CIOTEL LE CAP

Entreprise

CIOTEL LE CAP
Dernière mise à jour : 18/06/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/01/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53930339600011 / Siren : 539303396 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 58 539303396
Effectif en 2020 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10C : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil, l’hébergement et la réadaptation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d’adultes handicapés et d’autres personnes en difficulté dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : maison d’accueil spécialisé (MAS), foyer d’accueil médicalisé (FAM)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités d’hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf. 87.20A)
- les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)
- les activités d’action sociale avec hébergement, telles que les foyers d’accueil temporaire pour sans-abri (cf. 87.90B) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
CIOTEL LE CAP
Adresse :
Corniche DU LIOUQUET
13600 LA CIOTAT
Historique de l'établissement :
18/06/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/01/2012
Dénomination : CIOTEL LE CAP
Activité principale : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (NAFRev2 : 87.10C)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°577
NOJO : 1303MYG87958700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Marseille 539 303 396
Dénomination : CIOTEL LE CAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°949
NOJO : 1303MYG87666600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Marseille 539 303 396
Dénomination : CIOTEL LE CAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°948
NOJO : 1303MYG87666700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Marseille 539 303 396
Dénomination : CIOTEL LE CAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°723
NOJO : 1303MYG86947800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Marseille 539 303 396
Dénomination : CIOTEL LE CAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°174
NOJO : 1303MYG67116400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Marseille 539 303 396
Dénomination : CIOTEL LE CAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°587
NOJO : 1303MYG66853500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Marseille 539 303 396
Dénomination : CIOTEL LE CAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1285
NOJO : 311303428266797
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 539 303 396
Dénomination : CIOTEL LE CAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1950
NOJO : 311303424918468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Marseille 539 303 396
Dénomination : CIOTEL LE CAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1578
NOJO : 311303374206863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Marseille 539 303 396
Dénomination : CIOTEL LE CAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°440
NOJO : 311303345629492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Marseille 539 303 396
Dénomination : CIOTEL LE CAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1407
NOJO : 311303315022580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Marseille 539 303 396
Dénomination : CIOTEL LE CAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Historique de l'unité légale :
31/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
20/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Type : Personne Morale

Nom : LE CAP
Siren : 529283764
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Corniche du Liouquet
13600 La Ciotat
FRANCE
20/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Type : Personne Morale

Nom : ACM CONSULTANTS
Siren : 399845601
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Rue Augustin Cieussa
13007 Marseille
FRANCE
20/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Type : Personne Morale

Nom : FIDEA CONTROLE
Siren : 390446946
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
101 Rue de Miromesnil
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
01/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Dépôt : N°19004 déposé le 17/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Dépôt : N°19004 déposé le 17/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
01/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Dépôt : N°19004 déposé le 17/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
01/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Dépôt : N°19004 déposé le 17/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Dépôt : N°19004 déposé le 17/12/2013
Etat : Déposé
01/02/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Dépôt : N°2565 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/02/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Dépôt : N°2565 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Dépôt : N°2565 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
06/01/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Dépôt : N°892 déposé le 19/01/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Type : Siège

Adresse :
Corniche du Liouquet
13600 La Ciotat
FRANCE
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Type : Etablissement principal

Adresse :
Corniche du Liouquet
13600 La Ciotat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2012
Activité : La gestion d'un foyer de vie, l'accueil de personnes adultes en situation de handicap, l'hébergement, l'internat continu, l'accueil de jour, l'accueil temporaire, l'accompagnement médico-social et éducatif.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/05/2014 : CIOTEL LE CAP
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : EXPLOITATION D'UN FOYER OCCUPATIONNEL POUR DEBILES PROFONDS AVEC UNITE D'ERGOTHERAPIE AGREEE PAR L'AIDE SOCIALE DES BOUCHES DU RHONE -

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Dépôt : N°6098 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Dépôt : N°3164 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2012B00270
Dépôt : N°501 déposé le 27/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 4697 du 01/04/2020
Numéro de gestion : 2012B00270
Code activité : 8710C : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires250132118
ATAutres immobilisations corporelles718 224339 031379 193486 738
BHAutres immobilisations financières13 21313 21313 213
BJTOTAL (I)731 687339 162392 525499 952
BTMarchandises568568510
BXClients et comptes rattachés732 166732 166731 296
BZAutres créances484 955484 955509 565
CFDisponibilités235 554235 554149 945
CHCharges constatées d’avance25 39325 39345 714
CJTOTAL (II)1 478 6361 478 6361 437 030
CNEcarts de conversion actif (V)8 0788 0788 089
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 218 401339 1621 879 2381 945 071
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves34 00822 540
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)40 06811 467
DLTOTAL (I)85 07545 008
DQProvisions pour charges75 84275 842
DRTOTAL (III)75 84275 842
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)442 128539 014
DVEmprunts et dettes financières divers (4)629629
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés777 041814 444
DYDettes fiscales et sociales288 382318 186
EAAutres dettes209 945151 948
ECTOTAL (IV)1 718 1251 824 221
ED(V)196
EETOTAL GENERAL (I à V)1 879 2381 945 071
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 376 7031 383 613
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 318 0013 318 0014 129 221
FJChiffres d’affaires nets3 318 0013 318 0014 129 221
FOSubventions d’exploitation1 700
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges70 18670 599
FQAutres produits-1 6017 692
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 388 2854 207 513
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 50911 966
FWAutres achats et charges externes2 078 5522 642 766
FXImpôts, taxes et versements assimilés127 36088 123
FYSalaires et traitements709 573902 821
FZCharges sociales334 329456 657
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements109 172108 706
GEAutres charges20 78512 354
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 394 2804 223 393
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 994-15 880
GRIntérêts et charges assimilées13 19815 770
GUTotal des charges financières (VI)13 19815 770
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 198-15 770
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-19 192-31 651
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion61 37043 493
HDTotal des produits exceptionnels (VII)61 37043 493
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90375
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90375
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)61 28043 118
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 020
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 449 6564 251 006
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 409 5884 239 538
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)40 06811 467
HPRenvois : Crédit-bail mobilier19 11219 112
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles132132
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles229 991109 040339 031
0NAMORTISSEMENTS Total Général229 991109 172339 162
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires75 842
5ZTotal Provisions pour risques et charges75 84275 842
7CTOTAL GENERAL75 84275 842
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 213
UXAutres créances clients732 166
VMImpôts sur les bénéfices26 319
VBT. V. A.51 266
VPDivers5 892
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)401 478
VSCharges constatées d’avance25 393
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 255 7271 242 51413 213
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine442 128100 706341 422
8BFournisseurs et comptes rattaché777 041777 041
8CPersonnel et comptes rattachés91 26291 262
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux101 779101 779
VWT.V.A.39 52839 528
VQAutres impôts, taxes et assimilés55 81255 812
VIGroupe et associés629629
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)209 945209 945
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 718 1251 376 703341 422
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice96 552
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 3394 du 04/03/2020
Numéro de gestion : 2012B00270
Code activité : 8710C : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires250132118
ATAutres immobilisations corporelles718 224339 031379 193486 738
BHAutres immobilisations financières13 21313 21313 213
BJTOTAL (I)731 687339 162392 525499 952
BTMarchandises568568510
BXClients et comptes rattachés732 166732 166731 296
BZAutres créances484 955484 955509 565
CFDisponibilités235 554235 554149 945
CHCharges constatées d’avance25 39325 39345 714
CJTOTAL (II)1 478 6361 478 6361 437 030
CNEcarts de conversion actif (V)8 0788 0788 089
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 218 401339 1621 879 2381 945 071
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves34 00822 540
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)40 06811 467
DLTOTAL (I)85 07545 008
DQProvisions pour charges75 84275 842
DRTOTAL (III)75 84275 842
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)442 128539 014
DVEmprunts et dettes financières divers (4)629629
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés777 041814 444
DYDettes fiscales et sociales288 382318 186
EAAutres dettes209 945151 948
ECTOTAL (IV)1 718 1251 824 221
ED(V)196
EETOTAL GENERAL (I à V)1 879 2381 945 071
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 376 7031 383 613
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 318 0013 318 0014 129 221
FJChiffres d’affaires nets3 318 0013 318 0014 129 221
FOSubventions d’exploitation1 700
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges70 18670 599
FQAutres produits-1 6017 692
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 388 2854 207 513
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 50911 966
FWAutres achats et charges externes2 078 5522 642 766
FXImpôts, taxes et versements assimilés127 36088 123
FYSalaires et traitements709 573902 821
FZCharges sociales334 329456 657
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements109 172108 706
GEAutres charges20 78512 354
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 394 2804 223 393
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 994-15 880
GRIntérêts et charges assimilées13 19815 770
GUTotal des charges financières (VI)13 19815 770
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 198-15 770
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-19 192-31 651
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion61 37043 493
HDTotal des produits exceptionnels (VII)61 37043 493
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90375
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90375
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)61 28043 118
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 020
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 449 6564 251 006
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 409 5884 239 538
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)40 06811 467
HPRenvois : Crédit-bail mobilier19 11219 112
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles132132
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles229 991109 040339 031
0NAMORTISSEMENTS Total Général229 991109 172339 162
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires75 842
5ZTotal Provisions pour risques et charges75 84275 842
7CTOTAL GENERAL75 84275 842
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 213
UXAutres créances clients732 166
VMImpôts sur les bénéfices26 319
VBT. V. A.51 266
VPDivers5 892
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)401 478
VSCharges constatées d’avance25 393
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 255 7271 242 51413 213
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine442 128100 706341 422
8BFournisseurs et comptes rattaché777 041777 041
8CPersonnel et comptes rattachés91 26291 262
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux101 779101 779
VWT.V.A.39 52839 528
VQAutres impôts, taxes et assimilés55 81255 812
VIGroupe et associés629629
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)209 945209 945
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 718 1251 376 703341 422
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice96 552
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 11495 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 2012B00270
Code activité : 8710C : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires250132118
ATAutres immobilisations corporelles718 224339 031379 193486 738
BHAutres immobilisations financières13 21313 21313 213
BJTOTAL (I)731 687339 162392 525499 952
BTMarchandises568568510
BXClients et comptes rattachés732 166732 166731 296
BZAutres créances484 955484 955509 565
CFDisponibilités235 554235 554149 945
CHCharges constatées d’avance25 39325 39345 714
CJTOTAL (II)1 478 6361 478 6361 437 030
CNEcarts de conversion actif (V)8 0788 0788 089
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 218 401339 1621 879 2381 945 071
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves34 00822 540
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)40 06811 467
DLTOTAL (I)85 07545 008
DQProvisions pour charges75 84275 842
DRTOTAL (III)75 84275 842
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)442 128539 014
DVEmprunts et dettes financières divers (4)629629
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés777 041814 444
DYDettes fiscales et sociales288 382318 186
EAAutres dettes209 945151 948
ECTOTAL (IV)1 718 1251 824 221
ED(V)196
EETOTAL GENERAL (I à V)1 879 2381 945 071
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 376 7031 383 613
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 318 0013 318 0014 129 221
FJChiffres d’affaires nets3 318 0013 318 0014 129 221
FOSubventions d’exploitation1 700
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges70 18670 599
FQAutres produits-1 6017 692
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 388 2854 207 513
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 50911 966
FWAutres achats et charges externes2 078 5522 642 766
FXImpôts, taxes et versements assimilés127 36088 123
FYSalaires et traitements709 573902 821
FZCharges sociales334 329456 657
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements109 172108 706
GEAutres charges20 78512 354
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 394 2804 223 393
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 994-15 880
GRIntérêts et charges assimilées13 19815 770
GUTotal des charges financières (VI)13 19815 770
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 198-15 770
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-19 192-31 651
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion61 37043 493
HDTotal des produits exceptionnels (VII)61 37043 493
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90375
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90375
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)61 28043 118
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 020
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 449 6564 251 006
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HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)40 06811 467
HPRenvois : Crédit-bail mobilier19 11219 112
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles132132
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles229 991109 040339 031
0NAMORTISSEMENTS Total Général229 991109 172339 162
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires75 842
5ZTotal Provisions pour risques et charges75 84275 842
7CTOTAL GENERAL75 84275 842
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 213
UXAutres créances clients732 166
VMImpôts sur les bénéfices26 319
VBT. V. A.51 266
VPDivers5 892
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)401 478
VSCharges constatées d’avance25 393
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 255 7271 242 51413 213
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine442 128100 706341 422
8BFournisseurs et comptes rattaché777 041777 041
8CPersonnel et comptes rattachés91 26291 262
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux101 779101 779
VWT.V.A.39 52839 528
VQAutres impôts, taxes et assimilés55 81255 812
VIGroupe et associés629629
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)209 945209 945
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 718 1251 376 703341 422
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice96 552
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 5543 du 26/06/2018
Numéro de gestion : 2012B00270
Code activité : 8710C : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires250132118
ATAutres immobilisations corporelles718 224339 031379 193486 738
BHAutres immobilisations financières13 21313 21313 213
BJTOTAL (I)731 687339 162392 525499 952
BTMarchandises568568510
BXClients et comptes rattachés732 166732 166731 296
BZAutres créances484 955484 955509 565
CFDisponibilités235 554235 554149 945
CHCharges constatées d’avance25 39325 39345 714
CJTOTAL (II)1 478 6361 478 6361 437 030
CNEcarts de conversion actif (V)8 0788 0788 089
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 218 401339 1621 879 2381 945 071
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves34 00822 540
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)40 06811 467
DLTOTAL (I)85 07545 008
DQProvisions pour charges75 84275 842
DRTOTAL (III)75 84275 842
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)442 128539 014
DVEmprunts et dettes financières divers (4)629629
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés777 041814 444
DYDettes fiscales et sociales288 382318 186
EAAutres dettes209 945151 948
ECTOTAL (IV)1 718 1251 824 221
ED(V)196
EETOTAL GENERAL (I à V)1 879 2381 945 071
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 376 7031 383 613
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 318 0013 318 0014 129 221
FJChiffres d’affaires nets3 318 0013 318 0014 129 221
FOSubventions d’exploitation1 700
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges70 18670 599
FQAutres produits-1 6017 692
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 388 2854 207 513
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 50911 966
FWAutres achats et charges externes2 078 5522 642 766
FXImpôts, taxes et versements assimilés127 36088 123
FYSalaires et traitements709 573902 821
FZCharges sociales334 329456 657
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements109 172108 706
GEAutres charges20 78512 354
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 394 2804 223 393
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 994-15 880
GRIntérêts et charges assimilées13 19815 770
GUTotal des charges financières (VI)13 19815 770
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 198-15 770
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-19 192-31 651
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion61 37043 493
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HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90375
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90375
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)61 28043 118
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 020
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 449 6564 251 006
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 409 5884 239 538
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)40 06811 467
HPRenvois : Crédit-bail mobilier19 11219 112
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles132132
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles229 991109 040339 031
0NAMORTISSEMENTS Total Général229 991109 172339 162
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires75 842
5ZTotal Provisions pour risques et charges75 84275 842
7CTOTAL GENERAL75 84275 842
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 213
UXAutres créances clients732 166
VMImpôts sur les bénéfices26 319
VBT. V. A.51 266
VPDivers5 892
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)401 478
VSCharges constatées d’avance25 393
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 255 7271 242 51413 213
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine442 128100 706341 422
8BFournisseurs et comptes rattaché777 041777 041
8CPersonnel et comptes rattachés91 26291 262
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VWT.V.A.39 52839 528
VQAutres impôts, taxes et assimilés55 81255 812
VIGroupe et associés629629
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)209 945209 945
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 718 1251 376 703341 422
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice96 552

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