BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE

Entreprise

BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
Dernière mise à jour : 02/08/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42900352800024 / Siren : 429003528 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 46 429003528
Effectif en 2021 : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
Adresse :
46 ANCIEN CHEMIN DU RAY
46 Passage D ASPREMONT

06000 NICE
Historique de l'établissement :
02/08/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/06/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
04/07/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2008 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2000
Dénomination : BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°725
NOJO : 0605MYG53067100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°315
NOJO : 0605MYG49106400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°258
NOJO : 0605MYG46188600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°292
NOJO : 0605MYG43303500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°291
NOJO : 0605MYG43303700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°670
NOJO : 510605427575629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
22/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1174
NOJO : 510605377157414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°903
NOJO : 510605304503330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°794
NOJO : BXC11235000294S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°885
NOJO : BXC10218018674D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°784
NOJO : BXC082380116027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
46 Ancien Chemin du Ray et d'Aspremont
06100 Nice
26/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°41
NOJO : BXB08295001310F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Siège social :
Adresse :
46 Ancien Chemin du Ray
et d'Aspremont
06100 Nice
26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°889
NOJO : BXC08229007836J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nice 429 003 528
Dénomination : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
4 place Wilson
06000 Nice
Historique de l'unité légale :
01/10/2008 : dénomination, code NIC
Dénomination : BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
Code NIC : 00024
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
10/10/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Type : Personne Physique

Nom : VALLOTTON Bernard Rene
Né le 01/12/1958 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
46 Ancien Chemin du Ray
et d'Aspremont
06100 Nice
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°10215 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
21/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°10681 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°9225 déposé le 16/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°9225 déposé le 16/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°9225 déposé le 16/10/2008
Etat : Déposé
01/01/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°1837 déposé le 17/03/2000
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION BANCAIRE
Etablissements :
10/10/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Type : Siège

Adresse :
46 Ancien Chemin du Ray
et d'Aspremont
06100 Nice
FRANCE
10/10/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Type : Etablissement principal

Adresse :
46 Ancien Chemin du Ray
et d'Aspremont
06100 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Exercice de la profession d architecte et d urbaniste
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/10/2011 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 51102
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
10/10/2011 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 9548
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2008
Texte de l'observation : Le siège social est fixé au domicile du représentant légal, en application de l'alinéa 1 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
Personnes morales :
10/10/2011 : BERNARD VALLOTTON - ARCHITECTE
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2000
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°8358 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°7003 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°6685 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°6286 déposé le 27/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°7046 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°5063 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°7798 déposé le 02/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°5859 déposé le 07/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°515 déposé le 15/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°7386 déposé le 28/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°774 déposé le 03/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°1490 déposé le 06/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00386
Dépôt : N°241 déposé le 22/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 6602 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 2000B00386
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 9922 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2000B00386
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 7073 du 16/09/2020
Numéro de gestion : 2000B00386
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 7075 du 16/09/2020
Numéro de gestion : 2000B00386
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 8944 du 14/08/2018
Numéro de gestion : 2000B00386
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici