BELLE ENVIRONNEMENT SUD EST

Entreprise

BELLE ENVIRONNEMENT SUD EST
Dernière mise à jour : 13/07/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/07/2020
Dénomination usuelle : BELLE ENVIRONNEMENT SUD EST
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78814002800069 / Siren : 788140028 / NIC : 00069
N° de TVA : FR 88 788140028
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
33 : Réparation et installation de machines et d'équipements
Cette division comprend la réparation spécialisée d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements et d’au- tres articles produits dans l’industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut égale- ment l’entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile. Elle ne comprend que les activités d’entretien et de réparation spécialisée. Un volume important des activités de réparation est également effectué par les fabricants de machines, équipements et autres articles. Le classement des unités concernées s’effectue selon la règle générale de détermination de l’activité principale, en fonction de la valeur ajoutée procurée par chacune des activités, ce qui a souvent pour effet d’affecter ces unités à l’activité de fabrication de l’article concerné. Il en va de même pour les activités combinées de commerce et de réparation. La transformation ou la reconstruction de machines et d’équipements sont considérées comme des activités ma- nufacturières et relèvent d’autres divisions de cette section. La réparation et l’entretien d’articles utilisés à la fois comme biens d’équipement et biens de consommation relè- vent en général de la réparation de biens personnels et domestiques, classée parmi les activités de services. La réparation et l’entretien des véhicules automobiles et des motocycles sont classés avec le commerce de ces biens. L’installation spécialisée de machines et d’équipements industriels relève également de cette division. Néan- moins, les activités d’installation d’équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c’est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l’ouvrage lui-même, telles que l’installation de câbla- ges électriques, d’escaliers mécaniques, d’ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, sont classées dans la construction. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ou la reconstruction de machines et d’équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25-31)
- l’installation d’équipements faisant partie intégrante d’ouvrages de construction (cf. 43.2)
- la réparation et l’entretien de véhicules automobiles et de motocycles (cf. 45.20 et 45.40Z)
- le nettoyage de machines industrielles (cf. 81.22Z)
- la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements de communication (cf. 95.1)
- la réparation et l’entretien de biens personnels et domestiques (cf. 95.2)
33.1 : Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements
Ce groupe comprend la réparation spécialisée d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements et d’autres articles produits dans l’industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut également l’entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile. Ce groupe ne comprend pas :
- la reconstruction ou la refabrication de machines et d’équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25-31)
- le nettoyage de machines industrielles (cf. 81.22Z)
- la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements de communication (cf. groupe 95.1)
- la réparation et l’entretien de biens domestiques (cf. groupe 95.2)
33.12 : Réparation de machines et équipements mécaniques
33.12Z : Réparation de machines et équipements mécaniques
Cette sous-classe comprend la réparation et l’entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc.

Cette sous-classe comprend :
- la réparation et l’entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu’automobiles, de pompes, compresseurs et équipements similaires et de machines hydrauliques, d’articles de robinetterie, d’organes mécaniques de transmission
- la réparation et l’entretien de fours industriels, de matériel de levage et de manutention des matériaux
- la réparation et l’entretien de caisses enregistreuses, de photocopieuses, de calculateurs, électroniques ou non, de machines à écrire
- la réparation et l’entretien d’équipements industriels de réfrigération et de purification de l’air
- la réparation et l’entretien d’équipements d’emballage, de conditionnement et de pesage
- la réparation et l’entretien de matériels pour les industries chimiques et de matériel non électrique pour le soudage
- la réparation et l’entretien de distributeurs automatiques
- la réparation d’outillages portatifs à moteur incorporé
- la réparation et l’entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
- la réparation et l’entretien de tracteurs agricoles et de machines agricoles et forestières, de machines pour la métallurgie, l’extraction et la construction, de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac, de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir, de machines pour la papeterie, le travail du caoutchouc ou des plastiques, de machines d’imprimerie
- la réparation et l’entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique
- la réparation et l’entretien d’autres machines d’usage général ou spécifique et d’autres machines-outils relevant de la division 28

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’affûtage ou l’installation de lames et de scies pour machines
- la fourniture de services de réparation par soudure

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation et l’entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
- la réparation et l’entretien de moteurs d’aéronefs (cf. 33.16Z)
- la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
- la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
- la réparation d’ordinateurs (cf. 95.11Z) Produits associés : 33.12.11, 33.12.12, 33.12.13, 33.12.14, 33.12.15, 33.12.16, 33.12.17, 33.12.18, 33.12.19, 33.12.21, 33.12.22, 33.12.23, 33.12.24, 33.12.25, 33.12.26, 33.12.27, 33.12.28, 33.12.29
33.12Z-B : Réparation d'autres machines
Cette classe comprend :
-la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation accessoires ; -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation
et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles ; et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires ;
et l'entretien de machines hydrauliques ;
d'articles de robinetterie ;
d'organes mécaniques de transmission ;
et l'entretien de fours industriels ;
et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux ;
et l'entretien de caisses enregistreuses ;
et l'entretien de photocopieuses ;
de calculateurs, électroniques ou non ;
de machines à écrire ;
et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air ; et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage ;
et l'entretien de matériels pour les industries chimiques ;
et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage ;
et l'entretien de distributeurs automatiques ;
et l'entretien d'autres machines d'usage général ;
d'outillages portatifs à moteur incorporé ;
et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs
et l'entretien d'autres machines-outils ;
et l'entretien de machines pour la métallurgie ;
et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction ;
et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac ;
-la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir ; -la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie ;
-la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques ;
-la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie ;
-la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique ;
-la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28

Cette classe comprend aussi :
-l'affûtage ou l'installation de lames et de scies pour machines ; -la fourniture de services de réparation par soudure

Cette classe ne comprend pas :
-la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z) ;
-la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z) ;
-la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B) ;
-la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B) ; -la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)
Coordonnées de l'établissement :
BELLE ENVIRONNEMENT SUD EST
Adresse :
7 Rue MAURICE SIBILLE
26200 MONTELIMAR
Marchés publics :
03/01/2023 : Marché

Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT ILOT FRAICHEUR PLACE DU 8 MAI 1945
Classification : 45113000-

Numéro unique d’identification : 217701523000112022400100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 178 326 €
Date de notification : 29/12/2022

Lieu d'exécution : DAMMARIE LES LYS
Acheteur : VILLE DE DAMMARIE LES LYS

Titulaire :
BELLE ENVIRONNEMENT (78814002800069)
11/07/2022 : Marché

Objet : RN87 - Réaménagement de l'échangeur du Rondeau - Marché de travaux de rénovation et création de stations de relevage.
Classification : Travaux d'installations électriques (45311200)

Numéro unique d’identification : 130006729000292022100016373000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 26 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 988 580 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
BELLE ENVIRONNEMENT (78814002800069)
18/03/2022 : Marché

Objet : REVÊTEMENT
Classification : 45432100-

Numéro unique d’identification : 248400236001752021440400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 008 878 €
Date de notification : 30/07/2021

Lieu d'exécution : ORANGE
Acheteur : CCPRO BP

Titulaire :
SAS BELLE ENVIRONNEMENT (78814002800069)
25/02/2022 : Marché

Objet : LOT2 FONTAINERIE VILLA SIMONE
Classification : 45112700-

Numéro unique d’identification : 2183012990001020222200400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 211 001 €
Date de notification : 06/01/2022

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL SIX FOURS

Titulaire :
BELLE ENVIRONNEMENT SUD EST (78814002800069)
15/12/2021 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX REQUAL DES ALLEES DE LA LIBERTE LOT 3 FONTAINERIE GENIE CIVIL EQUIPEMENTS ET REVETEMENTS DE SOLS DES FONTAINES
Classification : 45112700-

Numéro unique d’identification : 2106002920001020212104960312
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 144 809 €
Date de notification : 25/11/2021

Lieu d'exécution : CANNES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CANNES

Titulaire :
BELLE ENVIRONNEMENT (78814002800069)
15/12/2021 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX REQUAL DES ALLEES DE LA LIBERTE LOT 3 FONTAINERIE GENIE CIVIL EQUIPEMENTS ET REVETEMENTS DE SOLS DES FONTAINES
Classification : 45112700-

Numéro unique d’identification : 2106002920001020212104960314
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 144 809 €
Date de notification : 25/11/2021

Lieu d'exécution : CANNES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CANNES

Titulaire :
BELLE ENVIRONNEMENT (78814002800069)
Liens de succession de l'établissement :
13/07/2020 : Succession
Prédécesseur : BELLE ENVIRONNEMENT SUD EST
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1964
Dénomination : BELLE ENVIRONNEMENT
Activité principale : Installation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1075
NOJO : 260200002946080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : BELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°661
NOJO : 026020000268994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : BELLE ENVIRONNEMENT
Nom commercial : BELLE ENVIRONNEMENT SUD EST
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1031
NOJO : 260200002679520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : BELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1331
NOJO : 260200002466820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : BELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°421
NOJO : 026020000223775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : BELLE ENVIRONNEMENT
Nom commercial : BELLE ENVIRONNEMENT SUD EST
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : président FINACHA Sté par actions simplifiée
07/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°647
NOJO : 260200002214910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : BELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°389
NOJO : 026020000219496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : BELLE ENVIRONNEMENT
Nom commercial : BELLE ENVIRONNEMENT SUD EST
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1503
NOJO : 260200002058750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : BELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°419
NOJO : BXB16132003445U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : BELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHAZE Luc Jean Patrick Yves nom d'usage : CHAZE n'est plus gérant.
Sté par actions simplifiée GROUPE BELLE S.
A.
S devient président.

08/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1049
NOJO : BXB16125003044R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENTS BELLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
SA à conseil d'administration IN EXTENSO AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
DESPERT Nathalie devient commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 100000.00 EUR
05/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1156
NOJO : 260200001786200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENTS BELLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/02/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°242
NOJO : BXA16028001968A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 07/12/2015
Oppositions : à l'adresse du fonds, ETABLISSEMENT BELLE, ZA du Meyrol, Rue André Malraux 26200 MONTELIMAR
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 814 563 417
Dénomination : BELLE MOTOCULTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENTS BELLE
22/01/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°280
NOJO : BXA16018001450Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 18/12/2015
Oppositions : Chez Maître Mathilde BAETSLE, Avocat à MONTELIMAR (26200) Espace Saint-Martin, Bâtiment Occitan A - 2 Avenue du 45ème R.T
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 814 563 417
Dénomination : BELLE MOTOCULTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 20000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENTS BELLE
27/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3593
NOJO : 260200001696770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENTS BELLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2989
NOJO : 260200001447470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENTS BELLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°605
NOJO : BXB13248006830O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENTS BELLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CHAZE Patrick Marie Julien nom d'usage : CHAZE n'est plus gérant.
CHAZE Luc Jean Patrick Yves nom d'usage : CHAZE devient gérant.

25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1930
NOJO : BXC13191000231U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENTS BELLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2299
NOJO : BXC12159000182U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENTS BELLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3046
NOJO : BXC111170231650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENTS BELLE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
ZA du Meyrol
26200 Montélimar
26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1990
NOJO : BXC10099007570M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENTS BELLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
ZA du Meyrol
26200 Montélimar
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3362
NOJO : BXC08124006271I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENTS BELLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
ZA Du Meyrol
26200 Montélimar
23/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°347
NOJO : BDC08007003288G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/12/2007

Numéro d'identification : RCS Valence 788 140 028
Dénomination : ETABLISSEMENT BELLE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
Z.A. du Meyrol
26200 Montélimar
Historique de l'unité légale :
07/01/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
13/07/2020 : code NIC
Code NIC : 00069
10/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Installation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.20B)
30/03/2016 : dénomination, catégorie juridique, activité principale
Dénomination : BELLE ENVIRONNEMENT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)
30/09/2008 : activité principale
Activité principale : Installation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.20B)
26/02/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2) (NAFRev2 : 47.52A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)
27/09/2007 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel agricole (NAFRev1 : 29.3D)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Mécanique générale (NAF1993 : 28.5D)
Représentants légaux :
22/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE BELLE S.A.S
Siren : 501317291
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue André Malraux
BP 333 ZI du Meyrol
26208 Montélimar
France
22/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO AUDIT
Siren : 412877755
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
236 Rue Albert Einstein
26800 Portes-lès-Valence
France
22/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Type : Personne Physique

Nom : DESPERT Nathalie
Né le 02/12/1969 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
75 Avenue du Maquis
BP 214 Lot J.J Mounier
26105 Romans sur Isere Cedex
France
Dépôts des actes :
30/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°002525 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
30/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°002525 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
07/03/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°001964 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°002496 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
29/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°002496 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
01/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°003818 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°003818 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
18/05/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°003976 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°003976 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°003976 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
05/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°003976 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°003976 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°003976 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°003976 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
04/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°003976 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070490 déposé le 01/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070169 déposé le 04/03/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070490 déposé le 01/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070490 déposé le 01/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070671 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070671 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070671 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
28/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B01435
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
5 Rue Jean Pérrin
69740 Genas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2013
Activité : Vente et installation de pompes, traitement d'eau et fontaines
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Type : Siège

Adresse :
ZA du Meyrol
26200 Montélimar
France
22/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA du Meyrol
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1974
Activité : Mécanique générale et agricole - location de matériel. Conception, commercialisation, fabrication, mise en oeuvre et maintenance d'installations et équipements hydrauliques, d'automatisme et régulation.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - HAZE - Yve
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/03/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 15 244.90 EUR
22/03/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
Personnes morales :
28/04/2016 : BELLE ENVIRONNEMENT
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non
22/03/2016 : BELLE ENVIRONNEMENT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Mécanique générale et agricole - location de matériel. Conception, commercialisation, fabrication, mise en oeuvre et maintenance d'installations et équipements hydrauliques, d'automatisme et régulation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/1974

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/11/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°001838 déposé le 22/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°009222 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°004242 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°004152 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°004006 déposé le 30/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°002570 déposé le 20/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°002030 déposé le 09/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°001902 déposé le 09/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070679 déposé le 09/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070224 déposé le 16/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070318 déposé le 03/04/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070309 déposé le 05/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070531 déposé le 08/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070292 déposé le 15/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070396 déposé le 29/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070394 déposé le 25/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070253 déposé le 16/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070462 déposé le 18/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070577 déposé le 10/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070098 déposé le 12/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1974B70002
Dépôt : N°070992 déposé le 26/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/009655 du 06/09/2021
Numéro de gestion : 1974B70002
Code activité : 3320B : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles19 37517 6381 737
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels88 08986 4081 6813 081
ATAutres immobilisations corporelles413 895313 473100 42244 202
BDAutres titres immobilisés2 5932 5932 593
BHAutres immobilisations financières4 9394 9394 939
BJTOTAL (I)528 891417 519111 37254 816
BTMarchandises245 156245 155169 957
BXClients et comptes rattachés1 442 2113 2191 438 9921 204 182
BZAutres créances179 686179 686265 292
CFDisponibilités31 17131 171439 122
CHCharges constatées d’avance3 9893 98910 004
CJTOTAL (II)1 902 2123 2191 898 9932 088 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 431 103420 7382 010 3652 143 373
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00015 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DERéserves statutaires ou contractuelles446 561509 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)90 683131 465
DLTOTAL (I)638 768658 086
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)124 63359 784
DVEmprunts et dettes financières divers (4)201 520218 603
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18390 003
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés804 408939 486
DYDettes fiscales et sociales173 434161 376
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 347
EAAutres dettes38 31916 036
EBProduits constatés d’avance (2)18 753
ECTOTAL (IV)1 371 5971 485 287
EETOTAL GENERAL (I à V)2 010 3652 143 373
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 278 7501 439 397
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 781 5824 781 5824 629 952
FGProduction vendue services11 68711 68774 285
FJChiffres d’affaires nets4 793 2684 793 2684 704 237
FOSubventions d’exploitation6 681
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 62426 644
FQAutres produits11638
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 858 6904 730 919
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 378 0902 257 783
FTVariation de stock (marchandises)-75 198271 857
FWAutres achats et charges externes1 471 8541 189 220
FXImpôts, taxes et versements assimilés36 34830 226
FYSalaires et traitements634 010546 111
FZCharges sociales240 306200 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements45 78228 648
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 2191 022
GEAutres charges24464
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 734 4364 525 756
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)124 254205 163
GJProduits financiers de participations1 3691 527
GPTotal des produits financiers (V)1 3691 527
GRIntérêts et charges assimilées3 5513 554
GUTotal des charges financières (VI)3 5513 554
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 181-2 027
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)122 073203 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion165919
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 75018 951
HCReprises sur provisions et transferts de charges402
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 89520 272
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion431 239
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 59046 277
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 63447 517
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)261-27 244
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 65144 427
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 861 9544 752 718
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 771 2714 621 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)90 683131 465
HPRenvois : Crédit-bail mobilier41 69531 833
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 16817 63811 16817 638
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles390 62528 14418 888399 881
0NAMORTISSEMENTS Total Général401 79345 78230 056417 519
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 0223 2191 0223 219
7BTotal Provisions pour dépréciation1 0223 2191 0223 219
7CTOTAL GENERAL1 0223 2191 0223 219
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 2191 022
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 939
VAClients douteux ou litigieux7 726
UXAutres créances clients1 434 485
UYPersonnel et comptes rattachés305
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 580
VBT. V. A.31 087
VPDivers437
VCGroupe et associés136 217
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 059
VSCharges constatées d’avance3 989
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 630 8251 625 8864 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine201 520201 520
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine124 63331 78677 374
8AEmprunts et dettes financières divers180180
8BFournisseurs et comptes rattaché804 408804 408
8CPersonnel et comptes rattachés54 95254 952
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux90 81690 816
VWT.V.A.21 97121 971
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 6965 696
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 34710 347
VIGroupe et associés33
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)38 31938 319
8LProduits constatés d’avance18 75318 753
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 371 5971 278 75077 37415 473
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice87 840
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 992
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/005763 du 12/08/2020
Numéro de gestion : 1974B70002
Code activité : 3320B : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles19 37517 6381 737
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels88 08986 4081 6813 081
ATAutres immobilisations corporelles413 895313 473100 42244 202
BDAutres titres immobilisés2 5932 5932 593
BHAutres immobilisations financières4 9394 9394 939
BJTOTAL (I)528 891417 519111 37254 816
BTMarchandises245 156245 155169 957
BXClients et comptes rattachés1 442 2113 2191 438 9921 204 182
BZAutres créances179 686179 686265 292
CFDisponibilités31 17131 171439 122
CHCharges constatées d’avance3 9893 98910 004
CJTOTAL (II)1 902 2123 2191 898 9932 088 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 431 103420 7382 010 3652 143 373
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00015 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DERéserves statutaires ou contractuelles446 561509 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)90 683131 465
DLTOTAL (I)638 768658 086
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)124 63359 784
DVEmprunts et dettes financières divers (4)201 520218 603
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18390 003
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés804 408939 486
DYDettes fiscales et sociales173 434161 376
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 347
EAAutres dettes38 31916 036
EBProduits constatés d’avance (2)18 753
ECTOTAL (IV)1 371 5971 485 287
EETOTAL GENERAL (I à V)2 010 3652 143 373
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 278 7501 439 397
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 781 5824 781 5824 629 952
FGProduction vendue services11 68711 68774 285
FJChiffres d’affaires nets4 793 2684 793 2684 704 237
FOSubventions d’exploitation6 681
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 62426 644
FQAutres produits11638
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 858 6904 730 919
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 378 0902 257 783
FTVariation de stock (marchandises)-75 198271 857
FWAutres achats et charges externes1 471 8541 189 220
FXImpôts, taxes et versements assimilés36 34830 226
FYSalaires et traitements634 010546 111
FZCharges sociales240 306200 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements45 78228 648
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 2191 022
GEAutres charges24464
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 734 4364 525 756
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)124 254205 163
GJProduits financiers de participations1 3691 527
GPTotal des produits financiers (V)1 3691 527
GRIntérêts et charges assimilées3 5513 554
GUTotal des charges financières (VI)3 5513 554
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 181-2 027
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)122 073203 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion165919
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 75018 951
HCReprises sur provisions et transferts de charges402
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 89520 272
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion431 239
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 59046 277
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 63447 517
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)261-27 244
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 65144 427
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 861 9544 752 718
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 771 2714 621 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)90 683131 465
HPRenvois : Crédit-bail mobilier41 69531 833
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 16817 63811 16817 638
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles390 62528 14418 888399 881
0NAMORTISSEMENTS Total Général401 79345 78230 056417 519
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 0223 2191 0223 219
7BTotal Provisions pour dépréciation1 0223 2191 0223 219
7CTOTAL GENERAL1 0223 2191 0223 219
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 2191 022
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 939
VAClients douteux ou litigieux7 726
UXAutres créances clients1 434 485
UYPersonnel et comptes rattachés305
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 580
VBT. V. A.31 087
VPDivers437
VCGroupe et associés136 217
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 059
VSCharges constatées d’avance3 989
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 630 8251 625 8864 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine201 520201 520
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine124 63331 78677 374
8AEmprunts et dettes financières divers180180
8BFournisseurs et comptes rattaché804 408804 408
8CPersonnel et comptes rattachés54 95254 952
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux90 81690 816
VWT.V.A.21 97121 971
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 6965 696
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 34710 347
VIGroupe et associés33
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)38 31938 319
8LProduits constatés d’avance18 75318 753
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 371 5971 278 75077 37415 473
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice87 840
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 992
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/005496 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 1974B70002
Code activité : 3320B : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles19 37517 6381 737
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels88 08986 4081 6813 081
ATAutres immobilisations corporelles413 895313 473100 42244 202
BDAutres titres immobilisés2 5932 5932 593
BHAutres immobilisations financières4 9394 9394 939
BJTOTAL (I)528 891417 519111 37254 816
BTMarchandises245 156245 155169 957
BXClients et comptes rattachés1 442 2113 2191 438 9921 204 182
BZAutres créances179 686179 686265 292
CFDisponibilités31 17131 171439 122
CHCharges constatées d’avance3 9893 98910 004
CJTOTAL (II)1 902 2123 2191 898 9932 088 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 431 103420 7382 010 3652 143 373
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00015 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DERéserves statutaires ou contractuelles446 561509 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)90 683131 465
DLTOTAL (I)638 768658 086
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)124 63359 784
DVEmprunts et dettes financières divers (4)201 520218 603
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18390 003
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés804 408939 486
DYDettes fiscales et sociales173 434161 376
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 347
EAAutres dettes38 31916 036
EBProduits constatés d’avance (2)18 753
ECTOTAL (IV)1 371 5971 485 287
EETOTAL GENERAL (I à V)2 010 3652 143 373
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 278 7501 439 397
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 781 5824 781 5824 629 952
FGProduction vendue services11 68711 68774 285
FJChiffres d’affaires nets4 793 2684 793 2684 704 237
FOSubventions d’exploitation6 681
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 62426 644
FQAutres produits11638
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 858 6904 730 919
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 378 0902 257 783
FTVariation de stock (marchandises)-75 198271 857
FWAutres achats et charges externes1 471 8541 189 220
FXImpôts, taxes et versements assimilés36 34830 226
FYSalaires et traitements634 010546 111
FZCharges sociales240 306200 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements45 78228 648
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 2191 022
GEAutres charges24464
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 734 4364 525 756
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)124 254205 163
GJProduits financiers de participations1 3691 527
GPTotal des produits financiers (V)1 3691 527
GRIntérêts et charges assimilées3 5513 554
GUTotal des charges financières (VI)3 5513 554
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 181-2 027
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)122 073203 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion165919
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 75018 951
HCReprises sur provisions et transferts de charges402
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 89520 272
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion431 239
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 59046 277
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 63447 517
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)261-27 244
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 65144 427
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 861 9544 752 718
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 771 2714 621 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)90 683131 465
HPRenvois : Crédit-bail mobilier41 69531 833
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 16817 63811 16817 638
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles390 62528 14418 888399 881
0NAMORTISSEMENTS Total Général401 79345 78230 056417 519
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 0223 2191 0223 219
7BTotal Provisions pour dépréciation1 0223 2191 0223 219
7CTOTAL GENERAL1 0223 2191 0223 219
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 2191 022
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 939
VAClients douteux ou litigieux7 726
UXAutres créances clients1 434 485
UYPersonnel et comptes rattachés305
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 580
VBT. V. A.31 087
VPDivers437
VCGroupe et associés136 217
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 059
VSCharges constatées d’avance3 989
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 630 8251 625 8864 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine201 520201 520
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine124 63331 78677 374
8AEmprunts et dettes financières divers180180
8BFournisseurs et comptes rattaché804 408804 408
8CPersonnel et comptes rattachés54 95254 952
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux90 81690 816
VWT.V.A.21 97121 971
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 6965 696
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 34710 347
VIGroupe et associés33
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)38 31938 319
8LProduits constatés d’avance18 75318 753
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 371 5971 278 75077 37415 473
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice87 840
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 992
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/002613 du 24/05/2018
Numéro de gestion : 1974B70002
Code activité : 3320B : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles19 37517 6381 737
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels88 08986 4081 6813 081
ATAutres immobilisations corporelles413 895313 473100 42244 202
BDAutres titres immobilisés2 5932 5932 593
BHAutres immobilisations financières4 9394 9394 939
BJTOTAL (I)528 891417 519111 37254 816
BTMarchandises245 156245 155169 957
BXClients et comptes rattachés1 442 2113 2191 438 9921 204 182
BZAutres créances179 686179 686265 292
CFDisponibilités31 17131 171439 122
CHCharges constatées d’avance3 9893 98910 004
CJTOTAL (II)1 902 2123 2191 898 9932 088 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 431 103420 7382 010 3652 143 373
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00015 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DERéserves statutaires ou contractuelles446 561509 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)90 683131 465
DLTOTAL (I)638 768658 086
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)124 63359 784
DVEmprunts et dettes financières divers (4)201 520218 603
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18390 003
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés804 408939 486
DYDettes fiscales et sociales173 434161 376
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 347
EAAutres dettes38 31916 036
EBProduits constatés d’avance (2)18 753
ECTOTAL (IV)1 371 5971 485 287
EETOTAL GENERAL (I à V)2 010 3652 143 373
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 278 7501 439 397
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 781 5824 781 5824 629 952
FGProduction vendue services11 68711 68774 285
FJChiffres d’affaires nets4 793 2684 793 2684 704 237
FOSubventions d’exploitation6 681
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 62426 644
FQAutres produits11638
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 858 6904 730 919
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 378 0902 257 783
FTVariation de stock (marchandises)-75 198271 857
FWAutres achats et charges externes1 471 8541 189 220
FXImpôts, taxes et versements assimilés36 34830 226
FYSalaires et traitements634 010546 111
FZCharges sociales240 306200 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements45 78228 648
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 2191 022
GEAutres charges24464
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 734 4364 525 756
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)124 254205 163
GJProduits financiers de participations1 3691 527
GPTotal des produits financiers (V)1 3691 527
GRIntérêts et charges assimilées3 5513 554
GUTotal des charges financières (VI)3 5513 554
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 181-2 027
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)122 073203 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion165919
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 75018 951
HCReprises sur provisions et transferts de charges402
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 89520 272
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion431 239
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 59046 277
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 63447 517
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)261-27 244
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 65144 427
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 861 9544 752 718
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 771 2714 621 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)90 683131 465
HPRenvois : Crédit-bail mobilier41 69531 833
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 16817 63811 16817 638
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles390 62528 14418 888399 881
0NAMORTISSEMENTS Total Général401 79345 78230 056417 519
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 0223 2191 0223 219
7BTotal Provisions pour dépréciation1 0223 2191 0223 219
7CTOTAL GENERAL1 0223 2191 0223 219
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 2191 022
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 939
VAClients douteux ou litigieux7 726
UXAutres créances clients1 434 485
UYPersonnel et comptes rattachés305
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 580
VBT. V. A.31 087
VPDivers437
VCGroupe et associés136 217
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 059
VSCharges constatées d’avance3 989
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 630 8251 625 8864 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine201 520201 520
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine124 63331 78677 374
8AEmprunts et dettes financières divers180180
8BFournisseurs et comptes rattaché804 408804 408
8CPersonnel et comptes rattachés54 95254 952
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux90 81690 816
VWT.V.A.21 97121 971
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 6965 696
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 34710 347
VIGroupe et associés33
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)38 31938 319
8LProduits constatés d’avance18 75318 753
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 371 5971 278 75077 37415 473
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice87 840
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 992
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/005279 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1974B70002
Code activité : 3320B : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles19 37517 6381 737
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels88 08986 4081 6813 081
ATAutres immobilisations corporelles413 895313 473100 42244 202
BDAutres titres immobilisés2 5932 5932 593
BHAutres immobilisations financières4 9394 9394 939
BJTOTAL (I)528 891417 519111 37254 816
BTMarchandises245 156245 155169 957
BXClients et comptes rattachés1 442 2113 2191 438 9921 204 182
BZAutres créances179 686179 686265 292
CFDisponibilités31 17131 171439 122
CHCharges constatées d’avance3 9893 98910 004
CJTOTAL (II)1 902 2123 2191 898 9932 088 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 431 103420 7382 010 3652 143 373
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00015 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DERéserves statutaires ou contractuelles446 561509 852
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)90 683131 465
DLTOTAL (I)638 768658 086
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)124 63359 784
DVEmprunts et dettes financières divers (4)201 520218 603
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18390 003
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés804 408939 486
DYDettes fiscales et sociales173 434161 376
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 347
EAAutres dettes38 31916 036
EBProduits constatés d’avance (2)18 753
ECTOTAL (IV)1 371 5971 485 287
EETOTAL GENERAL (I à V)2 010 3652 143 373
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 278 7501 439 397
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 781 5824 781 5824 629 952
FGProduction vendue services11 68711 68774 285
FJChiffres d’affaires nets4 793 2684 793 2684 704 237
FOSubventions d’exploitation6 681
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 62426 644
FQAutres produits11638
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 858 6904 730 919
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 378 0902 257 783
FTVariation de stock (marchandises)-75 198271 857
FWAutres achats et charges externes1 471 8541 189 220
FXImpôts, taxes et versements assimilés36 34830 226
FYSalaires et traitements634 010546 111
FZCharges sociales240 306200 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements45 78228 648
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 2191 022
GEAutres charges24464
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 734 4364 525 756
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)124 254205 163
GJProduits financiers de participations1 3691 527
GPTotal des produits financiers (V)1 3691 527
GRIntérêts et charges assimilées3 5513 554
GUTotal des charges financières (VI)3 5513 554
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 181-2 027
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)122 073203 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion165919
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 75018 951
HCReprises sur provisions et transferts de charges402
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 89520 272
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion431 239
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 59046 277
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 63447 517
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)261-27 244
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 65144 427
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 861 9544 752 718
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 771 2714 621 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)90 683131 465
HPRenvois : Crédit-bail mobilier41 69531 833
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 16817 63811 16817 638
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles390 62528 14418 888399 881
0NAMORTISSEMENTS Total Général401 79345 78230 056417 519
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 0223 2191 0223 219
7BTotal Provisions pour dépréciation1 0223 2191 0223 219
7CTOTAL GENERAL1 0223 2191 0223 219
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 2191 022
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 939
VAClients douteux ou litigieux7 726
UXAutres créances clients1 434 485
UYPersonnel et comptes rattachés305
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 580
VBT. V. A.31 087
VPDivers437
VCGroupe et associés136 217
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 059
VSCharges constatées d’avance3 989
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 630 8251 625 8864 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine201 520201 520
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine124 63331 78677 374
8AEmprunts et dettes financières divers180180
8BFournisseurs et comptes rattaché804 408804 408
8CPersonnel et comptes rattachés54 95254 952
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux90 81690 816
VWT.V.A.21 97121 971
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 6965 696
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 34710 347
VIGroupe et associés33
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)38 31938 319
8LProduits constatés d’avance18 75318 753
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 371 5971 278 75077 37415 473
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice87 840
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 992

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