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de Milly-sur-Thérain

BRASSERIE DE MILLY-CIDRERIE G MAEYAERT (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1986
Dénomination usuelle : BRASSERIE DE MILLY-CIDRERIE G MAEYAERT
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31458208100035 / Siren : 314582081 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 81 314582081
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/06/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
BRASSERIE DE MILLY-CIDRERIE G MAEYAERT
Adresse :
Route DE LA GARE
BP 07
60112 MILLY-SUR-THERAIN
Historique de l'établissement :
30/11/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
31/07/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
06/01/2011 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : BRASSERIE DE MILLY-CIDRERIE G MAEYAERT
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cidre et de vins de fruits (NAFRev2 : 11.03Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Cidrerie (NAFRev1 : 15.9J)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)
Liens de succession de l'établissement :
15/07/2014 : Préccession
Successeur : ROUQUETTE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1967
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT SA
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BRASSERIE DE MILLY-CIDRERIE G MAEYAERT - Milly-sur-Thérain (fermé)BRASSERIE DE MILLY-CIDRERIE G MAEYAERT - Milly-sur-Thérain (fermé)
Marques françaises :
01/03/2011 : TRESORS DU TERROIR
N° national/d'enregistrement : 3811016
Date de dépôt : 01/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, cidres, digestifs (à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

01/03/2011 : SOURCES DU TERROIR
N° national/d'enregistrement : 3811019
Date de dépôt : 01/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, cidres ; digestifs (à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

01/03/2011 : SAVEURS DU TERROIR
N° national/d'enregistrement : 3811020
Date de dépôt : 01/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine ; cidres, digestifs (à l'exception des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie, extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

01/03/2011 : TRESORS DU TERROIR
N° national/d'enregistrement : 3811016
Date de dépôt : 01/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, cidres, digestifs (à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

01/03/2011 : SOURCES DU TERROIR
N° national/d'enregistrement : 3811019
Date de dépôt : 01/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, cidres ; digestifs (à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

01/03/2011 : SAVEURS DU TERROIR
N° national/d'enregistrement : 3811020
Date de dépôt : 01/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine ; cidres, digestifs (à l'exception des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie, extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

16/06/2010 : GRAND PERLE
N° national/d'enregistrement : 3746979
Date de dépôt : 16/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcools. Cidres.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 547790
Date de demande : 27/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 32 : “ Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectar de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcools ”.Classe 33 : “ Cidres ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

16/06/2010 : DUPATELIN
N° national/d'enregistrement : 3746980
Date de dépôt : 16/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins – spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

16/06/2010 : GRAND PERLE
N° national/d'enregistrement : 3746979
Date de dépôt : 16/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcools. Cidres.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 547790
Date de demande : 27/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 32 : “ Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectar de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcools ”.Classe 33 : “ Cidres ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

16/06/2010 : DUPATELIN
N° national/d'enregistrement : 3746980
Date de dépôt : 16/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins – spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

10/03/2010 : FESTIVAL MAEYAERT
N° national/d'enregistrement : 3720523
Date de dépôt : 10/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcools. Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins – spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

10/03/2010 : FESTIVAL MAEYAERT
N° national/d'enregistrement : 3720523
Date de dépôt : 10/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcools. Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins – spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

14/12/2009 : CIDRE DES ROIS
N° national/d'enregistrement : 3698821
Date de dépôt : 14/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools. Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

14/12/2009 : CIDRE DES ROIS
N° national/d'enregistrement : 3698821
Date de dépôt : 14/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools. Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

22/10/2009 : Cola vert green cola.
N° national/d'enregistrement : 3685913
Date de dépôt : 22/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcools. Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

22/10/2009 : Cola normand pomme Normandie apple cola Normandy.
N° national/d'enregistrement : 3685914
Date de dépôt : 22/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Normandie ou Cidre Normand » ; eaux-de-vie de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine « Eaux-de-vie de cidre de Normandie » ; eaux-de-vie de poiré bénéficiant de l'appellation d'origine « Eaux-de-vie de poiré de Normandie » ; apéritifs à base de cidre à appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Normandie ».

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la gare
60112 MILLY-SUR-THERAIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
8, avenue du Président Wilson
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

22/10/2009 : Cola vert green cola.
N° national/d'enregistrement : 3685913
Date de dépôt : 22/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcools. Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

22/10/2009 : Cola normand pomme Normandie apple cola Normandy.
N° national/d'enregistrement : 3685914
Date de dépôt : 22/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Normandie ou Cidre Normand » ; eaux-de-vie de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine « Eaux-de-vie de cidre de Normandie » ; eaux-de-vie de poiré bénéficiant de l'appellation d'origine « Eaux-de-vie de poiré de Normandie » ; apéritifs à base de cidre à appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Normandie ».

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la gare
60112 MILLY-SUR-THERAIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
8, avenue du Président Wilson
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

14/10/2009 : ROSEE DE PICARDIE
N° national/d'enregistrement : 3683954
Date de dépôt : 14/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 634448
Date de demande : 30/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

14/10/2009 : ROSEE DE PICARDIE
N° national/d'enregistrement : 3683954
Date de dépôt : 14/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 634448
Date de demande : 30/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

11/08/2009 : CIDRUS
N° national/d'enregistrement : 3664358
Date de dépôt : 11/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 09/38.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeux, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools. Cidres. Digestifs. Vins spiritueux. Extraits ou essences alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 21/08/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-34
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 09/38.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

11/08/2009 : COLA GAULOIS
N° national/d'enregistrement : 3664359
Date de dépôt : 11/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 09/38.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons. Limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools. Cidres. Digestifs. Vins. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 21/08/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-34
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 09/38.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

11/08/2009 : CIDRUS
N° national/d'enregistrement : 3664358
Date de dépôt : 11/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/08/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 09/38.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeux, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools. Cidres. Digestifs. Vins spiritueux. Extraits ou essences alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 21/08/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-34
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 09/38.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

11/08/2009 : COLA GAULOIS
N° national/d'enregistrement : 3664359
Date de dépôt : 11/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/08/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 09/38.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons. Limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools. Cidres. Digestifs. Vins. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : SA MAEYAERT
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 21/08/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-34
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 09/38.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

07/04/2009 : HORSE BEER
N° national/d'enregistrement : 3642712
Date de dépôt : 07/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081

Mandataire 1 : SA MAEYAERT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

07/04/2009 : CARAFE D'Ô
N° national/d'enregistrement : 3642713
Date de dépôt : 07/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons. Limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081

Mandataire 1 : SA MAEYAERT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

07/04/2009 : HORSE BEER
N° national/d'enregistrement : 3642712
Date de dépôt : 07/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081

Mandataire 1 : SA MAEYAERT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

07/04/2009 : CARAFE D'Ô
N° national/d'enregistrement : 3642713
Date de dépôt : 07/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons. Limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAEYAERT ERIC
Numéro de SIREN : 314582081

Mandataire 1 : SA MAEYAERT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Publications au Bodacc :
27/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2537
NOJO : 60012019S002808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme
04/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3303
NOJO : 60012018S002950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme
06/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5967
NOJO : 60012017S002162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme
17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6274
NOJO : 60012016S002863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme
30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7033
NOJO : 60012015S003066
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5807
NOJO : 60012014S002385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme
24/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1215
NOJO : BXB14230001672B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Descriptif : Mise en location-gérance d'une partie du fonds relative à la clientèle parisienne à la SOCIETE ROUQUETTE SAS RCS MEAUX 380 389 239, à dater du 15/07/2014
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 290000 EUR
02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9832
NOJO : 60012013S003287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme
07/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1388
NOJO : BXB13303000643X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : EXPERTISE COMPTABLE - SOGESSOR, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : AKELYS, Commissaire aux comptes suppléant partant : Claye, Philippe, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : CBA
Montant du capital : 290000 EUR
30/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4505
NOJO : BXC13169003061B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme
05/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1164
NOJO : BXB130290013535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Rouquette, Adrien Charles Alain, modification du Commissaire aux comptes suppléant Claye, Philippe
Montant du capital : 290000 EUR
15/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°697
NOJO : BXB12163001266Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général partant : Maeyaert, Eric, nomination du Président directeur général : Rouquette, Bruno Luc, Administrateur partant : Dekoninck, Patrick, Administrateur partant : Ternisien, Patrice Jean-Marie Paul, nomination de l'Administrateur : Rouquette, nom d'usage : Aubril, Sophie Gabrielle, nomination de l'Administrateur : Rouquette, Solène Nicole Odette, modification de l'Administrateur provisoire Rongeot, Jean
Montant du capital : 120000 EUR
05/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4273
NOJO : BXC11326017078W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
05/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4274
NOJO : BXC11326017079Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
05/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4275
NOJO : BXC11326017080J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
22/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : BXB111960031366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Date de commencement d'activité : 01/11/1978
Date d'effet : 2011-06-30
Descriptif : Nomination administrateur provisoire suite à décés du président
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Nom commercial : BRASSERIE DE MILLY - CIDRERIE G.MAEYAERT -
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : MAEYAERT Eric Administrateur : DEKONINCK Patrick Administrateur : TERNISIEN Patrice Jean-Marie Paul Administrateur provisoire : RONGEOT Jean Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTISE COMPTABLE - SOGESSOR Commissaire aux comptes suppléant : CLAYE Philippe
Montant du capital : 120000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue de la Gare
60112 Milly-sur-Thérain

Etablissement principal :
Adresse :
rue de la Gare
60112 Milly-sur-Thérain
02/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1687
NOJO : BXB11027001682Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Date de commencement d'activité : 01/11/1978
Date d'effet : 2011-01-06
Descriptif : Changement de nom commercial
Numéro d'identification : RCS Beauvais 314 582 081
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Nom commercial : BRASSERIE DE MILLY - CIDRERIE G.MAEYAERT -
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : MAEYAERT Eric Administrateur : DEKONINCK Patrick Administrateur : TERNISIEN Patrice Jean-Marie Paul Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTISE COMPTABLE - SOGESSOR Commissaire aux comptes suppléant : CLAYE Philippe
Montant du capital : 120000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue de la Gare
60112 Milly-sur-Thérain

Etablissement principal :
Adresse :
rue de la Gare
60112 Milly-sur-Thérain
Historique de l'unité légale :
30/11/2020 : état administratif
Etat administratif : Cessée
29/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
06/01/2011 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cidre et de vins de fruits (NAFRev2 : 11.03Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Cidrerie (NAFRev1 : 15.9J)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)
Représentants légaux :
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Type : Personne Physique

Nom : ROUQUETTE Bruno Luc
Né le 21/09/1959 à Courbevoie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
chemin le Bouleur
77500 Chelles
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Type : Personne Physique

Nom : ROUQUETTE Bruno Luc
Né le 21/09/1959 à Courbevoie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
chemin le Bouleur
77500 Chelles
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Type : Personne Physique

Nom : ROUQUETTE (AUBRIL) Sophie Gabrielle
Né le 21/04/1962 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
chemin le Bouleur
77500 Chelles
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Type : Personne Physique

Nom : ROUQUETTE Solène Nicole Odette
Né le 06/06/1989 à Lagny-sur-Marne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
chemin le Bouleur
77500 Chelles
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Type : Personne Physique

Nom : ROUQUETTE Adrien Charles Alain
Né le 01/08/1987 à Lagny-sur-Marne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
rue de la Gare
60112 Milly Sur Therain
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Type : Personne Morale

Nom : AKELYS
Siren : 652008939
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 avenue de Messine
75008 Paris
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Type : Personne Morale

Nom : CBA
Siren : 398806851
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
86 boulevard Flandrin
75116 Paris
France
Dépôts des actes :
26/07/1986 : Annexes
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°601661 déposé le 01/10/1986
Etat : Déposé
26/07/1986 : Divers
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°601661 déposé le 01/10/1986
Etat : Déposé
26/07/1986 : Résolution d'affectation du résultat
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°601661 déposé le 01/10/1986
Etat : Déposé
26/07/1986 : Rapport de la gérance
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°601661 déposé le 01/10/1986
Etat : Déposé
28/02/1985 : Divers
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°501455 déposé le 14/11/1985
Etat : Déposé
28/02/1985 : Résolution d'affectation du résultat
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°501455 déposé le 14/11/1985
Etat : Déposé
28/02/1985 : Rapport de la gérance
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°501455 déposé le 14/11/1985
Etat : Déposé
Etablissements :
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue de la Gare
60112 Milly-sur-Thérain
France
Nom commercial : BRASSERIE DE MILLY - CIDRERIE G.MAEYAERT - LES VERGERS ST HILAIRE - LES VERGERS DU THERAIN - CIDRERIE DE MILLY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1978
Activité : Commerce en gros et détail de toutes boissons et de tous articles en rapport avec l'alimentation, vente et location de matériels en rapport avec les activités ci-dessus, location de matériel roulant, fabrication de mous de cidres, jus de fruits, apéritifs, limonades et tous produits dérivés, distribution, logistique de tous produits alimentaires liquides et solides.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - AEYAERT - Gérar
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
Observations :
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/02/1979
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue de la Gare 60112 Milly-sur-Thérain : - Achat du fo nds à dater du 1er juin 1990 Publication de la ces sion : Picardie la Gazette du 5 juin 1990 Ancien p ropriétaire : Mr Gérard MAEYAERT
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 33
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2013
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Assemblée Générale du 29-10-2013
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : 35
Date d’ajout de l’observation : 08/08/2014
Texte de l'observation : Mise en location-gérance d'une partie du fonds relative à la clientèle parisienne à la SOCIETE ROUQUETTE SAS RCS MEAUX 380 389 239, à dater du 15/07/2014
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 36
Date d’ajout de l’observation : 08/08/2014
Texte de l'observation : Mise en location gérance d'une partie du fonds relative à la clientèle picarde à la SOCIETE CAULIER BOISSONS SERVICES SAS (RCS BEAUVAIS 437 783 822), à compter du 01/08/2014
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : 37
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2017
Texte de l'observation : Fin de la location-gérance d'une partie du fonds (clientèle picarde) à la SAS RMC BOISSONS (RCS BEAUVAIS 437.783.822)à compter du 31/12/2016.
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : 39
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2017
Texte de l'observation : Fonds donné en location-gérance à la SAS ROUQUETTE (380.389.239 RCS MEAUX) une partie du fonds (clientèle picarde), à compter du 01/01/2017.
Personnes morales :
17/01/2017 : ETABLISSEMENTS MAEYAERT
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1979
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/02/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 290000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°2863 déposé le 12/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°3066 déposé le 24/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°2385 déposé le 15/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°3287 déposé le 22/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°382 déposé le 07/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°12960 déposé le 03/10/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°12959 déposé le 03/10/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°12958 déposé le 03/10/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°22067 déposé le 16/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°20585 déposé le 17/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°01979 déposé le 14/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°92009 déposé le 01/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°92008 déposé le 01/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°71374 déposé le 11/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°70245 déposé le 21/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°60357 déposé le 04/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°01629 déposé le 02/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°01937 déposé le 02/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°01927 déposé le 30/11/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°00034 déposé le 14/01/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°01185 déposé le 01/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1979B00012
Dépôt : N°01228 déposé le 26/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 2808 du 11/09/2019
Numéro de gestion : 1979B00012
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 2950 du 01/10/2018
Numéro de gestion : 1979B00012
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 2162 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 1979B00012
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Entreprises similaires :
Commerce gros hors auto. & motocycle
HGM - MILLY-SUR-THERAINSOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE MILLY SUR THERAIN - MILLY-SUR-THERAINMAES PALETTES - MILLY-SUR-THERAINDIRECT ATLANTIQUE - MILLY-SUR-THERAINSOCIETE GRUEL - ALLONNEDESMARETS INVESTISSEMENT - MOLIENSVALERIE LAURENT - PONT-SAINTE-MAXENCEE.U.R.L LA COLOMBINE - PIERREFONDSHORUS PROTECT - CHANTILLYDIDIER MONY - CIRES-LES-MELLOBILLY-BUS SARL - VERBERIEAR'ENOV - SENLISC.I.S. - CENTRE INOX SERVICE - SENLISBENOIT CRONIER - COMPIEGNEINTERPOLYMER ENTREPRISES - MONT L'EVEQUE

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