CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)

Entreprise

CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Dernière mise à jour : 10/08/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38970121000087 / Siren : 389701210 / NIC : 00087
N° de TVA : FR 84 389701210
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGIC…
Adresse :
Rue DE LA MAIRIE
69440 SAINT-ANDRE-LA-COTE
Historique de l'établissement :
10/08/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/07/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
05/06/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2007 : Succession
Prédécesseur : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/01/1993
Dénomination : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Dénomination usuelle: CINREL
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Sigle : CINREL
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
24/02/2006 : PHONE SERVER By CINREL
N° national/d'enregistrement : 3412215
Date de dépôt : 24/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CINREL – Création Informatique et Réalisation Logicielles EURL
Numéro de SIREN : 389701210

Mandataire 1 : CINREL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

Publications au Bodacc :
09/02/2018 : Jugement de clôture

Annonce N°1705
NOJO : 69012017RJ0932C
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012017RJ0932C644CA12-69EA-4130-B010-0D46DFC03976

Jugement de clôture du 2018-01-30
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Numéro d'identification : RCS Lyon 389 701 210
Dénomination : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Sigle : CINREL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2017 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1280
NOJO : 69012017RJ0932B
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012017RJ0932BB4546AD-07E0-4019-B32A-153454C09FB9

Jugement d'ouverture du 2017-08-10
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 juillet 2017, désignant liquidateur la Selarl Alliance Mj Représentée par Me Patrick-Paul Dubois Ou Me Marie Dubois Perotti 32 rue Molière 69006 Lyon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’
adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Lyon 389 701 210
Dénomination : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Sigle : CINREL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6533
NOJO : 690100009735930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 389 701 210
Dénomination : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3418
NOJO : 690100009063960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 389 701 210
Dénomination : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1188
NOJO : BXB15002000913K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 389 701 210
Dénomination : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Sigle : CINREL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BEAUDOIN Lionel nom d'usage : BEAUDOIN n'est plus gérant.
JAMMES Bernard René nom d'usage : JAMMES devient gérant.

23/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10519
NOJO : 690100008396650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 389 701 210
Dénomination : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8750
NOJO : 690100007501220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 389 701 210
Dénomination : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8751
NOJO : 690100007501240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 389 701 210
Dénomination : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8752
NOJO : 690100007501260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 389 701 210
Dénomination : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10901
NOJO : BXC13204010029Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 389 701 210
Dénomination : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1101
NOJO : BXB08014000978C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège social

Numéro d'identification : RCS Lyon 389 701 210
Dénomination : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
rue de la Mairie
les Platières
69440 Saint-André-la-Cote
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/08/2007 : code NIC
Code NIC : 00087
01/04/2007 : code NIC
Code NIC : 00079
01/07/2004 : code NIC
Code NIC : 00061
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
10/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Type : Personne Physique

Nom : JAMMES Bernard René
Né le 10/02/1950 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Haut
01110 Thézillieu
France
Dépôts des actes :
14/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°030733 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°030733 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°030733 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°017828 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
17/11/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°017828 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/09/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°013926 déposé le 12/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/09/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°013926 déposé le 12/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/07/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°009840 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°016329 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
04/11/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°016329 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
16/06/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°008835 déposé le 16/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
16/06/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°008835 déposé le 16/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
20/01/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°001086 déposé le 20/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°018026 déposé le 20/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°018026 déposé le 20/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/12/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°018026 déposé le 20/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/01/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°000621 déposé le 15/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
15/01/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°000621 déposé le 15/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°015021 déposé le 04/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°015021 déposé le 04/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°012816 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°012816 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°019026 déposé le 04/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°019026 déposé le 04/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
10/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Type : Siège

Adresse :
Rue de la Mairie
69440 Saint-André-la-Côte
France
10/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de la Mairie
69440 Saint-André-la-Côte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1993
Activité : Développement et négoce de logiciels. Hébergement d'applications télématiques, négoces de matériels liés à ces activités, formation en informatique, communications liées à ces activités.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/08/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DM du 16/06/94 - Transfert du siège social et de l'établissement principal de 22 Rue de France 69100 VILLEURBANNE à 41 Avenue Auguste Blanqui 69100 VILLEURBANNE à compter du 22/04/94 Transfert du siège social et de l'Etablissement principal du 41 Ave Auguste Blanqui 69 100 VILLEURBANNE au 27 Rue de la Villette - 69003 LYON à compter du 01/07/1996 DECLARATION MODIFICATIVE du 17 Novembre 1998 Transfert du siège social et de l'établissement principal de 27 rue de la Villette 69003 LYON à 25 Rue Nicolai 69007 LYON à compter du 09/11/1998
Personnes morales :
10/08/2016 : CINREL (CONCEPTION INFORMATIQUE ET REALISATION LOGICIELS)
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CINREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Développement et négoce de logiciels. Hébergement d'applications télématiques, négoces de matériels liés à ces activités, formation en informatique, communications liées à ces activités.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°026739 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°037876 déposé le 12/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°041417 déposé le 05/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°014284 déposé le 25/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°029753 déposé le 24/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°029751 déposé le 24/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°029749 déposé le 24/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°015509 déposé le 19/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°021409 déposé le 20/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°014577 déposé le 23/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°003645 déposé le 31/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°021091 déposé le 18/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°000062 déposé le 06/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°000064 déposé le 06/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00294
Dépôt : N°000066 déposé le 06/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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