AU PAIN D'AUJOURD'HUI

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AU PAIN D'AUJOURD'HUI
Dernière mise à jour : 31/12/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38797777000040 / Siren : 387977770 / NIC : 00040
N° de TVA : FR 58 387977770
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
AU PAIN D'AUJOURD'HUI
Adresse :
AU BUREAU DU MOULIN
39100 PARCEY
Historique de l'établissement :
31/12/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/01/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/07/1992
Dénomination : AU PAIN D'AUJOURD'HUI
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AU PAIN D'AUJOURD'HUI - Parcey (siège)AU PAIN D'AUJOURD'HUI - Saint-ApollinaireAU PAIN D'AUJOURD'HUI - Quetigny (fermé)
Publications au Bodacc :
01/12/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°229
NOJO : 000002104263125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 23/11/2017
Publication légale : ECODOCS 21, le 03/11/2017
Oppositions : SCP DU PARC-CURTIL et associés (case 91) BP 96627 -, avocats Parc Valmy - 4 rue Jeanne Barret 21066 Dijon- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 20/10/2017 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Dijon 1 le 23/10/2017 Dossier 2017 44307 Référence 2017 A 02828 Domicile du précédent propriétaire : 577 Route de Gray 21850 Saint Apollinaire
Numéro d'identification : RCS Dijon 511 951 964
Dénomination : BOULANGERIE FAMILIALE OUDOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : OUDOT Philippe, Régis ; Gérant : OUDOT Blaise, Romain, Pascal
Montant du capital : 5000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 387 977 770
Dénomination : AU PAIN D'AUJOURD'HUI
02/03/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°612
NOJO : BXA160560011269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 387 977 770
Dénomination : AU PAIN D'AUJOURD'HUI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°181
NOJO : BXB140830008767
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Cessation d'activité
Numéro d'identification : RCS Dijon 387 977 770
Dénomination : AU PAIN D'AUJOURD'HUI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°183
NOJO : BXB14083000878B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Date de commencement d'activité : 01/01/2014
Descriptif : Mise en activité de la société sur prise en location-gérance Etablissement principal reçu en location-gérance
Numéro d'identification : RCS Dijon 799 151 774
Dénomination : LA ROMANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Dijon 387 977 770
Dénomination : AU PAIN D'AUJOURD'HUI
16/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°173
NOJO : BXB13161000723L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 387 977 770
Dénomination : AU PAIN D'AUJOURD'HUI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NICOT Joseph, Louis, Jean
26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1920
NOJO : BXC12074002058B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Dijon 387 977 770
Dénomination : BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/02/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°232
NOJO : BXA12051000821Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 26/07/2011
Publication légale : Le bien public, le 26/11/2011
Oppositions : Me Ph. Maître 19, avenue Albert Camus 21000 Dijon
Numéro d'identification : RCS Dijon 387 977 770
Dénomination : BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CHENEVEZ Jérôme, Marie-Joseph Gérant(e) : NICOT Joseph, Louis, Jean
Montant du capital : 45734.71 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 490 978 178
Dénomination : SARL LEDALAIN
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2655
NOJO : BXC11096004089P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Dijon 387 977 770
Dénomination : BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
577 route de Gray
21850 Saint-Apollinaire
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1298
NOJO : BXC101100019053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Dijon 387 977 770
Dénomination : BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
577 route de Gray
21850 Saint-Apollinaire
03/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1677
NOJO : BXC08330012891N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Dijon 387 977 770
Dénomination : BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
577 route de Gray
21850 Saint-Apollinaire
16/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1627
NOJO : BXC08099004394D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Dijon 387 977 770
Dénomination : BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
577 route de Gray
21850 Saint-Apollinaire
Historique de l'unité légale :
01/12/2015 : code NIC
Code NIC : 00040
01/01/2014 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
12/04/2013 : dénomination
Dénomination : AU PAIN D'AUJOURD'HUI
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAF1993 : 15.8C)
Représentants légaux :
11/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Type : Personne Physique

Nom : NICOT Joseph Louis Jean
Né le 29/03/1942 à CHAGNY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CHE. DU MOULIN
FRANCE
11/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Type : Personne Physique

Nom : NICOT Joseph Louis Jean
Né le 29/03/1942 à CHAGNY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CHE. DU MOULIN
FRANCE
11/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Type : Personne Physique

Nom : NICOT Joseph Louis Jean
Né le 29/03/1942 à CHAGNY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CHE. DU MOULIN
FRANCE
11/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Type : Personne Physique

Nom : NICOT Joseph Louis Jean
Né le 29/03/1942 à CHAGNY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CHE. DU MOULIN
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2016B00059
Type : Personne Physique

Nom : NICOT Joseph Louis Jean
Né le 29/03/1942 à Chagny (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chemin du Moulin
71150 Chagny
France
Dépôts des actes :
01/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2016B00059
Dépôt : N°000340 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
01/12/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2016B00059
Dépôt : N°000340 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
01/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2016B00059
Dépôt : N°000340 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
12/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3033 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession entre Jérôme Chenevez et Moulins de Parcey
12/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3033 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : AU PAIN D'AUJOURD'HUI
12/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3033 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
12/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3033 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : SARL à associé unique
12/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3033 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
12/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3033 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession entre Jérôme Chenevez et Moulins de Parcey
12/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3033 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : AU PAIN D'AUJOURD'HUI
12/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3033 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
12/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3033 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : SARL à associé unique
12/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3033 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
05/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1410 déposé le 01/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
05/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1410 déposé le 01/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
03/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3261 déposé le 16/11/2000
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION D'UN CO-GERANT : NICOT JOSEPH
03/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3261 déposé le 16/11/2000
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION D'UN CO-GERANT : NICOT JOSEPH
26/07/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2580 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2580 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/07/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2580 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2580 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°273 déposé le 27/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DEPART D'UNE CO-GERANTE : MME GODART MARIE-CLAUDE Changement de dénomination en celle de BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
02/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°273 déposé le 27/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DEPART D'UNE CO-GERANTE : MME GODART MARIE-CLAUDE Changement de dénomination en celle de BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
02/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°273 déposé le 27/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DEPART D'UNE CO-GERANTE : MME GODART MARIE-CLAUDE Changement de dénomination en celle de BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
02/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°273 déposé le 27/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DEPART D'UNE CO-GERANTE : MME GODART MARIE-CLAUDE Changement de dénomination en celle de BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
01/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°273 déposé le 27/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DEPART D'UNE CO-GERANTE : MME GODART MARIE-CLAUDE Changement de dénomination en celle de BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
01/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°273 déposé le 27/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DEPART D'UNE CO-GERANTE : MME GODART MARIE-CLAUDE Changement de dénomination en celle de BOULANGERIE PATISSERIE CHENEVEZ
17/11/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2845 déposé le 28/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3015 déposé le 11/12/1997
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION D'UN CO-GERANT
17/11/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2845 déposé le 28/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3015 déposé le 11/12/1997
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION D'UN CO-GERANT
07/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1966 déposé le 29/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1966 déposé le 29/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09/04/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2206 déposé le 10/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/04/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2206 déposé le 10/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
09/04/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2206 déposé le 10/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/04/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2206 déposé le 10/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°273 déposé le 02/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°273 déposé le 02/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
16/06/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1999 déposé le 20/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1999 déposé le 20/07/1992
Etat : Déposé
16/06/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1999 déposé le 20/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1999 déposé le 20/07/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1999 déposé le 20/07/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2206 déposé le 10/10/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1966 déposé le 29/08/1997
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION DE MR REGIS DIDIER EN DATE DU 25.11.1996
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2845 déposé le 28/11/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2580 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1999 déposé le 20/07/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2206 déposé le 10/10/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1966 déposé le 29/08/1997
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION DE MR REGIS DIDIER EN DATE DU 25.11.1996
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2845 déposé le 28/11/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°2580 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
11/10/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
577 route de Gray
21850 Saint-Apollinaire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1992
Activité : Loueur de fonds de l'activité de boulangerie, pâtisserie, traiteur, salon de thé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
11/10/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial la Fleuriee
21850 Saint-Apollinaire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1992
Activité : Loueur de fonds de l'activité de boulangerie, patisserie, confiserie, chocolat, plats à emporter, articles cadeaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
11/10/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 26 rue des Vergers
21800 Quetigny
FRANCE
Enseigne : Chez Alain
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/07/2011
Activité : Loueur de fonds de l'activité de dépôt de pain-viennoiserie-mini alimentation
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARL LEDALAI
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
11/10/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
577 route de Gray
21850 Saint-Apollinaire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1992
Activité : Loueur de fonds de l'activité de boulangerie, pâtisserie, traiteur, salon de thé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en gérance-mandat du fonds
11/10/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial la Fleuriee
21850 Saint-Apollinaire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1992
Activité : Loueur de fonds de l'activité de boulangerie, patisserie, confiserie, chocolat, plats à emporter, articles cadeaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
11/10/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 26 rue des Vergers
21800 Quetigny
FRANCE
Enseigne : Chez Alain
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/07/2011
Activité : Loueur de fonds de l'activité de dépôt de pain-viennoiserie-mini alimentation
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARL LEDALAI
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
09/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2016B00059
Type : Siège

Adresse :
Au Bureau du Moulin
39100 Parcey
France
Observations :
11/10/2017 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 300 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 45 734.71 EUR
11/10/2017 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 2507
Date d’ajout de l’observation : 08/03/2016
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 08/03/2016 avec effet au 01/12/2015 Transfert du siège : Au Bureau du Moulin 39100 Parcey
11/10/2017 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 300 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 45 734.71 EUR
11/10/2017 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 2507
Date d’ajout de l’observation : 08/03/2016
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 08/03/2016 avec effet au 01/12/2015 Transfert du siège : Au Bureau du Moulin 39100 Parcey
Personnes morales :
11/10/2017 : AU PAIN D'AUJOURD'HUI
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/1992
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 08/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/1992
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 01/01/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 45734.71
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/10/2017 : AU PAIN D'AUJOURD'HUI
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/1992
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 01/01/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 45734.71
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/02/2016 : AU PAIN D'AUJOURD'HUI
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie, salon de thé, glacier, traiteur; vente de plats et boissons à emporter, épicerie fine, sandwicherie, vente de bimbeloterie, petits cadeaux, vente de spécialités gastronomiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/07/1992
Personne immatriculée sans activité : Oui

Type de capital : Fixe
Capital : 45734.71
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1181 déposé le 01/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1181 déposé le 01/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1959 déposé le 25/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1959 déposé le 25/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1523 déposé le 31/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1523 déposé le 31/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°6076 déposé le 12/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°6076 déposé le 12/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1145 déposé le 07/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1145 déposé le 07/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°632 déposé le 08/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°632 déposé le 08/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°661 déposé le 01/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°661 déposé le 01/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°680 déposé le 16/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°680 déposé le 16/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1217 déposé le 19/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1217 déposé le 19/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1189 déposé le 07/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°1189 déposé le 07/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°709 déposé le 18/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°709 déposé le 18/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°752 déposé le 16/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°752 déposé le 16/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°213 déposé le 01/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°213 déposé le 01/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°961 déposé le 26/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°961 déposé le 26/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3934 déposé le 18/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3934 déposé le 18/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°391 déposé le 17/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°391 déposé le 17/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°257 déposé le 29/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°257 déposé le 29/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°7 déposé le 05/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°7 déposé le 05/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3 déposé le 03/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1992B00377
Dépôt : N°3 déposé le 03/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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