CHARBONNEAU CONSULTANTS

Entreprise

CHARBONNEAU CONSULTANTS
Dernière mise à jour : 16/05/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2011
Enseigne : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50203716100028 / Siren : 502037161 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 61 502037161
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/05/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
CHARBONNEAU CONSULTANTS
Adresse :
2 Rue MARCELIN BERTHELOT
93100 MONTREUIL
Marchés publics :
06/01/2022 : Accord-cadre

Objet : AMO POUR L ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS D AMELIORATION URBAINE
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 243400017000222022G1B0093CO00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 72 000 €
Date de notification : 06/01/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER MEDITERRANEE METRO
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CHARBONNEAU CONSULTANTS (50203716100028)
Historique de l'établissement :
16/05/2023 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/02/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2011 : Succession
Prédécesseur : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2008
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
29/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°2445
NOJO : 09301MYG1138152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11142
NOJO : 9301MYG10915660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3537
NOJO : 9301MYG10100770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6946
NOJO : 9301MYG92213100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11564
NOJO : 119301449005133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11909
NOJO : 119301448357481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10774
NOJO : 119301436361423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13573
NOJO : 119301394376127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8434
NOJO : 119301371817466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°3140
NOJO : BXB16106001405D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHARBONNEAU Jean Pierre Henri modification le 13 Avril 2016
14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13547
NOJO : 119301353747550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11612
NOJO : 119301322726146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13108
NOJO : BXC13151004085T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12810
NOJO : BXC12201007306Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Marcelin Berthelot
93100 Montreuil
31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13606
NOJO : BXC11291007108Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Marcelin Berthelot
93100 Montreuil
16/08/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1071
NOJO : BXA11221002209A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHARBONNEAU Jean Pierre Henri
Montant du capital : 8000.00 EUR
01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4449
NOJO : BXC10215003206X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
22 montée des Carmélites
69001 Lyon
19/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8037
NOJO : BXC08167002374W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
22 montée des Carmélites
69001 Lyon
16/03/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2266
NOJO : BXA08073007717Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/01/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 502 037 161
Dénomination : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
gérant : CHARBONNEAU Jean Pierre Henri nom d'usage : CHARBONNEAU Jean Pierre.
.

Montant du capital : 8000 EUR

Adresse :
22 montée des Carmélites
69001 Lyon
Historique de l'unité légale :
16/05/2023 : activité principale, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
25/03/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/03/2011 : code NIC
Code NIC : 00028
Représentants légaux :
27/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Type : Personne Physique

Nom : CHARBONNEAU (CHARBONNEAU Jean Pierre) Jean Pierre Henri
Né le 09/11/1950 à Chablis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
41 Rue du Faubourg Saint-Martin
75010 Paris 10e Arrondissement
FRANCE
13/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Type : Personne Physique

Nom : CHARBONNEAU (CHARBONNEAU JEAN PIERRE) Jean Pierre Henri
Né le 09/11/1950 à Chablis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
41 Rue DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
30/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°7799 déposé le 27/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/12/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°7799 déposé le 27/03/2023
Etat : Déposé
13/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°7998 déposé le 19/02/2018
Etat : Déposé
25/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°9850 déposé le 13/04/2016
Etat : Déposé
25/03/2016 : Acte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°9850 déposé le 13/04/2016
Etat : Déposé
Décision : sas
25/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°9850 déposé le 13/04/2016
Etat : Déposé
25/03/2016 : Acte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°9850 déposé le 13/04/2016
Etat : Déposé
Décision : sas
11/03/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°7346 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
11/03/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°7346 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
25/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°15123 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
25/02/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°15123 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
25/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°15123 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
25/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°15123 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
25/02/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°15123 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
25/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°15123 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
27/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 Rue Marcelin Berthelot
93100 Montreuil
FRANCE
Enseigne : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Prestations de service à destination des entreprises et associations du domaine culturel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Type : Siège

Adresse :
2 Rue MARCELIN BERTHELOT
93100 Montreuil
FRANCE
13/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue MARCELIN BERTHELOT
93100 Montreuil
FRANCE
Enseigne : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Conseils en urbanisme et aménagement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/03/2023 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/08/2011
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège date d'effet 01-03-2011
13/04/2016 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 43597
Date d’ajout de l’observation : 08/08/2011
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège date d'effet 01-03-2011
Personnes morales :
27/03/2023 : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/03/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 96 années
13/04/2016 : CHARBONNEAU CONSULTANTS
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/03/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°23947 déposé le 06/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°28532 déposé le 25/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°9842 déposé le 13/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°7198 déposé le 21/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°28167 déposé le 07/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°4276 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°8992 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°8992 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°14225 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°14225 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°3714 déposé le 02/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°3714 déposé le 02/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°3477 déposé le 13/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°3477 déposé le 13/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°6093 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°6093 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°14719 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2011B05312
Dépôt : N°14719 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 23947 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 2011B05312
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 28434 1664 118
044Total Actif Immobilisé38 28434 1664 118
068Créances – Clients et comptes rattachés27 08427 084
072Créances – Autres825825
084Disponibilités64 34464 344
092Charges constatées d’avance1 6871 687
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance93 94193 941
110Total général Actif132 22634 16698 059
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves3 248
136Résultat de l’exercice51 297
142Total des capitaux propres - Total I63 345
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours666
166Fournisseurs et comptes rattachés4 633
172Autres dettes29 415
176Total des dettes34 714
180Total général Passif98 059
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France148 728
230Autres produits23
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 148 752
242Autres charges externes* 52 375
243(dont taxe professionnelle) 903
244Impôts, taxes et versements assimilés903
250Rémunérations du personnel 39 251
254Dotations aux amortissements 3 734
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 96 265
270Résultat d’exploitation 52 487
306Impôts sur les bénéfices 1 190
310Bénéfice ou perte 51 297
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 28532 du 25/08/2021
Numéro de gestion : 2011B05312
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 28434 1664 118
044Total Actif Immobilisé38 28434 1664 118
068Créances – Clients et comptes rattachés27 08427 084
072Créances – Autres825825
084Disponibilités64 34464 344
092Charges constatées d’avance1 6871 687
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance93 94193 941
110Total général Actif132 22634 16698 059
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves3 248
136Résultat de l’exercice51 297
142Total des capitaux propres - Total I63 345
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours666
166Fournisseurs et comptes rattachés4 633
172Autres dettes29 415
176Total des dettes34 714
180Total général Passif98 059
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France148 728
230Autres produits23
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 148 752
242Autres charges externes* 52 375
243(dont taxe professionnelle) 903
244Impôts, taxes et versements assimilés903
250Rémunérations du personnel 39 251
254Dotations aux amortissements 3 734
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 96 265
270Résultat d’exploitation 52 487
306Impôts sur les bénéfices 1 190
310Bénéfice ou perte 51 297
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9842 du 13/07/2020
Numéro de gestion : 2011B05312
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 28434 1664 118
044Total Actif Immobilisé38 28434 1664 118
068Créances – Clients et comptes rattachés27 08427 084
072Créances – Autres825825
084Disponibilités64 34464 344
092Charges constatées d’avance1 6871 687
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance93 94193 941
110Total général Actif132 22634 16698 059
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves3 248
136Résultat de l’exercice51 297
142Total des capitaux propres - Total I63 345
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours666
166Fournisseurs et comptes rattachés4 633
172Autres dettes29 415
176Total des dettes34 714
180Total général Passif98 059
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France148 728
230Autres produits23
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 148 752
242Autres charges externes* 52 375
243(dont taxe professionnelle) 903
244Impôts, taxes et versements assimilés903
250Rémunérations du personnel 39 251
254Dotations aux amortissements 3 734
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 96 265
270Résultat d’exploitation 52 487
306Impôts sur les bénéfices 1 190
310Bénéfice ou perte 51 297
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 7652 du 29/05/2019
Numéro de gestion : 2011B05312
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 28434 1664 118
044Total Actif Immobilisé38 28434 1664 118
068Créances – Clients et comptes rattachés27 08427 084
072Créances – Autres825825
084Disponibilités64 34464 344
092Charges constatées d’avance1 6871 687
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance93 94193 941
110Total général Actif132 22634 16698 059
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves3 248
136Résultat de l’exercice51 297
142Total des capitaux propres - Total I63 345
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours666
166Fournisseurs et comptes rattachés4 633
172Autres dettes29 415
176Total des dettes34 714
180Total général Passif98 059
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France148 728
230Autres produits23
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 148 752
242Autres charges externes* 52 375
243(dont taxe professionnelle) 903
244Impôts, taxes et versements assimilés903
250Rémunérations du personnel 39 251
254Dotations aux amortissements 3 734
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 96 265
270Résultat d’exploitation 52 487
306Impôts sur les bénéfices 1 190
310Bénéfice ou perte 51 297
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 7198 du 21/05/2019
Numéro de gestion : 2011B05312
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 28434 1664 118
044Total Actif Immobilisé38 28434 1664 118
068Créances – Clients et comptes rattachés27 08427 084
072Créances – Autres825825
084Disponibilités64 34464 344
092Charges constatées d’avance1 6871 687
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance93 94193 941
110Total général Actif132 22634 16698 059
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves3 248
136Résultat de l’exercice51 297
142Total des capitaux propres - Total I63 345
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours666
166Fournisseurs et comptes rattachés4 633
172Autres dettes29 415
176Total des dettes34 714
180Total général Passif98 059
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France148 728
230Autres produits23
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 148 752
242Autres charges externes* 52 375
243(dont taxe professionnelle) 903
244Impôts, taxes et versements assimilés903
250Rémunérations du personnel 39 251
254Dotations aux amortissements 3 734
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 96 265
270Résultat d’exploitation 52 487
306Impôts sur les bénéfices 1 190
310Bénéfice ou perte 51 297
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 28167 du 07/12/2018
Numéro de gestion : 2011B05312
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 28434 1664 118
044Total Actif Immobilisé38 28434 1664 118
068Créances – Clients et comptes rattachés27 08427 084
072Créances – Autres825825
084Disponibilités64 34464 344
092Charges constatées d’avance1 6871 687
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance93 94193 941
110Total général Actif132 22634 16698 059
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves3 248
136Résultat de l’exercice51 297
142Total des capitaux propres - Total I63 345
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours666
166Fournisseurs et comptes rattachés4 633
172Autres dettes29 415
176Total des dettes34 714
180Total général Passif98 059
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France148 728
230Autres produits23
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 148 752
242Autres charges externes* 52 375
243(dont taxe professionnelle) 903
244Impôts, taxes et versements assimilés903
250Rémunérations du personnel 39 251
254Dotations aux amortissements 3 734
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 96 265
270Résultat d’exploitation 52 487
306Impôts sur les bénéfices 1 190
310Bénéfice ou perte 51 297
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 4276 du 16/05/2017
Numéro de gestion : 2011B05312
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles38 28434 1664 118
044Total Actif Immobilisé38 28434 1664 118
068Créances – Clients et comptes rattachés27 08427 084
072Créances – Autres825825
084Disponibilités64 34464 344
092Charges constatées d’avance1 6871 687
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance93 94193 941
110Total général Actif132 22634 16698 059
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves3 248
136Résultat de l’exercice51 297
142Total des capitaux propres - Total I63 345
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours666
166Fournisseurs et comptes rattachés4 633
172Autres dettes29 415
176Total des dettes34 714
180Total général Passif98 059
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France148 728
230Autres produits23
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 148 752
242Autres charges externes* 52 375
243(dont taxe professionnelle) 903
244Impôts, taxes et versements assimilés903
250Rémunérations du personnel 39 251
254Dotations aux amortissements 3 734
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 96 265
270Résultat d’exploitation 52 487
306Impôts sur les bénéfices 1 190
310Bénéfice ou perte 51 297

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