CHIPEAUX

Entreprise

CHIPEAUX
Dernière mise à jour : 24/06/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2009
Enseigne : LE PETRIN D'OR
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51372703200015 / Siren : 513727032 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 3 513727032
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
10.71 : Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits de boulangerie «secs» (cf. 10.72Z)
- la fabrication de produits farineux (pâtes alimentaires) (cf. 10.73Z)
- le réchauffage de produits de boulangerie pour consommation immédiate (cf. 56)
10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches, de gaufres et crêpes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.71.11p, 10.71.12p, 10.71.99p
10.71C-B : Boulangerie-pâtisserie
Cette classe comprend :
-la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque- monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z)

Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z)
Coordonnées de l'établissement :
CHIPEAUX
Adresse :
21 GRANDE RUE
25620 MAMIROLLE
Historique de l'établissement :
24/06/2019 : enseigne
Enseigne : LE PETRIN D'OR
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2009 : Succession
Prédécesseur : SEBASTIEN CHIPEAUX
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2009
Dénomination : CHIPEAUX
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CHIPEAUX - Mamirolle (siège)CHIPEAUX - Trépot (fermé)
Publications au Bodacc :
06/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1132
NOJO : 2501MYG27181100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1715
NOJO : 2501MYG26071100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1714
NOJO : 2501MYG26071200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1368
NOJO : 2501MYG23010500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°103
NOJO : 2501MYG21930800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/09/2019 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°231
NOJO : 002501MYG219246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2009
Publication légale : La Terre de Chez Nous, le 05/07/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Au fonds vendu : 21 Grande Rue 25620 Mamirolle
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire 21 Grande Rue 25620 Mamirolle

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : CHIPEAUX Sébastien Serge Dominique
Montant du capital : 1000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 484 432 414
Nom : CHIPEAUX Sebastien Serge Dominique
20/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1744
NOJO : 250119914300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2708
NOJO : 250118709500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2067
NOJO : 250118340400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2568
NOJO : 250116083300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2949
NOJO : 250114809700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3232
NOJO : BXC13053001992L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2978
NOJO : BXC120090040027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2773
NOJO : BXC110810014570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
21 Grande rue
25620 Mamirolle
13/08/2009 : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°172
NOJO : BXA08219002859R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance
Date d'immatriculation : 17/07/2009
Date de commencement d'activité : 01/07/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 513 727 032
Dénomination : CHIPEAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : CHIPEAUX Sébastien Serge Dominique
Montant du capital : 1000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Boulangerie pâtisserie épicerie confiserie
Origine des fonds : Reçu en location-gérance

Adresse :
21 Grande rue
25620 Mamirolle

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Besançon 484 432 414
Nom : CHIPEAUX Sébastien
Historique de l'unité légale :
01/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
13/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Type : Personne Physique

Nom : CHIPEAUX Sébastien Serge Dominique
Né le 29/01/1979 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
26 Rue de l'Étoile
25660 Saône
FRANCE
13/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Type : Personne Physique

Nom : CHIPEAUX Sébastien Serge Dominique
Né le 29/01/1979 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
26 Rue de l'Étoile
25660 Saône
FRANCE
13/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Type : Personne Physique

Nom : CHIPEAUX Sébastien Serge Dominique
Né le 29/01/1979 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21 Grande rue
25620 Mamirolle
FRANCE
13/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Type : Personne Physique

Nom : CHIPEAUX Sébastien Serge Dominique
Né le 29/01/1979 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
21 Grande rue
25620 Mamirolle
FRANCE
Dépôts des actes :
17/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°14890 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
01/07/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°2029 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/07/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°2029 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
13/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 Grande Rue
25620 Mamirolle
FRANCE
Enseigne : LE PETRIN D'OR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Boulangerie pâtisserie épicerie confiserie
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent exploitan - HIPEAUX - Sebastien Serge Dominiqu
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Type : Siège

Adresse :
21 Grande rue
25620 Mamirolle
FRANCE
13/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Type : Etablissement principal

Adresse :
21 Grande rue
25620 Mamirolle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Boulangerie pâtisserie épicerie confiserie
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - HIPEAUX - Sébastie
Type d’exploitation : Location-gérance
Personnes morales :
13/08/2020 : CHIPEAUX
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2010
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/02/2017 : CHIPEAUX
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°4140 déposé le 13/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°6286 déposé le 04/09/2019
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°614 déposé le 12/02/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°610 déposé le 13/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°610 déposé le 13/02/2017
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°5926 déposé le 24/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°5926 déposé le 24/10/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°574 déposé le 12/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°574 déposé le 12/02/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°8 déposé le 02/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°8 déposé le 02/01/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°624 déposé le 14/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°624 déposé le 14/02/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°7097 déposé le 27/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°7097 déposé le 27/12/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°1182 déposé le 14/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00381
Dépôt : N°1182 déposé le 14/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6590 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 2009B00381
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 5101 510
028Immobilisations corporelles70 78341 52629 257
040Immobilisations financières1 2521 252
044Total Actif Immobilisé73 54543 03630 509
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 9562 956
060Stock marchandises109109
064Avances et acomptes versés sur commandes333333
072Créances – Autres12 49012 490
084Disponibilités12 49012 490
092Charges constatées d’avance4 0334 033
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance32 41132 411
110Total général Actif105 95643 03662 920
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves25 323
134Report à nouveau-12 623
136Résultat de l’exercice2 491
142Total des capitaux propres - Total I16 291
156Emprunts et dettes assimilées10 332
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 397
166Fournisseurs et comptes rattachés20 472
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N561
172Autres dettes14 428
176Total des dettes46 629
180Total général Passif62 920
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice333
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France2 962
214Production vendue de biens – France224 972
218Production vendue de services - France1 323
230Autres produits515
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 229 772
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)1 796
236Variation de stock (marchandises) 216
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 56 715
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -1 715
242Autres charges externes* 54 614
243(dont taxe professionnelle) 2 192
244Impôts, taxes et versements assimilés3 351
250Rémunérations du personnel 94 644
252Charges sociales 10 805
254Dotations aux amortissements 8 469
262Autres charges 78
264Total des charges d’exploitation 228 973
270Résultat d’exploitation 799
280Produits financiers 4
290Produits exceptionnels 333
294Charges financières 817
300Charges exceptionnelles 764
306Impôts sur les bénéfices -2 936
310Bénéfice ou perte 2 491
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 75 251
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 706
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)942 582
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)333
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-430
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6591 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 2009B00381
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 5101 510
028Immobilisations corporelles70 78341 52629 257
040Immobilisations financières1 2521 252
044Total Actif Immobilisé73 54543 03630 509
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 9562 956
060Stock marchandises109109
064Avances et acomptes versés sur commandes333333
072Créances – Autres12 49012 490
084Disponibilités12 49012 490
092Charges constatées d’avance4 0334 033
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance32 41132 411
110Total général Actif105 95643 03662 920
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves25 323
134Report à nouveau-12 623
136Résultat de l’exercice2 491
142Total des capitaux propres - Total I16 291
156Emprunts et dettes assimilées10 332
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 397
166Fournisseurs et comptes rattachés20 472
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N561
172Autres dettes14 428
176Total des dettes46 629
180Total général Passif62 920
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice333
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France2 962
214Production vendue de biens – France224 972
218Production vendue de services - France1 323
230Autres produits515
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 229 772
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)1 796
236Variation de stock (marchandises) 216
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 56 715
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -1 715
242Autres charges externes* 54 614
243(dont taxe professionnelle) 2 192
244Impôts, taxes et versements assimilés3 351
250Rémunérations du personnel 94 644
252Charges sociales 10 805
254Dotations aux amortissements 8 469
262Autres charges 78
264Total des charges d’exploitation 228 973
270Résultat d’exploitation 799
280Produits financiers 4
290Produits exceptionnels 333
294Charges financières 817
300Charges exceptionnelles 764
306Impôts sur les bénéfices -2 936
310Bénéfice ou perte 2 491
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 75 251
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 706
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)942 582
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)333
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-430
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4140 du 13/08/2020
Numéro de gestion : 2009B00381
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 5101 510
028Immobilisations corporelles70 78341 52629 257
040Immobilisations financières1 2521 252
044Total Actif Immobilisé73 54543 03630 509
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 9562 956
060Stock marchandises109109
064Avances et acomptes versés sur commandes333333
072Créances – Autres12 49012 490
084Disponibilités12 49012 490
092Charges constatées d’avance4 0334 033
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance32 41132 411
110Total général Actif105 95643 03662 920
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves25 323
134Report à nouveau-12 623
136Résultat de l’exercice2 491
142Total des capitaux propres - Total I16 291
156Emprunts et dettes assimilées10 332
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 397
166Fournisseurs et comptes rattachés20 472
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N561
172Autres dettes14 428
176Total des dettes46 629
180Total général Passif62 920
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice333
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France2 962
214Production vendue de biens – France224 972
218Production vendue de services - France1 323
230Autres produits515
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 229 772
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)1 796
236Variation de stock (marchandises) 216
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 56 715
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -1 715
242Autres charges externes* 54 614
243(dont taxe professionnelle) 2 192
244Impôts, taxes et versements assimilés3 351
250Rémunérations du personnel 94 644
252Charges sociales 10 805
254Dotations aux amortissements 8 469
262Autres charges 78
264Total des charges d’exploitation 228 973
270Résultat d’exploitation 799
280Produits financiers 4
290Produits exceptionnels 333
294Charges financières 817
300Charges exceptionnelles 764
306Impôts sur les bénéfices -2 936
310Bénéfice ou perte 2 491
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 75 251
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 706
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)942 582
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)333
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-430
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6286 du 04/09/2019
Numéro de gestion : 2009B00381
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 5101 510
028Immobilisations corporelles70 78341 52629 257
040Immobilisations financières1 2521 252
044Total Actif Immobilisé73 54543 03630 509
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 9562 956
060Stock marchandises109109
064Avances et acomptes versés sur commandes333333
072Créances – Autres12 49012 490
084Disponibilités12 49012 490
092Charges constatées d’avance4 0334 033
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance32 41132 411
110Total général Actif105 95643 03662 920
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves25 323
134Report à nouveau-12 623
136Résultat de l’exercice2 491
142Total des capitaux propres - Total I16 291
156Emprunts et dettes assimilées10 332
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 397
166Fournisseurs et comptes rattachés20 472
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N561
172Autres dettes14 428
176Total des dettes46 629
180Total général Passif62 920
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice333
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France2 962
214Production vendue de biens – France224 972
218Production vendue de services - France1 323
230Autres produits515
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 229 772
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)1 796
236Variation de stock (marchandises) 216
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 56 715
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -1 715
242Autres charges externes* 54 614
243(dont taxe professionnelle) 2 192
244Impôts, taxes et versements assimilés3 351
250Rémunérations du personnel 94 644
252Charges sociales 10 805
254Dotations aux amortissements 8 469
262Autres charges 78
264Total des charges d’exploitation 228 973
270Résultat d’exploitation 799
280Produits financiers 4
290Produits exceptionnels 333
294Charges financières 817
300Charges exceptionnelles 764
306Impôts sur les bénéfices -2 936
310Bénéfice ou perte 2 491
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 75 251
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 706
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)942 582
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)333
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-430
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 614 du 12/02/2018
Numéro de gestion : 2009B00381
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 5101 510
028Immobilisations corporelles70 78341 52629 257
040Immobilisations financières1 2521 252
044Total Actif Immobilisé73 54543 03630 509
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 9562 956
060Stock marchandises109109
064Avances et acomptes versés sur commandes333333
072Créances – Autres12 49012 490
084Disponibilités12 49012 490
092Charges constatées d’avance4 0334 033
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance32 41132 411
110Total général Actif105 95643 03662 920
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves25 323
134Report à nouveau-12 623
136Résultat de l’exercice2 491
142Total des capitaux propres - Total I16 291
156Emprunts et dettes assimilées10 332
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 397
166Fournisseurs et comptes rattachés20 472
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N561
172Autres dettes14 428
176Total des dettes46 629
180Total général Passif62 920
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice333
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France2 962
214Production vendue de biens – France224 972
218Production vendue de services - France1 323
230Autres produits515
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 229 772
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)1 796
236Variation de stock (marchandises) 216
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 56 715
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -1 715
242Autres charges externes* 54 614
243(dont taxe professionnelle) 2 192
244Impôts, taxes et versements assimilés3 351
250Rémunérations du personnel 94 644
252Charges sociales 10 805
254Dotations aux amortissements 8 469
262Autres charges 78
264Total des charges d’exploitation 228 973
270Résultat d’exploitation 799
280Produits financiers 4
290Produits exceptionnels 333
294Charges financières 817
300Charges exceptionnelles 764
306Impôts sur les bénéfices -2 936
310Bénéfice ou perte 2 491
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 75 251
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 706
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)942 582
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)333
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-430
30/06/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 610 du 13/02/2017
Numéro de gestion : 2009B00381
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 5101 510
028Immobilisations corporelles70 78341 52629 257
040Immobilisations financières1 2521 252
044Total Actif Immobilisé73 54543 03630 509
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 9562 956
060Stock marchandises109109
064Avances et acomptes versés sur commandes333333
072Créances – Autres12 49012 490
084Disponibilités12 49012 490
092Charges constatées d’avance4 0334 033
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance32 41132 411
110Total général Actif105 95643 03662 920
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves25 323
134Report à nouveau-12 623
136Résultat de l’exercice2 491
142Total des capitaux propres - Total I16 291
156Emprunts et dettes assimilées10 332
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 397
166Fournisseurs et comptes rattachés20 472
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N561
172Autres dettes14 428
176Total des dettes46 629
180Total général Passif62 920
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice333
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France2 962
214Production vendue de biens – France224 972
218Production vendue de services - France1 323
230Autres produits515
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 229 772
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)1 796
236Variation de stock (marchandises) 216
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 56 715
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -1 715
242Autres charges externes* 54 614
243(dont taxe professionnelle) 2 192
244Impôts, taxes et versements assimilés3 351
250Rémunérations du personnel 94 644
252Charges sociales 10 805
254Dotations aux amortissements 8 469
262Autres charges 78
264Total des charges d’exploitation 228 973
270Résultat d’exploitation 799
280Produits financiers 4
290Produits exceptionnels 333
294Charges financières 817
300Charges exceptionnelles 764
306Impôts sur les bénéfices -2 936
310Bénéfice ou perte 2 491
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 75 251
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 706
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)942 582
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)333
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-430
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