CERES

Entreprise

CERES
Dernière mise à jour : 24/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1998
Dénomination usuelle : CERES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41992158000017 / Siren : 419921580 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 47 419921580
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
CERES
Adresse :
70 IMPA DE L'ENCLOS DE LA PLAINE
07170 VILLENEUVE-DE-BERG
Marchés publics :
20/06/2019 : Accord-cadre

Objet : 2019-2022_suivi-bacterio-Suivi de la qualit� bact�riologique des eaux de surface du bassin versant de l'Ard�che
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 200078806000112019F9NIue9Z9h00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 103 844 €
Date de notification : 04/06/2019

Lieu d'exécution : Ard�che

Titulaire :
Laboratoire CERES SAS ACMARIS (41992158000017)
Historique de l'établissement :
24/12/2021 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : CERES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAF1993 : 74.3B)
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Laboratoires d'analyses médicales (NAF1993 : 85.1K)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1998
Dénomination : ACMARIS
Dénomination usuelle: CERES
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
02/06/2010 : ACMARIS
N° national/d'enregistrement : 3743062
Date de dépôt : 02/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; tous les services précités étant sans rapport avec le comptage et la mesure de la consommation d'eau, de gaz, d'électricité ou de fluides.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Déposant 1 : LABORATOIRE CERES, SARL
Numéro de SIREN : 419921580
Adresse :
1 Plaine de la Chapelle
07170 VILLENEUVE DE BERG
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRE CERES
Adresse :
1 Plaine de la Chapelle
07170 VILLENEUVE DE BERG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 544091
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement.Classe 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; tous les services précités étant sans rapport avec le comptage et la mesure de la consommation d'eau, du gaz, d'électricité ou de fluides.Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Publications au Bodacc :
24/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°179
NOJO : 0702MYG56931000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : ACMARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°345
NOJO : 0702MYG49644000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : ACMARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°444
NOJO : 0702MYG27234000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : ACMARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°165
NOJO : 0702MYG18051000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : ACMARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°164
NOJO : 0702MYG18087000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : ACMARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°163
NOJO : 0702MYG18089000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : ACMARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°123
NOJO : 070200001097660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : ACMARIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°295
NOJO : 070200000990200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : ACMARIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°192
NOJO : BXB16083002968W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : ACMARIS
Nom commercial : CERES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 9146.94 EUR
14/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°55
NOJO : BXB13219002228A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : ACMARES
Nom commercial : CERES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DUBOURNAIS François Frédéric nom d'usage : DUBOURNAIS de ROLAND devient président.
JOUVE Michel nom d'usage : JOUVE devient directeur général.
BERTHON Philippe Jean-louis nom d'usage : BERTHON n'est plus gérant.
BERTHON Philippe Jean-louis nom d'usage : BERTHON devient directeur général.
LAMBERT Christophe Bernard Olivier nom d'usage : LAMBERT n'est plus gérant.
LAMBERT Christophe Bernard Olivier nom d'usage : LAMBERT devient directeur général.

21/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°101
NOJO : BXB12319000843L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : CERES
Nom commercial : CERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 7317.54 EUR
24/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°126
NOJO : BXB12137002737M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : CERES
Nom commercial : CERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BOURDIER Erick Jean Joseph nom d'usage : BOURDIER n'est plus gérant.

25/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°149
NOJO : BXB121090038996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : CERES
Nom commercial : CERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 9604.29 EUR
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°132
NOJO : BXC11208002239R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : CERES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
rue de la Plaine
07170 Villeneuve-de-Berg
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°527
NOJO : BXC100420069637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : CERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
rue de la Plaine
07170 Villeneuve-de-Berg
19/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°872
NOJO : BXC08344007999V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : CERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
rue de la Plaine
07170 Villeneuve-de-Berg
13/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°449
NOJO : BXC080080078995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Aubenas 419 921 580
Dénomination : CERES
Forme juridique : société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Plaine
07170 Villeneuve-de-Berg
Historique de l'unité légale :
30/11/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/06/2012 : dénomination, dénomination usuelle, catégorie juridique
Dénomination : ACMARIS
Dénomination usuelle : CERES
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAF1993 : 74.3B)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Laboratoires d'analyses médicales (NAF1993 : 85.1K)
Représentants légaux :
06/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Type : Personne Physique

Nom : DUBOURNAIS (DUBOURNAIS de ROLAND) François Frédéric
Né le 29/07/1973 à Bègles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Le Village
07200 Lanas
FRANCE
06/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Type : Personne Physique

Nom : JOUVE Michel
Né le 27/09/1957 à Aubenas (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Le Village la Capitelle
07140 Les Assions
FRANCE
06/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Type : Personne Physique

Nom : BERTHON Philippe Jean-louis
Né le 12/12/1961 à Bron (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Quartier la Thibonne
07230 Lablachère
FRANCE
06/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Christophe Bernard Olivier
Né le 04/06/1969 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
9 Rue Albert de Mun
26000 Valence
FRANCE
24/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Type : Personne Physique

Nom : DUBOURNAIS (DUBOURNAIS de ROLAND) François Frédéric
Né le 29/07/1973 à Bègles (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Le Village
07200 Lanas
France
24/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Type : Personne Physique

Nom : JOUVE Michel
Né le 27/09/1957 à Aubenas (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Le Village la Capitelle
07140 Les Assions
France
24/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Type : Personne Physique

Nom : BERTHON Philippe Jean-louis
Né le 12/12/1961 à Bron (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Quartier LA THIBONNE
07230 Lablachère
France
24/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Christophe Bernard Olivier
Né le 04/06/1969 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Rue Albert de Mun
26000 Valence
France
Dépôts des actes :
27/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°1841 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
17/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000692 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000692 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°692 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°692 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
15/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°001807 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
15/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°1807 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°1807 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
15/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°1807 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°001807 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°1807 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
08/06/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°001567 déposé le 19/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/06/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°1567 déposé le 19/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
07/03/2012 : Décision de gérance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°002647 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
07/03/2012 : Décision de gérance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°2647 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
13/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000342 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
13/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000761 déposé le 22/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000761 déposé le 22/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°001129 déposé le 26/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°002647 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°342 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
13/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°761 déposé le 22/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°761 déposé le 22/03/2012
Etat : Déposé
13/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°1129 déposé le 26/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°2647 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°001061 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°1061 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000418 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
17/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°418 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
06/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000530 déposé le 15/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
06/05/1999 : Acte notarié
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000530 déposé le 15/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
06/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°530 déposé le 15/06/1999
Etat : Déposé
06/05/1999 : Acte notarié
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°530 déposé le 15/06/1999
Etat : Déposé
25/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000798 déposé le 10/09/1998
Etat : Déposé
25/06/1998 : Acte notarié
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000798 déposé le 10/09/1998
Etat : Déposé
25/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°798 déposé le 10/09/1998
Etat : Déposé
25/06/1998 : Acte notarié
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°798 déposé le 10/09/1998
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000530 déposé le 15/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000530 déposé le 15/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000004 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°530 déposé le 15/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°530 déposé le 15/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°530 déposé le 15/06/1999
Etat : Déposé
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°4 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
06/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
70 Impasse de l'Enclos de la Plaine
07170 Villeneuve-de-Berg
FRANCE
Nom commercial : CERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : Contrôle et analyse de tous éléments à l'exception de ceux énoncés aux articles L753 et suivant du Code de la Santé Publique, formation, audit et conseil sur l'hygiène et la sécurité alimentaire, méthode Haccp et assurance qualité, négoce de matériels, équipements et fournitures destinés au contrôle des qualité et hygiène alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Type : Siège

Adresse :
Rue de la Plaine
07170 Villeneuve-de-Berg
France
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de la Plaine
07170 Villeneuve-de-Berg
France
Nom commercial : CERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : Contrôle et analyse de tous éléments à l'exception de ceux énoncés aux articles L753 et suivant du Code de la Santé Publique, formation, audit et conseil sur l'hygiène et la sécurité alimentaire, méthode HACCP et assurance qualité, négoce de matériels, équipements et fournitures destinés au contrôle des qualité et hygiène alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
19 Avenue de Bellande
07200 Aubenas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Contrôle et analyse de tous éléments à l'exception de ceux énoncés aux articles L735 et suivants du code de la santé publique, formation, audit et conseil sur l'hygiène et la sécurité alimentaire, méthode HACCP et assurance qualité, négoce de matériels, équipements et fournitures destinées au contrôle des qualités et hygiène alimentaires
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Divers
06/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2009B00653
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aubenas

Adresse :
335- 27 Route Des aspres
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2009
Activité : Service administratif et commercial
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/01/2022 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
06/01/2022 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 10 septembre 1998 -No A798 - L'ECHO & LE VALENTINOIS REUNIS du 25 juillet 1998
06/01/2022 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 838
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2003
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social, conformément à l'article L.223-42 du Code de Commerce. Date d'effet : 17 décembre 2002
24/02/2017 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
24/02/2017 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 10 septembre 1998 -No A798 - L'ECHO & LE VALENTINOIS REUNIS du 25 juillet 1998
24/02/2017 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 838
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2003
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social, conformément à l'article L.223-42 du Code de Commerce. Date d'effet : 17 décembre 2002
Personnes morales :
06/01/2022 : ACMARIS
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Contrôle et analyse de tous éléments à l'exception de ceux énoncés aux articles L753 et suivant du Code de la Santé Publique, formation, audit et conseil sur l'hygiène et la sécurité alimentaire, méthode HACCP et assurance qualité, négoce de matériels, équipements et fournitures destinés au contrôle des qualité et hygiène alimentaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 9146.94
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
24/02/2017 : ACMARIS
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : VOIR STATUTS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 9146.94
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
06/08/2013 : ACMARES
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°3815 déposé le 21/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°5309 déposé le 02/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°5342 déposé le 02/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°689 déposé le 16/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000451 déposé le 24/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°451 déposé le 24/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°5344 déposé le 02/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°002407 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°2407 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°003923 déposé le 22/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°3923 déposé le 22/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°002686 déposé le 24/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°2686 déposé le 24/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°002586 déposé le 07/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°2586 déposé le 07/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°002282 déposé le 04/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°2282 déposé le 04/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°002027 déposé le 23/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°2027 déposé le 23/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°001152 déposé le 27/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°1152 déposé le 27/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000197 déposé le 25/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°197 déposé le 25/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000283 déposé le 26/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°283 déposé le 26/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000390 déposé le 29/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°390 déposé le 29/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°000147 déposé le 12/02/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00167
Dépôt : N°147 déposé le 12/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2163 du 19/05/2023
Numéro de gestion : 1998B00167
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 7446 du 20/10/2022
Numéro de gestion : 1998B00167
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 3815 du 21/06/2021
Numéro de gestion : 1998B00167
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 5309 du 02/11/2020
Numéro de gestion : 1998B00167
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 5342 du 02/11/2020
Numéro de gestion : 1998B00167
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 689 du 16/03/2018
Numéro de gestion : 1998B00167
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/000689 du 16/03/2018
Numéro de gestion : 1998B00167
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2017/000451 du 24/02/2017
Numéro de gestion : 1998B00167
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 451 du 24/02/2017
Numéro de gestion : 1998B00167
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2015 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 5344 du 02/11/2020
Numéro de gestion : 1998B00167
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
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