CATHERINE AUNE

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)

Cette sous-classe comprend :
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation et d’entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d’intérieur

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d’ingénierie, c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) Produits associés : 74.10.11, 74.10.12, 74.10.19, 74.10.20

Cette classe comprend :
-la fabrication de plaques et de films photographiques, de papiers sensibilisés et d’autres matières sensibilisées, non impressionnées ;
-la fabrication de préparations chimiques à usage photographique ;
-la fabrication de gélatine et de leurs dérivés ;
-la fabrication de produits chimiques divers : peptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés, n.c.a. ; huiles et graisses modifiées par des procédés chimiques ; produits utilisés pour l’apprêt ou le finissage des textiles et du cuir ; pâtes et poudres à souder ou à braser ; préparations pour le décapage des métaux ; additifs préparés pour ciments ; charbons activés, additifs pour huiles lubrifiantes, préparations dites «accélérateurs de vulcanisation», catalyseurs et autres produits chimiques à usage industriel ; préparations antidétonantes, préparations antigel ; liquides pour transmissions hydrauliques ; réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire ;

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication d’encres à écrire et à dessiner

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de composés chimiquement définis en gros (cf. 20.13B et 20.14Z) ; -la fabrication d’eau distillée (cf. 20.13B) ;
-la fabrication d’autres produits chimiques organiques de base (cf. 20.14Z) ;
-la fabrication d’encres d’imprimerie (cf. 20.30Z) ;
-la production d’adhésifs à base d’asphalte (cf. 23.99Z)