BLAC ARCHITECTES & ASSOCIES

Entreprise

BLAC ARCHITECTES & ASSOCIES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/02/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41840098200025 / Siren : 418400982 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 66 418400982
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
BLAC ARCHITECTES & ASSOCIES
Adresse :
27 ALLE DE LA GUINGUETTE
07200 AUBENAS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1999 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
02/02/1999 : Succession
Prédécesseur : BLAC ARCHITECTES & ASSOCIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1998
Dénomination : BLAC ARCHITECTES & ASSOCIES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°246
NOJO : 0702MYG57189000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : B.L.A.C Architectes & Associés
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°420
NOJO : 0702MYG44343000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : B.L.A.C Architectes & Associés
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°300
NOJO : 0702MYG32924000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : B.L.A.C Architectes & Associés
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°84
NOJO : 0000702MYG13688
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : B.L.A.C Architectes & Associés
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CIBBA Fabien Eric ; Gérant : SENAC Yolaine, Marcelle Adrienne ; Gérant : BELLONO Sylvia, Danielle, Georgette
28/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°196
NOJO : 0702MYG10449000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°427
NOJO : 070200001130980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°274
NOJO : 070200001029980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1000
NOJO : 070200000923160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°186
NOJO : 070200000830440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°198
NOJO : 070200000728090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°222
NOJO : BXC13190014943B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°214
NOJO : BXC12206004973I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1174
NOJO : BXC11262009117I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
27 allée de la Guinguette
07200 Aubenas
08/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°568
NOJO : BXC10299001952I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
27 allée de la Guinguette
07200 Aubenas
27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°724
NOJO : BXC092520109512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
27 allée de la Guinguette
07200 Aubenas
09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°173
NOJO : BXC08273003087H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aubenas 418 400 982
Dénomination : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
27 allée de la Guinguette
07200 Aubenas
Historique de l'unité légale :
27/07/2020 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : BLAC ARCHITECTES & ASSOCIES
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
26/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Type : Personne Physique

Nom : CIBBA Fabien Eric
Né le 22/02/1985 à Crest (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Rue de Constantine
07200 Aubenas
FRANCE
26/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Type : Personne Physique

Nom : ARNICHAND (SENAC) Yolaine, Marcelle Adrienne
Né le 22/10/1971 à Saint-Vallier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
56 Rue Olivier de Serres
07400 Le Teil
FRANCE
26/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Type : Personne Physique

Nom : BELLONO Sylvia, Danielle, Georgette
Né le 27/01/1971 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
38 Rue René Grimaud
07200 Aubenas
FRANCE
26/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Type : Personne Physique

Nom : CIBBA Fabien Eric
Né le 22/02/1985 à Crest (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Rue de Constantine
07200 Aubenas
FRANCE
26/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Type : Personne Physique

Nom : ARNICHAND (SENAC) Yolaine, Marcelle Adrienne
Né le 22/10/1971 à Saint-Vallier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
56 Rue Olivier de Serres
07400 Le Teil
FRANCE
26/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Type : Personne Physique

Nom : BELLONO Sylvia, Danielle, Georgette
Né le 27/01/1971 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
38 Rue René Grimaud
07200 Aubenas
FRANCE
21/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Type : Personne Physique

Nom : CHARNAY Dominique Francois
Né le 09/12/1957 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Quartier Fontanille
07200 Ucel
France
Dépôts des actes :
27/07/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°5186 déposé le 18/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
27/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°5186 déposé le 18/08/2020
Etat : Déposé
27/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°5186 déposé le 18/08/2020
Etat : Déposé
27/07/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°5184 déposé le 18/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 30/01/2020
Etat : Déposé
15/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°000739 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°739 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
29/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°000874 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°874 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
27/02/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°000370 déposé le 15/04/1998
Etat : Déposé
27/02/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°370 déposé le 15/04/1998
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°000370 déposé le 15/04/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°000675 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°000874 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°000739 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°370 déposé le 15/04/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°675 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°675 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°874 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°874 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°739 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
26/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
27 Allée de la Guinguette
07200 Aubenas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1998
Activité : architecte maître D'oeuvre
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- récédent exploitan - HARNAY NI RCS - Dominiqu
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
56 Rue Olivier de Serres
07400 Le Teil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2020
Activité : architecte, maître d’œuvre
Origine du fonds : Achat d'une clientèle civile (sans opposition)
- récédent exploitan - RNICHAND SENAC - Yolain
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Type : Siège

Adresse :
27 Allée de la Guinguette
07200 Aubenas
France
21/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Allée de la Guinguette
07200 Aubenas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1998
Activité : ARCHITECTE MAITRE D'OEUVRE
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - CHARNAY NI RCS - Dominiqu
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/11/2020 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 15 avril 1998 -No A370 - L'ECHO & LE VALENTINOIS REUNIS du 14 mars 1998
21/06/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 15 avril 1998 -No A370 - L'ECHO & LE VALENTINOIS REUNIS du 14 mars 1998
21/06/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : Observation sur le capital : Entreprise Unipersonnelle a Responsabilite Limitee.
Personnes morales :
26/11/2020 : B.L.A.C Architectes & Associés
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Architecte maître d’œuvre.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 15245.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/06/2016 : EURL AGENCE D'ARCHITECTURE CHARNAY
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : VOIR STATUTS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 15245.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°1141 déposé le 22/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°5364 déposé le 04/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°2510 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°2840 déposé le 10/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°002474 déposé le 21/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°2474 déposé le 21/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°003115 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°3115 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°002769 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°2769 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°001918 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°1918 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°002460 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°2460 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°003837 déposé le 18/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°3837 déposé le 18/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°003657 déposé le 17/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°3657 déposé le 17/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°002320 déposé le 17/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°2320 déposé le 17/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°001720 déposé le 11/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°1720 déposé le 11/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°001780 déposé le 14/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°1780 déposé le 14/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°001096 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°1096 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°001138 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°1138 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°000864 déposé le 25/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°864 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°000928 déposé le 11/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°928 déposé le 11/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°000974 déposé le 23/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°974 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°001040 déposé le 27/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°1040 déposé le 27/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°000791 déposé le 05/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°791 déposé le 05/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°001029 déposé le 27/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1998B00077
Dépôt : N°1029 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2297 du 30/05/2023
Numéro de gestion : 1998B00077
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 4249 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 1998B00077
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 7170 du 26/10/2021
Numéro de gestion : 1998B00077
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1141 du 22/04/2020
Numéro de gestion : 1998B00077
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 5364 du 04/11/2019
Numéro de gestion : 1998B00077
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2510 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 1998B00077
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/002510 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 1998B00077
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2017/002840 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 1998B00077
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2840 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 1998B00077
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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