CHRISTIANE MUTSCHLER

petite ou moyenne entreprise

CHRISTIANE MUTSCHLER
Dernière mise à jour : 27/08/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 27/08/2018
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41243953100044 / Siren : 412439531 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 88 412439531
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/06/2020
   
Liens de succession de l'établissement :
27/08/2018 : Succession
Prédécesseur : CHRISTIANE MUTSCHLER
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1997
Nom : Mme MUTSCHLER CHRISTIANE
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
27/08/2018 : activité principale, code NIC
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Code NIC : 00044
01/05/2013 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
Code NIC : 00036
31/12/2003 : état administratif
Etat administratif : Cessée
18/08/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Agences de voyage (NAF1993 : 63.3Z)
Coordonnées de l'établissement :
CHRISTIANE MUTSCHLER
Adresse :
3 Rue CHENAT
88520 BAN-DE-LAVELINE

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59B : Autres enseignements
Cette sous-classe comprend :
- les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
- le tutorat universitaire
- les centres de formation offrant des cours de rattrapage
- les cours de révision en vue d’examens professionnels
- les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
- les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
- la formation informatique, hors formation professionnelle continue
- l’instruction religieuse

Cette sous-classe comprend aussi :
- la formation des maîtres nageurs, des moniteurs de ski
- la formation à la survie
- la formation à l’art oratoire
- la formation à la lecture rapide

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4)
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement (cf. 85.60Z) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.14, 85.59.19