CHABLOZ ORTHOPEDIE (fermée)

Entreprise

CHABLOZ ORTHOPEDIE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44035991700026 / Siren : 440359917 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 0 440359917
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.5 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
32.50 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
Cette classe comprend :
- la fabrication d’appareils de laboratoire, d’instruments chirurgicaux et médicaux, d’instruments et d’appareils nécessaires à l’exercice de l’art dentaire, de dentiers, d’articles et d’appareils nécessaires à la pratique de l’orthodontie Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, tels que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées
32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériles
- la fabrication de produits d’obturation dentaire et de ciments dentaires (à l’exception des préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers), de cire dentaire et d’autres préparations à base de plâtre dentaire
- la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
- la fabrication de fours de laboratoires dentaires
- la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
- la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
- la fabrication d’équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
- la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, tel que : • tables d’opération • tables d’examen • lits à mécanismes pour usages cliniques • fauteuils de dentistes
- la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d’aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
- la fabrication d’instruments nécessaires à l’exercice de l’art dentaire
- la fabrication de dents artificielles, bridges etc. fabriqués en laboratoires dentaires
- la fabrication de matériel orthopédique et prothétique
- la fabrication d’yeux artificiels
- la fabrication de thermomètres médicaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’appareils respiratoires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers (cf. 20.42Z)
- la fabrication d’ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc. (cf. 21.20Z)
- la fabrication d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (cf. 26.60Z)
- la fabrication de fauteuils roulants (cf. 30.92A)
- la fabrication de masques à gaz non médicaux (cf. 32.99Z) Produits associés : 32.50.11, 32.50.12, 32.50.13, 32.50.21, 32.50.22, 32.50.23, 32.50.30, 32.50.50, 32.50.99p
32.50A-C : Fabrication de prothèses et orthèses diverses
Cette classe comprend :
-la fabrication de matériel orthopédique et prothétique ; -la fabrication d’yeux artificiels
Coordonnées de l'établissement :
CHABLOZ ORTHOPEDIE
Adresse :
2 A
2 A Avenue PIERRE DE COUBERTIN

38170 SEYSSINET-PARISET
Marchés publics :
28/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériel d’orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de série - Prothèses provisoires membre inférieur et membre supérieur
Classification : Fournitures orthopédiques (33141700)

Numéro unique d’identification : 2638003020001420212022F0650300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 470 715 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : CHU GRENOBLE

Titulaire :
CHABLOZ ORTHOPEDIE (44035991700026)
11/01/2021 : Marché

Objet : Fournitures d'Appareillages sur-mesure et prestations associées pour le Groupement Hospitalier de Territoire Rhône Vercors Vivarais
Classification : Fournitures orthopédiques (33141700)

Numéro unique d’identification : 262600133000822021000200
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 137 755 €
Date de notification : 08/01/2021

Lieu d'exécution : Drôme
Acheteur : Centre Hospitalier de Valence

Titulaire :
CHABLOZ ORTHOPEDIE (44035991700026)
20/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de corsets sur mesure pour le GHT Centre Franche-Comté - Corset et orthèses pour le CHI Haute Comté – Pontarlier
Classification : Services d'orthèse (85111600)

Numéro unique d’identification : 2625017600001720202020F1821700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 20 000 €
Date de notification : 20/11/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CHU BESANCON

Titulaire :
CHABLOZ ORTHOPEDIE (44035991700026)
20/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de corsets sur mesure pour le GHT Centre Franche-Comté - Corsets et orthèses pour le CH Louis Pasteur - Dole
Classification : Services d'orthèse (85111600)

Numéro unique d’identification : 2625017600001720202020F1821800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 000 €
Date de notification : 20/11/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CHU BESANCON

Titulaire :
CHABLOZ ORTHOPEDIE (44035991700026)
Historique de l'établissement :
31/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/09/2015 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
30/01/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2010 : Succession
Prédécesseur : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2002
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
09/05/2007 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
N° national/d'enregistrement : 3499347
Date de dépôt : 09/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 09/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques, orthèses et prothèses, membres artificiels.

Déposant 1 : CHABLOZ ORTHOPEDIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440359917
Adresse :
2 A Avenue Pierre de Coubertin
38170 SEYSSINET-PARISET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HECKE
Adresse :
Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537
38025 GRENOBLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695188
Date de demande : 16/02/2017
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Bénéficiare 1 : EPC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 695387
Date de demande : 23/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : CHABLOZ ORTHOPEDIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-24
Date du BOPI : 15/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642632
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

09/05/2007 : RHÔNE ORTHOPEDIE
N° national/d'enregistrement : 3499349
Date de dépôt : 09/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 09/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques, orthèses et prothèses, membres artificiels.

Déposant 1 : CHABLOZ ORTHOPEDIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440359917
Adresse :
2 A Avenue Pierre de Coubertin
38170 SEYSSINET-PARISET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HECKE
Adresse :
Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537
38025 GRENOBLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695164
Date de demande : 16/02/2017
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Bénéficiare 1 : EPC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 695387
Date de demande : 23/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : CHABLOZ ORTHOPEDIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-24
Date du BOPI : 15/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642634
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

09/05/2007 : IO ISERE ORTHOPEDIE
N° national/d'enregistrement : 3499350
Date de dépôt : 09/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 09/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques, orthèses et prothèses, membres artificiels.

Déposant 1 : CHABLOZ ORTHOPEDIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440359917
Adresse :
2 A Avenue Pierre de Coubertin
38170 SEYSSINET-PARISET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HECKE
Adresse :
Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537
38025 GRENOBLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695188
Date de demande : 16/02/2017
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Bénéficiare 1 : EPC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 695387
Date de demande : 23/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : CHABLOZ ORTHOPEDIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-24
Date du BOPI : 15/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642631
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Publications au Bodacc :
30/03/2023 : Radiation

Annonce N°1764
NOJO : 038010000615959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/12/2022 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°697
NOJO : 038010000610391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/01/2022
Publication légale : L'Essor de l'Isère, le 13/12/2022
Oppositions : Siège du fond vendu sis à 2A, Avenue Pierre de Coubertin 38170 Seyssinet-Pariset.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 10/11/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grenoble 3 le 10/11/2022, Dossier 2022 00070411 réf 3804P03 2022 A05468 Adresse de l'ancien propriétaire : 2 A Avenue Pierre de Coubertin 38170 SEYSSINET-PARISET. Adresse du nouveau propriétaire : ZA de Courtaboeuf 4 Rue de la Réunion 91940 LES ULIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Evry 304 951 940
Dénomination : OTTO BOCK FRANCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 1434354.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
25/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°569
NOJO : 038010000608272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion ou de scission nationale OTTOBOCK RESEAU ORTHOPEDIE & SERVICES SAS au capital de 1.000 euros Siège Social : ZA de Courtabœuf 4 rue de la Réunion 91940 Les Ulis 899 011 928 R.C.S. EVRY. Société Absorbante CHABLOZ ORTHOPEDIE SAS au capital de 3.381.120 euros Siège Social : 2A avenue Pierre de Coubertin 38170 Seyssinet-Pariset 440 359 917 R.C.S. GRENOBLE. Société Absorbée 1) Evaluation de l'actif et du passif de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE, Société Absorbée, dont la transmission à la Société OTTOBOCK RESEAU ORTHOPEDIE & SERVICES, Société Absorbante est prévue : - actif : 14.392.479 euros - passif : 8.606.803 euros 2) Le rapport d’échange des droits sociaux dans chaque société participante : NEANT La société OTTO BOCK France, SARL sise ZA de Courtabœuf 4 rue de la Réunion 91940 Les Ulis 304 951 940 R.C.S. EVRY, société mère des sociétés Absorbante et Absorbée, étant propriétaire de la totalité des actions des sociétés Absorbante et Absorbée, et, s’engageant à les conserver jusqu’à la réalisation de la fusion, en conséquence, il n’est pas établi de rapport d’échange et il n’y a donc pas lieu à émission d’actions de l’Absorbante ni à augmentation de son capital en rémunération de l’apport-fusion. 3) Montant prévu de la prime de fusion : NEANT. 4) Effet de la fusion, sur un plan fiscal et comptable : 1er janvier 2022 5) Le projet de fusion a été établi en date du 18 novembre 2022 et a été déposé GTC GRENOBLE : CHABLOZ ORTHOPEDIE, le 23 novembre 2022 GTC d’EVRY : OTTOBOCK RESEAU ORTHOPEDIE & SERVICES, le 23 novembre 2022.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3381120.00 EUR
13/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2028
NOJO : 380100006025410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3295
NOJO : 380100005596240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1181
NOJO : 038010000545646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHABLOZ Pierre Jean Paul nom d'usage : CHABLOZ n'est plus président.
HENKEL Mario Erwin nom d'usage : HENKEL devient président
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2095
NOJO : 038010000528935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2698
NOJO : 380100005259760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2324
NOJO : 380100004961440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1352
NOJO : 380100004589990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3444
NOJO : 380100004130770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3544
NOJO : 380100003878360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2230
NOJO : 380100003640160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : EPC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1336
NOJO : BXB15316002476L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : EPC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1393
NOJO : BXB153160025349
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1066
NOJO : 380100003362560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : EPC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°876
NOJO : BXB143180017018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : EPC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3381120.00 EUR
27/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°897
NOJO : BXB14232001978F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : EPC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHABLOZ Pierre Jean Paul nom d'usage : CHABLOZ n'est plus gérant.
CHABLOZ Pierre Jean Paul nom d'usage : CHABLOZ devient président.
ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 3719500.00 EUR
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4144
NOJO : BXC13049009500H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : EPC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4095
NOJO : BXC11333023870J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : EPC
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
2 a avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3447
NOJO : BXC10337014329S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : EPC
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
2 a avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4402
NOJO : BXC09351010437M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : EPC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
32 BIS rue de la Liberté
38600 Fontaine
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4194
NOJO : BXC08105013952N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 359 917
Dénomination : EPC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
32 BIS rue de la Liberté
38600 Fontaine
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
13/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/09/2015 : dénomination, activité principale
Dénomination : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
30/06/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/08/2010 : code NIC
Code NIC : 00026
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Représentants légaux :
22/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Personne Physique

Nom : HENKEL Mario Erwin
Né le 21/03/1960 à Hikerode (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : président

Adresse :
7 Rue Hucheries
91400 Orsay
France
22/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
23/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Personne Physique

Nom : HENKEL Mario Erwin
Né le 21/03/1960 à Hikerode (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : président

Adresse :
7 Rue Hucheries
91400 Orsay
France
23/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
22/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Personne Physique

Nom : CHABLOZ Pierre Jean Paul
Né le 19/01/1959 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
76 Montée des Fraisses
38450 Saint-Georges-de-Commiers
France
22/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense Cedex
92400 Courbevoie
France
22/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense Cedex
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
26/02/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006227 déposé le 14/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006227 déposé le 14/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/09/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010686 déposé le 25/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
14/09/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010686 déposé le 25/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
19/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°005415 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°005415 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009720 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
19/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009720 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
19/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009720 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2015 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009370 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
31/08/2015 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009373 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010369 déposé le 13/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010387 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010395 déposé le 13/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010400 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010418 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009370 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
31/08/2015 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009373 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010369 déposé le 13/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010387 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010395 déposé le 13/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010400 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010418 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009370 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
31/08/2015 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009373 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010369 déposé le 13/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010387 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010395 déposé le 13/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010400 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010418 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
14/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009370 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
14/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009370 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
14/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009370 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006577 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Apport en nature Modification des commissaires aux comptes
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009453 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006577 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Apport en nature Modification des commissaires aux comptes
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009453 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006577 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Apport en nature Modification des commissaires aux comptes
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009453 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature
17/06/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°005721 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Apport en nature
17/06/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°005721 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Apport en nature
17/06/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009453 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature
17/06/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°005721 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Apport en nature
17/06/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°005721 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Apport en nature
17/06/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009453 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature
17/06/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°005721 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Apport en nature
17/06/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°005721 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Apport en nature
17/06/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009453 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature
10/06/2014 : Contrat d'apport
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009453 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature
10/06/2014 : Contrat d'apport
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009453 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature
10/06/2014 : Contrat d'apport
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009453 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature
19/05/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°004745 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
19/05/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°004746 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
19/05/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°004745 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
19/05/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°004746 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
19/05/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°004745 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
19/05/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°004746 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
30/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010623 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Apport en nature
30/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010623 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Apport en nature
30/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010623 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Apport en nature
21/10/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010623 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Apport en nature
21/10/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010623 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Apport en nature
21/10/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010623 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Apport en nature
10/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010623 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Apport en nature
10/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010623 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Apport en nature
10/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010623 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Apport en nature
31/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010381 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010381 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010381 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010381 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010381 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010381 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
18/07/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°007167 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
18/07/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°007167 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
18/07/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°007167 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
26/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°007454 déposé le 13/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
26/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°007454 déposé le 13/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
26/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°007454 déposé le 13/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
16/06/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°008523 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Modification des statuts
16/06/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°008523 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Modification des statuts
16/06/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°008523 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Modification des statuts
17/12/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°000074 déposé le 08/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
17/12/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°000074 déposé le 08/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
17/12/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°000074 déposé le 08/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°008523 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°007454 déposé le 13/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010381 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010623 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Apport en nature
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006577 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Apport en nature Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009453 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009370 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009720 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°008523 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°007454 déposé le 13/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010381 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010623 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Apport en nature
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006577 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Apport en nature Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009453 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009370 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009720 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°008523 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°007454 déposé le 13/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010381 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010623 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Apport en nature
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006577 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Apport en nature Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009453 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009370 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009720 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
Etablissements :
22/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Siège

Adresse :
2 A Avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
France
22/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 A Avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2002
Activité : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes. Toutes activités fonctionnelles pouvant être nécessitées par la gestion et l'assistance technique commerciale et administrative d'entreprises, prise de participation dans toutes sociéts, gestion de son portefeuille de valeurs mobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Siège

Adresse :
2 A Avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
France
23/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 A Avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2002
Activité : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes. Toutes activités fonctionnelles pouvant être nécessitées par la gestion et l'assistance technique commerciale et administrative d'entreprises, prise de participation dans toutes sociéts, gestion de son portefeuille de valeurs mobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2016B00589
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
chemin de l'Etang
25870 Châtillon-le-Duc
FRANCE
Nom commercial : CHABLOZ ORTHOPEDIE Besançon
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : la fabrication et commercialisation d'appareillages orthopédiques et produits nécessaires au traitement des personnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Siège

Adresse :
2 A Avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
France
22/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 A Avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2002
Activité : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes. Toutes activités fonctionnelles pouvant être nécessitées par la gestion et l'assistance technique commerciale et administrative d'entreprises, prise de participation dans toutes sociéts, gestion de son portefeuille de valeurs mobilières. Toutes activités fonctionnelles pouvant être nécessitées par la gestion et l'assistance technique, commerciale et administrative d'entreprises. Prise de participation dans toutes sociétés, gestion de son portefeuille de valeurs mobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
46 chemin de la Petite Bastide
13770 Venelles
FRANCE
Nom commercial : CHABLOZ ORTHOPEDIE MARSEILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B00087
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
820 Chemin de l'Aumone Vieille
13400 Aubagne
FRANCE
Nom commercial : CHABLOZ ORTHOPEDIE MARSEILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : La Fabrication et la commercialisation d' appareillages orthopédiques, de matériels et de produits necessaires au traitement des personnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2016B00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
83 Boulevard Garibaldi
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
Nom commercial : CHABLOZ ORTHOPEDIE ANNECY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - HABLOZ ORTHOPEDIE-ANNEC
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016B00034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
30 rue de la Redoute
21850 Saint-Apollinaire
FRANCE
Nom commercial : CHABLOZ ORTHOPEDIE DIJON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : Fabrication et commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - HABLOZ ORTHOPEDIE DIJO
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2016B00044
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
149 Route De l'Aigliere
Zone Industrielle de Dessus le Fier
74370 Argonay
France
Nom commercial : CHABLOZ ORTHOPEDIE ANNECY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement de la personne.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2015B02818
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
468 Boulevard de la Madeleine
06000 Nice
FRANCE
Nom commercial : CHABLOZ ORTHOPEDIE NICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - HABLOZ ORTHOPEDIE NIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015B00452
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
109 Allée Joanny Mommessin
71850 Charnay-lès-Mâcon
France
Nom commercial : CHABLOZ ORTHOPEDIE EN BOURGOGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : la fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2015B01498
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
135 Rue Pierre Seghers
Zone Artisanale E. Morlon
26800 Portes-lès-Valence
France
Nom commercial : CHABLOZ ORTHOPEDIE VALENCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et produits nécessaires au traitement des personnes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2015B00433
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
27 avenue Commandant Dumont
05000 Gap
FRANCE
Nom commercial : CHABLOZ ORTHOPEDIE GAP
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - HABLOZ ORTHOPEDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B01382
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
27 route du Cendre
ZI des Acilloux
63800 Cournon-d'Auvergne
FRANCE
Nom commercial : CHABLOZ ORTHOPEDIE AUVERGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : Fabrication et commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - HABLOZ ORTHOPEDIE AUVERGN
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2015B01425
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
800 Boulevard Jean Rostand
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
FRANCE
Nom commercial : RHONE ORTHOPEDIE en Forez
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B06837
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
46 Avenue Jean Jaurès
69600 Oullins
France
Nom commercial : RHONE ORTHOPEDIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2015B01428
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
rue René Panhard
01500 Amberieu en Bugey
FRANCE
Nom commercial : RHONE ORTHOPEDIE EN BUGEY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F10/011938
Date d’ajout de l’observation : 14/09/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 32 bis Rue de la Liberté 38600 FONTAINE au 2 A Avenue Pierre de Coubertin 38170 SEYSSINET-PARISET à compter du 01/08/2010
22/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F15/017189
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE, 439 551 847 RCS Grenoble avec effet au 30/09/2015.
22/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F15/017192
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE ANNECY, 489.089.631 RCS Annecy, L'ECO DES PAYS DE SAVOIE (28/08/2015) avec effet au 30/09/2015.
22/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F15/018687
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE DIJON (EURL) Siège social sis à 30, Rue de la Redoute 21850 SAINT APOLLINAIRE avec effet au 28/08/2015.
22/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F15/018721
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE AUVERGNE (791.357.429 RCS CLERMONT FERRAND) avec effet au 30.09.2015.
22/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F15/018731
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE MARSEILLE (802 493 346 RCS MARSEILLE) avec effet au 30.09.2015.
22/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F15/018739
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2015
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE NICE (538508805 RCS NICE) avec effet au 30/09/2015.
22/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F15/018761
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société RHONE ORTHOPEDIE (391853140 RCS LYON) siège social sis à 46 avenue Jean Jaurès 69600 OULLINS avec effet au 27/08/2015
23/10/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F10/011938
Date d’ajout de l’observation : 14/09/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 32 bis Rue de la Liberté 38600 FONTAINE au 2 A Avenue Pierre de Coubertin 38170 SEYSSINET-PARISET à compter du 01/08/2010
23/10/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F15/017189
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE, 439 551 847 RCS Grenoble avec effet au 30/09/2015.
23/10/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F15/017192
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE ANNECY, 489.089.631 RCS Annecy, L'ECO DES PAYS DE SAVOIE (28/08/2015) avec effet au 30/09/2015.
23/10/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F15/018687
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE DIJON (EURL) Siège social sis à 30, Rue de la Redoute 21850 SAINT APOLLINAIRE avec effet au 28/08/2015.
23/10/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F15/018721
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE AUVERGNE (791.357.429 RCS CLERMONT FERRAND) avec effet au 30.09.2015.
23/10/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F15/018731
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE MARSEILLE (802 493 346 RCS MARSEILLE) avec effet au 30.09.2015.
23/10/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F15/018739
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2015
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE NICE (538508805 RCS NICE) avec effet au 30/09/2015.
23/10/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F15/018761
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société RHONE ORTHOPEDIE (391853140 RCS LYON) siège social sis à 46 avenue Jean Jaurès 69600 OULLINS avec effet au 27/08/2015
22/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F10/011938
Date d’ajout de l’observation : 14/09/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 32 bis Rue de la Liberté 38600 FONTAINE au 2 A Avenue Pierre de Coubertin 38170 SEYSSINET-PARISET à compter du 01/08/2010
22/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F15/017189
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE, 439 551 847 RCS Grenoble avec effet au 30/09/2015.
22/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F15/017192
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE ANNECY, 489.089.631 RCS Annecy, L'ECO DES PAYS DE SAVOIE (28/08/2015) avec effet au 30/09/2015.
22/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F15/018687
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE DIJON (EURL) Siège social sis à 30, Rue de la Redoute 21850 SAINT APOLLINAIRE avec effet au 28/08/2015.
22/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F15/018721
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE AUVERGNE (791.357.429 RCS CLERMONT FERRAND) avec effet au 30.09.2015.
22/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F15/018731
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE MARSEILLE (802 493 346 RCS MARSEILLE) avec effet au 30.09.2015.
22/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F15/018739
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2015
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la société CHABLOZ ORTHOPEDIE NICE (538508805 RCS NICE) avec effet au 30/09/2015.
22/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F15/018761
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2015
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société RHONE ORTHOPEDIE (391853140 RCS LYON) siège social sis à 46 avenue Jean Jaurès 69600 OULLINS avec effet au 27/08/2015
Personnes morales :
22/09/2021 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes. Toutes activités fonctionnelles pouvant être nécessitées par la gestion et l'assistance technique commerciale et administrative d'entreprises, prise de participation dans toutes sociéts, gestion de son portefeuille de valeurs mobilières.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 3381120.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/10/2020 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes. Toutes activités fonctionnelles pouvant être nécessitées par la gestion et l'assistance technique commerciale et administrative d'entreprises, prise de participation dans toutes sociéts, gestion de son portefeuille de valeurs mobilières.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 3381120.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/09/2016 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
22/07/2016 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La fabrication et la commercialisation d'appareillages orthopédiques, de matériels et de produits nécessaires au traitement des personnes. Toutes activités fonctionnelles pouvant être nécessitées par la gestion et l'assistance technique commerciale et administrative d'entreprises, prise de participation dans toutes sociéts, gestion de son portefeuille de valeurs mobilières. Toutes activités fonctionnelles pouvant être nécessitées par la gestion et l'assistance technique, commerciale et administrative d'entreprises. Prise de participation dans toutes sociétés, gestion de son portefeuille de valeurs mobilières.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 3381120.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/01/2016 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/09/2015

Economie sociale et solidaire : Non
18/01/2016 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
15/01/2016 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
13/01/2016 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/09/2015

Economie sociale et solidaire : Non
11/01/2016 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
23/12/2015 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non
22/12/2015 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non
21/12/2015 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2015 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/09/2015

Economie sociale et solidaire : Non
14/12/2015 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/09/2015

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2015 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2015 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non
02/12/2015 : CHABLOZ ORTHOPEDIE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/09/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°015236 déposé le 22/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°014395 déposé le 23/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°014395 déposé le 23/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°016950 déposé le 23/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°016950 déposé le 23/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°014892 déposé le 02/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°014892 déposé le 02/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006227 déposé le 23/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006227 déposé le 23/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010068 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010068 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°010068 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°015052 déposé le 21/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°015052 déposé le 21/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°015052 déposé le 21/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°016247 déposé le 25/11/2014
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°016247 déposé le 25/11/2014
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°016247 déposé le 25/11/2014
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°000206 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°000206 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°000206 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°013929 déposé le 14/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°013929 déposé le 14/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°013929 déposé le 14/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°012898 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°012898 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°012898 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°015841 déposé le 05/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°015841 déposé le 05/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°015841 déposé le 05/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°001218 déposé le 29/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°001218 déposé le 29/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°001218 déposé le 29/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°011141 déposé le 16/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°011141 déposé le 16/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°011141 déposé le 16/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°011041 déposé le 30/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°011041 déposé le 30/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°011041 déposé le 30/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°000456 déposé le 16/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°000456 déposé le 16/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°000456 déposé le 16/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°000182 déposé le 11/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°000182 déposé le 11/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°000182 déposé le 11/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009850 déposé le 24/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009850 déposé le 24/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°009850 déposé le 24/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006703 déposé le 10/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006703 déposé le 10/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00009
Dépôt : N°006703 déposé le 10/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/019504 du 03/10/2022
Numéro de gestion : 2002B00009
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 6502 5151 1351 865
AFConcessions, brevets et droits similaires235 987190 49745 48962 723
AHFonds commercial3 701 6223 701 6223 701 622
APConstructions1 754 847748 2891 006 5581 017 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 057 308783 378273 930304 183
ATAutres immobilisations corporelles1 093 943709 032384 911491 070
AVImmobilisations en cours44 18444 18468 011
CUAutres participations500 000500 000500 000
BHAutres immobilisations financières97 83897 83895 203
BJTOTAL (I)8 489 3792 433 7116 055 6686 242 441
BLMatières premières, approvisionnements571 2813 250568 031484 510
BNEn cours de production de biens689 801689 801692 055
BTMarchandises36 44836 44829 768
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 6943 694
BXClients et comptes rattachés1 774 9616 6501 768 3111 641 068
BZAutres créances890 127890 127530 658
CFDisponibilités442 968442 968570 105
CHCharges constatées d’avance100 522100 52272 392
CJTOTAL (II)4 509 8029 9004 499 9014 020 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 999 1802 443 61110 555 56910 262 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 381 1203 381 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...338 380338 380
DDRéserve légale (1)82 51331 960
DGAutres réserves1 734 736774 230
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)591 4101 011 059
DLTOTAL (I)6 128 1595 536 749
DPProvisions pour risques29 000
DQProvisions pour charges440 988399 426
DRTOTAL (III)440 988428 426
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)494 793779 392
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 074315 932
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 696 4111 585 441
DYDettes fiscales et sociales1 644 6901 553 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 674
EAAutres dettes79 78063 943
ECTOTAL (IV)3 986 4224 297 823
EETOTAL GENERAL (I à V)10 555 56910 262 997
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises100 980100 98022 550
FDProduction vendue biens17 053 84517 053 8454 414 433
FGProduction vendue services106 923106 92327 355
FJChiffres d’affaires nets17 261 74817 261 7484 464 338
FMProduction stockée-2 254-35 447
FOSubventions d’exploitation22 070
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges52 384803 982
FQAutres produits54 6087 919
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 388 5565 240 792
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 75518 623
FTVariation de stock (marchandises)-6 680-3 402
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 642 7901 389 076
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-84 43966 837
FWAutres achats et charges externes3 043 219956 254
FXImpôts, taxes et versements assimilés381 980115 802
FYSalaires et traitements5 403 7451 677 595
FZCharges sociales1 958 004646 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements434 287117 244
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 1636 910
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions41 56226 098
GEAutres charges16 143836
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 912 5305 018 857
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)476 027221 935
GJProduits financiers de participations100 000795 279
GPTotal des produits financiers (V)100 000795 279
GRIntérêts et charges assimilées17 3536 080
GUTotal des charges financières (VI)17 3536 080
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)82 647789 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 6741 011 133
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion567
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 264
HCReprises sur provisions et transferts de charges29 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 831
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion37
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 150113
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 471149
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)28 360-149
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise30 470
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 376-30 545
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 541 3886 036 070
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 949 9775 025 011
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)591 4101 011 059
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 7857302 515
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles167 26932 5019 273190 497
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 894 963405 37859 6422 240 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 064 017438 60868 9152 433 711
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires440 988
5ZTotal Provisions pour risques et charges428 42641 56229 000440 988
6NSur stocks et en cours2 3321 5145963 250
6TSur comptes clients7 6976 6507 6976 650
7BTotal Provisions pour dépréciation10 0298 1638 2929 900
7CTOTAL GENERAL438 45549 72537 292450 888
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7258 292
UJ- Exceptionnelles29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières97 838
VAClients douteux ou litigieux7 475
UXAutres créances clients1 767 486
UYPersonnel et comptes rattachés845
VMImpôts sur les bénéfices363 164
VBT. V. A.45 118
VPDivers6 680
VCGroupe et associés144 147
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)330 173
VSCharges constatées d’avance100 522
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 863 4482 758 135105 313
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine494 793236 311258 482
8AEmprunts et dettes financières divers33 07421 98411 090
8BFournisseurs et comptes rattaché1 696 4111 696 411
8CPersonnel et comptes rattachés698 410698 410
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux726 916726 916
VWT.V.A.73 11673 116
VQAutres impôts, taxes et assimilés146 248146 248
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 67437 674
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 78079 780
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 986 4223 716 850269 572
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice305 070
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/015236 du 22/09/2021
Numéro de gestion : 2002B00009
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 6502 5151 1351 865
AFConcessions, brevets et droits similaires235 987190 49745 48962 723
AHFonds commercial3 701 6223 701 6223 701 622
APConstructions1 754 847748 2891 006 5581 017 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 057 308783 378273 930304 183
ATAutres immobilisations corporelles1 093 943709 032384 911491 070
AVImmobilisations en cours44 18444 18468 011
CUAutres participations500 000500 000500 000
BHAutres immobilisations financières97 83897 83895 203
BJTOTAL (I)8 489 3792 433 7116 055 6686 242 441
BLMatières premières, approvisionnements571 2813 250568 031484 510
BNEn cours de production de biens689 801689 801692 055
BTMarchandises36 44836 44829 768
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 6943 694
BXClients et comptes rattachés1 774 9616 6501 768 3111 641 068
BZAutres créances890 127890 127530 658
CFDisponibilités442 968442 968570 105
CHCharges constatées d’avance100 522100 52272 392
CJTOTAL (II)4 509 8029 9004 499 9014 020 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 999 1802 443 61110 555 56910 262 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 381 1203 381 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...338 380338 380
DDRéserve légale (1)82 51331 960
DGAutres réserves1 734 736774 230
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)591 4101 011 059
DLTOTAL (I)6 128 1595 536 749
DPProvisions pour risques29 000
DQProvisions pour charges440 988399 426
DRTOTAL (III)440 988428 426
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)494 793779 392
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 074315 932
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 696 4111 585 441
DYDettes fiscales et sociales1 644 6901 553 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 674
EAAutres dettes79 78063 943
ECTOTAL (IV)3 986 4224 297 823
EETOTAL GENERAL (I à V)10 555 56910 262 997
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises100 980100 98022 550
FDProduction vendue biens17 053 84517 053 8454 414 433
FGProduction vendue services106 923106 92327 355
FJChiffres d’affaires nets17 261 74817 261 7484 464 338
FMProduction stockée-2 254-35 447
FOSubventions d’exploitation22 070
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges52 384803 982
FQAutres produits54 6087 919
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 388 5565 240 792
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 75518 623
FTVariation de stock (marchandises)-6 680-3 402
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 642 7901 389 076
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-84 43966 837
FWAutres achats et charges externes3 043 219956 254
FXImpôts, taxes et versements assimilés381 980115 802
FYSalaires et traitements5 403 7451 677 595
FZCharges sociales1 958 004646 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements434 287117 244
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 1636 910
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions41 56226 098
GEAutres charges16 143836
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 912 5305 018 857
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)476 027221 935
GJProduits financiers de participations100 000795 279
GPTotal des produits financiers (V)100 000795 279
GRIntérêts et charges assimilées17 3536 080
GUTotal des charges financières (VI)17 3536 080
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)82 647789 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 6741 011 133
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion567
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 264
HCReprises sur provisions et transferts de charges29 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 831
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion37
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 150113
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 471149
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)28 360-149
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise30 470
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 376-30 545
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 541 3886 036 070
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 949 9775 025 011
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)591 4101 011 059
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 7857302 515
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles167 26932 5019 273190 497
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 894 963405 37859 6422 240 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 064 017438 60868 9152 433 711
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires440 988
5ZTotal Provisions pour risques et charges428 42641 56229 000440 988
6NSur stocks et en cours2 3321 5145963 250
6TSur comptes clients7 6976 6507 6976 650
7BTotal Provisions pour dépréciation10 0298 1638 2929 900
7CTOTAL GENERAL438 45549 72537 292450 888
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7258 292
UJ- Exceptionnelles29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières97 838
VAClients douteux ou litigieux7 475
UXAutres créances clients1 767 486
UYPersonnel et comptes rattachés845
VMImpôts sur les bénéfices363 164
VBT. V. A.45 118
VPDivers6 680
VCGroupe et associés144 147
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)330 173
VSCharges constatées d’avance100 522
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 863 4482 758 135105 313
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine494 793236 311258 482
8AEmprunts et dettes financières divers33 07421 98411 090
8BFournisseurs et comptes rattaché1 696 4111 696 411
8CPersonnel et comptes rattachés698 410698 410
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux726 916726 916
VWT.V.A.73 11673 116
VQAutres impôts, taxes et assimilés146 248146 248
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 67437 674
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 78079 780
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 986 4223 716 850269 572
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice305 070
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/014395 du 23/10/2020
Numéro de gestion : 2002B00009
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 6502 5151 1351 865
AFConcessions, brevets et droits similaires235 987190 49745 48962 723
AHFonds commercial3 701 6223 701 6223 701 622
APConstructions1 754 847748 2891 006 5581 017 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 057 308783 378273 930304 183
ATAutres immobilisations corporelles1 093 943709 032384 911491 070
AVImmobilisations en cours44 18444 18468 011
CUAutres participations500 000500 000500 000
BHAutres immobilisations financières97 83897 83895 203
BJTOTAL (I)8 489 3792 433 7116 055 6686 242 441
BLMatières premières, approvisionnements571 2813 250568 031484 510
BNEn cours de production de biens689 801689 801692 055
BTMarchandises36 44836 44829 768
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 6943 694
BXClients et comptes rattachés1 774 9616 6501 768 3111 641 068
BZAutres créances890 127890 127530 658
CFDisponibilités442 968442 968570 105
CHCharges constatées d’avance100 522100 52272 392
CJTOTAL (II)4 509 8029 9004 499 9014 020 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 999 1802 443 61110 555 56910 262 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 381 1203 381 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...338 380338 380
DDRéserve légale (1)82 51331 960
DGAutres réserves1 734 736774 230
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)591 4101 011 059
DLTOTAL (I)6 128 1595 536 749
DPProvisions pour risques29 000
DQProvisions pour charges440 988399 426
DRTOTAL (III)440 988428 426
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)494 793779 392
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 074315 932
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 696 4111 585 441
DYDettes fiscales et sociales1 644 6901 553 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 674
EAAutres dettes79 78063 943
ECTOTAL (IV)3 986 4224 297 823
EETOTAL GENERAL (I à V)10 555 56910 262 997
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises100 980100 98022 550
FDProduction vendue biens17 053 84517 053 8454 414 433
FGProduction vendue services106 923106 92327 355
FJChiffres d’affaires nets17 261 74817 261 7484 464 338
FMProduction stockée-2 254-35 447
FOSubventions d’exploitation22 070
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges52 384803 982
FQAutres produits54 6087 919
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 388 5565 240 792
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 75518 623
FTVariation de stock (marchandises)-6 680-3 402
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 642 7901 389 076
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-84 43966 837
FWAutres achats et charges externes3 043 219956 254
FXImpôts, taxes et versements assimilés381 980115 802
FYSalaires et traitements5 403 7451 677 595
FZCharges sociales1 958 004646 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements434 287117 244
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 1636 910
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions41 56226 098
GEAutres charges16 143836
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 912 5305 018 857
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)476 027221 935
GJProduits financiers de participations100 000795 279
GPTotal des produits financiers (V)100 000795 279
GRIntérêts et charges assimilées17 3536 080
GUTotal des charges financières (VI)17 3536 080
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)82 647789 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 6741 011 133
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion567
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 264
HCReprises sur provisions et transferts de charges29 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 831
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion37
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 150113
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 471149
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)28 360-149
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise30 470
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 376-30 545
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 541 3886 036 070
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 949 9775 025 011
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)591 4101 011 059
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 7857302 515
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles167 26932 5019 273190 497
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 894 963405 37859 6422 240 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 064 017438 60868 9152 433 711
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires440 988
5ZTotal Provisions pour risques et charges428 42641 56229 000440 988
6NSur stocks et en cours2 3321 5145963 250
6TSur comptes clients7 6976 6507 6976 650
7BTotal Provisions pour dépréciation10 0298 1638 2929 900
7CTOTAL GENERAL438 45549 72537 292450 888
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7258 292
UJ- Exceptionnelles29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières97 838
VAClients douteux ou litigieux7 475
UXAutres créances clients1 767 486
UYPersonnel et comptes rattachés845
VMImpôts sur les bénéfices363 164
VBT. V. A.45 118
VPDivers6 680
VCGroupe et associés144 147
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)330 173
VSCharges constatées d’avance100 522
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 863 4482 758 135105 313
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine494 793236 311258 482
8AEmprunts et dettes financières divers33 07421 98411 090
8BFournisseurs et comptes rattaché1 696 4111 696 411
8CPersonnel et comptes rattachés698 410698 410
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux726 916726 916
VWT.V.A.73 11673 116
VQAutres impôts, taxes et assimilés146 248146 248
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 67437 674
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 78079 780
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 986 4223 716 850269 572
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice305 070
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/016950 du 23/10/2019
Numéro de gestion : 2002B00009
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 6502 5151 1351 865
AFConcessions, brevets et droits similaires235 987190 49745 48962 723
AHFonds commercial3 701 6223 701 6223 701 622
APConstructions1 754 847748 2891 006 5581 017 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 057 308783 378273 930304 183
ATAutres immobilisations corporelles1 093 943709 032384 911491 070
AVImmobilisations en cours44 18444 18468 011
CUAutres participations500 000500 000500 000
BHAutres immobilisations financières97 83897 83895 203
BJTOTAL (I)8 489 3792 433 7116 055 6686 242 441
BLMatières premières, approvisionnements571 2813 250568 031484 510
BNEn cours de production de biens689 801689 801692 055
BTMarchandises36 44836 44829 768
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 6943 694
BXClients et comptes rattachés1 774 9616 6501 768 3111 641 068
BZAutres créances890 127890 127530 658
CFDisponibilités442 968442 968570 105
CHCharges constatées d’avance100 522100 52272 392
CJTOTAL (II)4 509 8029 9004 499 9014 020 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 999 1802 443 61110 555 56910 262 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 381 1203 381 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...338 380338 380
DDRéserve légale (1)82 51331 960
DGAutres réserves1 734 736774 230
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)591 4101 011 059
DLTOTAL (I)6 128 1595 536 749
DPProvisions pour risques29 000
DQProvisions pour charges440 988399 426
DRTOTAL (III)440 988428 426
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)494 793779 392
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 074315 932
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 696 4111 585 441
DYDettes fiscales et sociales1 644 6901 553 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 674
EAAutres dettes79 78063 943
ECTOTAL (IV)3 986 4224 297 823
EETOTAL GENERAL (I à V)10 555 56910 262 997
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises100 980100 98022 550
FDProduction vendue biens17 053 84517 053 8454 414 433
FGProduction vendue services106 923106 92327 355
FJChiffres d’affaires nets17 261 74817 261 7484 464 338
FMProduction stockée-2 254-35 447
FOSubventions d’exploitation22 070
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges52 384803 982
FQAutres produits54 6087 919
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 388 5565 240 792
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 75518 623
FTVariation de stock (marchandises)-6 680-3 402
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 642 7901 389 076
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-84 43966 837
FWAutres achats et charges externes3 043 219956 254
FXImpôts, taxes et versements assimilés381 980115 802
FYSalaires et traitements5 403 7451 677 595
FZCharges sociales1 958 004646 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements434 287117 244
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 1636 910
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions41 56226 098
GEAutres charges16 143836
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 912 5305 018 857
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)476 027221 935
GJProduits financiers de participations100 000795 279
GPTotal des produits financiers (V)100 000795 279
GRIntérêts et charges assimilées17 3536 080
GUTotal des charges financières (VI)17 3536 080
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)82 647789 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 6741 011 133
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion567
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 264
HCReprises sur provisions et transferts de charges29 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 831
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion37
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 150113
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 471149
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)28 360-149
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise30 470
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 376-30 545
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 541 3886 036 070
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 949 9775 025 011
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)591 4101 011 059
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 7857302 515
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles167 26932 5019 273190 497
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 894 963405 37859 6422 240 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 064 017438 60868 9152 433 711
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires440 988
5ZTotal Provisions pour risques et charges428 42641 56229 000440 988
6NSur stocks et en cours2 3321 5145963 250
6TSur comptes clients7 6976 6507 6976 650
7BTotal Provisions pour dépréciation10 0298 1638 2929 900
7CTOTAL GENERAL438 45549 72537 292450 888
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7258 292
UJ- Exceptionnelles29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières97 838
VAClients douteux ou litigieux7 475
UXAutres créances clients1 767 486
UYPersonnel et comptes rattachés845
VMImpôts sur les bénéfices363 164
VBT. V. A.45 118
VPDivers6 680
VCGroupe et associés144 147
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)330 173
VSCharges constatées d’avance100 522
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 863 4482 758 135105 313
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine494 793236 311258 482
8AEmprunts et dettes financières divers33 07421 98411 090
8BFournisseurs et comptes rattaché1 696 4111 696 411
8CPersonnel et comptes rattachés698 410698 410
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux726 916726 916
VWT.V.A.73 11673 116
VQAutres impôts, taxes et assimilés146 248146 248
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 67437 674
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 78079 780
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 986 4223 716 850269 572
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice305 070
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/014892 du 02/10/2018
Numéro de gestion : 2002B00009
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 6502 5151 1351 865
AFConcessions, brevets et droits similaires235 987190 49745 48962 723
AHFonds commercial3 701 6223 701 6223 701 622
APConstructions1 754 847748 2891 006 5581 017 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 057 308783 378273 930304 183
ATAutres immobilisations corporelles1 093 943709 032384 911491 070
AVImmobilisations en cours44 18444 18468 011
CUAutres participations500 000500 000500 000
BHAutres immobilisations financières97 83897 83895 203
BJTOTAL (I)8 489 3792 433 7116 055 6686 242 441
BLMatières premières, approvisionnements571 2813 250568 031484 510
BNEn cours de production de biens689 801689 801692 055
BTMarchandises36 44836 44829 768
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 6943 694
BXClients et comptes rattachés1 774 9616 6501 768 3111 641 068
BZAutres créances890 127890 127530 658
CFDisponibilités442 968442 968570 105
CHCharges constatées d’avance100 522100 52272 392
CJTOTAL (II)4 509 8029 9004 499 9014 020 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 999 1802 443 61110 555 56910 262 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 381 1203 381 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...338 380338 380
DDRéserve légale (1)82 51331 960
DGAutres réserves1 734 736774 230
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)591 4101 011 059
DLTOTAL (I)6 128 1595 536 749
DPProvisions pour risques29 000
DQProvisions pour charges440 988399 426
DRTOTAL (III)440 988428 426
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)494 793779 392
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 074315 932
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 696 4111 585 441
DYDettes fiscales et sociales1 644 6901 553 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 674
EAAutres dettes79 78063 943
ECTOTAL (IV)3 986 4224 297 823
EETOTAL GENERAL (I à V)10 555 56910 262 997
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises100 980100 98022 550
FDProduction vendue biens17 053 84517 053 8454 414 433
FGProduction vendue services106 923106 92327 355
FJChiffres d’affaires nets17 261 74817 261 7484 464 338
FMProduction stockée-2 254-35 447
FOSubventions d’exploitation22 070
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges52 384803 982
FQAutres produits54 6087 919
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 388 5565 240 792
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 75518 623
FTVariation de stock (marchandises)-6 680-3 402
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 642 7901 389 076
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-84 43966 837
FWAutres achats et charges externes3 043 219956 254
FXImpôts, taxes et versements assimilés381 980115 802
FYSalaires et traitements5 403 7451 677 595
FZCharges sociales1 958 004646 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements434 287117 244
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 1636 910
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions41 56226 098
GEAutres charges16 143836
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 912 5305 018 857
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)476 027221 935
GJProduits financiers de participations100 000795 279
GPTotal des produits financiers (V)100 000795 279
GRIntérêts et charges assimilées17 3536 080
GUTotal des charges financières (VI)17 3536 080
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)82 647789 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 6741 011 133
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion567
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 264
HCReprises sur provisions et transferts de charges29 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 831
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion37
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 150113
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 471149
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)28 360-149
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise30 470
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 376-30 545
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 541 3886 036 070
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 949 9775 025 011
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)591 4101 011 059
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 7857302 515
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles167 26932 5019 273190 497
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 894 963405 37859 6422 240 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 064 017438 60868 9152 433 711
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires440 988
5ZTotal Provisions pour risques et charges428 42641 56229 000440 988
6NSur stocks et en cours2 3321 5145963 250
6TSur comptes clients7 6976 6507 6976 650
7BTotal Provisions pour dépréciation10 0298 1638 2929 900
7CTOTAL GENERAL438 45549 72537 292450 888
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7258 292
UJ- Exceptionnelles29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières97 838
VAClients douteux ou litigieux7 475
UXAutres créances clients1 767 486
UYPersonnel et comptes rattachés845
VMImpôts sur les bénéfices363 164
VBT. V. A.45 118
VPDivers6 680
VCGroupe et associés144 147
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)330 173
VSCharges constatées d’avance100 522
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 863 4482 758 135105 313
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine494 793236 311258 482
8AEmprunts et dettes financières divers33 07421 98411 090
8BFournisseurs et comptes rattaché1 696 4111 696 411
8CPersonnel et comptes rattachés698 410698 410
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux726 916726 916
VWT.V.A.73 11673 116
VQAutres impôts, taxes et assimilés146 248146 248
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 67437 674
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 78079 780
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 986 4223 716 850269 572
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice305 070
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/006227 du 23/05/2017
Numéro de gestion : 2002B00009
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 6502 5151 1351 865
AFConcessions, brevets et droits similaires235 987190 49745 48962 723
AHFonds commercial3 701 6223 701 6223 701 622
APConstructions1 754 847748 2891 006 5581 017 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 057 308783 378273 930304 183
ATAutres immobilisations corporelles1 093 943709 032384 911491 070
AVImmobilisations en cours44 18444 18468 011
CUAutres participations500 000500 000500 000
BHAutres immobilisations financières97 83897 83895 203
BJTOTAL (I)8 489 3792 433 7116 055 6686 242 441
BLMatières premières, approvisionnements571 2813 250568 031484 510
BNEn cours de production de biens689 801689 801692 055
BTMarchandises36 44836 44829 768
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 6943 694
BXClients et comptes rattachés1 774 9616 6501 768 3111 641 068
BZAutres créances890 127890 127530 658
CFDisponibilités442 968442 968570 105
CHCharges constatées d’avance100 522100 52272 392
CJTOTAL (II)4 509 8029 9004 499 9014 020 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 999 1802 443 61110 555 56910 262 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 381 1203 381 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...338 380338 380
DDRéserve légale (1)82 51331 960
DGAutres réserves1 734 736774 230
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)591 4101 011 059
DLTOTAL (I)6 128 1595 536 749
DPProvisions pour risques29 000
DQProvisions pour charges440 988399 426
DRTOTAL (III)440 988428 426
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)494 793779 392
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 074315 932
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 696 4111 585 441
DYDettes fiscales et sociales1 644 6901 553 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 674
EAAutres dettes79 78063 943
ECTOTAL (IV)3 986 4224 297 823
EETOTAL GENERAL (I à V)10 555 56910 262 997
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises100 980100 98022 550
FDProduction vendue biens17 053 84517 053 8454 414 433
FGProduction vendue services106 923106 92327 355
FJChiffres d’affaires nets17 261 74817 261 7484 464 338
FMProduction stockée-2 254-35 447
FOSubventions d’exploitation22 070
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges52 384803 982
FQAutres produits54 6087 919
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 388 5565 240 792
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 75518 623
FTVariation de stock (marchandises)-6 680-3 402
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 642 7901 389 076
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-84 43966 837
FWAutres achats et charges externes3 043 219956 254
FXImpôts, taxes et versements assimilés381 980115 802
FYSalaires et traitements5 403 7451 677 595
FZCharges sociales1 958 004646 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements434 287117 244
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 1636 910
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions41 56226 098
GEAutres charges16 143836
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 912 5305 018 857
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)476 027221 935
GJProduits financiers de participations100 000795 279
GPTotal des produits financiers (V)100 000795 279
GRIntérêts et charges assimilées17 3536 080
GUTotal des charges financières (VI)17 3536 080
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)82 647789 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 6741 011 133
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion567
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 264
HCReprises sur provisions et transferts de charges29 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 831
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion37
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 150113
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 471149
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)28 360-149
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise30 470
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 376-30 545
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 541 3886 036 070
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 949 9775 025 011
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)591 4101 011 059
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 7857302 515
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles167 26932 5019 273190 497
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 894 963405 37859 6422 240 699
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 064 017438 60868 9152 433 711
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires440 988
5ZTotal Provisions pour risques et charges428 42641 56229 000440 988
6NSur stocks et en cours2 3321 5145963 250
6TSur comptes clients7 6976 6507 6976 650
7BTotal Provisions pour dépréciation10 0298 1638 2929 900
7CTOTAL GENERAL438 45549 72537 292450 888
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7258 292
UJ- Exceptionnelles29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières97 838
VAClients douteux ou litigieux7 475
UXAutres créances clients1 767 486
UYPersonnel et comptes rattachés845
VMImpôts sur les bénéfices363 164
VBT. V. A.45 118
VPDivers6 680
VCGroupe et associés144 147
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)330 173
VSCharges constatées d’avance100 522
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 863 4482 758 135105 313
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine494 793236 311258 482
8AEmprunts et dettes financières divers33 07421 98411 090
8BFournisseurs et comptes rattaché1 696 4111 696 411
8CPersonnel et comptes rattachés698 410698 410
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux726 916726 916
VWT.V.A.73 11673 116
VQAutres impôts, taxes et assimilés146 248146 248
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 67437 674
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 78079 780
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 986 4223 716 850269 572
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice305 070

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