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de Melay

BIBLIOSERVICES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/05/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41409814500033 / Siren : 414098145 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 24 414098145
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)
91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91.01 : Gestion des bibliothèques et des archives
91.01Z : Gestion des bibliothèques et des archives
Cette sous-classe comprend :
- les activités de documentation et d’information des bibliothèques de tous types, salles de lecture, auditoriums, médiathèques et archives publiques qui fournissent des services au public en général ou à une catégorie particulière d’utilisateurs, par exemple les étudiants, les scientifiques, le personnel d’une entreprise, les membres d’une association, ainsi que la gestion des archives des administrations : • gestion de collections d’ouvrages spécialisés ou non • catalogage des collections • prêt et stockage de livres, de cartes, de périodiques, de films, de disques, de cassettes, d’œuvres d’art, etc. • activités de recherche visant à répondre aux demandes d’information, etc. • bibliothèques et services d’archives photographiques et cinématographiques Produits associés : 91.01.11, 91.01.12
11.05Z-Z : Fabrication de bière
Cette classe comprend :
-la fabrication de bière par fermentation, à partir d'eau, de malt et de houblon Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de panachés et de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées Cette classe ne comprend pas :
la fabrication de levures (cf. 10.89Z) ou de malt (cf. 11.06Z)
Coordonnées de l'établissement :
BIBLIOSERVICES
Adresse :
6 Chemin DE LA LAITERIE
10100 SAINT-MARTIN-DE-BOSSENAY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des bibliothèques et des archives (NAFRev2 : 91.01Z)
Liens de succession de l'établissement :
27/05/2005 : Succession
Prédécesseur : BIBLIOSERVICES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/1997
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Activité principale : Gestion des bibliothèques et des archives (NAFRev2 : 91.01Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
28/09/2005 : La Champardennaise
N° national/d'enregistrement : 3383802
Date de dépôt : 28/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : BIBLIOSERVICES SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 414098145

Mandataire 1 : MR D'ARRAS D'HAUDRECY LOUIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

Publications au Bodacc :
24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°769
NOJO : 1001MYG21400600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°192
NOJO : 001001MYG206936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MORIN Mahaut Eglantine Aude
05/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°181
NOJO : 1001MYG20284200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°431
NOJO : 1001MYG19222900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°682
NOJO : 1001MYG17794400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°88
NOJO : 100117273300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°408
NOJO : 100115834400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°750
NOJO : 100114744600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°742
NOJO : 100113728700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°980
NOJO : 100112745600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°678
NOJO : BXC13190003418H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1811
NOJO : BXC12223005216D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1087
NOJO : BXC11255005366Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 chemin de la Laiterie
10100 Saint-Martin-de-Bossenay
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°637
NOJO : BXC102170006038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 chemin de la Laiterie
10100 Saint-Martin-de-Bossenay
27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°779
NOJO : BXC082310135279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 chemin de la Laiterie
10100 Saint-Martin-de-Bossenay
02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°458
NOJO : BXC082360017457
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Troyes 414 098 145
Dénomination : BIBLIOSERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 chemin de la Laiterie
10100 Saint-Martin-de-Bossenay
Historique de l'unité légale :
01/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des bibliothèques et des archives (NAFRev2 : 91.01Z)
27/05/2005 : code NIC
Code NIC : 00033
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Gestion des bibliothèques (NAF1993 : 92.5A)
Représentants légaux :
13/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Type : Personne Physique

Nom : D'ARRAS D'HADRECY Louis
Né le 21/03/1949 à NAMUR (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Gérant

Adresse :
1 PL. DE LA NEUVILLE
LOUVAIN LA NEUVE
FRANCE
Dépôts des actes :
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2127 déposé le 02/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
02/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1046 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
27/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1567 déposé le 01/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A ST MARTIN DE BOSSENAY, 10100, 6 CHEMIN DE LA LAITERIE
30/04/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1567 déposé le 01/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2408 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°3133 déposé le 03/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
29/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1952 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1952 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
16/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1696 déposé le 04/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ST MARTIN DE BOSSENAY, 1, RUE DU MOULIN
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1696 déposé le 04/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1952 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1952 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CESSION PAR MR GAUTHIER D'ARRAS D'AUDRECY AU PROFIT DE MELLE MAHAUTD'ARRAS D'AUDRECY DE DIX HUIT PARTS SOCIALES.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2408 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1567 déposé le 01/07/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1046 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
13/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Type : Siège

Adresse :
6 CHEMIN DE LA LAITERIE
10100 ST MARTIN DE BOSSENAY
FRANCE
13/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 CHEMIN DE LA LAITERIE
10100 SAINT MARTIN DE BOSSENAY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1997
Activité : EN FRANCE ET EN EUROPE, LES CONSEILS, PRESTATIONS ET SERVICES AUX BIBLIOTHEQUES, CENTRE D'INFORMATION, ARCHIVES ET SERVICES GENERAUX D'ENTREPRISES PUBLIQUES ET PRIVEES. LA CONCEPTION, LA MISE AU POINT ET LA FABRICATION DE RECETTES DE BIERES, LE CONSEIL ET L'ASSISTANCE DANS LE CADRE DE TRAVAUX TECHNIQUES EN BRASSERIE, LA PROMOTION ET LA COMMERCIALISATION DE TOUTES BIERES ET PRODUITS DERIVES.
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
RANSFERT D'ACTIVITE (ORIGINE HORS RESSORT) DE FONTAINE SUR AY (51160) 6, ALLEE DES SEIGNEURS A COMPTER DU 01 AOUT 200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/07/2015 : Ajout
Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
13/07/2015 : BIBLIOSERVICES
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2877 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2774 déposé le 13/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2240 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2103 déposé le 25/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°3006 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2527 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2294 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2486 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2440 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2806 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1828 déposé le 12/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°1648 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2039 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2032 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2187 déposé le 12/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000B00335
Dépôt : N°2131 déposé le 04/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 6199 du 22/11/2022
Numéro de gestion : 2000B00335
Code activité : 9101Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres690690
028Immobilisations corporelles264 195125 960138 235
040Immobilisations financières485485
044Total Actif Immobilisé265 370126 650138 720
050Matières premières approvisionnements, en cours de production29 45729 457
068Créances – Clients et comptes rattachés44 50744 507
072Créances – Autres41 94741 947
084Disponibilités20 67620 676
092Charges constatées d’avance16 32116 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance152 908152 908
110Total général Actif418 277126 650291 628
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves68 000
134Report à nouveau27 613
136Résultat de l’exercice14 380
140Provisions réglementées33 391
142Total des capitaux propres - Total I151 769
156Emprunts et dettes assimilées35 353
166Fournisseurs et comptes rattachés1 718
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N72 625
172Autres dettes102 788
176Total des dettes139 859
180Total général Passif291 628
195Dont dettes à plus d’un an20 584
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice13 876
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
209Ventes de marchandises – Export209
215Production vendue de biens - Export215
214Production vendue de biens – France260 298
218Production vendue de services - France13 378
230Autres produits7 242
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 280 918
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 101 869
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 6 931
242Autres charges externes* 52 816
243(dont taxe professionnelle) 252
244Impôts, taxes et versements assimilés16 433
250Rémunérations du personnel 58 011
252Charges sociales 8 446
254Dotations aux amortissements 19 541
259(dont provisions fiscales pour implantations commerciales à l’étranger)-16
262Autres charges -16
264Total des charges d’exploitation 264 031
270Résultat d’exploitation 16 887
280Produits financiers 5
290Produits exceptionnels 4 106
294Charges financières 2 077
300Charges exceptionnelles 2 607
306Impôts sur les bénéfices 1 933
310Bénéfice ou perte 14 380
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 13 876
490Total Immobilisations (Valeur brute) 251 494
492Total Immobilisations (Augmentations) 13 876
CodeLibellé du posteMontant année N
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés5 000
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions5 000
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 1 du 03/01/2022
Numéro de gestion : 2000B00335
Code activité : 9101Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres690690
028Immobilisations corporelles264 195125 960138 235
040Immobilisations financières485485
044Total Actif Immobilisé265 370126 650138 720
050Matières premières approvisionnements, en cours de production29 45729 457
068Créances – Clients et comptes rattachés44 50744 507
072Créances – Autres41 94741 947
084Disponibilités20 67620 676
092Charges constatées d’avance16 32116 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance152 908152 908
110Total général Actif418 277126 650291 628
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves68 000
134Report à nouveau27 613
136Résultat de l’exercice14 380
140Provisions réglementées33 391
142Total des capitaux propres - Total I151 769
156Emprunts et dettes assimilées35 353
166Fournisseurs et comptes rattachés1 718
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N72 625
172Autres dettes102 788
176Total des dettes139 859
180Total général Passif291 628
195Dont dettes à plus d’un an20 584
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice13 876
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
209Ventes de marchandises – Export209
215Production vendue de biens - Export215
214Production vendue de biens – France260 298
218Production vendue de services - France13 378
230Autres produits7 242
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 280 918
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 101 869
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 6 931
242Autres charges externes* 52 816
243(dont taxe professionnelle) 252
244Impôts, taxes et versements assimilés16 433
250Rémunérations du personnel 58 011
252Charges sociales 8 446
254Dotations aux amortissements 19 541
259(dont provisions fiscales pour implantations commerciales à l’étranger)-16
262Autres charges -16
264Total des charges d’exploitation 264 031
270Résultat d’exploitation 16 887
280Produits financiers 5
290Produits exceptionnels 4 106
294Charges financières 2 077
300Charges exceptionnelles 2 607
306Impôts sur les bénéfices 1 933
310Bénéfice ou perte 14 380
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 13 876
490Total Immobilisations (Valeur brute) 251 494
492Total Immobilisations (Augmentations) 13 876
CodeLibellé du posteMontant année N
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés5 000
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions5 000
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 865 du 10/02/2021
Numéro de gestion : 2000B00335
Code activité : 9101Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres690690
028Immobilisations corporelles264 195125 960138 235
040Immobilisations financières485485
044Total Actif Immobilisé265 370126 650138 720
050Matières premières approvisionnements, en cours de production29 45729 457
068Créances – Clients et comptes rattachés44 50744 507
072Créances – Autres41 94741 947
084Disponibilités20 67620 676
092Charges constatées d’avance16 32116 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance152 908152 908
110Total général Actif418 277126 650291 628
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves68 000
134Report à nouveau27 613
136Résultat de l’exercice14 380
140Provisions réglementées33 391
142Total des capitaux propres - Total I151 769
156Emprunts et dettes assimilées35 353
166Fournisseurs et comptes rattachés1 718
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N72 625
172Autres dettes102 788
176Total des dettes139 859
180Total général Passif291 628
195Dont dettes à plus d’un an20 584
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice13 876
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
209Ventes de marchandises – Export209
215Production vendue de biens - Export215
214Production vendue de biens – France260 298
218Production vendue de services - France13 378
230Autres produits7 242
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 280 918
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 101 869
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 6 931
242Autres charges externes* 52 816
243(dont taxe professionnelle) 252
244Impôts, taxes et versements assimilés16 433
250Rémunérations du personnel 58 011
252Charges sociales 8 446
254Dotations aux amortissements 19 541
259(dont provisions fiscales pour implantations commerciales à l’étranger)-16
262Autres charges -16
264Total des charges d’exploitation 264 031
270Résultat d’exploitation 16 887
280Produits financiers 5
290Produits exceptionnels 4 106
294Charges financières 2 077
300Charges exceptionnelles 2 607
306Impôts sur les bénéfices 1 933
310Bénéfice ou perte 14 380
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 13 876
490Total Immobilisations (Valeur brute) 251 494
492Total Immobilisations (Augmentations) 13 876
CodeLibellé du posteMontant année N
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés5 000
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions5 000
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 4238 du 12/09/2019
Numéro de gestion : 2000B00335
Code activité : 9101Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres690690
028Immobilisations corporelles264 195125 960138 235
040Immobilisations financières485485
044Total Actif Immobilisé265 370126 650138 720
050Matières premières approvisionnements, en cours de production29 45729 457
068Créances – Clients et comptes rattachés44 50744 507
072Créances – Autres41 94741 947
084Disponibilités20 67620 676
092Charges constatées d’avance16 32116 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance152 908152 908
110Total général Actif418 277126 650291 628
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves68 000
134Report à nouveau27 613
136Résultat de l’exercice14 380
140Provisions réglementées33 391
142Total des capitaux propres - Total I151 769
156Emprunts et dettes assimilées35 353
166Fournisseurs et comptes rattachés1 718
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N72 625
172Autres dettes102 788
176Total des dettes139 859
180Total général Passif291 628
195Dont dettes à plus d’un an20 584
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice13 876
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
209Ventes de marchandises – Export209
215Production vendue de biens - Export215
214Production vendue de biens – France260 298
218Production vendue de services - France13 378
230Autres produits7 242
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 280 918
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 101 869
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 6 931
242Autres charges externes* 52 816
243(dont taxe professionnelle) 252
244Impôts, taxes et versements assimilés16 433
250Rémunérations du personnel 58 011
252Charges sociales 8 446
254Dotations aux amortissements 19 541
259(dont provisions fiscales pour implantations commerciales à l’étranger)-16
262Autres charges -16
264Total des charges d’exploitation 264 031
270Résultat d’exploitation 16 887
280Produits financiers 5
290Produits exceptionnels 4 106
294Charges financières 2 077
300Charges exceptionnelles 2 607
306Impôts sur les bénéfices 1 933
310Bénéfice ou perte 14 380
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 13 876
490Total Immobilisations (Valeur brute) 251 494
492Total Immobilisations (Augmentations) 13 876
CodeLibellé du posteMontant année N
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés5 000
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions5 000
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 313 du 01/03/2019
Numéro de gestion : 2000B00335
Code activité : 9101Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres690690
028Immobilisations corporelles264 195125 960138 235
040Immobilisations financières485485
044Total Actif Immobilisé265 370126 650138 720
050Matières premières approvisionnements, en cours de production29 45729 457
068Créances – Clients et comptes rattachés44 50744 507
072Créances – Autres41 94741 947
084Disponibilités20 67620 676
092Charges constatées d’avance16 32116 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance152 908152 908
110Total général Actif418 277126 650291 628
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves68 000
134Report à nouveau27 613
136Résultat de l’exercice14 380
140Provisions réglementées33 391
142Total des capitaux propres - Total I151 769
156Emprunts et dettes assimilées35 353
166Fournisseurs et comptes rattachés1 718
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N72 625
172Autres dettes102 788
176Total des dettes139 859
180Total général Passif291 628
195Dont dettes à plus d’un an20 584
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice13 876
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
209Ventes de marchandises – Export209
215Production vendue de biens - Export215
214Production vendue de biens – France260 298
218Production vendue de services - France13 378
230Autres produits7 242
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 280 918
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 101 869
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 6 931
242Autres charges externes* 52 816
243(dont taxe professionnelle) 252
244Impôts, taxes et versements assimilés16 433
250Rémunérations du personnel 58 011
252Charges sociales 8 446
254Dotations aux amortissements 19 541
259(dont provisions fiscales pour implantations commerciales à l’étranger)-16
262Autres charges -16
264Total des charges d’exploitation 264 031
270Résultat d’exploitation 16 887
280Produits financiers 5
290Produits exceptionnels 4 106
294Charges financières 2 077
300Charges exceptionnelles 2 607
306Impôts sur les bénéfices 1 933
310Bénéfice ou perte 14 380
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 13 876
490Total Immobilisations (Valeur brute) 251 494
492Total Immobilisations (Augmentations) 13 876
CodeLibellé du posteMontant année N
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés5 000
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions5 000
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3677 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 2000B00335
Code activité : 9101Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres690690
028Immobilisations corporelles264 195125 960138 235
040Immobilisations financières485485
044Total Actif Immobilisé265 370126 650138 720
050Matières premières approvisionnements, en cours de production29 45729 457
068Créances – Clients et comptes rattachés44 50744 507
072Créances – Autres41 94741 947
084Disponibilités20 67620 676
092Charges constatées d’avance16 32116 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance152 908152 908
110Total général Actif418 277126 650291 628
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves68 000
134Report à nouveau27 613
136Résultat de l’exercice14 380
140Provisions réglementées33 391
142Total des capitaux propres - Total I151 769
156Emprunts et dettes assimilées35 353
166Fournisseurs et comptes rattachés1 718
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N72 625
172Autres dettes102 788
176Total des dettes139 859
180Total général Passif291 628
195Dont dettes à plus d’un an20 584
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice13 876
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
209Ventes de marchandises – Export209
215Production vendue de biens - Export215
214Production vendue de biens – France260 298
218Production vendue de services - France13 378
230Autres produits7 242
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 280 918
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 101 869
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 6 931
242Autres charges externes* 52 816
243(dont taxe professionnelle) 252
244Impôts, taxes et versements assimilés16 433
250Rémunérations du personnel 58 011
252Charges sociales 8 446
254Dotations aux amortissements 19 541
259(dont provisions fiscales pour implantations commerciales à l’étranger)-16
262Autres charges -16
264Total des charges d’exploitation 264 031
270Résultat d’exploitation 16 887
280Produits financiers 5
290Produits exceptionnels 4 106
294Charges financières 2 077
300Charges exceptionnelles 2 607
306Impôts sur les bénéfices 1 933
310Bénéfice ou perte 14 380
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 13 876
490Total Immobilisations (Valeur brute) 251 494
492Total Immobilisations (Augmentations) 13 876
CodeLibellé du posteMontant année N
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés5 000
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions5 000

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