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CABINET DU DOCTEUR LAMIT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 28/09/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50173430500029 / Siren : 501734305 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 92 501734305
Effectif en 2020 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/02/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.23 : Pratique dentaire
86.23Z : Pratique dentaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d’orthodontie
- les activités de chirurgie buccale

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D) Produits associés : 86.23.11, 86.23.19
Coordonnées de l'établissement :
CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Adresse :
Rue AMBROISE PARE
25000 BESANCON
Liens de succession de l'établissement :
28/09/2009 : Succession
Prédécesseur : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2008
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
17/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°700
NOJO : 2501MYG26781700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1742
NOJO : 2501MYG25697800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
03/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1644
NOJO : 2501MYG24593700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
25/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°869
NOJO : 2501MYG23117700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1853
NOJO : 2501MYG22179500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
21/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°513
NOJO : 2501MYG21160900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3625
NOJO : 250120222600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2657
NOJO : 250118391500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
21/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2104
NOJO : 250116829400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
24/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2722
NOJO : 250115597600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3427
NOJO : 250114434900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3355
NOJO : BXC12264005386A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
26/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°664
NOJO : BXB12263000574B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 52500 EUR
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1628
NOJO : BXC11256004963J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5642
NOJO : BXC102220185928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
18c rue Ambroise Paré
25000 Besançon
22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2265
NOJO : BXC09338003585C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
10 avenue Denfert-Rochereau
25000 Besançon
15/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°770
NOJO : BXB093420009596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
18c rue Ambroise Paré
25000 Besançon

Etablissement principal :
Adresse :
18c rue Ambroise Paré
25000 Besançon
19/03/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°627
NOJO : BXA08079003356C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 27/12/2007
Date de commencement d'activité : 02/01/2008

Etablissement principal :
Activité : Exploitation D un cabinet dentaire
Origine des fonds : Création

Adresse :
10 avenue Denfert-Rochereau
25000 Besançon

Numéro d'identification : RCS Besançon 501 734 305
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : LAMIT Benoit.

Montant du capital : 2500 EUR

Adresse :
10 avenue Denfert-Rochereau
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
31/10/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
28/09/2009 : code NIC
Code NIC : 00029
Représentants légaux :
04/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Type : Personne Physique

Nom : LAMIT Benoit
Né le 14/04/1969 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue de la Verne
25870 Auxon-Dessous
FRANCE
04/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Type : Personne Physique

Nom : LAMIT Benoit
Né le 14/04/1969 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
2 rue de la Verne
25870 Auxon-Dessous
FRANCE
04/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Type : Personne Physique

Nom : ETIENNE Olivier
Né le 13/02/1970 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
rue de la Toussaint
8 B
67000 Strasbourg
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°3069 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°3153 déposé le 25/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 18C RUE AMBROISE BARE
20/06/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°1857 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°1857 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°3153 déposé le 25/11/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°3069 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
04/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Type : Siège

Adresse :
18c rue Ambroise Paré
25000 Besançon
FRANCE
04/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Type : Etablissement principal

Adresse :
18c rue Ambroise Paré
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2008
Activité : Exploitation d'un cabinet dentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/11/2016 : CABINET DU DOCTEUR LAMIT
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 52500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°6247 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°5051 déposé le 07/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°4814 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°4486 déposé le 03/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°4675 déposé le 31/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°4711 déposé le 29/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°3773 déposé le 26/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007D00538
Dépôt : N°5178 déposé le 05/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1598 du 15/05/2023
Numéro de gestion : 2007D00538
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4008 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 2007D00538
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5802 du 30/09/2021
Numéro de gestion : 2007D00538
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4751 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 2007D00538
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7798 du 19/11/2019
Numéro de gestion : 2007D00538
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1250 du 19/02/2019
Numéro de gestion : 2007D00538
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1700 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 2007D00538
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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