BWT FRANCE - SAINT-DENIS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/04/1996

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 56211061900342 / Siren : 562110619 / NIC : 00342

N° de TVA : FR 61 562110619

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION

Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.

37 : Collecte et traitement des eaux usées

Cette division comprend l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées procédant à la collecte, au traitement et à l’élimination des déchets.

37.0 : Collecte et traitement des eaux usées

37.00 : Collecte et traitement des eaux usées

37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées
- la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d’assainissement, de collecteurs, de fosses et d’autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
- la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l’entretien des toilettes chimiques
- le traitement des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
- l’entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’évacuation et le traitement des boues d’épuration

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf. 39.00Z)
- la construction ou la réparation de réseaux d’égouts (cf. 42.21Z)
- le nettoyage et le débouchage de tuyaux d’écoulement dans des bâtiments (cf. 43.22A) Produits associés : 37.00.11, 37.00.12, 37.00.20

Coordonnées de l'établissement :
BWT FRANCE

Adresse :
103 Rue CHARLES MICHELS
93206 ST DENIS CEDEX

Marchés publics :

19/12/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DIVERSES POUR LES ATELIERS DU CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) / VAGUE 2 - Fourniture de produits, de réactifs d’analyse, de matériels de mise en œuvre
Classification : Pièces détachées diverses (34913000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220222022F2353300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

19/12/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DIVERSES POUR LES ATELIERS DU CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) / VAGUE 2 - Fourniture de pièces détachées et d'accessoires pour les matériels BWT PERMO
Classification : Pièces détachées diverses (34913000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220222022F2353500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 265 000 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

23/02/2022 : Marché

Objet : Réfection de la production d'eau osmosée de la stérilisation
Classification : Travaux de plomberie (45330000)

Numéro unique d’identification : 2687085180001720222022T0351100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 75 000 €
Date de notification : 23/02/2022

Lieu d'exécution : (87) Haute-Vienne
Acheteur : CHU DE LIMOGES

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

26/11/2021 : Marché

Objet : Maintenance des centrales de prétraitement d'eau des installations techniques ou des services et de traitement d'eau de dialyse ou stérilisation des hôpitaux Tenon, Saint Antoine, Armand Trousseau, La Pitié Salpêtrière, Rothschild, Charles Foix du groupe
Classification : Services de maintenance préventive (50324200)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120212021S2172400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 225 109 €
Date de notification : 26/11/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

09/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance des adoucisseurs et des groupes de dosage - CHU STRASBOURG - CH ERSTEIN VILLE - CH SAVERNE
Classification : Services divers d'entretien et de réparation (50800000)

Numéro unique d’identification : 2667005740001220212021S2631500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 31 779 €
Date de notification : 09/11/2021

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : CHRU STRASBOURG

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

09/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance des adoucisseurs et des groupes de dosage - CH HAGUENAU - CH LA GRAFENBOURG - EPSAN - CHD BISCHWILLER - CH INTERCOMMUNAL DE LA LAUTER
Classification : Services divers d'entretien et de réparation (50800000)

Numéro unique d’identification : 2667005740001220212021S2631600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 26 099 €
Date de notification : 09/11/2021

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : CHRU STRASBOURG

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

22/06/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS ET FOURNITURES DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES PORTANT SUR LA MAINTENANCE D'UNE CENTRALE DE TRAITEMENT D'EAU DOUBLE OSMOSE POUR HEMODIALYSE
Classification : Services de réparation et d'entretien de matériel médical (50421000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020212021S1149200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 11 653 €
Date de notification : 22/06/2021

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

14/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de « Matériels d’ateliers » pour les Services Techniques du GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) en tant que l’établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l’établissement partie. Les marchés couvren
Classification : Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau (24962000)

Numéro unique d’identification : 2690012930020920212021F0654700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 69 477 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : (90) Territoire-de-Belfort
Acheteur : HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

24/02/2021 : Marché

Objet : Location et maintenance de fontaines à eau branchées sur réseau au profit des organismes des FAZSOI à La Réunion, du RSMA-R et du COMGENDRE
Classification : Distribution d'eau et services connexes (65100000)

Numéro unique d’identification : 110090016000462021100014980800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 269 834 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : (974) Réunion
Acheteur : Ministère des armées - Direction du Commissariat Outre-Mer FAZSOI et groupement de soutien de la Base de Défense Réunion-Mayotte

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

08/02/2021 : Marché

Objet : Injection de dioxyde de chlore dans les réseaux d'eau froide de l'hôpital Jeanne de Flandre.
Classification : Gaz (24100000)

Numéro unique d’identification : 2659067190001720212021F0233900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 56 612 €
Date de notification : 08/02/2021

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : CHRU LILLE

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

02/02/2021 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE - DES EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT D’EAU
Classification : Services de maintenance préventive (50324200)

Numéro unique d’identification : 2690012930020920212021S0176500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 02/02/2021

Lieu d'exécution : (90) Territoire-de-Belfort
Acheteur : HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

16/11/2020 : Marché

Objet : Traitement des réseaux d’eau chaude sanitaire du CHU de Caen
Classification : Services divers d'entretien et de réparation (50800000)

Numéro unique d’identification : 2614009310001820202020S1830100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 197 476 €
Date de notification : 16/11/2020

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : CHRU CAEN

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

15/10/2020 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT DE L'EAU POUR LES HOPITAUX DU BASSIN DE THAU, ETABLISSEMENT PARTIE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE "EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON" (GHT "EHSA")
Classification : Services divers d'entretien et de réparation (50800000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220202020S1652200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 15/10/2020

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

24/06/2020 : Marché

Objet : Maintenance préventive et corrective des installations de traitement de l'eau du CHU de Caen (CN, CL, RPA et UCP)
Classification : Services divers d'entretien et de réparation (50800000)

Numéro unique d’identification : 2614009310001820202020S0969500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 52 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 412 230 €
Date de notification : 24/06/2020

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : CHRU CAEN

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

04/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations de vérification d'entretien et de maintenance des installations de traitement d'eau.
Classification : Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (50700000)

Numéro unique d’identification : 1800890130795220202020S0620500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 65 000 €
Date de notification : 04/05/2020

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Alsace

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

10/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné - Produits pour traitement d’eau et tours de refroidissement
Classification : Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau (24962000)

Numéro unique d’identification : 2638003020001420202019F2767300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 10/01/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : CHU GRENOBLE

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

09/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Analyses, consommables et maintenance d'installations pour traitement de l'eau de l'UVETD de Savoie Déchets
Classification : 24962000-

Numéro unique d’identification : 200023364000332020SF190900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 07/01/2020

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL 2020

Titulaire :
BWT FRANCE (56211061900342)

23/05/2019 : Accord-cadre

Objet : M2 19-009-ENTRETIEN ET INSPECTION DES INSTALLATIONS DE FILTRATION DES ETABLISSEMENTS NAUTIQUES MUNICIPAUX
Classification : Services de réparation et d'entretien (50000000)

Numéro unique d’identification : 211301031000122019oTB_GfqXSL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 212 €
Date de notification : 22/05/2019

Lieu d'exécution : Salon de Provence
Acheteur : Mairie de Salon de Provence

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

12/04/2019 : Marché

Objet : Maintenance des adoucisseurs et des groupes de dosage - Centre Hospitalier de Haguenau, Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller, Centre Hospitalier Intercommunal de Wissembourg, EPSAN de Brumath, Hôpital La Grafenbourg de Brumath
Classification : Réparation et entretien d'équipements (45259000)

Numéro unique d’identification : 2667005740001220192019S0852000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 118 750 €
Date de notification : 12/04/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : CHRU STRASBOURG

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

12/04/2019 : Marché

Objet : Maintenance des adoucisseurs et des groupes de dosage - Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, Centre Hospitalier d'Erstein, Centre Hospitalier Sainte-Catherine de Saverne
Classification : Réparation et entretien d'équipements (45259000)

Numéro unique d’identification : 2667005740001220192019S0852100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 106 390 €
Date de notification : 12/04/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : CHRU STRASBOURG

Titulaire :
BWT CILLIT (56211061900342)

Historique de l'établissement :

01/10/2011 : activité principale

Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres machines d'usage général (NAFRev2 : 28.29B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres machines d'usage général (NAFRev1 : 29.2M)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Fabrication de machines diverses d'usage général (NAF1993 : 29.2K)

25/12/1997 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

21/02/1997 : Succession

Prédécesseur : BWT FRANCE
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

22/06/2023 : Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323012297
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/07/2023
Date de dépôt : 29/06/2023
Date du texte : 22/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BWT FRANCE
Siret : 56211061900342
Code APE : 2829B
Secteur : Fabrication d'autres machines d'usage général

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

09/12/2022 : avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail - centre d'appels BWT Service

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09322010852
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 28/12/2022
Date de dépôt : 21/12/2022
Date du texte : 09/12/2022
Date d'effet : 03/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BWT FRANCE
Siret : 56211061900342
Code APE : 2829B
Secteur : Fabrication d'autres machines d'usage général

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

07/12/2022 : PROCES VERBAL NAO 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09322010717
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/12/2022
Date de dépôt : 09/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BWT FRANCE
Siret : 56211061900342
Code APE : 2829B
Secteur : Fabrication d'autres machines d'usage général

Thèmes de l'accord :

033 - PERCO et PERCOI
041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
081 - Egalité salariale F/H
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

1 - CGT
5 - CGT-FO

Signataires :

07/12/2022 : avenant n°6 accord collectif de prévoyance non cadres

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09322010718
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/12/2022
Date de dépôt : 09/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BWT FRANCE
Siret : 56211061900342
Code APE : 2829B
Secteur : Fabrication d'autres machines d'usage général

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

07/12/2022 : AVENANT N6 ACCORD COLLECTIF DE PROVOYANCE CADRES

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09322010719
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/12/2022
Date de dépôt : 09/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BWT FRANCE
Siret : 56211061900342
Code APE : 2829B
Secteur : Fabrication d'autres machines d'usage général

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

07/12/2022 : AVENANT 6 ACCORD COLLECTIF DE PREVOYANCE FRAIS DE SANTE

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09322010720
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/12/2022
Date de dépôt : 09/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BWT FRANCE
Siret : 56211061900342
Code APE : 2829B
Secteur : Fabrication d'autres machines d'usage général

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1956

Dénomination : BWT FRANCE

Activité principale : Fabrication d'autres machines d'usage général (NAFRev2 : 28.29B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

24/02/2017 : SELFAQUASHOP

N° national/d'enregistrement : 4340806
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'adoucissement, l'assainissement, la purification, le traitement de l'eau ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres ; cartouches ; membranes ; tous ces produits pour machines d'assainissement, de purification, d'adoucissement, de traitement de l'eau ; unités de filtration portatives [machines] ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et installations de filtration, de traitement de l'eau, leurs éléments et parties constitutives compris dans cette classe ; appareils anti-tartre pour le traitement de l'eau ; filtres et unités de filtrage pour appareils d'adoucissement de l'eau ; appareils et installations d'adoucissement de l'eau ; leurs éléments et parties constitutives compris dans cette classe ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'information en matière d'entretien, installation, maintenance, réparation d'appareils, équipements et installations d'adoucissement, d'assainissement, de purification et de traitement de l'eau.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'adoucissement, d'assainissement, de purification et de traitement de l'eau.

Déposant 1 : BWT FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne
Adresse :
16 RUE Gaillon
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

24/02/2017 : SELFAQUASHOP

N° national/d'enregistrement : 4340806
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'adoucissement, l'assainissement, la purification, le traitement de l'eau ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres ; cartouches ; membranes ; tous ces produits pour machines d'assainissement, de purification, d'adoucissement, de traitement de l'eau ; Unités de filtration portatives [machines] ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et installations de filtration, de traitement de l'eau, leurs éléments et parties constitutives compris dans cette classe ; Appareils anti-tartre pour le traitement de l'eau ; Filtres et unités de filtrage pour appareils d'adoucissement de l'eau ; Appareils et installations d'adoucissement de l'eau ; leurs éléments et parties constitutives compris dans cette classe ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'adoucissement, d'assainissement, de purification et de traitement de l'eau ; Services d'information en matière d'entretien, installation, maintenance, réparation d'appareils, équipements et installations d'adoucissement, d'assainissement, de purification et de traitement de l'eau.

Déposant 1 : BWT FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE, Mme. Anne SIEFER-GAILLARDIN
Adresse :
16 RUE Gaillon
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

07/03/2012 : AQA VISEO

N° national/d'enregistrement : 3903042
Date de dépôt : 07/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres et unités de filtrage pour appareils d'adoucissement de l'eau ; appareils et installations d'adoucissement de l'eau ; leurs éléments et parties constitutives compris dans cette classe ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils et d'installations d'adoucissement de l'eau, de filtres et d'unités de filtrage pour appareils d'adoucissement de l'eau.

Déposant 1 : BWT FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : IPAZ SELARL, Mme Siefer-Gaillardin Anne
Adresse :
16 rue Gaillon
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811881
Date de demande : 21/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

16/02/2012 : MILLENIUM

N° national/d'enregistrement : 3897804
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres et unités de filtrage pour appareils d'adoucissement de l'eau ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'adoucissement de l'eau ; leurs éléments et parties constitutives compris dans cette classe ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils et d'installations d'adoucissement de l'eau, de filtres et d'unités de filtrage pour appareils d'adoucissement de l'eau.

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

08/09/2011 : GREENCALC

N° national/d'enregistrement : 3857454
Date de dépôt : 08/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres pour machines d'assainissement, de purification, de traitement de l`eau ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et installations de filtration, de traitement de l'eau, leurs éléments et parties constitutives ; Appareils antitartre pour le traitement de l'eau.

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

16/02/2011 : WATS C WATER TREATMENT SYSTEM IN CONTAINER

N° national/d'enregistrement : 3806941
Date de dépôt : 16/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour la filtration, le traitement, l'épuration, l'adoucissement des eaux. ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres pour machines d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et installations de filtration, de traitement, d'épuration, de stérilisation et d'adoucissement de l'eau, leurs éléments et parties constitutives ; Saturateurs d'eau ; Appareils antitartre pour le traitement de l'eau ; Filtres pour l'eau potable ; Filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de stérilisation, de traitement de l'eau. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, entretien, maintenance et surveillance (contrôle de matériel) d'appareils, équipements et installations de filtration, de traitement, d'épuration, de stérilisation, d'adoucissement de l'eau ; services d'installation, de maintenance et de réparation de saturateurs, d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau ; Services d'information concernant l'utilisation, la surveillance (contrôle de matériel) et l'exploitation d'appareils et d'installations pour la filtration, l'adoucissement, la stérilisation, le traitement des eaux ; services d'information et de supervision en matière de construction d'installations de filtration, de traitement, d'épuration et d'adoucissement de l'eau. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'appareils, équipements et installations d'assainissement, de purification, de stérilisation, de traitement de l'eau.

Déposant 1 : BWT France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

04/03/2010 : PILOTESAT

N° national/d'enregistrement : 3718322
Date de dépôt : 04/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion ; Appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau ; Appareils antitartre pour le traitement de l'eau ; Filtres pour l'eau potable ; Filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau ; Filtres pour appareils et équipements de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de désionisation et déminéralisation de l'eau. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion, d'appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau, d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau, de filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau, de filtres pour appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion, conception d'appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau, conception d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau, de filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau, de filtres pour appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau.

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

04/03/2010 : CALC ZERO

N° national/d'enregistrement : 3718340
Date de dépôt : 04/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion ; Appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau ; Appareils antitartre pour le traitement de l'eau ; Filtres pour l'eau potable ; Filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau ; Filtres pour appareils et équipements de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de désionisation et déminéralisation de l'eau. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion, d'appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau, d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau, de filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau, de filtres pour appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion, conception d'appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau, conception d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau, de filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau, de filtres pour appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau.

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 536195
Date de demande : 23/11/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

04/03/2010 : CALC ZERO

N° national/d'enregistrement : 3718340
Date de dépôt : 04/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion ; Appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau ; Appareils antitartre pour le traitement de l'eau ; Filtres pour l'eau potable ; Filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau ; Filtres pour appareils et équipements de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de désionisation et déminéralisation de l'eau. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion, d'appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau, d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau, de filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau, de filtres pour appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion, conception d'appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau, conception d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau, de filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau, de filtres pour appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau.

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

18/11/2009 : AQUADRINK

N° national/d'enregistrement : 3692048
Date de dépôt : 18/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fontaines à eau.

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne
Adresse :
16 rue Gaillon
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730796
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

17/12/2008 : permo BEST WATER TECHNOLOGY

N° national/d'enregistrement : 3618309
Date de dépôt : 17/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour la filtration, le traitement, l'épuration, l'adoucissement des eaux.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres pour machines d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et installations de filtration, de traitement, d'épuration, de stérilisation et d'adoucissement de l'eau, leurs éléments et parties constitutives ; saturateurs d'eau ; appareils antitartre pour le traitement de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de stérilisation, de traitement de l'eau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, entretien, maintenance et surveillance (contrôle de matériel) d'appareils, équipements et installations de filtration, de traitement, d'épuration, de stérilisation, d'adoucissement de l'eau ; services d'installation, de maintenance et de réparation de saturateurs, d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau ; services d'information concernant l'utilisation, la surveillance (contrôle de matériel) et l'exploitation d'appareils et d'installations pour la filtration, l'adoucissement, la stérilisation, le traitement des eaux ; services d'information et de supervision en matière de construction d'installations de filtration, de traitement, d'épuration et d'adoucissement de l'eau.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'appareils, équipements et installations d'assainissement, de purification, de stérilisation, de traitement de l'eau.

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée – SAS
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

17/12/2008 : permo BEST WATER TECHNOLOGY

N° national/d'enregistrement : 3618309
Date de dépôt : 17/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour la filtration, le traitement, l'épuration, l'adoucissement des eaux.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres pour machines d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et installations de filtration, de traitement, d'épuration, de stérilisation et d'adoucissement de l'eau, leurs éléments et parties constitutives ; saturateurs d'eau ; appareils antitartre pour le traitement de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de stérilisation, de traitement de l'eau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, entretien, maintenance et surveillance (contrôle de matériel) d'appareils, équipements et installations de filtration, de traitement, d'épuration, de stérilisation, d'adoucissement de l'eau ; services d'installation, de maintenance et de réparation de saturateurs, d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau ; services d'information concernant l'utilisation, la surveillance (contrôle de matériel) et l'exploitation d'appareils et d'installations pour la filtration, l'adoucissement, la stérilisation, le traitement des eaux ; services d'information et de supervision en matière de construction d'installations de filtration, de traitement, d'épuration et d'adoucissement de l'eau.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'appareils, équipements et installations d'assainissement, de purification, de stérilisation, de traitement de l'eau.

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne
Adresse :
16 RUE Gaillon
75002 PARIS
FR

24/04/2007 : SOLUTECH

N° national/d'enregistrement : 3496722
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement de l'eau dans des appareils, installations et machines pour protéger les circuits de chauffage ; climatisation, et autres circuits du bâtiment.

Déposant 1 : BWT FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 598912
Date de demande : 15/04/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

24/04/2007 : SOLUTECH

N° national/d'enregistrement : 3496722
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement de l'eau dans des appareils, installations et machines pour protéger les circuits de chauffage ; climatisation, et autres circuits du bâtiment.

Déposant 1 : BWT FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE

30/11/1990 : WATCO

N° national/d'enregistrement : 1630635
Date de dépôt : 30/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 MAI 1980 à l'INPI No 559010 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1136631
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et produits pour le traitement et l'adoucissement des eaux à usage industriel et domestique et en particulier pour le traitement des eaux de consommation
N° de la classe : 01
N° de la classe : 11

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 67655
Date de demande : 21/09/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 161806
Date de demande : 05/08/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370559
Date de demande : 16/05/2003
N° de BOPI : 2003-24

Bénéficiare 1 : BWT FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174166
Date de demande : 30/05/2000
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450500
Date de demande : 10/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

28/01/1987 :

N° national/d'enregistrement : 1514379
Date de dépôt : 28/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : RENOUVELLEMENT DE LA PARTIE FRANCAISE DE LA MARQUE FRANCO-ITALIENNE DEPOSEE A L'INPI SOUS LE NO 239517 ET ENREGISTRE SOUS LE NO 10429
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits chimiques pour l'adoucissement des eaux.Appareils et installations de filtration, de traitement et d'épuration de tous liquides, en particulier des eaux, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires. Tous services se rapportant à l'utilisation, l'exploitation, la réparation, la transformation et la surveillance d'appareils et installations pour la filtration, l'adoucissement et tous le traitement des eaux en général, tous services se rapportant à l'utilisation, la surveillance, l'échange et d'une faÇon générale l'exploitation de tous produits pour la filtration, l'adoucissement et tout le traitement des eaux en général.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : SAS ARMENGAUD AINE, Mme GAILLARDIN Anne
Adresse :
16 rue Gaillon
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 161805
Date de demande : 05/08/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 161806
Date de demande : 05/08/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370559
Date de demande : 16/05/2003
N° de BOPI : 2003-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2082911
N° de BOPI : 1997-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325096
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630557
Date de demande : 20/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

08/01/1987 : A AQUAFRANCE

N° national/d'enregistrement : 1388376
Date de dépôt : 08/01/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits, procédés, appareils, installations et services de traitement des eaux.Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël, notamment articles de gymnastique et de sport pour les piscines.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons, notamment eaux minérales.Constructions et réparations.Transport et entrepôt, notamment distribution d'eau.Traitement de matériaux. Services divers.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 28
N° de la classe : 32
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : SAS ARMENGAUD AINE, Mme GAILLARDIN Anne
Adresse :
16 rue Gaillon
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286144
Date de demande : 07/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370559
Date de demande : 16/05/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 389731
Date de demande : 30/03/2004

Bénéficiare 1 : CENTRE PILOTE EAU DOUCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2081371
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325097
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630554
Date de demande : 20/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

25/07/1986 : AQUAFRANCE

N° national/d'enregistrement : 1379216
Date de dépôt : 25/07/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits, procédés, appareils, installations et services de traitement des eaux.Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël, notamment articles de gymnastique et de sport pour les piscines.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons, notamment eaux minérales.Constructions et réparations.Transport et entrepôt, notamment distribution d'eau.Traitement de matériaux. Service divers.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 28
N° de la classe : 32
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : SAS ARMENGAUD AINE, Mme GAILLARDIN Anne
Adresse :
16 rue Gaillon
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 201743
Date de demande : 03/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286144
Date de demande : 07/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370559
Date de demande : 16/05/2003
N° de BOPI : 2003-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072258
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312184
Date de demande : 07/04/2006
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617952
Date de demande : 11/05/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

01/04/1986 : PERMOSET DP. 4

N° national/d'enregistrement : 1348773
Date de dépôt : 01/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 AVRIL 1976 A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE SOUS LE No 215074 ET ENREGISTRE SOUS LE NUMERO 953455.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs, installations et appareillage anti-corrosion.

Déposant 1 : BWT FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : SAS ARMENGAUD AINE, Mme GAILLARDIN Anne
Adresse :
16 rue Gaillon
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 161805
Date de demande : 05/08/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 161806
Date de demande : 05/08/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370559
Date de demande : 16/05/2003
N° de BOPI : 2003-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066023
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308138
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614431
Date de demande : 31/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

02/03/1982 : OPUR

N° national/d'enregistrement : 1197098
Date de dépôt : 02/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 mars 1972 à L'I.N.P.I. No 129375 et enregistré sous le No 852157.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des produits et appareils pour l'épuration et l'adoucissement des eaux et leurs accessoires.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 11

Déposant 1 : BWT FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 562110619
Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : IPAZ SELARL, Mme Siefer-Gaillardin Anne
Adresse :
16 rue Gaillon
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 12442

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 161805
Date de demande : 05/08/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 161806
Date de demande : 05/08/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370559
Date de demande : 16/05/2003
N° de BOPI : 2003-24

Bénéficiare 1 : BWT FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2001125
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214585
Date de demande : 30/01/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485527
Date de demande : 30/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811877
Date de demande : 21/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Publications au Bodacc :

03/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6620
NOJO : 9301MYG11640780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7655
NOJO : 9301MYG10712270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8959
NOJO : 9301MYG10134110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°3692
NOJO : 009301MYG956559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WEISSENBACHER Andréas ; Directeur général : MARLIER Sébastien Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO Paris Audit & Advisory

22/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5489
NOJO : 9301MYG92342500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10406
NOJO : 119301454904616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12773
NOJO : 119301432038075
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1616
NOJO : 930119301399982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WEISSENBACHER Andreas en fonction le 05 Novembre 2003 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 18 Septembre 2015 ; Directeur général : MARLIER Sébastien Daniel en fonction le 22 Juin 2017

30/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7466
NOJO : 119301395961645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9858
NOJO : 119301370254159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8367
NOJO : 119301345055680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1646
NOJO : BXA14198001064P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 16/06/2014
Publication légale : Travaux public et batiment du midi / semaine provence, le 02/07/2014
Oppositions : au fonds vendu chemin des saquèdes le clos des écureuils 83120 ste maxime et pour la correspondance au siège de l'acquéreur 103 rue charles michels 93200 st denis

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000 EUR

Précédent propriétaire :
Nom : LERAULT Pascal
RCS non inscrit.

07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13978
NOJO : 119301322088635
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°147
NOJO : BXA131960008877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 26/06/2013
Publication légale : La Provence, le 12/07/2013
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance STE BWT FRANCE 103 Rue Charles Michels 92300 LEVALLOIS PERRET

Numéro d'identification : RCS Marseille 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Marseille 444 754 931
Dénomination : SOCIETE WOLFEL TRAITEMENT DES EAUX SARL

27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15432
NOJO : BXC131610046088
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13293
NOJO : BXC122140037007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1883
NOJO : BXB120580009623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 01/10/1956
Descriptif : Modification de l'activité. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BOCAPLAST Forme juridique SA Siège social 60 avenue carnot 21120 IS SUR Rcs Dijon 479 793 929.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12039
NOJO : BXC11213011860C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°2089
NOJO : BXB11144001202U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 01/10/1956
Descriptif : Modification de l'activité. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CENTRE PILOTE EAU DOUCE Forme juridique SAS Siège social 14 rue du Petit Albi 95000 Cergy Rcs PONTOISE 318 844 107. Date d'effet le 31/12/2010.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9513
NOJO : BXC10193018121Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 Saint-Denis

27/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°2522
NOJO : BXB09323001669S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : BOUCLY Dominique modification le 11 Mai 2006 Président : WEISSENBACHER Andreas en fonction le 05 Novembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 17 Novembre 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 17 Novembre 2009

24/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10619
NOJO : BXC09252005589U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 Saint-Denis

29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8910
NOJO : BXC08205003992Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 562 110 619
Dénomination : BWT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
103 rue Charles Michels
93200 Saint-Denis

Historique de l'unité légale :

07/02/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

13/12/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres machines d'usage général (NAFRev2 : 28.29B)

21/02/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev2 : 46.69C)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres machines d'usage général (NAFRev2 : 28.29B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres machines d'usage général (NAFRev1 : 29.2M)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Fabrication de machines diverses d'usage général (NAF1993 : 29.2K)

01/01/1992 : dénomination

Dénomination : BWT FRANCE

Représentants légaux :

14/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Type : Personne Physique

Nom : WEISSENBACHER Andreas
Né le 11/12/1959 à SALZBOURG (AUTRICHE)
Nationalité : Autrichienne
Qualité : Président

Adresse :
N 44
AUTRICHE

14/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Type : Personne Physique

Nom : BOUCLY Dominique
Né le 30/07/1953 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 Rue de la Gare
80132 Grand-Laviers
FRANCE

14/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

14/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

30/01/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°3070 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°4390 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°4390 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/12/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°4390 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé

29/10/2011 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°22987 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ABSORBEE: BOCAPLAST, RCS DIJON 479 793 929 SOCIETE ABSORBANTE: BWT FRANCE, RCS BOBIGNY 562 110 619

25/01/2011 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°9934 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé

25/01/2011 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°9934 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé

25/01/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°9934 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé

31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°9934 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°9934 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

02/11/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°20889 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ABSORBEE: CENTRE PILOTE EAU DOUCE SAS SOCIETE ABSORBANTE: BWT FRANCE SAS

02/11/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°20887 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion entre la société BWT FRANCE et CPS

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°20277 déposé le 17/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°20277 déposé le 17/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

18/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°2104 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°7923 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

24/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°12879 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

24/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°12879 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT.

24/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°12879 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Mr Michel DURIAUD (Titulaire) et Mr Laurent ALLALI (Suppléant).

01/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°15565 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°12978 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME EN SAS

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°12978 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
Décision : - MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

28/06/2002 : Décision(s) du président

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°12978 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL

28/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°12978 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé

12/06/2002 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°12978 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé

06/06/2002 : Ordonnance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°13478 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : SUR REQUETE 2002O00276MONSIEUR GILLES HENGOATCABINET AMYOT EXCO7 rue de Madrid75008 PARIS

29/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°17118 déposé le 04/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°9567 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°6242 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION NOUVEL ADMINISTRATEUR APPROBATION PAR L AG DES ACTIONNAIRES DE LA CONVERSION DU CA PITAL SOCIAL EN EUROS AVEC AUGMENTATION DE CAPITAL

19/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°6242 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : ELECTION NOUVEAU PRESIDENT

19/04/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°6242 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°8658 déposé le 23/07/1999
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FUSION OPERANT ABSORPTION DE LA SOCIETE AQUAFRANCE PAR LA STE BWT FRANCE SA

30/06/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°8658 déposé le 23/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/06/1999 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°7941 déposé le 06/07/1999
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES A TITRE DE FUSION ABSORPTION PAR LA SOCIETE AQUAFRANCE

22/06/1999 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°8658 déposé le 23/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

17/05/1999 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°5792 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LES SOCIETES BWT FRANCE SA ET AQUAFRANC E

17/05/1999 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°8658 déposé le 23/07/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LES SOCIETES BWT FRANCE SA ET AQUAFRA NCE

15/04/1999 : Ordonnance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°10171 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION

22/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°7769 déposé le 15/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

21/02/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°3672 déposé le 25/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°3672 déposé le 25/03/1997
Etat : Déposé
Décision : AU 103 RUE CHARLES MICHELS, 93200 SAINT DENIS

Etablissements :

13/02/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1993B00863
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 allée d'Oslo
Bâtiment B1
67300 Schiltigheim
FRANCE
Enseigne : BWT FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2017
Activité : Activités commerciales dans le domaine du traitement de l'eau.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Type : Siège

Adresse :
103 Rue CHARLES MICHELS
93200 SAINT DENIS
FRANCE

14/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Type : Etablissement principal

Adresse :
103 Rue CHARLES MICHELS
93200 SAINT DENIS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1956
Activité : Traitement des eaux, fabrication et vente de matériel de traitement des eaux, de pièces détachées et service après-vente; conception, fabrication et commercialisation de pièces rotomoulées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2002B01534
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
54 Rue d'Assalit
31000 Toulouse
France
Enseigne : CILLIT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1999B01504
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
14 Rue du Petit Albi
95000 Cergy
FRANCE
Enseigne : CPS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Mise en service et réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1993B00379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
CHE. ST BERNARD FONT DE CINE SOPHIA ANTIPOLIS
06220 VALLAURIS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1992
Activité : TRAITEMENT DES EAUX
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR APPOR - récédent propriétair - ERMO SA NON INSCRIT TC ANTIBE
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1993B00486
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
103 impasse Evariste Galois
ZI de Rousset
13790 Rousset
FRANCE
Enseigne : BWT FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1988
Activité : Traitement des eaux, vente de Matèriel de traitement des eaux et service Après-vente.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B01331
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
39 Rue Saint Jean de Dieu
Gerland Technopark - Immeuble A1
69007 Lyon
France
Enseigne : BWT France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2015
Activité : Traitement des eaux, vente de matériel de traitement des eaux et service après-vente.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B02422
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
191 Rue DU 1ER MAI
92000 Nanterre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/1997
Activité : Traitement des eaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B01294
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Parc d'Activités
les Trois Prés
35890 Laillé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : traitement d'eau
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00180
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 Allée de la fosse moret
za ecoparc
27400 Heudebouville
FRANCE
Enseigne : PERMO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commercialisation de produits et matériels de traitement de l'Eau
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Numéro de gestion : 2013B00654
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
9 rue de l'Usine
Saint-Leu LE PITON ST LEU
97424 Saint-Leu
France
Enseigne : PERMO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2013
Activité : Commercialisation de produits et matériels de traitement d'eau
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/02/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00179
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
60 avenue Carnot
21120 Is-sur-Tille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2011
Activité : creation acquisition, prise a bail et exploitation de tous fons de commerce de fabrication de pieces roto moulées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/11/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1993B00326
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
10 rue des Frères Lumière
37170 Chambray-lès-Tours
France
Enseigne : PERMO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1992
Activité : commercialisation de produits et matériels de traitement de l'eau
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1993B00200
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
PARC D'ACTIVITES DE BRABOIS NORD - 3, ALLEE D'AUTEUIL BAT. U 3
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FRANCE
Enseigne : PERMO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1992
Activité : Traitement des eaux
Origine du fonds : Divers
onds acquis par appor - récédent propriétaire exploitan - ERMO SA NANTERRE B 679 800 722 NON INSCRITE A NANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1993B01072
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue ARIANE, ZA TOUSSAINT
CATROS
33187 Le Haillan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1992
Activité : Traitement des eaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - A PERM
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B00486
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Z I
15 rue du Plouvier
59175 Templemars
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1992
Activité : TRAITEMENTS DES EAUX.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

13/02/2018 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au Rcs de Bobigny sous le n° 93 B 1536

14/11/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 10770
Date d’ajout de l’observation : 27/07/1999
Texte de l'observation : Adjonction d'activité suite à la fusion réalisée par voie d'absorption de la société Aquafrance par la société BWT FRANCE à qui la société Aquafrance (RCSB702015751 radiée le 23/07/1999) a fait apport de la totalité de son passif, soit un apport net de 10 246 406 francs publication les annonces de la seine du 01/07/1999.Déclaration de créances:GTC BOBIGNY 169 AVENUE PV COUTURIER 93000 BOBIGNY

14/11/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 33544
Date d’ajout de l’observation : 20/05/2011
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CENTRE PILOTE EAU DOUCE Forme juridique SAS Siège social 14 rue du Petit Albi 95000 Cergy Rcs PONTOISE 318 844 107. Date d'effet le 31/12/2010

14/11/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 33546
Date d’ajout de l’observation : 20/05/2011
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CPS Forme juridique SAS Siège social 103 rue Charles Michels 93200 Saint Denis Rcs Bobigny 443 207 535. Date d'effet le 31/12/2010

14/11/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 77269
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2012
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BOCAPLAST Forme juridique SA Siège social 60 avenue carnot 21120 IS SUR Rcs Dijon 479 793 929

26/08/2016 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : RCS BOBIGNY 93 B 1536

26/08/2016 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 18551
Date d’ajout de l’observation : 30/09/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO GREFFE DE BOBIGNY (93) DU 30.09.2002 MODIFICATION DE LA RAISON SOCIALE- ANCIENNE : BWT FRANCE SA. NOUVELLE : BWT FRANCE. Date d'effet: 09/09/2002

26/08/2016 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F16/023522
Date d’ajout de l’observation : 26/08/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 2 Rue François Coppée 31400 TOULOUSE à compter du 01/07/2002 - suppression du fonds.

17/03/2016 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : AUTRE ETABLISSEMENT DANS NOTRE RESSORT : - ETABLISSEMENT (93 B 01331 AB) : 112 rue Challemel Lacour 69007 LYON Activité : Traitement des eaux Origine du fonds : Création Commencement d'exploitation : 01/07/1994 Mode d'exploitation : Exploitation directe DM du 10/08/94 : établissement secondaire transféré de LYON (69009) 73 rue Pierre Audry à LYON (69007) 60 rue Challemel Lacour. A compter du 01/07/94. DM du 22/06/95 : établissement secondaire transféré de LYON (69007) 116 grande rue de la Guillotière à LYON (69007) 213 rue de Gerland. A compter du 22/12/94.

17/03/2016 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F16/016205
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 33 Avenue du Docteur Georges Lévy Parc du Moulin À Vent 69200 VENISSIEUX à compter du 31/01/2016

17/03/2016 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F16/016209
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 213 Rue de Gerland 69007 LYON à compter du 31/01/2016

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/08/2009
Texte de l'observation : : Transfert de l'établissement secondaire de ORVAULT, 79 AVENUE CLAUDE ANTOINE PECCOT A LAILLE, PARC D'ACTIVITES LES TROIS PRES A compter du 01.07.2009.

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/08/2009
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Parc d'Activités, les Trois Prés 35890 Laillé : Pour l'établissement secondaire situé à ORVAULT, 79 AVENUE CLAUDE ANTOINE PECCOT il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds CREATION.

20/05/2014 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2003
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 31/03/2003 : Immatriculation du siege social au Greffe du Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RCS 1993B01536

20/05/2014 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 03/03/2003.

20/03/2014 : Ajout

Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 3466
Date d’ajout de l’observation : 08/10/2013
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 7 - 9 rue de l'Usine 97424 Saint-Leu à compter du 28/06/2013

20/03/2014 : Ajout

Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 945
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2014
Texte de l'observation : modification adresse de l'établissement secondaire sans transfert, suite à erreur matérielle lors de l'ouverture de l'établissement secondaire à compter du 28/06/2013 : ancienne : 7-9 rue de l'usine 97424 piton saint leu nouvelle : 9 rue de l'usine 97424 piton saint leu

05/11/2002 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/05/1993
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY. - ANCIEN SIEGE SOCIAL : 9 RUE D'ESTIENNE D'ORVES 925 00 RUEIL MALMAISON. - ANCIENNE FORME SA - ANCIENNE DENOMINATION BWT FRANCE SA

Personnes morales :

13/02/2018 : BWT FRANCE

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/1993

Economie sociale et solidaire : Non

14/11/2016 : BWT FRANCE

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/1993
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 21/02/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 62 années

26/08/2016 : BWT FRANCE

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/2002

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2016 : BWT FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1999

Economie sociale et solidaire : Non

14/06/2016 : BWT FRANCE

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/05/1993

Economie sociale et solidaire : Non

27/04/2016 : BWT FRANCE SA

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1993

Economie sociale et solidaire : Non

17/03/2016 : BWT FRANCE SA

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/05/1993

Economie sociale et solidaire : Non

03/09/2014 : BWT FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1997

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : BWT FRANCE

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2014 : BWT FRANCE

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2003

Economie sociale et solidaire : Non

20/03/2014 : BWT FRANCE

Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/10/2013

Economie sociale et solidaire : Non

20/02/2012 : BWT FRANCE

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non

05/11/2002 : BWT FRANCE

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/05/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/05/1993

Economie sociale et solidaire : Non

07/10/2002 : BWT FRANCE

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1993

Economie sociale et solidaire : Non

01/10/2002 : BWT FRANCE

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/05/1993

Economie sociale et solidaire : Non

01/10/2002 : BWT FRANCE

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/1993

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°7960 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°3575 déposé le 12/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°3349 déposé le 21/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°3637 déposé le 17/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°8814 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°8245 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°5550 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°11717 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°5633 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°10594 déposé le 10/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°9381 déposé le 09/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°7928 déposé le 27/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°8778 déposé le 04/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°14324 déposé le 06/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°10669 déposé le 08/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°7459 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°4040 déposé le 04/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°7244 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°7724 déposé le 06/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B01536
Dépôt : N°7529 déposé le 01/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 11790 du 31/05/2022
Numéro de gestion : 1993B01536
Code activité : 2829B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 903 664	6 349 934	553 730	558 820
AH	Fonds commercial	9 247 680	9 247 680		291 000
AN	Terrains	36 292		36 292	36 292
AP	Constructions	87 684	72 684	15 000	16 687
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 701 054	6 500 087	1 200 968	1 165 303
AT	Autres immobilisations corporelles	11 444 626	8 461 859	2 982 768	3 078 693
AV	Immobilisations en cours	957 382		957 382	563 863
CU	Autres participations	462 853		462 853	462 853
BF	Prêts	91		91	91
BH	Autres immobilisations financières	347 384	13 009	334 375	389 014
BJ	TOTAL (I)	37 188 711	30 645 253	6 543 459	6 562 616
BL	Matières premières, approvisionnements	7 403 373	591 553	6 811 820	6 732 417
BN	En cours de production de biens	8 570 054	8 280	8 561 774	6 324 661
BR	Produits intermédiaires et finis	1 384 339	53 363	1 330 976	1 408 498
BT	Marchandises	570 910		570 910	541 946
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	346 563		346 563	231 522
BX	Clients et comptes rattachés	21 200 929	757 711	20 443 218	19 744 003
BZ	Autres créances	4 233 434	614 623	3 618 811	4 345 625
CF	Disponibilités	3 039 300		3 039 300	729 092
CH	Charges constatées d’avance	1 025 273		1 025 273	790 345
CJ	TOTAL (II)	47 774 175	2 025 530	45 748 645	40 848 108
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 833		1 833
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	84 964 719	32 670 783	52 293 936	47 410 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 487 155	1 487 155
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	619	619
DG	Autres réserves	705 483	705 483
DH	Report à nouveau	2 765 355	5 557 572
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 483 947	-1 792 217
DK	Provisions réglementées	1 117 320	996 555
DL	TOTAL (I)	11 759 879	9 155 167
DP	Provisions pour risques	1 379 609	2 116 237
DQ	Provisions pour charges	4 507 712	4 745 052
DR	TOTAL (III)	5 887 321	6 861 289
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 679	26 152
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 048	11 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	476 514	459 412
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 626 679	8 861 697
DY	Dettes fiscales et sociales	8 316 385	8 708 445
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	81 939	168 145
EA	Autres dettes	2 312 008	1 896 531
EB	Produits constatés d’avance (2)	13 811 845	11 262 836
EC	TOTAL (IV)	34 645 098	31 394 267
ED	(V)	1 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 293 936	47 410 723
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	74 916 835	16 724 105	91 640 940	92 480 496
FG	Production vendue services	12 420 494	790 117	13 210 610	11 812 096
FJ	Chiffres d’affaires nets	87 337 329	17 514 221	104 851 550	104 292 592
FM	Production stockée			2 074 339	-1 722 321
FN	Production immobilisée				8 264
FO	Subventions d’exploitation				5 208
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 988 177	1 435 058
FQ	Autres produits			387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			108 914 454	104 018 800
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			293 973
FT	Variation de stock (marchandises)			-22 148	-60 019
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			39 852 054	36 462 997
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-201 578	-193 490
FW	Autres achats et charges externes			23 840 202	22 506 339
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 472 750	2 590 768
FY	Salaires et traitements			24 110 197	22 883 746
FZ	Charges sociales			10 341 492	10 072 359
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 546 126	1 593 929
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			878 554	787 911
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 011 109	795 909
GE	Autres charges			338 579	134 978
GF	Total des charges d’exploitation (II)			104 461 309	97 575 428
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 453 145	6 443 372
GJ	Produits financiers de participations			10 149	55 434
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-1 232	2 652
GN	Différences positives de change			15 071	41 320
GP	Total des produits financiers (V)			23 988	99 406
GR	Intérêts et charges assimilées			105 775	119 146
GS	Différences négatives de change			15 216	28 518
GU	Total des charges financières (VI)			120 992	147 664
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 004	-48 258
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 356 141	6 395 114
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	184 626	89 407
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	42 162	775
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 193 032
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 419 820	90 182
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 367	468 585
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 069 642
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	269 193	5 599 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 382 203	6 068 188
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	37 618	-5 978 006
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	297 703	593 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	612 109	1 616 009
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	110 358 262	104 208 388
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	106 874 315	106 000 605
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 483 947	-1 792 217
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 003 247	517 475		8 520 722
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 535 242	1 063 111	563 725	15 034 629
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	22 538 489	1 580 586	563 725	23 555 351
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 117 320
3Z	Total Provisions réglementées	996 555	120 765		1 117 320
4A	Provisions pour litiges				530 500
4E	Provisions pour garanties données aux clients				601 109
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				4 507 712
5V	Autres provisions pour risques et charges				248 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 861 289	1 090 109	2 064 077	5 887 321
6A	sur immobilisations – incorporelles	7 076 892			7 076 892
6N	Sur stocks et en cours	614 630	728 718	690 152	653 196
6T	Sur comptes clients	823 287	149 836	215 412	757 711
6X	Autres provisions pour dépréciation	706 609	30 662	122 648	614 623
7B	Total Provisions pour dépréciation	9 234 427	909 216	1 028 212	9 115 431
7C	TOTAL GENERAL	17 092 271	2 120 089	3 092 289	16 120 072
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 850 950	1 899 256
UJ	- Exceptionnelles		269 139	1 193 032
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	91	91
UT	Autres immobilisations financières	347 384
VA	Clients douteux ou litigieux	943 728
UX	Autres créances clients	20 257 201
UY	Personnel et comptes rattachés	6 114
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	67 746
VM	Impôts sur les bénéfices	1 510 097
VB	T. V. A.	1 049 626
VP	Divers	20 617
VC	Groupe et associés	974 152
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	605 082
VS	Charges constatées d’avance	1 025 273
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 807 111	25 515 998	1 291 112
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 679	8 679
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 048	11 048
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 626 679	9 626 679
8C	Personnel et comptes rattachés	3 803 510	3 803 510
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 505 610	3 505 610
VW	T.V.A.	584 545	584 545
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	422 720	422 720
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	81 939	81 939
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 312 008	2 312 008
8L	Produits constatés d’avance	13 811 845	13 811 845
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	34 168 584	34 168 584

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 30307 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 1993B01536
Code activité : 2829B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 903 664	6 349 934	553 730	558 820
AH	Fonds commercial	9 247 680	9 247 680		291 000
AN	Terrains	36 292		36 292	36 292
AP	Constructions	87 684	72 684	15 000	16 687
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 701 054	6 500 087	1 200 968	1 165 303
AT	Autres immobilisations corporelles	11 444 626	8 461 859	2 982 768	3 078 693
AV	Immobilisations en cours	957 382		957 382	563 863
CU	Autres participations	462 853		462 853	462 853
BF	Prêts	91		91	91
BH	Autres immobilisations financières	347 384	13 009	334 375	389 014
BJ	TOTAL (I)	37 188 711	30 645 253	6 543 459	6 562 616
BL	Matières premières, approvisionnements	7 403 373	591 553	6 811 820	6 732 417
BN	En cours de production de biens	8 570 054	8 280	8 561 774	6 324 661
BR	Produits intermédiaires et finis	1 384 339	53 363	1 330 976	1 408 498
BT	Marchandises	570 910		570 910	541 946
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	346 563		346 563	231 522
BX	Clients et comptes rattachés	21 200 929	757 711	20 443 218	19 744 003
BZ	Autres créances	4 233 434	614 623	3 618 811	4 345 625
CF	Disponibilités	3 039 300		3 039 300	729 092
CH	Charges constatées d’avance	1 025 273		1 025 273	790 345
CJ	TOTAL (II)	47 774 175	2 025 530	45 748 645	40 848 108
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 833		1 833
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	84 964 719	32 670 783	52 293 936	47 410 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 487 155	1 487 155
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	619	619
DG	Autres réserves	705 483	705 483
DH	Report à nouveau	2 765 355	5 557 572
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 483 947	-1 792 217
DK	Provisions réglementées	1 117 320	996 555
DL	TOTAL (I)	11 759 879	9 155 167
DP	Provisions pour risques	1 379 609	2 116 237
DQ	Provisions pour charges	4 507 712	4 745 052
DR	TOTAL (III)	5 887 321	6 861 289
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 679	26 152
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 048	11 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	476 514	459 412
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 626 679	8 861 697
DY	Dettes fiscales et sociales	8 316 385	8 708 445
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	81 939	168 145
EA	Autres dettes	2 312 008	1 896 531
EB	Produits constatés d’avance (2)	13 811 845	11 262 836
EC	TOTAL (IV)	34 645 098	31 394 267
ED	(V)	1 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 293 936	47 410 723
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	74 916 835	16 724 105	91 640 940	92 480 496
FG	Production vendue services	12 420 494	790 117	13 210 610	11 812 096
FJ	Chiffres d’affaires nets	87 337 329	17 514 221	104 851 550	104 292 592
FM	Production stockée			2 074 339	-1 722 321
FN	Production immobilisée				8 264
FO	Subventions d’exploitation				5 208
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 988 177	1 435 058
FQ	Autres produits			387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			108 914 454	104 018 800
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			293 973
FT	Variation de stock (marchandises)			-22 148	-60 019
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			39 852 054	36 462 997
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-201 578	-193 490
FW	Autres achats et charges externes			23 840 202	22 506 339
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 472 750	2 590 768
FY	Salaires et traitements			24 110 197	22 883 746
FZ	Charges sociales			10 341 492	10 072 359
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 546 126	1 593 929
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			878 554	787 911
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 011 109	795 909
GE	Autres charges			338 579	134 978
GF	Total des charges d’exploitation (II)			104 461 309	97 575 428
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 453 145	6 443 372
GJ	Produits financiers de participations			10 149	55 434
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-1 232	2 652
GN	Différences positives de change			15 071	41 320
GP	Total des produits financiers (V)			23 988	99 406
GR	Intérêts et charges assimilées			105 775	119 146
GS	Différences négatives de change			15 216	28 518
GU	Total des charges financières (VI)			120 992	147 664
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 004	-48 258
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 356 141	6 395 114
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	184 626	89 407
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	42 162	775
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 193 032
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 419 820	90 182
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 367	468 585
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 069 642
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	269 193	5 599 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 382 203	6 068 188
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	37 618	-5 978 006
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	297 703	593 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	612 109	1 616 009
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	110 358 262	104 208 388
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	106 874 315	106 000 605
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 483 947	-1 792 217
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 003 247	517 475		8 520 722
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 535 242	1 063 111	563 725	15 034 629
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	22 538 489	1 580 586	563 725	23 555 351
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 117 320
3Z	Total Provisions réglementées	996 555	120 765		1 117 320
4A	Provisions pour litiges				530 500
4E	Provisions pour garanties données aux clients				601 109
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				4 507 712
5V	Autres provisions pour risques et charges				248 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 861 289	1 090 109	2 064 077	5 887 321
6A	sur immobilisations – incorporelles	7 076 892			7 076 892
6N	Sur stocks et en cours	614 630	728 718	690 152	653 196
6T	Sur comptes clients	823 287	149 836	215 412	757 711
6X	Autres provisions pour dépréciation	706 609	30 662	122 648	614 623
7B	Total Provisions pour dépréciation	9 234 427	909 216	1 028 212	9 115 431
7C	TOTAL GENERAL	17 092 271	2 120 089	3 092 289	16 120 072
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 850 950	1 899 256
UJ	- Exceptionnelles		269 139	1 193 032
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	91	91
UT	Autres immobilisations financières	347 384
VA	Clients douteux ou litigieux	943 728
UX	Autres créances clients	20 257 201
UY	Personnel et comptes rattachés	6 114
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	67 746
VM	Impôts sur les bénéfices	1 510 097
VB	T. V. A.	1 049 626
VP	Divers	20 617
VC	Groupe et associés	974 152
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	605 082
VS	Charges constatées d’avance	1 025 273
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 807 111	25 515 998	1 291 112
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 679	8 679
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 048	11 048
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 626 679	9 626 679
8C	Personnel et comptes rattachés	3 803 510	3 803 510
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 505 610	3 505 610
VW	T.V.A.	584 545	584 545
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	422 720	422 720
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	81 939	81 939
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 312 008	2 312 008
8L	Produits constatés d’avance	13 811 845	13 811 845
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	34 168 584	34 168 584

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 10479 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 1993B01536
Code activité : 2829B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 903 664	6 349 934	553 730	558 820
AH	Fonds commercial	9 247 680	9 247 680		291 000
AN	Terrains	36 292		36 292	36 292
AP	Constructions	87 684	72 684	15 000	16 687
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 701 054	6 500 087	1 200 968	1 165 303
AT	Autres immobilisations corporelles	11 444 626	8 461 859	2 982 768	3 078 693
AV	Immobilisations en cours	957 382		957 382	563 863
CU	Autres participations	462 853		462 853	462 853
BF	Prêts	91		91	91
BH	Autres immobilisations financières	347 384	13 009	334 375	389 014
BJ	TOTAL (I)	37 188 711	30 645 253	6 543 459	6 562 616
BL	Matières premières, approvisionnements	7 403 373	591 553	6 811 820	6 732 417
BN	En cours de production de biens	8 570 054	8 280	8 561 774	6 324 661
BR	Produits intermédiaires et finis	1 384 339	53 363	1 330 976	1 408 498
BT	Marchandises	570 910		570 910	541 946
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	346 563		346 563	231 522
BX	Clients et comptes rattachés	21 200 929	757 711	20 443 218	19 744 003
BZ	Autres créances	4 233 434	614 623	3 618 811	4 345 625
CF	Disponibilités	3 039 300		3 039 300	729 092
CH	Charges constatées d’avance	1 025 273		1 025 273	790 345
CJ	TOTAL (II)	47 774 175	2 025 530	45 748 645	40 848 108
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 833		1 833
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	84 964 719	32 670 783	52 293 936	47 410 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 487 155	1 487 155
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	619	619
DG	Autres réserves	705 483	705 483
DH	Report à nouveau	2 765 355	5 557 572
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 483 947	-1 792 217
DK	Provisions réglementées	1 117 320	996 555
DL	TOTAL (I)	11 759 879	9 155 167
DP	Provisions pour risques	1 379 609	2 116 237
DQ	Provisions pour charges	4 507 712	4 745 052
DR	TOTAL (III)	5 887 321	6 861 289
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 679	26 152
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 048	11 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	476 514	459 412
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 626 679	8 861 697
DY	Dettes fiscales et sociales	8 316 385	8 708 445
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	81 939	168 145
EA	Autres dettes	2 312 008	1 896 531
EB	Produits constatés d’avance (2)	13 811 845	11 262 836
EC	TOTAL (IV)	34 645 098	31 394 267
ED	(V)	1 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 293 936	47 410 723
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	74 916 835	16 724 105	91 640 940	92 480 496
FG	Production vendue services	12 420 494	790 117	13 210 610	11 812 096
FJ	Chiffres d’affaires nets	87 337 329	17 514 221	104 851 550	104 292 592
FM	Production stockée			2 074 339	-1 722 321
FN	Production immobilisée				8 264
FO	Subventions d’exploitation				5 208
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 988 177	1 435 058
FQ	Autres produits			387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			108 914 454	104 018 800
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			293 973
FT	Variation de stock (marchandises)			-22 148	-60 019
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			39 852 054	36 462 997
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-201 578	-193 490
FW	Autres achats et charges externes			23 840 202	22 506 339
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 472 750	2 590 768
FY	Salaires et traitements			24 110 197	22 883 746
FZ	Charges sociales			10 341 492	10 072 359
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 546 126	1 593 929
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			878 554	787 911
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 011 109	795 909
GE	Autres charges			338 579	134 978
GF	Total des charges d’exploitation (II)			104 461 309	97 575 428
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 453 145	6 443 372
GJ	Produits financiers de participations			10 149	55 434
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-1 232	2 652
GN	Différences positives de change			15 071	41 320
GP	Total des produits financiers (V)			23 988	99 406
GR	Intérêts et charges assimilées			105 775	119 146
GS	Différences négatives de change			15 216	28 518
GU	Total des charges financières (VI)			120 992	147 664
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 004	-48 258
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 356 141	6 395 114
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	184 626	89 407
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	42 162	775
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 193 032
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 419 820	90 182
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 367	468 585
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 069 642
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	269 193	5 599 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 382 203	6 068 188
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	37 618	-5 978 006
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	297 703	593 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	612 109	1 616 009
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	110 358 262	104 208 388
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	106 874 315	106 000 605
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 483 947	-1 792 217
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 003 247	517 475		8 520 722
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 535 242	1 063 111	563 725	15 034 629
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	22 538 489	1 580 586	563 725	23 555 351
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 117 320
3Z	Total Provisions réglementées	996 555	120 765		1 117 320
4A	Provisions pour litiges				530 500
4E	Provisions pour garanties données aux clients				601 109
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				4 507 712
5V	Autres provisions pour risques et charges				248 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 861 289	1 090 109	2 064 077	5 887 321
6A	sur immobilisations – incorporelles	7 076 892			7 076 892
6N	Sur stocks et en cours	614 630	728 718	690 152	653 196
6T	Sur comptes clients	823 287	149 836	215 412	757 711
6X	Autres provisions pour dépréciation	706 609	30 662	122 648	614 623
7B	Total Provisions pour dépréciation	9 234 427	909 216	1 028 212	9 115 431
7C	TOTAL GENERAL	17 092 271	2 120 089	3 092 289	16 120 072
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 850 950	1 899 256
UJ	- Exceptionnelles		269 139	1 193 032
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	91	91
UT	Autres immobilisations financières	347 384
VA	Clients douteux ou litigieux	943 728
UX	Autres créances clients	20 257 201
UY	Personnel et comptes rattachés	6 114
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	67 746
VM	Impôts sur les bénéfices	1 510 097
VB	T. V. A.	1 049 626
VP	Divers	20 617
VC	Groupe et associés	974 152
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	605 082
VS	Charges constatées d’avance	1 025 273
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 807 111	25 515 998	1 291 112
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 679	8 679
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 048	11 048
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 626 679	9 626 679
8C	Personnel et comptes rattachés	3 803 510	3 803 510
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 505 610	3 505 610
VW	T.V.A.	584 545	584 545
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	422 720	422 720
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	81 939	81 939
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 312 008	2 312 008
8L	Produits constatés d’avance	13 811 845	13 811 845
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	34 168 584	34 168 584

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 14870 du 22/08/2019
Numéro de gestion : 1993B01536
Code activité : 2829B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 903 664	6 349 934	553 730	558 820
AH	Fonds commercial	9 247 680	9 247 680		291 000
AN	Terrains	36 292		36 292	36 292
AP	Constructions	87 684	72 684	15 000	16 687
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 701 054	6 500 087	1 200 968	1 165 303
AT	Autres immobilisations corporelles	11 444 626	8 461 859	2 982 768	3 078 693
AV	Immobilisations en cours	957 382		957 382	563 863
CU	Autres participations	462 853		462 853	462 853
BF	Prêts	91		91	91
BH	Autres immobilisations financières	347 384	13 009	334 375	389 014
BJ	TOTAL (I)	37 188 711	30 645 253	6 543 459	6 562 616
BL	Matières premières, approvisionnements	7 403 373	591 553	6 811 820	6 732 417
BN	En cours de production de biens	8 570 054	8 280	8 561 774	6 324 661
BR	Produits intermédiaires et finis	1 384 339	53 363	1 330 976	1 408 498
BT	Marchandises	570 910		570 910	541 946
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	346 563		346 563	231 522
BX	Clients et comptes rattachés	21 200 929	757 711	20 443 218	19 744 003
BZ	Autres créances	4 233 434	614 623	3 618 811	4 345 625
CF	Disponibilités	3 039 300		3 039 300	729 092
CH	Charges constatées d’avance	1 025 273		1 025 273	790 345
CJ	TOTAL (II)	47 774 175	2 025 530	45 748 645	40 848 108
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 833		1 833
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	84 964 719	32 670 783	52 293 936	47 410 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 487 155	1 487 155
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	619	619
DG	Autres réserves	705 483	705 483
DH	Report à nouveau	2 765 355	5 557 572
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 483 947	-1 792 217
DK	Provisions réglementées	1 117 320	996 555
DL	TOTAL (I)	11 759 879	9 155 167
DP	Provisions pour risques	1 379 609	2 116 237
DQ	Provisions pour charges	4 507 712	4 745 052
DR	TOTAL (III)	5 887 321	6 861 289
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 679	26 152
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 048	11 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	476 514	459 412
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 626 679	8 861 697
DY	Dettes fiscales et sociales	8 316 385	8 708 445
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	81 939	168 145
EA	Autres dettes	2 312 008	1 896 531
EB	Produits constatés d’avance (2)	13 811 845	11 262 836
EC	TOTAL (IV)	34 645 098	31 394 267
ED	(V)	1 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 293 936	47 410 723
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	74 916 835	16 724 105	91 640 940	92 480 496
FG	Production vendue services	12 420 494	790 117	13 210 610	11 812 096
FJ	Chiffres d’affaires nets	87 337 329	17 514 221	104 851 550	104 292 592
FM	Production stockée			2 074 339	-1 722 321
FN	Production immobilisée				8 264
FO	Subventions d’exploitation				5 208
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 988 177	1 435 058
FQ	Autres produits			387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			108 914 454	104 018 800
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			293 973
FT	Variation de stock (marchandises)			-22 148	-60 019
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			39 852 054	36 462 997
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-201 578	-193 490
FW	Autres achats et charges externes			23 840 202	22 506 339
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 472 750	2 590 768
FY	Salaires et traitements			24 110 197	22 883 746
FZ	Charges sociales			10 341 492	10 072 359
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 546 126	1 593 929
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			878 554	787 911
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 011 109	795 909
GE	Autres charges			338 579	134 978
GF	Total des charges d’exploitation (II)			104 461 309	97 575 428
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 453 145	6 443 372
GJ	Produits financiers de participations			10 149	55 434
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-1 232	2 652
GN	Différences positives de change			15 071	41 320
GP	Total des produits financiers (V)			23 988	99 406
GR	Intérêts et charges assimilées			105 775	119 146
GS	Différences négatives de change			15 216	28 518
GU	Total des charges financières (VI)			120 992	147 664
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 004	-48 258
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 356 141	6 395 114
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	184 626	89 407
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	42 162	775
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 193 032
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 419 820	90 182
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 367	468 585
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 069 642
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	269 193	5 599 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 382 203	6 068 188
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	37 618	-5 978 006
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	297 703	593 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	612 109	1 616 009
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	110 358 262	104 208 388
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	106 874 315	106 000 605
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 483 947	-1 792 217
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 003 247	517 475		8 520 722
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 535 242	1 063 111	563 725	15 034 629
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	22 538 489	1 580 586	563 725	23 555 351
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 117 320
3Z	Total Provisions réglementées	996 555	120 765		1 117 320
4A	Provisions pour litiges				530 500
4E	Provisions pour garanties données aux clients				601 109
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				4 507 712
5V	Autres provisions pour risques et charges				248 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 861 289	1 090 109	2 064 077	5 887 321
6A	sur immobilisations – incorporelles	7 076 892			7 076 892
6N	Sur stocks et en cours	614 630	728 718	690 152	653 196
6T	Sur comptes clients	823 287	149 836	215 412	757 711
6X	Autres provisions pour dépréciation	706 609	30 662	122 648	614 623
7B	Total Provisions pour dépréciation	9 234 427	909 216	1 028 212	9 115 431
7C	TOTAL GENERAL	17 092 271	2 120 089	3 092 289	16 120 072
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 850 950	1 899 256
UJ	- Exceptionnelles		269 139	1 193 032
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	91	91
UT	Autres immobilisations financières	347 384
VA	Clients douteux ou litigieux	943 728
UX	Autres créances clients	20 257 201
UY	Personnel et comptes rattachés	6 114
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	67 746
VM	Impôts sur les bénéfices	1 510 097
VB	T. V. A.	1 049 626
VP	Divers	20 617
VC	Groupe et associés	974 152
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	605 082
VS	Charges constatées d’avance	1 025 273
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 807 111	25 515 998	1 291 112
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 679	8 679
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 048	11 048
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 626 679	9 626 679
8C	Personnel et comptes rattachés	3 803 510	3 803 510
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 505 610	3 505 610
VW	T.V.A.	584 545	584 545
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	422 720	422 720
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	81 939	81 939
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 312 008	2 312 008
8L	Produits constatés d’avance	13 811 845	13 811 845
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	34 168 584	34 168 584

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 20893 du 11/10/2018
Numéro de gestion : 1993B01536
Code activité : 2829B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 903 664	6 349 934	553 730	558 820
AH	Fonds commercial	9 247 680	9 247 680		291 000
AN	Terrains	36 292		36 292	36 292
AP	Constructions	87 684	72 684	15 000	16 687
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 701 054	6 500 087	1 200 968	1 165 303
AT	Autres immobilisations corporelles	11 444 626	8 461 859	2 982 768	3 078 693
AV	Immobilisations en cours	957 382		957 382	563 863
CU	Autres participations	462 853		462 853	462 853
BF	Prêts	91		91	91
BH	Autres immobilisations financières	347 384	13 009	334 375	389 014
BJ	TOTAL (I)	37 188 711	30 645 253	6 543 459	6 562 616
BL	Matières premières, approvisionnements	7 403 373	591 553	6 811 820	6 732 417
BN	En cours de production de biens	8 570 054	8 280	8 561 774	6 324 661
BR	Produits intermédiaires et finis	1 384 339	53 363	1 330 976	1 408 498
BT	Marchandises	570 910		570 910	541 946
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	346 563		346 563	231 522
BX	Clients et comptes rattachés	21 200 929	757 711	20 443 218	19 744 003
BZ	Autres créances	4 233 434	614 623	3 618 811	4 345 625
CF	Disponibilités	3 039 300		3 039 300	729 092
CH	Charges constatées d’avance	1 025 273		1 025 273	790 345
CJ	TOTAL (II)	47 774 175	2 025 530	45 748 645	40 848 108
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 833		1 833
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	84 964 719	32 670 783	52 293 936	47 410 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 487 155	1 487 155
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	619	619
DG	Autres réserves	705 483	705 483
DH	Report à nouveau	2 765 355	5 557 572
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 483 947	-1 792 217
DK	Provisions réglementées	1 117 320	996 555
DL	TOTAL (I)	11 759 879	9 155 167
DP	Provisions pour risques	1 379 609	2 116 237
DQ	Provisions pour charges	4 507 712	4 745 052
DR	TOTAL (III)	5 887 321	6 861 289
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 679	26 152
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 048	11 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	476 514	459 412
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 626 679	8 861 697
DY	Dettes fiscales et sociales	8 316 385	8 708 445
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	81 939	168 145
EA	Autres dettes	2 312 008	1 896 531
EB	Produits constatés d’avance (2)	13 811 845	11 262 836
EC	TOTAL (IV)	34 645 098	31 394 267
ED	(V)	1 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 293 936	47 410 723
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	74 916 835	16 724 105	91 640 940	92 480 496
FG	Production vendue services	12 420 494	790 117	13 210 610	11 812 096
FJ	Chiffres d’affaires nets	87 337 329	17 514 221	104 851 550	104 292 592
FM	Production stockée			2 074 339	-1 722 321
FN	Production immobilisée				8 264
FO	Subventions d’exploitation				5 208
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 988 177	1 435 058
FQ	Autres produits			387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			108 914 454	104 018 800
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			293 973
FT	Variation de stock (marchandises)			-22 148	-60 019
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			39 852 054	36 462 997
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-201 578	-193 490
FW	Autres achats et charges externes			23 840 202	22 506 339
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 472 750	2 590 768
FY	Salaires et traitements			24 110 197	22 883 746
FZ	Charges sociales			10 341 492	10 072 359
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 546 126	1 593 929
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			878 554	787 911
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 011 109	795 909
GE	Autres charges			338 579	134 978
GF	Total des charges d’exploitation (II)			104 461 309	97 575 428
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 453 145	6 443 372
GJ	Produits financiers de participations			10 149	55 434
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-1 232	2 652
GN	Différences positives de change			15 071	41 320
GP	Total des produits financiers (V)			23 988	99 406
GR	Intérêts et charges assimilées			105 775	119 146
GS	Différences négatives de change			15 216	28 518
GU	Total des charges financières (VI)			120 992	147 664
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 004	-48 258
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 356 141	6 395 114
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	184 626	89 407
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	42 162	775
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 193 032
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 419 820	90 182
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 367	468 585
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 069 642
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	269 193	5 599 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 382 203	6 068 188
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	37 618	-5 978 006
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	297 703	593 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	612 109	1 616 009
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	110 358 262	104 208 388
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	106 874 315	106 000 605
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 483 947	-1 792 217
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 003 247	517 475		8 520 722
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 535 242	1 063 111	563 725	15 034 629
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	22 538 489	1 580 586	563 725	23 555 351
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 117 320
3Z	Total Provisions réglementées	996 555	120 765		1 117 320
4A	Provisions pour litiges				530 500
4E	Provisions pour garanties données aux clients				601 109
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				4 507 712
5V	Autres provisions pour risques et charges				248 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 861 289	1 090 109	2 064 077	5 887 321
6A	sur immobilisations – incorporelles	7 076 892			7 076 892
6N	Sur stocks et en cours	614 630	728 718	690 152	653 196
6T	Sur comptes clients	823 287	149 836	215 412	757 711
6X	Autres provisions pour dépréciation	706 609	30 662	122 648	614 623
7B	Total Provisions pour dépréciation	9 234 427	909 216	1 028 212	9 115 431
7C	TOTAL GENERAL	17 092 271	2 120 089	3 092 289	16 120 072
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 850 950	1 899 256
UJ	- Exceptionnelles		269 139	1 193 032
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	91	91
UT	Autres immobilisations financières	347 384
VA	Clients douteux ou litigieux	943 728
UX	Autres créances clients	20 257 201
UY	Personnel et comptes rattachés	6 114
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	67 746
VM	Impôts sur les bénéfices	1 510 097
VB	T. V. A.	1 049 626
VP	Divers	20 617
VC	Groupe et associés	974 152
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	605 082
VS	Charges constatées d’avance	1 025 273
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 807 111	25 515 998	1 291 112
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 679	8 679
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 048	11 048
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 626 679	9 626 679
8C	Personnel et comptes rattachés	3 803 510	3 803 510
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 505 610	3 505 610
VW	T.V.A.	584 545	584 545
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	422 720	422 720
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	81 939	81 939
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 312 008	2 312 008
8L	Produits constatés d’avance	13 811 845	13 811 845
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	34 168 584	34 168 584

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 5328 du 12/06/2017
Numéro de gestion : 1993B01536
Code activité : 2829B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 903 664	6 349 934	553 730	558 820
AH	Fonds commercial	9 247 680	9 247 680		291 000
AN	Terrains	36 292		36 292	36 292
AP	Constructions	87 684	72 684	15 000	16 687
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 701 054	6 500 087	1 200 968	1 165 303
AT	Autres immobilisations corporelles	11 444 626	8 461 859	2 982 768	3 078 693
AV	Immobilisations en cours	957 382		957 382	563 863
CU	Autres participations	462 853		462 853	462 853
BF	Prêts	91		91	91
BH	Autres immobilisations financières	347 384	13 009	334 375	389 014
BJ	TOTAL (I)	37 188 711	30 645 253	6 543 459	6 562 616
BL	Matières premières, approvisionnements	7 403 373	591 553	6 811 820	6 732 417
BN	En cours de production de biens	8 570 054	8 280	8 561 774	6 324 661
BR	Produits intermédiaires et finis	1 384 339	53 363	1 330 976	1 408 498
BT	Marchandises	570 910		570 910	541 946
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	346 563		346 563	231 522
BX	Clients et comptes rattachés	21 200 929	757 711	20 443 218	19 744 003
BZ	Autres créances	4 233 434	614 623	3 618 811	4 345 625
CF	Disponibilités	3 039 300		3 039 300	729 092
CH	Charges constatées d’avance	1 025 273		1 025 273	790 345
CJ	TOTAL (II)	47 774 175	2 025 530	45 748 645	40 848 108
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 833		1 833
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	84 964 719	32 670 783	52 293 936	47 410 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 487 155	1 487 155
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	619	619
DG	Autres réserves	705 483	705 483
DH	Report à nouveau	2 765 355	5 557 572
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 483 947	-1 792 217
DK	Provisions réglementées	1 117 320	996 555
DL	TOTAL (I)	11 759 879	9 155 167
DP	Provisions pour risques	1 379 609	2 116 237
DQ	Provisions pour charges	4 507 712	4 745 052
DR	TOTAL (III)	5 887 321	6 861 289
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 679	26 152
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 048	11 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	476 514	459 412
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 626 679	8 861 697
DY	Dettes fiscales et sociales	8 316 385	8 708 445
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	81 939	168 145
EA	Autres dettes	2 312 008	1 896 531
EB	Produits constatés d’avance (2)	13 811 845	11 262 836
EC	TOTAL (IV)	34 645 098	31 394 267
ED	(V)	1 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 293 936	47 410 723
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	74 916 835	16 724 105	91 640 940	92 480 496
FG	Production vendue services	12 420 494	790 117	13 210 610	11 812 096
FJ	Chiffres d’affaires nets	87 337 329	17 514 221	104 851 550	104 292 592
FM	Production stockée			2 074 339	-1 722 321
FN	Production immobilisée				8 264
FO	Subventions d’exploitation				5 208
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 988 177	1 435 058
FQ	Autres produits			387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			108 914 454	104 018 800
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			293 973
FT	Variation de stock (marchandises)			-22 148	-60 019
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			39 852 054	36 462 997
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-201 578	-193 490
FW	Autres achats et charges externes			23 840 202	22 506 339
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 472 750	2 590 768
FY	Salaires et traitements			24 110 197	22 883 746
FZ	Charges sociales			10 341 492	10 072 359
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 546 126	1 593 929
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			878 554	787 911
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 011 109	795 909
GE	Autres charges			338 579	134 978
GF	Total des charges d’exploitation (II)			104 461 309	97 575 428
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 453 145	6 443 372
GJ	Produits financiers de participations			10 149	55 434
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-1 232	2 652
GN	Différences positives de change			15 071	41 320
GP	Total des produits financiers (V)			23 988	99 406
GR	Intérêts et charges assimilées			105 775	119 146
GS	Différences négatives de change			15 216	28 518
GU	Total des charges financières (VI)			120 992	147 664
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 004	-48 258
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 356 141	6 395 114
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	184 626	89 407
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	42 162	775
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 193 032
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 419 820	90 182
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 367	468 585
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 069 642
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	269 193	5 599 602
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 382 203	6 068 188
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	37 618	-5 978 006
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	297 703	593 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	612 109	1 616 009
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	110 358 262	104 208 388
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	106 874 315	106 000 605
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 483 947	-1 792 217
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 003 247	517 475		8 520 722
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 535 242	1 063 111	563 725	15 034 629
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	22 538 489	1 580 586	563 725	23 555 351
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 117 320
3Z	Total Provisions réglementées	996 555	120 765		1 117 320
4A	Provisions pour litiges				530 500
4E	Provisions pour garanties données aux clients				601 109
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				4 507 712
5V	Autres provisions pour risques et charges				248 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 861 289	1 090 109	2 064 077	5 887 321
6A	sur immobilisations – incorporelles	7 076 892			7 076 892
6N	Sur stocks et en cours	614 630	728 718	690 152	653 196
6T	Sur comptes clients	823 287	149 836	215 412	757 711
6X	Autres provisions pour dépréciation	706 609	30 662	122 648	614 623
7B	Total Provisions pour dépréciation	9 234 427	909 216	1 028 212	9 115 431
7C	TOTAL GENERAL	17 092 271	2 120 089	3 092 289	16 120 072
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 850 950	1 899 256
UJ	- Exceptionnelles		269 139	1 193 032
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	91	91
UT	Autres immobilisations financières	347 384
VA	Clients douteux ou litigieux	943 728
UX	Autres créances clients	20 257 201
UY	Personnel et comptes rattachés	6 114
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	67 746
VM	Impôts sur les bénéfices	1 510 097
VB	T. V. A.	1 049 626
VP	Divers	20 617
VC	Groupe et associés	974 152
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	605 082
VS	Charges constatées d’avance	1 025 273
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 807 111	25 515 998	1 291 112
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 679	8 679
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 048	11 048
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 626 679	9 626 679
8C	Personnel et comptes rattachés	3 803 510	3 803 510
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 505 610	3 505 610
VW	T.V.A.	584 545	584 545
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	422 720	422 720
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	81 939	81 939
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 312 008	2 312 008
8L	Produits constatés d’avance	13 811 845	13 811 845
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	34 168 584	34 168 584

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