B & B HOTELS

Entreprise

B & B HOTELS
Dernière mise à jour : 25/09/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/12/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37804750001242 / Siren : 378047500 / NIC : 01242
N° de TVA : FR 82 378047500
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
B & B HOTELS
Adresse :
271 Rue GENERAL PAULET
29200 BREST
Marchés publics :
01/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Hébergement sur Lyon et Lyon Sud-Ouest (69) pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Classification : Services d'hôtellerie (55100000)

Numéro unique d’identification : 180014045022452022CNFP453BB00
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 500 000 €
Date de notification : 22/02/2022

Lieu d'exécution : Lyon
Acheteur : CNFPT

Titulaire :
B&B HOTELS SIEGE (37804750001242)
01/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Hébergement sur Lyon et Lyon Sud-Ouest (69) pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Classification : Services d'hôtellerie (55100000)

Numéro unique d’identification : 180014045022452022CNFP454BB00
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 000 000 €
Date de notification : 21/02/2022

Lieu d'exécution : LYON
Acheteur : CNFPT

Titulaires :
B&B HOTELS SIEGE (37804750001242)
B&B HOTELS SIEGE (37804750001242)
14/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations d'hébergement hôtelier des personnes accueillies à l'UHA-Mulhouse
Classification : Services d'hébergement hôtelier (55110000)

Numéro unique d’identification : 1968116650001320202020S1007500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 14/01/2020

Lieu d'exécution : (68) Haut-Rhin
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE

Titulaire :
B & B HOTELS (37804750001242)
14/11/2019 : Accord-cadre

Objet : Passée conformément à la procédure adaptée prévue à l’article R. 2123-1 3°) du code de la commande publique, selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion de marché ayant pour objet l’hébergement
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020192020S0144800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 242 270 €
Date de notification : 14/11/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
B & B HOTELS (37804750001242)
10/10/2018 : Accord-cadre

Objet : Prestation d'hôtellerie à Paris, Toulouse, Montpellier, Marseille, Lyon et Mérignac pour le compte de Réseau Canopé. - Prestations d'hôtellerie à Marseille
Classification : Services d'hôtellerie (55100000)

Numéro unique d’identification : 1800430100148520182018S4102300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 000 €
Date de notification : 10/10/2018

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Réseau Canopé

Titulaire :
B & B HOTELS (37804750001242)
08/10/2018 : Accord-cadre

Objet : Prestation d'hôtellerie à Paris, Toulouse, Montpellier, Marseille, Lyon et Mérignac pour le compte de Réseau Canopé. - Prestations dhôtellerie à Paris
Classification : Services d'hôtellerie (55100000)

Numéro unique d’identification : 1800430100148520182018S4102000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 112 000 €
Date de notification : 08/10/2018

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Réseau Canopé

Titulaire :
B & B HOTELS (37804750001242)
Historique de l'établissement :
25/09/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
14/12/2009 : Succession
Prédécesseur : B & B HOTELS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
29/06/2023 : Accord de méthode relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail au sein de l'UES B&B HOTELS France
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923060007
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 04/08/2023
Date de dépôt : 03/08/2023
Date du texte : 29/06/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 07/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAS B & B HOTELS
Siret : 37804750001242
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
10/03/2023 : UN ACCORD DE NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 PORTANT SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET LA MOBILITE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923008104
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 22/03/2023
Date de dépôt : 17/03/2023
Date du texte : 10/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAS B & B HOTELS
Siret : 37804750001242
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
01/09/2022 : un Avenant n°1 à l'accord relatif aux cadres autonomes forfait en jours au sein de l'Unité Economique et Sociale B&B Hôtels France
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T02922007130
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 13/09/2022
Date de dépôt : 12/09/2022
Date du texte : 01/09/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAS B & B HOTELS
Siret : 37804750001242
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
30/08/2022 : Un Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique UES B&B Hôtels France
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922007129
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 13/09/2022
Date de dépôt : 12/09/2022
Date du texte : 30/08/2022
Date d'effet : 21/09/2022
Date de fin : 06/12/2026
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAS B & B HOTELS
Siret : 37804750001242
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
16/06/2022 : UN ACCORD DE TELETRAVAIL DANS LE CADRE DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES B&B HOTELS FRANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922006809
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 30/06/2022
Date de dépôt : 29/06/2022
Date du texte : 16/06/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 31/08/2025
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAS B & B HOTELS
Siret : 37804750001242
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/05/1990
Dénomination : B & B HOTELS
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
B & B HOTELS - Brest (siège)B & B HOTELS - DijonB & B HOTELS - Saint-Maur-des-FossésB & B HOTELS - ViriatB & B HOTELS - DreuxB & B HOTELS - Saint-VictorB & B HOTELS - ToulonB & B HOTELS - Ivry-sur-SeineB & B HOTELS - MeauxB & B HOTELS - GonesseB & B HOTELS - LilleB & B HOTELS - CoquellesB & B HOTELS - LattesB & B HOTELS - Mouans-SartouxB & B HOTELS - MeyreuilB&B MAUBEUGE LOUVROIL - LouvroilB & B HOTELS - ParisB & B HOTELS - CucqB&B ROSNY SOUS BOIS - Rosny-sous-BoisB & B HOTELS - Bois-d'ArcyB & B HOTELS - ParisB & B HOTELS - BrestB & B HOTELS - ÉpernayB & B HOTELS - PublierB & B HOTELS - ReimsB & B HOTELS - Champigny-sur-MarneB & B HOTELS - BordeauxB & B HOTELS - Le Port-MarlyB & B HOTELS - NiceB & B HOTELS - BagnoletB & B HOTELS - Saint-DenisB & B HOTELS - GuipavasB & B HOTELS - MassyB & B HOTELS - IgnyB & B HOTELS - CergyB & B HOTELS - GennevilliersB & B HOTELS - BordeauxB & B HOTELS - Châtenay-MalabryB & B HOTELS - MarseilleB & B HOTELS - NanterreB & B HOTELS - LyonB & B HOTELS - CalaisB & B HOTELS - BobignyB & B HOTELS - MarseilleB & B HOTELS - CastresB & B HOTELS - TorcyB & B HOTELS - MarseilleB & B HOTELS - Tassin-la-Demi-LuneB & B HOTELS - RoubaixB & B HOTELS - Caluire-et-CuireB & B HOTELS - LiévinB & B HOTELS - RomainvilleB & B HOTELS - BèglesB & B HOTELS - Ivry-sur-SeineB & B HOTELS - LieusaintB & B HOTELS - Chevilly-LarueB & B HOTELS - TarnosB & B HOTELS - Mouilleron-le-CaptifB & B HOTELS - NiortB & B HOTELS - LilleB & B HOTELS - ReimsB & B HOTELS - MontpellierB & B HOTELS - VénissieuxB & B HOTELS - ParisB & B HOTELS - PerpignanB & B HOTELS - ChâtillonB & B HOTELS - MarseilleB & B HOTELS - ToulouseB & B HOTELS - IfsB & B HOTELS - Saint-VictoretB & B HOTELS - Port-de-BoucB & B HOTELS - Gujan-MestrasB & B HOTELS - CannesB & B HOTELS - Villeneuve-d'AscqB & B HOTELS - Le TholonetB & B HOTELS - BondyB & B HOTELS - Le TholonetB & B HOTELS - GrenobleB & B HOTELS - GerzatB & B HOTELS - BiotB & B HOTELS - NîmesB & B HOTELS - DunkerqueB & B HOTELS - MiosB & B HOTELS - Châlons-en-ChampagneB & B HOTELS - BezannesB & B HOTELS - GrenobleB & B HOTELS - TourcoingB & B HOTELS - MarseilleB & B HOTELS - ArrasB & B HOTELS - MulhouseB & B HOTELS - Saint-DenisB & B HOTELS - BeauneB & B HOTELS - MarlyB & B HOTELS - Salon-de-ProvenceB & B HOTELS - Aulnay-sous-BoisB & B HOTELS - Brétigny-sur-OrgeB & B HOTELS - Montrouge (fermé)B & B HOTELS - ÉvreuxB & B HOTELS - BelfortB & B HOTELS - ToulouseB & B HOTELS - RennesB & B HOTELS - CreilB & B HOTELS - BettingB & B HOTELS - OrangeB & B HOTELS - VénissieuxB & B HOTELS - CholetB & B HOTELS - LissesB & B HOTELS - Saint-HerblainB & B HOTELS - AllonneB & B HOTELS - LanesterB & B HOTELS - Chevilly-LarueB & B HOTELS - BrugesB & B HOTELS - BesançonB & B HOTELS - Villeneuve-lès-BéziersB & B HOTELS - AgenB & B HOTELS - HarfleurB & B HOTELS - CuincyB & B HOTELS - MarseilleB & B HOTELS - QuimperB & B HOTELS - Chasseneuil-du-PoitouB & B HOTELS - Toulon-sur-AllierB & B HOTELS - Le Val-Saint-PèreB & B HOTELS - Saint-SaturninB & B HOTELS - Saint-Aubin-sur-ScieB & B HOTELS - Noyelles-GodaultB & B HOTELS - La Queue-en-BrieB & B HOTELS - FrouardB & B HOTELS - Saint-WitzB & B HOTELS - MalakoffB & B HOTELS - NarbonneB & B HOTELS - Le PontetB & B HOTELS - Champforgeuil (fermé)B & B HOTELS - BouguenaisB & B HOTELS - SeclinB & B HOTELS - NantesB & B HOTELS - Villeneuve-LoubetB & B HOTELS - ToulouseB & B HOTELS - HyèresB & B HOTELS - DreuxB & B HOTELS - ChambéryB & B HOTELS - LongueauB & B HOTELS - Roissy-en-FranceB & B HOTELS - Saint-Martin-BoulogneB & B HOTELS - LyonB & B HOTELS - Barberey-Saint-SulpiceB & B HOTELS - DéolsB & B HOTELS - MérignacB & B HOTELS - VineuilB & B HOTELS - Gerzat (fermé)B & B HOTELS - ToulouseB & B HOTELS - TrignacB & B HOTELS - Marsannay-la-CôteB & B HOTELS - GeispolsheimB & B HOTELS - ValframbertB & B HOTELS - TrégueuxB & B HOTELS - CoquellesB & B HOTELS - La Chapelle-sur-ErdreB & B HOTELS - GièresB & B HOTELS - BoulazacB & B HOTELS - VillarsB & B HOTELS - AugnyB & B HOTELS - Cherbourg-en-CotentinB & B HOTELS - BayonneB & B HOTELS - VannesB & B HOTELS - Joué-lès-ToursB & B HOTELS - Bourg-lès-ValenceB & B HOTELS - Saint-PriestB & B HOTELS - LormontB & B HOTELS - OrgevalB & B HOTELS - ToursB & B HOTELS - PerpignanB & B HOTELS - BeaucouzéB & B HOTELS - Le Grand-QuevillyB & B HOTELS - VendenheimB & B HOTELS - NantesB & B HOTELS - La Seyne-sur-MerB & B HOTELS - Chasseneuil-du-Poitou (fermé)B & B HOTELS - ArnageB & B HOTELS - Le CoudrayB & B HOTELS - Villenave-d'OrnonB & B HOTELS - Clermont-FerrandB & B HOTELS - LimogesB & B HOTELS - AngoulinsB & B HOTELS - Saint-Martin-des-ChampsB & B HOTELS - QuimperB & B HOTELS - Saint-MaloB & B HOTELS - Frouard (fermé)B & B HOTELS - Marseille (fermé)B & B HOTELS - Gujan-Mestras (fermé)B & B HOTELS - Lille (fermé)B & B HOTELS - Montrouge (fermé)B & B HOTELS - Malakoff (fermé)B & B HOTELS - Brétigny-sur-Orge (fermé)B & B HOTELS - Châtellerault (fermé)B & B HOTELS - Champforgeuil (fermé)B & B HOTELS - Saint-Aubin-sur-Scie (fermé)B & B HOTELS - Gerzat (fermé)B & B HOTELS - Brest (fermé)B & B HOTELS - Chasseneuil-du-Poitou (fermé)B & B HOTELS - Brest (fermé)
Marques françaises :
29/12/2011 : LES ECONOCHICS
N° national/d'enregistrement : 3885176
Date de dépôt : 29/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservations d'hôtels et de logements temporaires ; restauration (alimentation).

Déposant 1 : B&B HOTELS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601950
Date de demande : 24/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630146
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 820004
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats-Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 17 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

29/12/2011 : LES ECONOCHICS
N° national/d'enregistrement : 3885176
Date de dépôt : 29/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservations d'hôtels et de logements temporaires ; restauration (alimentation).

Déposant 1 : B&B HOTELS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601950
Date de demande : 24/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630146
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

29/12/2011 : LES ECONOCHICS
N° national/d'enregistrement : 3885176
Date de dépôt : 29/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservations d'hôtels et de logements temporaires ; restauration (alimentation).

Déposant 1 : B&B HOTELS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601950
Date de demande : 24/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630146
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

29/12/2011 : LES ECONOCHICS
N° national/d'enregistrement : 3885176
Date de dépôt : 29/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservations d'hôtels et de logements temporaires ; restauration (alimentation).

Déposant 1 : B&B HOTELS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601950
Date de demande : 24/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630146
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

29/12/2011 : LES ECONOCHICS
N° national/d'enregistrement : 3885176
Date de dépôt : 29/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservations d'hôtels et de logements temporaires ; restauration (alimentation).

Déposant 1 : B&B HOTELS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601950
Date de demande : 24/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630146
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

29/12/2011 : LES ECONOCHICS
N° national/d'enregistrement : 3885176
Date de dépôt : 29/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservations d'hôtels et de logements temporaires ; restauration (alimentation).

Déposant 1 : B&B HOTELS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601950
Date de demande : 24/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630146
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

29/12/2011 : LES ECONOCHICS
N° national/d'enregistrement : 3885176
Date de dépôt : 29/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservations d'hôtels et de logements temporaires ; restauration (alimentation).

Déposant 1 : B&B HOTELS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601950
Date de demande : 24/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630146
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

05/10/2006 : ECONOCHIC
N° national/d'enregistrement : 3454992
Date de dépôt : 05/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 Rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 673163
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 820004
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats-Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626082
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

05/10/2006 : ECONOCHIC
N° national/d'enregistrement : 3454992
Date de dépôt : 05/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 Rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : DLA Piper France LLP, Mme Disdier-Mikus Karine, Département IP&T
Adresse :
27 RUE Laffitte
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 673163
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626082
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

05/10/2006 : ECONOCHIC
N° national/d'enregistrement : 3454992
Date de dépôt : 05/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 Rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 673163
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626082
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

05/10/2006 : ECONOCHIC
N° national/d'enregistrement : 3454992
Date de dépôt : 05/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 Rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : DLA Piper France LLP, Mme Disdier-Mikus Karine, Département IP&T
Adresse :
27 RUE Laffitte
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 673163
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626082
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

05/10/2006 : ECONOCHIC
N° national/d'enregistrement : 3454992
Date de dépôt : 05/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 Rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : DLA Piper France LLP, Mme Disdier-Mikus Karine, Département IP&T
Adresse :
27 RUE Laffitte
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 673163
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626082
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

05/10/2006 : ECONOCHIC
N° national/d'enregistrement : 3454992
Date de dépôt : 05/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS SNC
Numéro de SIREN : 378047500

Mandataire 1 : SNC B&B HOTELS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 673163
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

05/10/2006 : ECONOCHIC
N° national/d'enregistrement : 3454992
Date de dépôt : 05/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 Rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : DLA Piper France LLP, Mme Disdier-Mikus Karine, Département IP&T
Adresse :
27 RUE Laffitte
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 673163
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626082
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

05/10/2006 : ECONOCHIC
N° national/d'enregistrement : 3454992
Date de dépôt : 05/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 Rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 673163
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 17 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626082
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

29/11/2005 : B & B HOTELS
N° national/d'enregistrement : 3394439
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration, cafétérias, bars, réservation d'hôtels et de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601404
Date de demande : 03/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/11/2005 : B & B HOTELS
N° national/d'enregistrement : 3394439
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration, cafétérias, bars, réservation d'hôtels et de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Mme DISDIER MIKUS Karine
Adresse :
27 rue Laffitte
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601404
Date de demande : 03/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/11/2005 : B & B HOTELS
N° national/d'enregistrement : 3394439
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration, cafétérias, bars, réservation d'hôtels et de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Mme DISDIER MIKUS Karine
Adresse :
27 rue Laffitte
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601404
Date de demande : 03/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/11/2005 : B & B HOTELS
N° national/d'enregistrement : 3394439
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration, cafétérias, bars, réservation d'hôtels et de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Mme DISDIER MIKUS Karine
Adresse :
27 rue Laffitte
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601404
Date de demande : 03/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/11/2005 : B & B HOTELS
N° national/d'enregistrement : 3394439
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration, cafétérias, bars, réservation d'hôtels et de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Mme DISDIER MIKUS Karine
Adresse :
27 rue Laffitte
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601404
Date de demande : 03/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/11/2005 : B & B HOTELS
N° national/d'enregistrement : 3394439
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration, cafétérias, bars, réservation d'hôtels et de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Mme DISDIER MIKUS Karine
Adresse :
27 rue Laffitte
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601404
Date de demande : 03/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/11/2005 : B & B HOTELS
N° national/d'enregistrement : 3394439
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration, cafétérias, bars, réservation d'hôtels et de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 820004
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats-Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601404
Date de demande : 03/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/11/2005 : B & B HOTELS
N° national/d'enregistrement : 3394439
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration, cafétérias, bars, réservation d'hôtels et de logements temporaires.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601404
Date de demande : 03/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/08/2002 : bbhotel
N° national/d'enregistrement : 3182311
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506932
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : hotelbb
N° national/d'enregistrement : 3182312
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506931
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bb-hotel
N° national/d'enregistrement : 3182313
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506933
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bbhotel
N° national/d'enregistrement : 3182311
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506932
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : hotelbb
N° national/d'enregistrement : 3182312
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506931
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bb-hotel
N° national/d'enregistrement : 3182313
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506933
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bbhotel
N° national/d'enregistrement : 3182311
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506932
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : hotelbb
N° national/d'enregistrement : 3182312
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506931
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bb-hotel
N° national/d'enregistrement : 3182313
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506933
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bbhotel
N° national/d'enregistrement : 3182311
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, Mme Disdier-Mikus Karine
Adresse :
13 boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 820004
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats-Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506932
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808746
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

29/08/2002 : hotelbb
N° national/d'enregistrement : 3182312
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, Mme Disdier-Mikus Karine
Adresse :
13 boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 820004
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats-Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506931
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808754
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

29/08/2002 : bb-hotel
N° national/d'enregistrement : 3182313
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, Mme Disdier-Mikus Karine
Adresse :
13 boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 820004
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats-Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506933
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808759
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

29/08/2002 : bbhotel
N° national/d'enregistrement : 3182311
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 820004
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats-Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506932
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : hotelbb
N° national/d'enregistrement : 3182312
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 820004
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats-Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506931
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bb-hotel
N° national/d'enregistrement : 3182313
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 820004
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats-Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506933
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bbhotel
N° national/d'enregistrement : 3182311
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506932
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : hotelbb
N° national/d'enregistrement : 3182312
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506931
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bb-hotel
N° national/d'enregistrement : 3182313
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506933
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bbhotel
N° national/d'enregistrement : 3182311
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506932
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : hotelbb
N° national/d'enregistrement : 3182312
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506931
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bb-hotel
N° national/d'enregistrement : 3182313
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506933
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bbhotel
N° national/d'enregistrement : 3182311
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506932
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : hotelbb
N° national/d'enregistrement : 3182312
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506931
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

29/08/2002 : bb-hotel
N° national/d'enregistrement : 3182313
Date de dépôt : 29/08/2002
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 29/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580131
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580132
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506933
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

09/07/2001 : B & B DUO
N° national/d'enregistrement : 3112263
Date de dépôt : 09/07/2001
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 09/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 552418
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 552419
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474134
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

09/07/2001 : B & B DUO
N° national/d'enregistrement : 3112263
Date de dépôt : 09/07/2001
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 09/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 552418
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 552419
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474134
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

09/07/2001 : B & B DUO
N° national/d'enregistrement : 3112263
Date de dépôt : 09/07/2001
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 09/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 552418
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 552419
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474134
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

09/07/2001 : B & B DUO
N° national/d'enregistrement : 3112263
Date de dépôt : 09/07/2001
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 09/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 552418
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 552419
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474134
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

09/07/2001 : B & B DUO
N° national/d'enregistrement : 3112263
Date de dépôt : 09/07/2001
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 09/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 552418
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 552419
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474134
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

09/07/2001 : B & B DUO
N° national/d'enregistrement : 3112263
Date de dépôt : 09/07/2001
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 09/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique ; réservation de chambres pour voyageurs.
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : B&B HOTELS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 552418
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : B&B HOTELS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 552419
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474134
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

07/12/1990 : B & B HOTEL
N° national/d'enregistrement : 1635994
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique; réservation de chambres pour voyageurs
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : B&B HOTELS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 155790
Date de demande : 08/03/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 396280
Date de demande : 15/07/2004
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-23

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181457
Date de demande : 06/09/2000
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457868
Date de demande : 20/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

07/12/1990 : B & B HOTEL
N° national/d'enregistrement : 1635994
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique; réservation de chambres pour voyageurs
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : B&B HOTELS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 155790
Date de demande : 08/03/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 396280
Date de demande : 15/07/2004
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-23

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181457
Date de demande : 06/09/2000
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457868
Date de demande : 20/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

07/12/1990 : B & B HOTEL
N° national/d'enregistrement : 1635994
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique; réservation de chambres pour voyageurs
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : B&B HOTELS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 155790
Date de demande : 08/03/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 396280
Date de demande : 15/07/2004
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-23

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181457
Date de demande : 06/09/2000
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457868
Date de demande : 20/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

07/12/1990 : B & B HOTEL
N° national/d'enregistrement : 1635994
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique; réservation de chambres pour voyageurs
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : B&B HOTELS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 155790
Date de demande : 08/03/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 396280
Date de demande : 15/07/2004
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-23

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181457
Date de demande : 06/09/2000
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457868
Date de demande : 20/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

07/12/1990 : B & B HOTEL
N° national/d'enregistrement : 1635994
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique; réservation de chambres pour voyageurs
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : B&B HOTELS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 155790
Date de demande : 08/03/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 396280
Date de demande : 15/07/2004
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-23

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181457
Date de demande : 06/09/2000
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457868
Date de demande : 20/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

07/12/1990 : B & B HOTEL
N° national/d'enregistrement : 1635994
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie économique; réservation de chambres pour voyageurs
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : B&B HOTELS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 155790
Date de demande : 08/03/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 396280
Date de demande : 15/07/2004
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537299
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 541224
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : B ET B HOTELS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541225
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630145
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-23

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181457
Date de demande : 06/09/2000
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457868
Date de demande : 20/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Publications au Bodacc :
15/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°543
NOJO : 002901MYG248206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : QUANDALLE Vincent, André, Michel, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
09/08/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1373
NOJO : 066010000247373
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 20/06/2023
Publication légale : Actu.fr, le 29/07/2023
Oppositions : Pour la validité: à l'adresse du fonds vendu 8 boulevard thomas wilson 66000 Perpignan et pour la correspondance au séquestre: selarl TRIPLEA AVOCATS 39 boulevard Kennedy 66100 Perpignan
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 20/06/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de Perpignan 1 15310€ le 28/06/2023, Dossier 2023 00040423 Adresse de l'ancien propriétaire : 21 Cours Palmarole 66000 PERPIGNAN. Adresse du nouveau propriétaire : 271 Rue Du Général Paulet 29200 BREST. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Perpignan 353 710 791
Dénomination : HOTEL JACQUARD
08/08/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1574
NOJO : 066010000247330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 20/06/2023
Publication légale : Actu.fr, le 29/07/2023
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds 3 rue de Cerdagne à Saleilles (66280) et pour la correspondance au séquestre à l'adresse suivante SELARL TripleA Avocats 39 boulevard Kennedy à Perpignan (66100.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 20/06/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de PERPIGNAN 1 le 28/06/2023, Dossier 2023 00040421 Adresse de l'ancien propriétaire : 21 Cours Palmarole 66000 PERPIGNAN. Adresse du nouveau propriétaire : 271 Rue Du Général Paulet 29200 BREST. Référence de l'acte 6604P01 20023 A 02187 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Perpignan 353 710 791
Dénomination : HOTEL JACQUARD
23/07/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°238
NOJO : 0001407MYG92049
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 04/07/2023
Publication légale : ouest-france.fr, le 18/07/2023
Oppositions : Election de domicile : MAITRE MAGALI RAYNAL 2 Rue de la Chapelle 14360 Trouville-sur-Mer pour la validité et pour la correspondance : MAISON DES AVOCATS Cs 64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 04/07/2023 enregistré au Caen 1 le 10/07/2023 sous le numéro 2023 00044857 1404P01 2023 A 02732 Adresse de l'ancien propriétaire: Rue des Tonneliers 14800 Touques

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 16318236.88 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lisieux 844 820 654
Dénomination : DEAUVILLE HOTEL
06/04/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1834
NOJO : 009401MYG944927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Les Echos, le 09/03/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : 1 Rue Mondetour Zone du Delta 94150 Rungis Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/03/2023 enregistré au rvice Départemental de l'Enregistrement de Créteil le 02/03/2023 sous le numéro sier 2023 00004039 , référence 9404P61 2023 A 00936 Adresse de l'ancien propriétaire: 18 Boulevard Malesherbes 75008 Paris 8e Arrondissement

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 919 241 406
Dénomination : New Co 4 So Eco
16/03/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1888
NOJO : 009401MYG942500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/03/2023
Publication légale : lesechos.fr, le 09/03/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/03/2023 enregistré au SDE de Créteil le 02/03/2023 sous le numéro dossier 2023 00004039 référence 9404P61 2023 A 00936 Adresse de l'ancien propriétaire: 18 Boulevard Malesherbes 75008 Paris 8e Arrondissement

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 919 241 406
Dénomination : New Co 4 So Eco
23/02/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°803 - rectificatif
Annule l'annonce N°1357, numéro de parution 20230025, BODACC A publiée le 2023-02-05
NOJO : 006752MYG387234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/12/2022
Publication légale : Les Echos, le 16/02/2023
Oppositions : Election de domicile : Christine SENGLER 263 Avenue de Colmar Case 13 67025 Strasbourg Cedex 1 pour la validité et pour la correspondance : SCP KLEIN 32 Rue de L Hôtel des Postes 06000 Nice Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : connu sous l'enseigne "Hôtel Roi Soleil Strasbourg Holtzheim" Acte en date du 15/12/2022 enregistré au SDE de Strasbourg le 21/12/2022 sous le numéro dossier 2022 00071993, référence 6704P61 2022 A 07896 Adresse de l'ancien propriétaire: 266 Avenue de la Californie 06200 Nice

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B TAKEOVER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nice 802 768 630
Dénomination : NEHO FRANCE
09/02/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°3102
NOJO : 009401MYG938419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 17/01/2023
Publication légale : ouest-france.fr, le 02/02/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 17/01/2023 enregistré au SDE de Créteil le 20/01/2023 sous le numéro dossier 2023 00001083 référence 9404P61 2023 A 00216 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Boulevard de Créteil Hôtel Ibis 94100 Saint-Maur-des-Fossés

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 16318236.88 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 820 171 171
Dénomination : SAINT MAUR STYLES
10/01/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°915
NOJO : 006202MYG162258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Ouest France, le 26/05/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : ALLEZ & ASSOCIES 5 Rue Alfred de Vigny 75008 Paris 8e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 10/05/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 6-8 Rue du Bois Briard 91080 Evry-Courcouronnes

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 824 515 738
Dénomination : SH NEW IBB
06/01/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°13
NOJO : 0000303MYG61925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 20/12/2022
Publication légale : 20minutes.fr, le 03/01/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : MAISON DES AVOCATS - COUR DES AVOCATS Maison des Avocats A la Cour de,,cours des Avocats Cs 64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 20/12/2022 enregistré au SPFE MOULINS le 27/12/2022 sous le numéro DOSSIER 2022 00068746 REFERENCE 0304P01 2022 A 01956 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Plateau de la Bonne Dame Route Nationale 7 58000 Nevers

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nevers 317 750 313
Dénomination : ABCHOTELS
06/01/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°14
NOJO : 0000303MYG61926
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 20/12/2022
Publication légale : 20minutes.fr, le 03/01/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Maison des Avocats A la Cour de,,cours des Avocats Cs 64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 20/12/2022 enregistré au SPFE MOULINS le 27/12/2022 sous le numéro DOSSIER 2022 00068745 REFERENCE 0304P01 2022 A 01953 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Plateau de la Bonne Dame Route Nationale 7 58000 Nevers

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nevers 317 750 313
Dénomination : ABCHOTELS
23/08/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1570
NOJO : 7701BP2016B0158
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 20/07/2016
Date de commencement d'activité : 19/07/2022
Date d'effet : 2022-07-19
Publication légale : Lemoniteur 77.com, le 19/08/2022
Oppositions : Au fonds cédé
Adresse de correspondance : Cabinet de Me Nathalie KILO, 10 rue Charles Dordain 93600 Aulnay sous bois
Descriptif : Par acte notarié du 19/07/2022, enregistré au service de l'enregistrement de Meaux le 25/07/2022 au Dossier 2022 00088409, Référence : 9224P02 2022N01028 Adresse de l'ancien propriétaire : 5 avenue de la Victoire 77100 Meaux Adresse du nouveau propriétaire : 271 rue du Général Paulet 29200 Brest Les oppositions seront reçues dans un délai de 10 jours à compter de cette parution au BODACC.

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 823 091 962
Dénomination : MEAUX VICTOIRE
16/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°697
NOJO : 002901MYG232131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : QUANDALLE Vincent, André, Michel, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT
03/08/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2652
NOJO : 007802MYG652123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : actu-juridique.fr, le 11/07/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : OFFICE NOTARIAL DE MAITRE JEAN-LUC MAITRE 2 Place du 11 Novembre 13700 Marignane Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 21/06/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: Rue Jean Mermoz Zac Entrée Sud 95500 Gonesse

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 751 332 172
Dénomination : INVEST HOTEL GONESSE
26/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2707
NOJO : 2901MYG23151500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°396 - rectificatif
Annule l'annonce N°880, numéro de parution 20220108, BODACC A publiée le 2022-06-03
NOJO : 003405MYG683037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 03/05/2022
Publication légale : Ouest France, le 31/05/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : ALLEZ & ASSOCIES - NOTAIRES 5 Rue Alfred de Vigny 75008 Paris 8e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 20/04/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 6-8 Rue du Bois Briard 91080 Evry-Courcouronnes

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 16318236.88 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 378 114 110
Dénomination : SOCIETE COMMERCIALE DES HÔTELS ECONOMIQUES
07/06/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°65
NOJO : 000602MYG229610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : ouest-france.fr, le 16/05/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : ALLEZ & ASSOCIES SCP de Notaires 5 Rue Alfred de Vigny 75008 Paris 8e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Le délai des oppositions est de 10 jour à compter de la publication Acte en date du 26/04/2022 enregistré au SDE de Paris St-Lazare le 12/05/2022 sous le numéro 2022 00017254, ref 7564P61 2022 N 02874 Adresse de l'ancien propriétaire: 6-8 Rue du Bois Briard Courcouronnes 91080 Evry Courcouronnes

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 342 935 921
Dénomination : ECOTEL
03/06/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°880
NOJO : 003405MYG678656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 03/05/2022
Publication légale : Ouest France, le 31/05/2022
Oppositions : Election de domicile : ALLEZ & ASSOCIES - NOTAIRES 5 Rue Alfred de Vigny 75008 Paris 8e Arrondissement pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 20/04/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 6-8 Rue du Bois Briard 91080 Evry-Courcouronnes

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 16318236.88 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 378 114 110
Dénomination : SOCIETE COMMERCIALE DES HÔTELS ECONOMIQUES
02/06/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°974
NOJO : 000006852171642
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 26/04/2022
Publication légale : ouest-France.fr, le 16/05/2022
Oppositions : Parc de la mer rouge, 1 rue Marc Seguin 68200 Mulhouse - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte notarié du 26/04/22 de Me KREMER enregistré le 12/05/22 au SDE de Paris St-Lazar réfe. 7564P61 2022 N 02876 Délai d'opposition légal de 10 jours à compter de la publication au BODACC selon l'article L141-14 du code du commerce. Montant de l'achat : 281 729 €

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B ET B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 824 515 738
Dénomination : SH NEW IBB
02/06/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°917
NOJO : 006202MYG151713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 10/05/2022
Publication légale : Ouest France, le 26/05/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : ALLEZ & ASSOCIES 5 Rue Alfred de Vigny 75008 Paris 8e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 10/05/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 6-8 Rue du Bois Briard 91080 Evry-Courcouronnes

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 824 515 738
Dénomination : SH NEW IBB
19/05/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°131
NOJO : 001301MYG485267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 20/04/2022
Publication légale : Ouest France, le 13/05/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : ALLEZ & ASSOCIES 5 Rue Alfred de Vigny 75000 Paris Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 20/04/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 6-8 Rue du Bois Briard 91080 Evry-Courcouronnes

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 324 445 956
Dénomination : SHORET
28/02/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°3315
NOJO : 09301MYG1054133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : affiches-parisiennes.com, le 23/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : ALLIANCE NOTAIRES, Maître Landais 2b Avenue le Corbeiller 92190 Meudon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 09/02/2022 enregistré au SDE de BOBIGNY le 14/02/2022 sous le numéro Dossier 2022 00003882, référence 9304P61 2022 A 00990 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue de Lisbonne 93110 Rosny-sous-Bois

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 377 735 600
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DE ROSNY SOUS BOIS
31/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°341
NOJO : 002901MYG214663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : QUANDALLE Vincent, André, Michel, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Hubert
20/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3341
NOJO : 2901MYG21329000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2359
NOJO : 2901MYG19987900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/07/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°266
NOJO : 000002901188720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion B&B HOTELS Société par actions simplifiée au capital de 16.318.236,88 euros Siège social : 271 rue du Général Paulet 29200 BREST RCS BREST 378.047.500 BENIVAL Société à responsabilité limitée au capital de 7.700 euros Siège social : 5 rue de la Dronnière 14123 IFS RCS Brest 440.319.895 AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE BENIVAL PAR LA SOCIETE B&B HOTELS. 1. Evaluation de l'actif et du passif de la société BENIVAL dont la transmission à la société B&B HOTELS est prévue : - Montant de l'actif : 25.938 euros - Montant du passif : 20.166 euros - Montant de l'actif net transmis : 5.772 euros 2. Augmentation du capital de la société B&B HOTELS, absorbante : la société B&B HOTELS société absorbante, détenant la totalité des parts sociales de la société BENIVAL société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution de titres émis par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. 3. Montant prévu du boni de fusion : 1.872 €. 4. Dépôt du projet de fusion. Le projet de fusion établi le 17 juin 2019 a été déposé le 26 juin 2019, au nom des deux sociétés, au greffe du tribunal de commerce de CAEN et de BREST. Pour la société B&B HOTELS. Le Président : Société FINANCIERE SUN, représentée par Monsieur Fabrice COLLET, président. Pour la société BENIVAL Le Gérant : Monsieur Vincent QUANDALLE.

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 16318236.88 EUR
17/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°975
NOJO : 290118715600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°92
NOJO : 290117472700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/10/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1309
NOJO : 000008302143363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 11/09/2017
Oppositions : pas d'oppositions

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Brest 484 596 820
Dénomination : ECONOCHIC
22/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°624
NOJO : 000002901168317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 11/09/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Société absorbée: ECONOCHIC, Société en nom collectif (SNC), 271 rue du Général Paulet 29200 BREST (RCS BREST (2901) 484 596 820) ECONOCHIC, Société en nom collectif (SNC), 271 rue du Général Paulet 29200 BREST (RCS BREST (2901) 484 596 820)

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 16318236.88 EUR
19/07/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°487
NOJO : 000002901165115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion B&B HOTELS SAS au capital de 12.287.258,72 euros Siège social : 271 rue du Général Paulet 29200 BREST 378 047 500 RCS Brest ECONOCHIC SNC au capital de 2.987.400 euros Siège social : 271 rue du Général Paulet 29200 BREST 484 596 820 RCS Brest AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE SOCIETE LA ECONOCHIC PAR LA SOCIETE B&B HOTELS Les conditions de la fusion ont été établies sur la base des comptes annuels de la ECONOCHIC et B&B HOTELS au 31 décembre 2016. 1. Evaluation de l'actif et du passif de ECONOCHIC dont la transmission à B&B HOTELS est prévue : - Montant de l'actif : 20.831.678 euros - Montant du passif : 14.565.946 euros Les actifs et passifs de ECONOCHIC seront transférés à B&B HOTELS pour leur valeur nette comptable conformément à la réglementation. 2. Augmentation du capital de B&B HOTELS, absorbante : La société B&B HOTELS, société absorbante, procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 4.030.978,16 euros pour le porter de 12.287.258,72 € à 16.318.236,88 euros. Une prime de fusion de 2.234.722,38 euros sera comptabilisée par la société absorbante. Il ne sera pas procédé à l'échange de la part sociale de la société ECONOCHIC détenue par la société B&B HOTELS, soit 1 part sociale d'ECONOCHIC. 3. Montant prévu du mali de fusion : 577,18 €. 4. Date d'effet La fusion prendrait effet rétroactivement d'un point de vue fiscal et comptable le ler janvier 2017 et d'un point de vue juridique, à l'issue de la décision de la collectivité des associés de la société absorbante relative à l'approbation de l'opération de fusion simplifiée. 5. Dépôt du projet de fusion Le projet de fusion établi le 30 juin 2017 a été déposé le 30/06/2017, au nom des deux sociétés, au greffe du tribunal de commerce de Brest. Pour la société B&B HOTELS Le Président Pour la société ECONOCHIC Le Président

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS - société absorbante
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 12287258.72 EUR
28/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°619
NOJO : 000002901163120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Financière Sun (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Hubert
20/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1224
NOJO : 290116289900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1202
NOJO : BXA16271001028Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 20/01/2016
Date de commencement d'activité : 24/03/2016
Date d'effet : 24 mars 2016
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Meaux 817 895 329
Dénomination : MLH HOTELLERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Beymik, Abdelilah.

Montant du capital : 1000 EUR

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Meaux 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2884
NOJO : 290115164700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°381
NOJO : BXB16105000170Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Financière Sun (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Hubert Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne
08/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°2326
NOJO : BXB16062003015Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'origine du fonds : Fonds reçu en gérance mandat

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 389 658
Dénomination : SGH TASSIN GESTION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
31/01/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1682
NOJO : BXA16026001440O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Reprise de l'activité après suspension. Modification de l'origine de fond personne morale..

Numéro d'identification : RCS Evry 813 932 886
Dénomination : AF2B SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BEYMIK Abdelilah
Montant du capital : 1000.00 EUR

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
09/12/2015 : Autre immatriculation personne morale

Annonce N°1780
NOJO : BXA15337003064Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie d'immatriculation : Autre immatriculation personne morale
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 537 984 767
Dénomination : PRELUD CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : président, nouvelle identité : JASARON Ludwig Philippe nom d'usage : JASARON.
Modification de la désignation d'un dirigeant : directeur général, nouvelle identité : CHARTIER-DURAINCY Amélie Gisèle Simone nom d'usage : CHARTIER-DURAINCY.


Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Lyon 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
03/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°625
NOJO : BXB15331000753P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Date de commencement d'activité : 01/09/2015
Descriptif : Mise en activité de la société. Origine : Fonds reçu en gérance mandat. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 106 911
Dénomination : CGFH GRENOBLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
15/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°12
NOJO : BXB15250000853X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'origine de fond personne morale.

Numéro d'identification : RCS Cannes 812 010 700
Dénomination : HGH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4255
NOJO : 290113932100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/12/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°894
NOJO : BXA14336001500X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 16/05/2014
Date de commencement d'activité : 28/02/2014
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Beauvais 800 570 228
Dénomination : DAY & NIGHT
Nom commercial : DAY & NIGHT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : El Ajjouri, Toufik.

Montant du capital : 4000 EUR

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3640
NOJO : 290112760300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°2603
NOJO : BXB14078003252F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Date de commencement d'activité : 31/12/2013
Descriptif : Mise en activité de la société. Origine : Fonds reçu en gérance mandat. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 799 110 994
Dénomination : MONPLAISIR GESTION
Nom commercial : MONPLAISIR GESTION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Lyon 378 047 500
Dénomination : B&B HOTEL
13/12/2013 : Autre immatriculation personne morale

Annonce N°497
NOJO : BXA13340002674R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Catégorie d'immatriculation : Autre immatriculation personne morale
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 529 627 309
Dénomination : CJS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Perpignan 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
01/08/2013 : Autre immatriculation personne morale

Annonce N°660
NOJO : BXA132100006221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie d'immatriculation : Autre immatriculation personne morale
Date de commencement d'activité : 28/09/2009
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 515 378 297
Dénomination : SCCP
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant : CORMIER (Stéphane) ; conjoint marié ou pacsé, collaborateur : PERCEVAULT (Cécile, Hélène)
Montant du capital : 2000 EUR

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
03/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1061
NOJO : BXB13177004472R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Date de commencement d'activité : 30/05/2013
Descriptif : Mise en activité de la société. Origine : Fonds reçu en gérance mandat.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 013 368
Dénomination : E.M.A.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2804
NOJO : BXC131640029818
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/04/2013 : Autre immatriculation personne morale

Annonce N°111
NOJO : BXA13087000878Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie d'immatriculation : Autre immatriculation personne morale
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 441 421
Dénomination : HERENUI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
19/02/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°214
NOJO : BXA13043000914H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 10/01/2013
Publication légale : L'Agriculteur Normand, le 24/01/2013
Oppositions : Acthemis, Maître Ségolène MINARD, avocat, 2 Porte de l'Europe, 14053 Caen Cedex 4

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 12287258.72 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Caen 407 686 138
Dénomination : IFOTEL
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4258
NOJO : BXC12202005395D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/04/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°24
NOJO : BXA12095003208T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 19/01/2012
Publication légale : Nice Matin, le 20/02/2012
Oppositions : SAS B&B HOTELS 3725, route des Dolines 06410 Biot et pour la correspondance à Me Alexandre KURGANSKY Notaire, 22 boulevard Victor Hugo 06000 NICE

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Antibes 414 269 480
Dénomination : SOCIETE DES HOTELS ECONOMIQUES BIOT
12/04/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°25
NOJO : BXA12095003210G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 19/01/2012
Publication légale : Nice matin, le 20/02/2012
Oppositions : SAS B1B HOTELS 3550, route des Dolines 06410 Biot et pour la correspondance chez Me Alexandre KURGANSKY Notaire, 22 boulevard Victor Hugo 06000 NICE

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Antibes 414 269 480
Dénomination : SOCIETE DES HOTELS ECONOMIQUES BIOT
10/02/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°535
NOJO : BXA12035003217C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 12/01/2012
Publication légale : La Liberté l'Homme de Bronze, le 21/01/2012
Oppositions : maître Gérard Banq -notaire- 13 rue Gaston Boissier 30000 Nîmes

Numéro d'identification : RCS Nîmes 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 352 570 212
Dénomination : CGR HOTELS
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3537
NOJO : BXC11244000093J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 Brest
31/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°227
NOJO : BXB11206001877Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de l'origine de fond personne morale. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 533 510 681
Dénomination : FMI 2000
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : IBANEZ Manuel en fonction le 22 Juillet 2011 Gérant : LE FUR Florence Madeleine Bernadette modification le 22 Juillet 2011

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B & B HOTELS
26/07/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°578
NOJO : BXA11200001416K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 09/06/2011
Date de commencement d'activité : 15/06/2011
Date d'effet : 15 juin 2011
Publication légale : L'UNION, le 05/07/2011
Oppositions : ME DAGONET 18 RUE DE L'ARQUEBUSE 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 442 765 608
Dénomination : PARIS (Patrick-Arnaud-Isabelle)
04/03/2011 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°278
NOJO : BXA11056002116M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date d'effet : 12 janvier 2011
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 25/02/2011
Oppositions : Me Marechal Leclerc 67 Avenue Alsace Lorraine 38000 Grenoble

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Etablissement complémentaire :
Activité : Hôtel.
Origine des fonds : Etablissement complémentaire précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 1750000 EUR

Adresse :
1 avenue Paul Verlaine
38100 Grenoble

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 330 894 304
Dénomination : SUDOTEL
14/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2740
NOJO : BXC110280073950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 Brest
09/03/2010 : Autre immatriculation personne morale

Annonce N°416
NOJO : BXA10061000766F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Catégorie d'immatriculation : Autre immatriculation personne morale
Date d'immatriculation : 09/02/2010
Date de commencement d'activité : 08/01/2010

Numéro d'identification : RCS Coutances 519 971 089
Dénomination : FOGOLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : GOURAUD Marie, Agathe, Fatou né(e) FAYE
Montant du capital : 7500 EUR

Etablissement principal :
Activité : Gestion hôtelière.
Origine des fonds : Fonds exploité dans le cadre d'un contrat de mandat

Adresse :
B&B Parc de la Baie
50300 Le Val Saint-Père

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
26/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°524
NOJO : BXB10050000558U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FINANCIERE B&B HOTELS (SAS) représenté par SAMPEUR Georges Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT Co-commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Hubert Co-commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

Siège social :
Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 Brest
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2902
NOJO : BXC10042001986U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue Colbert
29200 Brest
14/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°4115
NOJO : BXB10036000691Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de l'origine de fond personne morale.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/02/2010 : Autre immatriculation personne morale

Annonce N°217
NOJO : BXA10028000592S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Catégorie d'immatriculation : Autre immatriculation personne morale
Date de commencement d'activité : 28/09/2009

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 515 378 297
Dénomination : SCCP
Nom commercial : B&B
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant : CORMIER (Stéphane)
Montant du capital : 2000 EUR

Activité : l'exploitation d'un hôtel et d'une licence 1 de débit de boissons
Enseigne : B&B
Origine des fonds : fonds principal reçu en location-gérance en qualité de mandataire

Adresse :
route de Betting
57800 Béning-lès-Saint-Avold

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
11/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1411
NOJO : BXC08062000366D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue Colbert
29200 Brest
06/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°629
NOJO : BXB08061001433W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 22/12/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : BOSCOTEL, Société par actions simplifiée (SAS), 5 rue Colbert 29200 BREST, 306 878 356 RCS BREST FRANCITEL, Société à responsabilité limitée (SARL), 5 rue Colbert 29200 BREST, 378 233 662 RCS BREST EURL JC MORGAN'S HOTEL, Société à responsabilité limitée (SARL), 5 rue Colbert 29200 BREST, 420 551 996 RCS BREST QUENTIN'S HOTEL, Société à responsabilité limitée (SARL), 5 rue Colbert 29200 BREST, 428 605 018 RCS BREST BMJ HOTELLERIE, Société à responsabilité limitée (SARL), 5 rue Colbert 29200 BREST, 404 440 968 RCS BREST

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 12287258.72 EUR
28/12/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°700
NOJO : BXA08357000205W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 24/11/2008
Date de commencement d'activité : 15/04/2007
Date d'effet : 20 septembre 2008
Descriptif : SARL Transfert siège ds ressort/2 gérants Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 497 866 624
Dénomination : LSG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : GHANEDOUMY Samir.
Co-gérant : SAGNIER Lucie.

Montant du capital : 4000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Toutes prestations de services dans le domaine de l'hôtellerie

Adresse :
rue de Sologne
59770 Marly

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
07/09/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°973 - rectificatif
Annule l'annonce N°1321, numéro de parution 20080124, BODACC A publiée le 15 juillet 2008
NOJO : BXA08245001430D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 16/06/2008
Publication légale : Journal spécial des sociétés françaises par actions, le 28/06/2008
Oppositions : Au Mandataire Me Marc Revet Notaire 10 rue du Docteur Roux 93600 AULNAY SOUS BOIS pour la validité et pour la correspondance Me Marc Revet Notaire 10 rue du Docteur Roux 93600 AULNAY SOUS BOIS
Descriptif : Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 1 000 000 euros

Etablissemennt complémentaire :
Activité : hôtel.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
4 rue Léonard de Vinci
93600 Aulnay-sous-Bois

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue Colbert
29200 Brest

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 409 867 819
Dénomination : I. H. GROUP
15/07/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1321
NOJO : BXA08193000782Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 16/06/2008
Publication légale : Journal spécial des sociétés françaises par actions, le 28/06/2008
Oppositions : Au Mandataire Me Marc Revet Notaire 10 rue du Docteur Roux 93600 AULNAY SOUS BOIS pour la validité et pour la correspondance Me Marc Revet Notaire 10 rue du Docteur Roux 93600 AULNAY SOUS BOIS
Descriptif : Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 120000 Euros.

Etablissemennt complémentaire :
Activité : hôtel.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
4 rue Léonard de Vinci
93600 Aulnay-sous-Bois

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue Colbert
29200 Brest

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 409 867 819
Dénomination : I. H. GROUP
30/06/2008 : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°1393
NOJO : BXA08177001652W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance
Date d'immatriculation : 04/12/2007
Date de commencement d'activité : 01/03/2007

Etablissement principal :
Activité : La location, la gestion et l'administration de fonds de commerce d'hôtellerie, restaurants
Origine des fonds : Fonds exploité dans le cadre d'un contrat de mandat

Adresse :
145 rue François Dominique Arago
Hôtel B Et B Zone Industrielle de Kerpont
56600 Lanester

Numéro d'identification : RCS Lorient 495 398 505
Dénomination : MAXYLCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : TUMERELLE DELBECQ Camille François Philippe né(e) TUMERELLE.

Montant du capital : 3000 EUR

Adresse :
145 rue François Dominique Arago
Hôtel B Et B Zone Industrielle de Kerpont
56600 Lanester

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
12/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2959
NOJO : BXC08060004733I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Brest 378 047 500
Dénomination : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue Colbert
29200 Brest
Historique de l'unité légale :
30/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/09/2017 : dénomination
Dénomination : B & B HOTELS
19/09/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
08/01/2010 : code NIC
Code NIC : 01242
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
01/07/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société en nom collectif
14/12/2005 : dénomination
Dénomination : B &B HOTELS
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Hôtels touristiques sans restaurant (NAFRev1 : 55.1C)
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
26/02/2018 : 68512018B00004 : Tribunal d'Instance - COLMAR (6851)
Numéro de gestion : 2018B00004

Numéro de RCS : B37804750
Raison sociale : B&B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST

Date d’immatriculation au greffe : 08/01/2018
Code activité : 5510Z - Hébergement (NAFRev2 : 55)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 378047500
Code NAF : 5510Z - Hébergement (NAFRev2 : 55)
Enseigne : B&B HOTELS
Adresse de l'établissement :
CCIAL ROND POINT
27 RUE HERZOG
WINTZENHEIM
68124 LOGELBACH WINTZENHEIM
05/01/2018 : 67521995B00498 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)
Numéro de gestion : 1995B00498

Numéro de RCS : B37804750
Raison sociale : B & B HOTELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)
Date d’immatriculation au greffe : 25/04/1995

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 378047500
Code NAF : 5510Z - Hébergement (NAFRev2 : 55)
Enseigne : B&B HOTELS
Adresse de l'établissement :
CARREFOUR DE LA VIGIE
RUE DU 23 NOVEMBRE
67118 GEISPOLSHEIM
Origine du fonds : 01
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 378047500
Code NAF : 5510Z - Hébergement (NAFRev2 : 55)
Enseigne : B&B HOTELS
Adresse de l'établissement :
RUE DES ARTISANS
67550 VENDENHEIM
Etablissement 3 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 378047500
Code NAF : 5510Z - Hébergement (NAFRev2 : 55)
Enseigne : B&B HOTELS
Adresse de l'établissement :
ESPACE COMMERCIAL LA VIGIE
11 RUE FERDINAND BRAUN
67540 OSTWALD
Représentants légaux :
30/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Type : Personne Morale

Nom : Financière Sun
Siren : 809776198
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 Brest
FRANCE
30/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Type : Personne Morale

Nom : OUEST CONSEILS AUDIT
Siren : 377180195
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
143 AVENUE DE KERADENNEC
29000 QUIMPER
FRANCE
30/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 RUE DE VILLIERS
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE
30/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Type : Personne Physique

Nom : HENRY Hubert
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
190 RUE ERNEST HEMINGWAY
29200 BREST
FRANCE
30/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Type : Personne Physique

Nom : BORIS Etienne
Né le 20/02/1956 à BOULOGNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 RUE DE VILLIERS
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE
Dépôts des actes :
14/03/2016 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1862 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
Décision : changement de président.
28/09/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°3998 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/12/2009 : Décision(s) du président
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°547 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social sis 271 rue du Général Paulet 29200 Brest.
22/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°612 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
22/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°612 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/11/2008 : Projet de traité de fusion
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°3217 déposé le 18/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés BOSCOTEL, FRANCITEL, JC MORGAN'S HOTEL, QUENTIN'S HOTEL, BMJ HOTELLERIE.
03/10/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°43 déposé le 03/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1922 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1922 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/06/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1622 déposé le 13/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
06/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1921 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
21/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2725 déposé le 30/10/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 16 DES STATUTS
14/12/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°104 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de B&B HOTELS
14/12/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°104 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/12/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°170 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE EN NOM COLLECTIF
14/12/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°170 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/12/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°170 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DIRECTION - NOMINATION D'UN GERANT
26/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2431 déposé le 13/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2088 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL SOUS CONDITION SUSPENSIVE D'ABSENCE D'OPPOSITION
10/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2053 déposé le 24/08/2005
Etat : Déposé
29/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2053 déposé le 24/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/04/2005 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B00265
Dépôt : N°2798 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Cédant : SA GALAXIE Cessionnaires : Mlle ROLLAND/M. JULLY David
01/04/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B00265
Dépôt : N°2798 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°743 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
26/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°743 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1188 déposé le 21/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°425 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé
22/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2696 déposé le 27/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
09/07/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2021 déposé le 13/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1658 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
28/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°810 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
18/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2817 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°140 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2261 déposé le 23/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°928 déposé le 29/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°928 déposé le 29/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°928 déposé le 29/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
07/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1117 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°586 déposé le 15/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
23/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°62 déposé le 11/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1962 déposé le 18/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°526 déposé le 16/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
10/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1763 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé
10/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1871 déposé le 07/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1297 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1205 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 5 COLBERT 29200 BREST Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
27/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1205 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 5 COLBERT 29200 BREST Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
11/06/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1816 déposé le 25/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
24/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1816 déposé le 25/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
21/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2086 déposé le 12/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1078 déposé le 31/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1078 déposé le 31/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
02/08/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2076 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
11/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2076 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
10/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2077 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°338 déposé le 23/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1674 déposé le 07/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°998 déposé le 23/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°914 déposé le 28/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°998 déposé le 23/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°998 déposé le 23/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°998 déposé le 23/05/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°338 déposé le 23/02/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°338 déposé le 23/02/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°338 déposé le 23/02/1993
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LA BANQUECERTIFICAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2077 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS PERMANENTS POUR LES STESB & C ET SOCIETE BRETONNE DE DEVELOPPEMENT.
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2077 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 09.5.94 DE LA STE F.B.I. POURNOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2076 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET CERTIFICAT DE LA BANQUE DEPOSITAIRE DES FONDS Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1078 déposé le 31/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1078 déposé le 31/05/1996
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LA BANQUE Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2086 déposé le 12/11/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTES DE NOMINATION DES REPRESENTANTS PERMANENTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1816 déposé le 25/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1816 déposé le 25/09/1997
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION PAR LA BANQUE Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1205 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 5 COLBERT 29200 BREST Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1297 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : ACTES DE NOMINATION DES REPRESENTANTS PERMANENTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1763 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1871 déposé le 07/10/1998
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°57 déposé le 25/11/1999
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE DE NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATEDU 25/11/1999 (ART.378-1 L.66)
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°56 déposé le 25/11/1999
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE DE NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATEDU 25/11/1999 (ART.378-1 L.66)
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2385 déposé le 26/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA SOCIETE GALAXIE SOCIETE ABSORBANTE ETLA SA GEHOTO SOCIETE ABSORBEE.
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2378 déposé le 26/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION DE LA SOCIETE JACMAR PAR LA SOCIETE GALAXIE.
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2601 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2601 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE JACMAR A LA SOCIETE GALAXIE
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2600 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2600 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE GEHOTO A LA SOCIETE GALAXIE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°526 déposé le 16/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°526 déposé le 16/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°526 déposé le 16/03/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION GALAXIE/SA GEHOTOPROJET DE TRAITE DE FUSION GALAXIE/SOCIETE JACMAR
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2281 déposé le 30/11/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA SOCIETE GALAXIE SOCIETE ABQSORBANTE ET LASOCIETE GEHONAR SOCIETE ABSORBEE.
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°68 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE EN DATE DU 01/12/2000 DE NOMINATION D'UN COMMISSAIREAUX APPORTS (ART L 225-47 ET 236-11 CODE DE COMMERCE)
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2466 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PARLA SOCIETE GEHONAR SARL EN DATE DU 22/12/2000
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°62 déposé le 11/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°62 déposé le 11/01/2001
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LA BANQUE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°586 déposé le 15/03/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°586 déposé le 15/03/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°63 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE DE NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS(FUSION ART. L 236-11 C.COM) EN DATE DU 22/11/2001
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2948 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION GALAXIE / ECOMOTELEN DATE DU 29/11/2001
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°3136 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ETABLI DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTIONDE LA SOCIETE ECOMOTEL PAR LA SOCIETE GALAXIE.
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°928 déposé le 29/03/2002
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DECISION EN DATE DU 24/12/2001PV D'AGE DU 17/05/2001 ANNEXE A LA DECISION DU 24/12/2001
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°928 déposé le 29/03/2002
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DU DEPOSITAIRE (BCME) DES FONDS SUITE A L'AUGMENTATION DUCAPITAL EN DATE DU 24/12/2001.
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°928 déposé le 29/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°928 déposé le 29/03/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION DEVENU DEFINITIF GALAXIE - ECOMOTEL, EN DATEDU 31/12/2001.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°928 déposé le 29/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°12 déposé le 21/05/2002
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 21/05/2002(FUSION ART.236-11 C.C.)
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2261 déposé le 23/09/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. DE L'A.G.E. EN DATE DU 19/06/2002
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2261 déposé le 23/09/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. DE L'A.G.O. ANNUELLE EN DATE DU 19/06/2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2261 déposé le 23/09/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2261 déposé le 23/09/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI 2001-420DU 15 MAI 2001 RELATIVE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2635 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 25/10/2002PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE HOREQ PAR LA SOCIETE GALAXIE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2817 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : DELAGATION A DONNER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN VUE DE CONSENTIR AUPROFIT DU PERSONNEL DE DIRECTION ET D'ENCADREMENT DE LA SOCIETE GALAXIE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2817 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : ET DE LA SNC SYNERGENCE DES OPTIONS DE SOUSCRIPTIONS D'ACTIONS.
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°3076 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETEHOREQ A LA SOCIETE GALAXIE EN DATE DU 02/12/2002.
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°140 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMPLEMENTAIRE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES EMISSIONSD'EMPRUNTS OBLIGATAIRES REMBOURSABLES EN ACTIONS AVEC SUPPRESSION DU
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°140 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION, DATE DES 26 ET 27/09/2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°140 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°477 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : DECISION DU PRESIDENT EN DATE DU 30.12.2002 - AGE DU 18/10/2002 CA DU 21/10/2002 Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°477 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°810 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1633 déposé le 01/07/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 14/04/2003 Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1633 déposé le 01/07/2003
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE NATEXIS PRIVATE EQUITY, ADMINISTRATEUR, EN DATE DU 10/04/2003 Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1658 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1658 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 15-4 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2021 déposé le 13/08/2003
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE MR LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU09/07/2003 A LAQUELLE SONT ANNEXES LES PV DES A.G.E. DES 18/10/2002
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2021 déposé le 13/08/2003
Etat : Déposé
Décision : ET 21/10/2002 : CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2021 déposé le 13/08/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2021 déposé le 13/08/2003
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DESIGNATION PAR UN ADMINISTRATEUR - S.A.S. FINANCIERE GALAXIE -DE SON REPRESENTANT PERMANENT.EN DATE DU 04/07/2003
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2021 déposé le 13/08/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2141 déposé le 25/08/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'A.G.E. DU 08/08/2003 ET STATUTS A JOUR Modification de la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2141 déposé le 25/08/2003
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA COOPTATION DES ADMINISTRATEURS Modification de la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2696 déposé le 27/10/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. DE LA PREMIERE REUNION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCEEN DATE DU 22/10/2003
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2696 déposé le 27/10/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2696 déposé le 27/10/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DIRECTION
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2696 déposé le 27/10/2003
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE FINANCIERE GALAXIE,MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE, EN DATE DU 22/10/2003
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°425 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°425 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 21 ET 31 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°6 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE EN DATE DU 24/02/2004 DE NOMINATION
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°6 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS (APPORT FUSION ARTICLE L236-11 C.C.)
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°492 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 25/02/2004
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°492 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE GALAXIE SOCIETE ABSORBANTE ET LA SOCIETE HOTELIERE DE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°492 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : LA CHISTERA SOCIETE ABSORBEE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°494 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 25/02/2004, ENTRE LA SOCIETE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°494 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : GALAXIE SOCIETE ABSORBANTE ET LA SOCIETE GEHOREN SOCIETE ABSORBEE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°496 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 25/02/2004, ENTRE LA SOCIETE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°496 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : GALAXIE, SOCIETE ABSORBANTE ET LA SOCIETE GEHOPARC, SOCIETE ABSORBEE.
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°498 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 25/02/2004, ENTRE LA SOCIETE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°498 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : GALAXIE, SOCIETE ABSORBANTE, ET LA SOCIETE GEHOLA, SOCIETE ABSORBEE.
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°500 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 25/02/2004, ENTRE LA SOCIETE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°500 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : GALAXIE, SOCIETE ABSORBANTE, ET LA SOCIETE RESIDENCE HOTEL DE MARTRAY
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°500 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ABSORBEE.
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°681 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°681 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : EFFECTUES PAR LA SCI RESIDENCE DU MARTRAY- APPORT FUSION-
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°681 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : EN DATE DU 16/03/2004
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°682 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°682 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : EFFECTUES PAR LA S.A.S. HOTELIERE DE LA CHISTERA - APPORT FUSION -
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°682 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : EN DATE DU 16 MARS 2004
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°683 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°683 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : EFFECTUES PAR LA S.A.S. GEHOLA- APPORT FUSION- , EN DATE DU 16/03/2004.
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°684 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°684 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : EFFECTUES PAR LA S.A.S. GEHOREN - APPORT FUSION -, EN DATE DU 16/03/2004
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°685 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°685 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : EFFECTUES PAR LA SARL GEHOPARC - APPORT FUSION- , EN DATE DU 16/03/2004
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1188 déposé le 21/05/2004
Etat : Déposé
Décision : LES CINQ PROJETS DE TRAITES DE FUSION DES SOCIETE GEHOLA, GEHOREN, SAS HOTELIERE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1188 déposé le 21/05/2004
Etat : Déposé
Décision : DE LA CHISTERA , SARL GEHOPARC ET SOCIETE DU MARTRAY SONT ANNEXES AU PV
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1188 déposé le 21/05/2004
Etat : Déposé
Décision : DU 29/03/2004
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1188 déposé le 21/05/2004
Etat : Déposé
Décision : DEPOT DES CINQ DECLARATIONS DE CONFORMITES DU 10/05/2004 RELATIVES AUX
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1188 déposé le 21/05/2004
Etat : Déposé
Décision : CINQ FUSIONS-ABSORPTIONS NON SUIVIES D'AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°76 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE DE NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTSEN DATE DU 15/12/2004, FUSION-ABSORPTION DES STES GEHOMAINE GEHOCHANT
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°76 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : A3B GESTION FRANCE.
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°3031 déposé le 20/12/2004
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE GEHOMAINE, 5 RUE COLBERT -29200 BREST, 403 026 487 RCS BREST, EN DATE DU 20/12/2004
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°3033 déposé le 20/12/2004
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE GEHOCHANT, 5 RUE COLBERT -29200 BREST, 420 269 649 RCS BREST, EN DATE DU 20/12/2004
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°3035 déposé le 20/12/2004
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE A3B GESTION FRANCE, 5 RUECOLBERT - 29200 BREST, 433 949 724 RCS BREST, EN DATE DU 20/12/2004
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°111 déposé le 14/01/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUESPAR LA SNC GEHOCHANT (FUSION-ABSORPTION PAR LA S.A. GALAXIE) DU 14/01/2005.
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°112 déposé le 14/01/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUESPAR LA SNC GEHOMAINE (FUSION-ABSORPTION PAR LA SA GALAXIE) DU 14/01/2005
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°114 déposé le 14/01/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUESPAR LA SAS A3B GESTION FRANCE (FUSION -ABSORPTION PAR LA SA GALAXIE) ,
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°114 déposé le 14/01/2005
Etat : Déposé
Décision : DU 14/01/2005.
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°743 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°743 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°743 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°743 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
Décision : 3 PROJETS DE TRAITE DE FUSION ANNEXES AU PV DU 26/01/2005APPORT FUSION SANS AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1205 déposé le 17/05/2005
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE EN DATE DU 15/12/2004 MODIFICATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1205 déposé le 17/05/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE NOMMEE MEMBRE DU CONSEIL DESURVEILLANCE EN DATE DU 14/12/2004
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2053 déposé le 24/08/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2431 déposé le 13/10/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°104 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°170 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE GERANTE EN DATE DU14/12/2005
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°170 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°2725 déposé le 30/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1921 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1922 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANANT DE LA SOCIETE PRESIDENTE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°1922 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°3467 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports effectués par les sociétés BOSCOTEL, FRANCITEL,JC MORGAN'HOTEL, QUENTIN'S HOTEL, BMJ HOTELLERIE.
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°612 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°612 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°612 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports effectués par les sociétés BOSCOTEL, FRANCITEL, JCMORGAN'SHOTEL, QUENTIN'S HOTEL, BMJ HOTELLERIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°547 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Dépôt : N°3998 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
23/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2012B01074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
12-14 Avenue des Arlucs
06400 Cannes
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2012
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
23/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2012B01074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
139 Montée Iseppi
06370 MOUANS SARTOUX
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/04/2022
Activité : Hôtel sans restaurant
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - COTE
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
03/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2004B00379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Lieu-dit Kerpont
56600 Lanester
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2004
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Mise en gérance mandat du fonds
03/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2004B00379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Rue Pierre Landais Zone de
Kerpont
56850 Caudan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2017
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Gérance-mandat
05/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Zone Actisud
les Gravières
57685 Augny
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1996
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
05/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
rue du Pâtural
ZAC Euromoselle
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2017
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - CONOCHI
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
lotissement Saint-Jean
Parc d'Activités Acti Sud
57130 Jouy-aux-Arches
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2017
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Prise en gérance-mandat
- récédent propriétair - ARL JOUILLERO
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
05/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Zone Actisud
les Gravières
57685 Augny
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1996
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
05/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
rue du Pâtural
ZAC Euromoselle
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2017
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - CONOCHI
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
lotissement Saint-Jean
Parc d'Activités Acti Sud
57130 Jouy-aux-Arches
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2017
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Prise en gérance-mandat
- récédent propriétair - ARL JOUILLERO
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
05/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Zone Actisud
les Gravières
57685 Augny
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1996
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
05/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
rue du Pâtural
ZAC Euromoselle
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2017
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - CONOCHI
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
lotissement Saint-Jean
Parc d'Activités Acti Sud
57130 Jouy-aux-Arches
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2017
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Prise en gérance-mandat
- récédent propriétair - ARL JOUILLERO
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Lotissement du Haut Madère Ouest
33140 Villenave-d'Ornon
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/1994
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Rue Pierre Mendes France
Parc d'Activité de la Gardette
33310 Lormont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/1995
Activité : Hotel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
45 Rue Jacques Prévert
Parc d'Activités Marron Ouest
33700 Mérignac
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/1998
Activité : Hotel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Zac de Fieusal
33520 Bruges
FRANCE
Enseigne : B & B
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/09/2003
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Ouest
Lotissement du Haut Madère
33140 Villenave-d'Ornon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Parc Actvités Mios Entreprises
6 Avenue Zac 2000
33380 Mios
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2011
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Lotissement le Bâton Rouge
1 Avenue des Loisirs
33470 Gujan-Mestras
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2012
Activité : Hotel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
1 Place des Terres Neuves
33130 Bègles
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/2015
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
7 Allée du Corail
33800 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/07/2018
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
25/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
ZA les Fourneaux
Angoulins
17690 Angoulins-sur-Mer
FRANCE
Nom commercial : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/1993
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
15/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2009B00595
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
avenue de Colmar
ZAC Casquettes - N°1 Pass Paul Heinrich
68100 Mulhouse
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/2009
Activité : Hôtel sans restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
15/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2009B00595
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Ile Napoléon Ouest
Parc d'Activités
68110 Illzach
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2017
Activité : Hôtel sans restaurant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion - Fusio - récédent propriétair - CONOCHI
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
27/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2018B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
27 rue Herzog
Centre Commercial Rond Point
68124 Logelbach
FRANCE
Enseigne : B&B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2017
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Apport fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - CONOCHI
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
08/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1995B00498
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
15 rue de l'Industrie
67550 Vendenheim
FRANCE
Enseigne : B & B
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/01/1995
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
08/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1995B00498
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
rue du 23 Novembre
Carrefour de la Vigie
67118 Geispolsheim
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/05/1997
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
08/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1995B00498
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
rue des Artisans
67550 Vendenheim
FRANCE
Enseigne : B&B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2017
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - CONOCHI
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
08/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1995B00498
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
11 rue Ferdinand Braun
Espace Commercial la Vigie
67540 Ostwald
FRANCE
Enseigne : B&B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2017
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - CONOCHI
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
07/12/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00282
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
33 rue Georges Besse
ZI du Brezet
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1994
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
07/12/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00282
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
82 chemin de Donna-Vignat
63360 Gerzat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/05/1998
Activité : HOTEL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
07/12/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00282
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Courlandes chemin
Départemental N20
63360 Gerzat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Fonds exploité dans le cadre d'un contrat de mandat
onds exploité dans le cadre d'une fusio - récédent propriétair - CONOCHI
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2015B00050
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
79 rue Jacques Yves Cousteau
85000 Mouilleron-le-Captif
France
Enseigne : B & HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/11/2014
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
14/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1999B01429
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
PATTE D HERBLAY
95220 Herblay
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2001
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Gérance-mandat
14/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1999B01429
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Allée DES VERGERS
ZAC DU PARC DE ROISSY
95700 Roissy-en-France
FRANCE
Enseigne : B & B CITY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/1999
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1999B01429
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
10 Rue JEAN MOULIN
SITE HOTELIER
95470 Saint-Witz
FRANCE
Enseigne : B&B HÔTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/2009
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Prise en gérance-mandat
- -
Type d’exploitation : Gérance-mandat
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2011B00381
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
2 rue Henri Moissan
ZAC de Bezannes
51430 Bezannes
FRANCE
Enseigne : B & B hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/05/2011
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Location-gérance
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2011B00381
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
rue André Pingat
51100 Reims
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/2014
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
07/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1999B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
lotissement du Blanc Pignon
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE
Enseigne : B&B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2009
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
07/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1999B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
avenue Charles de Gaulle
62231 Coquelles
FRANCE
Enseigne : B&B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/1997
Activité : hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B02290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
3 AVE du 8 Mai 1945
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2001
Activité : Hôtel "sans restauration"
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Gérance-mandat
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B02290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Plateau du Moulon
RN 118
91190 Gif-sur-Yvette
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2001
Activité : Hotel.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Gérance-mandat
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B02290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Francilienne Sortie 42
91220 Brétigny-sur-Orge
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2001
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Gérance-mandat
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B02290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Rue De la Closeraie
Zac du clos aux pois
91090 Lisses
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/01/2005
Activité : Hôtel "sans restauration".
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B02290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
3 Rue François Cevert
ZAE De l'Autodrome
91310 Linas
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2008
Activité : Hôtellerie.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - RANCITE
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B02290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
2 Rue des Petits Champs
ZAC du CLos aux Pois
91090 Lisses
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - CONOCHIC SNC
Type d’exploitation : Location-gérance
11/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B04371
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
4 Rue Léonard de Vinci
93600 Aulnay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/2008
Activité : Hotel
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - .H. GROU
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B04371
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
ZAC PLEYEL LIBERATION
93200 Saint-Denis
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2009
Activité : Loueur de fonds.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
11/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B04371
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
197-211 Avenue Paul Vaillant Couturier
93120 La Courneuve
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/05/2011
Activité : Loueur de fonds.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
11/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B04371
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
90 Avenue Gallieni
93140 Bondy
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/2012
Activité : Loueur de fonds par gérance mandat.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
11/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B04371
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
2 Rue des Coudes
93230 Romainville
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B04371
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
6 rue René Goscinny
93000 Bobigny
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2016
Activité : Loueur de fonds.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
21/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Rue des Chabanneries
26500 Bourg-lès-Valence
France
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/1996
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance mandat du fonds
07/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1995B00531
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
avenue des Canadiens
76120 Le Grand Quevilly
FRANCE
Enseigne : B&B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/02/1995
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
07/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1995B00531
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
chemin des Grès
Zone de l'Etang - Rond Point des Vache
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
FRANCE
Enseigne : B&B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2008
Activité : Hôtellerie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - C MORGAN'S HOTE
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
08/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2004B00456
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
ZA la Chistera Bel Air
45380 La Chapelle St Mesmin
France
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2004
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- ropriétaire non exploitan - ARL ARCHI
Type d’exploitation : Gérance-mandat
07/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00220
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Rond Point Agora
Boulazac
24750 Boulazac Isle Manoire
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/1996
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
30/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 1996B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
rue des Marettes
La Glacerie
50470 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1996
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2003B01178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Montée du Commandant de Robien
ZAC la Valentine
13011 Marseille
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/03/2003
Activité : hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2003B01178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
52-54 Rue de Forbin
13002 Marseille
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/09/2010
Activité : Hotel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2003B01178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
44 Rue De Ruffi
13003 Marseille
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : HOTEL SANS RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2003B01178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
6 Allée Marcel Leclerc
13008 Marseille
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2003B01178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
5 Rue Paul Brutus
13015 Marseille
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/2016
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00844
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
route d'Aix-en-Provence
Lieu Dit les Roquassiers
13300 Salon-de-Provence
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/09/2008
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
10/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B01119
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
83 rue de Tournai
59200 Tourcoing
France
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2011
Activité : Hotel sans restauration
Origine du fonds : Prise en gérance-mandat
- -
10/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B01119
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Zac de l'Epinette
rue de l'Hotellerie
59113 Seclin
France
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/05/2000
Activité : Hôtel "sans restauration"
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Fonds exploité par un gérant-mandataire
10/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B01119
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
169 rue Berthe Morisot
59000 Lille
France
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/2008
Activité : Hôtel "sans restauration".
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Fonds exploité par un gérant-mandataire
10/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B01119
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
boulevard de Tournai
59650 Villeneuve d'Ascq
France
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B01119
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
place de la Gare
59100 Roubaix
France
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2015
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B01582
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
3 ter rue Pierre Mendes France
77200 Torcy
France
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/03/2016
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Fonds exploité par un gérant-mandataire
22/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
rue Michel Ménard Zac des Escarnotières
51000 Châlons-en-Champagne
France
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2011
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARIS (PATRICK-ARNAUD-ISABELLE
Type d’exploitation : Divers
15/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2016B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
26 rue Gambetta
81100 Castres
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2016
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
02/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2000B00311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
avenue du Plan
06270 Villeneuve-Loubet
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - REEN HOTE
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
02/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2000B00311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
3550 route des Dolines
06410 Biot
FRANCE
Enseigne : B & B hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/01/2012
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Achat
cuqisition du fonds à compter du 19.01.201 - récédent propriétair - OCIETE DES HOTELS ECONOMIQUES BIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2000B00311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
3725 route des Dolines
06410 Biot
FRANCE
Enseigne : B & B hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/01/2012
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Achat
cquisition du fonds à compter du 19.01.201 - récédent propriétair - OCIETE DES HOTELS ECONOMIQUES BIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/05/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Type : Siège

Adresse :
271 rue du Général Paulet
29200 Brest
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : FINANCIERE B&B HOTELS
Siren : 448178533
Complément : Brest
30/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Type : Etablissement principal

Adresse :
32 avenue du Baron Lacrosse
29850 Gouesnou
FRANCE
Enseigne : B & B
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
RANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOIN - récédent propriétaire exploitan - .G.I.H. BRES
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 66
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
45 route du Vieux Saint-Marc
29200 Brest
FRANCE
Enseigne : B & B CITY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2004
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - EHOPAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 90
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Ar Brug
zone artisanale du Launay
29600 St Martin des Champs
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/1993
Activité : HOTEL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
30/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 82
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00180
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 bis avenue du Baron Lacrosse
29850 Gouesnou
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1994B00397
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
le Forum du Coudray
le Coudray
28630 Chartres
FRANCE
Enseigne : B & B
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/1994
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
27/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1994B00397
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
8 place Mezirard
28100 Dreux
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/11/1999
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - REUX-HOTE
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
19/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00768
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
326 chemin Petits Rougiers Par
C Activité de Fontvert ZI Saint-Tronquet
84130 Le Pontet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/09/2000
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
eprise d'exploitation après fin de location-gérance - CREATIO - -
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
19/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00768
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
764 avenue du Général de Gaulle
route de caderousse
84100 Orange
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2006
Activité : Hôtel sans restaurant
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EM
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
08/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00282
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
33 rue Georges Besse - Z I du Brezet
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1994
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
08/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00282
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
82 chemin de Donna-Vignat
63360 Gerzat
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/05/1998
Activité : HOTEL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
08/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00282
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Courlandes
chemin Départemental N 20
63360 Gerzat
FRANCE
Enseigne : B&B hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - CONOCHI
Type d’exploitation : Location-gérance
24/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B01053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Rue Jean Zay
69800 Saint-Priest
France
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1996
Activité : Mise en gérance mandat : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Convention de mandat
24/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B01053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
9 Rue Antoine Lumière
Angle 138 À 142 Avenue des Frères Lumière
69008 Lyon
France
Enseigne : B&B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/09/1998
Activité : Loueur de fonds d'hôtel sans restauration
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OCIETE HOTELIERE LYON MONPLAISI
Type d’exploitation : Mise en gérance mandat du fonds
24/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B01053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
ALLEE DES SAVOIES
69200 Vénissieux
France
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2005
Activité : Loueur de fonds d'hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance mandat du fonds
24/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B01053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
RUE ROGER SALENGRO
69200 Vénissieux
France
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Loueur de l'activité de Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance mandat du fonds
24/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B01053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
148/150 Grande rue Saint-Clair
69300 Caluire-et-Cuire
France
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/12/2015
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance mandat du fonds
24/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B01053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
1 Avenue Victor Hugo
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2015
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance mandat du fonds
15/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2002B00922
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
2 Rue du Danemark ZAC Les Hauldres
Parisud 1
77127 Lieusaint
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/01/2015
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2002B00922
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
96 Rue des Prés Saint Martin
zone d'activité de la Tourelle
77340 Pontault-Combault
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2001
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - A ECOMOTE
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
10/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1993B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
avenue du Général de Gaulle
35400 Saint-Malo
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - GIH SAINT-MAL
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
ZAC DE FIEUSAL
33520 Bruges
FRANCE
Enseigne : B & B
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/09/2003
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Lotissement du Haut Madère
Ouest
33140 Villenave d'Ornon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
6 Avenue ZAC 2000
Parc Actvités Mios Entreprises
33380 Mios
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2011
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
1 Avenue des Loisirs
Lotissement le bâton Rouge
33470 Gujan-Mestras
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2012
Activité : Hotel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
1 Place des Terres Neuves
33130 Bègles
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/2015
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Lotissement DU HAUT MADERE OUEST
33140 VILLENAVE D'ORNON
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/1994
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Rue PIERRE MENDES FRANCE
PARC D'ACTIVITE DE LA GARDETTE
33310 Lormont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/1995
Activité : Hotel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Rue JACQUES PREVERT-PARC
D'ACTIVITES MARRON OUEST
33700 Mérignac
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/1998
Activité : Hotel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
08/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00315
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
rue des Nozeaux
10600 Barberey-Saint-Sulpice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/08/1998
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
23/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2015B00104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
50C boulevard Jacques Duclos
40220 Tarnos
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/12/2014
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
22/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
6 Rue André Citroën - RN 4 - ZAC
de la Croix Saint Nicolas
94510 La Queue-en-Brie
FRANCE
Enseigne : B & B HÔTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2001
Activité : HOTEL "SANS RESTAURATION"
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - A ECOMOTE
Type d’exploitation : Gérance-mandat
22/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
190 Avenue de Stalingrad
RN 7
94550 Chevilly-Larue
FRANCE
Enseigne : B & B HÔTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/01/2004
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
22/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
3 Rue Jean Ferrat
ZAC du Petit Leroy
94550 Chevilly-Larue
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2015
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
22/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
3-15 Rue Charles Leroy
IVRY SUR SEINE
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
4 Rue MONDETOUR
94150 Rungis
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EHOT
Type d’exploitation : Gérance-mandat
20/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002B40201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Parc d'Activités Quiery II rue de Beaumont
62950 Noyelles-Godault
FRANCE
Enseigne : B&B
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2002
Activité : Hôtel "sans restauration"
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
20/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002B40201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
6 avenue du Maréchal Koenig
ZAC des Bonnettes
62022 Arras
FRANCE
Enseigne : B&B hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Hôtel sans restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
20/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002B40201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
rue Gilles de Roberval
62800 Lievin
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/2015
Activité : Hôtel sans restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
19/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2004B00379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Lieu Dit Kerpont
56600 Lanester
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2004
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - EHOL
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
21/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2011B00495
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
15 Rue BELLE VUE - PLACE DE LA GARE
59140 Dunkerque
France
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/10/2011
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2011B00495
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
15 Rue BELLE VUE - PLACE DE LA GARE
59140 Dunkerque
France
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/10/2011
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
06/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Avenue de Vignate
ZA de Mayencin
38610 Gières
France
Enseigne : B & B
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/08/1996
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
06/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
1 Avenue Paul Verlaine
38100 Grenoble
France
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/2011
Activité : Mise en gérance mandat du fonds d'hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - UDOTE
Type d’exploitation : Mise en gérance mandat du fonds
06/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
1 AVENUE D'INNSBRUCK
38000 Grenoble
France
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2012
Activité : Gérance mandat pour l'activité d'hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance mandat du fonds
21/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2012B01074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
12-14 Avenue des Arlucs
06400 Cannes
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2012
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
29/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2003B00180
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
12 avenue du Clos Labedoyere
(Renumérotation Par la Mairie)
76700 Harfleur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/04/2003
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Prise en gérance-mandat
rise en gérance-mandat - Modification du 14/01/2010 : Contrat de Gérance-mandat donné au Mandataire-Gérant, la Société EQUINOXE (2005 B 179) - Modification du 01/09/2014 : Changement de Mandataire-Gérant Partant : SOCIETE EQUINOXE Nouveau : SARL FAYGAR (RCS COUTANCES 539 393 108 - -
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
01/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2000B00086
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
ZA des Vertus rue de la
Providence Saint-Aubin-Sur-Scie
76550 Offranville
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2002
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
13/11/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2002B00273
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
1, Parc d'Activité de la Baie
50300 Le val Saint-Père
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/2002
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
12/11/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2000B00427
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
ZI la Palud
Nationale 7
83600 Fréjus
FRANCE
Nom commercial : B & B
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : hôtel sans restauration
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
29/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
ZA les Fourneaux
Angoulins
17690 Angoulins-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : B & B hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/1993
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
08/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2004B00420
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
rue Saint Ladre
60000 Allonne
France
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/2004
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
03/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2014B00454
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
4 Rue Jean Baptiste Berlier
79000 Niort
FRANCE
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/07/2014
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
17/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1998B00214
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
le Haut des Sablons
100. rue Lavoisier
41350 Vineuil
FRANCE
Enseigne : B & B Hotêls
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1998
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
18/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1999B00289
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Pôle Jules Verne Secteur 1
18 Avenue de l'Arc
80330 Longueau
France
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/1999
Activité : hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Boulevard de l'Europe
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/1995
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
27/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
45 Avenue Victoria
83400 Hyères
FRANCE
Enseigne : B&B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/1999
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL HE
Type d’exploitation : Gérance-mandat
23/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994B00234
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
46 rue Frédéric Bastiat
Zone Industrielle Nord Bleue
87280 Limoges
FRANCE
Enseigne : "B & B" HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/1994
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
04/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B01183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
place de la Mediterranée
Parc d'activités la Peyrière
34430 Saint-Jean-de-Vedas
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/2000
Activité : Hôtel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
04/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B01183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
1211 rue de la Vieille Poste
34000 Montpellier
FRANCE
Enseigne : B&BHOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2014
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
30/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1995B00500
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
314 Chemin Du Mas Palegry
Lieu Dit au Bon Secours
66000 Perpignan
France
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1995
Activité : hotel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
30/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1995B00500
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
3429 Avenue Julien Panchot
Rond Point de Hambourg
66000 Perpignan
France
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/10/2013
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-mandat
08/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1996B00297
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Z A. du Chapeau Rouge
56000 Vannes
FRANCE
Enseigne : B&B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1996
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
26/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04294
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Zac des Lilas
55/57 avenue du Belvédère - 23/25 avenue Fonck
75019 Paris
France
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2014
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00318
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Parc d'Activités Acti Sud
avenue Jean Moulin
21160 Marsannay-la-Côte
FRANCE
Enseigne : B&B hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1997
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
16/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00318
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
1 rue ampère
21200 Beaune
FRANCE
Enseigne : B&B hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2008
Activité : hotellerie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - MJ HOTELLERI
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
04/11/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B02447
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
53-55 Boulevard Romain Rolland
92120 Montrouge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2006
Activité : Bureaux administratifs dans le cadre de l'activité hôtelière de la société
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/11/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B02447
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
40 Avenue DE Verdun
92320 Châtillon
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/2013
Activité : Hotel sans restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/11/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B02447
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
1 A 5 Boulevard CHARLES DE GAULLE
92240 Malakoff
FRANCE
Enseigne : B & B
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2001
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 2006B00443
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
ROUTE de Betting
57800 Betting
FRANCE
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/10/2006
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Fonds exploité dans le cadre d'un contrat de mandat
onds exploité dans le cadre d'un contrat de mandat géranc - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
83/85 Rue de la République
30000 Nîmes
France
Enseigne : B & B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/2012
Activité : Hôtel sans restauration
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Gérance-mandat
28/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00728
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
1 rue de Nerbevaux
Espace Commercial "Grand Air" - Espace Zéphir
54390 Frouard
FRANCE
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/2001
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Gérance-Mandat
27/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1997B02053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
ZONE DE LA GDE PLAINE LOT. FUTUROPOLIS IMP R. MOUCHOTTE
31500 Toulouse
France
Enseigne : B & B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : HOTEL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Convention de mandat
27/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1997B02053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
77 Boulevard de l'Embouchure
31200 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1999
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -
27/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1997B02053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
12 Rue Claude-Marie Perroud
Zone d'activité de Basso Cambo 3
31000 Toulouse
France
Enseigne : B&B Hôtels
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/04/2007
Activité : Hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Convention de mandat
27/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1997B02053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Impasse de Lisieux
31300 Toulouse
France
Enseigne : B&B HOTELS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/01/2013
Activité : Hôtel sans restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
21/02/2013 : Etablissement ouvert