CLAIRE MIGNOT

petite ou moyenne entreprise

CLAIRE MIGNOT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1994
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35095217200020 / Siren : 350952172 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 1 350952172
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/01/2008
   
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Liens de succession de l'établissement :
01/06/1994 : Succession
Prédécesseur : CLAIRE MIGNOT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/03/1989
Nom : Mme MIGNOT CLAIRE JOSETTE JEANINE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/06/1994 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)