BIOSYLVA

Entreprise

BIOSYLVA
Dernière mise à jour : 31/12/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/10/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53238122500020 / Siren : 532381225 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 81 532381225
Effectif en 2020 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.1 : Sciage et rabotage du bois
16.10 : Sciage et rabotage du bois
16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Cette sous-classe comprend :
- le sciage, le rabotage et le façonnage du bois
- les bois tranchés, déroulés ou dédossés
- la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
- la fabrication de lames pour parquets non assemblées
- la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules Produits associés : 16.10.11, 16.10.12, 16.10.13, 16.10.21, 16.10.22, 16.10.23, 16.10.24, 16.10.25, 16.10.31, 16.10.32, 16.10.39, 16.10.99
Coordonnées de l'établissement :
BIOSYLVA
Adresse :
Chemin DES CHAMPS BAILLY
58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Historique de l'établissement :
31/12/2014 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
17/07/2013 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Liens de succession de l'établissement :
31/10/2012 : Succession
Prédécesseur : BIOSYLVA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/05/2011
Dénomination : BIOSYLVA
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7873
NOJO : 58022020S001180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
27/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3371
NOJO : 58022019S001929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3682
NOJO : 580292635000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2339
NOJO : 580287566000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°801
NOJO : BXB16250002379A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3936203 EUR
29/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5576
NOJO : 580279880000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1303
NOJO : BXB15198000749O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3728636 EUR
24/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1304
NOJO : BXB151980007509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3749372 EUR
27/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°995
NOJO : BXB13232000955T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2372636 EUR
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9100
NOJO : 580267182000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1820
NOJO : BXB13141000867R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1970305 EUR
27/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°1451
NOJO : BXB12325001420B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIOSYL SAS (SAS) Président du conseil d'administration et Administrateur : de COCKBORNE Antoine Administrateur : MOREL de BONCOURT Gilles Administrateur : RENAUDIN Barthélemy Administrateur : ARCHIMBAUD Jean-Pascal Commissaire aux comptes titulaire : PRM Expert Et Conseil Commissaire aux comptes suppléant : GREGOIRE & ASSOCIES
27/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°1452
NOJO : BXB12325001421D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°532
NOJO : BXB121880000711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIOSYL SAS (SAS) Administrateur : de COCKBORNE Antoine Administrateur : MOREL de BONCOURT Gilles Administrateur : RENAUDIN Barthélemy Administrateur : ARCHIMBAUD Jean-Pascal Commissaire aux comptes titulaire : PRM Expert Et Conseil Commissaire aux comptes suppléant : GREGOIRE & ASSOCIES
Montant du capital : 1703153 EUR
08/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°515
NOJO : BXB11304000314C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 969817 EUR
25/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°783
NOJO : BXB11262000555U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nevers 532 381 225
Dénomination : BIOSYLVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIOSYL SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : PRM Expert Et Conseil Commissaire aux comptes suppléant : GREGOIRE & ASSOCIES
Montant du capital : 750100 EUR
Historique de l'unité légale :
24/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2014 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
17/07/2013 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
31/10/2012 : code NIC
Code NIC : 00020
Représentants légaux :
24/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Type : Personne Morale

Nom : BIOSYL SAS
Siren : 524184249
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
71 avenue Victor Hugo
75116 Paris 16
FRANCE
24/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Type : Personne Physique

Nom : DE COCKBORNE Antoine
Né le 17/11/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
71 avenue Victor Hugo
75116 Paris 16
FRANCE
24/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Type : Personne Physique

Nom : DE COCKBORNE Antoine
Né le 17/11/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
71 avenue Victor Hugo
75116 Paris 16
FRANCE
24/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Type : Personne Physique

Nom : MOREL DE BONCOURT Gilles
Né le 10/05/1955 à HUMEROEUILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Texoniere
87400 Saint-Martin-Terressus
FRANCE
24/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Type : Personne Physique

Nom : RENAUDIN Barthélemy
Né le 14/07/1978 à Limoges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
179 boulevard Pereire
75017 Paris 17
FRANCE
24/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Type : Personne Physique

Nom : ARCHIMBAUD Jean-Pascal
Né le 09/09/1961 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 chemin de Darè
79170 Secondigne sur belle
FRANCE
24/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Type : Personne Morale

Nom : PRM Expert Et Conseil
Siren : 520284670
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 rue de l'Echelle
75001 Paris 01
FRANCE
24/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Type : Personne Morale

Nom : GREGOIRE & ASSOCIES
Siren : 312261985
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
23 rue de la Boetie
75008 Paris 08
FRANCE
Dépôts des actes :
22/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1327 déposé le 24/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/07/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1327 déposé le 24/08/2016
Etat : Déposé
24/05/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1327 déposé le 24/08/2016
Etat : Déposé
12/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1014 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1014 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Chemin des Champs Bailly 58200 Cosne sur Loire
01/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1014 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
18/05/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1014 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
27/04/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1013 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/04/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1013 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
17/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1013 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
07/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1156 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
07/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1156 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
07/06/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1156 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
22/05/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1156 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
20/03/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°655 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
20/03/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°655 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
18/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°655 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1659 déposé le 13/11/2012
Etat : Déposé
31/10/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1659 déposé le 13/11/2012
Etat : Déposé
Décision : chemin des Champs de Bailly BP 50102 58205 Cosne Cours sur Loire Cedex
17/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1658 déposé le 13/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°935 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
30/04/2012 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°935 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
30/04/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°935 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
27/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°935 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
27/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°935 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°935 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/04/2012 : Rapport
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°569 déposé le 12/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire désigné en application de l'article L.228-39 du Code de Commerce dans le cadre de l'emission d'un emprunt obligatoire par BIOSYLVA
16/03/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°424 déposé le 16/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Ordonnance de nomination d'un commissaire appelé à vérifier l'actif et le passif de la société et d'en faire rapport dans les conditions prévues par la loi L228-39 Ccom
27/09/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1532 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
14/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1532 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/08/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1304 déposé le 12/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
02/08/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1304 déposé le 12/09/2011
Etat : Déposé
27/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1304 déposé le 12/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/05/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°714 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°714 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1304 déposé le 12/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1532 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°655 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
24/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
chemin des Champs de Bailly
58200 Cosne-Cours-sur-Loire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2011
Activité : directement ou indirectement tant en France qu'a l'etranger : toutes activités industrielles et commerciales dans le domaine des énergies renouvelables de source biomasse, notamment la production et la vente de combustibles et produits annexes, toutes activités se rapportant au developpement, à la fabrication, à la transformation, au stockage, à la commercialisation ou à la distribution de granulés de bois pour la pr
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/08/2016 : BIOSYLVA
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 3936203.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°55 déposé le 15/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00138
Dépôt : N°1135 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 1180 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 2011B00138
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires914 983299 566615 417692 202
ANTerrains432 0159 401422 614426 364
APConstructions4 781 775771 6364 010 1394 249 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 926 9643 674 5848 252 3809 148 100
ATAutres immobilisations corporelles193 003113 34579 658112 982
AVImmobilisations en cours5 4625 462
BHAutres immobilisations financières161 110161 110158 116
BJTOTAL (I)18 415 3124 868 53213 546 78014 787 166
BLMatières premières, approvisionnements211 776211 776218 150
BRProduits intermédiaires et finis1 833 81848 0841 785 7341 595 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 00012 318
BXClients et comptes rattachés1 477 4431 0211 476 4221 016 356
BZAutres créances374 953374 953490 239
CDValeurs mobilières de placement1 127 382
CFDisponibilités34 64434 644833 167
CHCharges constatées d’avance14 29414 29417 466
CJTOTAL (II)3 951 92849 1053 902 8245 310 921
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)90 15890 158150 158
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 457 3984 917 63717 539 76120 248 245
CPParts à moins d’un an161 110
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 936 2033 749 372
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 677 7063 304 044
DHReport à nouveau-8 726 921-5 272 015
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 006 582-3 454 905
DJSubventions d’investissement786 043751 229
DKProvisions réglementées1 937 5733 487 631
DLTOTAL (I)2 617 1862 565 356
DPProvisions pour risques77 000
DRTOTAL (III)77 000
DSEmprunts obligataires convertibles1 360 0031 360 003
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 483 33113 566 347
DVEmprunts et dettes financières divers (4)45 96250 692
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 670 8432 349 995
DYDettes fiscales et sociales284 165355 023
EAAutres dettes1 271829
ECTOTAL (IV)14 845 57517 682 889
EETOTAL GENERAL (I à V)17 539 76120 248 245
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 044 7146 464 569
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.84 518
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 885 208434 53812 319 7467 739 983
FGProduction vendue services13 27113 27185 014
FJChiffres d’affaires nets11 898 480434 53812 333 0187 824 997
FMProduction stockée34 358-180 761
FOSubventions d’exploitation42 90022 571
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 50920 552
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 433 7867 687 362
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 822 6774 487 853
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 81122 767
FWAutres achats et charges externes3 730 1433 008 293
FXImpôts, taxes et versements assimilés161 41997 466
FYSalaires et traitements738 217627 582
FZCharges sociales280 791233 852
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 294 3241 292 981
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 83321 017
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions77 000
GEAutres charges6 647226
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 118 2399 792 036
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-684 453-2 104 674
GJProduits financiers de participations2 9952 939
GLAutres intérêts et produits assimilés18 71146 701
GPTotal des produits financiers (V)21 70649 640
GQDotations financières sur amortissements et provisions60 00060 000
GRIntérêts et charges assimilées459 043487 576
GUTotal des charges financières (VI)519 043547 576
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-497 337-497 936
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 181 790-2 602 610
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion364 3774 681
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital230 968302 723
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 759 9496 017
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 355 294313 421
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion95 7005 692
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital23 1385 730
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions48 0841 154 679
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)166 9231 166 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 188 372-852 679
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 810 7868 050 423
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 804 20411 505 329
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 006 582-3 454 905
HPRenvois : Crédit-bail mobilier155 046229 013
A1Renvois : Transfert de charges5 2331 312
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles220 60178 965299 566
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 359 0991 215 3595 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 579 7001 294 3245 4924 868 532
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 937 573
3ZTotal Provisions réglementées3 487 6311 550 0581 937 573
4AProvisions pour litiges77 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges77 00077 000
6NSur stocks et en cours205 98360 269218 16848 084
6TSur comptes clients3 8706483 4971 021
7BTotal Provisions pour dépréciation209 85360 917221 66549 105
7CTOTAL GENERAL3 697 484137 9171 771 7242 063 678
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation89 83318 277
UJ- Exceptionnelles48 0841 753 447
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières161 110161 110
VAClients douteux ou litigieux2 882
UXAutres créances clients1 474 561
VMImpôts sur les bénéfices39 155
VBT. V. A.168 064
VPDivers137 922
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)29 812
VSCharges constatées d’avance14 294
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 027 8002 027 800
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus1 360 0031 360 003
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine85 60485 604
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine11 397 7271 596 8665 302 058
8AEmprunts et dettes financières divers45 96245 962
8BFournisseurs et comptes rattaché1 670 8431 670 843
8CPersonnel et comptes rattachés63 17463 174
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux85 37385 373
VWT.V.A.34 18634 186
VQAutres impôts, taxes et assimilés101 432101 432
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 2711 271
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 845 5755 044 7145 302 0584 498 803
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice867 586
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 1929 du 16/08/2019
Numéro de gestion : 2011B00138
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires914 983299 566615 417692 202
ANTerrains432 0159 401422 614426 364
APConstructions4 781 775771 6364 010 1394 249 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 926 9643 674 5848 252 3809 148 100
ATAutres immobilisations corporelles193 003113 34579 658112 982
AVImmobilisations en cours5 4625 462
BHAutres immobilisations financières161 110161 110158 116
BJTOTAL (I)18 415 3124 868 53213 546 78014 787 166
BLMatières premières, approvisionnements211 776211 776218 150
BRProduits intermédiaires et finis1 833 81848 0841 785 7341 595 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 00012 318
BXClients et comptes rattachés1 477 4431 0211 476 4221 016 356
BZAutres créances374 953374 953490 239
CDValeurs mobilières de placement1 127 382
CFDisponibilités34 64434 644833 167
CHCharges constatées d’avance14 29414 29417 466
CJTOTAL (II)3 951 92849 1053 902 8245 310 921
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)90 15890 158150 158
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 457 3984 917 63717 539 76120 248 245
CPParts à moins d’un an161 110
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 936 2033 749 372
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 677 7063 304 044
DHReport à nouveau-8 726 921-5 272 015
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 006 582-3 454 905
DJSubventions d’investissement786 043751 229
DKProvisions réglementées1 937 5733 487 631
DLTOTAL (I)2 617 1862 565 356
DPProvisions pour risques77 000
DRTOTAL (III)77 000
DSEmprunts obligataires convertibles1 360 0031 360 003
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 483 33113 566 347
DVEmprunts et dettes financières divers (4)45 96250 692
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 670 8432 349 995
DYDettes fiscales et sociales284 165355 023
EAAutres dettes1 271829
ECTOTAL (IV)14 845 57517 682 889
EETOTAL GENERAL (I à V)17 539 76120 248 245
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 044 7146 464 569
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.84 518
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 885 208434 53812 319 7467 739 983
FGProduction vendue services13 27113 27185 014
FJChiffres d’affaires nets11 898 480434 53812 333 0187 824 997
FMProduction stockée34 358-180 761
FOSubventions d’exploitation42 90022 571
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 50920 552
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 433 7867 687 362
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 822 6774 487 853
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 81122 767
FWAutres achats et charges externes3 730 1433 008 293
FXImpôts, taxes et versements assimilés161 41997 466
FYSalaires et traitements738 217627 582
FZCharges sociales280 791233 852
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 294 3241 292 981
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 83321 017
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions77 000
GEAutres charges6 647226
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 118 2399 792 036
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-684 453-2 104 674
GJProduits financiers de participations2 9952 939
GLAutres intérêts et produits assimilés18 71146 701
GPTotal des produits financiers (V)21 70649 640
GQDotations financières sur amortissements et provisions60 00060 000
GRIntérêts et charges assimilées459 043487 576
GUTotal des charges financières (VI)519 043547 576
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-497 337-497 936
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 181 790-2 602 610
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion364 3774 681
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital230 968302 723
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 759 9496 017
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 355 294313 421
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion95 7005 692
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital23 1385 730
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions48 0841 154 679
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)166 9231 166 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 188 372-852 679
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 810 7868 050 423
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 804 20411 505 329
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 006 582-3 454 905
HPRenvois : Crédit-bail mobilier155 046229 013
A1Renvois : Transfert de charges5 2331 312
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles220 60178 965299 566
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 359 0991 215 3595 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 579 7001 294 3245 4924 868 532
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 937 573
3ZTotal Provisions réglementées3 487 6311 550 0581 937 573
4AProvisions pour litiges77 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges77 00077 000
6NSur stocks et en cours205 98360 269218 16848 084
6TSur comptes clients3 8706483 4971 021
7BTotal Provisions pour dépréciation209 85360 917221 66549 105
7CTOTAL GENERAL3 697 484137 9171 771 7242 063 678
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation89 83318 277
UJ- Exceptionnelles48 0841 753 447
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières161 110161 110
VAClients douteux ou litigieux2 882
UXAutres créances clients1 474 561
VMImpôts sur les bénéfices39 155
VBT. V. A.168 064
VPDivers137 922
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)29 812
VSCharges constatées d’avance14 294
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 027 8002 027 800
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus1 360 0031 360 003
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine85 60485 604
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine11 397 7271 596 8665 302 058
8AEmprunts et dettes financières divers45 96245 962
8BFournisseurs et comptes rattaché1 670 8431 670 843
8CPersonnel et comptes rattachés63 17463 174
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux85 37385 373
VWT.V.A.34 18634 186
VQAutres impôts, taxes et assimilés101 432101 432
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 2711 271
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 845 5755 044 7145 302 0584 498 803
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice867 586
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 781 du 21/06/2018
Numéro de gestion : 2011B00138
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires914 983299 566615 417692 202
ANTerrains432 0159 401422 614426 364
APConstructions4 781 775771 6364 010 1394 249 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 926 9643 674 5848 252 3809 148 100
ATAutres immobilisations corporelles193 003113 34579 658112 982
AVImmobilisations en cours5 4625 462
BHAutres immobilisations financières161 110161 110158 116
BJTOTAL (I)18 415 3124 868 53213 546 78014 787 166
BLMatières premières, approvisionnements211 776211 776218 150
BRProduits intermédiaires et finis1 833 81848 0841 785 7341 595 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 00012 318
BXClients et comptes rattachés1 477 4431 0211 476 4221 016 356
BZAutres créances374 953374 953490 239
CDValeurs mobilières de placement1 127 382
CFDisponibilités34 64434 644833 167
CHCharges constatées d’avance14 29414 29417 466
CJTOTAL (II)3 951 92849 1053 902 8245 310 921
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)90 15890 158150 158
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 457 3984 917 63717 539 76120 248 245
CPParts à moins d’un an161 110
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 936 2033 749 372
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 677 7063 304 044
DHReport à nouveau-8 726 921-5 272 015
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 006 582-3 454 905
DJSubventions d’investissement786 043751 229
DKProvisions réglementées1 937 5733 487 631
DLTOTAL (I)2 617 1862 565 356
DPProvisions pour risques77 000
DRTOTAL (III)77 000
DSEmprunts obligataires convertibles1 360 0031 360 003
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 483 33113 566 347
DVEmprunts et dettes financières divers (4)45 96250 692
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 670 8432 349 995
DYDettes fiscales et sociales284 165355 023
EAAutres dettes1 271829
ECTOTAL (IV)14 845 57517 682 889
EETOTAL GENERAL (I à V)17 539 76120 248 245
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 044 7146 464 569
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.84 518
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 885 208434 53812 319 7467 739 983
FGProduction vendue services13 27113 27185 014
FJChiffres d’affaires nets11 898 480434 53812 333 0187 824 997
FMProduction stockée34 358-180 761
FOSubventions d’exploitation42 90022 571
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 50920 552
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 433 7867 687 362
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 822 6774 487 853
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 81122 767
FWAutres achats et charges externes3 730 1433 008 293
FXImpôts, taxes et versements assimilés161 41997 466
FYSalaires et traitements738 217627 582
FZCharges sociales280 791233 852
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 294 3241 292 981
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 83321 017
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions77 000
GEAutres charges6 647226
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 118 2399 792 036
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-684 453-2 104 674
GJProduits financiers de participations2 9952 939
GLAutres intérêts et produits assimilés18 71146 701
GPTotal des produits financiers (V)21 70649 640
GQDotations financières sur amortissements et provisions60 00060 000
GRIntérêts et charges assimilées459 043487 576
GUTotal des charges financières (VI)519 043547 576
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-497 337-497 936
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 181 790-2 602 610
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion364 3774 681
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital230 968302 723
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 759 9496 017
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 355 294313 421
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion95 7005 692
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital23 1385 730
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions48 0841 154 679
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)166 9231 166 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 188 372-852 679
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 810 7868 050 423
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 804 20411 505 329
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 006 582-3 454 905
HPRenvois : Crédit-bail mobilier155 046229 013
A1Renvois : Transfert de charges5 2331 312
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles220 60178 965299 566
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 359 0991 215 3595 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 579 7001 294 3245 4924 868 532
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 937 573
3ZTotal Provisions réglementées3 487 6311 550 0581 937 573
4AProvisions pour litiges77 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges77 00077 000
6NSur stocks et en cours205 98360 269218 16848 084
6TSur comptes clients3 8706483 4971 021
7BTotal Provisions pour dépréciation209 85360 917221 66549 105
7CTOTAL GENERAL3 697 484137 9171 771 7242 063 678
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation89 83318 277
UJ- Exceptionnelles48 0841 753 447
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières161 110161 110
VAClients douteux ou litigieux2 882
UXAutres créances clients1 474 561
VMImpôts sur les bénéfices39 155
VBT. V. A.168 064
VPDivers137 922
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)29 812
VSCharges constatées d’avance14 294
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 027 8002 027 800
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus1 360 0031 360 003
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine85 60485 604
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine11 397 7271 596 8665 302 058
8AEmprunts et dettes financières divers45 96245 962
8BFournisseurs et comptes rattaché1 670 8431 670 843
8CPersonnel et comptes rattachés63 17463 174
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux85 37385 373
VWT.V.A.34 18634 186
VQAutres impôts, taxes et assimilés101 432101 432
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 2711 271
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 845 5755 044 7145 302 0584 498 803
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice867 586
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 1164 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 2011B00138
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires914 983299 566615 417692 202
ANTerrains432 0159 401422 614426 364
APConstructions4 781 775771 6364 010 1394 249 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 926 9643 674 5848 252 3809 148 100
ATAutres immobilisations corporelles193 003113 34579 658112 982
AVImmobilisations en cours5 4625 462
BHAutres immobilisations financières161 110161 110158 116
BJTOTAL (I)18 415 3124 868 53213 546 78014 787 166
BLMatières premières, approvisionnements211 776211 776218 150
BRProduits intermédiaires et finis1 833 81848 0841 785 7341 595 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 00012 318
BXClients et comptes rattachés1 477 4431 0211 476 4221 016 356
BZAutres créances374 953374 953490 239
CDValeurs mobilières de placement1 127 382
CFDisponibilités34 64434 644833 167
CHCharges constatées d’avance14 29414 29417 466
CJTOTAL (II)3 951 92849 1053 902 8245 310 921
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)90 15890 158150 158
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 457 3984 917 63717 539 76120 248 245
CPParts à moins d’un an161 110
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 936 2033 749 372
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 677 7063 304 044
DHReport à nouveau-8 726 921-5 272 015
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 006 582-3 454 905
DJSubventions d’investissement786 043751 229
DKProvisions réglementées1 937 5733 487 631
DLTOTAL (I)2 617 1862 565 356
DPProvisions pour risques77 000
DRTOTAL (III)77 000
DSEmprunts obligataires convertibles1 360 0031 360 003
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 483 33113 566 347
DVEmprunts et dettes financières divers (4)45 96250 692
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 670 8432 349 995
DYDettes fiscales et sociales284 165355 023
EAAutres dettes1 271829
ECTOTAL (IV)14 845 57517 682 889
EETOTAL GENERAL (I à V)17 539 76120 248 245
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 044 7146 464 569
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.84 518
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 885 208434 53812 319 7467 739 983
FGProduction vendue services13 27113 27185 014
FJChiffres d’affaires nets11 898 480434 53812 333 0187 824 997
FMProduction stockée34 358-180 761
FOSubventions d’exploitation42 90022 571
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 50920 552
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 433 7867 687 362
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 822 6774 487 853
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 81122 767
FWAutres achats et charges externes3 730 1433 008 293
FXImpôts, taxes et versements assimilés161 41997 466
FYSalaires et traitements738 217627 582
FZCharges sociales280 791233 852
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 294 3241 292 981
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 83321 017
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions77 000
GEAutres charges6 647226
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 118 2399 792 036
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-684 453-2 104 674
GJProduits financiers de participations2 9952 939
GLAutres intérêts et produits assimilés18 71146 701
GPTotal des produits financiers (V)21 70649 640
GQDotations financières sur amortissements et provisions60 00060 000
GRIntérêts et charges assimilées459 043487 576
GUTotal des charges financières (VI)519 043547 576
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-497 337-497 936
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 181 790-2 602 610
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion364 3774 681
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital230 968302 723
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 759 9496 017
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 355 294313 421
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion95 7005 692
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital23 1385 730
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions48 0841 154 679
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)166 9231 166 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 188 372-852 679
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 810 7868 050 423
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 804 20411 505 329
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 006 582-3 454 905
HPRenvois : Crédit-bail mobilier155 046229 013
A1Renvois : Transfert de charges5 2331 312
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles220 60178 965299 566
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 359 0991 215 3595 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 579 7001 294 3245 4924 868 532
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 937 573
3ZTotal Provisions réglementées3 487 6311 550 0581 937 573
4AProvisions pour litiges77 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges77 00077 000
6NSur stocks et en cours205 98360 269218 16848 084
6TSur comptes clients3 8706483 4971 021
7BTotal Provisions pour dépréciation209 85360 917221 66549 105
7CTOTAL GENERAL3 697 484137 9171 771 7242 063 678
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation89 83318 277
UJ- Exceptionnelles48 0841 753 447
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières161 110161 110
VAClients douteux ou litigieux2 882
UXAutres créances clients1 474 561
VMImpôts sur les bénéfices39 155
VBT. V. A.168 064
VPDivers137 922
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)29 812
VSCharges constatées d’avance14 294
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 027 8002 027 800
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus1 360 0031 360 003
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine85 60485 604
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine11 397 7271 596 8665 302 058
8AEmprunts et dettes financières divers45 96245 962
8BFournisseurs et comptes rattaché1 670 8431 670 843
8CPersonnel et comptes rattachés63 17463 174
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux85 37385 373
VWT.V.A.34 18634 186
VQAutres impôts, taxes et assimilés101 432101 432
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 2711 271
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 845 5755 044 7145 302 0584 498 803
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice867 586
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