Portail associatif de la ville
de Monthureux-sur-Saône

ATELIER DE LU7

petite ou moyenne entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/07/2018
Activité principale : Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur (NAFA : 31.09A-Z)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 84099855300019 / Siren : 840998553 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 63 840998553
   
Historique de l'établissement :
01/12/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Publications au Bodacc :
24/07/2018 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1513
NOJO : 000008801129014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 18/07/2018
Date de commencement d'activité : 04/07/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 840 998 553
Dénomination : ATELIER DE LU7
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DIDIER Laurent, Claude, Pierre ; Directeur général : DIDIER Claudine, Marie, Henriette né(e) COLIN
Montant du capital : 80000 EUR
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.52 : Enseignement culturel
85.52Z : Enseignement culturel
Cette sous-classe comprend la formation en arts, théâtre et musique. Les structures dispensant ce type de formation peuvent être appelées «écoles», «ateliers», «classes», etc. Elles offrent des cours formellement organisés, principalement à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel, mais ces cours ne débouchent pas sur un diplôme professionnel.

Cette sous-classe comprend :
- les professeurs de piano et les autres cours de musique
- les cours d’art
- les écoles de théâtre (à l’exclusion des établissements universitaires)
- les écoles de beaux-arts (à l’exclusion des établissements universitaires)
- les écoles d’arts du spectacle vivant (à l’exclusion des établissements universitaires)
- les écoles de photographie ne débouchant pas sur un diplôme professionnel

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des écoles et des professeurs de danse indépendants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les cours de langues étrangères (cf. 85.59B)
- les écoles de photographie débouchant sur un diplôme professionnel (cf. 85.32Z ou 85.42Z) Produits associés : 85.52.11, 85.52.12, 85.52.13, 85.52.19
31.09A-Z : Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
Cette classe comprend :
-la fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur tels que chaises, fauteuils, tabourets, bancs ; -la fabrication de canapés, canapés-lits, sofas

Cette classe comprend aussi :
-le garnissage de sièges relevant de cette classe dans le cadre de leur fabrication

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d'oreillers, de poufs, de coussins, de couvre-pieds et d'édredons (cf. 13.92Z) ; -la fabrication de sièges de voitures (cf. 29.32Z) ;
-la fabrication de sièges de wagons (cf. 30.20Z) ;
-la fabrication de sièges d'avions (cf. 30.30Z) ;
-la restauration de sièges et le rembourrage dans le cadre de la restauration de sièges (cf. 95.24Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/07/2018
Dénomination : ATELIER DE LU7
Activité principale : Enseignement culturel (NAFRev2 : 85.52Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/12/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
/* */ ?>