AZUR ECOLE DE CONDUITE

Entreprise

AZUR ECOLE DE CONDUITE
Dernière mise à jour : 01/02/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43785663600034 / Siren : 437856636 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 91 437856636
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.53 : Enseignement de la conduite
85.53Z : Enseignement de la conduite
Cette sous-classe comprend :
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z) Produits associés : 85.53.11, 85.53.12
Coordonnées de l'établissement :
AZUR ECOLE DE CONDUITE
Adresse :
15 Rue EMILE FAVRE
74300 CLUSES
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2015 : Succession
Prédécesseur : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/07/2001
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Dénomination usuelle: AZUR
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3717
NOJO : 740100003346100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6551
NOJO : 740100002997210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7084
NOJO : 740100002772230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6144
NOJO : 740100002473900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10806
NOJO : 740100002233000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1378
NOJO : 740100001960900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2459
NOJO : 740100001713750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5441
NOJO : 740100001509330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°2832
NOJO : BXB150910033863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10027
NOJO : 740100001256830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11570
NOJO : 740100001055500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6702
NOJO : BXC13077008116M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9822
NOJO : BXC121810125057
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8339
NOJO : BXC11186014288Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6469
NOJO : BXC101380091847
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 rue Joseph Nicollet
74300 Cluses
17/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5881
NOJO : BXC081610058050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 rue Joseph Nicollet
74300 Cluses
06/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3113
NOJO : BDC08006503183T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Bonneville 437 856 636
Dénomination : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
9, rue Joseph-Nicollet,
74300 Cluses
Historique de l'unité légale :
01/02/2015 : code NIC
Code NIC : 00034
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ecoles de conduite (NAF1993 : 80.4A)
Représentants légaux :
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Type : Personne Physique

Nom : BAUDEY Christelle
Né le 30/03/1974 à Saint-Jeoire (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
811 Route des Asnières
74440 Mieussy
France
Dépôts des actes :
05/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°001441 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
05/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°001441 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°082155 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
14/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°082834 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
02/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°081018 déposé le 29/05/2001
Etat : Déposé
02/05/2001 : Acte notarié
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°081018 déposé le 29/05/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°082834 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°082155 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°082155 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°082155 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°082155 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Type : Siège

Adresse :
15 Rue Émile Favre
74300 Cluses
France
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue Émile Favre
74300 Cluses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/2001
Activité : Enseignement de la conduite.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
90 Rue DU PONT NEUF
74970 Marignier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2006
Activité : COURS DE CODE - COURS DE CONDUITE AUTO, MOTO
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/01/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F06/002702
Date d’ajout de l’observation : 22/09/2006
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement secondaire dans le ressort SIS 90 RUE DU PONT NEUF 74970 MARIGNIER; AVEC POUR ACTIVITES : COURS DE CODE - COURS DE CONDUITE AUTO, MOTO date d'effet : 30/06/2006
18/01/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
18/01/2017 : AZUR ECOLE DE CONDUITE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : ENSEIGNEMENT CONDUITE (AUTO-MOTO) (DE VEHICULES)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 9000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°000427 déposé le 18/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°002272 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°001041 déposé le 13/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°001638 déposé le 07/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°001331 déposé le 20/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°005116 déposé le 15/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°003694 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°003342 déposé le 03/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°002065 déposé le 14/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°081188 déposé le 28/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°081768 déposé le 02/03/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°080660 déposé le 15/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°080400 déposé le 18/02/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°080559 déposé le 19/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80146
Dépôt : N°080421 déposé le 06/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2023/001456 du 17/02/2023
Numéro de gestion : 2001B80146
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/000468 du 14/01/2022
Numéro de gestion : 2001B80146
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/003409 du 31/03/2021
Numéro de gestion : 2001B80146
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/000616 du 20/01/2020
Numéro de gestion : 2001B80146
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/002170 du 20/02/2019
Numéro de gestion : 2001B80146
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/000673 du 29/01/2018
Numéro de gestion : 2001B80146
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/000427 du 18/01/2017
Numéro de gestion : 2001B80146
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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