BUREAU D ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT

Entreprise

BUREAU D ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Dernière mise à jour : 27/04/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 27/04/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32929511700058 / Siren : 329295117 / NIC : 00058
N° de TVA : FR 18 329295117
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/05/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BUREAU D ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Adresse :
13 Chemin DES CHAUSSADES
07200 AUBENAS
Liens de succession de l'établissement :
27/04/2022 : Succession
Prédécesseur : BUREAU D ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/02/1984
Dénomination : BUREAU D ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : BETEBAT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°379
NOJO : 0702MYG57253000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°350
NOJO : 0000702MYG41454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Date de commencement d'activité : 10/02/1984
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°531
NOJO : 0702MYG41467000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°758
NOJO : 0702MYG27627000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°854
NOJO : 0702MYG13695000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°133
NOJO : 00000702MYG7380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PRADIER Sébastien ; Directeur général : DURAND Luc
20/10/2019 : Annulation

Annonce N°1237 - annulation
Annule l'annonce N°93, numéro de parution 20190143, BODACC C publiée le 2019-07-26
NOJO : 0702MYG54840000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
12/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°78
NOJO : 070200001124480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°161
NOJO : 070200001111320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°216
NOJO : 007020000106804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PRADIER Sébastien Bernard Eric nom d'usage : pradier devient directeur général
18/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°139
NOJO : 007020000103624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DURAND Luc Claude nom d'usage : DURAND n'est plus gérant.
DURAND Luc Claude nom d'usage : DURAND devient président
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°992
NOJO : 070200000936620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1586
NOJO : 070200000839810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°566
NOJO : 070200000745560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°397
NOJO : 070200000641340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°884
NOJO : BXC122750011229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12
NOJO : BXC11235028477G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 rue de Bernardy
07200 Aubenas
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°671
NOJO : BXC10231011275Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 rue de Bernardy
07200 Aubenas
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°428
NOJO : BXC10020004726L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 rue de Bernardy
07200 Aubenas
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°211
NOJO : BXC08233003382J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aubenas 329 295 117
Dénomination : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 rue de Bernardy
07200 Aubenas
Historique de l'unité légale :
27/04/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00058
Caractère employeur : Non
23/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
21/06/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1984 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
17/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Personne Physique

Nom : PRADIER Sébastien
Né le 03/12/1981 à Aubenas (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
la Palisse
07510 Cros-de-Géorand
FRANCE
17/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Luc
Né le 02/07/1955 à Vallon-Pont-d'Arc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
26 Chemin Chemin de la Brugere
07200 Saint-Sernin
FRANCE
17/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Personne Physique

Nom : PRADIER Sébastien
Né le 03/12/1981 à Aubenas (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
la Palisse
07510 Cros-de-Géorand
FRANCE
17/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Luc
Né le 02/07/1955 à Vallon-Pont-d'Arc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
26 Chemin Chemin de la Brugere
07200 Saint-Sernin
FRANCE
06/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Luc Claude
Né le 02/07/1955 à Vallon-Pont-d'Arc (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
26 Chemin de la Brugère
07200 Saint-Sernin
France
06/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Personne Physique

Nom : PRADIER (pradier) Sébastien Bernard Eric
Né le 03/12/1981 à Aubenas (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
la Palisse
07510 Cros-de-Géorand
France
06/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Luc Claude
Né le 02/07/1955 à Vallon-Pont-d'Arc (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
26 Chemin de la Brugère
07200 Saint-Sernin
France
06/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Personne Physique

Nom : PRADIER (pradier) Sébastien Bernard Eric
Né le 03/12/1981 à Aubenas (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
la Palisse
07510 Cros-de-Géorand
France
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Luc Claude
Né le 02/07/1955 à Vallon-Pont-d'Arc (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Quartier LA BRUGERE
07200 Saint-Sernin
France
Dépôts des actes :
23/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°6181 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001876 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1876 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
10/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°002806 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°2806 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001986 déposé le 24/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
21/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001986 déposé le 24/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
21/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001986 déposé le 24/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
21/06/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1986 déposé le 24/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1986 déposé le 24/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/06/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1986 déposé le 24/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
21/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1986 déposé le 24/07/2017
Etat : Déposé
21/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1986 déposé le 24/07/2017
Etat : Déposé
16/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000814 déposé le 17/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
16/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000814 déposé le 17/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
16/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°814 déposé le 17/09/1999
Etat : Déposé
07/01/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
07/01/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
07/01/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
07/01/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
07/01/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°35 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
07/01/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°35 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
24/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
24/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
24/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°35 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
03/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000531 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale
03/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000531 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale
03/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°531 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000531 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Résolution d'affectation du résultat
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000814 déposé le 17/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000531 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Résolution d'affectation du résultat
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000035 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000814 déposé le 17/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000020 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°531 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°531 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°35 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°35 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°35 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°35 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°35 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°35 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Résolution d'affectation votée
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°814 déposé le 17/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°814 déposé le 17/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°20 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
17/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 Rue de Bernardy
07200 Aubenas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/02/1984
Activité : n‰tudes techniques et dessins pour le bâtiment en général, mis en application d'études, surveillance et suivi des chantiers, coordination des mètres, maîtrise d'oeuvre pour démolition et désamiantage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Siège

Adresse :
9 Rue de Bernardy
07200 Aubenas
France
06/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue de Bernardy
07200 Aubenas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/02/1984
Activité : Études techniques et dessins pour le bâtiment en général, mis en application d'études, surveillance et suivi des chantiers, coordination des mètres, maîtrise d'oeuvre pour démolition et désamiantage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Siège

Adresse :
9 Rue de Bernardy
07200 Aubenas
France
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue de Bernardy
07200 Aubenas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/02/1984
Activité : ETUDES TECHNIQUES ET DESSINS POUR LE BATIMENT EN GENERAL, MISE EN APPLI- CATION D'ETUDES, SURVEILLANCE ET SUIVI DES CHANTIERS, COORDINATION ET METRES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/07/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 27 février 1984 -No 110 - LA TRIBUNE du 16 février 1984
Personnes morales :
17/12/2019 : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : n‰tudes techniques et dessins pour le bâtiment en général, mis en application d'études, surveillance et suivi des chantiers, coordination des mètres, maîtrise d'oeuvre pour démolition et désamiantage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1984
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/02/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
06/07/2018 : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Études techniques et dessins pour le bâtiment en général, mis en application d'études, surveillance et suivi des chantiers, coordination des mètres, maîtrise d'oeuvre pour démolition et désamiantage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1984
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/02/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
26/07/2016 : BETEBAT BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : VOIR STATUTS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1984
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/02/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°3765 déposé le 23/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°002051 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°2051 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001339 déposé le 18/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1339 déposé le 18/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°003429 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°003429 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°3429 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°003740 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°003740 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°3740 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°004083 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°004083 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°4083 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°003306 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°003306 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°3306 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°004581 déposé le 14/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°004581 déposé le 14/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°4581 déposé le 14/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°003293 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°003293 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°3293 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°002388 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°002388 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°2388 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°003845 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°003845 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°3845 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001286 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001286 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1286 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001370 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001370 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1370 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001858 déposé le 18/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001858 déposé le 18/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1858 déposé le 18/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001237 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001237 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1237 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001401 déposé le 30/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001401 déposé le 30/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1401 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001194 déposé le 28/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001194 déposé le 28/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1194 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001147 déposé le 31/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001147 déposé le 31/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1147 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000672 déposé le 28/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000672 déposé le 28/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°672 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001096 déposé le 31/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001096 déposé le 31/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1096 déposé le 31/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001145 déposé le 03/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001145 déposé le 03/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1145 déposé le 03/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001560 déposé le 02/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001560 déposé le 02/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1560 déposé le 02/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001347 déposé le 01/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001347 déposé le 01/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1347 déposé le 01/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000853 déposé le 16/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000853 déposé le 16/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°853 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001397 déposé le 20/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001397 déposé le 20/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1397 déposé le 20/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001143 déposé le 08/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°001143 déposé le 08/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1143 déposé le 08/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000829 déposé le 26/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000829 déposé le 26/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°829 déposé le 26/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000770 déposé le 27/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000770 déposé le 27/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°770 déposé le 27/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000580 déposé le 02/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°000580 déposé le 02/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°580 déposé le 02/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2335 du 31/05/2023
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 63552 0086 626
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0191 652367
ATAutres immobilisations corporelles85 46273 47411 988
CUAutres participations10 00010 000
BBCréances rattachées à des participations87 39487 394
BHAutres immobilisations financières1010
BJTOTAL (I)243 520127 135116 385
BPEn cours de production de services153 880153 880
BXClients et comptes rattachés528 7988 332520 466
BZAutres créances66 11066 110
CFDisponibilités347 035347 035
CHCharges constatées d’avance6 8696 869
CJTOTAL (II)1 102 6938 3321 094 360
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 213135 4671 210 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves225 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)118 081
DLTOTAL (I)398 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)121 312
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 708
DYDettes fiscales et sociales225 313
EAAutres dettes141 552
ECTOTAL (IV)812 008
EETOTAL GENERAL (I à V)1 210 746
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an812 008
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2705 du 02/05/2022
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 63552 0086 626
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0191 652367
ATAutres immobilisations corporelles85 46273 47411 988
CUAutres participations10 00010 000
BBCréances rattachées à des participations87 39487 394
BHAutres immobilisations financières1010
BJTOTAL (I)243 520127 135116 385
BPEn cours de production de services153 880153 880
BXClients et comptes rattachés528 7988 332520 466
BZAutres créances66 11066 110
CFDisponibilités347 035347 035
CHCharges constatées d’avance6 8696 869
CJTOTAL (II)1 102 6938 3321 094 360
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 213135 4671 210 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves225 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)118 081
DLTOTAL (I)398 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)121 312
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 708
DYDettes fiscales et sociales225 313
EAAutres dettes141 552
ECTOTAL (IV)812 008
EETOTAL GENERAL (I à V)1 210 746
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an812 008
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 4057 du 30/06/2021
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 63552 0086 626
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0191 652367
ATAutres immobilisations corporelles85 46273 47411 988
CUAutres participations10 00010 000
BBCréances rattachées à des participations87 39487 394
BHAutres immobilisations financières1010
BJTOTAL (I)243 520127 135116 385
BPEn cours de production de services153 880153 880
BXClients et comptes rattachés528 7988 332520 466
BZAutres créances66 11066 110
CFDisponibilités347 035347 035
CHCharges constatées d’avance6 8696 869
CJTOTAL (II)1 102 6938 3321 094 360
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 213135 4671 210 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves225 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)118 081
DLTOTAL (I)398 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)121 312
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 708
DYDettes fiscales et sociales225 313
EAAutres dettes141 552
ECTOTAL (IV)812 008
EETOTAL GENERAL (I à V)1 210 746
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an812 008
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 3100 du 18/08/2020
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 63552 0086 626
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0191 652367
ATAutres immobilisations corporelles85 46273 47411 988
CUAutres participations10 00010 000
BBCréances rattachées à des participations87 39487 394
BHAutres immobilisations financières1010
BJTOTAL (I)243 520127 135116 385
BPEn cours de production de services153 880153 880
BXClients et comptes rattachés528 7988 332520 466
BZAutres créances66 11066 110
CFDisponibilités347 035347 035
CHCharges constatées d’avance6 8696 869
CJTOTAL (II)1 102 6938 3321 094 360
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 213135 4671 210 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves225 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)118 081
DLTOTAL (I)398 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)121 312
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 708
DYDettes fiscales et sociales225 313
EAAutres dettes141 552
ECTOTAL (IV)812 008
EETOTAL GENERAL (I à V)1 210 746
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an812 008
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 3765 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 63552 0086 626
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0191 652367
ATAutres immobilisations corporelles85 46273 47411 988
CUAutres participations10 00010 000
BBCréances rattachées à des participations87 39487 394
BHAutres immobilisations financières1010
BJTOTAL (I)243 520127 135116 385
BPEn cours de production de services153 880153 880
BXClients et comptes rattachés528 7988 332520 466
BZAutres créances66 11066 110
CFDisponibilités347 035347 035
CHCharges constatées d’avance6 8696 869
CJTOTAL (II)1 102 6938 3321 094 360
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 213135 4671 210 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves225 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)118 081
DLTOTAL (I)398 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)121 312
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 708
DYDettes fiscales et sociales225 313
EAAutres dettes141 552
ECTOTAL (IV)812 008
EETOTAL GENERAL (I à V)1 210 746
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an812 008
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/002051 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 63552 0086 626
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0191 652367
ATAutres immobilisations corporelles85 46273 47411 988
CUAutres participations10 00010 000
BBCréances rattachées à des participations87 39487 394
BHAutres immobilisations financières1010
BJTOTAL (I)243 520127 135116 385
BPEn cours de production de services153 880153 880
BXClients et comptes rattachés528 7988 332520 466
BZAutres créances66 11066 110
CFDisponibilités347 035347 035
CHCharges constatées d’avance6 8696 869
CJTOTAL (II)1 102 6938 3321 094 360
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 213135 4671 210 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves225 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)118 081
DLTOTAL (I)398 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)121 312
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 708
DYDettes fiscales et sociales225 313
EAAutres dettes141 552
ECTOTAL (IV)812 008
EETOTAL GENERAL (I à V)1 210 746
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an812 008
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2051 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 63552 0086 626
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0191 652367
ATAutres immobilisations corporelles85 46273 47411 988
CUAutres participations10 00010 000
BBCréances rattachées à des participations87 39487 394
BHAutres immobilisations financières1010
BJTOTAL (I)243 520127 135116 385
BPEn cours de production de services153 880153 880
BXClients et comptes rattachés528 7988 332520 466
BZAutres créances66 11066 110
CFDisponibilités347 035347 035
CHCharges constatées d’avance6 8696 869
CJTOTAL (II)1 102 6938 3321 094 360
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 213135 4671 210 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves225 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)118 081
DLTOTAL (I)398 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)121 312
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 708
DYDettes fiscales et sociales225 313
EAAutres dettes141 552
ECTOTAL (IV)812 008
EETOTAL GENERAL (I à V)1 210 746
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an812 008
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1339 du 18/05/2018
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 63552 0086 626
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0191 652367
ATAutres immobilisations corporelles85 46273 47411 988
CUAutres participations10 00010 000
BBCréances rattachées à des participations87 39487 394
BHAutres immobilisations financières1010
BJTOTAL (I)243 520127 135116 385
BPEn cours de production de services153 880153 880
BXClients et comptes rattachés528 7988 332520 466
BZAutres créances66 11066 110
CFDisponibilités347 035347 035
CHCharges constatées d’avance6 8696 869
CJTOTAL (II)1 102 6938 3321 094 360
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 213135 4671 210 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves225 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)118 081
DLTOTAL (I)398 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)121 312
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 708
DYDettes fiscales et sociales225 313
EAAutres dettes141 552
ECTOTAL (IV)812 008
EETOTAL GENERAL (I à V)1 210 746
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an812 008
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/001339 du 18/05/2018
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 63552 0086 626
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0191 652367
ATAutres immobilisations corporelles85 46273 47411 988
CUAutres participations10 00010 000
BBCréances rattachées à des participations87 39487 394
BHAutres immobilisations financières1010
BJTOTAL (I)243 520127 135116 385
BPEn cours de production de services153 880153 880
BXClients et comptes rattachés528 7988 332520 466
BZAutres créances66 11066 110
CFDisponibilités347 035347 035
CHCharges constatées d’avance6 8696 869
CJTOTAL (II)1 102 6938 3321 094 360
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 346 213135 4671 210 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves225 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)118 081
DLTOTAL (I)398 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)121 312
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 708
DYDettes fiscales et sociales225 313
EAAutres dettes141 552
ECTOTAL (IV)812 008
EETOTAL GENERAL (I à V)1 210 746
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an812 008

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