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de Mouthe

BOISSELLERIE PETITE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37934543200031 / Siren : 379345432 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 7 379345432
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.2 : Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
Ce groupe comprend la fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie et inclut tant les éléments de base que les produits assemblés.
16.24 : Fabrication d'emballages en bois
16.24Z : Fabrication d'emballages en bois
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois
- la fabrication de palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement, en bois
- la fabrication de tonneaux, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie, en bois
- la fabrication de tambours pour câbles, en bois

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles de voyage (cf. 15.12Z)
- la fabrication de caisses en matières à tresser (cf. 16.29Z) Produits associés : 16.24.11, 16.24.12, 16.24.13, 16.24.99
16.24Z-A : Fabrication de caisses et de palettes en bois
Cette classe comprend :
-la fabrication de caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois ;
-la fabrication de palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement, en bois ; -la fabrication de tambours pour câbles, en bois

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’articles de voyage, voir 15.12Z ;
-la fabrication de caisses en matières à tresser, voir 16.29Z
Coordonnées de l'établissement :
BOISSELLERIE PETITE
Adresse :
Rue DE LHOTAUD
25560 FRASNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'emballages en bois (NAFRev2 : 16.24Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'emballages en bois (NAF1993 : 20.4Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1994 : Succession
Prédécesseur : BOISSELLERIE PETITE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1990
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Activité principale : Fabrication d'emballages en bois (NAFRev2 : 16.24Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2435
NOJO : 2501MYG26293400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1609
NOJO : 2501MYG24766400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°726
NOJO : 2501MYG23365600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1831
NOJO : 2501MYG22184700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3211
NOJO : 2501MYG20823900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3339
NOJO : 250119605700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1825
NOJO : 250118341800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3843
NOJO : 250117014300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4344
NOJO : 250115675800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1960
NOJO : 250114602800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2244
NOJO : BXC123270154644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de Lhotaud
25560 Frasne
20/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3011
NOJO : BXC11344000074L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de Lhotaud
25560 Frasne
13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3604
NOJO : BXC10329002566X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de Lhotaud
25560 Frasne
22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2149
NOJO : BXC09338003621Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de Lhotaud
25560 Frasne
25/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3963
NOJO : BXC08323004339K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 379 345 432
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de Lhotaud
25560 Frasne
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'emballages en bois (NAFRev2 : 16.24Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'emballages en bois (NAF1993 : 20.4Z)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : BOISSELLERIE PETITE
Représentants légaux :
23/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Personne Physique

Nom : PETITE Christian
Né le 24/10/1964 à Pompaples
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 Rue du Lhotaud
25560 Frasne
FRANCE
23/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Personne Physique

Nom : PETITE Christian
Né le 24/10/1964 à Pompaples
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
22 Rue du Lhotaud
25560 Frasne
FRANCE
23/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Personne Physique

Nom : PETITE Christian
Né le 24/10/1964 à Pompaples
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 Rue du Lhotaud
25560 Frasne
FRANCE
23/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Personne Physique

Nom : PETITE Christian
Né le 24/10/1964 à Pompaples
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
22 Rue du Lhotaud
25560 Frasne
FRANCE
25/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Personne Physique

Nom : PETITE Christian
Né le 24/10/1964 à POMPAPLES
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 RUE ST JEAN
ROCHEJEAN
25370 LES HOPITAUX-NEUFS
FRANCE
25/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Personne Physique

Nom : PETITE Christian
Né le 24/10/1964 à POMPAPLES
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
8 RUE ST JEAN
ROCHEJEAN
25370 LES HOPITAUX-NEUFS
FRANCE
Dépôts des actes :
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°16411 déposé le 23/11/2018
Etat : Déposé
21/07/2006 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°822 déposé le 02/03/2007
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS SOCIALES PAR MR ET MME HENRI PETITE A MR CHRISTIANPETITE
21/07/2006 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°822 déposé le 02/03/2007
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS SOCIALES PAR MR ET MME HENRI PETITE A MR CHRISTIANPETITE
19/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1736 déposé le 09/07/2004
Etat : Déposé
19/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1736 déposé le 09/07/2004
Etat : Déposé
22/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°781 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BOISSELLERIE PETITE
22/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°781 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège FRASNE RUE DE LHOTAUD
22/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°781 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BOISSELLERIE PETITE
22/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°781 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège FRASNE RUE DE LHOTAUD
27/06/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1412 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/06/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1412 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/06/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1412 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/06/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1412 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
20/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°2321 déposé le 16/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°2321 déposé le 16/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
05/06/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1654 déposé le 20/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/06/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1654 déposé le 20/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1654 déposé le 20/09/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1412 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°781 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1736 déposé le 09/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1736 déposé le 09/07/2004
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA CONVERSION AUTOMATIQUE DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°822 déposé le 02/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1654 déposé le 20/09/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1412 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°781 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1736 déposé le 09/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1736 déposé le 09/07/2004
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA CONVERSION AUTOMATIQUE DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°822 déposé le 02/03/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
23/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Rue de Lhotaud
25560 Frasne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1990
Activité : La création et l'exploitation d'un fonds d'entreprise artisanale ayant pour activité tout ce qui concerné le bois en général et plus particulière ment : La fabrication de caisses d'emballage ou de rangement, de plumiers, boitiers, coffrets en bois ou à prédominance bois, emballages ou articles cadeaux, tout ce qui se rapporté à la caisserie, la boissellerie, la Menui série, l'ébénisterie, la scierie, l'exploitation forestière, le séchage et le traitement du bois.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ETITE HENRI -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
RUE DE LHOTAUD
25560 FRASNE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1990
Activité : LA CREATION ET L'EXPLOITATION D'UN FONDS D'ENTREPRISE ARTISANALE AYANT POUR ACTIVITE TOUT CE QUI CONCERNE LE BOIS EN GENERAL ET PLUS PARTICULIERE MENT : LA FABRICATION DE CAISSES D'EMBALLAGE OU DE RANGEMENT, DE PLUMIERS, BOITIERS, COFFRETS EN BOIS OU A PREDOMINANCE BOIS, EMBALLAGES OU ARTICLES CADEAUX, TOUT CE QUI SE RAPPORTE A LA CAISSERIE, LA BOISSELLERIE, LA MENUI SERIE, L'EBENISTERIE, LA SCIERIE, L'EXPLOITATION FORESTIERE, LE SECHAGE ET LE TRAITEMENT DU BOIS.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ETITE HENRI -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/11/2018 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5374
Date d’ajout de l’observation : 16/12/1991
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social Non dissolution de la société malgré la perte de la moitie du capital social à compter du 20 novembre 1991. Date d'effet : 20/11/1991
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5374
Date d’ajout de l’observation : 16/12/1991
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social NON DISSOLUTION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL A COMPTER DU 20 NOVEMBRE 1991. Date d'effet : 20/11/1991
Personnes morales :
23/11/2018 : BOISSELLERIE PETITE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7774.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
25/10/2016 : BOISSELLERIE PETITE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7774.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°6145 déposé le 16/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5889 déposé le 10/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5938 déposé le 25/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5938 déposé le 25/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°6164 déposé le 29/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°6164 déposé le 29/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5207 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5207 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5490 déposé le 28/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5490 déposé le 28/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°6044 déposé le 05/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°6044 déposé le 05/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°6466 déposé le 18/11/2011
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°6466 déposé le 18/11/2011
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5713 déposé le 08/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5713 déposé le 08/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5214 déposé le 09/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5214 déposé le 09/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5028 déposé le 31/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°5028 déposé le 31/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°4758 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°4758 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°4054 déposé le 27/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°4054 déposé le 27/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°4259 déposé le 19/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°4259 déposé le 19/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3576 déposé le 21/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3576 déposé le 21/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3913 déposé le 31/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3913 déposé le 31/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3124 déposé le 24/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3124 déposé le 24/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3333 déposé le 22/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3333 déposé le 22/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3397 déposé le 31/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3397 déposé le 31/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3371 déposé le 08/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3371 déposé le 08/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3290 déposé le 30/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3290 déposé le 30/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3305 déposé le 03/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°3305 déposé le 03/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1769 déposé le 15/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°1834 déposé le 17/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°2863 déposé le 31/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°2863 déposé le 31/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°2842 déposé le 03/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°2842 déposé le 03/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°2891 déposé le 15/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1990B00423
Dépôt : N°2891 déposé le 15/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7699 du 22/11/2022
Numéro de gestion : 1990B00423
Code activité : 1624Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6772 677
AHFonds commercial58 00058 000
ANTerrains63 5221 72561 797
APConstructions86 09874 29211 806
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels404 075369 46334 612
ATAutres immobilisations corporelles154 500146 1598 341
BHAutres immobilisations financières1 9141 914
BJTOTAL (I)770 787594 317176 470
BLMatières premières, approvisionnements125 174125 174
BXClients et comptes rattachés78 72678 726
BZAutres créances8 3298 329
CFDisponibilités42 81442 814
CHCharges constatées d’avance1 5131 513
CJTOTAL (II)256 556256 556
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 027 342594 317433 025
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 775
DDRéserve légale (1)777
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)63 060
DLTOTAL (I)71 612
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 444
DVEmprunts et dettes financières divers (4)166 603
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 946
DYDettes fiscales et sociales74 421
ECTOTAL (IV)361 413
EETOTAL GENERAL (I à V)433 025
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an324 172
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises72 64272 642
FDProduction vendue biens1 079 2351 079 235
FGProduction vendue services8 4758 475
FJChiffres d’affaires nets1 160 3521 160 352
FMProduction stockée-15 527
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 965
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 148 794
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)53 214
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements209 156
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)59 488
FWAutres achats et charges externes299 243
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 429
FYSalaires et traitements278 622
FZCharges sociales129 978
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 153
GEAutres charges304
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 075 588
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 207
GRIntérêts et charges assimilées10 147
GUTotal des charges financières (VI)10 147
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 147
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)63 060
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 148 794
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 085 734
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)63 060
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 005
A1Renvois : Transfert de charges3 965
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant34 736
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6772 677
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles582 68027 15318 194591 640
0NAMORTISSEMENTS Total Général585 35727 15318 194594 317
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6739 du 23/11/2021
Numéro de gestion : 1990B00423
Code activité : 1624Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6772 677
AHFonds commercial58 00058 000
ANTerrains63 5221 72561 797
APConstructions86 09874 29211 806
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels404 075369 46334 612
ATAutres immobilisations corporelles154 500146 1598 341
BHAutres immobilisations financières1 9141 914
BJTOTAL (I)770 787594 317176 470
BLMatières premières, approvisionnements125 174125 174
BXClients et comptes rattachés78 72678 726
BZAutres créances8 3298 329
CFDisponibilités42 81442 814
CHCharges constatées d’avance1 5131 513
CJTOTAL (II)256 556256 556
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 027 342594 317433 025
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 775
DDRéserve légale (1)777
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)63 060
DLTOTAL (I)71 612
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 444
DVEmprunts et dettes financières divers (4)166 603
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 946
DYDettes fiscales et sociales74 421
ECTOTAL (IV)361 413
EETOTAL GENERAL (I à V)433 025
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an324 172
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises72 64272 642
FDProduction vendue biens1 079 2351 079 235
FGProduction vendue services8 4758 475
FJChiffres d’affaires nets1 160 3521 160 352
FMProduction stockée-15 527
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 965
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 148 794
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)53 214
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements209 156
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)59 488
FWAutres achats et charges externes299 243
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 429
FYSalaires et traitements278 622
FZCharges sociales129 978
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 153
GEAutres charges304
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 075 588
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 207
GRIntérêts et charges assimilées10 147
GUTotal des charges financières (VI)10 147
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 147
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)63 060
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 148 794
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 085 734
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)63 060
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 005
A1Renvois : Transfert de charges3 965
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant34 736
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6772 677
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles582 68027 15318 194591 640
0NAMORTISSEMENTS Total Général585 35727 15318 194594 317
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6201 du 25/11/2020
Numéro de gestion : 1990B00423
Code activité : 1624Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6772 677
AHFonds commercial58 00058 000
ANTerrains63 5221 72561 797
APConstructions86 09874 29211 806
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels404 075369 46334 612
ATAutres immobilisations corporelles154 500146 1598 341
BHAutres immobilisations financières1 9141 914
BJTOTAL (I)770 787594 317176 470
BLMatières premières, approvisionnements125 174125 174
BXClients et comptes rattachés78 72678 726
BZAutres créances8 3298 329
CFDisponibilités42 81442 814
CHCharges constatées d’avance1 5131 513
CJTOTAL (II)256 556256 556
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 027 342594 317433 025
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 775
DDRéserve légale (1)777
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)63 060
DLTOTAL (I)71 612
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 444
DVEmprunts et dettes financières divers (4)166 603
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 946
DYDettes fiscales et sociales74 421
ECTOTAL (IV)361 413
EETOTAL GENERAL (I à V)433 025
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an324 172
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises72 64272 642
FDProduction vendue biens1 079 2351 079 235
FGProduction vendue services8 4758 475
FJChiffres d’affaires nets1 160 3521 160 352
FMProduction stockée-15 527
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 965
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 148 794
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)53 214
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements209 156
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)59 488
FWAutres achats et charges externes299 243
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 429
FYSalaires et traitements278 622
FZCharges sociales129 978
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 153
GEAutres charges304
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 075 588
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 207
GRIntérêts et charges assimilées10 147
GUTotal des charges financières (VI)10 147
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 147
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)63 060
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 148 794
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 085 734
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)63 060
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 005
A1Renvois : Transfert de charges3 965
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant34 736
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6772 677
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles582 68027 15318 194591 640
0NAMORTISSEMENTS Total Général585 35727 15318 194594 317
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7835 du 19/11/2019
Numéro de gestion : 1990B00423
Code activité : 1624Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6772 677
AHFonds commercial58 00058 000
ANTerrains63 5221 72561 797
APConstructions86 09874 29211 806
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels404 075369 46334 612
ATAutres immobilisations corporelles154 500146 1598 341
BHAutres immobilisations financières1 9141 914
BJTOTAL (I)770 787594 317176 470
BLMatières premières, approvisionnements125 174125 174
BXClients et comptes rattachés78 72678 726
BZAutres créances8 3298 329
CFDisponibilités42 81442 814
CHCharges constatées d’avance1 5131 513
CJTOTAL (II)256 556256 556
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 027 342594 317433 025
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 775
DDRéserve légale (1)777
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)63 060
DLTOTAL (I)71 612
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 444
DVEmprunts et dettes financières divers (4)166 603
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 946
DYDettes fiscales et sociales74 421
ECTOTAL (IV)361 413
EETOTAL GENERAL (I à V)433 025
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an324 172
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises72 64272 642
FDProduction vendue biens1 079 2351 079 235
FGProduction vendue services8 4758 475
FJChiffres d’affaires nets1 160 3521 160 352
FMProduction stockée-15 527
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 965
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 148 794
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)53 214
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements209 156
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)59 488
FWAutres achats et charges externes299 243
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 429
FYSalaires et traitements278 622
FZCharges sociales129 978
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 153
GEAutres charges304
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 075 588
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 207
GRIntérêts et charges assimilées10 147
GUTotal des charges financières (VI)10 147
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 147
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)63 060
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 148 794
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 085 734
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)63 060
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 005
A1Renvois : Transfert de charges3 965
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant34 736
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6772 677
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles582 68027 15318 194591 640
0NAMORTISSEMENTS Total Général585 35727 15318 194594 317
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5889 du 10/11/2017
Numéro de gestion : 1990B00423
Code activité : 1624Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6772 677
AHFonds commercial58 00058 000
ANTerrains63 5221 72561 797
APConstructions86 09874 29211 806
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels404 075369 46334 612
ATAutres immobilisations corporelles154 500146 1598 341
BHAutres immobilisations financières1 9141 914
BJTOTAL (I)770 787594 317176 470
BLMatières premières, approvisionnements125 174125 174
BXClients et comptes rattachés78 72678 726
BZAutres créances8 3298 329
CFDisponibilités42 81442 814
CHCharges constatées d’avance1 5131 513
CJTOTAL (II)256 556256 556
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 027 342594 317433 025
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 775
DDRéserve légale (1)777
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)63 060
DLTOTAL (I)71 612
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 444
DVEmprunts et dettes financières divers (4)166 603
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 946
DYDettes fiscales et sociales74 421
ECTOTAL (IV)361 413
EETOTAL GENERAL (I à V)433 025
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an324 172
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises72 64272 642
FDProduction vendue biens1 079 2351 079 235
FGProduction vendue services8 4758 475
FJChiffres d’affaires nets1 160 3521 160 352
FMProduction stockée-15 527
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 965
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 148 794
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)53 214
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements209 156
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)59 488
FWAutres achats et charges externes299 243
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 429
FYSalaires et traitements278 622
FZCharges sociales129 978
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 153
GEAutres charges304
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 075 588
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 207
GRIntérêts et charges assimilées10 147
GUTotal des charges financières (VI)10 147
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 147
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)63 060
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 148 794
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 085 734
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)63 060
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 005
A1Renvois : Transfert de charges3 965
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant34 736
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6772 677
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles582 68027 15318 194591 640
0NAMORTISSEMENTS Total Général585 35727 15318 194594 317
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