BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS

Entreprise

BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Dernière mise à jour : 24/01/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43320289200017 / Siren : 433202892 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 69 433202892
Effectif en 2020 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.05 : Fabrication de bière
11.05Z : Fabrication de bière
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de bière par fermentation, à partir d’eau, de malt et de houblon

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de panachés et de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de levures (cf. 10.89Z) ou de malt (cf. 11.06Z) Produits associés : 11.05.10, 11.05.20, 11.05.99
11.05Z-Z : Fabrication de bière
Cette classe comprend :
-la fabrication de bière par fermentation, à partir d'eau, de malt et de houblon Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de panachés et de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées Cette classe ne comprend pas :
la fabrication de levures (cf. 10.89Z) ou de malt (cf. 11.06Z)
Coordonnées de l'établissement :
BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Adresse :
11 Rue DU MARCHE AUX CHEVAUX
59360 LE CATEAU-CAMBRESIS
Historique de l'établissement :
24/01/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)
31/12/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Brasserie (NAF1993 : 15.9N)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2000
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
15/03/2007 : 3ème mi-temps
N° national/d'enregistrement : 3488211
Date de dépôt : 15/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 15/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en bois.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : SAS BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS
Numéro de SIREN : 433202892

Mandataire 1 : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 806400
Date de demande : 23/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

15/03/2007 : 3ème mi-temps
N° national/d'enregistrement : 3488211
Date de dépôt : 15/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 15/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en bois.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : SAS BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS
Numéro de SIREN : 433202892

Mandataire 1 : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

22/02/2002 : VIVAT
N° national/d'enregistrement : 3149625
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 22/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées)

Déposant 1 : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS, SAS
Numéro de SIREN : 433202892
Adresse :
16 RUE DU MARCHE AUX CHEVAUX
59360 LE CATEAU CAMBRESIS
FR

Mandataire 1 : Mme MIROUX Fanny
Adresse :
40 rue charles Tellier
62220 CARVIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 363319
Date de demande : 15/01/2003
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 864341
Date de demande : 04/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 864595
Date de demande : 08/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489817
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819012
Date de demande : 12/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

22/02/2002 : ESTAMINET
N° national/d'enregistrement : 3149624
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 22/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops de fruits pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS, SAS
Numéro de SIREN : 433202892
Adresse :
16 RUE DU MARCHE AUX CHEVAUX
59360 LE CATEAU-CAMBRESIS
FR

Mandataire 1 : Mme MIROUX FANNY
Adresse :
40 RUE CHARLES TELLIER
62220 CARVIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 864551
Date de demande : 08/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489842
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814452
Date de demande : 20/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

22/02/2002 : VIVAT
N° national/d'enregistrement : 3149625
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées)

Déposant 1 : SAS BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS, SAS
Numéro de SIREN : 433202892
Adresse :
16 RUE DU MARCHE AUX CHEVAUX
59360 LE CATEAU CAMBRESIS
FR

Mandataire 1 : JEAN-LUC BUTEZ
Adresse :
16 RUE DU MARCHE AUX CHEVAUX
59360 LE CATEAU CAMBRESIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 363319
Date de demande : 15/01/2003
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 864341
Date de demande : 04/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 864595
Date de demande : 08/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489817
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

22/02/2002 : P'TIT QUINQUIN
N° national/d'enregistrement : 3149626
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 22/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops de fruits pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS, SAS
Numéro de SIREN : 433202892
Adresse :
16 rue du marché aux chevaux
59360 LE CATEAU CAMBRESIS
FR

Mandataire 1 : Mme MIROUX FANNY
Adresse :
40 RUE CHARLES TELLIER
62220 CARVIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 864547
Date de demande : 08/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489816
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814454
Date de demande : 20/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

22/02/2002 : VIVAT
N° national/d'enregistrement : 3149625
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées)

Déposant 1 : SAS BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS, SAS
Numéro de SIREN : 433202892
Adresse :
16 RUE DU MARCHE AUX CHEVAUX
59360 LE CATEAU CAMBRESIS
FR

Mandataire 1 : JEAN-LUC BUTEZ
Adresse :
16 RUE DU MARCHE AUX CHEVAUX
59360 LE CATEAU CAMBRESIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 363319
Date de demande : 15/01/2003
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 864341
Date de demande : 04/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489817
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

22/02/2002 : ESTAMINET
N° national/d'enregistrement : 3149624
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 22/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops de fruits pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS, SAS
Numéro de SIREN : 433202892
Adresse :
16 RUE DU MARCHE AUX CHEVAUX
59360 LE CATEAU-CAMBRESIS
FR

Mandataire 1 : Mme MIROUX FANNY
Adresse :
40 RUE CHARLES TELLIER
62220 CARVIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489842
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814452
Date de demande : 20/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

22/02/2002 : P'TIT QUINQUIN
N° national/d'enregistrement : 3149626
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 22/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops de fruits pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS, SAS
Numéro de SIREN : 433202892
Adresse :
16 rue du marché aux chevaux
59360 LE CATEAU CAMBRESIS
FR

Mandataire 1 : Mme MIROUX FANNY
Adresse :
40 RUE CHARLES TELLIER
62220 CARVIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489816
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814454
Date de demande : 20/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Publications au Bodacc :
18/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1774
NOJO : 005952MYG135141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 256550.29 EUR
02/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2360
NOJO : 5952MYG12279900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2020

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°689
NOJO : 005952MYG119562
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KREA DEVELOPPEMENTBUTEZ Jean-Luc
19/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2267
NOJO : 5952MYG11449400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2019

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4847
NOJO : 595211017700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2018

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°2364
NOJO : 000005952109980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 123478.21 EUR
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7152
NOJO : 595267986000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2014

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°931
NOJO : BXB14269000641M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KREA DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par BUTEZ Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : SARL FRANCIS DRUON (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DRUON Pascale
Montant du capital : 400000 EUR
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9541
NOJO : 595258971000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2013

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8115
NOJO : BXC12264007097D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6342
NOJO : BXC11292004215K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4407
NOJO : BXC10169004894C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue du Marche aux Chevaux
59360 Le cateau Cambrésis
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6919
NOJO : BXC08223005204W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Douai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue du Marche aux Chevaux
59360 Le cateau Cambrésis
28/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5079
NOJO : BXC08324001484M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cambrai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue du Marche aux Chevaux
59360 Le cateau Cambrésis
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5472
NOJO : BXC08207004053A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Cambrai 433 202 892
Dénomination : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue du Marche aux Chevaux
59360 Le cateau Cambrésis
Historique de l'unité légale :
17/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Brasserie (NAF1993 : 15.9N)
Représentants légaux :
24/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Type : Personne Morale

Nom : KREA DEVELOPPEMENT
Siren : 383387800
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
40 rue Charles Tellier
62220 Carvin
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BUTEZ Jean-Luc
Nationalité : Française
24/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Type : Personne Morale

Nom : SARL FRANCIS DRUON
Siren : 411077753
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
382 avenue Georges Dupont
59120 Loos
FRANCE
24/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Type : Personne Physique

Nom : DRUON Pascale
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
382 avenue Georges Dupont
59120 Loos
FRANCE
Dépôts des actes :
18/07/2014 : Procès-verbal
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°2551 déposé le 03/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°2551 déposé le 03/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°2551 déposé le 03/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°2551 déposé le 03/09/2014
Etat : Déposé
28/01/2013 : Acte notarié
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°627 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession d'actions
23/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°192 déposé le 14/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°192 déposé le 14/01/2013
Etat : Déposé
03/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°25757 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°24620 déposé le 15/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°24285 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social SUITE ERREUR MATERIELLE LE SIEGE SOCIAL EST AU N° 16 ET NON 11
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°23907 déposé le 02/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°23776 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
27/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°23231 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°21048 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/09/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°20467 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°21048 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°24285 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social SUITE ERREUR MATERIELLE LE SIEGE SOCIAL EST AU N° 16 ET NON 11
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°24620 déposé le 15/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°25757 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°25757 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial du commissaire aux comptes
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°25757 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
24/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 rue du Marche aux Chevaux
59360 Le cateau Cambrésis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2000
Activité : Fabrication, vente, distribution des bières, limonades, autres boissons, conseilleur en technique brassicole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 rue du Marche aux Chevaux
59360 Le cateau Cambrésis
FRANCE
Enseigne : LA MALTERIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/2004
Activité : Exploitation par tous moyens de débit de boissons bar brasserie restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/09/2014 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1253
Date d’ajout de l’observation : 22/08/2001
Texte de l'observation : Régularisation : Augmentation du capital social qui passe de 38 120 euros à 122 000 euros. Date d'effet : 15/03/2001
24/09/2014 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1243
Date d’ajout de l’observation : 20/05/2003
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré la perte de plus de la moitie du capital social Date d'effet : 27/03/2003
24/09/2014 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2400
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2003
Texte de l'observation : Nomination de la société "international Breweries AND Beers Ibb" en qualité de président en remplacement de Mr Sweeney Michael Date d'effet : 28/10/2003
24/09/2014 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 02/01/2004
Texte de l'observation : Nomination de la société SARL Francis Druon et mme Druon Pascale en qualité de commissaire aux comptes titulaire et suppléant en remplacement de Mr Bininis Théo et la Ste Audit et prospective Date d'effet : 15/12/2003
24/09/2014 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 1265
Date d’ajout de l’observation : 27/04/2004
Texte de l'observation : Extension de l'objet social à l'activité d'exploitation par tous moyens d'activités de débit de boissons bar brasserie restaurant ainsi que toutes activités annexes ou connexes directement ou indirectement liées à l'objet social - suite erreur matérielle le siège social et l'établissement principal sont au 16 et non 11 rue du marche aux chevaux a/C du P.V. D'age du 23.04.2004- ouverture d'un ETS secondaire sis a le cateau 16 rue du marche aux chevaux avec comme enseigne "la malterie" a/C du 24.04.2004. Date d'effet : 23/04/2004
24/09/2014 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 2004
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2004
Texte de l'observation : Modification de la date de clôture de l'exercice social 31.12 Au Lieu du 30/09 Date d'effet : 28/06/2004
24/09/2014 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 1430
Date d’ajout de l’observation : 29/08/2005
Texte de l'observation : Régularisation : Augmentatio du capital social qui passe de 122 000 à 152 500 euros Date d'effet : 03/06/2005
24/09/2014 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
24/09/2014 : BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Janvier
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°4034 déposé le 04/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°4053 déposé le 24/10/2013
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°3180 déposé le 14/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°3557 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°1733 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°2098 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°1032 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°5901546 déposé le 26/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°1766 déposé le 18/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°5901366 déposé le 03/03/2006
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°26788 déposé le 05/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°25482 déposé le 23/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2001B50003
Dépôt : N°25483 déposé le 23/04/2003
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/01/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 994 du 26/02/2021
Numéro de gestion : 2001B50003
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1306 130
AJAutres immobilisations incorporelles3 0003 0003 000
APConstructions1 443690753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels722 647650 19972 44851 681
ATAutres immobilisations corporelles90 67870 59220 08521 775
BHAutres immobilisations financières3 4993 4993 499
BJTOTAL (I)827 398727 61299 78679 955
BLMatières premières, approvisionnements23 22723 22722 330
BRProduits intermédiaires et finis57 63957 63941 490
BTMarchandises7 4257 4256 183
BXClients et comptes rattachés15 34585614 48948 056
BZAutres créances31 71431 71422 393
CFDisponibilités37 26437 26420 789
CHCharges constatées d’avance2 9882 9885 056
CJTOTAL (II)175 606856174 750166 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 003 005728 468274 536246 255
CPParts à moins d’un an3 499
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DHReport à nouveau-736 378-723 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-40 143-12 889
DLTOTAL (I)-376 521-336 378
DVEmprunts et dettes financières divers (4)363 870371 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés237 192154 224
DYDettes fiscales et sociales43 07154 998
EAAutres dettes6 9231 440
ECTOTAL (IV)651 058582 633
EETOTAL GENERAL (I à V)274 536246 255
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an651 058582 633
EIDont emprunts participatifs363 870
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens182 143182 143211 266
FGProduction vendue services559 519559 519493 722
FJChiffres d’affaires nets741 662741 662704 988
FMProduction stockée16 14918 034
FQAutres produits2961 032
FRTotal des produits d’exploitation (I)758 108724 055
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 180
FTVariation de stock (marchandises)-1 242-2 636
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements286 001256 061
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-896-7 097
FWAutres achats et charges externes225 003214 425
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 02615 071
FYSalaires et traitements191 983180 971
FZCharges sociales62 48058 494
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 47813 186
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions856
GEAutres charges441950
GFTotal des charges d’exploitation (II)792 313729 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-34 205-5 371
GLAutres intérêts et produits assimilés194
GNDifférences positives de change5
GPTotal des produits financiers (V)199
GRIntérêts et charges assimilées6 1377 517
GUTotal des charges financières (VI)6 1377 517
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 938-7 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 143-12 889
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)758 307724 055
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)798 451736 945
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-40 143-12 889
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1306 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles705 00416 478721 482
0NAMORTISSEMENTS Total Général711 13416 478727 612
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients856856
7BTotal Provisions pour dépréciation856856
7CTOTAL GENERAL856856
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation856
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 499499
VAClients douteux ou litigieux1 0271 027
UXAutres créances clients14 31814 318
UYPersonnel et comptes rattachés1 1801 180
VBT. V. A.22 80122 801
VPDivers853853
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 8796 879
VSCharges constatées d’avance2 9882 988
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES53 54350 0433 499
8BFournisseurs et comptes rattaché237 192237 192
8CPersonnel et comptes rattachés25 31225 312
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux11 68311 683
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 0756 075
VIGroupe et associés363 870363 870
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 9236 923
VYTOTAL – ETAT DES DETTES651 058651 058
31/01/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 1125 du 14/05/2020
Numéro de gestion : 2001B50003
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1306 130
AJAutres immobilisations incorporelles3 0003 0003 000
APConstructions1 443690753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels722 647650 19972 44851 681
ATAutres immobilisations corporelles90 67870 59220 08521 775
BHAutres immobilisations financières3 4993 4993 499
BJTOTAL (I)827 398727 61299 78679 955
BLMatières premières, approvisionnements23 22723 22722 330
BRProduits intermédiaires et finis57 63957 63941 490
BTMarchandises7 4257 4256 183
BXClients et comptes rattachés15 34585614 48948 056
BZAutres créances31 71431 71422 393
CFDisponibilités37 26437 26420 789
CHCharges constatées d’avance2 9882 9885 056
CJTOTAL (II)175 606856174 750166 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 003 005728 468274 536246 255
CPParts à moins d’un an3 499
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DHReport à nouveau-736 378-723 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-40 143-12 889
DLTOTAL (I)-376 521-336 378
DVEmprunts et dettes financières divers (4)363 870371 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés237 192154 224
DYDettes fiscales et sociales43 07154 998
EAAutres dettes6 9231 440
ECTOTAL (IV)651 058582 633
EETOTAL GENERAL (I à V)274 536246 255
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an651 058582 633
EIDont emprunts participatifs363 870
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens182 143182 143211 266
FGProduction vendue services559 519559 519493 722
FJChiffres d’affaires nets741 662741 662704 988
FMProduction stockée16 14918 034
FQAutres produits2961 032
FRTotal des produits d’exploitation (I)758 108724 055
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 180
FTVariation de stock (marchandises)-1 242-2 636
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements286 001256 061
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-896-7 097
FWAutres achats et charges externes225 003214 425
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 02615 071
FYSalaires et traitements191 983180 971
FZCharges sociales62 48058 494
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 47813 186
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions856
GEAutres charges441950
GFTotal des charges d’exploitation (II)792 313729 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-34 205-5 371
GLAutres intérêts et produits assimilés194
GNDifférences positives de change5
GPTotal des produits financiers (V)199
GRIntérêts et charges assimilées6 1377 517
GUTotal des charges financières (VI)6 1377 517
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 938-7 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 143-12 889
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)758 307724 055
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)798 451736 945
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-40 143-12 889
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1306 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles705 00416 478721 482
0NAMORTISSEMENTS Total Général711 13416 478727 612
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients856856
7BTotal Provisions pour dépréciation856856
7CTOTAL GENERAL856856
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation856
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 499499
VAClients douteux ou litigieux1 0271 027
UXAutres créances clients14 31814 318
UYPersonnel et comptes rattachés1 1801 180
VBT. V. A.22 80122 801
VPDivers853853
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 8796 879
VSCharges constatées d’avance2 9882 988
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES53 54350 0433 499
8BFournisseurs et comptes rattaché237 192237 192
8CPersonnel et comptes rattachés25 31225 312
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux11 68311 683
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 0756 075
VIGroupe et associés363 870363 870
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 9236 923
VYTOTAL – ETAT DES DETTES651 058651 058
31/01/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 1793 du 06/06/2019
Numéro de gestion : 2001B50003
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1306 130
AJAutres immobilisations incorporelles3 0003 0003 000
APConstructions1 443690753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels722 647650 19972 44851 681
ATAutres immobilisations corporelles90 67870 59220 08521 775
BHAutres immobilisations financières3 4993 4993 499
BJTOTAL (I)827 398727 61299 78679 955
BLMatières premières, approvisionnements23 22723 22722 330
BRProduits intermédiaires et finis57 63957 63941 490
BTMarchandises7 4257 4256 183
BXClients et comptes rattachés15 34585614 48948 056
BZAutres créances31 71431 71422 393
CFDisponibilités37 26437 26420 789
CHCharges constatées d’avance2 9882 9885 056
CJTOTAL (II)175 606856174 750166 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 003 005728 468274 536246 255
CPParts à moins d’un an3 499
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DHReport à nouveau-736 378-723 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-40 143-12 889
DLTOTAL (I)-376 521-336 378
DVEmprunts et dettes financières divers (4)363 870371 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés237 192154 224
DYDettes fiscales et sociales43 07154 998
EAAutres dettes6 9231 440
ECTOTAL (IV)651 058582 633
EETOTAL GENERAL (I à V)274 536246 255
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an651 058582 633
EIDont emprunts participatifs363 870
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens182 143182 143211 266
FGProduction vendue services559 519559 519493 722
FJChiffres d’affaires nets741 662741 662704 988
FMProduction stockée16 14918 034
FQAutres produits2961 032
FRTotal des produits d’exploitation (I)758 108724 055
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 180
FTVariation de stock (marchandises)-1 242-2 636
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements286 001256 061
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-896-7 097
FWAutres achats et charges externes225 003214 425
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 02615 071
FYSalaires et traitements191 983180 971
FZCharges sociales62 48058 494
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 47813 186
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions856
GEAutres charges441950
GFTotal des charges d’exploitation (II)792 313729 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-34 205-5 371
GLAutres intérêts et produits assimilés194
GNDifférences positives de change5
GPTotal des produits financiers (V)199
GRIntérêts et charges assimilées6 1377 517
GUTotal des charges financières (VI)6 1377 517
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 938-7 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 143-12 889
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)758 307724 055
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)798 451736 945
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-40 143-12 889
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1306 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles705 00416 478721 482
0NAMORTISSEMENTS Total Général711 13416 478727 612
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients856856
7BTotal Provisions pour dépréciation856856
7CTOTAL GENERAL856856
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation856
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 499499
VAClients douteux ou litigieux1 0271 027
UXAutres créances clients14 31814 318
UYPersonnel et comptes rattachés1 1801 180
VBT. V. A.22 80122 801
VPDivers853853
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 8796 879
VSCharges constatées d’avance2 9882 988
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES53 54350 0433 499
8BFournisseurs et comptes rattaché237 192237 192
8CPersonnel et comptes rattachés25 31225 312
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux11 68311 683
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 0756 075
VIGroupe et associés363 870363 870
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 9236 923
VYTOTAL – ETAT DES DETTES651 058651 058
Entreprises similaires :
Fabrication de boissons
BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS - LE CATEAU-CAMBRESISMAITRE GEORGES - LAMBERSARTREFRESCO FRANCE - LE QUESNOYBRASSERIE 3 MONTS - SAINT-SYLVESTRE-CAPPELSYNTHE B - DUNKERQUEBRASSERIE LA CHOULETTE - HORDAINCOCA COLA PRODUCTION - SOCXBRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU-CAMBRESIS - LE CATEAU-CAMBRESISDISTILLERIE GRIFFITH'S - DOUAIJOLLY JUICE - ILLIESNATHALIE FRANQUET - LILLEBRASSERIE DUYCK - JENLAINBRASSERIE THIRIEZ - ESQUELBECQCERES - DOUAICERES - DOUAI

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici