BRASSERIE GOUDALE

Entreprise

BRASSERIE GOUDALE
Dernière mise à jour : 31/12/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/12/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48776781600035 / Siren : 487767816 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 66 487767816
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/07/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
BRASSERIE GOUDALE
Adresse :
35 bis Boulevard DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
Historique de l'établissement :
31/12/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
21/12/2015 : Succession
Prédécesseur : BRASSERIE GOUDALE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/06/2006
Dénomination : BRASSERIE GOUDALE
Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
12/03/2015 : LE GOUDALIER
N° national/d'enregistrement : 4164154
Date de dépôt : 12/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 Douai
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Nicolas Moreau
Adresse :
62 avenue des Champs Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

06/01/2015 : BLONDE DES FLANDRES
N° national/d'enregistrement : 4146251
Date de dépôt : 06/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme. Bénédicte JOBERT
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 680208
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

17/11/2014 : G de Goudale
N° national/d'enregistrement : 4134200
Date de dépôt : 17/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 Douai
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Nicolas Moreau
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

26/03/2013 : ABBAYE DES FLANDRES
N° national/d'enregistrement : 3993142
Date de dépôt : 26/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

22/03/2012 : LA DEMON
N° national/d'enregistrement : 3907203
Date de dépôt : 22/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808471
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

22/03/2012 : LA DEMON
N° national/d'enregistrement : 3907203
Date de dépôt : 22/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 Rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

27/04/2011 : BDG
N° national/d'enregistrement : 3826867
Date de dépôt : 27/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S. A. S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B. P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : “ LES BRASSEURS DE GAYANT ”
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

26/01/2011 : GAYANT ENERGY BEER
N° national/d'enregistrement : 3801024
Date de dépôt : 26/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S. A. S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B.P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

12/11/2010 : ENERGY BEAR
N° national/d'enregistrement : 3782046
Date de dépôt : 12/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B.P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

12/11/2010 : SAINT LANDELIN RUBIS SAVEUR FRUITS ROUGES
N° national/d'enregistrement : 3782051
Date de dépôt : 12/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S. A. S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B. P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

05/11/2010 : BIERE DU DIABLE
N° national/d'enregistrement : 3780473
Date de dépôt : 05/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B.P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

02/07/2010 : GAYANT Blonde de Ch'Nord
N° national/d'enregistrement : 3751371
Date de dépôt : 02/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B.P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

26/04/2010 : SIRE HUGUES
N° national/d'enregistrement : 3733530
Date de dépôt : 26/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S. A. S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B. P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

16/04/2010 : SAINT-LANDELIN RUBIS
N° national/d'enregistrement : 3731097
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B. P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

23/02/2010 : ABBAYE DE VAUCLAIR
N° national/d'enregistrement : 3715699
Date de dépôt : 23/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B.P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 651794
Date de demande : 23/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651795
Date de demande : 23/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : LIDL STIFTUNG & CO. KG.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 691777
Date de demande : 28/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

27/07/2009 : ABBAYE D'ANCHIN
N° national/d'enregistrement : 3667164
Date de dépôt : 27/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B.P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

27/07/2009 : ABBAYE DU LYS
N° national/d'enregistrement : 3667165
Date de dépôt : 27/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63, faubourg de Paris B.P. 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Adresse :
BP 20089
59502 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

20/03/2009 : OR.PILS
N° national/d'enregistrement : 3638258
Date de dépôt : 20/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

29/10/2008 : TRIPLE SECRET DES MOINES
N° national/d'enregistrement : 3608159
Date de dépôt : 29/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697413
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

29/10/2008 : TRIPLE SECRET DES MOINES
N° national/d'enregistrement : 3608159
Date de dépôt : 29/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 748004
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697413
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

07/04/2008 : ST LANDELIN MYTHIQUE
N° national/d'enregistrement : 3567976
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT S. A. S.
Numéro de SIREN : 487767816

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

03/10/2007 : COLT GAYANT
N° national/d'enregistrement : 3529004
Date de dépôt : 03/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT S.A.S.
Numéro de SIREN : 487767816

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

17/11/2006 : LA DIVINE
N° national/d'enregistrement : 3463999
Date de dépôt : 17/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 Rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 698849
Date de demande : 27/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633697
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

17/11/2006 : LA DIVINE
N° national/d'enregistrement : 3463999
Date de dépôt : 17/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 Rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 698849
Date de demande : 27/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633697
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

17/11/2006 : LA DIVINE
N° national/d'enregistrement : 3463999
Date de dépôt : 17/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 Rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633697
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/09/2005 : LA MELEE
N° national/d'enregistrement : 3383759
Date de dépôt : 27/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 658652
Date de demande : 01/12/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597584
Date de demande : 22/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

22/01/2002 : GOLDENBERG
N° national/d'enregistrement : 3142984
Date de dépôt : 22/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35 B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485141
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800619
Date de demande : 30/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

22/01/2002 : GOLDENBERG
N° national/d'enregistrement : 3142984
Date de dépôt : 22/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63 Rue du Faubourg de Paris
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485141
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

05/04/2001 : ABBAYE DE MARCHIENNES
N° national/d'enregistrement : 3093753
Date de dépôt : 05/04/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358110
Date de demande : 28/10/2002

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 817363
Date de demande : 29/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35 boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-19
Date du BOPI : 11/05/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467464
Date de demande : 04/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777942
Date de demande : 29/03/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

05/04/2001 : ABBAYE DE MARCHIENNES
N° national/d'enregistrement : 3093753
Date de dépôt : 05/04/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63 Rue du Faubourg de Paris
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358110
Date de demande : 28/10/2002

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 817363
Date de demande : 29/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35 boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-19
Date du BOPI : 11/05/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467464
Date de demande : 04/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

09/02/2001 : LE BRASSEUR DES GRANDES SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3083520
Date de dépôt : 09/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63 Faubourg de Paris BP 89
59502 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462641
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

22/01/1999 : RIO GRANDE
N° national/d'enregistrement : 99770533
Date de dépôt : 22/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 335568
Date de demande : 26/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365049
Date de demande : 03/02/2003
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391777
Date de demande : 10/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700502
Date de demande : 13/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

03/10/1997 : BLACK BEER
N° national/d'enregistrement : 97697823
Date de dépôt : 03/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-45
Date du BOPI : 07/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349080
Date de demande : 22/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

03/10/1997 : BIERE NOIRE
N° national/d'enregistrement : 97697824
Date de dépôt : 03/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-45
Date du BOPI : 07/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349116
Date de demande : 22/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

21/01/1997 : BELZEBUTH
N° national/d'enregistrement : 97660606
Date de dépôt : 21/01/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits; sirops

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365050
Date de demande : 03/02/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455468
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 712079
Date de demande : 24/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-10
Date du BOPI : 07/03/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331863
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654160
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

21/01/1997 : BELZEBUTH
N° national/d'enregistrement : 97660606
Date de dépôt : 21/01/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits; sirops

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365050
Date de demande : 03/02/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455468
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-10
Date du BOPI : 07/03/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331863
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654160
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

29/09/1994 : AMADEUS
N° national/d'enregistrement : 94537989
Date de dépôt : 29/09/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 401508
Date de demande : 19/10/2004

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 623593
Date de demande : 12/05/2014
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-44
Date du BOPI : 04/11/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2267094
Date de demande : 17/06/2004
N° de BOPI : 2004-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556823
Date de demande : 29/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

22/04/1994 : LES BRASSEURS DE GAYANT
N° national/d'enregistrement : 94517796
Date de dépôt : 22/04/1994
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Boissons de fruits et jus de fruits; Sirops et autres présentations pour faire des boissons.Restauration (alimentation); Hébergement temporaire; soins médicaux d'hygiène et de beauté; service vétérinaire et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 390488
Date de demande : 13/04/2004

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 623593
Date de demande : 12/05/2014
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-23
Date du BOPI : 10/06/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254545
Date de demande : 19/12/2003
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556824
Date de demande : 29/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

26/05/1993 : GLEN SCOTT
N° national/d'enregistrement : 93470880
Date de dépôt : 26/05/1993
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient de supprimer : N° du nouveau dépôt simultané de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres produits et services : 33

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Bénédicte JOBERT
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 372201
Date de demande : 17/06/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-29
Date du BOPI : 23/07/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2243123
Date de demande : 26/05/2003
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
Date de demande : 17/11/2003
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 17/11/2003
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2003-46
Texte de l'erratum publié : Il convient de supprimer : N° du nouveau dépôt simultané de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres produits et services : 33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2530282
Date de demande : 21/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

23/04/1993 : LA GOUDALE
N° national/d'enregistrement : 93466160
Date de dépôt : 23/04/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185, rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 372201
Date de demande : 17/06/2003

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 599354
Date de demande : 18/04/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-23
Date du BOPI : 11/06/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2240812
Date de demande : 14/04/2003
N° de BOPI : 2003-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2524452
Date de demande : 14/03/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

28/08/1991 : CELTA
N° national/d'enregistrement : 1689758
Date de dépôt : 28/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606000 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180746
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153815
Date de demande : 03/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 325633
Date de demande : 20/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200398
Date de demande : 15/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477766
Date de demande : 10/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788521
Date de demande : 26/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

28/08/1991 : CELTA
N° national/d'enregistrement : 1689758
Date de dépôt : 28/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606000 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180746
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63 Rue du Faubourg de Paris
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153815
Date de demande : 03/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 325633
Date de demande : 20/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200398
Date de demande : 15/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477766
Date de demande : 10/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

20/06/1991 : DOUGLAS
N° national/d'enregistrement : 1672393
Date de dépôt : 20/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUIN 1981 à l'INPI No 600364 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1199748
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, notamment sodas

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63 Rue du Faubourg de Paris
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 325633
Date de demande : 20/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200397
Date de demande : 15/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472642
Date de demande : 08/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

20/06/1991 : DOUGLAS
N° national/d'enregistrement : 1672393
Date de dépôt : 20/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUIN 1981 à l'INPI No 600364 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1199748
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, notamment sodas

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
63 Rue du Faubourg de Paris
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 325633
Date de demande : 20/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200397
Date de demande : 15/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472642
Date de demande : 08/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

01/03/1991 : SAAZ-PILS
N° national/d'enregistrement : 1651381
Date de dépôt : 01/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 MARS 1981 à l'INPI No 589858 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1164687
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAIN-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314999
Date de demande : 31/01/2001

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2188648
Date de demande : 29/12/2000
N° de BOPI : 2001-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463850
Date de demande : 24/02/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774476
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

29/05/1990 : GRAIN D'ORGE
N° national/d'enregistrement : 1648849
Date de dépôt : 29/05/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons non alcooliques à base d'orge, préparations pour faire des boissons à base d'orge

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365050
Date de demande : 03/02/2003

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GRAIN D'ORGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455468
Date de demande : 18/12/2006

Bénéficiare 1 : CERES DEESE DES MOISSONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166352
Date de demande : 25/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438974
Date de demande : 29/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748346
Date de demande : 18/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

28/11/1988 : SAINT LANDELIN
N° national/d'enregistrement : 1500574
Date de dépôt : 28/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261912
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125573
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381491
Date de demande : 07/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

28/11/1988 : SAINT LANDELIN
N° national/d'enregistrement : 1500574
Date de dépôt : 28/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261912
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125573
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381491
Date de demande : 07/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697737
Date de demande : 07/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

27/10/1988 : ABBAYE DE CRESPIN
N° national/d'enregistrement : 1495967
Date de dépôt : 27/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153815
Date de demande : 03/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 266915
Date de demande : 16/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 268885
Date de demande : 16/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130285
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381492
Date de demande : 07/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697422
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

27/10/1988 : SECRET DES MOINES
N° national/d'enregistrement : 1495968
Date de dépôt : 27/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261912
Date de demande : 14/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 335569
Date de demande : 26/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365049
Date de demande : 03/02/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373209
Date de demande : 30/06/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455468
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125574
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381493
Date de demande : 07/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697421
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

27/10/1988 : ABBAYE DE CRESPIN
N° national/d'enregistrement : 1495967
Date de dépôt : 27/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153815
Date de demande : 03/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 266915
Date de demande : 16/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 268885
Date de demande : 16/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743190
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130285
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381492
Date de demande : 07/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

27/03/1987 : SAAZ
N° national/d'enregistrement : 1465366
Date de dépôt : 27/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 MARS 1985 A L'INPI No 734568 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1300183.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153815
Date de demande : 03/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 234822
Date de demande : 13/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707842
Date de demande : 12/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : BRASSERIE GOUDALE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086958
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336712
Date de demande : 14/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645086
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

27/03/1987 : SAAZ
N° national/d'enregistrement : 1465366
Date de dépôt : 27/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 MARS 1985 A L'INPI No 734568 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1300183.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153815
Date de demande : 03/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 234822
Date de demande : 13/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086958
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336712
Date de demande : 14/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645086
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

19/06/1986 : TERKEN
N° national/d'enregistrement : 1360214
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JUIN 1976 à l'I.N.P.I. No 221654 ET ENREGISTRE SOUS LE No 952084.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons; Vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 274361
Date de demande : 24/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 382936
Date de demande : 08/12/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 451471
Date de demande : 02/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455468
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062892
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331862
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619816
Date de demande : 01/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

08/04/1986 : ORPAL
N° national/d'enregistrement : 1350019
Date de dépôt : 08/04/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 MAI 1976 à l'I.N.P.I. No 217808 ET ENREGISTRE SOUS LE No 947269
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirop et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455468
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-28

Bénéficiare 1 : CERES DEESE DES MOISSONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537804
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2066227
Date de demande : 26/03/1996
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312196
Date de demande : 07/04/2006
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612903
Date de demande : 15/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

13/09/1982 : BIERE DU DEMON
N° national/d'enregistrement : 1212798
Date de dépôt : 13/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
185 Rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153815
Date de demande : 03/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290655
Date de demande : 22/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2009020
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219867
Date de demande : 24/04/2002
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503401
Date de demande : 29/06/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

13/09/1982 : BIERE DU DEMON
N° national/d'enregistrement : 1212798
Date de dépôt : 13/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : BRASSERIE GOUDALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487767816
Adresse :
35 B Boulevard de Strasbourg
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153815
Date de demande : 03/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290655
Date de demande : 22/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 447132
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Bénéficiare 1 : LES BRASSURS DE GAYANT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 743188
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Brasserie Goudale

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2009020
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219867
Date de demande : 24/04/2002
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503401
Date de demande : 29/06/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2820783
Date de demande : 08/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Publications au Bodacc :
25/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1895
NOJO : 620210606200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 487 767 816
Dénomination : BRASSERIE GOUDALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4454
NOJO : 620279915000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 487 767 816
Dénomination : BRASSERIE GOUDALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1317
NOJO : 000000620269044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 487 767 816
Dénomination : BRASSERIE GOUDALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1349
NOJO : BXA16033000738T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 27/01/2016
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 487 767 816
Dénomination : LES BRASSERIES DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FINANCIERE ACP (SAS) représenté par PECQUEUR André Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SA)
Montant du capital : 2523894.6 EUR
22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3237
NOJO : 595275679000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6033
NOJO : 595270064000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6805
NOJO : BXC123100057506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6806
NOJO : BXC12310005757K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°854
NOJO : BXB12052000922F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°842
NOJO : BXB112220010608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 30/06/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : BRASSERIE GRAN D'ORGE, Société anonyme (SA), 38 rue Anatole France 59790 Ronchin (RCS LILLE (5903) 430 000 240)

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2523894.6 EUR
23/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1179
NOJO : BXB11047002481B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Gérant(e) : FINANCIERE ACP (SAS) représenté par PECQUEUR André Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SA)
08/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1105
NOJO : BXB10335001097T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Gérant(e) : FINANCIERE ACP (SAS) représenté par PECQUEUR André Commissaire aux comptes titulaire : HD COMMISSAIRES ASSOCIES - SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : KRAWIEC Jean-Pierre
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5736
NOJO : BXC101690198480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
63 rue du Faubourg de Paris
59500 Douai
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5786
NOJO : BXC08188005157T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
63 rue du Faubourg de Paris
59500 Douai
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8556
NOJO : BXC08224000202B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Douai 487 767 816
Dénomination : LES BRASSEURS DE GAYANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
63 rue du Faubourg de Paris
59500 Douai
Historique de l'unité légale :
21/11/2016 : dénomination
Dénomination : BRASSERIE GOUDALE
21/12/2015 : code NIC
Code NIC : 00035
23/01/2012 : code NIC
Code NIC : 00027
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)
24/07/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
30/06/2006 : activité principale
Activité principale : Brasserie (NAFRev1 : 15.9N)
20/06/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Représentants légaux :
05/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE ACP
Siren : 428627053
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
rue de la Croix Pélerine
62500 Saint-Martin-lez-Tatinghem
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PECQUEUR André
Né le 01/04/1943 à EMMERIN (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
52 rue du Capitaine Revel
62500 Saint-Martin-lez-Tatinghem
FRANCE
05/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
31 rue Boitot
BP 70287
62504 Saint-Omer
FRANCE
05/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Type : Personne Morale

Nom : IGEC
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Jost
75017 Paris 17
FRANCE
Dépôts des actes :
21/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Dépôt : N°4496 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : BRASSERIE GOUDALE
21/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Dépôt : N°4496 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Dépôt : N°4496 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
21/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Dépôt : N°332 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : 35 bis boulevard de Strasbourg 62500 St Omer
21/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Dépôt : N°332 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
21/12/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Dépôt : N°332 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
23/01/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°509 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social.
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1759 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1759 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
15/03/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°14 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
22/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°375 déposé le 14/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°2740 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/06/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1142 déposé le 31/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
21/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1142 déposé le 31/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1142 déposé le 31/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Certificat du dépositaire dans le cadre de l'augmentation de capital parcompensation de créances.
24/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°967 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
24/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°967 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°965 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Déclaration de régularité et de conformité
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°965 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°965 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°965 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Approbation de l'apport partiel d'actif
30/06/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1067 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
20/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°966 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Constation de la transformation en SARL et de la modification du capital
22/05/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°649 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Convention d'apport partiel d'actif
31/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°455 déposé le 05/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1377 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°455 déposé le 05/04/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°740 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : de la société LES BRASSEURS DE GAYANT SA à la société LESBRASSEURS DE GAYANT SAS.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°965 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°966 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Au 20/06/2006
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°967 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1142 déposé le 31/08/2007
Etat : Déposé
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1261 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés LES BRASSEURS DE GAYANT et BRASSERIE GRAIN D'ORGE
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1435 déposé le 23/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1759 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1759 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°509 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
05/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Type : Siège

Adresse :
35B boulevard de Strasbourg
62500 Saint-Omer
FRANCE
05/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00073
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue New Town
ZAC de la Porte Multimodale de l'Aa
62510 Arques
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2016
Activité : Brasserie, maleterie, fabrication et vente de toutes boissons gazeuses, eaux minérales et naturelles, vins et liqueurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Type : Etablissement principal

Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 Douai
FRANCE
Enseigne : BRASSEURS DE GAYANT, BDG BRASSERIE GRAIN D'ORGE BRASSERIE DE SAINT OMER, BSO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2006
Activité : Brasserie, malterie, fabrication et vente de toutes boissons gazeuses, eaux minérales et naturelles, vins et liqueurs
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ERE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/12/2016 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 704
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2016
Texte de l'observation : Cette société déjà constituée, transfère son siège social du 185 rue Léo Lagrange (59500) Douai (RCS Douai 2005B381) au 35 Bis Boulevard de Strasbourg (62500) St Omer à compter du 21/12/2015
Personnes morales :
05/12/2016 : BRASSERIE GOUDALE
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Brasserie, malterie, fabrication et vente de toutes boissons gazeuses, eaux minérales et naturelles, vins et liqueurs

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/12/2005
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 21/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/07/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/06/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 2523894.6
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
01/02/2016 : LES BRASSEURS DE GAYANT
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2005

Economie sociale et solidaire : Oui
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°3444 déposé le 12/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°265 déposé le 28/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°3900 déposé le 26/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°3893 déposé le 25/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1799 déposé le 11/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°1426 déposé le 24/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°617 déposé le 04/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°896 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2005B00381
Dépôt : N°397 déposé le 24/05/2006
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 3582 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 2016B00073
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires448 146364 52983 61761 805
AHFonds commercial49 85849 85849 858
ANTerrains3 129 91596 4143 033 5011 590 727
APConstructions21 071 694461 06020 610 63340 680
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 618 70715 045 03826 573 6692 050 030
ATAutres immobilisations corporelles9 435 0998 574 125860 9751 093 907
AVImmobilisations en cours7 388 602
AXAvances et acomptes12 108 302
CUAutres participations66266266 092
BBCréances rattachées à des participations72 483
BFPrêts111 819111 819
BHAutres immobilisations financières664 900664 900656 537
BJTOTAL (I)76 530 80024 652 98551 877 81525 179 024
BLMatières premières, approvisionnements2 392 723187 0682 205 6551 243 552
BNEn cours de production de biens347 236347 236386 435
BRProduits intermédiaires et finis1 638 647235 5341 403 1131 068 433
BTMarchandises19 8681 05618 81246 993
BXClients et comptes rattachés11 988 615634 51211 354 10410 371 890
BZAutres créances9 123 1881 282 9907 840 19912 098 657
CFDisponibilités796 230796 230122 533
CHCharges constatées d’avance15 44715 44718 416
CJTOTAL (II)26 321 9552 341 16023 980 79525 356 909
COTOTAL GENERAL (0 à V)102 852 75626 994 14575 858 61150 535 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 523 8952 523 895
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...684 706684 706
DDRéserve légale (1)252 389252 389
DGAutres réserves4 672 8754 231 845
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 324 2692 141 030
DJSubventions d’investissement208 801
DKProvisions réglementées2 855 199562 708
DLTOTAL (I)8 873 59610 396 574
DPProvisions pour risques1 197 9481 322 933
DQProvisions pour charges1 976 5641 336 256
DRTOTAL (III)3 174 5122 659 189
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 750 49312 915 499
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 727 64910 529 120
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 706 6203 709 696
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 960 4344 587 133
DYDettes fiscales et sociales3 409 8263 132 923
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 545 9951 609 595
EAAutres dettes3 709 484996 204
ECTOTAL (IV)63 810 50237 480 170
EETOTAL GENERAL (I à V)75 858 61150 535 933
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 838 46562 4802 900 9441 954 594
FDProduction vendue biens41 044 8496 461 09847 505 94740 914 107
FGProduction vendue services764 897186 376951 272962 691
FJChiffres d’affaires nets44 648 2116 709 95351 358 16443 831 392
FMProduction stockée386 259395 855
FOSubventions d’exploitation500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 182 397673 912
FQAutres produits119 629220
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 046 44944 901 879
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)977 549785 012
FTVariation de stock (marchandises)29 265-44 358
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 167 45013 680 652
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 083 511376 639
FWAutres achats et charges externes14 923 49010 910 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 392 7578 080 413
FYSalaires et traitements3 912 6773 289 886
FZCharges sociales1 847 4831 615 089
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 185 1991 053 191
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions249 188
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions534 253241 460
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 0001 300 058
GEAutres charges78 898191 563
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 975 51141 729 600
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 070 9373 172 279
GJProduits financiers de participations2729 754
GLAutres intérêts et produits assimilés70 011119 670
GMReprises sur provisions et transferts de charges344 591258 239
GNDifférences positives de change1 704244
GPTotal des produits financiers (V)416 577387 907
GRIntérêts et charges assimilées262 03296 668
GSDifférences négatives de change178
GUTotal des charges financières (VI)262 21096 668
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)154 367291 239
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 225 3043 463 518
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 250126 058
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital583 1812 120
HCReprises sur provisions et transferts de charges100 90588 241
HDTotal des produits exceptionnels (VII)690 336216 419
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion368 31195 120
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital407 47722 404
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 464 120225 207
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 239 908342 731
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 549 573-126 311
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise206 805
HKImpôts sur les bénéfices (X)989 372
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)54 153 36245 506 205
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)56 477 63043 365 176
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 324 2692 141 030
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles347 46517 064364 529
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 192 8173 168 1355 268 54624 092 406
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 540 2823 185 1995 268 54624 456 935
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 855 199
3ZTotal Provisions réglementées562 7082 393 395100 9052 855 199
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations1 976 564
5VAutres provisions pour risques et charges1 197 948
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 659 1891 084 413569 0903 174 512
6Esur immobilisations – corporelles249 188164 95784 231
6NSur stocks et en cours211 709423 658211 709423 658
6TSur comptes clients597 87062 94326 301634 512
6XAutres provisions pour dépréciation1 346 01043 963106 9831 282 990
7BTotal Provisions pour dépréciation2 861 185530 564854 5402 537 209
7CTOTAL GENERAL6 083 0834 008 3731 524 5358 566 921
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation544 2531 079 039
UG- Financières344 591
UJ- Exceptionnelles3 464 120100 905
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts111 819111 819
UTAutres immobilisations financières664 900664 900
UXAutres créances clients11 988 615
UYPersonnel et comptes rattachés6 504
VBT. V. A.3 065 819
VCGroupe et associés3 194 354
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 856 512
VSCharges constatées d’avance15 447
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES21 903 96921 903 969
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine51 88251 882
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 698 6112 162 89716 535 714
8AEmprunts et dettes financières divers11 727 649244 9708 997 316
8BFournisseurs et comptes rattaché8 960 4348 960 434
8CPersonnel et comptes rattachés670 144670 144
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux666 310666 310
VWT.V.A.2 7702 770
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 070 6022 070 602
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 545 9953 545 995
VIGroupe et associés2 865 6162 865 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)843 869843 869
VYTOTAL – ETAT DES DETTES60 103 88222 085 48925 533 03012 485 363
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice16 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice142 857
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 4937 du 03/10/2017
Numéro de gestion : 2016B00073
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires448 146364 52983 61761 805
AHFonds commercial49 85849 85849 858
ANTerrains3 129 91596 4143 033 5011 590 727
APConstructions21 071 694461 06020 610 63340 680
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 618 70715 045 03826 573 6692 050 030
ATAutres immobilisations corporelles9 435 0998 574 125860 9751 093 907
AVImmobilisations en cours7 388 602
AXAvances et acomptes12 108 302
CUAutres participations66266266 092
BBCréances rattachées à des participations72 483
BFPrêts111 819111 819
BHAutres immobilisations financières664 900664 900656 537
BJTOTAL (I)76 530 80024 652 98551 877 81525 179 024
BLMatières premières, approvisionnements2 392 723187 0682 205 6551 243 552
BNEn cours de production de biens347 236347 236386 435
BRProduits intermédiaires et finis1 638 647235 5341 403 1131 068 433
BTMarchandises19 8681 05618 81246 993
BXClients et comptes rattachés11 988 615634 51211 354 10410 371 890
BZAutres créances9 123 1881 282 9907 840 19912 098 657
CFDisponibilités796 230796 230122 533
CHCharges constatées d’avance15 44715 44718 416
CJTOTAL (II)26 321 9552 341 16023 980 79525 356 909
COTOTAL GENERAL (0 à V)102 852 75626 994 14575 858 61150 535 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 523 8952 523 895
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...684 706684 706
DDRéserve légale (1)252 389252 389
DGAutres réserves4 672 8754 231 845
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 324 2692 141 030
DJSubventions d’investissement208 801
DKProvisions réglementées2 855 199562 708
DLTOTAL (I)8 873 59610 396 574
DPProvisions pour risques1 197 9481 322 933
DQProvisions pour charges1 976 5641 336 256
DRTOTAL (III)3 174 5122 659 189
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 750 49312 915 499
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 727 64910 529 120
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 706 6203 709 696
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 960 4344 587 133
DYDettes fiscales et sociales3 409 8263 132 923
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 545 9951 609 595
EAAutres dettes3 709 484996 204
ECTOTAL (IV)63 810 50237 480 170
EETOTAL GENERAL (I à V)75 858 61150 535 933
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 838 46562 4802 900 9441 954 594
FDProduction vendue biens41 044 8496 461 09847 505 94740 914 107
FGProduction vendue services764 897186 376951 272962 691
FJChiffres d’affaires nets44 648 2116 709 95351 358 16443 831 392
FMProduction stockée386 259395 855
FOSubventions d’exploitation500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 182 397673 912
FQAutres produits119 629220
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 046 44944 901 879
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)977 549785 012
FTVariation de stock (marchandises)29 265-44 358
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 167 45013 680 652
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 083 511376 639
FWAutres achats et charges externes14 923 49010 910 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 392 7578 080 413
FYSalaires et traitements3 912 6773 289 886
FZCharges sociales1 847 4831 615 089
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 185 1991 053 191
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions249 188
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions534 253241 460
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 0001 300 058
GEAutres charges78 898191 563
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 975 51141 729 600
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 070 9373 172 279
GJProduits financiers de participations2729 754
GLAutres intérêts et produits assimilés70 011119 670
GMReprises sur provisions et transferts de charges344 591258 239
GNDifférences positives de change1 704244
GPTotal des produits financiers (V)416 577387 907
GRIntérêts et charges assimilées262 03296 668
GSDifférences négatives de change178
GUTotal des charges financières (VI)262 21096 668
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)154 367291 239
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 225 3043 463 518
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 250126 058
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital583 1812 120
HCReprises sur provisions et transferts de charges100 90588 241
HDTotal des produits exceptionnels (VII)690 336216 419
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion368 31195 120
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital407 47722 404
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 464 120225 207
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 239 908342 731
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 549 573-126 311
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise206 805
HKImpôts sur les bénéfices (X)989 372
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)54 153 36245 506 205
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)56 477 63043 365 176
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 324 2692 141 030
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles347 46517 064364 529
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 192 8173 168 1355 268 54624 092 406
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 540 2823 185 1995 268 54624 456 935
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 855 199
3ZTotal Provisions réglementées562 7082 393 395100 9052 855 199
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations1 976 564
5VAutres provisions pour risques et charges1 197 948
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 659 1891 084 413569 0903 174 512
6Esur immobilisations – corporelles249 188164 95784 231
6NSur stocks et en cours211 709423 658211 709423 658
6TSur comptes clients597 87062 94326 301634 512
6XAutres provisions pour dépréciation1 346 01043 963106 9831 282 990
7BTotal Provisions pour dépréciation2 861 185530 564854 5402 537 209
7CTOTAL GENERAL6 083 0834 008 3731 524 5358 566 921
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation544 2531 079 039
UG- Financières344 591
UJ- Exceptionnelles3 464 120100 905
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts111 819111 819
UTAutres immobilisations financières664 900664 900
UXAutres créances clients11 988 615
UYPersonnel et comptes rattachés6 504
VBT. V. A.3 065 819
VCGroupe et associés3 194 354
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 856 512
VSCharges constatées d’avance15 447
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES21 903 96921 903 969
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine51 88251 882
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 698 6112 162 89716 535 714
8AEmprunts et dettes financières divers11 727 649244 9708 997 316
8BFournisseurs et comptes rattaché8 960 4348 960 434
8CPersonnel et comptes rattachés670 144670 144
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux666 310666 310
VWT.V.A.2 7702 770
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 070 6022 070 602
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 545 9953 545 995
VIGroupe et associés2 865 6162 865 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)843 869843 869
VYTOTAL – ETAT DES DETTES60 103 88222 085 48925 533 03012 485 363
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice16 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice142 857

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