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CABINET BEGUE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/04/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40336865700041 / Siren : 403368657 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 40 403368657
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
CABINET BEGUE
Adresse :
3 Rue DES CHEMINOTS
91200 ATHIS-MONS
Liens de succession de l'établissement :
15/04/2019 : Succession
Prédécesseur : CABINET BEGUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1996
Dénomination : CABINET BEGUE
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
24/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8364 - rectificatif
Annule l'annonce N°7577, numéro de parution 20230144, BODACC C publiée le 2023-07-28
NOJO : 7801MYG76480000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
28/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7577
NOJO : 7801MYG76111400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
29/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6331
NOJO : 7801MYG70933800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9194
NOJO : 7801MYG65154600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
05/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4911
NOJO : 7801MYG59916700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
11/12/2019 : Radiation

Annonce N°3861
NOJO : 009401MYG747116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7622.45 EUR
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9984
NOJO : 7801MYG57160900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13668
NOJO : 119401422842041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10699
NOJO : 119401397648619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9182
NOJO : 119401372514300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18449
NOJO : 119401346312541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12291
NOJO : 119401323741954
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14908
NOJO : BXC131970110870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13599
NOJO : BXC12214004551L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1506
NOJO : BXB121980009356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BEGUE Alain Alphonse modification le 12 Juillet 2012
21/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°2701
NOJO : BXB12075000266D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
132-136 rue Julian Grimau
94400 Vitry-sur-Seine
05/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12164
NOJO : BXC112290076249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
19 Bis rue Jean Jacques Rousseau
94200 Ivry-sur-Seine
04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10508
NOJO : BXC10218017095S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11400
NOJO : BXC08197016358F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
19 Bis rue Jean Jacques
Rousseau
94200 Ivry-sur-Seine
29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9169
NOJO : BXC08206000445Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Créteil 403 368 657
Dénomination : CABINET BEGUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
19 Bis rue Jean Jacques
Rousseau
94200 Ivry-sur-Seine
Historique de l'unité légale :
15/04/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00041
Economie sociale et solidaire : Oui
01/03/2012 : code NIC
Code NIC : 00033
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Représentants légaux :
12/07/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Type : Personne Physique

Nom : BEGUE Alain Alphonse
Né le 21/06/1958 à SAIGON (VIET NAM)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
45 Rue Eugène Derrien
94400 Vitry-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
25/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°17280 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé
22/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°17280 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé
14/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°17280 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé
Décision : VALERIE COHEN / ALAIN BEGUE
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°10128 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
27/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°10128 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
15/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°4084 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°4084 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
20/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°8252 déposé le 29/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
20/06/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°9543 déposé le 24/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°5611 déposé le 27/05/1998
Etat : Déposé
Décision : A IVRY SUR SEINE 94200 19 BIS RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU
25/05/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°5611 déposé le 27/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/1997 : Ordonnance
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°6351 déposé le 23/06/1997
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 18/06/1997 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/1997
20/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°5484 déposé le 29/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
19/01/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°808 déposé le 19/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
12/07/2012 : Etablissement ouvert

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Type : Siège

Adresse :
132-136 Rue Julian Grimau
94400 Vitry-sur-Seine
FRANCE
12/07/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Type : Etablissement principal

Adresse :
132-136 Rue Julian Grimau
94400 Vitry-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Toutes activités de formation conseils en développement et ressources humaines recrutement assistance aux entreprises et à tous agents économiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/07/2012 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 27155
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
12/07/2012 : CABINET BEGUE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°6977 déposé le 23/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°4748 déposé le 03/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°5494 déposé le 18/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°6922 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°9144 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°10098 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°8538 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°5971 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°6165 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°6409 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°6406 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°6380 déposé le 28/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°6076 déposé le 23/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°6827 déposé le 18/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°5019 déposé le 01/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°3447 déposé le 13/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°3421 déposé le 07/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°3033 déposé le 25/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°3598 déposé le 28/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1996B00203
Dépôt : N°8093 déposé le 25/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 8658 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 2019B03014
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10328 du 08/06/2021
Numéro de gestion : 2019B03014
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 3998 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 2019B03014
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9663 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 2019B03014
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 6637 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 1996B00203
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 14400 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 1996B00203
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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