C 2 F IMPLANTS

Informations de l'établissement :

Date de création : 23/07/2003

Enseigne : CMF

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44960503900014 / Siren : 449605039 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 59 449605039

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/06/2019

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

32 : Autres industries manufacturières

Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.

32.5 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

32.50 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

Cette classe comprend :
- la fabrication d’appareils de laboratoire, d’instruments chirurgicaux et médicaux, d’instruments et d’appareils nécessaires à l’exercice de l’art dentaire, de dentiers, d’articles et d’appareils nécessaires à la pratique de l’orthodontie Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, tels que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées

32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériles
- la fabrication de produits d’obturation dentaire et de ciments dentaires (à l’exception des préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers), de cire dentaire et d’autres préparations à base de plâtre dentaire
- la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
- la fabrication de fours de laboratoires dentaires
- la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
- la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
- la fabrication d’équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
- la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, tel que : • tables d’opération • tables d’examen • lits à mécanismes pour usages cliniques • fauteuils de dentistes
- la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d’aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
- la fabrication d’instruments nécessaires à l’exercice de l’art dentaire
- la fabrication de dents artificielles, bridges etc. fabriqués en laboratoires dentaires
- la fabrication de matériel orthopédique et prothétique
- la fabrication d’yeux artificiels
- la fabrication de thermomètres médicaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’appareils respiratoires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers (cf. 20.42Z)
- la fabrication d’ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc. (cf. 21.20Z)
- la fabrication d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (cf. 26.60Z)
- la fabrication de fauteuils roulants (cf. 30.92A)
- la fabrication de masques à gaz non médicaux (cf. 32.99Z) Produits associés : 32.50.11, 32.50.12, 32.50.13, 32.50.21, 32.50.22, 32.50.23, 32.50.30, 32.50.50, 32.50.99p

32.50A-B : Fabrication de prothèses et orthèses podales

Cette classe comprend :
-la fabrication de prothèses et orthèses podales

Coordonnées de l'établissement :
C 2 F IMPLANTS

Adresse :
ZI
Rue LAVOISIER
52800 NOGENT

Historique de l'établissement :

04/12/2017 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

26/07/2006 : enseigne

Enseigne : CMF

25/12/2003 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (NAFRev1 : 33.1B)
Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 23/07/2003

Dénomination : C 2 F IMPLANTS

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

19/06/2014 : OneFoot

N° national/d'enregistrement : 4099102
Date de dépôt : 19/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants artificiels ; prothèses pour la chirurgie orthopédique ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux pour la pose d'implants artificiels et de prothèses de chirurgie orthopédique ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; articles orthopédiques ; prothèses ; membres artificiels ; matériel de suture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement (de nouveaux produits pour des tiers) et de conception d'implants artificiels, de prothèses pour la chirurgie orthopédique, d'appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, d'articles orthopédiques, de prothèses, de membres artificiels, de matériel de suture et d'appareils et instruments médicaux et chirurgicaux pour la pose d'implants artificiels et de prothèses de chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802234
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

19/06/2014 : BlueMoon

N° national/d'enregistrement : 4099110
Date de dépôt : 19/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants cotyloïdiens ; implants artificiels ; prothèses pour la chirurgie orthopédique ; appareils et instruments chirurgicaux pour la pose d'implants cotyloïdiens, d'implants artificiels et de prothèses de chirurgie orthopédique ; appareils et instruments chirurgicaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement (de nouveaux produits pour des tiers) et de conception d'implants cotyloïdiens, d'implants artificiels, de prothèses pour la chirurgie orthopédique, d'appareils et instruments chirurgicaux et notamment d'appareils et instruments chirurgicaux pour la pose d'implants cotyloïdiens, d'implants artificiels et de prothèses de chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

26/06/2013 : MC4

N° national/d'enregistrement : 4015530
Date de dépôt : 26/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses pour la chirurgie orthopédique ; instruments pour la pose de prothèses de chirurgie orthopédique ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; articles orthopédiques ; implants artificiels ; prothèses ; membres artificiels ; matériel de suture ; les produits précités n'ayant aucun rapport avec le domaine dentaire.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

07/02/2012 : ELEGANT

N° national/d'enregistrement : 3895300
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, matériel de suture ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; coutellerie chirurgicale.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 602903
Date de demande : 10/06/2013
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802234
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

07/02/2012 : ELEGANT

N° national/d'enregistrement : 3895300
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, matériel de suture ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; coutellerie chirurgicale.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

10/01/2012 : AUCKLAND

N° national/d'enregistrement : 3887941
Date de dépôt : 10/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

10/01/2012 : AUCKLAND

N° national/d'enregistrement : 3887941
Date de dépôt : 10/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

28/07/2011 : TROKADERO

N° national/d'enregistrement : 3850211
Date de dépôt : 28/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735098
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802234
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

28/07/2011 : TROKADERO

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : C2F IMPLANTS
Adresse :
ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
FR

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

18/04/2011 : OSTEO-SUB

N° national/d'enregistrement : 3824732
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

18/04/2011 : OSTEO-FIX

N° national/d'enregistrement : 3824733
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

18/04/2011 : ANCOLIE

N° national/d'enregistrement : 3824734
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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18/04/2011 : NEVADA

N° national/d'enregistrement : 3824735
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
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Mandataire 1 : LLR,
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Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

18/04/2011 : BIO SUB

N° national/d'enregistrement : 3824736
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
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BP 10 ZI RUE LAVOISIER
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Mandataire 1 : LLR,
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Bénéficiare 1 : LLR,
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Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
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18/04/2011 : KYN

N° national/d'enregistrement : 3824737
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
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BP 10 ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
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Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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18/04/2011 : OSTEO-SUB

N° national/d'enregistrement : 3824732
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
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Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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18/04/2011 : OSTEO-FIX

N° national/d'enregistrement : 3824733
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
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52800 NOGENT
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Mandataire 1 : LLR,
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Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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18/04/2011 : ANCOLIE

N° national/d'enregistrement : 3824734
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
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Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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18/04/2011 : NEVADA

N° national/d'enregistrement : 3824735
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

18/04/2011 : BIO SUB

N° national/d'enregistrement : 3824736
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
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18/04/2011 : KYN

N° national/d'enregistrement : 3824737
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI RUE LAVOISIER
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

21/01/2011 : C2T IMPLANTS

N° national/d'enregistrement : 3799855
Date de dépôt : 21/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

21/01/2011 : C2M IMPLANTS

N° national/d'enregistrement : 3799943
Date de dépôt : 21/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

21/01/2011 : C2T IMPLANTS

N° national/d'enregistrement : 3799855
Date de dépôt : 21/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : C2F IMPLANTS
Adresse :
BP 10 ZI rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

21/01/2011 : C2F IMPLANTS

N° national/d'enregistrement : 3799856
Date de dépôt : 21/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : C2F IMPLANTS
Adresse :
BP 10 ZI rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

21/01/2011 : C2T IMPLANTS

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

21/01/2011 : C2F IMPLANTS

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

21/01/2011 : C2M IMPLANTS

N° national/d'enregistrement : 3799943
Date de dépôt : 21/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, SAS
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
BP 10 ZI rue Lavoisier
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

01/07/2008 : mc1

N° national/d'enregistrement : 3586170
Date de dépôt : 01/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; membres et yeux artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; les produits précités n'étant pas à usage dentaire, ni destinés à être utilisés dans le domaine dentaire.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS SARL
Numéro de SIREN : 449605039

Mandataire 1 : Olivier JEANNET Cabinet JEANNET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 485897
Date de demande : 27/11/2008
N° de BOPI : 2008-52
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; membres et yeux artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; les produits précités n'étant pas à usage dentaire, ni destinés à être utilisés dans le domaine dentaire.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 606361
Date de demande : 12/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

01/07/2008 : mc3

N° national/d'enregistrement : 3586171
Date de dépôt : 01/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels.

Déposant 1 : C&up2;F IMPLANTS SARL
Numéro de SIREN : 449605039

Mandataire 1 : C&up2;F IMPLANTS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 608198
Date de demande : 06/09/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 608199
Date de demande : 06/09/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735098
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

19/10/2007 : MERCURY

N° national/d'enregistrement : 3532588
Date de dépôt : 19/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés, Mme BONTRON Laurence
Adresse :
26 Quai Claude Bernard
69007 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 608196
Date de demande : 06/09/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 608197
Date de demande : 06/09/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653873
Date de demande : 06/07/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

19/10/2007 : MERCURY

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés, Mme BONTRON Laurence
Adresse :
26 Quai Claude Bernard
69007 LYON
FR

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 608197
Date de demande : 06/09/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735098
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653873
Date de demande : 06/07/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

19/10/2007 : MERCURY

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 608197
Date de demande : 06/09/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735098
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802227
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653873
Date de demande : 06/07/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

16/11/2006 : LEXA

N° national/d'enregistrement : 3463673
Date de dépôt : 16/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés, Mme Bontron Laurence
Adresse :
26 quai Claude Bernard
69007 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606360
Date de demande : 12/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622092
Date de demande : 27/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

16/11/2006 : LEXA

N° national/d'enregistrement : 3463673
Date de dépôt : 16/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606360
Date de demande : 12/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735098
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802227
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622092
Date de demande : 27/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

16/11/2006 : LEXA

N° national/d'enregistrement : 3463673
Date de dépôt : 16/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés, Mme Bontron Laurence
Adresse :
26 quai Claude Bernard
69007 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606360
Date de demande : 12/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735098
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622092
Date de demande : 27/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

06/06/2005 : P130

N° national/d'enregistrement : 3364453
Date de dépôt : 06/06/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606360
Date de demande : 12/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735098
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-29
Date du BOPI : 22/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580467
Date de demande : 04/03/2015
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

06/06/2005 : MISTRAL

N° national/d'enregistrement : 3364454
Date de dépôt : 06/06/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606360
Date de demande : 12/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735098
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-29
Date du BOPI : 22/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580465
Date de demande : 04/03/2015
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

06/06/2005 : P130

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés, Mme Bontron Laurence
Adresse :
26 Quai Claude Bernard
69007 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606360
Date de demande : 12/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735098
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-29
Date du BOPI : 22/07/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580467
Date de demande : 04/03/2015
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

06/06/2005 : MISTRAL

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés, Mme BONTRON Laurence
Adresse :
26 Quai Claude Bernard
69007 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606360
Date de demande : 12/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735098
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-29
Date du BOPI : 22/07/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580465
Date de demande : 04/03/2015
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

17/09/2003 : C&up2;F IMPLANTS

N° national/d'enregistrement : 3246965
Date de dépôt : 17/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants et Instruments pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 611064
Date de demande : 17/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 611065
Date de demande : 17/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735098
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-44
Date du BOPI : 31/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533778
Date de demande : 28/06/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

17/09/2003 : C&up2;F IMPLANTS

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants et Instruments pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés
Adresse :
26 Quai Claude Bernard
69007 LYON
FR

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-44
Date du BOPI : 31/10/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533778
Date de demande : 28/06/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

05/09/2003 : MC&up2;

N° national/d'enregistrement : 3245167
Date de dépôt : 05/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 611062
Date de demande : 17/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 611063
Date de demande : 17/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735098
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-42
Date du BOPI : 17/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533781
Date de demande : 28/06/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

05/09/2003 : MC&up2;

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses pour la chirurgie orthopédique.

Déposant 1 : C2F IMPLANTS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 449605039
Adresse :
ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10
52800 NOGENT
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés
Adresse :
26 Quai Claude Bernard
69007 LYON
FR

Bénéficiare 1 : C2F IMPLANTS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-42
Date du BOPI : 17/10/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533781
Date de demande : 28/06/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Publications au Bodacc :

24/03/2023 : Avis de dépôt

Annonce N°2164
NOJO : 000000520163138
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Identifiant client : 520163138

Avis de dépôt du 2023-03-16
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéros d'identification : RCS Chaumont 449 605 039 - 449 605 039 RM 52
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/07/2019 : Avis de dépôt

Annonce N°2338
NOJO : 000000520162259
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Identifiant client : 520162259

Avis de dépôt du 2019-06-27
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéros d'identification : RCS Chaumont 449 605 039 - 449 605 039 RM 52
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/12/2017 : Jugement prononçant

Annonce N°3461
NOJO : 000000520158539
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Identifiant client : 520158539

Jugement prononçant du 2017-12-04
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Hervé Dechriste rue Marguerite Perey, Parc Energie (bât 11 - 1er Etage) - Bettancourt-la-Ferrée - 52115 Saint-Dizier , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARL Y.-J. KREBS V. SUTY C. GELIS prise en la personne de Me Christophe GELIS.

Numéros d'identification : RCS Chaumont 449 605 039 - 449 605 039 RM 52
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/12/2017 : Extrait de jugement

Annonce N°1302
NOJO : 000000520158405
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Identifiant client : 520158405

Extrait de jugement du 2017-11-24
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession.

Numéros d'identification : RCS Chaumont 449 605 039 - 449 605 039 RM 52
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5619
NOJO : 520156639000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5302
NOJO : 520154259000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/06/2016 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2328
NOJO : BXA16152002054P
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Identifiant client : 520151630

Jugement d'ouverture du 23 mai 2016
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , désignant administrateur SELARL Y.-J. KREBS V. SUTY C. GELIS prise en la personne de Me Christophe GELIS 73, rue de la Colline - BP 93423 - 54015 Nancy Cedex avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Hervé Dechriste rue Marguerite Perey, Parc Energie (bât 11 - 1er Etage) - Bettancourt-la-Ferrée - 52115 Saint-Dizier . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéros d'identification : RCS Chaumont 449 605 039 - 449 605 039 RM 52
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1564
NOJO : BXB16141003216G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LANDANGER Joël Commissaire aux comptes titulaire : Exelamns Audit et Conseil (SELARL) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE-ACC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : Auteuil Audit (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FRANCE Frédéric

14/02/2016 : Extrait de jugement

Annonce N°2600
NOJO : BXA16040002565J
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Identifiant client : 520150232

Extrait de jugement du 1er février 2016
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1000
NOJO : BXB15097000710J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LANDANGER Joël Directeur général : C2M IMPLANTS s.
àr.
l (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : Exelamns Audit et Conseil (SELARL) Commissaire aux comptes titulaire : BATT AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : Auteuil Audit (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : SOVEC (SA)

14/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1001
NOJO : BXB15097000711L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LANDANGER Joël Directeur général : C2M IMPLANTS SARL (SARL) représenté par FISCHER Bèrengère né(e) LANDANGER Commissaire aux comptes titulaire : Exelamns Audit et Conseil (SELARL) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE-ACC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : Auteuil Audit (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FRANCE Frédéric

28/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°943
NOJO : BXB14353000920B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LANDANGER Joël Directeur général : C2M IMPLANTS s.
àr.
l (SARL) représenté par LANDANGER Berengère Commissaire aux comptes titulaire : Exelamns Audit et Conseil (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : Auteuil Audit (SARL)

10/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6724
NOJO : 520141232000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6725
NOJO : 520141233000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6726
NOJO : 520141234000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6727
NOJO : 520141235000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6728
NOJO : 520141236000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°608
NOJO : BXB132200006027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LANDANGER Joël Commissaire aux comptes titulaire : Exelamns Audit et Conseil (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : Auteuil Audit (SARL)
Montant du capital : 585181.14 EUR

28/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1749
NOJO : BXB10294001866I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LANDANGER Joël

29/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1474
NOJO : BXB10172001994N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Chaumont 449 605 039
Dénomination : C 2 F IMPLANTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 505000 EUR

Historique de l'unité légale :

30/06/2010 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (NAFRev1 : 33.1B)

Représentants légaux :

20/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Type : Personne Physique

Nom : LANDANGER Joël
Né le 19/09/1945 à Neuville-les-Dames (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
le Moulin de la Renne
52330 Lavilleneuve-au-roi
FRANCE

20/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Type : Personne Morale

Nom : Exelamns Audit et Conseil
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 rue de Téhéran
75008 Paris 08
FRANCE

20/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE-ACC
Siren : 415191378
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3G rue Jeanne Barret
Parc Valmy
21000 Dijon
FRANCE

20/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Type : Personne Morale

Nom : Auteuil Audit
Siren : 524282993
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
27 rue de Passy
75016 Paris 16
FRANCE

20/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Type : Personne Physique

Nom : FRANCE Frédéric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3G rue Jeanne Barret
Parc Valmy
21000 Dijon
FRANCE

Dépôts des actes :

13/06/2016 : Ordonnance du président

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°835 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

22/04/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°694 déposé le 10/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°430 déposé le 31/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

12/12/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°1372 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

20/10/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°1336 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

16/06/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°708 déposé le 19/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

13/06/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°968 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/06/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°968 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé

17/05/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°825 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°825 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°825 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°1172 déposé le 08/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

31/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°733 déposé le 15/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°429 déposé le 31/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

26/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°631 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

10/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°642 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/07/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°466 déposé le 04/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°466 déposé le 04/08/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°642 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°642 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé
Décision : report de la date de clôture du 1er exercice au 31/12/2004

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°631 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°733 déposé le 15/06/2010
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°733 déposé le 15/06/2010
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°1172 déposé le 08/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°1172 déposé le 08/10/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°825 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé

Etablissements :

20/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Lavoisier
ZI
52800 Nogent
FRANCE
Enseigne : CMF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/2003
Activité : Vente et fabrication de prothèses de genou Vente et fabrication de prothèses de hanche et de toutes autres prothèses et implants et matériels connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

20/12/2016 : Ajout

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 1259
Date d’ajout de l’observation : 24/05/2016
Texte de l'observation : (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire En date du 23/05/2016, le Tribunal de commerce de Chaumont a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de C 2 F IMPLANTS (SAS) sous le numéro PC/16055, a désigné : Administrateur judiciaire : SELARL Y.-J. KREBS V. SUTY C. GELIS prise en la personne de Me Christophe GELIS - 73, rue de la Colline - BP 93423 - 54015 NANCY CEDEX, avec pour mission assistance, mandataire judiciaire : Me Hervé DECHRISTE - Rue Marguerite Perey, Parc Energie (Bât 11 - 1er étage) - Bettancourt la Ferrée - 52115 ST DIZIER CEDEX , et a ouvert une période d'observation pour une durée de 6 mois et a fixé au 23/05/2016 la date de cessation des paiements. Date d'effet : 23/05/2016

Personnes morales :

20/12/2016 : C 2 F IMPLANTS

Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/07/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 636644.22
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°2424 déposé le 20/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°2110 déposé le 04/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°2109 déposé le 04/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°2108 déposé le 04/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°2107 déposé le 04/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°2106 déposé le 04/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°811 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°572 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2003B00075
Dépôt : N°320 déposé le 19/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CHAUMONT (5201)
Numéro de dépôt : 1197 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 2003B00075
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	248 322	219 918	28 403
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	689 582	292 820	396 762
AF	Concessions, brevets et droits similaires	260 795	115 886	144 908
AH	Fonds commercial	330 000		330 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 044 200	1 875 336	2 168 864
AT	Autres immobilisations corporelles	139 500	102 634	36 865
CU	Autres participations	40 343	16 822	23 521
BH	Autres immobilisations financières	175 130		175 130
BJ	TOTAL (I)	5 927 874	2 623 418	3 304 455
BN	En cours de production de biens	1 747 892		1 747 892
BT	Marchandises	6 700 420	107 983	6 592 436
BX	Clients et comptes rattachés	1 688 075	112 101	1 575 973
BZ	Autres créances	3 337 562	354 610	2 982 952
CD	Valeurs mobilières de placement	42 374		42 374
CF	Disponibilités	395 456		395 456
CH	Charges constatées d’avance	134 744		134 744
CJ	TOTAL (II)	14 046 527	574 696	13 471 830
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	19 974 401	3 198 114	16 776 286
CR	Parts à plus d’un an	1 821 066
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	636 644
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 356 575
DD	Réserve légale (1)	50 500
DG	Autres réserves	4 576 811
DH	Report à nouveau	-5 463 459
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	638 531
DL	TOTAL (I)	2 795 603
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 628 035
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	924 777
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 797 048
DY	Dettes fiscales et sociales	2 455 167
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 000
EA	Autres dettes	932 229
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 143 424
EC	TOTAL (IV)	13 980 682
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	16 776 286
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 173 620
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	760 576
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	8 218 453	4 843 233	13 061 687
FG	Production vendue services	37 871	90 769	128 641
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 256 325	4 934 003	13 190 329
FN	Production immobilisée			470 999
FO	Subventions d’exploitation			3 674
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			894 252
FQ	Autres produits			3 545
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 562 800
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 694 121
FT	Variation de stock (marchandises)			226 967
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			22 719
FW	Autres achats et charges externes			5 615 179
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			142 062
FY	Salaires et traitements			1 106 248
FZ	Charges sociales			483 405
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			542 384
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			146 094
GE	Autres charges			971 801
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 950 985
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			611 814
GL	Autres intérêts et produits assimilés			26 292
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			194 243
GN	Différences positives de change			728
GP	Total des produits financiers (V)			221 263
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			194 362
GR	Intérêts et charges assimilées			384 495
GS	Différences négatives de change			529
GU	Total des charges financières (VI)			579 388
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-358 124
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			253 690
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 132
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	205 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	228 871
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	456 003
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 102
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	74 577
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	78 679
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	377 324
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-7 517
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 240 067
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 601 535
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	638 531
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 362 835
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	45 945
A1	Renvois : Transfert de charges	640 215

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