BRASSERIE LA CHOULETTE

Informations de l'établissement :

Date de création : 03/11/1986

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33939875200016 / Siren : 339398752 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 72 339398752

Effectif en 2022 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.05 : Fabrication de bière

11.05Z : Fabrication de bière

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de bière par fermentation, à partir d’eau, de malt et de houblon

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de panachés et de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de levures (cf. 10.89Z) ou de malt (cf. 11.06Z) Produits associés : 11.05.10, 11.05.20, 11.05.99

11.05Z-Z : Fabrication de bière

Cette classe comprend :
-la fabrication de bière par fermentation, à partir d'eau, de malt et de houblon Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de panachés et de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées Cette classe ne comprend pas :
la fabrication de levures (cf. 10.89Z) ou de malt (cf. 11.06Z)

Coordonnées de l'établissement :
BRASSERIE LA CHOULETTE

Adresse :
16 Rue DES ECOLES
59111 HORDAIN

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)

25/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Brasserie (NAF1993 : 15.9N)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2017 : Préccession

Successeur : LES CAVES D'HORDAIN

01/10/2001 : Préccession

Successeur : SARL CHOULETTE PRODUCTIONS

01/10/2001 : Préccession

Successeur : SARL CHOULETTE PRODUCTIONS

01/01/2017 : Préccession

Successeur : LES CAVES D'HORDAIN

04/01/1995 : Succession

Prédécesseur : EDOUARD BREUQ

Informations de l'unité légale :

Date de création : 03/11/1986

Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE

Dénomination usuelle: LES CAVES D'HORDAIN

Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

18/08/2017 : CAMBRIX

N° national/d'enregistrement : 4383247
Date de dépôt : 18/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, SARL
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 hordain
FR

Mandataire 1 : M. ALAIN DHAUSSY
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 hordain
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 714804
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

18/08/2017 : CAMBRIX

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, SARL
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 hordain
FR

Mandataire 1 : M. ALAIN DHAUSSY
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 hordain
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

08/07/2017 : bavaisienne

N° national/d'enregistrement : 4374918
Date de dépôt : 08/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : brasserie la choulette, SARL
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 rue des écoles
59111 hordain
FR

Mandataire 1 : Brasserie la Choulette, M. Alain Dhaussy
Adresse :
16 rue des écoles
59111 Hordain
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 727025
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

08/07/2017 : bavaisienne

N° national/d'enregistrement : 4374918
Date de dépôt : 08/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : brasserie la choulette, SARL
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 rue des écoles
59111 hordain
FR

Mandataire 1 : Brasserie la Choulette, M. Alain Dhaussy
Adresse :
16 rue des écoles
59111 Hordain
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

19/06/2017 : burnout

N° national/d'enregistrement : 4369619
Date de dépôt : 19/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Brasserie la Choulette, SARL
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 rue des écoles
59111 hordain
FR

Mandataire 1 : M. Moïse Dhaussy
Adresse :
16 rue des écoles
59111 hordain
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 733383
Date de demande : 13/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 762443
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

19/06/2017 : burnout

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Brasserie la Choulette, SARL
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 rue des écoles
59111 hordain
FR

Mandataire 1 : M. Moïse Dhaussy
Adresse :
16 rue des écoles
59111 hordain
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

19/06/2017 : burnout

N° national/d'enregistrement : 4369619
Date de dépôt : 19/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Brasserie la Choulette, SARL
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 rue des écoles
59111 hordain
FR

Mandataire 1 : M. Moïse Dhaussy
Adresse :
16 rue des écoles
59111 hordain
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

19/06/2017 : burnout

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Brasserie la Choulette, SARL
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 rue des écoles
59111 hordain
FR

Mandataire 1 : M. Moïse Dhaussy
Adresse :
16 rue des écoles
59111 hordain
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 733383
Date de demande : 13/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

28/10/2016 : La vosgienne par la Choulette

N° national/d'enregistrement : 4310931
Date de dépôt : 28/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; moût de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme. EUGENIE FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

28/10/2016 : La vosgienne par la Choulette

N° national/d'enregistrement : 4310931
Date de dépôt : 28/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; moût de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme. EUGENIE FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

04/07/2016 : VAUCELLES

N° national/d'enregistrement : 4284908
Date de dépôt : 04/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; moût de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 Rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mlle Eugénie FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

04/07/2016 : LA VOSGIENNE

N° national/d'enregistrement : 4284925
Date de dépôt : 04/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; moût de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 Rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mlle Eugénie FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 689314
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

04/07/2016 : VAUCELLES

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; moût de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 Rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mlle Eugénie FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 827510
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : DEPARTEMENT DU NORD,
Adresse :
51 RUE GUSTAVE DELORY
59047 LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

04/07/2016 : VAUCELLES

N° national/d'enregistrement : 4284908
Date de dépôt : 04/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; moût de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 Rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mlle Eugénie FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

04/07/2016 : LA VOSGIENNE

N° national/d'enregistrement : 4284925
Date de dépôt : 04/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; moût de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 Rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mlle Eugénie FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

19/12/2012 : LA BEAUDINE

N° national/d'enregistrement : 3969993
Date de dépôt : 19/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822736
Date de demande : 07/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

16/03/2012 : Anzinoise

N° national/d'enregistrement : 3905349
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, SARL
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

16/03/2012 : Val des Cygnes

N° national/d'enregistrement : 3905367
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant d'une A.O.C. Vins de pays.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793974
Date de demande : 06/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

11/08/2010 : Gilbert du Motier Général La Fayette

N° national/d'enregistrement : 3759902
Date de dépôt : 11/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 11/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, SARL
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 Rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745031
Date de demande : 07/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

15/04/2010 : Néou

N° national/d'enregistrement : 3730416
Date de dépôt : 15/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 15/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, boissons alcooliques.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
179 boulevard de Turin Immeuble Eurocentre
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

11/05/2009 : LA BELLE GASCONNE

N° national/d'enregistrement : 3649569
Date de dépôt : 11/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 11/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, S.A.R.L
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
Immeuble Eurocentre – Euralille 179 Boulevard de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

21/05/2008 : HE, BILOUTE T'ES D'MIN COIN

N° national/d'enregistrement : 3576663
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 21/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, sodas, limonades et eaux minérales gazeuses.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques, vins.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 Rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671953
Date de demande : 09/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

21/05/2008 : HE, T'ES D'MIN COIN

N° national/d'enregistrement : 3576661
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 21/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, sodas, limonades et eaux minérales gazeuses.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques, vins.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE SARL
Numéro de SIREN : 339398752

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

21/05/2008 : HE, BILOUTE T'ES D'MIN COIN? L'BIERE ARTISANALE QUI FAIT PARLER COMME ICHI!

N° national/d'enregistrement : 3576662
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 21/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière de fabrication artisanale.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE SARL
Numéro de SIREN : 339398752

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-47

21/03/2008 : BILOUTE

N° national/d'enregistrement : 3564317
Date de dépôt : 21/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 21/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 Rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664528
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

08/01/2008 : D'ARTAGNAN

N° national/d'enregistrement : 3547766
Date de dépôt : 08/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 08/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; bière de malt ; moût de malt ; extraits de houblon pour la fabrication de bière.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 Rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663948
Date de demande : 13/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

20/11/2006 : Bière des Faucheurs

N° national/d'enregistrement : 3463852
Date de dépôt : 20/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 20/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; bière de malt ; moût de malt ; extraits de houblon pour la fabrication de bière ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 Rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622507
Date de demande : 29/06/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

29/03/2001 : LA PORTE DU HAINAUT

N° national/d'enregistrement : 3092232
Date de dépôt : 29/03/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465589
Date de demande : 14/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759575
Date de demande : 17/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

02/01/2001 : LA TRIBOULETTE

N° national/d'enregistrement : 3074931
Date de dépôt : 02/01/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-06
Date du BOPI : 09/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455833
Date de demande : 23/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751535
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

24/03/1998 : ABBAYE SAINT VINCENT

N° national/d'enregistrement : 98725337
Date de dépôt : 24/03/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, extraits de houblon pour la fabrication des bières, moûts de bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 Rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-19
Date du BOPI : 07/05/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2359872
Date de demande : 08/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664400
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

03/04/1996 : LA TOUR D'OSTREVANT

N° national/d'enregistrement : 96620258
Date de dépôt : 03/04/1996
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 Rue des Ecoles
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIEE, Mle FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 433536
Date de demande : 11/05/2006
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307488
Date de demande : 09/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610167
Date de demande : 16/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

27/06/1991 : BIERE DE LA CHOULETTE

N° national/d'enregistrement : 1673705
Date de dépôt : 27/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 JUILLET 1981 à l'INPI No 603239 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1182068
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Socété à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-50

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189483
Date de demande : 08/01/2001
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471753
Date de demande : 30/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778621
Date de demande : 06/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

08/09/1988 : ROBESPIERRE

N° national/d'enregistrement : 1487352
Date de dépôt : 08/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 25
N° de la classe : 32

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118246
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382111
Date de demande : 19/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678151
Date de demande : 06/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

13/05/1986 : BLANCHE DE CAMBRAI

N° national/d'enregistrement : 1378759
Date de dépôt : 13/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : Mle FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39163

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067900
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308809
Date de demande : 24/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615521
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

04/05/1982 : GAMBIERE

N° national/d'enregistrement : 1203173
Date de dépôt : 04/05/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 339398752
Adresse :
16 RUE DES ECOLES
59111 HORDAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39163

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 349470
Date de demande : 24/06/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004360
N° de BOPI : 1993-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218541
Date de demande : 02/04/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488381
Date de demande : 06/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805566
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Publications au Bodacc :

14/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2901
NOJO : 59062023S006261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2139
NOJO : 59062022S003180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5981
NOJO : 59062021S002930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

19/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°1338
NOJO : 5906BP1986B0025
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
nomination du Gérant : Dhaussy, nom d'usage : Berghe, Florence Denise Marcelle
Montant du capital : 750000 EUR

05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3317
NOJO : 59062020S001776
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4947
NOJO : 59062019S001069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2045
NOJO : 59062018S001411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4719
NOJO : 59062017S001449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3797
NOJO : 59062016S001305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6937
NOJO : 59062015S001222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4832
NOJO : 59062014S001685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

01/08/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°509
NOJO : BXA13210001404W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2013
Publication légale : LA GAZETTE NORD/PAS DE CALAIS, le 19/07/2013
Oppositions : Cabinet de la SCP Grillet Hisbergues Dare 141 rue des déportés du Train de Loos 59300 Valenciennes pour la validité.

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 192000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 313 931 370
Nom : Richard Annie

03/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7063
NOJO : BXC131360053228
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8170
NOJO : BXC12184000013U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6336
NOJO : BXC11124007431O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue des Ecoles
59111 Hordain

21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6136
NOJO : BXC101590052421
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue des Ecoles
59111 Hordain

17/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5372
NOJO : BXC081610021443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue des Ecoles
59111 Hordain

08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4213
NOJO : BXC081560009999
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 339 398 752
Dénomination : BRASSERIE LA CHOULETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue des Ecoles
59111 Hordain

Historique de l'unité légale :

31/08/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

28/02/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

12/10/2011 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : LES CAVES D'HORDAIN

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Brasserie (NAF1993 : 15.9N)

Représentants légaux :

28/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Type : Personne Physique

Nom : DHAUSSY Alain
Né le 22/01/1954 à IWUY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 rue des Écoles
59111 Hordain
France

Dépôts des actes :

26/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°2501678 déposé le 22/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

26/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°2501678 déposé le 22/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

26/07/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°2501678 déposé le 22/09/2005
Etat : Déposé

11/07/2005 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°2501678 déposé le 22/09/2005
Etat : Déposé

01/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°2101598 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°2101598 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/10/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°2101598 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé

31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°2000740 déposé le 16/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

25/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°960106 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

24/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°931305 déposé le 15/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

24/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°931305 déposé le 15/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°931304 déposé le 15/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Etablissements :

28/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 rue des Écoles
59111 Hordain
France
Nom commercial : LES CAVES D'HORDAIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/1986
Activité : Fabrication de bières
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - rasserie Bourgeois Lecer
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
67 rue de Famars
59300 Valenciennes
France
Nom commercial : CAVES LE VIGNOBLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Cave à vins fins, spiritueux et bières.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ICHARD - Anni
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1988B50047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Valenciennes

Adresse :
7 RUE CARNOT (FONDS AMBULANT)
59141 IWUY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1986
Activité : VENTE DE BOISSONS EN NON SEDENTAIRE
Origine du fonds : Divers
ECU EN LOCATION GERANC - récédent propriétaire exploitan - HAUSSY ALPHONS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

28/04/2017 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/11/1986
Texte de l'observation : Historique : La société reprend les actes et engag ements accomplis par son dirigeant pour le compte de la société en formation entre le 1ER NOVEMBRE 1 986 et le 24 NOVEMBRE 1986. DU 1ER NOVEMBRE 1986 A U 16 OCTOBRE 1987, la forme juridique était "SARL A ASSOCIE UNIQUE" DU 16 OCTOBRE 1987 au 27 DECEMBR E 1988 : la forme juridique de la société était : "SARL". MODIFICATION DU 5 NOVEMBRE 1990 : A la dat e du 1ER JANVIER 1990, la SA BRASSERIE DE CHOULETT E a acquis des Consorts DESRUENNES, les éléments i ncorporels uniquement d'un fonds de commerce de né goce de vins et boissons, qui était exploité à CAM BRAI 11 Rue de Cantimpré. MODIFICATION DU 27 JANVI ER 1995 A la date du 1ER JANVIER 1995, la SA BRASS ERIE DE LA CHOULETTE a acquis de M. BREUCQ Edouard un fonds de commerce de négoce de bières et vins exploité par ce dernier à SAINT-SOUPLET. Ce fonds a été transféré dans l'établissement principal de la SA BRASSERIE DE LA CHOULETTE pour n'en former q u'un seul. MODIFICATION DU 30 OCTOBRE 2001 -Mise e n location-gérance de la partie du fonds de commer ce de vente de bières en droits suspendus en Franc e et à l'Etranger uniquement exploité à HORDAIN 16 rue des Ecoles à la SARL CHOULETTE PRODUCTIONS, p our une durée d'une année à compter du 1ER OCTOBRE 2001, renouvelable ensuite par ta- cite reconduct on d'année en année. - Mise en location-gérance de la branche de son fonds de commerce de production de bières unique- ment exploité à HORDAIN 16 rue des Ecoles à LA sarl CHOULETTE PRODUCTIONS, pour u ne durée d'une année à compter du 1ER OCTOBRE 2001 , renouvelable ensuite par tacite reconduction d'a nnée en année DU 27 DECEMBRE 1988 AU 26 JUILLET 20 05, la forme juridique était "SA"

28/04/2017 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/11/1986
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 16 r ue des Ecoles 59111 Hordain : PUBLICATION DE LA CE SSION : LA GAZETTE DU 29 NOVEMBRE 1986 PRECEDENT P ROPRIETAIRE : BRASSERIE BOURGEOIS LECERF

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 510
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1989
Texte de l'observation : D'OFFICE : TRANSFORMATION DE LA SARL EN S.A. ET AUGMENTATION DU CAPITAL DE 50.000 A 252.000 F A COMPTER DU 27/12/88

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 816
Date d’ajout de l’observation : 30/04/1993
Texte de l'observation : FIN DE LOCATION GERANCE ET ACHAT DU FONDS SIS 7, RUE CARNOT A IWUY A COMPTER DU 31.03.93.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1833
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2005
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 26/07/2005

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 252 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 38 417.15 EUR

Personnes morales :

28/04/2017 : BRASSERIE LA CHOULETTE

Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1986
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/11/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 192000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

01/01/2009 : BRASSERIE DE LA CHOULETTE

Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/1988

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°1449 déposé le 28/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°1305 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°1222 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°1685 déposé le 05/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°1049 déposé le 19/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°1256 déposé le 22/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°01076 déposé le 21/04/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°01303 déposé le 27/05/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°01104 déposé le 11/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°00675 déposé le 13/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°00965 déposé le 30/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°00560 déposé le 17/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°00504 déposé le 30/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°00441 déposé le 03/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°00675 déposé le 10/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°00442 déposé le 14/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°00300 déposé le 05/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°00425 déposé le 26/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°90296 déposé le 06/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°80336 déposé le 19/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°70343 déposé le 26/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°60343 déposé le 16/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°50367 déposé le 25/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°40573 déposé le 21/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°30502 déposé le 21/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°20632 déposé le 14/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1986B00250
Dépôt : N°10348 déposé le 22/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 3180 du 05/07/2022
Numéro de gestion : 1986B00250
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 405	26 184	7 221	5 179
AH	Fonds commercial	57 769		57 769	57 769
AP	Constructions	6 079	5 739	340	644
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	628 955	523 494	105 461	132 472
AT	Autres immobilisations corporelles	554 672	321 081	233 591	212 258
CU	Autres participations	2 180		2 180	9 052
BD	Autres titres immobilisés	21 829		21 829	2 917
BH	Autres immobilisations financières	9 534		9 534	8 934
BJ	TOTAL (I)	1 314 423	876 498	437 925	429 225
BT	Marchandises	363 888		363 888	247 539
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 428
BX	Clients et comptes rattachés	1 138 532	33 267	1 105 265	463 873
BZ	Autres créances	244 088		244 088	185 310
CF	Disponibilités	403 752		403 752	208 500
CH	Charges constatées d’avance	6 242		6 242	5 998
CJ	TOTAL (II)	2 156 503	33 267	2 123 235	1 112 649
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 470 925	909 765	2 561 161	1 541 874
CP	Parts à moins d’un an	9 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	192 000	192 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	63 065
DD	Réserve légale (1)	19 200	19 200
DG	Autres réserves	600 197	527 341
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	121 118	72 856
DJ	Subventions d’investissement	1 749	5 341
DL	TOTAL (I)	997 329	816 738
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	145 302	148 855
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	83 075	50 954
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	972 977	401 104
DY	Dettes fiscales et sociales	207 131	90 655
EA	Autres dettes	155 347	33 568
EC	TOTAL (IV)	1 563 832	725 137
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 561 161	1 541 874
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 470 555	630 664
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 454 919	355	2 455 274	2 058 721
FG	Production vendue services	132 157		132 157	140 635
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 587 076	355	2 587 431	2 199 356
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 391	37 180
FQ	Autres produits			37	193
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 592 859	2 236 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 264 364	1 075 909
FT	Variation de stock (marchandises)			23 803	-25 633
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			271 369	225 538
FW	Autres achats et charges externes			431 690	436 795
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			21 999	17 031
FY	Salaires et traitements			243 160	210 302
FZ	Charges sociales			82 137	70 651
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 098	76 405
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 092	375
GE	Autres charges			2 170	45 549
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 415 884	2 132 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			176 974	103 808
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17	18
GP	Total des produits financiers (V)			17	18
GR	Intérêts et charges assimilées			4 850	9 782
GU	Total des charges financières (VI)			4 850	9 782
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 833	-9 763
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			172 141	94 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	131	2 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 592	6 233
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 723	8 777
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		888
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		888
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 723	7 889
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	54 746	29 078
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 596 598	2 245 525
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 475 480	2 172 669
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	121 118	72 856
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	59 506	53 010
A1	Renvois : Transfert de charges	5 385	755
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	28 776	26 701
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	229
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 673	1 511		26 184
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	773 155	72 587	-4 572	850 314
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	797 829	74 098	-4 571	876 498
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	32 181	1 092	6	33 267
7B	Total Provisions pour dépréciation	32 181	1 092	6	33 267
7C	TOTAL GENERAL	32 181	1 092	6	33 267
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 092	6
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	9 534	9 534
VA	Clients douteux ou litigieux	39 286
UX	Autres créances clients	1 099 246
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 122
VM	Impôts sur les bénéfices	6 003
VB	T. V. A.	29 751
VP	Divers	14 037
VC	Groupe et associés	22 170
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	167 005
VS	Charges constatées d’avance	6 242
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 398 397	1 398 397
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 194	1 194
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	144 108	50 831	93 277
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	972 977	972 977
8C	Personnel et comptes rattachés	53 486	53 486
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	43 527	43 527
8E	Impôts sur les bénéfices	14 547	14 547
VW	T.V.A.	79 277	79 277
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	16 293	16 293
VI	Groupe et associés	83 075	83 075
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	155 347	155 347
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 563 832	1 470 555	93 277
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	53 702

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 2930 du 15/06/2021
Numéro de gestion : 1986B00250
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 405	26 184	7 221	5 179
AH	Fonds commercial	57 769		57 769	57 769
AP	Constructions	6 079	5 739	340	644
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	628 955	523 494	105 461	132 472
AT	Autres immobilisations corporelles	554 672	321 081	233 591	212 258
CU	Autres participations	2 180		2 180	9 052
BD	Autres titres immobilisés	21 829		21 829	2 917
BH	Autres immobilisations financières	9 534		9 534	8 934
BJ	TOTAL (I)	1 314 423	876 498	437 925	429 225
BT	Marchandises	363 888		363 888	247 539
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 428
BX	Clients et comptes rattachés	1 138 532	33 267	1 105 265	463 873
BZ	Autres créances	244 088		244 088	185 310
CF	Disponibilités	403 752		403 752	208 500
CH	Charges constatées d’avance	6 242		6 242	5 998
CJ	TOTAL (II)	2 156 503	33 267	2 123 235	1 112 649
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 470 925	909 765	2 561 161	1 541 874
CP	Parts à moins d’un an	9 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	192 000	192 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	63 065
DD	Réserve légale (1)	19 200	19 200
DG	Autres réserves	600 197	527 341
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	121 118	72 856
DJ	Subventions d’investissement	1 749	5 341
DL	TOTAL (I)	997 329	816 738
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	145 302	148 855
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	83 075	50 954
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	972 977	401 104
DY	Dettes fiscales et sociales	207 131	90 655
EA	Autres dettes	155 347	33 568
EC	TOTAL (IV)	1 563 832	725 137
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 561 161	1 541 874
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 470 555	630 664
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 454 919	355	2 455 274	2 058 721
FG	Production vendue services	132 157		132 157	140 635
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 587 076	355	2 587 431	2 199 356
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 391	37 180
FQ	Autres produits			37	193
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 592 859	2 236 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 264 364	1 075 909
FT	Variation de stock (marchandises)			23 803	-25 633
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			271 369	225 538
FW	Autres achats et charges externes			431 690	436 795
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			21 999	17 031
FY	Salaires et traitements			243 160	210 302
FZ	Charges sociales			82 137	70 651
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 098	76 405
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 092	375
GE	Autres charges			2 170	45 549
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 415 884	2 132 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			176 974	103 808
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17	18
GP	Total des produits financiers (V)			17	18
GR	Intérêts et charges assimilées			4 850	9 782
GU	Total des charges financières (VI)			4 850	9 782
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 833	-9 763
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			172 141	94 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	131	2 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 592	6 233
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 723	8 777
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		888
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		888
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 723	7 889
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	54 746	29 078
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 596 598	2 245 525
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 475 480	2 172 669
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	121 118	72 856
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	59 506	53 010
A1	Renvois : Transfert de charges	5 385	755
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	28 776	26 701
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	229
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 673	1 511		26 184
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	773 155	72 587	-4 572	850 314
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	797 829	74 098	-4 571	876 498
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	32 181	1 092	6	33 267
7B	Total Provisions pour dépréciation	32 181	1 092	6	33 267
7C	TOTAL GENERAL	32 181	1 092	6	33 267
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 092	6
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	9 534	9 534
VA	Clients douteux ou litigieux	39 286
UX	Autres créances clients	1 099 246
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 122
VM	Impôts sur les bénéfices	6 003
VB	T. V. A.	29 751
VP	Divers	14 037
VC	Groupe et associés	22 170
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	167 005
VS	Charges constatées d’avance	6 242
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 398 397	1 398 397
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 194	1 194
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	144 108	50 831	93 277
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	972 977	972 977
8C	Personnel et comptes rattachés	53 486	53 486
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	43 527	43 527
8E	Impôts sur les bénéfices	14 547	14 547
VW	T.V.A.	79 277	79 277
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	16 293	16 293
VI	Groupe et associés	83 075	83 075
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	155 347	155 347
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 563 832	1 470 555	93 277
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	53 702

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 1776 du 18/06/2020
Numéro de gestion : 1986B00250
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 405	26 184	7 221	5 179
AH	Fonds commercial	57 769		57 769	57 769
AP	Constructions	6 079	5 739	340	644
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	628 955	523 494	105 461	132 472
AT	Autres immobilisations corporelles	554 672	321 081	233 591	212 258
CU	Autres participations	2 180		2 180	9 052
BD	Autres titres immobilisés	21 829		21 829	2 917
BH	Autres immobilisations financières	9 534		9 534	8 934
BJ	TOTAL (I)	1 314 423	876 498	437 925	429 225
BT	Marchandises	363 888		363 888	247 539
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 428
BX	Clients et comptes rattachés	1 138 532	33 267	1 105 265	463 873
BZ	Autres créances	244 088		244 088	185 310
CF	Disponibilités	403 752		403 752	208 500
CH	Charges constatées d’avance	6 242		6 242	5 998
CJ	TOTAL (II)	2 156 503	33 267	2 123 235	1 112 649
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 470 925	909 765	2 561 161	1 541 874
CP	Parts à moins d’un an	9 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	192 000	192 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	63 065
DD	Réserve légale (1)	19 200	19 200
DG	Autres réserves	600 197	527 341
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	121 118	72 856
DJ	Subventions d’investissement	1 749	5 341
DL	TOTAL (I)	997 329	816 738
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	145 302	148 855
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	83 075	50 954
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	972 977	401 104
DY	Dettes fiscales et sociales	207 131	90 655
EA	Autres dettes	155 347	33 568
EC	TOTAL (IV)	1 563 832	725 137
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 561 161	1 541 874
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 470 555	630 664
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 454 919	355	2 455 274	2 058 721
FG	Production vendue services	132 157		132 157	140 635
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 587 076	355	2 587 431	2 199 356
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 391	37 180
FQ	Autres produits			37	193
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 592 859	2 236 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 264 364	1 075 909
FT	Variation de stock (marchandises)			23 803	-25 633
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			271 369	225 538
FW	Autres achats et charges externes			431 690	436 795
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			21 999	17 031
FY	Salaires et traitements			243 160	210 302
FZ	Charges sociales			82 137	70 651
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 098	76 405
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 092	375
GE	Autres charges			2 170	45 549
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 415 884	2 132 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			176 974	103 808
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17	18
GP	Total des produits financiers (V)			17	18
GR	Intérêts et charges assimilées			4 850	9 782
GU	Total des charges financières (VI)			4 850	9 782
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 833	-9 763
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			172 141	94 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	131	2 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 592	6 233
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 723	8 777
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		888
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		888
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 723	7 889
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	54 746	29 078
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 596 598	2 245 525
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 475 480	2 172 669
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	121 118	72 856
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	59 506	53 010
A1	Renvois : Transfert de charges	5 385	755
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	28 776	26 701
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	229
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 673	1 511		26 184
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	773 155	72 587	-4 572	850 314
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	797 829	74 098	-4 571	876 498
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	32 181	1 092	6	33 267
7B	Total Provisions pour dépréciation	32 181	1 092	6	33 267
7C	TOTAL GENERAL	32 181	1 092	6	33 267
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 092	6
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	9 534	9 534
VA	Clients douteux ou litigieux	39 286
UX	Autres créances clients	1 099 246
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 122
VM	Impôts sur les bénéfices	6 003
VB	T. V. A.	29 751
VP	Divers	14 037
VC	Groupe et associés	22 170
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	167 005
VS	Charges constatées d’avance	6 242
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 398 397	1 398 397
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 194	1 194
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	144 108	50 831	93 277
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	972 977	972 977
8C	Personnel et comptes rattachés	53 486	53 486
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	43 527	43 527
8E	Impôts sur les bénéfices	14 547	14 547
VW	T.V.A.	79 277	79 277
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	16 293	16 293
VI	Groupe et associés	83 075	83 075
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	155 347	155 347
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 563 832	1 470 555	93 277
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	53 702

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 1069 du 22/03/2019
Numéro de gestion : 1986B00250
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 405	26 184	7 221	5 179
AH	Fonds commercial	57 769		57 769	57 769
AP	Constructions	6 079	5 739	340	644
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	628 955	523 494	105 461	132 472
AT	Autres immobilisations corporelles	554 672	321 081	233 591	212 258
CU	Autres participations	2 180		2 180	9 052
BD	Autres titres immobilisés	21 829		21 829	2 917
BH	Autres immobilisations financières	9 534		9 534	8 934
BJ	TOTAL (I)	1 314 423	876 498	437 925	429 225
BT	Marchandises	363 888		363 888	247 539
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 428
BX	Clients et comptes rattachés	1 138 532	33 267	1 105 265	463 873
BZ	Autres créances	244 088		244 088	185 310
CF	Disponibilités	403 752		403 752	208 500
CH	Charges constatées d’avance	6 242		6 242	5 998
CJ	TOTAL (II)	2 156 503	33 267	2 123 235	1 112 649
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 470 925	909 765	2 561 161	1 541 874
CP	Parts à moins d’un an	9 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	192 000	192 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	63 065
DD	Réserve légale (1)	19 200	19 200
DG	Autres réserves	600 197	527 341
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	121 118	72 856
DJ	Subventions d’investissement	1 749	5 341
DL	TOTAL (I)	997 329	816 738
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	145 302	148 855
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	83 075	50 954
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	972 977	401 104
DY	Dettes fiscales et sociales	207 131	90 655
EA	Autres dettes	155 347	33 568
EC	TOTAL (IV)	1 563 832	725 137
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 561 161	1 541 874
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 470 555	630 664
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 454 919	355	2 455 274	2 058 721
FG	Production vendue services	132 157		132 157	140 635
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 587 076	355	2 587 431	2 199 356
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 391	37 180
FQ	Autres produits			37	193
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 592 859	2 236 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 264 364	1 075 909
FT	Variation de stock (marchandises)			23 803	-25 633
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			271 369	225 538
FW	Autres achats et charges externes			431 690	436 795
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			21 999	17 031
FY	Salaires et traitements			243 160	210 302
FZ	Charges sociales			82 137	70 651
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 098	76 405
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 092	375
GE	Autres charges			2 170	45 549
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 415 884	2 132 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			176 974	103 808
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17	18
GP	Total des produits financiers (V)			17	18
GR	Intérêts et charges assimilées			4 850	9 782
GU	Total des charges financières (VI)			4 850	9 782
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 833	-9 763
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			172 141	94 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	131	2 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 592	6 233
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 723	8 777
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		888
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		888
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 723	7 889
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	54 746	29 078
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 596 598	2 245 525
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 475 480	2 172 669
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	121 118	72 856
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	59 506	53 010
A1	Renvois : Transfert de charges	5 385	755
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	28 776	26 701
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	229
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 673	1 511		26 184
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	773 155	72 587	-4 572	850 314
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	797 829	74 098	-4 571	876 498
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	32 181	1 092	6	33 267
7B	Total Provisions pour dépréciation	32 181	1 092	6	33 267
7C	TOTAL GENERAL	32 181	1 092	6	33 267
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 092	6
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	9 534	9 534
VA	Clients douteux ou litigieux	39 286
UX	Autres créances clients	1 099 246
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 122
VM	Impôts sur les bénéfices	6 003
VB	T. V. A.	29 751
VP	Divers	14 037
VC	Groupe et associés	22 170
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	167 005
VS	Charges constatées d’avance	6 242
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 398 397	1 398 397
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 194	1 194
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	144 108	50 831	93 277
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	972 977	972 977
8C	Personnel et comptes rattachés	53 486	53 486
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	43 527	43 527
8E	Impôts sur les bénéfices	14 547	14 547
VW	T.V.A.	79 277	79 277
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	16 293	16 293
VI	Groupe et associés	83 075	83 075
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	155 347	155 347
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 563 832	1 470 555	93 277
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	53 702

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 1411 du 24/04/2018
Numéro de gestion : 1986B00250
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 405	26 184	7 221	5 179
AH	Fonds commercial	57 769		57 769	57 769
AP	Constructions	6 079	5 739	340	644
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	628 955	523 494	105 461	132 472
AT	Autres immobilisations corporelles	554 672	321 081	233 591	212 258
CU	Autres participations	2 180		2 180	9 052
BD	Autres titres immobilisés	21 829		21 829	2 917
BH	Autres immobilisations financières	9 534		9 534	8 934
BJ	TOTAL (I)	1 314 423	876 498	437 925	429 225
BT	Marchandises	363 888		363 888	247 539
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 428
BX	Clients et comptes rattachés	1 138 532	33 267	1 105 265	463 873
BZ	Autres créances	244 088		244 088	185 310
CF	Disponibilités	403 752		403 752	208 500
CH	Charges constatées d’avance	6 242		6 242	5 998
CJ	TOTAL (II)	2 156 503	33 267	2 123 235	1 112 649
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 470 925	909 765	2 561 161	1 541 874
CP	Parts à moins d’un an	9 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	192 000	192 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	63 065
DD	Réserve légale (1)	19 200	19 200
DG	Autres réserves	600 197	527 341
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	121 118	72 856
DJ	Subventions d’investissement	1 749	5 341
DL	TOTAL (I)	997 329	816 738
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	145 302	148 855
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	83 075	50 954
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	972 977	401 104
DY	Dettes fiscales et sociales	207 131	90 655
EA	Autres dettes	155 347	33 568
EC	TOTAL (IV)	1 563 832	725 137
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 561 161	1 541 874
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 470 555	630 664
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 454 919	355	2 455 274	2 058 721
FG	Production vendue services	132 157		132 157	140 635
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 587 076	355	2 587 431	2 199 356
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 391	37 180
FQ	Autres produits			37	193
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 592 859	2 236 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 264 364	1 075 909
FT	Variation de stock (marchandises)			23 803	-25 633
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			271 369	225 538
FW	Autres achats et charges externes			431 690	436 795
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			21 999	17 031
FY	Salaires et traitements			243 160	210 302
FZ	Charges sociales			82 137	70 651
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 098	76 405
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 092	375
GE	Autres charges			2 170	45 549
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 415 884	2 132 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			176 974	103 808
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17	18
GP	Total des produits financiers (V)			17	18
GR	Intérêts et charges assimilées			4 850	9 782
GU	Total des charges financières (VI)			4 850	9 782
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 833	-9 763
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			172 141	94 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	131	2 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 592	6 233
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 723	8 777
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		888
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		888
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 723	7 889
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	54 746	29 078
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 596 598	2 245 525
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 475 480	2 172 669
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	121 118	72 856
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	59 506	53 010
A1	Renvois : Transfert de charges	5 385	755
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	28 776	26 701
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	229
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 673	1 511		26 184
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	773 155	72 587	-4 572	850 314
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	797 829	74 098	-4 571	876 498
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	32 181	1 092	6	33 267
7B	Total Provisions pour dépréciation	32 181	1 092	6	33 267
7C	TOTAL GENERAL	32 181	1 092	6	33 267
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 092	6
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	9 534	9 534
VA	Clients douteux ou litigieux	39 286
UX	Autres créances clients	1 099 246
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 122
VM	Impôts sur les bénéfices	6 003
VB	T. V. A.	29 751
VP	Divers	14 037
VC	Groupe et associés	22 170
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	167 005
VS	Charges constatées d’avance	6 242
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 398 397	1 398 397
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 194	1 194
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	144 108	50 831	93 277
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	972 977	972 977
8C	Personnel et comptes rattachés	53 486	53 486
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	43 527	43 527
8E	Impôts sur les bénéfices	14 547	14 547
VW	T.V.A.	79 277	79 277
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	16 293	16 293
VI	Groupe et associés	83 075	83 075
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	155 347	155 347
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 563 832	1 470 555	93 277
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	53 702

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 1449 du 28/04/2017
Numéro de gestion : 1986B00250
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 405	26 184	7 221	5 179
AH	Fonds commercial	57 769		57 769	57 769
AP	Constructions	6 079	5 739	340	644
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	628 955	523 494	105 461	132 472
AT	Autres immobilisations corporelles	554 672	321 081	233 591	212 258
CU	Autres participations	2 180		2 180	9 052
BD	Autres titres immobilisés	21 829		21 829	2 917
BH	Autres immobilisations financières	9 534		9 534	8 934
BJ	TOTAL (I)	1 314 423	876 498	437 925	429 225
BT	Marchandises	363 888		363 888	247 539
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 428
BX	Clients et comptes rattachés	1 138 532	33 267	1 105 265	463 873
BZ	Autres créances	244 088		244 088	185 310
CF	Disponibilités	403 752		403 752	208 500
CH	Charges constatées d’avance	6 242		6 242	5 998
CJ	TOTAL (II)	2 156 503	33 267	2 123 235	1 112 649
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 470 925	909 765	2 561 161	1 541 874
CP	Parts à moins d’un an	9 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	192 000	192 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	63 065
DD	Réserve légale (1)	19 200	19 200
DG	Autres réserves	600 197	527 341
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	121 118	72 856
DJ	Subventions d’investissement	1 749	5 341
DL	TOTAL (I)	997 329	816 738
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	145 302	148 855
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	83 075	50 954
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	972 977	401 104
DY	Dettes fiscales et sociales	207 131	90 655
EA	Autres dettes	155 347	33 568
EC	TOTAL (IV)	1 563 832	725 137
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 561 161	1 541 874
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 470 555	630 664
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 454 919	355	2 455 274	2 058 721
FG	Production vendue services	132 157		132 157	140 635
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 587 076	355	2 587 431	2 199 356
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 391	37 180
FQ	Autres produits			37	193
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 592 859	2 236 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 264 364	1 075 909
FT	Variation de stock (marchandises)			23 803	-25 633
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			271 369	225 538
FW	Autres achats et charges externes			431 690	436 795
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			21 999	17 031
FY	Salaires et traitements			243 160	210 302
FZ	Charges sociales			82 137	70 651
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 098	76 405
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 092	375
GE	Autres charges			2 170	45 549
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 415 884	2 132 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			176 974	103 808
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17	18
GP	Total des produits financiers (V)			17	18
GR	Intérêts et charges assimilées			4 850	9 782
GU	Total des charges financières (VI)			4 850	9 782
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 833	-9 763
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			172 141	94 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	131	2 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 592	6 233
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 723	8 777
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		888
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		888
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 723	7 889
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	54 746	29 078
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 596 598	2 245 525
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 475 480	2 172 669
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	121 118	72 856
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	59 506	53 010
A1	Renvois : Transfert de charges	5 385	755
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	28 776	26 701
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	229
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 673	1 511		26 184
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	773 155	72 587	-4 572	850 314
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	797 829	74 098	-4 571	876 498
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	32 181	1 092	6	33 267
7B	Total Provisions pour dépréciation	32 181	1 092	6	33 267
7C	TOTAL GENERAL	32 181	1 092	6	33 267
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 092	6
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	9 534	9 534
VA	Clients douteux ou litigieux	39 286
UX	Autres créances clients	1 099 246
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 122
VM	Impôts sur les bénéfices	6 003
VB	T. V. A.	29 751
VP	Divers	14 037
VC	Groupe et associés	22 170
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	167 005
VS	Charges constatées d’avance	6 242
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 398 397	1 398 397
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 194	1 194
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	144 108	50 831	93 277
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	972 977	972 977
8C	Personnel et comptes rattachés	53 486	53 486
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	43 527	43 527
8E	Impôts sur les bénéfices	14 547	14 547
VW	T.V.A.	79 277	79 277
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	16 293	16 293
VI	Groupe et associés	83 075	83 075
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	155 347	155 347
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 563 832	1 470 555	93 277
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	53 702

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