BRASSERIE GOUDALE - SAINT-OMER

Informations de l'établissement :

Date de création : 21/12/2015

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48776781600035 / Siren : 487767816 / NIC : 00035

N° de TVA : FR 66 487767816

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/07/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
BRASSERIE GOUDALE

Adresse :
35 bis Boulevard DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER

Historique de l'établissement :

31/12/2016 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

21/12/2015 : Succession

Prédécesseur : BRASSERIE GOUDALE
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 30/06/2006

Dénomination : BRASSERIE GOUDALE

Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2020 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2020 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BRASSERIE GOUDALE - Saint-Omer (siège)BRASSERIE GOUDALE - ArquesBRASSERIE GOUDALE - DouaiBRASSERIE GOUDALE - Douai (fermé)

Marques françaises :

12/03/2015 : LE GOUDALIER

N° national/d'enregistrement : 4164154
Date de dépôt : 12/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 Douai
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Nicolas Moreau
Adresse :
62 avenue des Champs Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

06/01/2015 : BLONDE DES FLANDRES

N° national/d'enregistrement : 4146251
Date de dépôt : 06/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme. Bénédicte JOBERT
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 680208
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

17/11/2014 : G de Goudale

N° national/d'enregistrement : 4134200
Date de dépôt : 17/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 Douai
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Nicolas Moreau
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

26/03/2013 : ABBAYE DES FLANDRES

N° national/d'enregistrement : 3993142
Date de dépôt : 26/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

22/03/2012 : LA DEMON

N° national/d'enregistrement : 3907203
Date de dépôt : 22/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 Rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

27/04/2011 : BDG

N° national/d'enregistrement : 3826867
Date de dépôt : 27/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S. A. S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B. P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : “ LES BRASSEURS DE GAYANT ”
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

26/01/2011 : GAYANT ENERGY BEER

N° national/d'enregistrement : 3801024
Date de dépôt : 26/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S. A. S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B.P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

12/11/2010 : ENERGY BEAR

N° national/d'enregistrement : 3782046
Date de dépôt : 12/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B.P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

12/11/2010 : SAINT LANDELIN RUBIS SAVEUR FRUITS ROUGES

N° national/d'enregistrement : 3782051
Date de dépôt : 12/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S. A. S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B. P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

05/11/2010 : BIERE DU DIABLE

N° national/d'enregistrement : 3780473
Date de dépôt : 05/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B.P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

26/04/2010 : SIRE HUGUES

N° national/d'enregistrement : 3733530
Date de dépôt : 26/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S. A. S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B. P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

16/04/2010 : SAINT-LANDELIN RUBIS

N° national/d'enregistrement : 3731097
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B. P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

27/07/2009 : ABBAYE D'ANCHIN

N° national/d'enregistrement : 3667164
Date de dépôt : 27/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B.P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

27/07/2009 : ABBAYE DU LYS

N° national/d'enregistrement : 3667165
Date de dépôt : 27/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B.P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

29/10/2008 : TRIPLE SECRET DES MOINES

N° national/d'enregistrement : 3608159
Date de dépôt : 29/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697413
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

29/10/2008 : TRIPLE SECRET DES MOINES

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 748004
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697413
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

07/04/2008 : ST LANDELIN MYTHIQUE

N° national/d'enregistrement : 3567976
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT S. A. S.
Numéro de SIREN : 487767816

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

17/11/2006 : LA DIVINE

N° national/d'enregistrement : 3463999
Date de dépôt : 17/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 Rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 698849
Date de demande : 27/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633697
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

17/11/2006 : LA DIVINE

N° national/d'enregistrement : 3463999
Date de dépôt : 17/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 Rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633697
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

17/11/2006 : LA DIVINE

N° national/d'enregistrement : 3463999
Date de dépôt : 17/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 Rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633697
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/09/2005 : LA MELEE

N° national/d'enregistrement : 3383759
Date de dépôt : 27/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 658652
Date de demande : 01/12/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597584
Date de demande : 22/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

22/01/2002 : GOLDENBERG

N° national/d'enregistrement : 3142984
Date de dépôt : 22/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35 B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485141
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800619
Date de demande : 30/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

22/01/2002 : GOLDENBERG

N° national/d'enregistrement : 3142984
Date de dépôt : 22/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63 Rue du Faubourg de Paris
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

05/04/2001 : ABBAYE DE MARCHIENNES

N° national/d'enregistrement : 3093753
Date de dépôt : 05/04/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358110
Date de demande : 28/10/2002

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 817363
Date de demande : 29/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35 boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-19
Date du BOPI : 11/05/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467464
Date de demande : 04/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777942
Date de demande : 29/03/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

09/02/2001 : LE BRASSEUR DES GRANDES SAVEURS

N° national/d'enregistrement : 3083520
Date de dépôt : 09/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63 Faubourg de Paris BP 89
59502 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462641
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

22/01/1999 : RIO GRANDE

N° national/d'enregistrement : 99770533
Date de dépôt : 22/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 335568
Date de demande : 26/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365049
Date de demande : 03/02/2003
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391777
Date de demande : 10/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700502
Date de demande : 13/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

21/01/1997 : BELZEBUTH

N° national/d'enregistrement : 97660606
Date de dépôt : 21/01/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits; sirops

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365050
Date de demande : 03/02/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455468
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 712079
Date de demande : 24/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-10
Date du BOPI : 07/03/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331863
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654160
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

21/01/1997 : BELZEBUTH

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits; sirops

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-10
Date du BOPI : 07/03/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331863
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654160
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

29/09/1994 : AMADEUS

N° national/d'enregistrement : 94537989
Date de dépôt : 29/09/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 401508
Date de demande : 19/10/2004

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 623593
Date de demande : 12/05/2014
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-44
Date du BOPI : 04/11/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2267094
Date de demande : 17/06/2004
N° de BOPI : 2004-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556823
Date de demande : 29/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

22/04/1994 : LES BRASSEURS DE GAYANT

N° national/d'enregistrement : 94517796
Date de dépôt : 22/04/1994
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Boissons de fruits et jus de fruits; Sirops et autres présentations pour faire des boissons.Restauration (alimentation); Hébergement temporaire; soins médicaux d'hygiène et de beauté; service vétérinaire et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 32
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 390488
Date de demande : 13/04/2004

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-23
Date du BOPI : 10/06/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254545
Date de demande : 19/12/2003
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556824
Date de demande : 29/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

26/05/1993 : GLEN SCOTT

N° national/d'enregistrement : 93470880
Date de dépôt : 26/05/1993
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient de supprimer : N° du nouveau dépôt simultané de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres produits et services : 33

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Bénédicte JOBERT
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 372201
Date de demande : 17/06/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-29
Date du BOPI : 23/07/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2243123
Date de demande : 26/05/2003
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
Date de demande : 17/11/2003
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 17/11/2003
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2003-46
Texte de l'erratum publié : Il convient de supprimer : N° du nouveau dépôt simultané de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres produits et services : 33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2530282
Date de demande : 21/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

23/04/1993 : LA GOUDALE

N° national/d'enregistrement : 93466160
Date de dépôt : 23/04/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185, rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 372201
Date de demande : 17/06/2003

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 599354
Date de demande : 18/04/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-23
Date du BOPI : 11/06/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2240812
Date de demande : 14/04/2003
N° de BOPI : 2003-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2524452
Date de demande : 14/03/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

28/08/1991 : CELTA

N° national/d'enregistrement : 1689758
Date de dépôt : 28/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606000 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180746
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200398
Date de demande : 15/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477766
Date de demande : 10/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788521
Date de demande : 26/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

28/08/1991 : CELTA

N° national/d'enregistrement : 1689758
Date de dépôt : 28/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606000 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180746
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63 Rue du Faubourg de Paris
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

20/06/1991 : DOUGLAS

N° national/d'enregistrement : 1672393
Date de dépôt : 20/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUIN 1981 à l'INPI No 600364 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1199748
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, notamment sodas

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63 Rue du Faubourg de Paris
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 325633
Date de demande : 20/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200397
Date de demande : 15/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472642
Date de demande : 08/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

20/06/1991 : DOUGLAS

N° national/d'enregistrement : 1672393
Date de dépôt : 20/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUIN 1981 à l'INPI No 600364 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1199748
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, notamment sodas

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63 Rue du Faubourg de Paris
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

01/03/1991 : SAAZ-PILS

N° national/d'enregistrement : 1651381
Date de dépôt : 01/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 MARS 1981 à l'INPI No 589858 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1164687
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAIN-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314999
Date de demande : 31/01/2001

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2188648
Date de demande : 29/12/2000
N° de BOPI : 2001-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463850
Date de demande : 24/02/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774476
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

29/05/1990 : GRAIN D'ORGE

N° national/d'enregistrement : 1648849
Date de dépôt : 29/05/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons non alcooliques à base d'orge, préparations pour faire des boissons à base d'orge

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365050
Date de demande : 03/02/2003

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GRAIN D'ORGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455468
Date de demande : 18/12/2006

Bénéficiare 1 : CERES DEESE DES MOISSONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166352
Date de demande : 25/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438974
Date de demande : 29/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748346
Date de demande : 18/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

28/11/1988 : SAINT LANDELIN

N° national/d'enregistrement : 1500574
Date de dépôt : 28/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

28/11/1988 : SAINT LANDELIN

N° national/d'enregistrement : 1500574
Date de dépôt : 28/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125573
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381491
Date de demande : 07/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697737
Date de demande : 07/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

27/10/1988 : ABBAYE DE CRESPIN

N° national/d'enregistrement : 1495967
Date de dépôt : 27/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153815
Date de demande : 03/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 266915
Date de demande : 16/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 268885
Date de demande : 16/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130285
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381492
Date de demande : 07/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697422
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

27/10/1988 : SECRET DES MOINES

N° national/d'enregistrement : 1495968
Date de dépôt : 27/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261912
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 335569
Date de demande : 26/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365049
Date de demande : 03/02/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373209
Date de demande : 30/06/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455468
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125574
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381493
Date de demande : 07/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697421
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

27/10/1988 : ABBAYE DE CRESPIN

N° national/d'enregistrement : 1495967
Date de dépôt : 27/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

27/03/1987 : SAAZ

N° national/d'enregistrement : 1465366
Date de dépôt : 27/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 MARS 1985 A L'INPI No 734568 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1300183.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153815
Date de demande : 03/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 234822
Date de demande : 13/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707842
Date de demande : 12/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086958
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336712
Date de demande : 14/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645086
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

27/03/1987 : SAAZ

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153815
Date de demande : 03/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 234822
Date de demande : 13/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086958
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336712
Date de demande : 14/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645086
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

19/06/1986 : TERKEN

N° national/d'enregistrement : 1360214
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JUIN 1976 à l'I.N.P.I. No 221654 ET ENREGISTRE SOUS LE No 952084.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons; Vins, spiritueux et liqueurs.
N° de la classe : 33

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 274361
Date de demande : 24/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 382936
Date de demande : 08/12/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 451471
Date de demande : 02/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455468
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062892
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331862
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619816
Date de demande : 01/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

13/09/1982 : BIERE DU DEMON

N° national/d'enregistrement : 1212798
Date de dépôt : 13/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 Rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2009020
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219867
Date de demande : 24/04/2002
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503401
Date de demande : 29/06/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

13/09/1982 : BIERE DU DEMON

N° national/d'enregistrement : 1212798
Date de dépôt : 13/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35 B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Publications au Bodacc :

25/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1895
NOJO : 620210606200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 487 767 816
Dénomination : BRASSERIE GOUDALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4454
NOJO : 620279915000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 487 767 816
Dénomination : BRASSERIE GOUDALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1317
NOJO : 000000620269044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 487 767 816
Dénomination : BRASSERIE GOUDALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/02/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1349
NOJO : BXA16033000738T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 27/01/2016
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 487 767 816
Dénomination : LES BRASSERIES DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FINANCIERE ACP (SAS) représenté par PECQUEUR André Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SA)
Montant du capital : 2523894.6 EUR

22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3237
NOJO : 595275679000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6033
NOJO : 595270064000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6805
NOJO : BXC123100057506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6806
NOJO : BXC12310005757K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°854
NOJO : BXB12052000922F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°842
NOJO : BXB112220010608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 30/06/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : BRASSERIE GRAN D'ORGE, Société anonyme (SA), 38 rue Anatole France 59790 Ronchin (RCS LILLE (5903) 430 000 240)

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2523894.6 EUR

23/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1179
NOJO : BXB11047002481B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Gérant(e) : FINANCIERE ACP (SAS) représenté par PECQUEUR André Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SA)

08/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1105
NOJO : BXB10335001097T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Gérant(e) : FINANCIERE ACP (SAS) représenté par PECQUEUR André Commissaire aux comptes titulaire : HD COMMISSAIRES ASSOCIES - SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : KRAWIEC Jean-Pierre

09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5736
NOJO : BXC101690198480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
63 rue du Faubourg de Paris
59500 Douai

18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5786
NOJO : BXC08188005157T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
63 rue du Faubourg de Paris
59500 Douai

19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8556
NOJO : BXC08224000202B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
63 rue du Faubourg de Paris
59500 Douai

Historique de l'unité légale :

21/11/2016 : dénomination

Dénomination : BRASSERIE GOUDALE

21/12/2015 : code NIC

Code NIC : 00035

23/01/2012 : code NIC

Code NIC : 00027

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)

24/07/2006 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

30/06/2006 : activité principale

Activité principale : Brasserie (NAFRev1 : 15.9N)

20/06/2006 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Représentants légaux :

05/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE ACP
Siren : 428627053
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
rue de la Croix Pélerine
62500 Saint-Martin-lez-Tatinghem
FRANCE

Représentant permanent

Nom : PECQUEUR André
Né le 01/04/1943 à EMMERIN (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
52 rue du Capitaine Revel
62500 Saint-Martin-lez-Tatinghem
FRANCE

05/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
31 rue Boitot
BP 70287
62504 Saint-Omer
FRANCE

05/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Type : Personne Morale

Nom : IGEC
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Jost
75017 Paris 17
FRANCE

Dépôts des actes :

21/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Dépôt : N°4496 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : BRASSERIE GOUDALE

21/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Dépôt : N°4496 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/11/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Dépôt : N°4496 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé

21/12/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Dépôt : N°332 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : 35 bis boulevard de Strasbourg 62500 St Omer

21/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Dépôt : N°332 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé

21/12/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Dépôt : N°332 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé

23/01/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°509 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social.

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1759 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1759 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

15/03/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°14 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

22/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°375 déposé le 14/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

05/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°2740 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

21/06/2007 : Décision(s) du président

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1142 déposé le 31/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

21/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1142 déposé le 31/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/06/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1142 déposé le 31/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Certificat du dépositaire dans le cadre de l'augmentation de capital parcompensation de créances.

24/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°967 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

24/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°967 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/07/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°965 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Déclaration de régularité et de conformité

30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°965 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

30/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°965 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°965 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Approbation de l'apport partiel d'actif

30/06/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1067 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

20/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°966 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Constation de la transformation en SARL et de la modification du capital

22/05/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°649 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Convention d'apport partiel d'actif

31/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°455 déposé le 05/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

09/12/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1377 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°455 déposé le 05/04/2006
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°740 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : de la société LES BRASSEURS DE GAYANT SA à la société LESBRASSEURS DE GAYANT SAS.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°965 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°966 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Au 20/06/2006

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°967 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1142 déposé le 31/08/2007
Etat : Déposé

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1261 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés LES BRASSEURS DE GAYANT et BRASSERIE GRAIN D'ORGE

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1435 déposé le 23/06/2011
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1759 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1759 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°509 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

05/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Type : Siège

Adresse :
35B boulevard de Strasbourg
62500 Saint-Omer
FRANCE

05/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue New Town
ZAC de la Porte Multimodale de l'Aa
62510 Arques
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2016
Activité : Brasserie, maleterie, fabrication et vente de toutes boissons gazeuses, eaux minérales et naturelles, vins et liqueurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Type : Etablissement principal

Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 Douai
FRANCE
Enseigne : BRASSEURS DE GAYANT, BDG BRASSERIE GRAIN D'ORGE BRASSERIE DE SAINT OMER, BSO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2006
Activité : Brasserie, malterie, fabrication et vente de toutes boissons gazeuses, eaux minérales et naturelles, vins et liqueurs
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ERE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

05/12/2016 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 704
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2016
Texte de l'observation : Cette société déjà constituée, transfère son siège social du 185 rue Léo Lagrange (59500) Douai (RCS Douai 2005B381) au 35 Bis Boulevard de Strasbourg (62500) St Omer à compter du 21/12/2015

Personnes morales :

05/12/2016 : BRASSERIE GOUDALE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Brasserie, malterie, fabrication et vente de toutes boissons gazeuses, eaux minérales et naturelles, vins et liqueurs

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/12/2005
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 21/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/07/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/06/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 2523894.6
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

01/02/2016 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2005

Economie sociale et solidaire : Oui

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°3444 déposé le 12/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°265 déposé le 28/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°3900 déposé le 26/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°3893 déposé le 25/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1799 déposé le 11/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1426 déposé le 24/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°617 déposé le 04/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°896 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°397 déposé le 24/05/2006
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 3582 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 2016B00073
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	448 146	364 529	83 617	61 805
AH	Fonds commercial	49 858		49 858	49 858
AN	Terrains	3 129 915	96 414	3 033 501	1 590 727
AP	Constructions	21 071 694	461 060	20 610 633	40 680
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 618 707	15 045 038	26 573 669	2 050 030
AT	Autres immobilisations corporelles	9 435 099	8 574 125	860 975	1 093 907
AV	Immobilisations en cours				7 388 602
AX	Avances et acomptes				12 108 302
CU	Autres participations	662		662	66 092
BB	Créances rattachées à des participations				72 483
BF	Prêts	111 819	111 819
BH	Autres immobilisations financières	664 900		664 900	656 537
BJ	TOTAL (I)	76 530 800	24 652 985	51 877 815	25 179 024
BL	Matières premières, approvisionnements	2 392 723	187 068	2 205 655	1 243 552
BN	En cours de production de biens	347 236		347 236	386 435
BR	Produits intermédiaires et finis	1 638 647	235 534	1 403 113	1 068 433
BT	Marchandises	19 868	1 056	18 812	46 993
BX	Clients et comptes rattachés	11 988 615	634 512	11 354 104	10 371 890
BZ	Autres créances	9 123 188	1 282 990	7 840 199	12 098 657
CF	Disponibilités	796 230		796 230	122 533
CH	Charges constatées d’avance	15 447		15 447	18 416
CJ	TOTAL (II)	26 321 955	2 341 160	23 980 795	25 356 909
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	102 852 756	26 994 145	75 858 611	50 535 933
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 523 895	2 523 895
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	684 706	684 706
DD	Réserve légale (1)	252 389	252 389
DG	Autres réserves	4 672 875	4 231 845
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 324 269	2 141 030
DJ	Subventions d’investissement	208 801
DK	Provisions réglementées	2 855 199	562 708
DL	TOTAL (I)	8 873 596	10 396 574
DP	Provisions pour risques	1 197 948	1 322 933
DQ	Provisions pour charges	1 976 564	1 336 256
DR	TOTAL (III)	3 174 512	2 659 189
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	28 750 493	12 915 499
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 727 649	10 529 120
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 706 620	3 709 696
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 960 434	4 587 133
DY	Dettes fiscales et sociales	3 409 826	3 132 923
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 545 995	1 609 595
EA	Autres dettes	3 709 484	996 204
EC	TOTAL (IV)	63 810 502	37 480 170
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	75 858 611	50 535 933
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 838 465	62 480	2 900 944	1 954 594
FD	Production vendue biens	41 044 849	6 461 098	47 505 947	40 914 107
FG	Production vendue services	764 897	186 376	951 272	962 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	44 648 211	6 709 953	51 358 164	43 831 392
FM	Production stockée			386 259	395 855
FO	Subventions d’exploitation				500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 182 397	673 912
FQ	Autres produits			119 629	220
FR	Total des produits d’exploitation (I)			53 046 449	44 901 879
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			977 549	785 012
FT	Variation de stock (marchandises)			29 265	-44 358
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 167 450	13 680 652
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 083 511	376 639
FW	Autres achats et charges externes			14 923 490	10 910 807
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 392 757	8 080 413
FY	Salaires et traitements			3 912 677	3 289 886
FZ	Charges sociales			1 847 483	1 615 089
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 185 199	1 053 191
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				249 188
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			534 253	241 460
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10 000	1 300 058
GE	Autres charges			78 898	191 563
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 975 511	41 729 600
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 070 937	3 172 279
GJ	Produits financiers de participations			272	9 754
GL	Autres intérêts et produits assimilés			70 011	119 670
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			344 591	258 239
GN	Différences positives de change			1 704	244
GP	Total des produits financiers (V)			416 577	387 907
GR	Intérêts et charges assimilées			262 032	96 668
GS	Différences négatives de change			178
GU	Total des charges financières (VI)			262 210	96 668
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			154 367	291 239
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 225 304	3 463 518
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 250	126 058
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	583 181	2 120
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	100 905	88 241
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	690 336	216 419
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	368 311	95 120
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	407 477	22 404
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	3 464 120	225 207
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 239 908	342 731
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 549 573	-126 311
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		206 805
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		989 372
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	54 153 362	45 506 205
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	56 477 630	43 365 176
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 324 269	2 141 030
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	347 465	17 064		364 529
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	26 192 817	3 168 135	5 268 546	24 092 406
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	26 540 282	3 185 199	5 268 546	24 456 935
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 855 199
3Z	Total Provisions réglementées	562 708	2 393 395	100 905	2 855 199
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				1 976 564
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 197 948
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 659 189	1 084 413	569 090	3 174 512
6E	sur immobilisations – corporelles	249 188		164 957	84 231
6N	Sur stocks et en cours	211 709	423 658	211 709	423 658
6T	Sur comptes clients	597 870	62 943	26 301	634 512
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 346 010	43 963	106 983	1 282 990
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 861 185	530 564	854 540	2 537 209
7C	TOTAL GENERAL	6 083 083	4 008 373	1 524 535	8 566 921
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		544 253	1 079 039
UG	- Financières			344 591
UJ	- Exceptionnelles		3 464 120	100 905
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	111 819	111 819
UT	Autres immobilisations financières	664 900	664 900
UX	Autres créances clients	11 988 615
UY	Personnel et comptes rattachés	6 504
VB	T. V. A.	3 065 819
VC	Groupe et associés	3 194 354
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 856 512
VS	Charges constatées d’avance	15 447
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	21 903 969	21 903 969
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	51 882	51 882
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	28 698 611	2 162 897	16 535 714
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 727 649	244 970	8 997 316
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 960 434	8 960 434
8C	Personnel et comptes rattachés	670 144	670 144
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	666 310	666 310
VW	T.V.A.	2 770	2 770
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 070 602	2 070 602
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 545 995	3 545 995
VI	Groupe et associés	2 865 616	2 865 616
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	843 869	843 869
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	60 103 882	22 085 489	25 533 030	12 485 363
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	16 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	142 857

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 4937 du 03/10/2017
Numéro de gestion : 2016B00073
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	448 146	364 529	83 617	61 805
AH	Fonds commercial	49 858		49 858	49 858
AN	Terrains	3 129 915	96 414	3 033 501	1 590 727
AP	Constructions	21 071 694	461 060	20 610 633	40 680
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 618 707	15 045 038	26 573 669	2 050 030
AT	Autres immobilisations corporelles	9 435 099	8 574 125	860 975	1 093 907
AV	Immobilisations en cours				7 388 602
AX	Avances et acomptes				12 108 302
CU	Autres participations	662		662	66 092
BB	Créances rattachées à des participations				72 483
BF	Prêts	111 819	111 819
BH	Autres immobilisations financières	664 900		664 900	656 537
BJ	TOTAL (I)	76 530 800	24 652 985	51 877 815	25 179 024
BL	Matières premières, approvisionnements	2 392 723	187 068	2 205 655	1 243 552
BN	En cours de production de biens	347 236		347 236	386 435
BR	Produits intermédiaires et finis	1 638 647	235 534	1 403 113	1 068 433
BT	Marchandises	19 868	1 056	18 812	46 993
BX	Clients et comptes rattachés	11 988 615	634 512	11 354 104	10 371 890
BZ	Autres créances	9 123 188	1 282 990	7 840 199	12 098 657
CF	Disponibilités	796 230		796 230	122 533
CH	Charges constatées d’avance	15 447		15 447	18 416
CJ	TOTAL (II)	26 321 955	2 341 160	23 980 795	25 356 909
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	102 852 756	26 994 145	75 858 611	50 535 933
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 523 895	2 523 895
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	684 706	684 706
DD	Réserve légale (1)	252 389	252 389
DG	Autres réserves	4 672 875	4 231 845
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 324 269	2 141 030
DJ	Subventions d’investissement	208 801
DK	Provisions réglementées	2 855 199	562 708
DL	TOTAL (I)	8 873 596	10 396 574
DP	Provisions pour risques	1 197 948	1 322 933
DQ	Provisions pour charges	1 976 564	1 336 256
DR	TOTAL (III)	3 174 512	2 659 189
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	28 750 493	12 915 499
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 727 649	10 529 120
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 706 620	3 709 696
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 960 434	4 587 133
DY	Dettes fiscales et sociales	3 409 826	3 132 923
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 545 995	1 609 595
EA	Autres dettes	3 709 484	996 204
EC	TOTAL (IV)	63 810 502	37 480 170
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	75 858 611	50 535 933
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 838 465	62 480	2 900 944	1 954 594
FD	Production vendue biens	41 044 849	6 461 098	47 505 947	40 914 107
FG	Production vendue services	764 897	186 376	951 272	962 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	44 648 211	6 709 953	51 358 164	43 831 392
FM	Production stockée			386 259	395 855
FO	Subventions d’exploitation				500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 182 397	673 912
FQ	Autres produits			119 629	220
FR	Total des produits d’exploitation (I)			53 046 449	44 901 879
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			977 549	785 012
FT	Variation de stock (marchandises)			29 265	-44 358
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 167 450	13 680 652
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 083 511	376 639
FW	Autres achats et charges externes			14 923 490	10 910 807
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 392 757	8 080 413
FY	Salaires et traitements			3 912 677	3 289 886
FZ	Charges sociales			1 847 483	1 615 089
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 185 199	1 053 191
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				249 188
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			534 253	241 460
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10 000	1 300 058
GE	Autres charges			78 898	191 563
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 975 511	41 729 600
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 070 937	3 172 279
GJ	Produits financiers de participations			272	9 754
GL	Autres intérêts et produits assimilés			70 011	119 670
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			344 591	258 239
GN	Différences positives de change			1 704	244
GP	Total des produits financiers (V)			416 577	387 907
GR	Intérêts et charges assimilées			262 032	96 668
GS	Différences négatives de change			178
GU	Total des charges financières (VI)			262 210	96 668
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			154 367	291 239
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 225 304	3 463 518
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 250	126 058
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	583 181	2 120
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	100 905	88 241
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	690 336	216 419
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	368 311	95 120
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	407 477	22 404
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	3 464 120	225 207
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 239 908	342 731
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 549 573	-126 311
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		206 805
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		989 372
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	54 153 362	45 506 205
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	56 477 630	43 365 176
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 324 269	2 141 030
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	347 465	17 064		364 529
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	26 192 817	3 168 135	5 268 546	24 092 406
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	26 540 282	3 185 199	5 268 546	24 456 935
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 855 199
3Z	Total Provisions réglementées	562 708	2 393 395	100 905	2 855 199
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				1 976 564
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 197 948
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 659 189	1 084 413	569 090	3 174 512
6E	sur immobilisations – corporelles	249 188		164 957	84 231
6N	Sur stocks et en cours	211 709	423 658	211 709	423 658
6T	Sur comptes clients	597 870	62 943	26 301	634 512
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 346 010	43 963	106 983	1 282 990
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 861 185	530 564	854 540	2 537 209
7C	TOTAL GENERAL	6 083 083	4 008 373	1 524 535	8 566 921
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		544 253	1 079 039
UG	- Financières			344 591
UJ	- Exceptionnelles		3 464 120	100 905
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	111 819	111 819
UT	Autres immobilisations financières	664 900	664 900
UX	Autres créances clients	11 988 615
UY	Personnel et comptes rattachés	6 504
VB	T. V. A.	3 065 819
VC	Groupe et associés	3 194 354
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 856 512
VS	Charges constatées d’avance	15 447
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	21 903 969	21 903 969
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	51 882	51 882
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	28 698 611	2 162 897	16 535 714
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 727 649	244 970	8 997 316
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 960 434	8 960 434
8C	Personnel et comptes rattachés	670 144	670 144
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	666 310	666 310
VW	T.V.A.	2 770	2 770
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 070 602	2 070 602
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 545 995	3 545 995
VI	Groupe et associés	2 865 616	2 865 616
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	843 869	843 869
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	60 103 882	22 085 489	25 533 030	12 485 363
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	16 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	142 857

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