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de Saint-Pierre-de-Chartreuse

CHARTREUSE INGENIERIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53018442300032 / Siren : 530184423 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 49 530184423
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
CHARTREUSE INGENIERIE
Adresse :
LA DIAT
38380 SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2019 : Succession
Prédécesseur : CHARTREUSE INGENIERIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/01/2011
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13407
NOJO : 380100006344350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4277
NOJO : 380100006017630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5208
NOJO : 380100005548280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5039
NOJO : 380100005362510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1969
NOJO : 038010000498607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4680
NOJO : 380100004916280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1486
NOJO : 380100004451150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4045
NOJO : 380100004248950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3737
NOJO : 380100003909630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5120
NOJO : 380100003594880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4119
NOJO : 380100003287240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1243
NOJO : BXB14120001316A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6944
NOJO : 380100003001030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3797
NOJO : BXC12283002064J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
col de Porte
38700 Sarcenas
10/03/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°710
NOJO : BXA110630031069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 24/01/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 530 184 423
Dénomination : CHARTREUSE INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : GRZELAK Jean-marc nom d'usage : GRZELAK.

Montant du capital : 10000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/10/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00032
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2014 : code NIC
Code NIC : 00024
Représentants légaux :
05/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Type : Personne Physique

Nom : GRZELAK Jean-marc
Né le 03/02/1964 à Neufchâteau (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Col de Porte
38700 Sarcenas
France
05/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Type : Personne Physique

Nom : GRZELAK Jean-marc
Né le 03/02/1964 à Neufchâteau (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Col de Porte
38700 Sarcenas
France
24/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Type : Personne Physique

Nom : GRZELAK Jean-marc
Né le 03/02/1964 à Neufchâteau (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Col de Porte
38700 Sarcenas
France
Dépôts des actes :
30/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°012532 déposé le 21/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
30/09/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°013399 déposé le 21/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°018089 déposé le 23/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°003460 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
20/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°003460 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
21/01/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°001495 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
21/01/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°001495 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°001495 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°003460 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°001495 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°003460 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°012532 déposé le 21/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
05/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Type : Siège

Adresse :
la Diat
38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
France
05/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Diat
38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2011
Activité : La réalisation de contrôle des fondations spéciales et des diagnostics de structures des bâtiments et des ouvrages de génie civil. L'analyse des causes de dégradations et la définition des solutions de réparations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Type : Siège

Adresse :
Les Bargettes
La Diat
38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
France
24/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Type : Etablissement principal

Adresse :
Les Bargettes
La Diat
38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2011
Activité : La réalisation de contrôle des fondations spéciales et des diagnostics de structures des bâtiments et des ouvrages de génie civil. L'analyse des causes de dégradations et la définition des solutions de réparations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/09/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F14/005495
Date d’ajout de l’observation : 10/04/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du Col de Porte 38700 SARCENAS au Les Bargettes La Diat 38380 SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE à compter du 01/04/2014
05/09/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F19/021623
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2019
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du Les Bargettes La Diat 38380 SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE au la Diat 38380 SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE à compter du 01/10/2019
24/08/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F14/005495
Date d’ajout de l’observation : 10/04/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du Col de Porte 38700 SARCENAS au Les Bargettes La Diat 38380 SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE à compter du 01/04/2014
Personnes morales :
05/09/2019 : CHARTREUSE INGENIERIE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La réalisation de contrôle des fondations spéciales et des diagnostics de structures des bâtiments et des ouvrages de génie civil. L'analyse des causes de dégradations et la définition des solutions de réparations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/02/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 24/01/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
24/08/2016 : CHARTREUSE INGENIERIE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La réalisation de contrôle des fondations spéciales et des diagnostics de structures des bâtiments et des ouvrages de génie civil. L'analyse des causes de dégradations et la définition des solutions de réparations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/02/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 24/01/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°014275 déposé le 05/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°006084 déposé le 24/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°014282 déposé le 18/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°012344 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°012344 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°012469 déposé le 19/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°012469 déposé le 19/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°011586 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°011586 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°011814 déposé le 29/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°011814 déposé le 29/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°011143 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B00295
Dépôt : N°011143 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/018908 du 27/09/2022
Numéro de gestion : 2011B00295
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/012216 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 2011B00295
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/001746 du 05/02/2021
Numéro de gestion : 2011B00295
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/014275 du 05/09/2019
Numéro de gestion : 2011B00295
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/006084 du 24/05/2018
Numéro de gestion : 2011B00295
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/014282 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 2011B00295
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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