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ATELIER PAYSAGER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43352702500020 / Siren : 433527025 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 43 433527025
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER PAYSAGER
Adresse :
98 Faubourg ST MARTIN
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
23/07/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2008 : Succession
Prédécesseur : ATELIER PAYSAGER
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2000
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7421
NOJO : 740100003441030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8606
NOJO : 740100003063360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10258
NOJO : 740100002829140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2139
NOJO : 740100002504390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4034
NOJO : 740100002297920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2575
NOJO : 740100001991040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10207
NOJO : 740100001750720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12100
NOJO : 740100001537570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5859
NOJO : 740100001292670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10690
NOJO : 740100001060330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10600
NOJO : BXC13144008334N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8839
NOJO : BXC12286000287H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
98 faubourg St Martin
74800 La Roche-sur-Foron
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10426
NOJO : BXC11178009961W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2816
NOJO : BXB10078000534Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Annecy 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1955
NOJO : BXB08344003057S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Descriptif : transfert du siège social et de l'établissement principal (ancienne adresse : 401, rue Pasteur, 74800 La Roche-sur-Foron, fermé) ; date d'effet : 01/07/2008

Numéro d'identification : RCS Bonneville 433 527 025
Dénomination : ATELIER PAYSAGER
Forme juridique : S.N.C.
Montant du capital : 2000 EUR

Siège social :
Adresse :
98 Faubourg Saint-Martin
74800 La Roche-sur-Foron
Historique de l'unité légale :
06/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/07/2008 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
25/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Type : Personne Physique

Nom : THEVENOD-MOTTET Jérôme
Né le 22/10/1978 à Bonneville (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
85 Rue du Mont Blanc
74800 Etaux
France
25/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Type : Personne Physique

Nom : THEVENOD-MOTTET Jérôme
Né le 22/10/1978 à Bonneville (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
85 Rue du Mont Blanc
74800 Etaux
France
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Type : Personne Physique

Nom : REY Laurent
Né le 23/02/1969 à Annemasse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
294 Rue De la Pottaz
74800 La Roche-sur-Foron
France
Dépôts des actes :
31/08/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°007084 déposé le 14/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/08/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°007084 déposé le 14/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/08/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°007084 déposé le 14/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
23/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°005672 déposé le 23/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
23/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°007084 déposé le 14/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
23/07/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°007084 déposé le 14/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
23/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°007084 déposé le 14/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
08/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°001920 déposé le 16/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
02/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°001310 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°001310 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°001310 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°001310 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2010 : Acte
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°001310 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2010 : Acte
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°001310 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°001310 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°001310 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°082642 déposé le 15/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°082642 déposé le 15/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
19/10/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°082117 déposé le 20/11/2000
Etat : Déposé
19/10/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°082117 déposé le 20/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°082642 déposé le 15/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°082642 déposé le 15/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
25/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Type : Siège

Adresse :
98 Faubourg St Martin
74800 La Roche-sur-Foron
France
25/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Type : Etablissement principal

Adresse :
98 Faubourg St Martin
74800 La Roche-sur-Foron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2000
Activité : L'ETABLISSEMENT DE PLANS D'AMENAGEMENTS EXTERIEURS - SUIVI DE CHANTIERS - MAITRISE D'OEUVRE DE CHANTIERS - LE NEGOCE DE TOUS ARTICLES EN RAPPORT AVEC L'AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Type : Siège

Adresse :
98 Faubourg St Martin
74800 La Roche-sur-Foron
France
22/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Type : Etablissement principal

Adresse :
98 Faubourg St Martin
74800 La Roche-sur-Foron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2000
Activité : L'ETABLISSEMENT DE PLANS D'AMENAGEMENTS EXTERIEURS - SUIVI DE CHANTIERS - MAITRISE D'OEUVRE DE CHANTIERS - LE NEGOCE DE TOUS ARTICLES EN RAPPORT AVEC L'AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/02/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F08/004354
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement principal NOUVELLE ADRESSE : 98 FAUBOURG SAINT MARTIN 74800 LA ROCHE SUR FORON ANCIENNE : 401 RUE PASTEUR 74800 LA ROCHE SUR FORON (FERME) DECISION AG EN DATE DU 1ER JUILLET 2008 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE FAUCIGNY EN DATE DU 9 O CTOBRE 2008 date d'effet : 01/07/2008
25/02/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
22/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F08/004354
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement principal NOUVELLE ADRESSE : 98 FAUBOURG SAINT MARTIN 74800 LA ROCHE SUR FORON ANCIENNE : 401 RUE PASTEUR 74800 LA ROCHE SUR FORON (FERME) DECISION AG EN DATE DU 1ER JUILLET 2008 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE FAUCIGNY EN DATE DU 9 O CTOBRE 2008 date d'effet : 01/07/2008
22/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
25/02/2020 : ATELIER PAYSAGER
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'ETABLISSEMENT DE PLANS D'AMENAGEMENTS EXTERIEURS - SUIVI DE CHANTIERS - MAITRISE D'OEUVRE DE CHANTIERS - LE NEGOCE DE TOUS ARTICLES EN RAPPORT AVEC L'AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2001
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/03/2017 : ATELIER PAYSAGER
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'ETABLISSEMENT DE PLANS D'AMENAGEMENTS EXTERIEURS - SUIVI DE CHANTIERS - MAITRISE D'OEUVRE DE CHANTIERS - LE NEGOCE DE TOUS ARTICLES EN RAPPORT AVEC L'AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2001
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°002314 déposé le 25/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°005913 déposé le 27/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°002348 déposé le 13/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°002256 déposé le 22/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°002256 déposé le 22/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°003944 déposé le 19/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°003944 déposé le 19/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°003345 déposé le 07/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°003345 déposé le 07/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°001898 déposé le 17/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°001898 déposé le 17/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°003536 déposé le 07/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°003536 déposé le 07/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°011298 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°011298 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°002939 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2000B80322
Dépôt : N°002939 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2023/007012 du 13/06/2023
Numéro de gestion : 2000B80322
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/004242 du 04/04/2022
Numéro de gestion : 2000B80322
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/006823 du 18/06/2021
Numéro de gestion : 2000B80322
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/002314 du 25/02/2020
Numéro de gestion : 2000B80322
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/005913 du 27/05/2019
Numéro de gestion : 2000B80322
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/002348 du 13/03/2018
Numéro de gestion : 2000B80322
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/002256 du 22/03/2017
Numéro de gestion : 2000B80322
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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