ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES

Entreprise

ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/06/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77559590301407 / Siren : 775595903 / NIC : 01407
N° de TVA : FR 27 775595903
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10B : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil, l’hébergement et la rééducation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d’enfants handicapés dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : instituts médico-éducatif (IME), médico-pédagogique (IMP), thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités d’hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf. 87.20A)
- les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)
- les activités d’action sociale avec hébergement, telles que les orphelinats, les foyers et maisons maternelles pour enfants (cf. 87.90A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
ASS. FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HAN…
Adresse :
3 Avenue MARIE REYNOARD
CS 70003

38029 GRENOBLE CEDEX 2
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (NAFRev2 : 87.10B)
Liens de succession de l'établissement :
12/06/2006 : Succession
Prédécesseur : ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
Continuité économique
Accords d'entreprise :
24/07/2023 : UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA CONSULTATION DES SALARIES DANS LE CADRE DE L'APPROBATION DES ACCORDS SQVCT ET SALAIRES ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823014146
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/07/2023
Date de dépôt : 28/07/2023
Date du texte : 24/07/2023
Date d'effet : 24/07/2023
Date de fin : 11/09/2023
Date de diffusion : 07/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFIPH
Siret : 77559590301407
Code APE : 8710B
Secteur : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
27/06/2023 : UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823060171
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/10/2023
Date de dépôt : 25/09/2023
Date du texte : 27/06/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFIPH
Siret : 77559590301407
Code APE : 8710B
Secteur : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
09/06/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA SANTE, QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET CONDITIONS DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823060170
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/10/2023
Date de dépôt : 25/09/2023
Date du texte : 09/06/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 31/12/2028
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFIPH
Siret : 77559590301407
Code APE : 8710B
Secteur : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Thèmes de l'accord :
  • 063 - Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
23/06/2022 : UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 29/06/99 (N°8)
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03823012389
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/02/2023
Date de dépôt : 18/01/2023
Date du texte : 23/06/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFIPH
Siret : 77559590301407
Code APE : 8710B
Secteur : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
23/06/2022 : UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 29/06/99
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03823012390
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/01/2023
Date de dépôt : 18/01/2023
Date du texte : 23/06/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFIPH
Siret : 77559590301407
Code APE : 8710B
Secteur : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
24/09/2019 : UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823060081
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/09/2023
Date de dépôt : 01/09/2023
Date du texte : 24/09/2019
Date d'effet : 24/09/2019
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFIPH
Siret : 77559590301407
Code APE : 8710B
Secteur : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
Activité principale : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (NAFRev2 : 87.10B)
Sigle : AFIPH
Catégorie juridique : Association déclarée, reconnue d'utilité publique
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Grenoble (siège)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Martin-d'HèresASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - GrenobleAFIPH EMPLOI COMPETENCES - GrenobleASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VizilleASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Clair-de-la-TourASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Maurice-l'ExilASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - BeaurepaireASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - GrenobleASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - LumbinASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Villard-de-LansASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-ÉgrèveASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Champ-sur-DracASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - SeyssinsASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - La MureASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Voiron (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VizilleASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VinayASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - La Tour-du-PinASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - GrenobleASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-ÉgrèveASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Le Péage-de-RoussillonASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Bourgoin-JallieuASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - GrenobleASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Le Péage-de-RoussillonASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VoironASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - La Tour-du-PinASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Pont-ÉvêqueASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VoironASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - La Tour-du-PinASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VienneASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-ÉgrèveASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VienneASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - SusvilleASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Bourgoin-JallieuASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VoironASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - ÉchirollesASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VizilleASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - CoublevieASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-ChefASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - La Tour-du-PinASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - PoisatASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - SeyssinsASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - La Tour-du-PinASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VienneASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - MeylanASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - MoiransASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VizilleASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - RoussillonASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Nantes-en-RatierASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VinayASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - GrenobleASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Bourgoin-JallieuASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VinayASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VienneASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VienneASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - VinayASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - GrenobleASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Clair-de-la-TourASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Maurice-l'ExilASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Maurice-l'ExilASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - La Buisse (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Grenoble (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Échirolles (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Susville (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Pont-Évêque (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Voiron (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Grenoble (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Grenoble (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Grenoble (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Le Péage-de-Roussillon (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Grenoble (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Jean-de-Soudain (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Chanas (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - La Tour-du-Pin (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Clair-de-la-Tour (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Bourgoin-Jallieu (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Égrève (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Voiron (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Les Abrets (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Seyssuel (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Égrève (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Maurice-l'Exil (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Voiron (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Le Péage-de-Roussillon (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Bourgoin-Jallieu (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Vienne (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Bourgoin-Jallieu (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Martin-d'Hères (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Susville (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Susville (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Martin-le-Vinoux (fermé)ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES - Saint-Égrève (fermé)
Marques françaises :
15/09/2017 : AFIPH EMPLOI COMPETENCES WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388850
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE cedex 2
FR

Mandataire 1 : M. Hervé-Charles BERNARD-STENTO
Adresse :
1421 avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/09/2017 : AFIPH 3IPH FONDS DE DOTATION WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388857
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE cedex 2
FR

Mandataire 1 : JURICAP, M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 Avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/09/2017 : AFIPH ADOM WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388866
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE cedex 2
FR

Mandataire 1 : JURICAP, M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/09/2017 : AFIPH ACCOMPAGNER LE HANDICAP WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388871
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE cedex 2
FR

Mandataire 1 : JURICAP, M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 Avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/09/2017 : AFIPH EMPLOI COMPETENCES WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388850
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE cedex 2
FR

Mandataire 1 : M. Hervé-Charles BERNARD-STENTO
Adresse :
1421 avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/09/2017 : AFIPH 3IPH FONDS DE DOTATION WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388857
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE cedex 2
FR

Mandataire 1 : JURICAP, M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 Avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/09/2017 : AFIPH ADOM WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388866
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE cedex 2
FR

Mandataire 1 : JURICAP, M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/09/2017 : AFIPH ACCOMPAGNER LE HANDICAP WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388871
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE cedex 2
FR

Mandataire 1 : JURICAP, M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 Avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/09/2017 : AFIPH ENTREPRISES WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388754
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 Avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

15/09/2017 : AFIPH ENTREPRISES WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388754
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 Avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/09/2017 : AFIPH EMPLOI COMPETENCES WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388850
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE cedex 2
FR

Mandataire 1 : M. Hervé-Charles BERNARD-STENTO
Adresse :
1421 avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

15/09/2017 : AFIPH 3IPH FONDS DE DOTATION WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388857
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE cedex 2
FR

Mandataire 1 : JURICAP, M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 Avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

15/09/2017 : AFIPH ADOM WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388866
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE cedex 2
FR

Mandataire 1 : JURICAP, M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

15/09/2017 : AFIPH ACCOMPAGNER LE HANDICAP WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388871
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE cedex 2
FR

Mandataire 1 : JURICAP, M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 Avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

15/09/2017 : AFIPH ENTREPRISES WWW.AFIPH.ORG
N° national/d'enregistrement : 4388754
Date de dépôt : 15/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 Avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

05/04/2017 : AFIPH WWW.AFIPH.ORG ASSOCIATION FAMILIALE DE L ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
N° national/d'enregistrement : 4352345
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH - Association Familiale de l'Isère pour Personnes Handicapées, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 Avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

05/04/2017 : AFIPH WWW.AFIPH.ORG ASSOCIATION FAMILIALE DE L ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
N° national/d'enregistrement : 4352345
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH - Association Familiale de l'Isère pour Personnes Handicapées, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 Avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

05/04/2017 : AFIPH WWW.AFIPH.ORG ASSOCIATION FAMILIALE DE L ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
N° national/d'enregistrement : 4352345
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : AFIPH - Association Familiale de l'Isère pour Personnes Handicapées, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : M. Hervé-Charles Bernard-Stento
Adresse :
1421 Avenue des Platanes
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

02/05/2011 : EvalAfip
N° national/d'enregistrement : 3828174
Date de dépôt : 02/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : afipaeim, association RUP loi 1901
Numéro de SIREN : 775595903
Adresse :
3 Avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : afipaeim
Adresse :
3 Avenue Marie Reynoard
38029 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Historique de l'unité légale :
01/01/2018 : dénomination
Dénomination : ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
04/11/2017 : dénomination
Dénomination : ASSOCIATION FAMILIALE DE L ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (NAFRev2 : 87.10B)
12/06/2006 : code NIC
Code NIC : 01407
01/01/2006 : dénomination
Dénomination : AFIPAEIM
21/06/2001 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : ASS FAMIL ISERE AIDE ENFANT INFIRME MENT
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Accueil des enfants handicapés (NAF1993 : 85.3A)
01/04/1984 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici