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de Sauve

AVEL BREIZH

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79282613300011 / Siren : 792826133 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 96 792826133
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
AVEL BREIZH
Adresse :
27 Quai DE LA FONTAINE
30900 NIMES
Historique de l'établissement :
24/05/2013 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2013
Dénomination : AVEL BREIZH
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AVEL BREIZH - Nîmes (siège)AVEL BREIZH - CoësmesAVEL BREIZH - Coësmes
Publications au Bodacc :
22/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1839
NOJO : 300300003798530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Nîmes 792 826 133
Dénomination : AVEL BREIZH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2466
NOJO : 300300003195210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Nîmes 792 826 133
Dénomination : AVEL BREIZH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°822
NOJO : 030030000318117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 792 826 133
Dénomination : AVEL BREIZH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MACQUERON Emmanuel nom d'usage : MACQUERON n'est plus président.
DUHAMEL Simon André nom d'usage : DUHAMEL devient président
21/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°785
NOJO : 300300002886890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Nîmes 792 826 133
Dénomination : AVEL BREIZH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1002
NOJO : 300300002597040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Nîmes 792 826 133
Dénomination : AVEL BREIZH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8805
NOJO : 300300002326250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Nîmes 792 826 133
Dénomination : AVEL BREIZH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3761
NOJO : 300300002103020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Nîmes 792 826 133
Dénomination : AVEL BREIZH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/05/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°472
NOJO : BXA13137001916J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/04/2013
Numéro d'identification : RCS Nîmes 792 826 133
Dénomination : AVEL BREIZH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : MACQUERON Emmanuel nom d'usage : MACQUERON.
Commissaire aux comptes titulaire : SA à conseil d'administration MAZARS.
Commissaire aux comptes suppléant : BELUZE Pierre nom d'usage : BELUZE.

Montant du capital : 5000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
18/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
24/05/2013 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Représentants légaux :
10/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
10/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Physique

Nom : BELUZE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
10/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Physique

Nom : GAUTIER Vincent Charles Joseph
Né le 18/04/1979 à Miramas (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
2 Rue Pierre Fermaud
34070 Montpellier
France
10/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Physique

Nom : BROGSITTER Markus Peter
Né le 26/07/1977 à Gorlitz (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : directeur général

Adresse :
Tharander Strabe 35a
01159 Dresden
Allemagne
10/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Morale

Nom : SOLVENT IPP VERWALTUNGS GMBH
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : président

Adresse :
Zehrensdorfer Strabe 4
15806 Zossen
Allemagne
12/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
12/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Physique

Nom : BELUZE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
12/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Physique

Nom : GAUTIER Vincent Charles Joseph
Né le 18/04/1979 à Miramas (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
2 Rue Pierre Fermaud
34070 Montpellier
France
12/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Physique

Nom : BROGSITTER Markus Peter
Né le 26/07/1977 à Gorlitz (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : directeur général

Adresse :
Tharander Strabe 35a
01159 Dresden
Allemagne
12/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Morale

Nom : SOLVENT IPP VERWALTUNGS GMBH
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : président

Adresse :
Zehrensdorfer Strabe 4
15806 Zossen
Allemagne
15/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Physique

Nom : DUHAMEL Simon André
Né le 21/01/1988 à Lorient (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
217 Chemin Félibre Pomeirac
30900 Nîmes
France
15/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
15/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Physique

Nom : BELUZE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
15/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Physique

Nom : DUHAMEL Simon André
Né le 21/01/1988 à Lorient (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
217 Chemin Félibre Pomeirac
30900 Nîmes
France
15/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
15/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Physique

Nom : BELUZE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
02/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Physique

Nom : MACQUERON Emmanuel
Né le 08/09/1969 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
42 Impasse du Parc
30350 Cassagnoles
France
02/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
02/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Personne Physique

Nom : BELUZE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
Dépôts des actes :
01/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°001203 déposé le 28/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°001203 déposé le 28/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°004490 déposé le 12/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
08/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°004490 déposé le 12/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
18/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002170 déposé le 23/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002170 déposé le 23/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002170 déposé le 23/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°004744 déposé le 18/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°004744 déposé le 18/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°004744 déposé le 18/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002175 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
17/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002175 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
17/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002175 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
17/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002175 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
02/05/2013 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°014835 déposé le 12/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
02/05/2013 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°014835 déposé le 12/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
02/05/2013 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°014835 déposé le 12/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/04/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003528 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/04/2013 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003528 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/04/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003528 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/04/2013 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003528 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/04/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003528 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/04/2013 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003528 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/04/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003528 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/04/2013 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003528 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
05/04/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003528 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
05/04/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003528 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
05/04/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003528 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
05/04/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003528 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°001203 déposé le 28/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°001203 déposé le 28/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
10/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Siège

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
10/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Développement, exploitation, la maintenance de parcs éoliens, vente d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Siège

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
12/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Développement, exploitation, la maintenance de parcs éoliens, vente d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Siège

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
15/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Développement, exploitation, la maintenance de parcs éoliens, vente d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Siège

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
02/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Développement, exploitation, la maintenance de parcs éoliens, vente d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B01934
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
Coesmes 1
Lieudit La Baudière
35134 Coësmes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Edification et gestion de parcs éoliens, produiction d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B01934
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
Coesmes 2
Lieudit La Baudière
35134 Coësmes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2015
Activité : Edification et gestion de parcs éoliens, production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/03/2022 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F21/014118
Date d’ajout de l’observation : 12/04/2021
Texte de l'observation : Reconstitution des capitaux propres à compter du 08/12/2020
10/03/2022 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F22/003705
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2022
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants DUHAMEL Simon André nom d'usage : DUHAMEL Simon n'est plus président GAUTIER Vincent Charles Joseph nom d'usage : GAUTIER Vincent devient directeur général BROGSITTER Markus Peter nom d'usage : BROGSITTER Markus devient directeur général Société de droit étranger SOLVENT IPP VERWALTUNGS GMBH devient président à compter du 01/10/2021
12/04/2021 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F21/014118
Date d’ajout de l’observation : 12/04/2021
Texte de l'observation : Reconstitution des capitaux propres à compter du 08/12/2020
12/04/2021 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F22/003705
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2022
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants DUHAMEL Simon André nom d'usage : DUHAMEL Simon n'est plus président GAUTIER Vincent Charles Joseph nom d'usage : GAUTIER Vincent devient directeur général BROGSITTER Markus Peter nom d'usage : BROGSITTER Markus devient directeur général Société de droit étranger SOLVENT IPP VERWALTUNGS GMBH devient président à compter du 01/10/2021
15/03/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F15/004046
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2015
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 04/03/2015.
15/03/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F19/004037
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2019
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants MACQUERON Emmanuel nom d'usage : MACQUERON Emmanuel n'est plus président DUHAMEL Simon André nom d'usage : DUHAMEL Simon devient président à compter du 18/12/2018
02/01/2017 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F15/004046
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2015
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 04/03/2015.
Personnes morales :
10/03/2022 : AVEL BREIZH
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement, exploitation, la maintenance de parcs éoliens, vente d'électricité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2014
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/04/2021 : AVEL BREIZH
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement, exploitation, la maintenance de parcs éoliens, vente d'électricité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2014
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/03/2019 : AVEL BREIZH
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement, exploitation, la maintenance de parcs éoliens, vente d'électricité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/01/2017 : AVEL BREIZH
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement, exploitation, la maintenance de parcs éoliens, vente d'électricité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/11/2015 : AVEL BREIZH
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002264 déposé le 10/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003929 déposé le 12/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°003929 déposé le 12/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002679 déposé le 27/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002679 déposé le 27/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002590 déposé le 15/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002590 déposé le 15/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°002590 déposé le 15/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°000019 déposé le 08/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°000019 déposé le 08/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°000019 déposé le 08/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°000001 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°000001 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°000001 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°000001 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°011293 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°011293 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°011293 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°011293 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°000114 déposé le 06/01/2015
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°000114 déposé le 06/01/2015
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°000114 déposé le 06/01/2015
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00842
Dépôt : N°000114 déposé le 06/01/2015
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/003929 du 12/04/2021
Numéro de gestion : 2013B00842
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AXAvances et acomptes69 77069 770
BJTOTAL (I)69 77069 770
BZAutres créances15 47515 4751 006
CFDisponibilités2 2622 262650
CJTOTAL (II)17 73717 7371 856
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 50787 5071 856
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-10 871-3 485
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-410 744-7 386
DLTOTAL (I)-416 615-5 871
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)499 9364 253
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 8322 796
DYDettes fiscales et sociales1 250679
ECTOTAL (IV)504 1237 728
EETOTAL GENERAL (I à V)87 5071 856
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes3 7723 021
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 4534 364
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 2257 385
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 224-7 384
GRIntérêts et charges assimilées5 9872
GUTotal des charges financières (VI)5 9872
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 987-2
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 211-7 386
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)400 010
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-399 533
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4781
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)411 2227 387
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-410 744-7 386
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2020/002679 du 27/04/2020
Numéro de gestion : 2013B00842
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AXAvances et acomptes69 77069 770
BJTOTAL (I)69 77069 770
BZAutres créances15 47515 4751 006
CFDisponibilités2 2622 262650
CJTOTAL (II)17 73717 7371 856
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 50787 5071 856
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-10 871-3 485
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-410 744-7 386
DLTOTAL (I)-416 615-5 871
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)499 9364 253
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 8322 796
DYDettes fiscales et sociales1 250679
ECTOTAL (IV)504 1237 728
EETOTAL GENERAL (I à V)87 5071 856
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes3 7723 021
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 4534 364
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 2257 385
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 224-7 384
GRIntérêts et charges assimilées5 9872
GUTotal des charges financières (VI)5 9872
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 987-2
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 211-7 386
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)400 010
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-399 533
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4781
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)411 2227 387
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-410 744-7 386
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2019/002590 du 15/03/2019
Numéro de gestion : 2013B00842
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page :
CodeLibellé du poste
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2018/000019 du 08/01/2018
Numéro de gestion : 2013B00842
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page :
CodeLibellé du poste
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/000001 du 02/01/2017
Numéro de gestion : 2013B00842
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AXAvances et acomptes69 77069 770
BJTOTAL (I)69 77069 770
BZAutres créances15 47515 4751 006
CFDisponibilités2 2622 262650
CJTOTAL (II)17 73717 7371 856
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 50787 5071 856
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-10 871-3 485
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-410 744-7 386
DLTOTAL (I)-416 615-5 871
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)499 9364 253
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 8322 796
DYDettes fiscales et sociales1 250679
ECTOTAL (IV)504 1237 728
EETOTAL GENERAL (I à V)87 5071 856
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes3 7723 021
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 4534 364
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 2257 385
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 224-7 384
GRIntérêts et charges assimilées5 9872
GUTotal des charges financières (VI)5 9872
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 987-2
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 211-7 386
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)400 010
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-399 533
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4781
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)411 2227 387
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-410 744-7 386
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
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