BRAND & COMPANY

Entreprise

BRAND & COMPANY
Dernière mise à jour : 01/01/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/09/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40906540600038 / Siren : 409065406 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 51 409065406
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
58.19Z-P : Edition d'imprimés fiduciaires, imprimés commerciaux, formulaires imprimés
Cette classe comprend :
- Edition d'imprimés fiduciaires, imprimés commerciaux, formulaires imprimés
Coordonnées de l'établissement :
BRAND & COMPANY
Adresse :
27 GRANDE RUE
39800 POLIGNY
Historique de l'établissement :
01/01/2019 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/07/2017 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Production de films et de programmes pour la télévision (NAFRev2 : 59.11A)
15/09/2014 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ADN REPUTATION
31/12/2011 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : APICIUS ET APICIUS.COM
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production de films institutionnels et publicitaires (NAFRev2 : 59.11B)
09/05/2007 : activité principale
Activité principale : Edition de chaînes thématiques (NAFRev1 : 92.2E)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2012 : Préccession
Successeur : ASINIUS
05/09/2006 : Succession
Prédécesseur : BRAND & COMPANY
Continuité économique
01/07/2009 : Succession
Prédécesseur : ASINIUS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/09/1996
Dénomination : BRAND & COMPANY
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
10/12/2009 : speedcomments
N° national/d'enregistrement : 3697724
Date de dépôt : 10/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; souris [informatique] ; tapis de souris ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; caméras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; machines à additionner ; machines arithmétiques ; calculatrices de poche ; règles à calcul ; machines comptables ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images ; caisses enregistreuses ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; lecteurs de code à barre ; machines à dicter ; écrans vidéo ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces [informatique] ; lecteurs [informatique] ; logiciels de jeux ; machine de traitement de texte ; nécessaires mains libres pour téléphones ; tableaux d'affichage électroniques ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site extranet ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

19/10/2009 : speedmobile
N° national/d'enregistrement : 3684705
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; souris [informatique] ; tapis de souris ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; machines à additionner ; machines arithmétiques ; calculatrices de poche ; règles à calcul ; machines comptables ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images ; caisses enregistreuses ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; lecteurs de code à barre ; machines à dicter ; écrans vidéo ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces [informatique] ; lecteurs [informatique] ; logiciels de jeux ; machine de traitement de texte ; nécessaires mains libres pour téléphones ; tableaux d'affichage électroniques ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site extranet ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

19/10/2009 : speedweb
N° national/d'enregistrement : 3684707
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; souris [informatique] ; tapis de souris ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; machines à additionner ; machines arithmétiques ; calculatrices de poche ; règles à calcul ; machines comptables ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images ; caisses enregistreuses ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; lecteurs de code à barre ; machines à dicter ; écrans vidéo ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces [informatique] ; lecteurs [informatique] ; logiciels de jeux ; machine de traitement de texte ; nécessaires mains libres pour téléphones ; tableaux d'affichage électroniques ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site extranet ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

19/10/2009 : speedroute
N° national/d'enregistrement : 3684710
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; souris [informatique] ; tapis de souris ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; machines à additionner ; machines arithmétiques ; calculatrices de poche ; règles à calcul ; machines comptables ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images ; caisses enregistreuses ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; lecteurs de code à barre ; machines à dicter ; écrans vidéo ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces [informatique] ; lecteurs [informatique] ; logiciels de jeux ; machine de traitement de texte ; nécessaires mains libres pour téléphones ; tableaux d'affichage électroniques ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site extranet ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

19/10/2009 : speedsales
N° national/d'enregistrement : 3684700
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; souris [informatique] ; tapis de souris ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; machines à additionner ; machines arithmétiques ; calculatrices de poche ; règles à calcul ; machines comptables ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images ; caisses enregistreuses ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; lecteurs de code à barre ; machines à dicter ; écrans vidéo ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces [informatique] ; lecteurs [informatique] ; logiciels de jeux ; machine de traitement de texte ; nécessaires mains libres pour téléphones ; tableaux d'affichage électroniques ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site extranet ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : BRAND & COMPANY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721392
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719112
Date de demande : 25/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

19/10/2009 : speedsales
N° national/d'enregistrement : 3684700
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; souris [informatique] ; tapis de souris ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; machines à additionner ; machines arithmétiques ; calculatrices de poche ; règles à calcul ; machines comptables ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images ; caisses enregistreuses ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; lecteurs de code à barre ; machines à dicter ; écrans vidéo ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces [informatique] ; lecteurs [informatique] ; logiciels de jeux ; machine de traitement de texte ; nécessaires mains libres pour téléphones ; tableaux d'affichage électroniques ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site extranet ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721392
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

30/09/2009 : speednews
N° national/d'enregistrement : 3680096
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

30/09/2009 : speedmails
N° national/d'enregistrement : 3680101
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

30/09/2009 : speedprint
N° national/d'enregistrement : 3680102
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

30/09/2009 : speedtrad
N° national/d'enregistrement : 3680103
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

30/09/2009 : speedsms
N° national/d'enregistrement : 3680108
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

10/07/2009 : CONSOLE 0% My BOX
N° national/d'enregistrement : 3663674
Date de dépôt : 10/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-Rom ; DVD-Rom ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et réservation d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages, d'enquêtes et d'études d'opinions ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement (transmission), émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations en matière de télécommunications (ces informations pouvant être fournies par voie téléphonique, télévisée, radiophonique), transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de transmission de données ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques sur la liste des abonnés au téléphone, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; service de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux et services de fourniture d'accès à ces réseaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : BRAND & COMPANY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 GRANDE RUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721392
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714392
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

10/07/2009 : CONSOLE 0% My BOUTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3663653
Date de dépôt : 10/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-Rom ; DVD-Rom ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images. Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et réservation d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages, d'enquêtes et d'études d'opinions ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet. Surveillance, traitement (transmission), émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations en matière de télécommunications (ces informations pouvant être fournies par voie téléphonique, télévisée, radiophonique), transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de transmission de données ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques sur la liste des abonnés au téléphone, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; service de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télommunications informatiques mondiaux et services de fourniture d'accès à ces réseaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages. Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM, SA à conseil d'admnistration
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & associés
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

10/07/2009 : CONSOLE 0% My BOX
N° national/d'enregistrement : 3663674
Date de dépôt : 10/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-Rom ; DVD-Rom ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et réservation d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages, d'enquêtes et d'études d'opinions ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement (transmission), émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations en matière de télécommunications (ces informations pouvant être fournies par voie téléphonique, télévisée, radiophonique), transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de transmission de données ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques sur la liste des abonnés au téléphone, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; service de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux et services de fourniture d'accès à ces réseaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & associés
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721392
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

04/03/2008 : CONSOLE MY TABLE TECHNOLOGY BY APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3560246
Date de dépôt : 04/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images. Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de técommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages. Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition. Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunications ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages. Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; création et entretien de site Web pour les tiers ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : BRAND & COMPANY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721393
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670914
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

04/03/2008 : CONSOLE MY TABLE TECHNOLOGY BY APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3560246
Date de dépôt : 04/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images. Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de técommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages. Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition. Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunications ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages. Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; création et entretien de site Web pour les tiers ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721393
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

08/02/2008 : CONSOLE MY SPA Technology by Les Ateliers APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3554550
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans mias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; service de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels.

Déposant 1 : BRAND & COMPANY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 484209
Date de demande : 03/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 491594
Date de demande : 23/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721392
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-49
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.Classe 35 : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services tématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.Classe 38 : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Classe 39 : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.Classe 43 : Hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine dans le domaine notamment des arts de la table (à l'exclusion des domaines de la gastronomie, de l'art culinaire, de la nutrition), tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans le domaine des arts de la table (à l'exclusion des domaines de la gastronomie et de l'art culinaire).

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-13
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-Rom ; DVD-Rom ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.Classe 35 : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.Classe 38 : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunications ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électroniques, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Classe 39 : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.Classe 43 : Hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670902
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

08/02/2008 : CONSOLE MY ROOM TECHNOLOGY BY LES ATELIERS APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3554555
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : BRAND & COMPANY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721392
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670907
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

08/02/2008 : CONSOLE MY SPA Technology by Les Ateliers APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3554550
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans mias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; service de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels.

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 484209
Date de demande : 03/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 491594
Date de demande : 23/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721392
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-49
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.Classe 35 : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services tématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.Classe 38 : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Classe 39 : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.Classe 43 : Hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine dans le domaine notamment des arts de la table (à l'exclusion des domaines de la gastronomie, de l'art culinaire, de la nutrition), tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans le domaine des arts de la table (à l'exclusion des domaines de la gastronomie et de l'art culinaire).

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-13
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-Rom ; DVD-Rom ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.Classe 35 : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.Classe 38 : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunications ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électroniques, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Classe 39 : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.Classe 43 : Hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-17

08/02/2008 : CONSOLE MY ROOM TECHNOLOGY BY LES ATELIERS APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3554555
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721392
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

08/02/2008 : CONSOLE MY MEETING TECHNOLOGY BY LES ATELIERS APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3554551
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

08/02/2008 : CONSOLE MY GIFT TECHNOLOGY BY LES ATELIERS APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3554552
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

08/02/2008 : CONSOLE MY RECRUTEMENT TECHNOLOGY BY LES ATELIERS APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3554553
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; rondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

08/02/2008 : CONSOLE MY RECRUITMENT TECHNOLOGY BY LES ATELIERS APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3554554
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; rondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

08/02/2008 : CONSOLE GIFT ON-LINE TECHNOLOGY BY LES ATELIERS APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3554556
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

08/02/2008 : CONSOLE MY CONTACT TECHNOLOGY BY LES ATELIERS APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3554558
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

12/12/2007 : Plateforme Séminaire
N° national/d'enregistrement : 3543504
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers, conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

12/12/2007 : Plateforme Restaurant
N° national/d'enregistrement : 3543505
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunications ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

12/12/2007 : Plateforme Hôtel
N° national/d'enregistrement : 3543506
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinés à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

12/12/2007 : Plateforme Spa
N° national/d'enregistrement : 3543507
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images. Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 479639
Date de demande : 18/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 487943
Date de demande : 18/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-38
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.Classe 35 : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.Classe 38 : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Classe 39 : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.Classe 45 : Hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine dans le domaine notamment des arts de la table (à l'exclusion des domaines de la gastronomie, de l'art culinaire, de la nutrition), tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans le domaine des arts de la table (à l'exclusion des domaines de la gastronomie et de l'art culinaire).

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-03
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : – Classe 9 : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; web et extranet ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.– Classe 35 : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.– Classe 38 : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.– Classe 39 : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.– Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.– Classe 43 : Hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

12/12/2007 : Plateforme Les Ateliers Apicius
N° national/d'enregistrement : 3543508
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; commercialisation de noms de domaine et projets de l'Internet ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.

Déposant 1 : APICIUS.COM Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : CABINET DREYFUS & associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

24/09/2007 : Les ateliers APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3526344
Date de dépôt : 24/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images. Livres ; magazines ; journaux ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; manuels d'instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies. Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages. Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 721391
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646890
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

24/09/2007 : Les ateliers APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3526344
Date de dépôt : 24/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images. Livres ; magazines ; journaux ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; manuels d'instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies. Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et vente d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages d'opinions, d'enquêtes, d'études ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; servie de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages. Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646890
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

11/01/2007 : CONSOLE E-HEBERGEMENT TECHNOLOGY BY APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3474501
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 11/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : APICIUS.COM SA
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

23/08/2006 : CONSOLE e-GUEST BOOK Technology by APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3446651
Date de dépôt : 23/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS .COM SARL
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS .COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

23/08/2006 : CONSOLE e-SATISFACTION Technology by APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3446653
Date de dépôt : 23/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM SARL
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

23/08/2006 : CONSOLE e-GUEST BOOK Technology by APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3446651
Date de dépôt : 23/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS .COM SARL
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS .COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

23/08/2006 : CONSOLE e-SATISFACTION Technology by APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3446653
Date de dépôt : 23/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM SARL
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

02/06/2006 : CONSOLE E-PAY PER CLICK TECHNOLOGY BY APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3432481
Date de dépôt : 02/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : APICIUS.COM SARL
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

10/05/2006 : PLANNING TO BOOK
N° national/d'enregistrement : 3427794
Date de dépôt : 10/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Evaluations, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM S.A.R.L.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-24
Date du BOPI : 16/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-41

14/04/2006 : DREAM TO BOOK
N° national/d'enregistrement : 3423412
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM S.A.R.L.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

14/04/2006 : FIND TO BOOK
N° national/d'enregistrement : 3423415
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM S.A.R.L.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

14/04/2006 : SEE TO BOOK
N° national/d'enregistrement : 3423428
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM S.A.R.L.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

14/04/2006 : WATCH TO BOOK
N° national/d'enregistrement : 3423429
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM S.A.R.L.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

02/03/2006 : SPECIAL INTERNET by APICIUS
N° national/d'enregistrement : 3413609
Date de dépôt : 02/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-31

15/02/2006 : CONSOLE e-PHOTOTHEQUE Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410129
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-RESERVATION Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410133
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-MAP Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410144
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-BOUTIQUE Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410147
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e – RESTAURANT Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410151
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-HOTEL Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410154
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-FLASH Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410159
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e – PRESSE Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410165
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE é – SMS Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410169
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-NOM-DE-DOMAINE Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410172
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-PACKAGES Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410175
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-TRADUCTION Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410179
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-CARD Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410195
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-BOOKING Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410197
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-BROCHURE Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410209
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e -STATISTIQUES Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410214
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-MAIL Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410218
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-MAILING Technology by APICIUS.com
N° national/d'enregistrement : 3410222
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-sales Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410231
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-FIDELITY Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410245
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-MEETING Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410248
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-NEWS Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410255
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

15/02/2006 : CONSOLE e-MOTEURS Technology by APICIUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3410258
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

14/02/2006 : S OFFICIAL SITE RESTAURANT
N° national/d'enregistrement : 3410857
Date de dépôt : 14/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM, SAS
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510121
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : APICIUS COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 721391
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604894
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

14/02/2006 : Official Site Spa
N° national/d'enregistrement : 3410868
Date de dépôt : 14/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SAS
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510121
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : APICIUS COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 552655
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 721391
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604895
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

14/02/2006 : S OFFICIAL SITE RESTAURANT
N° national/d'enregistrement : 3410857
Date de dépôt : 14/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM, SAS
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510121
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : APICIUS COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604894
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

14/02/2006 : S OFFICIAL SITE GOLF
N° national/d'enregistrement : 3410865
Date de dépôt : 14/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : APICIUS.COM, SAS
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510121
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : APICIUS COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604893
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

14/02/2006 : Official Site Spa
N° national/d'enregistrement : 3410868
Date de dépôt : 14/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.

Déposant 1 : APICIUS.COM, SAS
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510121
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : APICIUS COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 552655
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604895
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

20/12/2005 : e-NOM-DE-DOMAINE Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398727
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e-MOTEURS Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398729
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e-BROCHURE Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398731
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e – SMS Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398733
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e-MAIL Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398734
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e-RESERVATION Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398735
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e – PHOTOTHEQUE Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398736
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e – STATISTIQUES Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398738
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : E – PACKAGES Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398739
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : E – TRADUCTION Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398740
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e-CARD Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398742
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e-FLASH Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398743
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e – MAILING Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398744
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e – MEETING Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398745
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e-NEWS Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398748
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

20/12/2005 : e - PRESSE Technology by APICIUS!
N° national/d'enregistrement : 3398753
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SARL APICIUS.Com
Numéro de SIREN : 409065406

Mandataire 1 : SARL APICIUS.COM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

29/08/2005 : APICIUS.com
N° national/d'enregistrement : 3377273
Date de dépôt : 29/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 29/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique. Formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Entretien (création et –) de sites Web pour des tiers. Hébergement de sites informatiques [sites Web]. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : APICIUS.COM, SARL
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
22 rue du 4 septembre
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : Dreyfus et associés, Mme DREYFUS NATHALIE
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721395
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584720
Date de demande : 20/04/2015
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

02/09/1997 : APICIUS
N° national/d'enregistrement : 97693995
Date de dépôt : 02/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers, cartons et produits en ces matières non compris en d'autres classes: à savoir, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Produits de l'imprimerie, livres, photographies, papeteries ; cartes à jouer. Publicité, promotion, mercatique ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil, information ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agence de presse et d'information ; Communications par terminaux d'ordinateur. Communication relative au tourisme et à la gastronomie à savoir: édition de brochures, de guides, de plaquettes, de bulletin sur tous supports: papier, Cé-Dé Rom, internet. Edition de livres, de revues, productions de spectacles, films.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : APICIUS.COM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 462925
Date de demande : 25/10/2007
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 721391
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : BRAND & COMPANY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-42
Date du BOPI : 17/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348816
Date de demande : 14/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646889
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

02/09/1997 : APICIUS
N° national/d'enregistrement : 97693995
Date de dépôt : 02/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers, cartons et produits en ces matières non compris en d'autres classes: à savoir, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Produits de l'imprimerie, livres, photographies, papeteries ; cartes à jouer. Publicité, promotion, mercatique ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil, information ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agence de presse et d'information ; Communications par terminaux d'ordinateur. Communication relative au tourisme et à la gastronomie à savoir: édition de brochures, de guides, de plaquettes, de bulletin sur tous supports: papier, Cé-Dé Rom, internet. Edition de livres, de revues, productions de spectacles, films.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : APICIUS.COM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 409065406
Adresse :
27 Grande Rue
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 462925
Date de demande : 25/10/2007
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-42
Date du BOPI : 17/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348816
Date de demande : 14/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646889
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4150
NOJO : 390200001544120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : BRAND & COMPANY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2871
NOJO : 390200001451680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : BRAND & COMPANY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5162
NOJO : 390200001320960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : BRAND & COMPANY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2970
NOJO : 390200001206550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : BRAND & COMPANY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2387
NOJO : 390200001113600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : BRAND & COMPANY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2790
NOJO : 390200001025990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : BRAND & COMPANY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1571
NOJO : 039020000101439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : BRAND & COMPANY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DONGUY Cécile Arlette nom d'usage : DONGUY n'est plus directeur général
12/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°564
NOJO : 039020000097145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de la dénomination. Suppression du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : BRAND & COMPANY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2847
NOJO : 390200000967460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3755
NOJO : 390200000899170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1904
NOJO : 390200000808320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°1261
NOJO : BXB152520021391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
Nom commercial : APICIUS et APICIUS.COM - ADN REPUTATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2500000.00 EUR
03/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1081
NOJO : BXB14330002078A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration. Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
Nom commercial : APICIUS et APICIUS.COM - ADN REPUTATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
OHAYON Rémi Charles Jacques nom d'usage : OHAYON n'est plus président.
Sté par actions simplifiée API & YOU devient président.
DONGUY Cécile Arlette nom d'usage : DONGUY devient directeur général.

20/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°430
NOJO : BXB14164000853R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
Nom commercial : APICIUS et APICIUS.COM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CATTIN François nom d'usage : CATTIN n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
RUEDY François nom d'usage : RUEDY n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
RUEDY François nom d'usage : RUEDY devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée CABINET DELOUIS devient commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 1650000.00 EUR
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5580
NOJO : 390200000680360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5185
NOJO : BXC13114009924M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1468
NOJO : BXB12166002587C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
Nom commercial : APICIUS et APICIUS.COM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MOINE Gérald nom d'usage : MOINE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CATTIN François nom d'usage : CATTIN devient commissaire aux comptes titulaire.
PERNET Hervé nom d'usage : PERNET n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
RUEDY François nom d'usage : RUEDY devient commissaire aux comptes suppléant.

11/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4659
NOJO : BXC12142019146C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1838
NOJO : BXB12082002528C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Adjonction du nom commercial. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.Modification de l'origine du fonds : Création

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
Nom commercial : APICIUS et APICIUS.COM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
OHAYON Rémi Charles Jacques nom d'usage : OHAYON n'est plus président du conseil d'administration.
OHAYON Rémi Charles Jacques nom d'usage : OHAYON devient président.
OHAYON Rémi Charles Jacques nom d'usage : OHAYON n'est plus directeur général.
GARCIA Sylvain nom d'usage : GARCIA n'est plus directeur général délégué.
GARCIA Sylvain nom d'usage : GARCIA n'est plus administrateur.
SCHMIT Séverine nom d'usage : SCHMIT n'est plus directeur général délégué.
SCHMIT Séverine nom d'usage : SCHMIT n'est plus administrateur.
OHAYON Rémi Charles Jacques nom d'usage : OHAYON n'est plus administrateur.

15/03/2012 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°629
NOJO : BXA12069000143H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date d'immatriculation : 23/12/2011
Date de commencement d'activité : 01/01/2012
Publication légale : LA VOIX DU JURA, le 09/02/2012
Oppositions : Les ateliers Apicius M. Rémi Ohayon 27 gr 39800 Poligny pour la validité et la correspondance.
Descriptif : Mise en activité suite à achat de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Paris 538 559 790
Dénomination : SECRET BOX
Nom commercial : CONSOLE MYBOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
15/03/2012 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°631
NOJO : BXA12069000154M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date d'immatriculation : 20/01/2012
Date de commencement d'activité : 01/01/2012
Publication légale : LA VOIX DU JURA, le 09/02/2012
Oppositions : Les ateliers Apicius M.Rémi Ohayon 27 gr 39800 Poligny pour la validité et la correspondance.
Descriptif : Mise en activité suite à achat de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Paris 538 757 667
Dénomination : LES ATELIERS DE LA FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
06/03/2012 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°446
NOJO : BXA120590021024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/01/2012
Publication légale : Voix du Jura, le 09/02/2012
Oppositions : LES ATELIERS APICIUS, M. Rémi Ohayon, 27 Grande Rue 39800 POLIGNY
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 463 142
Dénomination : ASINIUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4566
NOJO : BXC11146020723C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : APICIUS.COM
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
27 Grande Rue
39800 Poligny
21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4482
NOJO : BXC101600036103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : APICIUS.COM
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
27 Grande Rue
39800 Poligny
02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4505
NOJO : BXC08238020386S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 409 065 406
Dénomination : APICIUS.COM
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
27 Grande Rue
39800 Poligny
21/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5187
NOJO : BXC08031002743S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2006

Numéro d'identification : RCS Dôle 409 065 406
Dénomination : APICIUS.COM
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
27 grande rue
39800 Poligny
09/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°641
NOJO : BXB08308001005V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dôle 409 065 406
Dénomination : APICIUS.COM
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 650000 EUR
27/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°730
NOJO : BXB08123000630F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dôle 409 065 406
Dénomination : APICIUS.COM
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 540000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/07/2017 : dénomination, dénomination usuelle, économie sociale et solidaire
Dénomination : BRAND & COMPANY
Dénomination usuelle :
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Production de films et de programmes pour la télévision (NAFRev2 : 59.11A)
31/12/2011 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : LES ATELIERS APICIUS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production de films institutionnels et publicitaires (NAFRev2 : 59.11B)
10/09/2007 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : LES ATELIERS APICIUS
05/09/2006 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00038
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : APICIUS.COM
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Edition de chaînes thématiques (NAFRev1 : 92.2E)
22/12/2003 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : APICIUS
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Diffusion de programmes de télévision (NAF1993 : 92.2C)
Représentants légaux :
26/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Type : Personne Morale

Nom : API & YOU
Siren : 537487654
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
27 Grande Rue
39800 Poligny
France
26/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Type : Personne Physique

Nom : DONGUY Cécile Arlette
Né le 23/10/1976 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
20 Rue du Puits Salé
39000 Lons-le-Saunier
France
26/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Type : Personne Physique

Nom : RUEDY François
Né le 12/06/1967 à Luxeuil-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
37 bis Avenue De la Vallée du Breuchin
BP 40037
70300 Froideconche
France
26/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Type : Personne Morale

Nom : CABINET DELOUIS
Siren : 393510607
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44 bis Rue du Commandant Charcot
69005 Lyon
France
Dépôts des actes :
28/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001998 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/07/2015 : Certificat
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001998 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001998 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/2015 : Rapport
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001998 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/07/2015 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001998 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°000573 déposé le 14/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
15/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°000573 déposé le 14/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
15/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°002551 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°002551 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/05/2014 : Avenant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001196 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
28/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001196 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
28/02/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001196 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
30/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001147 déposé le 06/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°000551 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°000551 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
12/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080881 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Augmentation de capital
06/07/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080881 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Augmentation de capital
04/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080881 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Augmentation de capital
15/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080343 déposé le 19/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
03/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080767 déposé le 06/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080649 déposé le 06/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
02/04/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080649 déposé le 06/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
05/09/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080945 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Nomination de directeur général Nomination de directeur général
05/09/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080945 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Nomination de directeur général Nomination de directeur général
05/09/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080945 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Nomination de directeur général Nomination de directeur général
05/09/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080945 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Nomination de directeur général Nomination de directeur général
05/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080945 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Nomination de directeur général Nomination de directeur général
05/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080945 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Nomination de directeur général Nomination de directeur général
01/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080576 déposé le 02/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
01/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070191 déposé le 18/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070044 déposé le 28/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070080 déposé le 27/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070137 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
01/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070141 déposé le 22/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Changement de gérant
20/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070022 déposé le 22/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070022 déposé le 22/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070141 déposé le 22/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070080 déposé le 27/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070044 déposé le 28/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070191 déposé le 18/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080576 déposé le 02/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080765 déposé le 19/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080945 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Nomination de directeur général Nomination de directeur général
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080360 déposé le 05/04/2007
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080607 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080649 déposé le 06/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080767 déposé le 06/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080343 déposé le 19/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Rapport du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080881 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°080881 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Augmentation de capital
Etablissements :
26/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Type : Siège

Adresse :
27 Grande Rue
39800 Poligny
France
26/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Grande Rue
39800 Poligny
France
Nom commercial : APICIUS et APICIUS.COM - ADN REPUTATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/1996
Activité : Fourniture de services et produits dans les domaines suivants : marketing, ressources humaines, communication, étude, conseil, gestion par le moyen des nouvelles techniques de communication interactive, la diffusion, la conception, l'étude, la production, la vente, la location, la distribution, l'acquisition et la programmation, d'émissions de télévision, et/ou de messages et d'annonces publicitaires, et/ou de radio, et/ou de cinéma, et/ou de réseaux, la diffusion, la conception, l'études, la production, la vente, la location, la distribution, l'acquisition et la programmation de services dits multimédias en général, et en particulier les services interactifs et de réseaux. Concevoir, réaliser, mettre en oeuvre toutes opérations se rapportant aux domaines de la communication.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/10/2016 : LES ATELIERS APICIUS
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/10/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 2500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°004078 déposé le 26/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°003697 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°000758 déposé le 14/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001079 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001424 déposé le 15/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001729 déposé le 12/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001193 déposé le 20/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°001911 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°081561 déposé le 21/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070145 déposé le 31/03/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070040 déposé le 05/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070051 déposé le 19/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070146 déposé le 24/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070163 déposé le 13/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070383 déposé le 13/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070163 déposé le 26/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005B80100
Dépôt : N°070161 déposé le 26/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2023/002294 du 16/06/2023
Numéro de gestion : 2005B80100
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement72 86560 82212 04336 332
AFConcessions, brevets et droits similaires6 553 6682 339 5944 214 0743 874 612
AHFonds commercial48 09448 09448 094
APConstructions17 1617 9129 24910 966
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels109 67196 78412 88725 047
ATAutres immobilisations corporelles710 913447 881263 032296 354
BDAutres titres immobilisés105105105
BHAutres immobilisations financières57 52857 52864 262
BJTOTAL (I)7 570 0062 952 9924 617 0134 355 772
BPEn cours de production de services118 15041 94876 20271 040
BXClients et comptes rattachés627 49575 652551 8441 087 168
BZAutres créances540 506540 506531 184
CFDisponibilités97497413 118
CHCharges constatées d’avance8 7268 72699 774
CJTOTAL (II)1 295 851117 6001 178 2521 802 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 865 8573 070 5925 795 2656 158 057
CPParts à moins d’un an57 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 500 0002 500 000
DDRéserve légale (1)72 54165 000
DGAutres réserves31 40831 408
DHReport à nouveau143 276-190 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)294 023341 156
DLTOTAL (I)3 041 2472 747 224
DPProvisions pour risques25 00039 500
DRTOTAL (III)25 00039 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 178 5281 494 234
DVEmprunts et dettes financières divers (4)276 207466
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 63884
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés381 209867 706
DYDettes fiscales et sociales479 552721 980
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000
EAAutres dettes168 605206 669
EBProduits constatés d’avance (2)27 27880 194
ECTOTAL (IV)2 729 0183 371 333
EETOTAL GENERAL (I à V)5 795 2656 158 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 942 7343 218 418
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.87 13325 861
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FJChiffres d’affaires nets3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FMProduction stockée-23 299-47 444
FNProduction immobilisée523 719600 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 646211 090
FQAutres produits4 482
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 225 5285 259 047
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 61521 530
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)61
FWAutres achats et charges externes1 935 9782 859 252
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75671 093
FYSalaires et traitements865 172959 636
FZCharges sociales224 370239 763
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements635 593574 415
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions96 00594 952
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 930
GEAutres charges136 654134 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 947 1444 981 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)278 384277 648
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 063
GLAutres intérêts et produits assimilés1 2651 239
GPTotal des produits financiers (V)2 3291 239
GRIntérêts et charges assimilées49 26774 965
GSDifférences négatives de change37
GUTotal des charges financières (VI)49 26775 003
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 938-73 763
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)231 446203 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 77229 831
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 479
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 77293 309
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 83510 313
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50225 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)31 33736 132
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 56557 177
HKImpôts sur les bénéfices (X)-71 142-80 093
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 250 6295 353 596
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 956 6065 012 440
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)294 023341 156
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 325146 465
A1Renvois : Transfert de charges27 32113 268
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 22912 446
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche36 53324 28960 822
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 844 497552 14757 0492 339 594
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles513 33659 15819 918552 576
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 394 366635 59376 9672 952 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges25 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 50014 50025 000
6NSur stocks et en cours70 40941 94870 40941 948
6TSur comptes clients124 01054 057102 41675 652
7BTotal Provisions pour dépréciation194 41996 005172 825117 600
7CTOTAL GENERAL233 91996 005187 325142 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation96 005187 325
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières57 52857 528
UXAutres créances clients627 495
VMImpôts sur les bénéfices76 255
VBT. V. A.296 915
VPDivers5 654
VCGroupe et associés790
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 891
VSCharges constatées d’avance8 726
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 234 2561 234 256
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine114 490114 490
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 064 037277 754757 784
8BFournisseurs et comptes rattaché381 209381 209
8CPersonnel et comptes rattachés106 494106 494
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux91 03291 032
VWT.V.A.203 949203 949
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 07878 078
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000216 000
VIGroupe et associés276 207276 207
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)168 605168 605
8LProduits constatés d’avance27 27827 278
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 727 3801 941 096757 78428 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice220 775
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/004330 du 19/08/2022
Numéro de gestion : 2005B80100
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement72 86560 82212 04336 332
AFConcessions, brevets et droits similaires6 553 6682 339 5944 214 0743 874 612
AHFonds commercial48 09448 09448 094
APConstructions17 1617 9129 24910 966
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels109 67196 78412 88725 047
ATAutres immobilisations corporelles710 913447 881263 032296 354
BDAutres titres immobilisés105105105
BHAutres immobilisations financières57 52857 52864 262
BJTOTAL (I)7 570 0062 952 9924 617 0134 355 772
BPEn cours de production de services118 15041 94876 20271 040
BXClients et comptes rattachés627 49575 652551 8441 087 168
BZAutres créances540 506540 506531 184
CFDisponibilités97497413 118
CHCharges constatées d’avance8 7268 72699 774
CJTOTAL (II)1 295 851117 6001 178 2521 802 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 865 8573 070 5925 795 2656 158 057
CPParts à moins d’un an57 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 500 0002 500 000
DDRéserve légale (1)72 54165 000
DGAutres réserves31 40831 408
DHReport à nouveau143 276-190 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)294 023341 156
DLTOTAL (I)3 041 2472 747 224
DPProvisions pour risques25 00039 500
DRTOTAL (III)25 00039 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 178 5281 494 234
DVEmprunts et dettes financières divers (4)276 207466
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 63884
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés381 209867 706
DYDettes fiscales et sociales479 552721 980
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000
EAAutres dettes168 605206 669
EBProduits constatés d’avance (2)27 27880 194
ECTOTAL (IV)2 729 0183 371 333
EETOTAL GENERAL (I à V)5 795 2656 158 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 942 7343 218 418
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.87 13325 861
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FJChiffres d’affaires nets3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FMProduction stockée-23 299-47 444
FNProduction immobilisée523 719600 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 646211 090
FQAutres produits4 482
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 225 5285 259 047
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 61521 530
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)61
FWAutres achats et charges externes1 935 9782 859 252
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75671 093
FYSalaires et traitements865 172959 636
FZCharges sociales224 370239 763
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements635 593574 415
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions96 00594 952
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 930
GEAutres charges136 654134 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 947 1444 981 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)278 384277 648
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 063
GLAutres intérêts et produits assimilés1 2651 239
GPTotal des produits financiers (V)2 3291 239
GRIntérêts et charges assimilées49 26774 965
GSDifférences négatives de change37
GUTotal des charges financières (VI)49 26775 003
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 938-73 763
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)231 446203 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 77229 831
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 479
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 77293 309
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 83510 313
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50225 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)31 33736 132
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 56557 177
HKImpôts sur les bénéfices (X)-71 142-80 093
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 250 6295 353 596
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 956 6065 012 440
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)294 023341 156
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 325146 465
A1Renvois : Transfert de charges27 32113 268
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 22912 446
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche36 53324 28960 822
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 844 497552 14757 0492 339 594
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles513 33659 15819 918552 576
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 394 366635 59376 9672 952 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges25 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 50014 50025 000
6NSur stocks et en cours70 40941 94870 40941 948
6TSur comptes clients124 01054 057102 41675 652
7BTotal Provisions pour dépréciation194 41996 005172 825117 600
7CTOTAL GENERAL233 91996 005187 325142 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation96 005187 325
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières57 52857 528
UXAutres créances clients627 495
VMImpôts sur les bénéfices76 255
VBT. V. A.296 915
VPDivers5 654
VCGroupe et associés790
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 891
VSCharges constatées d’avance8 726
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 234 2561 234 256
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine114 490114 490
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 064 037277 754757 784
8BFournisseurs et comptes rattaché381 209381 209
8CPersonnel et comptes rattachés106 494106 494
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux91 03291 032
VWT.V.A.203 949203 949
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 07878 078
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000216 000
VIGroupe et associés276 207276 207
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)168 605168 605
8LProduits constatés d’avance27 27827 278
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 727 3801 941 096757 78428 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice220 775
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/003158 du 12/07/2021
Numéro de gestion : 2005B80100
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement72 86560 82212 04336 332
AFConcessions, brevets et droits similaires6 553 6682 339 5944 214 0743 874 612
AHFonds commercial48 09448 09448 094
APConstructions17 1617 9129 24910 966
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels109 67196 78412 88725 047
ATAutres immobilisations corporelles710 913447 881263 032296 354
BDAutres titres immobilisés105105105
BHAutres immobilisations financières57 52857 52864 262
BJTOTAL (I)7 570 0062 952 9924 617 0134 355 772
BPEn cours de production de services118 15041 94876 20271 040
BXClients et comptes rattachés627 49575 652551 8441 087 168
BZAutres créances540 506540 506531 184
CFDisponibilités97497413 118
CHCharges constatées d’avance8 7268 72699 774
CJTOTAL (II)1 295 851117 6001 178 2521 802 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 865 8573 070 5925 795 2656 158 057
CPParts à moins d’un an57 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 500 0002 500 000
DDRéserve légale (1)72 54165 000
DGAutres réserves31 40831 408
DHReport à nouveau143 276-190 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)294 023341 156
DLTOTAL (I)3 041 2472 747 224
DPProvisions pour risques25 00039 500
DRTOTAL (III)25 00039 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 178 5281 494 234
DVEmprunts et dettes financières divers (4)276 207466
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 63884
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés381 209867 706
DYDettes fiscales et sociales479 552721 980
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000
EAAutres dettes168 605206 669
EBProduits constatés d’avance (2)27 27880 194
ECTOTAL (IV)2 729 0183 371 333
EETOTAL GENERAL (I à V)5 795 2656 158 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 942 7343 218 418
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.87 13325 861
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FJChiffres d’affaires nets3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FMProduction stockée-23 299-47 444
FNProduction immobilisée523 719600 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 646211 090
FQAutres produits4 482
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 225 5285 259 047
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 61521 530
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)61
FWAutres achats et charges externes1 935 9782 859 252
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75671 093
FYSalaires et traitements865 172959 636
FZCharges sociales224 370239 763
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements635 593574 415
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions96 00594 952
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 930
GEAutres charges136 654134 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 947 1444 981 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)278 384277 648
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 063
GLAutres intérêts et produits assimilés1 2651 239
GPTotal des produits financiers (V)2 3291 239
GRIntérêts et charges assimilées49 26774 965
GSDifférences négatives de change37
GUTotal des charges financières (VI)49 26775 003
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 938-73 763
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)231 446203 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 77229 831
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 479
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 77293 309
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 83510 313
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50225 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)31 33736 132
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 56557 177
HKImpôts sur les bénéfices (X)-71 142-80 093
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 250 6295 353 596
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 956 6065 012 440
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)294 023341 156
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 325146 465
A1Renvois : Transfert de charges27 32113 268
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 22912 446
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche36 53324 28960 822
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 844 497552 14757 0492 339 594
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles513 33659 15819 918552 576
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 394 366635 59376 9672 952 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges25 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 50014 50025 000
6NSur stocks et en cours70 40941 94870 40941 948
6TSur comptes clients124 01054 057102 41675 652
7BTotal Provisions pour dépréciation194 41996 005172 825117 600
7CTOTAL GENERAL233 91996 005187 325142 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation96 005187 325
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières57 52857 528
UXAutres créances clients627 495
VMImpôts sur les bénéfices76 255
VBT. V. A.296 915
VPDivers5 654
VCGroupe et associés790
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 891
VSCharges constatées d’avance8 726
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 234 2561 234 256
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine114 490114 490
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 064 037277 754757 784
8BFournisseurs et comptes rattaché381 209381 209
8CPersonnel et comptes rattachés106 494106 494
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux91 03291 032
VWT.V.A.203 949203 949
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 07878 078
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000216 000
VIGroupe et associés276 207276 207
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)168 605168 605
8LProduits constatés d’avance27 27827 278
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 727 3801 941 096757 78428 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice220 775
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/001208 du 13/05/2020
Numéro de gestion : 2005B80100
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement72 86560 82212 04336 332
AFConcessions, brevets et droits similaires6 553 6682 339 5944 214 0743 874 612
AHFonds commercial48 09448 09448 094
APConstructions17 1617 9129 24910 966
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels109 67196 78412 88725 047
ATAutres immobilisations corporelles710 913447 881263 032296 354
BDAutres titres immobilisés105105105
BHAutres immobilisations financières57 52857 52864 262
BJTOTAL (I)7 570 0062 952 9924 617 0134 355 772
BPEn cours de production de services118 15041 94876 20271 040
BXClients et comptes rattachés627 49575 652551 8441 087 168
BZAutres créances540 506540 506531 184
CFDisponibilités97497413 118
CHCharges constatées d’avance8 7268 72699 774
CJTOTAL (II)1 295 851117 6001 178 2521 802 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 865 8573 070 5925 795 2656 158 057
CPParts à moins d’un an57 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 500 0002 500 000
DDRéserve légale (1)72 54165 000
DGAutres réserves31 40831 408
DHReport à nouveau143 276-190 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)294 023341 156
DLTOTAL (I)3 041 2472 747 224
DPProvisions pour risques25 00039 500
DRTOTAL (III)25 00039 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 178 5281 494 234
DVEmprunts et dettes financières divers (4)276 207466
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 63884
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés381 209867 706
DYDettes fiscales et sociales479 552721 980
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000
EAAutres dettes168 605206 669
EBProduits constatés d’avance (2)27 27880 194
ECTOTAL (IV)2 729 0183 371 333
EETOTAL GENERAL (I à V)5 795 2656 158 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 942 7343 218 418
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.87 13325 861
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FJChiffres d’affaires nets3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FMProduction stockée-23 299-47 444
FNProduction immobilisée523 719600 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 646211 090
FQAutres produits4 482
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 225 5285 259 047
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 61521 530
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)61
FWAutres achats et charges externes1 935 9782 859 252
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75671 093
FYSalaires et traitements865 172959 636
FZCharges sociales224 370239 763
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements635 593574 415
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions96 00594 952
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 930
GEAutres charges136 654134 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 947 1444 981 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)278 384277 648
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 063
GLAutres intérêts et produits assimilés1 2651 239
GPTotal des produits financiers (V)2 3291 239
GRIntérêts et charges assimilées49 26774 965
GSDifférences négatives de change37
GUTotal des charges financières (VI)49 26775 003
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 938-73 763
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)231 446203 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 77229 831
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 479
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 77293 309
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 83510 313
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50225 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)31 33736 132
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 56557 177
HKImpôts sur les bénéfices (X)-71 142-80 093
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 250 6295 353 596
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 956 6065 012 440
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)294 023341 156
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 325146 465
A1Renvois : Transfert de charges27 32113 268
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 22912 446
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche36 53324 28960 822
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 844 497552 14757 0492 339 594
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles513 33659 15819 918552 576
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 394 366635 59376 9672 952 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges25 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 50014 50025 000
6NSur stocks et en cours70 40941 94870 40941 948
6TSur comptes clients124 01054 057102 41675 652
7BTotal Provisions pour dépréciation194 41996 005172 825117 600
7CTOTAL GENERAL233 91996 005187 325142 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation96 005187 325
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières57 52857 528
UXAutres créances clients627 495
VMImpôts sur les bénéfices76 255
VBT. V. A.296 915
VPDivers5 654
VCGroupe et associés790
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 891
VSCharges constatées d’avance8 726
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 234 2561 234 256
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine114 490114 490
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 064 037277 754757 784
8BFournisseurs et comptes rattaché381 209381 209
8CPersonnel et comptes rattachés106 494106 494
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux91 03291 032
VWT.V.A.203 949203 949
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 07878 078
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000216 000
VIGroupe et associés276 207276 207
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)168 605168 605
8LProduits constatés d’avance27 27827 278
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 727 3801 941 096757 78428 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice220 775
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/001365 du 04/04/2019
Numéro de gestion : 2005B80100
Code activité : 5911A : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement72 86560 82212 04336 332
AFConcessions, brevets et droits similaires6 553 6682 339 5944 214 0743 874 612
AHFonds commercial48 09448 09448 094
APConstructions17 1617 9129 24910 966
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels109 67196 78412 88725 047
ATAutres immobilisations corporelles710 913447 881263 032296 354
BDAutres titres immobilisés105105105
BHAutres immobilisations financières57 52857 52864 262
BJTOTAL (I)7 570 0062 952 9924 617 0134 355 772
BPEn cours de production de services118 15041 94876 20271 040
BXClients et comptes rattachés627 49575 652551 8441 087 168
BZAutres créances540 506540 506531 184
CFDisponibilités97497413 118
CHCharges constatées d’avance8 7268 72699 774
CJTOTAL (II)1 295 851117 6001 178 2521 802 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 865 8573 070 5925 795 2656 158 057
CPParts à moins d’un an57 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 500 0002 500 000
DDRéserve légale (1)72 54165 000
DGAutres réserves31 40831 408
DHReport à nouveau143 276-190 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)294 023341 156
DLTOTAL (I)3 041 2472 747 224
DPProvisions pour risques25 00039 500
DRTOTAL (III)25 00039 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 178 5281 494 234
DVEmprunts et dettes financières divers (4)276 207466
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 63884
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés381 209867 706
DYDettes fiscales et sociales479 552721 980
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000
EAAutres dettes168 605206 669
EBProduits constatés d’avance (2)27 27880 194
ECTOTAL (IV)2 729 0183 371 333
EETOTAL GENERAL (I à V)5 795 2656 158 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 942 7343 218 418
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.87 13325 861
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FJChiffres d’affaires nets3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FMProduction stockée-23 299-47 444
FNProduction immobilisée523 719600 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 646211 090
FQAutres produits4 482
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 225 5285 259 047
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 61521 530
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)61
FWAutres achats et charges externes1 935 9782 859 252
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75671 093
FYSalaires et traitements865 172959 636
FZCharges sociales224 370239 763
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements635 593574 415
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions96 00594 952
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 930
GEAutres charges136 654134 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 947 1444 981 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)278 384277 648
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 063
GLAutres intérêts et produits assimilés1 2651 239
GPTotal des produits financiers (V)2 3291 239
GRIntérêts et charges assimilées49 26774 965
GSDifférences négatives de change37
GUTotal des charges financières (VI)49 26775 003
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 938-73 763
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)231 446203 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 77229 831
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 479
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 77293 309
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 83510 313
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50225 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)31 33736 132
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 56557 177
HKImpôts sur les bénéfices (X)-71 142-80 093
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 250 6295 353 596
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 956 6065 012 440
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)294 023341 156
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 325146 465
A1Renvois : Transfert de charges27 32113 268
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 22912 446
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche36 53324 28960 822
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 844 497552 14757 0492 339 594
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles513 33659 15819 918552 576
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 394 366635 59376 9672 952 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges25 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 50014 50025 000
6NSur stocks et en cours70 40941 94870 40941 948
6TSur comptes clients124 01054 057102 41675 652
7BTotal Provisions pour dépréciation194 41996 005172 825117 600
7CTOTAL GENERAL233 91996 005187 325142 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation96 005187 325
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières57 52857 528
UXAutres créances clients627 495
VMImpôts sur les bénéfices76 255
VBT. V. A.296 915
VPDivers5 654
VCGroupe et associés790
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 891
VSCharges constatées d’avance8 726
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 234 2561 234 256
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine114 490114 490
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 064 037277 754757 784
8BFournisseurs et comptes rattaché381 209381 209
8CPersonnel et comptes rattachés106 494106 494
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux91 03291 032
VWT.V.A.203 949203 949
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 07878 078
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000216 000
VIGroupe et associés276 207276 207
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)168 605168 605
8LProduits constatés d’avance27 27827 278
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 727 3801 941 096757 78428 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice220 775
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/001171 du 16/04/2018
Numéro de gestion : 2005B80100
Code activité : 5911A : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement72 86560 82212 04336 332
AFConcessions, brevets et droits similaires6 553 6682 339 5944 214 0743 874 612
AHFonds commercial48 09448 09448 094
APConstructions17 1617 9129 24910 966
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels109 67196 78412 88725 047
ATAutres immobilisations corporelles710 913447 881263 032296 354
BDAutres titres immobilisés105105105
BHAutres immobilisations financières57 52857 52864 262
BJTOTAL (I)7 570 0062 952 9924 617 0134 355 772
BPEn cours de production de services118 15041 94876 20271 040
BXClients et comptes rattachés627 49575 652551 8441 087 168
BZAutres créances540 506540 506531 184
CFDisponibilités97497413 118
CHCharges constatées d’avance8 7268 72699 774
CJTOTAL (II)1 295 851117 6001 178 2521 802 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 865 8573 070 5925 795 2656 158 057
CPParts à moins d’un an57 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 500 0002 500 000
DDRéserve légale (1)72 54165 000
DGAutres réserves31 40831 408
DHReport à nouveau143 276-190 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)294 023341 156
DLTOTAL (I)3 041 2472 747 224
DPProvisions pour risques25 00039 500
DRTOTAL (III)25 00039 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 178 5281 494 234
DVEmprunts et dettes financières divers (4)276 207466
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 63884
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés381 209867 706
DYDettes fiscales et sociales479 552721 980
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000
EAAutres dettes168 605206 669
EBProduits constatés d’avance (2)27 27880 194
ECTOTAL (IV)2 729 0183 371 333
EETOTAL GENERAL (I à V)5 795 2656 158 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 942 7343 218 418
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.87 13325 861
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FJChiffres d’affaires nets3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FMProduction stockée-23 299-47 444
FNProduction immobilisée523 719600 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 646211 090
FQAutres produits4 482
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 225 5285 259 047
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 61521 530
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)61
FWAutres achats et charges externes1 935 9782 859 252
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75671 093
FYSalaires et traitements865 172959 636
FZCharges sociales224 370239 763
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements635 593574 415
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions96 00594 952
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 930
GEAutres charges136 654134 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 947 1444 981 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)278 384277 648
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 063
GLAutres intérêts et produits assimilés1 2651 239
GPTotal des produits financiers (V)2 3291 239
GRIntérêts et charges assimilées49 26774 965
GSDifférences négatives de change37
GUTotal des charges financières (VI)49 26775 003
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 938-73 763
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)231 446203 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 77229 831
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 479
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 77293 309
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 83510 313
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50225 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)31 33736 132
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 56557 177
HKImpôts sur les bénéfices (X)-71 142-80 093
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 250 6295 353 596
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 956 6065 012 440
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)294 023341 156
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 325146 465
A1Renvois : Transfert de charges27 32113 268
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 22912 446
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche36 53324 28960 822
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 844 497552 14757 0492 339 594
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles513 33659 15819 918552 576
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 394 366635 59376 9672 952 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges25 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 50014 50025 000
6NSur stocks et en cours70 40941 94870 40941 948
6TSur comptes clients124 01054 057102 41675 652
7BTotal Provisions pour dépréciation194 41996 005172 825117 600
7CTOTAL GENERAL233 91996 005187 325142 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation96 005187 325
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières57 52857 528
UXAutres créances clients627 495
VMImpôts sur les bénéfices76 255
VBT. V. A.296 915
VPDivers5 654
VCGroupe et associés790
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 891
VSCharges constatées d’avance8 726
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 234 2561 234 256
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine114 490114 490
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 064 037277 754757 784
8BFournisseurs et comptes rattaché381 209381 209
8CPersonnel et comptes rattachés106 494106 494
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux91 03291 032
VWT.V.A.203 949203 949
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 07878 078
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000216 000
VIGroupe et associés276 207276 207
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)168 605168 605
8LProduits constatés d’avance27 27827 278
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 727 3801 941 096757 78428 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice220 775
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/003016 du 04/08/2017
Numéro de gestion : 2005B80100
Code activité : 5911A : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement72 86560 82212 04336 332
AFConcessions, brevets et droits similaires6 553 6682 339 5944 214 0743 874 612
AHFonds commercial48 09448 09448 094
APConstructions17 1617 9129 24910 966
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels109 67196 78412 88725 047
ATAutres immobilisations corporelles710 913447 881263 032296 354
BDAutres titres immobilisés105105105
BHAutres immobilisations financières57 52857 52864 262
BJTOTAL (I)7 570 0062 952 9924 617 0134 355 772
BPEn cours de production de services118 15041 94876 20271 040
BXClients et comptes rattachés627 49575 652551 8441 087 168
BZAutres créances540 506540 506531 184
CFDisponibilités97497413 118
CHCharges constatées d’avance8 7268 72699 774
CJTOTAL (II)1 295 851117 6001 178 2521 802 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 865 8573 070 5925 795 2656 158 057
CPParts à moins d’un an57 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 500 0002 500 000
DDRéserve légale (1)72 54165 000
DGAutres réserves31 40831 408
DHReport à nouveau143 276-190 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)294 023341 156
DLTOTAL (I)3 041 2472 747 224
DPProvisions pour risques25 00039 500
DRTOTAL (III)25 00039 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 178 5281 494 234
DVEmprunts et dettes financières divers (4)276 207466
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 63884
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés381 209867 706
DYDettes fiscales et sociales479 552721 980
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000
EAAutres dettes168 605206 669
EBProduits constatés d’avance (2)27 27880 194
ECTOTAL (IV)2 729 0183 371 333
EETOTAL GENERAL (I à V)5 795 2656 158 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 942 7343 218 418
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.87 13325 861
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FJChiffres d’affaires nets3 492 30313 6783 505 9804 495 401
FMProduction stockée-23 299-47 444
FNProduction immobilisée523 719600 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 646211 090
FQAutres produits4 482
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 225 5285 259 047
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 61521 530
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)61
FWAutres achats et charges externes1 935 9782 859 252
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75671 093
FYSalaires et traitements865 172959 636
FZCharges sociales224 370239 763
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements635 593574 415
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions96 00594 952
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 930
GEAutres charges136 654134 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 947 1444 981 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)278 384277 648
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 063
GLAutres intérêts et produits assimilés1 2651 239
GPTotal des produits financiers (V)2 3291 239
GRIntérêts et charges assimilées49 26774 965
GSDifférences négatives de change37
GUTotal des charges financières (VI)49 26775 003
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 938-73 763
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)231 446203 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 77229 831
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 479
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 77293 309
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 83510 313
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50225 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)31 33736 132
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 56557 177
HKImpôts sur les bénéfices (X)-71 142-80 093
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 250 6295 353 596
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 956 6065 012 440
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)294 023341 156
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 325146 465
A1Renvois : Transfert de charges27 32113 268
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 22912 446
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche36 53324 28960 822
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 844 497552 14757 0492 339 594
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles513 33659 15819 918552 576
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 394 366635 59376 9672 952 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges25 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 50014 50025 000
6NSur stocks et en cours70 40941 94870 40941 948
6TSur comptes clients124 01054 057102 41675 652
7BTotal Provisions pour dépréciation194 41996 005172 825117 600
7CTOTAL GENERAL233 91996 005187 325142 600
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation96 005187 325
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières57 52857 528
UXAutres créances clients627 495
VMImpôts sur les bénéfices76 255
VBT. V. A.296 915
VPDivers5 654
VCGroupe et associés790
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 891
VSCharges constatées d’avance8 726
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 234 2561 234 256
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine114 490114 490
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 064 037277 754757 784
8BFournisseurs et comptes rattaché381 209381 209
8CPersonnel et comptes rattachés106 494106 494
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux91 03291 032
VWT.V.A.203 949203 949
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 07878 078
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés216 000216 000
VIGroupe et associés276 207276 207
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)168 605168 605
8LProduits constatés d’avance27 27827 278
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 727 3801 941 096757 78428 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice220 775

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