ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE

Entreprise

ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Dernière mise à jour : 01/10/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48840573900019 / Siren : 488405739 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 25 488405739
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/02/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Adresse :
CHEZ SIBILLE
8 Rue DU CAPITAINE CHARLES DUPRAZ

74100 ANNEMASSE
Historique de l'établissement :
01/10/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/10/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2006
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Dénomination usuelle: SARL ATMO
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Sigle : ATMO
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
23/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8338
NOJO : 740200000627430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4134
NOJO : 740200000490800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1796
NOJO : 074020000047947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Nom commercial : SARL ATMO
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
VALERE Marc Roger nom d'usage : VALERE n'est plus gérant.
SIBILLE Pierre devient gérant
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9864
NOJO : 740200000306590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE-VALERE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7666
NOJO : 740200000178770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE-VALERE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14040
NOJO : 740293329000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE-VALERE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6484
NOJO : 740270871000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE-VALERE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13129
NOJO : 740259191000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE-VALERE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°951
NOJO : BXB13288000779K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE-VALERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PERRIN Eric Gérant : VALERE Marc, Roger
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10623
NOJO : 740247417000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9046
NOJO : BXC12300018301P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9493
NOJO : BXC11262000800K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue du Capitaine Charles Dupraz Chez Sibille
74100 Annemasse
06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7483
NOJO : BXC103230006330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue du Capitaine Charles Dupraz Chez Sibille
74100 Annemasse
18/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5761
NOJO : BXC09302004069W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue du Capitaine Charles Dupraz Chez Sibille
74100 Annemasse
18/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5762
NOJO : BXC09302004070H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue du Capitaine Charles Dupraz Chez Sibille
74100 Annemasse
18/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5763
NOJO : BXC09302004071J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 488 405 739
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue du Capitaine Charles Dupraz Chez Sibille
74100 Annemasse
Historique de l'unité légale :
06/12/2021 : dénomination, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
16/10/2012 : dénomination
Dénomination : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE-VALERE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
10/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Eric
Né le 16/09/1966 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Sur Le Saix
74470 Bellevaux
France
10/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Type : Personne Physique

Nom : SIBILLE Pierre
Né le 10/07/1945 à Annemasse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Route des 2 Saleves
74560 Monnetier-Mornex
France
01/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Eric
Né le 16/09/1966 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CHAMPS CHEZ MARTIN
74470 BELLEVAUX
FRANCE
01/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Type : Personne Physique

Nom : VALERE Marc, Roger
Né le 24/05/1951 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1B rue du Vieux Port
74200 Thonon-les-Bains
FRANCE
Dépôts des actes :
23/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°006024 déposé le 09/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°006024 déposé le 09/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°2893 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°2893 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
16/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°2893 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
16/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°002893 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de gérant (s)
08/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°231 déposé le 07/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
08/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°000231 déposé le 07/02/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°2893 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°002893 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de gérant (s)
Etablissements :
10/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Type : Siège

Adresse :
8 Rue du Capitaine Charles Dupraz
Chez Sibille
74100 Annemasse
France
10/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue du Capitaine Charles Dupraz
Chez Sibille
74100 Annemasse
France
Nom commercial : SARL ATMO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 rue du Capitaine Charles Dupraz
Chez Sibille
74100 Annemasse
FRANCE
Nom commercial : SARL ATMO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/01/2023 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/10/2015 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
10/01/2023 : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/10/2015 : ATELIER DE MAITRISE D'OEUVRE PERRIN-SIBILLE-VALERE
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ATMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°000074 déposé le 10/01/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°006610 déposé le 12/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°006976 déposé le 10/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°006042 déposé le 03/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°4950 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°004950 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°4004 déposé le 07/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°004004 déposé le 07/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°2801 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°002801 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°4452 déposé le 17/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°004452 déposé le 17/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°3385 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°003385 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°4915 déposé le 02/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°004915 déposé le 02/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°4957 déposé le 12/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°004957 déposé le 12/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°4956 déposé le 12/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°004956 déposé le 12/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°4955 déposé le 12/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00025
Dépôt : N°004955 déposé le 12/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : B2023/000074 du 10/01/2023
Numéro de gestion : 2006B00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : B2021/006610 du 12/11/2021
Numéro de gestion : 2006B00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : B2020/006976 du 10/12/2020
Numéro de gestion : 2006B00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : 6042 du 03/10/2017
Numéro de gestion : 2006B00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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