CHAMB COMMERC INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/1983

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 18060001700016 / Siren : 180600017 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 64 180600017

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

94 : Activités des organisations associatives

Cette division comprend les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d’un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l’objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d’idées et d’activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9).

94.1 : Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles

Ce groupe comprend les activités des unités qui promeuvent les intérêts des membres d’organisations patronales, consulaires et professionnelles. Dans le cas des organisations professionnelles, il comprend également les activités de promotion des intérêts professionnels des membres de la profession concernée.

94.11 : Activités des organisations patronales et consulaires

94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires

Cette sous-classe comprend :
- les activités des organisations dont les membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité des entreprises relevant d’une certaine activité ou profession, ou la croissance économique et la vie d’une région géographique ou d’une subdivision politique déterminée, indépendamment du type d’activité
- les activités des fédérations d’associations de ce type
- les activités des chambres de commerce, des corporations et d’autres organisations similaires
- la diffusion d’informations, la représentation auprès des organismes publics, les relations publiques et les négociations collectives des organisations patronales et consulaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des syndicats de salariés (cf. 94.20Z) Produits associés : 94.11.10

Coordonnées de l'établissement :
CHAMB COMMERC INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR

Adresse :
20 Boulevard CARABACEL
CS 11259
06005 NICE CEDEX 1

Marchés publics :

19/07/2022 : Marché

Objet : Prestation d'étude sur la cartographie des besoins en compétences et en formations du territoire de la Nouvelle-Aquitaine.
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 1986085640037520222022S1219000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 29 170 €
Date de notification : 19/07/2022

Lieu d'exécution : (86) Vienne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE POITIERS

Titulaire :
CHAMB COMMERC INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR (18060001700016)

Historique de l'établissement :

01/01/2013 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

25/12/1995 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Organisations patronales et consulaires (NAF1993 : 91.1A)
Caractère employeur : Non

Accords d'entreprise :

12/06/2023 : accord complémentaire frais de santé 2023-2026

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00623008732
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2023
Date de dépôt : 23/06/2023
Date du texte : 12/06/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2026
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale unifiée ports et manutention (3017)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CHAMB COMMERC INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR
Siret : 18060001700016
Code APE : 5222Z
Secteur : Services auxiliaires des transports par eau

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1983

Dénomination : CHAMB COMMERC INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

Sigle : CCINCA

Catégorie juridique : Organisme consulaire

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

29/06/2017 : CCI Nice Côte d'Azur Observatoire Immobilier d'Habitat

N° national/d'enregistrement : 4372433
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir : plans et cartes cartographiques ; annuaires ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des périodiques (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques en matière de données d'immobilier d'habitat ; services de traitement de données et d'informations, à savoir recueil, saisie, systématisation de données dans un fichier central en matière d'immobilier d'habitat ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : analyses et informations en matière d'immobilier d'habitat ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, en matière d'immobilier d'habitat ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : publication de lettres d'information, d'annuaires, de périodiques, d'études, d'analyses en matière d'immobilier d'habitat ; publication électronique d'informations et d'analyses en matière d'immobilier d'habitat ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique d'informations, d'annuaires et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches documentaires en matière d'immobilier d'habitat ; évaluations statistiques relatives au marché immobilier ; études de projets d'aménagement urbain et de programme immobilier mixte (logement, commerce et service) ; analyses de projets en matière d'immobilier d'habitat ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, à savoir : recherches réglementaires en matière d'immobilier d'habitat.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Mme. Karine ANANIE
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

29/06/2017 : CCI Nice Côte d'Azur Observatoire Immobilier d'Habitat

N° national/d'enregistrement : 4372433
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir : plans et cartes cartographiques ; annuaires ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des périodiques (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques en matière de données d'immobilier d'habitat ; services de traitement de données et d'informations, à savoir recueil, saisie, systématisation de données dans un fichier central en matière d'immobilier d'habitat ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : analyses et informations en matière d'immobilier d'habitat ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, en matière d'immobilier d'habitat ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : publication de lettres d'information, d'annuaires, de périodiques, d'études, d'analyses en matière d'immobilier d'habitat ; publication électronique d'informations et d'analyses en matière d'immobilier d'habitat ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique d'informations, d'annuaires et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches documentaires en matière d'immobilier d'habitat ; évaluations statistiques relatives au marché immobilier ; études de projets d'aménagement urbain et de programme immobilier mixte (logement, commerce et service) ; analyses de projets en matière d'immobilier d'habitat ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, à savoir : recherches réglementaires en matière d'immobilier d'habitat.

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Mme. Karine ANANIE
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

26/05/2016 : IFAERO

N° national/d'enregistrement : 4275220
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; magazines ; guides (produits de l'imprimerie) ; cartes de visite ; manuels d'instruction ou d'enseignement ; L'ensemble des produits précités sont en relation avec l'activité de formation initiale et continue en matière aéronautique et aéroportuaire ainsi que l'activité simulateur de vol aérien ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; L'ensemble des services précités sont en relation avec l'activité de formation initiale et continue en matière aéronautique et aéroportuaire ainsi que l'activité simulateur de vol aérien ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : location simulateur de vol aérien ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : publication de livres ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; formation initiale et continue en matière aéronautique et aéroportuaire ; organisation de formations et de stages pratiques dispensés notamment, à l'aide d'un simulateur de vol aérien ; L'ensemble des services précités sont en relation avec les secteurs aéronautique et aéroportuaire ainsi que l'activité simulateur de vol aérien.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur, Mme. Catherine BOMMELAER
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

26/05/2016 : IFAERO

N° national/d'enregistrement : 4275220
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; magazines ; guides (produits de l'imprimerie) ; cartes de visite ; manuels d'instruction ou d'enseignement ; L'ensemble des produits précités sont en relation avec l'activité de formation initiale et continue en matière aéronautique et aéroportuaire ainsi que l'activité simulateur de vol aérien ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; L'ensemble des services précités sont en relation avec l'activité de formation initiale et continue en matière aéronautique et aéroportuaire ainsi que l'activité simulateur de vol aérien ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : location simulateur de vol aérien ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : publication de livres ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; formation initiale et continue en matière aéronautique et aéroportuaire ; organisation de formations et de stages pratiques dispensés notamment, à l'aide d'un simulateur de vol aérien ; L'ensemble des services précités sont en relation avec les secteurs aéronautique et aéroportuaire ainsi que l'activité simulateur de vol aérien.

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur, Mme. Catherine BOMMELAER
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

19/01/2012 : Apprentistage06

N° national/d'enregistrement : 3890071
Date de dépôt : 19/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 19/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; Guides ; annuaires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Aide à la direction des affaires, par la mise en relation entre entreprise et apprenti, stagiaire ; aide administrative, par la mise en relation entre des professionnels et des personnes à la recherche d'un stage d'apprentissage ; organisation de manifestations dans le domaine des affaires, pour présenter les services relatifs à l'apprentissage ; recueil de données dans un fichier central ; informations statistiques ; assistance et information administratives relatives aux contrats d'apprentissage et stages entreprise, vis-à-vis des entreprises, des apprentis et des stagiaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Services de télécommunications par le biais d'un site Internet dédié à l'apprentissage ; services de télécommunications par le biais d'Internet à savoir, diffusion d'offres et de demandes de stage d'apprentissage ; fourniture d'accès à des bases de données relatives aux centres de formation d'apprentis, au moyen d'un moteur de recherche, sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; service de mise en relation de professionnels et non professionnels sur un réseau de télécommunications notamment au travers d'un site Internet ; fourniture de forums de discussion sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès relatifs à l'apprentissage ; organisation et conduite d'ateliers et de réunions relatifs à l'apprentissage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de veille réglementaire, en matière juridique relatif à l'apprentissage.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, BP 1259
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Nice Côte d'Azur, M. GARENCE Jacques
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, BP 1259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

09/12/2011 : VIEUX PORT DE CANNES

N° national/d'enregistrement : 3880538
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 09/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Etude de marchés ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services d'ingénieurie ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; Location de salles de réunions ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement public d’Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Mme FELDMAN Garance
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782478
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

09/12/2011 : CANNES VIEUX PORT

N° national/d'enregistrement : 3880544
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 09/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Etude de marchés ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services d'ingénieurie ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; Location de salles de réunions ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Mme FELDMAN Garance
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782479
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

04/05/2011 : CANNES PHOTO AWARDS Port de Cannes

N° national/d'enregistrement : 3828463
Date de dépôt : 04/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 04/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places pour participer à un concours. – organisation de concours de photographies (éducation ou divertissement) dans un but culturel pour la promotion du Port de Cannes. – activités culturelles à savoir organisation et conduite d'ateliers, de stages de photographies et organisation de soirée pour la remise des récompenses avec animations de tout type (divertissement).

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel
06005 NICE CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Nice Côte d'Azur, Jacques Garence
Adresse :
20 Boulevard Carabacel
06005 NICE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

22/02/2011 : SMART GRID CÔTE D'AZUR

N° national/d'enregistrement : 3808653
Date de dépôt : 22/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 22/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus et imprimés) relatif au réseau électrique intelligent ; conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine du réseau électrique intelligent ; publication de textes publicitaires relatifs au réseau électrique intelligent. Aide à la création d'associations (aide à la direction des affaires) concernant le réseau électrique intelligent. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences, tous ces services étant rendus dans le domaine du réseau électrique intelligent ; ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques en matière de production d'énergie sur les réseaux électriques intelligents.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Actions de sensibilisation dans le domaine du réseau électrique intelligent en partenariat avec fournisseurs d'énergies, gestionnaires réseaux, partenaires institutionnels et entreprises ; organisation et conduite de groupes de travail, colloques, conférences ou congrès dans le domaine du réseau électrique intelligent. Organisation de concours dans le domaine du réseau électrique intelligent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne en matière de réseau électrique intelligent ; micro-édition concernant le réseau électrique intelligent. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches dans le domaine du réseau électrique intelligent à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; certifications dans le domaine du réseau électrique intelligent à savoir contrôle de qualité ; études de projets techniques dans le domaine du réseau électrique intelligent ; informations et conseils techniques en matière de réduction des consommations énergétiques sur les réseaux électriques intelligents ; informations et conseils techniques en matière d'établissement de plan pour la construction des réseaux électriques intelligents. Recherche de partenariats techniques et technologiques entre les services de recherche et de développement des industriels, des institutionnels et ceux des universités (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine du réseau électrique intelligent.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Mme FELDMAN Garance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765980
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

22/02/2011 : SMART GRID VALLEY

N° national/d'enregistrement : 3808654
Date de dépôt : 22/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 22/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus et imprimés) relatif au réseau électrique intelligent ; conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine du réseau électrique intelligent ; publication de textes publicitaires relatifs au réseau électrique intelligent. Aide à la création d'associations (aide à la direction des affaires) concernant le réseau électrique intelligent. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences, tous ces services étant rendus dans le domaine du réseau électrique intelligent ; ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques en matière de production d'énergie sur les réseaux électriques intelligents.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Actions de sensibilisation dans le domaine du réseau électrique intelligent en partenariat avec fournisseurs d'énergies, gestionnaires réseaux, partenaires institutionnels et entreprises ; organisation et conduite de groupes de travail, colloques, conférences ou congrès dans le domaine du réseau électrique intelligent. Organisation de concours dans le domaine du réseau électrique intelligent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne en matière de réseau électrique intelligent ; micro-édition concernant le réseau électrique intelligent. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches dans le domaine du réseau électrique intelligent à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; certifications dans le domaine du réseau électrique intelligent à savoir contrôle de qualité ; études de projets techniques dans le domaine du réseau électrique intelligent ; informations et conseils techniques en matière de réduction des consommations énergétiques sur les réseaux électriques intelligents ; informations et conseils techniques en matière d'établissement de plan pour la construction des réseaux électriques intelligents. Recherche de partenariats techniques et technologiques entre les services de recherche et de développement des industriels, des institutionnels et ceux des universités (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine du réseau électrique intelligent.

Déposant 1 : CCIT Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : CCIT Nice Côte d'Azur, Monsieur Jacques GARENCE
Adresse :
20 Boulevard Carabacel
06005 NICE
FR

22/02/2011 : SMART GRID VALLEE

N° national/d'enregistrement : 3808656
Date de dépôt : 22/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 22/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus et imprimés) relatif au réseau électrique intelligent ; conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine du réseau électrique intelligent ; publication de textes publicitaires relatifs au réseau électrique intelligent. Aide à la création d'associations (aide à la direction des affaires) concernant le réseau électrique intelligent. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences, tous ces services étant rendus dans le domaine du réseau électrique intelligent ; ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques en matière de production d'énergie sur les réseaux électriques intelligents.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Actions de sensibilisation dans le domaine du réseau électrique intelligent en partenariat avec fournisseurs d'énergies, gestionnaires réseaux, partenaires institutionnels et entreprises ; organisation et conduite de groupes de travail, colloques, conférences ou congrès dans le domaine du réseau électrique intelligent. Organisation de concours dans le domaine du réseau électrique intelligent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne en matière de réseau électrique intelligent ; micro-édition concernant le réseau électrique intelligent. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches dans le domaine du réseau électrique intelligent à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; certifications dans le domaine du réseau électrique intelligent à savoir contrôle de qualité ; études de projets techniques dans le domaine du réseau électrique intelligent ; informations et conseils techniques en matière de réduction des consommations énergétiques sur les réseaux électriques intelligents ; informations et conseils techniques en matière d'établissement de plan pour la construction des réseaux électriques intelligents. Recherche de partenariats techniques et technologiques entre les services de recherche et de développement des industriels, des institutionnels et ceux des universités (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine du réseau électrique intelligent.

Déposant 1 : CCIT Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : CCIT Nice Côte d'Azur, Monsieur Jacques GARENCE
Adresse :
20 Boulevard Carabacel
06005 NICE
FR

11/08/2010 : Sophia Antipolis Careers

N° national/d'enregistrement : 3759949
Date de dépôt : 11/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires immobilières ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement Pulic d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Etablissement public d'Etat, Mme ANANIE Karine
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 629343
Date de demande : 12/08/2014
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

Bénéficiare 1 : C.C.I METROPOLITAINE ET TERRITORIALE NICE COTE D AZUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748243
Date de demande : 18/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

25/06/2010 : FRCC Green Award – French Riviera Cruise Club Green Award

N° national/d'enregistrement : 3748966
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel
06000 NICE
FR

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Monsieur Jacques GARENCE
Adresse :
20 Boulevard Carabacel
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

25/06/2010 : FRCC – French Riviera Cruise Club

N° national/d'enregistrement : 3748972
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel
06000 NICE
FR

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Monsieur Jacques GARENCE
Adresse :
20 Boulevard Carabacel
06000 NICE
FR

23/04/2010 : Ermis Effective Reproducible Model of Innovation System

N° national/d'enregistrement : 3732520
Date de dépôt : 23/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 23/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en organisation et direction des affaires (recensement et partage de bonnes pratiques de gouvernance territoriale favorisant la diffusion et la mise en oeuvre d'une culture de l'innovation dans les entreprises) ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès ou symposiums ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers (mise au point de nouveaux instruments de gouvernance territoriale favorisant la diffusion et la mise en oeuvre de l'innovation dans les entreprises).

Déposant 1 : CCI NICE COTE D'AZUR, Etablissement Public de l'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel BP 1259
06005 NICE CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : CCI NICE COTE D'AZUR
Adresse :
20 Boulevard Carabacel BP 1259
06005 NICE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 570660
Date de demande : 01/03/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 637609
Date de demande : 28/11/2014
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès ou symposiums.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

23/04/2010 : Ermis Effective Reproducible Model of Innovation System

N° national/d'enregistrement : 3732520
Date de dépôt : 23/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 23/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en organisation et direction des affaires (recensement et partage de bonnes pratiques de gouvernance territoriale favorisant la diffusion et la mise en oeuvre d'une culture de l'innovation dans les entreprises) ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès ou symposiums ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers (mise au point de nouveaux instruments de gouvernance territoriale favorisant la diffusion et la mise en oeuvre de l'innovation dans les entreprises).

Déposant 1 : CCI NICE COTE D'AZUR, Etablissement Public de l'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel BP 1259
06005 NICE CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : CCI NICE COTE D'AZUR
Adresse :
20 Boulevard Carabacel BP 1259
06005 NICE CEDEX 1
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès ou symposiums.

21/12/2009 : ESPACES RECEPTIFS PANTIERO

N° national/d'enregistrement : 3699952
Date de dépôt : 21/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 21/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, cartes de visites, imprimés) ; organisation dexpositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de salons à caractère professionnel ; relations publiques. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation dexpositions à but culturel ou éducatif ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location des salles de réunions, stands et espaces réceptifs.

Déposant 1 : CCI NICE COTE D'AZUR, Etablissement public de l'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel BP 1259
06000 NICE
FR

Mandataire 1 : CCI NICE COTE D'AZUR
Adresse :
20 Boulevard Carabacel BP 1259
06000 NICE
FR

21/12/2009 : PANTIERO

N° national/d'enregistrement : 3699951
Date de dépôt : 21/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, cartes de visites, imprimés) ; organisation dexpositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de salons à caractère professionnel ; relations publiques. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation dexpositions à but culturel ou éducatif ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location des salles de réunions, stands et espaces réceptifs.

Déposant 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat, Mme ANANIE Karine
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734238
Date de demande : 18/12/2019
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

05/10/2009 : LES TROPHEES DE L'ECONOMIE ALPES-MARITIMES

N° national/d'enregistrement : 3681685
Date de dépôt : 05/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 05/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques. Informations d'affaires. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours [éducation ou divertissement] notamment dans le domaine de l'économie. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ou symposiums.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR, Etablissement public de l'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel BP 1259
06005 NICE CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : Jacques GARENCE, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR
Adresse :
20 Boulevard Carabacel BP 1259
06005 NICE CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

05/10/2009 : LES TROPHEES DE L'ECONOMIE COTE D'AZUR

N° national/d'enregistrement : 3681009
Date de dépôt : 05/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 05/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques. Informations d'affaires. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours notamment dans le domaine de l'économie. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ou symposiums.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR, Etablissement public de l'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Boulevard Carabacel BP 1259
06005 NICE CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : Jacques GARENCE, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR
Adresse :
20 Boulevard Carabacel BP 1259
06005 NICE CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

28/07/2009 : NICE MANAGEMENT SCHOOL

N° national/d'enregistrement : 3667005
Date de dépôt : 28/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 28/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : CCI Nice Côte d'Azur, EPA
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 bd Carabacel BP 1259
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : CCI NCA Jacques Garence, DGAAIJS
Adresse :
20 bd Carabacel BP 1259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 521730
Date de demande : 15/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Bénéficiare 1 : SKEMA BUSINESS SCHOOL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

28/07/2009 : NICE BUSINESS SCHOOL

N° national/d'enregistrement : 3667007
Date de dépôt : 28/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 28/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : CCI Nice Côte d'Azur, EPA
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Bd Carabacel BP 1259
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : CCI NCA Jacques Garence, DGAAIJS
Adresse :
20 bd Carabacel BP 1259
06005 NICE
FR

Bénéficiare 1 : SKEMA BUSINESS SCHOOL

28/07/2009 : NICE INSTITUT OF MANAGEMENT

N° national/d'enregistrement : 3667008
Date de dépôt : 28/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 28/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : CCI Nice Côte d'Azur, EPA
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Bd Carabacel BP 1259
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : CCI NCA Jacques Garence, DGAAIJS
Adresse :
20 Bd Carabacel BP 1259
06005 NICE
FR

Bénéficiare 1 : SKEMA BUSINESS SCHOOL

19/03/2009 : resaPORTS centrale de réservation de places de port à l'escale

N° national/d'enregistrement : 3637728
Date de dépôt : 19/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 19/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Location de places de port à l'escale ; réservation de places de port à l'escale ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CCI NICE COTE D'AZUR Etablissement public de l'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Jacques GARENCE CCI NICE COTE D'AZUR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

09/02/2009 : INNO2MARKET

N° national/d'enregistrement : 3628042
Date de dépôt : 09/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 09/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseil commercial et marketing avant mise sur le marché de produits innovants.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Mme ANANIE Karine, Direction Ingénierie Juridique de Projets
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703679
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

07/01/2009 : CFEPLUS

N° national/d'enregistrement : 3621123
Date de dépôt : 07/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 07/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Prestation de services pour exécution de démarches administratives ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : CCI Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur Jacques GARENCE DRHAJ

07/01/2009 : CFE+

N° national/d'enregistrement : 3621120
Date de dépôt : 07/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 07/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Prestation de services pour exécution de démarches administratives ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Mme ANANIE Karine, Direction Ingénierie Juridique de Projets
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-07
Date du BOPI : 13/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710382
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

07/01/2009 : CFE-PLUS

N° national/d'enregistrement : 3621121
Date de dépôt : 07/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 07/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Prestation de services pour exécution de démarches administratives ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Mme ANANIE Karine, Direction Ingénierie Juridique de Projets
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-07
Date du BOPI : 13/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710387
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

20/10/2008 : Azur entreprises commerces

N° national/d'enregistrement : 3605644
Date de dépôt : 20/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 20/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : CCINCA DRHAJ Jacques GARENCE, établissement public de l'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 boulevard Carabacel BP 1259
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : CCINCA DRHAJ Jacques GARENCE
Adresse :
20 boulevard Carabacel BP 1259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 504120
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

01/08/2008 : La Route du Cinéma

N° national/d'enregistrement : 3592102
Date de dépôt : 01/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 01/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Chambre de Commerce de Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Chambre de Commerce Nice Côte Azur Jacques Garence DRHAJ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-04

01/08/2008 : La Route du Cinéma 06

N° national/d'enregistrement : 3592103
Date de dépôt : 01/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 01/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Chambre de Commerce de Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Chambre de Commerce Nice Côte Azur Jacques Garence DRHAJ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-04

01/08/2008 : La Route du Cinéma dans les Alpes-Maritimes

N° national/d'enregistrement : 3592104
Date de dépôt : 01/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 01/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Chambre de Commerce de Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Chambre de Commerce Nice Côte Azur Jacques Garence DRHAJ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-04

01/08/2008 : La Route du Cinéma Côte d'Azur French Riviera

N° national/d'enregistrement : 3592106
Date de dépôt : 01/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 01/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Chambre de Commerce de Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Chambre de Commerce Nice Côte Azur Jacques Garence DRHAJ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

01/08/2008 : French Riviera Movie Road

N° national/d'enregistrement : 3592107
Date de dépôt : 01/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 01/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Chambre de Commerce de Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Chambre de Commerce Nice Côte Azur Jacques Garence DRHAJ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

10/07/2008 : LES RENCONTRES TOURISM@

N° national/d'enregistrement : 3587590
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CCI Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur Monsieur Jacques GARENCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

10/07/2008 : TOURISM@ AWARDS

N° national/d'enregistrement : 3587591
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; Reservation de places pour participer a un concours.

Déposant 1 : CCI Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur DRHAJ Monsieur Jacques GARENCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

23/06/2008 : Le Club DES AMBASSADEURS DE LA CCI NICE CÔTE D'AZUR

N° national/d'enregistrement : 3583534
Date de dépôt : 23/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 23/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; brochures ; Bulletins d'information ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; Service de coopération entre chefs d'entreprise et commerçants pour la définition des besoins des entreprises et des moyens de développement de l'économie azuréenne. Collecte d'informations en matière de projets générateurs d'activités sur la Côte d'Azur ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CCI Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur Jacques GARENCE DRHAJ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-03

23/06/2008 : Les Ambassadeurs de la Chambre de Commerce de Nice Côte d'Azur

N° national/d'enregistrement : 3583535
Date de dépôt : 23/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 23/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; brochures ; Bulletins d'information ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; Service de coopération entre chefs d'entreprise et commerçants pour la définition des besoins des entreprises et des moyens de développement de l'économie azuréenne. Collecte d'informations en matière de projets générateurs d'activités sur la Côte d'Azur ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CCI Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur Jacques GARENCE DRHAJ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-03

12/06/2008 : VALOR'INNOV Programme de valorisation et d'accompagnement de projets Innovants

N° national/d'enregistrement : 3581650
Date de dépôt : 12/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 12/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Conseil en matière de gestion des affaires commerciales pour la valorisation de projets de développement d'entreprises notamment dans le secteur des énergies renouvelables ou de l'efficacité énergétique ; conseil en matière de gestion des affaires commerciales pour la structuration et la mise en oeuvre de projets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CCI Nice Cote d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : CCI Nice Cote d'Azur Monsieur Jacques Garence DRHAJ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-03

15/10/2007 : Côte d'Azur ecobiz

N° national/d'enregistrement : 3530975
Date de dépôt : 15/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 15/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Publication de texte publicitaire ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de magazines d'information économique en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Veille d'information économique et diffusion par voie électronique ; conception et développement de logiciels.

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d Azur, Mme ANANIE Karine, DIJP
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658888
Date de demande : 12/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

30/07/2007 : resaPORTS riviera

N° national/d'enregistrement : 3517016
Date de dépôt : 30/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 30/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Location de places de port à l'escale ; réservation de places de port à l'escale. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CCI Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur Jacques GARENCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

14/06/2007 : OBSERVATOIRE IMMOBILIER D'HABITAT CCI NICE CÔTE D'AZUR

N° national/d'enregistrement : 3506769
Date de dépôt : 14/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 14/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; ; Publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Mme ANANIE Karine, DAJ
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2653156
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

23/02/2007 : Lou Festin dou Pouort

N° national/d'enregistrement : 3483899
Date de dépôt : 23/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d Azur, Mme TAGHDJIAN Sandrine, DAJ
Adresse :
20 Boulevard Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643130
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

20/02/2007 : French Riviera CRUISE CLUB

N° national/d'enregistrement : 3482653
Date de dépôt : 20/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d Azur, Mme TAGHDJIAN Sandrine, DAJ
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643270
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

10/10/2006 : CCI NICE CÔTE D'AZUR

N° national/d'enregistrement : 3455356
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Etude de marchés ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Hébergement de sites informatiques (sites Web). Services d'ingénieurie. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; Location de salles de réunion. ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Jacques GARENCE CCI Nice Département Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

10/10/2006 : CCI NICE CÔTE D'AZUR

N° national/d'enregistrement : 3455398
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Etude de marchés ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Hébergement de sites informatiques (sites Web). Services d'ingénieurie. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; Location de salles de réunion. ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Jacques GARENCE CCI Nice Département Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

27/04/2005 : ISMA360 Innovation Systemic Marketing Analysis

N° national/d'enregistrement : 3355928
Date de dépôt : 27/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 27/04/2015
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cédéroms. Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins. Conseils en organisation et direction des affaires. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie électronique. Education ; formation. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Productions de films. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Etablissement public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Monsieur Jacques GARENCE Directeur Administratif et Juridique

Bénéficiare 1 : SKEMA BUSINESS SCHOOL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-22
Date du BOPI : 03/06/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-39

21/06/2001 : E-NOV@CTION

N° national/d'enregistrement : 3107096
Date de dépôt : 21/06/2001
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel, Cédéroms, bases de données, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; manuel d'utilisation ; revues, journaux. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitements de données ; conseil de gestion informatique ; conseil, informations ou renseignements d'affaires. Services de télécommunications, de messagerie électronique par réseaux électroniques (Internet) ; services de transmission d'information accessible par codes d'accès en ligne à une base de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Enseignement en informatique ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Location de logiciels informatiques ; programmations pour ordinateur ; développement, conception, hébergement de sites par réseaux nationaux et internationaux ; service de veille industrielle (technologique, normative, réglementaire, concurrentielle, marketing). Conseil en propriété intellectuelle, à l'exception des services se rapportant à des travaux d'ingénieurs, consultations et expertises techniques, mises au point et évaluation de produits et procédés et transferts de technologie.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Mme FELDMAN Garance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 365540
Date de demande : 10/02/2003
N° de BOPI : 2003-11
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation Classe 9 : Logiciels, cédéroms, bases de données, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; manuel d'utilisation ; revues, journaux Classe 35 : Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitements de données ; conseil de gestion informatique ; conseil, informations ou renseignements d'affaires Classe 38 : Services de télécommunications, de messagerie électronique par réseaux électroniques (Internet) ; services de transmission d'information accessible par codes d'accès en ligne à une base de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) Classe 41 : Enseignement en informatique ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Classe 42 : location de logiciels informatiques ; programmations pour ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; développement, conception, hébergement de sites par réseaux nationaux et internationaux ; service de veille industrielle (technologique, normative, réglementaire, concurrentielle, marketing) ; conseil en propriété intellectuelle, à l'exception des services se rapportant à des travaux d'ingénieurs, consultations et expertises techniques, mises au point et évaluation de produits et procédés et transferts de technologie.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-30
Date du BOPI : 27/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2464651
Date de demande : 02/03/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765982
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

01/02/2001 : AZUR ECONOMIE

N° national/d'enregistrement : 3080102
Date de dépôt : 01/02/2001
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; revues ; journaux ; brochures ; photographies - Publicité ; abonnement de journaux - Edition de revues, journaux, périodiques - Conception, hébergement et développement de sites Internet
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d Azur, Etablissement public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Mme FELDMAN Garance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 345884
Date de demande : 15/05/2002
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458412
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765973
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

02/11/2000 : CRCA Centre de Ressources Côte d'Azur

N° national/d'enregistrement : 3061940
Date de dépôt : 02/11/2000
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Publicité, distribution de prospectus d'échantillons ; conseils ; informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. - Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; service de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données ; transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) - Formation, édition de livres ; de revues - Programmation pour ordinateurs Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. - Cédéroms ; base de données.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'industrie Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 Bd Carabacel
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : Jacques GARENCE, (DGAAIJS) Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur
Adresse :
20 Bd Carabacel
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446828
Date de demande : 20/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

19/10/1999 : Azur StartUP

N° national/d'enregistrement : 99818409
Date de dépôt : 19/10/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et direction des affaires pour : - aide - conseil - information - consultation Etude de marchés. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale pour les entreprises innovantes Organisation et conduite de : - colloques - conférences - congrès - séminaires - symposiums
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Mme ANANIE Karine, Direction Ingénierie Juridique de Projets
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 303682
Date de demande : 12/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417753
Date de demande : 10/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716453
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

20/05/1999 : BUSINESS RIVIERA

N° national/d'enregistrement : 99793066
Date de dépôt : 20/05/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques - communications (transmissions par terminaux d'ordinateurs sur réseaux internationaux) ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux électroniques ; agences de presse et d'informations - réservations de places pour le voyage et les spectacles - divertissements ; activités sportives et culturelles - consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; réservations d'hôtellerie ; conception et développement de sites Internet.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Mme ANANIE Karine, Direction Ingénierie Juridique de Projets
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406436
Date de demande : 30/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716347
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

01/12/1998 : PAL Parc d'activités logistiques Nice Côte d'Azur Chambre de commerce et d'industrie Nice Côte d'Azur

N° national/d'enregistrement : 98762037
Date de dépôt : 01/12/1998
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions et réparations ; services d'installation ; location d'outils Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; dépôt ; location d'entrepôts Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; conception, hébergement et développement de sites Internet.
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur – DRHAJ Jacques Garence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388087
Date de demande : 23/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

28/10/1998 : AZUR ENTREPRISE

N° national/d'enregistrement : 98756629
Date de dépôt : 28/10/1998
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - produits de l'imprimerie, articles pour reliure, clichés photographies, papeterie. - télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. - édition de revues, journaux, périodiques. - imprimerie ; conception, hébergement et développement de sites internet.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur – DRHAJ Jacques Garence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-49
Date du BOPI : 04/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388086
Date de demande : 23/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

22/04/1998 : CERAM

N° national/d'enregistrement : 98729248
Date de dépôt : 22/04/1998
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son et des images - matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, revues, plaquettes, produits de l'imprimerie - affaires commerciales, conseils ; informations ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques - communications par terminaux d'ordinateurs. Location d'appareils de télécommunication ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau électronique - enseignement, éducation, formation, édition de livres, revues, production de spectacles, montage de bandes vidéo, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - programmations pour ordinateurs ; recherche scientifique et industrielle, hébergement de sites par le réseau Internet ; conception de sites par le réseau Internet ; développement de sites par le réseau Internet.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur DRHAJ Jacques GARENCE

Bénéficiare 1 : SKEMA BUSINESS SCHOOL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-22
Date du BOPI : 29/05/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370658
Date de demande : 18/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

03/07/1997 : I.S.N. International School of Nice

N° national/d'enregistrement : 97685453
Date de dépôt : 03/07/1997
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Education; formation
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d Azur, Mme ANANIE Karine, DAJ
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-32
Date du BOPI : 08/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346190
Date de demande : 06/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654189
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

17/02/1997 : SIFAG SALON INTERNATIONAL ET FESTIVAL DE L'AVIATION GENERALE

N° national/d'enregistrement : 97665346
Date de dépôt : 17/02/1997
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité. Activités sportives et culturelles. Divertissements. Production de spectacles Réservation de places pour les spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Organisation de concours en matière de divertissement. Gestion de lieux d'exposition. Restauration (alimentation)
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Etablissement public d'Etat
Numéro de SIREN : 180600017

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Département Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 515102
Date de demande : 03/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE AEROPORTS DE LA COTE D AZUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334295
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

29/04/1988 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR CCI NICE COTE D'AZUR

N° national/d'enregistrement : 1643075
Date de dépôt : 29/04/1988
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et Affaires, Communications, Transport et Entreposage, Education et Divertissement, production de logiciels
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement Public, Direction Ingénierie Juridique de Projets
Numéro de SIREN : 180600017
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Mandataire 1 : CCI Nice Côte d'Azur, Mme ANANIE Karine, Direction Ingénierie Juridique de Projets
Adresse :
20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259
06005 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114196
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371476
Date de demande : 25/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679020
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Historique de l'unité légale :

01/03/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2015 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Organisations patronales et consulaires (NAF1993 : 91.1A)

01/01/1989 : dénomination

Dénomination : CHAMB COMMERC INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR

01/03/1983 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Organisme consulaire
Code NIC : 00016

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