BREM - SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES

Informations de l'établissement :

Date de création : 29/11/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 37841611900048 / Siren : 378416119 / NIC : 00048

N° de TVA : FR 42 378416119

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
BREM

Adresse :
38 bis Route DE VICHY
03260 SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES

Historique de l'établissement :

30/04/2019 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

29/11/2018 : Succession

Prédécesseur : CAFE MODERNE
Transfert du siège
Continuité économique

29/11/2018 : Succession

Prédécesseur : CAFE MODERNE
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 20/06/1990

Dénomination : BREM

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BREM - Saint-Germain-des-Fossés (siège)BREM - VichyCAFE MODERNE - Saint-Germain-des-Fossés (fermé)BREM - Vichy (fermé)BREM - Creuzier-le-Vieux (fermé)

Publications au Bodacc :

02/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°228
NOJO : 0301MYG11112600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

05/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°63
NOJO : 000301MYG103189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR

05/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°152
NOJO : 0301MYG10314600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°65
NOJO : 030110702600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°229
NOJO : 030110301200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°230
NOJO : 030110301300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/12/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°42
NOJO : 000000030197110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 29/11/2018
Publication légale : L'Aurore du Bourbonnais, le 07/12/2018
Oppositions : Me BREANT Elisabeth BP 7 03260 Saint-Germain-des-Fossés- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, reprise de l'activité après suspension Acte notarié du 29/11/2018 reçu par Me Elisabeth BREANT Notaire à ST GERMAIN DES FOSSES (03) domicile de l'ancien propriétaire : 21 avenue Paul Doumer - 03200 VICHY siège social du nouveau propriétaire : 38 bis route de Vichy - 03260 ST GERMAIN DES FOSSES

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHAMBERLIN Teddy
Montant du capital : 7622 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cusset 330 339 730
Nom : DEZAMAIS Philippe, Charles

11/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°26
NOJO : 000000030191003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Cessation d'activité de la société

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/02/2018 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°99
NOJO : 000000030191005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 22/01/2018
Publication légale : L'Aurore du Bourbonnais, le 02/02/2018
Oppositions : Me BREANT Elisabeth BP 7 03260 Saint-Germain-des-Fossés- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et mise en activité de la société Acte notarié du 17/01/2018 reçu par Me Elisabeth BREANT Notaire à ST GERMAIN DES FOSSES siège social de l'ancien propriétaire : 80 rue Pierre Semard - 03260 ST GERMAIN DES FOSSES siège social du nouveau propriétaire : 80 rue Pierre Semard - 03260 ST GERMAIN DES FOSSES

Numéro d'identification : RCS Cusset 833 429 244
Dénomination : HB2N
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERNANDEZ Nicolas, Aimé ; Directeur général : BOUET Nelly
Montant du capital : 10000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM

20/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°460
NOJO : 030187171000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°95
NOJO : 030179945000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°157
NOJO : 030172289000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°411
NOJO : 030166517000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°108
NOJO : 030163321000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

25/01/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°58
NOJO : BXA13018001884G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 27/02/1991
Publication légale : Les Affiches de l'Allier, le 03/01/2013
Oppositions : Me BREANT Elisabeth BP 7 03260 Saint-Germain-des-Fossés
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, l'administration et transfert du siège social, reprise de l'activité après suspension, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Nom commercial : CAFE MODERNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CHAMBERLIN Teddy
Montant du capital : 7622 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cusset 409 597 275
Dénomination : SARL NATHALIE

27/09/2012 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°5
NOJO : BXA12264000762H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 05/09/2012
Publication légale : Les Affiches de l'Allier, le 13/09/2012
Oppositions : Scp De Boissy-De Montais-Rouvet BP 20022 03301 Cusset Cedex
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Cusset 753 189 828
Dénomination : EMPIAL
Nom commercial : LE BAYOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MALTERRE Nadine, Yvette, Florence
Montant du capital : 5000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM

23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°213
NOJO : BXC121020006144
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°175
NOJO : BXC11154008308L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
33 place Jean Epinât
03200 Vichy

26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°666
NOJO : BXC10211011259I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
33 place Jean Epinât
03200 Vichy

22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°428
NOJO : BXC081270196080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
33 place Jean Epinât
03200 Vichy

27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°286
NOJO : BXC08134000035L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cusset 378 416 119
Dénomination : BREM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
33 place Jean Epinât
03200 Vichy

Historique de l'unité légale :

21/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

29/11/2018 : activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Code NIC : 00048
Economie sociale et solidaire : Oui

02/01/2013 : code NIC

Code NIC : 00030

20/04/2012 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)

20/04/2006 : catégorie juridique, activité principale, code NIC

Catégorie juridique : 5498
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAFRev1 : 55.3A)
Code NIC : 00022

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)

Représentants légaux :

10/01/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Type : Personne Physique

Nom : CHAMBERLIN Teddy
Né le 22/05/1976 à VICHY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
23 rue Montignac
03200 Vichy
FRANCE

Dépôts des actes :

20/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°30 déposé le 08/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Du 33 place Jean Epinat à VICHY au 80 rue Pierre Semard à SAINT GERMAIN DES FOSSES

09/11/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2073 déposé le 05/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Entre Monsieur Teddy CHAMBERLIN et Madame Fanny RENAUT

09/11/2012 : Attestation

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2073 déposé le 05/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Attestation de dépôt d'un exemplaire original de l'acte de cession de parts au siège social

20/04/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°590 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

20/04/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°590 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A VICHY 33 PLACE JEAN EPINAT

20/04/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°590 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

20/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°590 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé

07/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°97 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

07/01/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°97 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

07/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°97 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

05/07/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°677 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

05/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°677 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°508 déposé le 17/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

N.C : Divers

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°496 déposé le 26/06/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°162 déposé le 14/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°677 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Divers

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°97 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Attestation de la gérance du dépôt de la cession de parts sociales

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°97 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°590 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2073 déposé le 05/12/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°30 déposé le 08/01/2013
Etat : Déposé

Etablissements :

10/01/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
80 rue Pierre Semard
03260 Saint-Germain-des-Fossés
FRANCE
Nom commercial : CAFE MODERNE
Enseigne : CAFE MODERNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/02/1991
Activité : Café, restaurant, jeux
Origine du fonds : Achat
chat à compter du 02/01/201 - récédent propriétaire exploitan - ARL NATHALI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

10/01/2013 : Ajout

Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1361
Date d’ajout de l’observation : 17/07/1992
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL A COMPTER DU 15/07/92

10/01/2013 : Ajout

Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2798
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2012
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 20/04/2006

10/01/2013 : Ajout

Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 2800
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2012
Texte de l'observation : Mise en sommeil de la société à compter du 31/08/2012

Personnes morales :

10/01/2013 : BREM

Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°1137 déposé le 08/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°698 déposé le 09/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°732 déposé le 18/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°2515 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°540 déposé le 26/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°849 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°1177 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°608 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°276 déposé le 14/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°490 déposé le 10/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°462 déposé le 16/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°714 déposé le 06/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°520 déposé le 27/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°528 déposé le 06/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°413 déposé le 29/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°544 déposé le 12/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°416 déposé le 19/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°624 déposé le 09/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°964 déposé le 05/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°958 déposé le 07/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°802 déposé le 31/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°1159 déposé le 26/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°810 déposé le 10/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00121
Dépôt : N°523 déposé le 08/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel simplifié

Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 2453 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00121
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
010	Immobilisations incorporelles - Fonds commercial	150 000		150 000	150 000
028	Immobilisations corporelles	61 576	52 557	9 019	17 134
040	Immobilisations financières	1 364		1 364	1 364
044	Total Actif Immobilisé	212 940	52 557	160 383	168 497
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	3 599		3 599	3 471
060	Stock marchandises	5 998		5 998	5 271
068	Créances – Clients et comptes rattachés				3 220
072	Créances – Autres	6 349		6 349	18 192
084	Disponibilités	26 790		26 790	3 697
092	Charges constatées d’avance	164		164	2 251
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	42 900		42 900	36 102
110	Total général Actif	255 840	52 557	203 283	204 600
120	Capital social ou individuel			7 622	7 622
126	Réserve légale			762	762
132	Autres réserves			77 351	78 877
136	Résultat de l’exercice			8 887	-1 527
142	Total des capitaux propres - Total I			94 622	85 735
156	Emprunts et dettes assimilées			62 316	86 755
166	Fournisseurs et comptes rattachés			22 292	16 372
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		9 819
172	Autres dettes			23 889	15 738
174	Produits constatés d’avance			164
176	Total des dettes			108 661	118 865
180	Total général Passif			203 283	204 600
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	105 173	112 377
214	Production vendue de biens – France	116 032	92 210
218	Production vendue de services - France	33 684	27 128
226	Subventions d’exploitation reçues		4 000
230	Autres produits	1 207	30 508
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	256 095	266 223
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	32 878	32 350
236	Variation de stock (marchandises)	-727	6 715
238	Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de	62 856	44 524
240	Variation de stock (matières premières et approvisionnement)	-128	408
242	Autres charges externes*	68 939	49 740
243	(dont taxe professionnelle)	691
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 530	1 522
250	Rémunérations du personnel	51 362	64 140
252	Charges sociales	4 223	5 600
254	Dotations aux amortissements	7 852	17 058
262	Autres charges	14 661	612
264	Total des charges d’exploitation	243 445	222 671
270	Résultat d’exploitation	12 650	43 552
294	Charges financières	2 684	3 975
300	Charges exceptionnelles	289	41 103
306	Impôts sur les bénéfices	790
310	Bénéfice ou perte	8 887	-1 527
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	213 550
494	Total Immobilisations (Diminutions)	610
582	Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)	262
596	Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)	-262
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
374	Montant de la T.V.A. collectée	28 946
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	17 597
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	1

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 877 du 25/05/2020
Numéro de gestion : 1990B00121
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
010	Immobilisations incorporelles - Fonds commercial	150 000		150 000	150 000
028	Immobilisations corporelles	61 576	52 557	9 019	17 134
040	Immobilisations financières	1 364		1 364	1 364
044	Total Actif Immobilisé	212 940	52 557	160 383	168 497
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	3 599		3 599	3 471
060	Stock marchandises	5 998		5 998	5 271
068	Créances – Clients et comptes rattachés				3 220
072	Créances – Autres	6 349		6 349	18 192
084	Disponibilités	26 790		26 790	3 697
092	Charges constatées d’avance	164		164	2 251
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	42 900		42 900	36 102
110	Total général Actif	255 840	52 557	203 283	204 600
120	Capital social ou individuel			7 622	7 622
126	Réserve légale			762	762
132	Autres réserves			77 351	78 877
136	Résultat de l’exercice			8 887	-1 527
142	Total des capitaux propres - Total I			94 622	85 735
156	Emprunts et dettes assimilées			62 316	86 755
166	Fournisseurs et comptes rattachés			22 292	16 372
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		9 819
172	Autres dettes			23 889	15 738
174	Produits constatés d’avance			164
176	Total des dettes			108 661	118 865
180	Total général Passif			203 283	204 600
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	105 173	112 377
214	Production vendue de biens – France	116 032	92 210
218	Production vendue de services - France	33 684	27 128
226	Subventions d’exploitation reçues		4 000
230	Autres produits	1 207	30 508
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	256 095	266 223
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	32 878	32 350
236	Variation de stock (marchandises)	-727	6 715
238	Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de	62 856	44 524
240	Variation de stock (matières premières et approvisionnement)	-128	408
242	Autres charges externes*	68 939	49 740
243	(dont taxe professionnelle)	691
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 530	1 522
250	Rémunérations du personnel	51 362	64 140
252	Charges sociales	4 223	5 600
254	Dotations aux amortissements	7 852	17 058
262	Autres charges	14 661	612
264	Total des charges d’exploitation	243 445	222 671
270	Résultat d’exploitation	12 650	43 552
294	Charges financières	2 684	3 975
300	Charges exceptionnelles	289	41 103
306	Impôts sur les bénéfices	790
310	Bénéfice ou perte	8 887	-1 527
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	213 550
494	Total Immobilisations (Diminutions)	610
582	Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)	262
596	Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)	-262
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
374	Montant de la T.V.A. collectée	28 946
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	17 597
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	1

31/12/2018 : Compte annuel simplifié

Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 3058 du 17/10/2019
Numéro de gestion : 1990B00121
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
010	Immobilisations incorporelles - Fonds commercial	150 000		150 000	150 000
028	Immobilisations corporelles	61 576	52 557	9 019	17 134
040	Immobilisations financières	1 364		1 364	1 364
044	Total Actif Immobilisé	212 940	52 557	160 383	168 497
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	3 599		3 599	3 471
060	Stock marchandises	5 998		5 998	5 271
068	Créances – Clients et comptes rattachés				3 220
072	Créances – Autres	6 349		6 349	18 192
084	Disponibilités	26 790		26 790	3 697
092	Charges constatées d’avance	164		164	2 251
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	42 900		42 900	36 102
110	Total général Actif	255 840	52 557	203 283	204 600
120	Capital social ou individuel			7 622	7 622
126	Réserve légale			762	762
132	Autres réserves			77 351	78 877
136	Résultat de l’exercice			8 887	-1 527
142	Total des capitaux propres - Total I			94 622	85 735
156	Emprunts et dettes assimilées			62 316	86 755
166	Fournisseurs et comptes rattachés			22 292	16 372
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		9 819
172	Autres dettes			23 889	15 738
174	Produits constatés d’avance			164
176	Total des dettes			108 661	118 865
180	Total général Passif			203 283	204 600
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	105 173	112 377
214	Production vendue de biens – France	116 032	92 210
218	Production vendue de services - France	33 684	27 128
226	Subventions d’exploitation reçues		4 000
230	Autres produits	1 207	30 508
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	256 095	266 223
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	32 878	32 350
236	Variation de stock (marchandises)	-727	6 715
238	Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de	62 856	44 524
240	Variation de stock (matières premières et approvisionnement)	-128	408
242	Autres charges externes*	68 939	49 740
243	(dont taxe professionnelle)	691
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 530	1 522
250	Rémunérations du personnel	51 362	64 140
252	Charges sociales	4 223	5 600
254	Dotations aux amortissements	7 852	17 058
262	Autres charges	14 661	612
264	Total des charges d’exploitation	243 445	222 671
270	Résultat d’exploitation	12 650	43 552
294	Charges financières	2 684	3 975
300	Charges exceptionnelles	289	41 103
306	Impôts sur les bénéfices	790
310	Bénéfice ou perte	8 887	-1 527
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	213 550
494	Total Immobilisations (Diminutions)	610
582	Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)	262
596	Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)	-262
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
374	Montant de la T.V.A. collectée	28 946
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	17 597
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	1

31/12/2017 : Compte annuel simplifié

Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 3057 du 17/10/2019
Numéro de gestion : 1990B00121
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
010	Immobilisations incorporelles - Fonds commercial	150 000		150 000	150 000
028	Immobilisations corporelles	61 576	52 557	9 019	17 134
040	Immobilisations financières	1 364		1 364	1 364
044	Total Actif Immobilisé	212 940	52 557	160 383	168 497
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	3 599		3 599	3 471
060	Stock marchandises	5 998		5 998	5 271
068	Créances – Clients et comptes rattachés				3 220
072	Créances – Autres	6 349		6 349	18 192
084	Disponibilités	26 790		26 790	3 697
092	Charges constatées d’avance	164		164	2 251
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	42 900		42 900	36 102
110	Total général Actif	255 840	52 557	203 283	204 600
120	Capital social ou individuel			7 622	7 622
126	Réserve légale			762	762
132	Autres réserves			77 351	78 877
136	Résultat de l’exercice			8 887	-1 527
142	Total des capitaux propres - Total I			94 622	85 735
156	Emprunts et dettes assimilées			62 316	86 755
166	Fournisseurs et comptes rattachés			22 292	16 372
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		9 819
172	Autres dettes			23 889	15 738
174	Produits constatés d’avance			164
176	Total des dettes			108 661	118 865
180	Total général Passif			203 283	204 600
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	105 173	112 377
214	Production vendue de biens – France	116 032	92 210
218	Production vendue de services - France	33 684	27 128
226	Subventions d’exploitation reçues		4 000
230	Autres produits	1 207	30 508
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	256 095	266 223
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	32 878	32 350
236	Variation de stock (marchandises)	-727	6 715
238	Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de	62 856	44 524
240	Variation de stock (matières premières et approvisionnement)	-128	408
242	Autres charges externes*	68 939	49 740
243	(dont taxe professionnelle)	691
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 530	1 522
250	Rémunérations du personnel	51 362	64 140
252	Charges sociales	4 223	5 600
254	Dotations aux amortissements	7 852	17 058
262	Autres charges	14 661	612
264	Total des charges d’exploitation	243 445	222 671
270	Résultat d’exploitation	12 650	43 552
294	Charges financières	2 684	3 975
300	Charges exceptionnelles	289	41 103
306	Impôts sur les bénéfices	790
310	Bénéfice ou perte	8 887	-1 527
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	213 550
494	Total Immobilisations (Diminutions)	610
582	Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)	262
596	Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)	-262
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
374	Montant de la T.V.A. collectée	28 946
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	17 597
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	1

31/12/2016 : Compte annuel simplifié

Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1679 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00121
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
010	Immobilisations incorporelles - Fonds commercial	150 000		150 000	150 000
028	Immobilisations corporelles	61 576	52 557	9 019	17 134
040	Immobilisations financières	1 364		1 364	1 364
044	Total Actif Immobilisé	212 940	52 557	160 383	168 497
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	3 599		3 599	3 471
060	Stock marchandises	5 998		5 998	5 271
068	Créances – Clients et comptes rattachés				3 220
072	Créances – Autres	6 349		6 349	18 192
084	Disponibilités	26 790		26 790	3 697
092	Charges constatées d’avance	164		164	2 251
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	42 900		42 900	36 102
110	Total général Actif	255 840	52 557	203 283	204 600
120	Capital social ou individuel			7 622	7 622
126	Réserve légale			762	762
132	Autres réserves			77 351	78 877
136	Résultat de l’exercice			8 887	-1 527
142	Total des capitaux propres - Total I			94 622	85 735
156	Emprunts et dettes assimilées			62 316	86 755
166	Fournisseurs et comptes rattachés			22 292	16 372
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		9 819
172	Autres dettes			23 889	15 738
174	Produits constatés d’avance			164
176	Total des dettes			108 661	118 865
180	Total général Passif			203 283	204 600
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	105 173	112 377
214	Production vendue de biens – France	116 032	92 210
218	Production vendue de services - France	33 684	27 128
226	Subventions d’exploitation reçues		4 000
230	Autres produits	1 207	30 508
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	256 095	266 223
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	32 878	32 350
236	Variation de stock (marchandises)	-727	6 715
238	Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de	62 856	44 524
240	Variation de stock (matières premières et approvisionnement)	-128	408
242	Autres charges externes*	68 939	49 740
243	(dont taxe professionnelle)	691
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 530	1 522
250	Rémunérations du personnel	51 362	64 140
252	Charges sociales	4 223	5 600
254	Dotations aux amortissements	7 852	17 058
262	Autres charges	14 661	612
264	Total des charges d’exploitation	243 445	222 671
270	Résultat d’exploitation	12 650	43 552
294	Charges financières	2 684	3 975
300	Charges exceptionnelles	289	41 103
306	Impôts sur les bénéfices	790
310	Bénéfice ou perte	8 887	-1 527
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	213 550
494	Total Immobilisations (Diminutions)	610
582	Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)	262
596	Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)	-262
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
374	Montant de la T.V.A. collectée	28 946
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	17 597
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	1

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