CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/1993

Enseigne : CNRS MOY1601 PRESIDENCE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 18008901303720 / Siren : 180089013 / NIC : 03720

N° de TVA : FR 40 180089013

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Adresse :
3 Rue MICHEL ANGE
75794 PARIS CEDEX 16

Historique de l'établissement :

18/10/2009 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 17/02/1965

Dénomination : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Sigle : CNRS

Catégorie juridique : Établissement public national à caractère administratif

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 000 salariés et plus

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

21/12/2020 : MéliSciences la récré scientifique

N° national/d'enregistrement : 4714600
Date de dépôt : 21/12/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education.

Déposant 1 : Madame Séverine ALVAIN
Adresse :
23 rue de la cense aux blés
59800 LILLE
FR

Mandataire 1 : Madame Séverine ALVAIN
Adresse :
23 rue de la cense aux blés
59800 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 824812
Date de demande : 10/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : Centre Nationale de la Recherche Scientifique Hauts-de-France, EPST
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
43 Avenue le Corbusier BP30123
59001 Lille
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

23/11/2018 : KINETEMBRYO

N° national/d'enregistrement : 4502549
Date de dépôt : 23/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et matériel informatique, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes informatiques (logiciels téléchargeables). Appareils et instruments scientifiques ; Appareils optiques de laboratoire ; Instruments de diagnostic à usage scientifique ; Appareils et instruments optiques ; Appareils d'enregistrement d'images ; Analyseurs de laboratoire de recherche pour mesurer, tester et analyser le sang et les autres liquides corporels ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyseurs automatiques pour diagnostics médicaux ; Appareils d'analyse à usage médical ; Appareils de détection à usage médical ; Appareils de mesure physiologique à usage médical ; Appareils de mesure pour diagnostics à usage médical ; Appareils médicaux de diagnostic à usage médical ; Analyseurs électroniques à usage médical ; Instruments de tests destinés au diagnostic médical ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; Services scientifiques et technologiques ; Services de conseils en matière de tests en laboratoire ; Services de conseils liés à la science ; Contrôle de qualité en vue de la certification ; Recherche génétique ; Services d'analyses scientifiques ; service de recherche en génétique ; service de recherche médicale ; services d'analyse et de recherche en chimie ; services d'analyse et de recherche en biologie ; services de laboratoires scientifiques ; Services de recherche biomédicale ; Recherche et développement scientifique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de la fertilité humaine ; Conseils en matière de santé ; Services de fécondation in vitro ; Services d'insémination artificielle ; Analyses génétiques à usage médical ; Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de santé ; diagnostic dans le domaine médical.

Déposant 1 : CHU NANTES
Forme juridique : Etablissement d'hospitalisation
Adresse :
5 ALLEE DE L ILE GLORIETTE
44000 NANTES
FR

Déposant 2 : CNRS
Forme juridique : Etablissement public national à caractère administratif
Adresse :
3 rue Michel-Ange
75016 PARIS
FR

Déposant 3 : Université de Nantes
Forme juridique : EPSCP
Adresse :
1 QUAI DE TOURVILLE
44000 NANTES
FR

Mandataire 1 : OUEST VALORISTAION, Monsieur VINCENT LAMANDE
Adresse :
METROPOLIS - CS 80804
14C RUE DU PATIS TATELIN
35807 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 820592
Date de demande : 29/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : CNRS, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 RUE MICHEL-ANGE
75016 PARIS
FR

Bénéficiare 2 : CHU NANTES, ETABLISSEMENT D'HOSPITALISATION
Numéro de SIREN : 264400136
Adresse :
5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
44000 NANTES
FR

Bénéficiare 3 : UNIVERSITE DE NANTES, EPSCP
Numéro de SIREN : 194409843
Adresse :
1 QUAI DE TOURVILLE
44000 NANTES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

18/04/2017 : EVALEC

N° national/d'enregistrement : 4355406
Date de dépôt : 18/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Méthodes éducatives sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes éducatives pour enfants sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, matériel de cours éducatif téléchargeable à des fins de rééducation orthophonique, méthodes d'orthophonie sur ordinateur (logiciel), méthodes de tests orthophoniques sur ordinateur (logiciel), méthodes d'éducation auditive sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de thérapie de la voix sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de rééducation orthophonique sur ordinateur (logiciel), matériel de cours de rééducation orthophonique téléchargeable ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Epreuves et tests pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, services d'épreuves pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, épreuves de lecture à voix haute à des fins de rééducation orthophonique, tests orthophoniques, services de test orthophoniques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'orthophonie, services d'éducation auditive, services de thérapie de la voix, développement de programmes de rééducation orthophonique individualisés.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 Rue Michel Ange
75016 PARIS
FR

Déposant 2 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. Marchand André
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 710053
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Méthodes éducatives sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes éducatives pour enfants sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, matériel de cours éducatif téléchargeable à des fins de rééducation orthophonique, méthodes d'orthophonie sur ordinateur (logiciel), méthodes de tests orthophoniques sur ordinateur (logiciel), méthodes d'éducation auditive sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de thérapie de la voix sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de rééducation orthophonique sur ordinateur (logiciel), matériel de cours de rééducation orthophonique téléchargeable. Classe 41 : Epreuves et tests pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, services d'épreuves pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, épreuves de lecture à voix haute à des fins de rééducation orthophonique, tests orthophoniques, services de test orthophoniques. Classe 44 : Services d'orthophonie, services d'éducation auditive, services de thérapie de la voix, développement de programmes de rééducation orthophonique individualisés.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

18/04/2017 : EVALEC

N° national/d'enregistrement : 4355406
Date de dépôt : 18/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Méthodes éducatives sur ordinateur (logiciel), Méthodes éducatives pour enfants sur ordinateur (logiciel), Matériel de cours éducatif téléchargeable, Méthodes d'orthophonie sur ordinateur (logiciel), Méthodes de tests orthophoniques sur ordinateur (logiciel), Méthodes d'éducation auditive sur ordinateur (logiciel), Méthodes de thérapie de la voix sur ordinateur (logiciel), Méthodes de rééducation orthophonique sur ordinateur (logiciel), Matériel de cours de rééducation orthophonique téléchargeable ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Epreuves et tests pédagogiques, Services d'épreuves pédagogiques, Epreuves de lecture à voix haute, Epreuves de lecture à voix haute à des fins de rééducation orthophonique, Tests orthophoniques, Services de test orthophoniques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'orthophonie, Services d'éducation auditive, Services de thérapie de la voix, Développement de programmes de rééducation orthophonique individualisés.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 Rue Michel Ange
75016 PARIS
FR

Déposant 2 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. André Marchand
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

18/04/2017 : EVALEC

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Méthodes éducatives sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes éducatives pour enfants sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, matériel de cours éducatif téléchargeable à des fins de rééducation orthophonique, méthodes d'orthophonie sur ordinateur (logiciel), méthodes de tests orthophoniques sur ordinateur (logiciel), méthodes d'éducation auditive sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de thérapie de la voix sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de rééducation orthophonique sur ordinateur (logiciel), matériel de cours de rééducation orthophonique téléchargeable ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Epreuves et tests pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, services d'épreuves pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, épreuves de lecture à voix haute à des fins de rééducation orthophonique, tests orthophoniques, services de test orthophoniques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'orthophonie, services d'éducation auditive, services de thérapie de la voix, développement de programmes de rééducation orthophonique individualisés.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 Rue Michel Ange
75016 PARIS
FR

Déposant 2 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. Marchand André
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

07/04/2017 : CARPACCIO

N° national/d'enregistrement : 4352921
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ; logiciel d'analyse d'images de matériaux composites ; logiciel d'analyse d'images de nanomatériaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ; services d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services en ligne d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; recherches dans le domaine des matériaux composites ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; services en ligne d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; recherches dans le domaine des nanomatériaux ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

07/04/2017 : CARPACCIO

N° national/d'enregistrement : 4352921
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ; logiciel d'analyse d'images de matériaux composites ; logiciel d'analyse d'images de nanomatériaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ; services d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services en ligne d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; recherches dans le domaine des matériaux composites ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; services en ligne d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; recherches dans le domaine des nanomatériaux ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

06/12/2016 : CARPACCIO

N° national/d'enregistrement : 4320131
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3, RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/12/2016 : CARPACCIO

N° national/d'enregistrement : 4320131
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3, RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/09/2016 : T.Créatif

N° national/d'enregistrement : 4297143
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte d'informations ou de connaissances, notamment collecte d'informations ou de connaissances concernant la créativité territoriale ou la gouvernance de l'environnement ; Collecte d'informations ou de connaissances pour les collectivités territoriales, notamment en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement ; Mutualisation et capitalisation d'informations, de connaissances et de propositions en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement ; Valorisation de la recherche à savoir services de recherche menés en collaboration de recherche, projets de transfert de connaissances ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de coordination et d'information bibliographique en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement ; Edition d'ouvrages pédagogiques, notamment en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement ; Education ; enseignement ; formation, notamment formation initiale, formation continue, formation permanente ; Organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication de livres ou de textes ; Organisation d'expositions à but éducatif et scientifique ; production de films et de cédéroms à but éducatif et scientifique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations relatives à l'environnement ; Services d'informations relatives à la créativité territoriale ; Service d'informations relatives à la gouvernance de l'environnement ; Services d'information concernant des travaux de recherche en matière de créativité territoriale ; Services de conseils en matière de créativité territoriale ; Services de conseils en gouvernance de l'environnement ; Evaluations, estimations et recherches dans le domaine de l'environnement et de la créativité territoriale.

Déposant 1 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Déposant 2 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 Rue Michel Ange
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. André Marchand
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

06/09/2016 : T.Créatif

N° national/d'enregistrement : 4297143
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte d'informations ou de connaissances commerciales ; collecte d'informations ou de connaissances commerciales pour les collectivités territoriales.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de coordination et d'information bibliographique en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement (services de bibliothèque) ; édition d'ouvrages pédagogiques, notamment en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement ; éducation ; enseignement ; formation, notamment formation initiale, formation continue, formation permanente ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication de livres ou de textes ; organisation d'expositions à but éducatif et scientifique ; production de films et de Cédéroms à but éducatif et scientifique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte d'informations ou de connaissances concernant la gouvernance de l'environnement ; collecte d'informations ou de connaissances pour les collectivités territoriales en matière de gouvernance de l'environnement ; valorisation de la recherche à savoir services de recherche scientifique et technique menés en collaboration ; services d'informations relatives à l'environnement ; service d'informations relatives à la gouvernance de l'environnement ; services d'information concernant des travaux de recherche scientifique et technique en matière de créativité territoriale ; services de conseils en gouvernance de l'environnement ; évaluations, estimations et recherches scientifiques et techniques dans le domaine de l'environnement et de la créativité territoriale.

Déposant 1 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Déposant 2 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 Rue Michel Ange
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. Marchand André
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

14/04/2015 : PROMYZE

N° national/d'enregistrement : 4173441
Date de dépôt : 14/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; appareils de synchronisation pour le spectacle vivant ; détecteurs et plus particulièrement capteurs de mouvement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; conseil et formation en réalité augmentée / réalité virtuelle ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; étude de faisabilité et conception de systèmes en réalité augmentée / réalité virtuelle.

Déposant 1 : UNIVERSITE DE BORDEAUX, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130018351
Adresse :
35 place Pey Berland
33000 BORDEAUX
FR

Déposant 2 : INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130006356
Adresse :
1 rue du Docteur Albert Schweitzer
33400 TALENCE
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 rue Michel Ange
75016 PARIS 16
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES
Adresse :
7-9 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726023
Date de demande : 12/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : ProMyze

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

18/03/2013 : SubMAP

N° national/d'enregistrement : 3990845
Date de dépôt : 18/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel-service (SaaS).

Déposant 1 : CNRS, EPST
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
Géosciences Montpellier - Université Montpellier 2, Place E. Bataillon, CC.60
34095 Montpellier cédex 05
FR

Mandataire 1 : CNRS, M. Serge Lallemand
Adresse :
Géosciences Montpellier, Place E. Bataillon, CC.60
34095 Montpellier cédex 05
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 659053
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 663139
Date de demande : 19/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel
Référence associée à l'événement : 671549
Date de demande : 08/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

18/03/2013 : SubMAP

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel-service (SaaS).

Déposant 1 : CNRS, EPST
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
Géosciences Montpellier - Université Montpellier 2, Place E. Bataillon, CC.60
34095 Montpellier cédex 05
FR

Mandataire 1 : CNRS, M. Serge Lallemand
Adresse :
Géosciences Montpellier, Place E. Bataillon, CC.60
34095 Montpellier cédex 05
FR

18/03/2013 : SubMAP

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel-service (SaaS).

Déposant 1 : CNRS, EPST
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
Géosciences Montpellier - Université Montpellier 2, Place E. Bataillon, CC.60
34095 Montpellier cédex 05
FR

Mandataire 1 : CNRS, M. Serge Lallemand
Adresse :
Géosciences Montpellier, Place E. Bataillon, CC.60
34095 Montpellier cédex 05
FR

18/03/2013 : SubMAP

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel-service (SaaS).

Déposant 1 : CNRS, EPST
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
Géosciences Montpellier - Université Montpellier 2, Place E. Bataillon, CC.60
34095 Montpellier cédex 05
FR

Mandataire 1 : CNRS, M. Serge Lallemand
Adresse :
Géosciences Montpellier, Place E. Bataillon, CC.60
34095 Montpellier cédex 05
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 659053
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 663139
Date de demande : 19/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel
Référence associée à l'événement : 671549
Date de demande : 08/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel
Référence associée à l'événement : 675387
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

12/04/2012 : ICUBE ICube Laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie

N° national/d'enregistrement : 3912712
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; l'ensemble des produits précités étant exploités en lien avec un laboratoire de recherche et des formations dans le domaine des sciences de l'information et de l'ingénieur ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; l'ensemble des services précités étant exploités en lien avec un laboratoire de recherche et des formations dans le domaine des sciences de l'information et de l'ingénieur.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art ; l'ensemble des services précités étant exploités en lien avec un laboratoire de recherche et des formations dans le domaine des sciences de l'information et de l'ingénieur.

Déposant 1 : CNRS, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
5 Boulevard Sébastien Brant, BP 10412
67412 ILLKIRCH
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 582426
Date de demande : 22/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; l'ensemble des produits précités étant exploités en lien avec un laboratoire de recherche et des formations dans le domaine des sciences de l'information et de l'ingénieur ; Classe 41 : Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; l'ensemble des services précités étant exploités en lien avec un laboratoire de recherche et des formations dans le domaine des sciences de l'information et de l'ingénieur ; Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art ; l'ensemble des services précités étant exploités en lien avec un laboratoire de recherche et des formations dans le domaine des sciences de l'information et de l'ingénieur.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811041
Date de demande : 11/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

14/04/2008 : HELIODYSSEE

N° national/d'enregistrement : 3569309
Date de dépôt : 14/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Publications électroniques téléchargeables. Appareils audiovisuels d'enseignement. Agendas électroniques, baladeurs, cadres pour diapositives, calculatrices de poche, caméras vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques compacts audio vidéo, disques optiques compacts, dessins animés, films (pellicules) impressionnés, hologrammes, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant et un moniteur, logiciels de jeux, jumelles (optiques), lanternes magiques, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD, appareils de radio, talkies-walkies.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier. Affiches, albums, almanachs, carnets, répertoires, cartes, cartes de vœux musicales, catalogues. Classeurs (articles de bureau), chemises pour documents crayons, machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, gommes à effacer, fournitures pour écrire, instruments d'écriture. Fournitures pour le dessin, instruments de dessin, trousses à dessin. Sacs et sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). Papier d'emballage. Tampons encreurs. Matériel d'enseignement à l'exception des appareils. Enveloppes (papeterie). Feuilles (papeterie). Papier à lettres. Livres, journaux, brochures, calendriers, plaquettes (papier), prospectus, affiches. Cartes postales. Objets d'art gravés ou lithographiés.
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affichage, courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire. Relations publiques. Etablissement de statistiques. Services d'abonnement à des journaux (pour les tiers). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Relations publiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite d'expositions, de conférences et de colloques à but culturel et éducatifs. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Formation pratique (démonstration). Rédaction de textes, autres que textes publicitaires ; publications de textes autres que textes publicitaires. Information en matière d'éducation. Production et projection de films. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches en matière de protection de l'environnement. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherches en physique, recherches biologiques, recherches géologiques. Expertises géologiques. Etudes de projets techniques. Conseils et informations dans les domaines de l'énergie et notamment des énergies renouvelables et de leurs applications, de l'utilisation des énergies renouvelables dans l'habitat, de l'environnement, de la météorologie, sur les matériaux du futur et utilisés dans l'espace.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S), Etablissement public à caractère scientifique et technique
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 rue Michel Ange
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678974
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

14/04/2008 : HELIODYSSEE

N° national/d'enregistrement : 3569310
Date de dépôt : 14/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Publications électroniques téléchargeables. Appareils audiovisuels d'enseignement. Agendas électroniques, baladeurs, cadres pour diapositives, calculatrices de poche, caméras vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques compacts audio vidéo, disques optiques compacts, dessins animés, films (pellicules) impressionnés, hologrammes, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant et un moniteur, logiciels de jeux, jumelles (optiques), lanternes magiques, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD, appareils de radio, talkies-walkies.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier. Affiches, albums, almanachs, carnets, répertoires, cartes, cartes de vœux musicales, catalogues. Classeurs (articles de bureau), chemises pour documents crayons, machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, gommes à effacer, fournitures pour écrire, instruments d'écriture. Fournitures pour le dessin, instruments de dessin, trousses à dessin. Sacs et sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). Papier d'emballage. Tampons encreurs. Matériel d'enseignement à l'exception des appareils. Enveloppes (papeterie). Feuilles (papeterie). Papier à lettres. Livres, journaux, brochures, calendriers, plaquettes (papier), prospectus, affiches. Cartes postales. Objets d'art gravés ou lithographiés.
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affichage, courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire. Relations publiques. Etablissement de statistiques. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Relations publiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite d'expositions, de conférences et de colloques à but culturel et éducatifs. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Formation pratique (démonstration). Rédaction de textes, autres que textes publicitaires ; publications de textes autres que textes publicitaires. Information en matière d'éducation. Production et projection de films. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches en matière de protection de l'environnement. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherches en physique, recherches biologiques, recherches géologiques. Expertises géologiques. Etudes de projets techniques. Conseils et informations dans les domaines de l'énergie et notamment des énergies renouvelables et de leurs applications, de l'utilisation des énergies renouvelables dans l'habitat, de l'environnement, de la météorologie, sur les matériaux du futur et utilisés dans l'espace.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation.

Mandataire 1 : Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678937
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

18/01/2005 : CeCILL

N° national/d'enregistrement : 3335536
Date de dépôt : 18/01/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques (programmes enregistrés), logiciels (programmes enregistrés) de système d'exploitation ; logiciels (programmes enregistrés) télé-chargeables ; logiciels (programmes enregistrés) et publications sous forme électronique fournis en ligne a partir de bases de données et/ou a partir de l'Internet (y compris sites Web) et/ou d'Extranet ; appareils informatiques pour le développement de logiciels. Equipement pour le traitement d'information et les ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques et optiques. Gestion de fichiers informatiques, compilation de données dans un ordinateur central ; gestion et exploitation de bases de données relatives aux logiciels libres ; conseils, information et renseignements d'affaire destinés aux intervenants du domaine de l'informatique ; recherche d'information dans des bases de données (pour des tiers) ; informations et études statistiques ; transcriptions de communication. Transmission d'informations contenues dans des banques de données relatives à l'informatique et aux logiciels libres par réseau de type Internet ou par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux d'ordinateurs ; services d'échange de données électroniques ; fourniture d'accès pour utilisateurs multiples à des réseaux de communications électroniques et des bases de données ; transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, messagerie électronique, service de téléconférence ; téléchargement de logiciels. Formation en matière de systèmes d'exploitation de logiciels et en matière d'informatique ; organisation d'expositions, conférences et colloques à but culturel et éducatif dans le domaine des logiciels libres et de l'informatique ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de forums interactifs de discussion, via des réseaux de communication électroniques, dans les domaines des logiciels libres et de l'informatique. Consultations et conseils relatifs à la conception, programmation, utilisation ou développement de logiciels et de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, développement, analyse, maintenance, assistance technique, réparation et mise à jour de logiciels ; concession de licence de logiciels ; concession de licence technologique et de droits de propriété intellectuelle ; élaboration (conception) et hébergement de sites Web relatifs au développement de logiciels ; fourniture d'accès à des sites Web ; programmation informatique en matière de systèmes d'exploitation de logiciels ; programmation pour ordinateurs pour la gestion de bases de données concernant les logiciels libres ; recherche et développement de nouveaux logiciels et systèmes informatiques pour des tiers et recherches techniques dans ces domaines ; location de temps d'accès à des bases de données contenant de l'information relative à l'informatique et aux logiciels libres ; services d'information en matière informatique ; services d'information en matière de logiciels libres ; service de recherche scientifique dans le domaine de l'informatique, reconstitution de base de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; expertises (travaux d'ingénieur) ; location de matériel informatique comportant un logiciel libre.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775685019
Adresse :
Bâtiment Le Ponant D, 25 rue LEBLANC
75015 PARIS
FR

Déposant 2 : Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105
78153 LE CHESNAY cedex
FR

Déposant 3 : Centre National de la Recherche Scientifique, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 rue Michel Ange
75794 PARIS Cedex 16
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448790
Date de demande : 19/02/2007
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 534938
Date de demande : 02/11/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Bénéficiare 1 : COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 874379
Date de demande : 13/12/2022
N° de BOPI : 2023-02
Date du BOPI : 13/01/2023

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-08
Date du BOPI : 25/02/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577315
Date de demande : 28/01/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

29/08/1997 : INIST

N° national/d'enregistrement : 97693502
Date de dépôt : 29/08/1997
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier Produits de l'imprimerie Photographies Papeterie Adhésif (matières collantes) pour la papeterie Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils Matières plastiques pour emballages sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles Caractères d'imprimerie Clichés Agence de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateur Transmission d'information par réseau Internet Edition de livres, de revues Prêts de livres Production de films Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
N° de la classe : 16
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : INIST-CNRS UPS 076 Etablissement Public CS 10310
Numéro de SIREN : 180089013

Mandataire 1 : INIST-CNRS UPS 076 Affaires Générales / Affaires Juridiques CS 10310

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-41
Date du BOPI : 10/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350945
Date de demande : 18/09/2007
N° de BOPI : 2008-28

24/04/1997 : FORMAINIST

N° national/d'enregistrement : 97675619
Date de dépôt : 24/04/1997
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier Produits de l'imprimerie Photographies Papeterie Adhésif (matières collantes) pour la papeterie Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils Matières plastiques pour emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles Caractères d'imprimerie Clichés Agence de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateur Transmission d'information par réseau Internet Edition de livres, de revues Prêts de livres Production de films Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
N° de la classe : 16
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : INIST-CNRS UPS 076 Etablissement Public CS 10310
Numéro de SIREN : 180089013

Mandataire 1 : INIST-CNRS UPS 076 Affaires Générales / Affaires Juridiques CS 10310

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-23
Date du BOPI : 06/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352278
Date de demande : 03/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Historique de l'unité légale :

07/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/09/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

01/01/2005 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAFRev1 : 73.1Z)

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici