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de Marsilly

CADE SOFT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/04/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50841713600043 / Siren : 508417136 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 43 508417136
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
CADE SOFT
Adresse :
37 Avenue FRANCOIS MITTERRAND
17137 L'HOUMEAU
Liens de succession de l'établissement :
12/04/2018 : Succession
Prédécesseur : CADE SOFT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/10/2008
Dénomination : CADE SOFT
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1059
NOJO : 1704MYG30379900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°962
NOJO : 1704MYG29302200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1058
NOJO : 1704MYG25780300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°710
NOJO : 170423285400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1876
NOJO : 170422238700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°614
NOJO : 170420678000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1607
NOJO : 170418647200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2693
NOJO : 170417002800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2534
NOJO : 170415398500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1227
NOJO : 170413798500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1288
NOJO : BXC12222014521B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°401
NOJO : BXA112170008766
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 22/07/2011
Date de commencement d'activité : 15/06/2011
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : QUINAULT Anthony, Guillaume, Yannis
Montant du capital : 1 EUR

Etablissement principal :
Activité : Prestations de conseil et de services dans le domaine informatique

Adresse :
65 rue des Algues
lotissement les Breuils - lotissement A-
17940 Rivedoux-Plage
12/08/2011 : Radiation

Annonce N°1852
NOJO : BXB11220002107X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Niort 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Administration :
Gérant : QUINAULT Anthony Guillaume Yannis
Montant du capital : 1.00 EUR
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8074
NOJO : BXC11200003675O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Niort 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
10 rue du Vieux Four
79260 La Crèche
13/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6197
NOJO : BXC10230001002L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Niort 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
10 rue du Vieux Four
79260 La Crèche
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11176
NOJO : BXC10071008654N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Niort 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
10 rue du Vieux Four
79260 La Crèche
26/11/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1104
NOJO : BXA08324000576G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 08/10/2008
Date de commencement d'activité : 13/10/2008

Siège social et établissement principal :
Activité : Prestations de conseil et de services dans le domaine informatique

Adresse :
10 rue du Vieux Four
79260 La Crèche

Numéro d'identification : RCS Niort 508 417 136
Dénomination : CADE SOFT
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Administration :
Gérant : QUINAULT Anthony Guillaume Yannis.

Montant du capital : 1.00 EUR

Adresse :
10 rue du Vieux Four
79260 La Crèche
Historique de l'unité légale :
12/04/2018 : code NIC
Code NIC : 00043
12/01/2012 : code NIC
Code NIC : 00035
15/06/2011 : code NIC
Code NIC : 00027
Représentants légaux :
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B00754
Type : Personne Physique

Nom : QUINAULT Anthony Guillaume Yannis
Né le 21/11/1975 à NIORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
65 rue des Algues
lotissement les Breuils - lotissement A-
17940 Rivedoux-Plage
FRANCE
Dépôts des actes :
22/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B00754
Dépôt : N°1194 déposé le 19/03/2012
Etat : Déposé
Décision : La Rochelle (17000) 10/14 rue Jean Perrin, les Minimes
22/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B00754
Dépôt : N°1194 déposé le 19/03/2012
Etat : Déposé
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B00754
Dépôt : N°2879 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de 10 rue du vieux four 79 la crèche
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B00754
Dépôt : N°2879 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B00754
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10/14 rue Jean Perrin, les Minimes
17000 La Rochelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2011
Activité : Prestations de conseil et de services dans le domaine informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B00754
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
65 rue des Algues
lotissement les Breuils - lotissement A-
17940 Rivedoux-Plage
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2011
Activité : Prestations de conseil et de services dans le domaine informatique
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) - Créatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/10/2016 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2194
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2012
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal à compter du 12/01/2012 : Ancienne adresse : 65 rue des Algues - lotissement les Breuils - lotissement A- 17940 Rivedoux-Plage Nouvelle adresse : 10/14 rue Jean Perrin, les Minimes 17000 La Rochelle Transfert du siège social à compter du 12/01/2012 : Ancienne adresse : 65 rue des Algues - lotissement les Breuils - lotissement A- 17940 Rivedoux-Plage Nouvelle adresse : 10/14 rue Jean Perrin, les Minimes 17000 La Rochelle
24/10/2016 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : dépôt des statuts constitutifs au GTC de Niort (79) le 08/10/2008 publicité de transfert dans le ressort du GTC de Niort : La Concorde (79) du 22/07/2011 /publicité de transfert dans le ressort du GTC de La Rochelle : Courrier Francais du 15/07/2011 début d'activité à La Crèche(79) le : 13/10/2008 et le 15/06/2011 à Rivedoux Plage (17)
Personnes morales :
24/10/2016 : CADE SOFT
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 1.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B00754
Dépôt : N°6929 déposé le 24/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B00754
Dépôt : N°6609 déposé le 19/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B00754
Dépôt : N°5577 déposé le 22/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B00754
Dépôt : N°4540 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2011B00754
Dépôt : N°4703 déposé le 01/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 3461 du 19/06/2023
Numéro de gestion : 2011B00754
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 9198 du 10/11/2022
Numéro de gestion : 2011B00754
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 1170 du 23/02/2021
Numéro de gestion : 2011B00754
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 6160 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2011B00754
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 374 du 22/01/2019
Numéro de gestion : 2011B00754
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 710 du 12/02/2018
Numéro de gestion : 2011B00754
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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