BERNARD CHAPTAL

petite ou moyenne entreprise

BERNARD CHAPTAL
Dernière mise à jour : 01/01/2011

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Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1976
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30656151500017 / Siren : 306561515 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 9 306561515
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 10/01/2017
   
Coordonnées de l'établissement :
BERNARD CHAPTAL
Adresse :
MIRANDOL
48250 MONT LOZERE ET GOULET

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.2 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20Z : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Cette sous-classe comprend la mise à disposition d’un lieu d’hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des espaces de vie, de repas et de repos et disposant d’installations pour cuisiner ou de cuisines intégrées. Il peut s’agir d’appartements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des ensembles de bâtiments ou de maisons, cabanes, pavillons ou chalets isolés. Lorsque des services supplémentaires sont proposés, ils sont d’un niveau minimal.

Cette sous-classe comprend :
- les maisons de vacances pour enfants et autres
- les appartements et pavillons de vacances
- les résidences de tourisme sans service de chambre quotidien
- les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
- les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf. 55.10Z)
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.20.11, 55.20.12, 55.20.19
Historique de l'établissement :
01/01/2011 : état administratif, activité principale, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Caractère employeur : Non
31/03/2004 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2011 : Succession
Prédécesseur : CHAPTAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1976
Nom : M. CHAPTAL BERNARD JULES MAURICE
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/06/2011 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°756
NOJO : BXA11157000285D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE (48)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 24/03/2011
Date de commencement d'activité : 01/01/2011

Etablissement principal :
Activité : Gîte d'étape - petits déjeuners
Origine des fonds : Fonds précédemment exploité par le conjoint

Adresse :
Mirandol
48250 Chasseradès

Numéro d'identification : RCS Mende 306 561 515
Nom : CHAPTAL Bernard, Jules, Maurice

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Mende 452 729 510
Nom : VALLIER Geneviève, Christiane, Henriette
Nom d'usage : CHAPTAL
Historique de l'unité légale :
01/01/2011 : état administratif, dénomination usuelle, activité principale
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle :
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
31/03/2004 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Etablissements :
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 2011A00012
Type : Etablissement principal

Adresse :
Mirandol
Chasseradès
48250 MONT LOZERE ET GOULET
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Gîte d'étape - petits déjeuners
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité par le conjoint
onds précédemment exploité par le conjoint : CHAPTAL née VALLIER Geneviève - RCS Mende 452 729 51 - -
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
29/03/2017 : Ajout
Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : APE 5520 Z Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée SIRET 306 561 515 00017
Personnes physiques :
29/03/2017 : CHAPTAL Bernard Jules Maurice
Greffe : Mende (4801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 21/09/1943
Ville de naissance : 48095 Mende
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
Mirandol
Chasseradès
48250 MONT LOZERE ET GOULET
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/2011