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de Gilley

BENOIT PAVILLARD SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHIRURGIEN-DENTISTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 83061291700021 / Siren : 830612917 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 40 830612917
Effectif en 2022 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/09/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.23 : Pratique dentaire
86.23Z : Pratique dentaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d’orthodontie
- les activités de chirurgie buccale

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D) Produits associés : 86.23.11, 86.23.19
Coordonnées de l'établissement :
BENOIT PAVILLARD SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL …
Adresse :
12 Rue DE L'ETOILE
25660 SAONE
Historique de l'établissement :
01/08/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/06/2017
Dénomination : BENOIT PAVILLARD SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHIRURGIEN-DENTISTE
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1712
NOJO : 2501MYG27084000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 830 612 917
Dénomination : BENOIT PAVILLARD SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHIRURGIEN-DENTISTE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°545
NOJO : 2501MYG25422800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 830 612 917
Dénomination : BENOIT PAVILLARD SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHIRURGIEN-DENTISTE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1177
NOJO : 2501MYG24149900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 830 612 917
Dénomination : BENOIT PAVILLARD SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHIRURGIEN-DENTISTE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
15/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1527
NOJO : 2501MYG23081800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 830 612 917
Dénomination : BENOIT PAVILLARD SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHIRURGIEN-DENTISTE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2493
NOJO : 2501MYG21655900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 830 612 917
Dénomination : BENOIT PAVILLARD SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHIRURGIEN-DENTISTE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
22/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1091
NOJO : 2501MYG20796700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 830 612 917
Dénomination : BENOIT PAVILLARD SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHIRURGIEN-DENTISTE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
07/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°285
NOJO : 000002501193615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 01/07/2017
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Besançon 830 612 917
Dénomination : BENOIT PAVILLARD SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHIRURGIEN-DENTISTE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/07/2017 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°425
NOJO : 000002501191022
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 30/06/2017
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Besançon 830 612 917
Dénomination : BENOIT PAVILLARD SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHIRURGIEN-DENTISTE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé unique : PAVILLARD Benoit
Montant du capital : 5000 EUR
Historique de l'unité légale :
30/09/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/03/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2017 : activité principale
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Représentants légaux :
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017D00317
Type : Personne Physique

Nom : PAVILLARD Benoit
Né le 07/01/1979 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Rue Proudhon
25000 Besançon
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017D00317
Type : Personne Physique

Nom : PAVILLARD Benoit
Né le 07/01/1979 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
9 Rue Proudhon
25000 Besançon
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017D00317
Type : Personne Physique

Nom : PAVILLARD Benoit
Né le 07/01/1979 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Rue Proudhon
25000 Besançon
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017D00317
Type : Personne Physique

Nom : PAVILLARD Benoit
Né le 07/01/1979 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
9 Rue Proudhon
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
22/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017D00317
Dépôt : N°5074 déposé le 29/11/2017
Etat : Déposé
10/04/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017D00317
Dépôt : N°1489 déposé le 14/04/2017
Etat : Déposé
Décision : dépôt préalable des statuts de constitution avant immatriculation
10/04/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017D00317
Dépôt : N°2443 déposé le 30/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
08/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017D00317
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 Rue Jean Wyrsch
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2017
Activité : L'exercice de la profession de chirurgien-dentiste telle qu'elle est définie par les dispositions légales et réglementaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/11/2018 : BENOIT PAVILLARD SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHIRURGIEN-DENTISTE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'exercice de la profession de chirurgien-dentiste telle qu'elle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/06/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017D00317
Dépôt : N°5997 déposé le 08/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2309 du 04/05/2022
Numéro de gestion : 2017D00317
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2980 du 24/06/2021
Numéro de gestion : 2017D00317
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4571 du 10/09/2020
Numéro de gestion : 2017D00317
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres91 61391 613
028Immobilisations corporelles12 5341 63510 899
040Immobilisations financières1 7371 737
044Total Actif Immobilisé105 8841 635104 249
068Créances – Clients et comptes rattachés16 06816 068
072Créances – Autres20 35920 359
084Disponibilités36 97336 973
092Charges constatées d’avance264264
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance73 66473 664
110Total général Actif179 5481 635177 913
120Capital social ou individuel5 000
136Résultat de l’exercice8 273
142Total des capitaux propres - Total I13 273
156Emprunts et dettes assimilées159 498
166Fournisseurs et comptes rattachés3 297
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N624
172Autres dettes1 845
176Total des dettes164 640
180Total général Passif177 913
195Dont dettes à plus d’un an126 939
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice153 340
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice49 022
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4375 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 2017D00317
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres91 61391 613
028Immobilisations corporelles12 5341 63510 899
040Immobilisations financières1 7371 737
044Total Actif Immobilisé105 8841 635104 249
068Créances – Clients et comptes rattachés16 06816 068
072Créances – Autres20 35920 359
084Disponibilités36 97336 973
092Charges constatées d’avance264264
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance73 66473 664
110Total général Actif179 5481 635177 913
120Capital social ou individuel5 000
136Résultat de l’exercice8 273
142Total des capitaux propres - Total I13 273
156Emprunts et dettes assimilées159 498
166Fournisseurs et comptes rattachés3 297
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N624
172Autres dettes1 845
176Total des dettes164 640
180Total général Passif177 913
195Dont dettes à plus d’un an126 939
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice153 340
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice49 022
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5997 du 08/11/2018
Numéro de gestion : 2017D00317
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres91 61391 613
028Immobilisations corporelles12 5341 63510 899
040Immobilisations financières1 7371 737
044Total Actif Immobilisé105 8841 635104 249
068Créances – Clients et comptes rattachés16 06816 068
072Créances – Autres20 35920 359
084Disponibilités36 97336 973
092Charges constatées d’avance264264
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance73 66473 664
110Total général Actif179 5481 635177 913
120Capital social ou individuel5 000
136Résultat de l’exercice8 273
142Total des capitaux propres - Total I13 273
156Emprunts et dettes assimilées159 498
166Fournisseurs et comptes rattachés3 297
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N624
172Autres dettes1 845
176Total des dettes164 640
180Total général Passif177 913
195Dont dettes à plus d’un an126 939
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice153 340
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice49 022
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