BERTRAND RJL

Entreprise

BERTRAND RJL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/04/1983
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32746098600018 / Siren : 327460986 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 47 327460986
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
BERTRAND RJL
Adresse :
CHEZ MR REGIS BERTRAND
6 Lieu dit LIEUDIT LA PETITE VILLE

08390 SY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1983 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/04/1983
Dénomination : BERTRAND RJL
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Sigle : GAEC
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°47
NOJO : BXB14317001591J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, le sigle et la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Sedan 327 460 986
Dénomination : BERTRAND RJL
Sigle : GAEC
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Montant du capital : 278768 EUR
21/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°160
NOJO : BXB13073000440S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Numéro d'identification : RCS Sedan 327 460 986
Dénomination : EARL BERTRAND Régis et Julien
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
modification du Co-gérant Bertrand, Régis Roger Pierre, nomination du Co-gérant : Bertrand, nom d'usage : Mortier, Lucie
Montant du capital : 278768 EUR
12/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°217
NOJO : BXB08159002066P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Date de commencement d'activité : 01/01/1982
Date d'effet : 2009-04-09
Descriptif : Changement de forme Nomination d'un co-gérant Changement de dénomination sociale

Numéro d'identification : RCS Sedan 327 460 986
Dénomination : EARL BERTRAND Régis et Julien
Forme juridique : E.A.R.L.

Administration :
Co-gérant : BERTRAND Julien Jean André.
Gérant : BERTRAND Régis Roger Pierre.

Montant du capital : 278768.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Chez mr Régis Bertrand
6 lieu-dit la Pétite Ville
08390 Sy

Etablissement principal :
Adresse :
Chez mr Régis Bertrand
6 lieu-dit la Pétite Ville
08390 Sy
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2014 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : BERTRAND RJL
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
09/04/2009 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EARL BERTRAND REGIS ET JULIEN
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : SCEA BERTRAND
25/12/1983 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
05/11/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND Julien Jean André
Né le 19/01/1984 à Vouziers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 Lieu-Dit la Petite Ville
08390 Sy
France
05/11/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND Régis Roger Pierre
Né le 27/12/1956 à Vouziers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 Lieu-Dit la Petite Ville
08390 Sy
France
05/11/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND (MORTIER) Lucie
Né le 06/06/1989 à Villers-Semeuse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
place de la Mairie
08240 Vaux en Dieulet
France
Dépôts des actes :
01/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°2146 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°2146 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°2146 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
14/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°486 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
15/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°486 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
15/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°486 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
15/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°486 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
21/04/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°2900963 déposé le 22/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
21/04/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°2900963 déposé le 22/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
21/04/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°2900963 déposé le 22/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
21/04/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°2900963 déposé le 22/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°1116970 déposé le 16/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°1116970 déposé le 16/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/03/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°1116970 déposé le 16/04/2002
Etat : Déposé
16/04/1992 : Expédition
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°1102759 déposé le 30/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/04/1992 : Expédition
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°1102759 déposé le 30/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
16/04/1992 : Expédition
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°1102759 déposé le 30/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
16/04/1992 : Expédition
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°1102759 déposé le 30/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
16/04/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Dépôt : N°1102759 déposé le 30/06/1992
Etat : Déposé
Etablissements :
05/11/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1983D50052
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
chez mr Régis Bertrand 6 Lieudit la Petite Ville
08390 Sy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1982
Activité : Exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/11/2014 : Ajout
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.
Personnes morales :
05/11/2014 : BERTRAND RJL
Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GAEC
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/1983
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/06/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 278768.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
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