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de Lavaur

ATELIER M.R.A.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2019
Dénomination usuelle : ATELIER M.R.A.
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50993370100039 / Siren : 509933701 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 50 509933701
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/05/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER M.R.A.
Adresse :
59 Rue DU GENERAL PIJON
81500 LAVAUR
Historique de l'établissement :
01/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2019 : Succession
Prédécesseur : ATELIER M.R.A.
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/01/2009
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Dénomination usuelle: MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Sigle : M.R.A.
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5090
NOJO : 8102MYG16285500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3028
NOJO : 8102MYG15323200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6931
NOJO : 8102MYG14388700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16048
NOJO : 8102MYG14350100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°1140
NOJO : 000008102132320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7025
NOJO : 810212933600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3137
NOJO : 810212233200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14279
NOJO : 810211585100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10528
NOJO : 810210803400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°3265
NOJO : BXB153570010859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1697 - rectificatif
Annule l'annonce N°2139, numéro de parution 20150124, BODACC B publiée le 1er juillet 2015
NOJO : BXB15216001351Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert de l'établissement principal Modification du nom commercial

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RAKOTOARIVELO MARTI Mirana né(e) RAKOTOARIVELO Gérant : MARTI François, André, Gabriel
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15071
NOJO : 810299911000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°2139
NOJO : BXB15175000731Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RAKOTOARIVELO MARTI Mirana né(e) RAKOTOARIVELO Gérant : MARTI François, André, Gabriel
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8581
NOJO : 810293270000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13404
NOJO : 810286657000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10899
NOJO : BXC122230117967
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13585
NOJO : BXC11213024715O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12576
NOJO : BXC102320241428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18 rue Saint-Barthélemy
81500 Lavaur
06/02/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1034
NOJO : BXA080330033821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 20/01/2009
Date de commencement d'activité : 14/01/2009

Numéro d'identification : RCS Castres 509 933 701
Dénomination : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Nom commercial : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : RAKOTOARIVELO MARTI Mirana né(e) RAKOTOARIVELO.

Montant du capital : 6000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maîtrise d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Origine des fonds : Création

Adresse :
18 rue Saint-Barthélemy
81500 Lavaur
Historique de l'unité légale :
01/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/09/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00039
Economie sociale et solidaire : Oui
02/06/2015 : code NIC
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
21/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Type : Personne Physique

Nom : RAKOTOARIVELO (RAKOTOARIVELO MARTI) Mirana
Né le 27/04/1976 à Antananarivo (MADAGASCAR)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 rue Saint-Barthélemy
81500 Lavaur
FRANCE
21/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Type : Personne Physique

Nom : MARTI François, André, Gabriel
Né le 10/02/1974 à Lavaur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 rue Saint-Barthélemy
81500 Lavaur
FRANCE
21/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Type : Personne Physique

Nom : RAKOTOARIVELO (RAKOTOARIVELO MARTI) Mirana
Né le 27/04/1976 à Antananarivo (MADAGASCAR)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 rue Saint-Barthélemy
81500 Lavaur
FRANCE
21/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Type : Personne Physique

Nom : MARTI François, André, Gabriel
Né le 10/02/1974 à Lavaur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 rue Saint-Barthélemy
81500 Lavaur
FRANCE
05/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Type : Personne Physique

Nom : RAKOTOARIVELO (RAKOTOARIVELO MARTI) Mirana
Né le 27/04/1976 à Antananarivo (MADAGASCAR)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 rue Saint-Barthélemy
81500 Lavaur
FRANCE
05/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Type : Personne Physique

Nom : MARTI François, André, Gabriel
Né le 10/02/1974 à Lavaur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 rue Saint-Barthélemy
81500 Lavaur
FRANCE
Dépôts des actes :
19/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°4817 déposé le 21/11/2019
Etat : Déposé
30/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°4551 déposé le 05/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°2703 déposé le 01/12/2017
Etat : Déposé
02/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°2305 déposé le 16/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°2305 déposé le 16/12/2015
Etat : Déposé
02/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°2305 déposé le 16/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°2305 déposé le 16/12/2015
Etat : Déposé
01/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1146 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1146 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1146 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1146 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
01/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1146 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1146 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1146 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1146 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
08/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°172 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
08/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°172 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
08/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°172 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
08/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°172 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°4551 déposé le 05/11/2019
Etat : Déposé
Etablissements :
21/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
59 rue du Général Pijon
81500 Lavaur
FRANCE
Nom commercial : ATELIER M.R.A.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/2009
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maîtrise d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 rue de l'Hôpital
81500 Lavaur
FRANCE
Nom commercial : ATELIER M.R.A.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/2009
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maîtrise d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/11/2019 : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 6000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/09/2016 : MARTI RAKOTO ARCHITECTURE
Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : M.R.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 6000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1994 déposé le 15/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°2345 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°2809 déposé le 22/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°2101 déposé le 05/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°2101 déposé le 05/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1855 déposé le 01/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1855 déposé le 01/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1548 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1548 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1505 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1505 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°2583 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°2583 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1698 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1698 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1391 déposé le 11/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2009B00028
Dépôt : N°1391 déposé le 11/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 3492 du 23/08/2022
Numéro de gestion : 2009B00028
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 2360 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 2009B00028
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 2057 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 2009B00028
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 1994 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 2009B00028
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 2345 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 2009B00028
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 2809 du 22/08/2017
Numéro de gestion : 2009B00028
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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