N° national/d'enregistrement : 3897205
Date de dépôt : 14/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :- N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières et des vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ;
- N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Visites de vignes ; visites de caves ;
- N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formation en oenologie, en art culinaire ; cours de dégustation ; cours d'oenologie ; cours de cuisine ;
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; restauration diététique (repas) ; hébergement temporaire ; maisons de vacances, chambres d'hôtes ; location de chambres d'hôtes ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers, services de traiteurs ; réservation de logements temporaires, réservation de chambres d'hôtes ; informations et conseils en matière de restauration, d'hôtellerie et de chambres d'hôtes ; conseils en oenologie et dégustation.
Déposant 1 : CASTEL DEL MAR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 901975193
Adresse :
75 avenue Gabriel Péri
38400 SAINT MARTIN D'HERES
FR
Mandataire 1 : Cabinet LONJON & Associés, M. FASSIER Florent
Adresse :
2 rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT ST MARTIN
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841845
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022
Bénéficiare 1 : CASTEL DEL MAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 901975193
Adresse :
75 avenue Gabriel Péri
38400 SAINT MARTIN D'HERES
FR
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 864353
Date de demande : 04/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022
Evènement 3 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012
Evènement 4 :Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012
Evènement 5 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798039
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022