BERNARD YVES

Entreprise

BERNARD YVES
Dernière mise à jour : 29/09/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/09/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38172559700045 / Siren : 381725597 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 41 381725597
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/01/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.2 : Cultures permanentes
Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.
01.26 : Culture de fruits oléagineux
01.26Z : Culture de fruits oléagineux
Cette sous-classe comprend :
- la culture de fruits oléagineux : • noix de coco • olives • palmiers à huile • autres fruits oléagineux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de fèves de soja, d’arachides et d’autres graines oléagineuses (cf. 01.11Z) Produits associés : 01.26.11p, 01.26.12p, 01.26.20p, 01.26.90p
Coordonnées de l'établissement :
BERNARD YVES
Adresse :
2 Place DELPHINE DE SIGNES
04700 PUIMICHEL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/01/1991
Nom : M. YVES BERNARD LEON ALBERT
Activité principale : Culture de fruits oléagineux (NAFRev2 : 01.26Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
29/09/2022 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Culture de fruits oléagineux (NAFRev2 : 01.26Z)
Code NIC : 00045
07/11/2012 : état administratif
Etat administratif : Cessée
03/04/2012 : état administratif, dénomination usuelle, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle :
Code NIC : 00037
31/03/2012 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
06/09/2004 : code NIC
Code NIC : 00029
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)

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