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de Bonson

ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 05/11/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35054963000027 / Siren : 350549630 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 25 350549630
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
37 : Collecte et traitement des eaux usées
Cette division comprend l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées procédant à la collecte, au traitement et à l’élimination des déchets.
37.0 : Collecte et traitement des eaux usées
37.00 : Collecte et traitement des eaux usées
37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées
- la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d’assainissement, de collecteurs, de fosses et d’autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
- la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l’entretien des toilettes chimiques
- le traitement des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
- l’entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’évacuation et le traitement des boues d’épuration

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf. 39.00Z)
- la construction ou la réparation de réseaux d’égouts (cf. 42.21Z)
- le nettoyage et le débouchage de tuyaux d’écoulement dans des bâtiments (cf. 43.22A) Produits associés : 37.00.11, 37.00.12, 37.00.20
81.29A-Z : Désinfection, désinsectisation, dératisation
Cette classe comprend :
-les activités de désinfection de locaux et de véhicules et de destruction de parasites Cette classe ne comprend pas :
-la protection phytosanitaire dans l’agriculture (cf. 01.61Z)
Coordonnées de l'établissement :
ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Adresse :
10 Rue DU PUITS ROCHEFORT
42100 SAINT-ETIENNE
Marchés publics :
02/03/2021 : Accord-cadre

Objet : DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN
Classification : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (45200000)

Numéro unique d’identification : 409898715000192021051813443700
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 424 €
Date de notification : 06/01/2021

Lieu d'exécution : DIVERS GROUPES - LOIRE HABITAT
Acheteur : LOIRE HABITAT

Titulaire :
Assainissement Construction BOST (35054963000027)
02/03/2021 : Accord-cadre

Objet : DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN
Classification : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (45200000)

Numéro unique d’identification : 409898715000192021051813443800
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 424 €
Date de notification : 06/01/2021

Lieu d'exécution : DIVERS GROUPES - LOIRE HABITAT
Acheteur : LOIRE HABITAT

Titulaire :
Assainissement Construction BOST (35054963000027)
02/03/2021 : Accord-cadre

Objet : DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN
Classification : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (45200000)

Numéro unique d’identification : 409898715000192021051813443900
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 424 €
Date de notification : 06/01/2021

Lieu d'exécution : DIVERS GROUPES - LOIRE HABITAT
Acheteur : LOIRE HABITAT

Titulaire :
Assainissement Construction BOST (35054963000027)
02/03/2021 : Accord-cadre

Objet : DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN
Classification : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (45200000)

Numéro unique d’identification : 409898715000192021051813444000
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 424 €
Date de notification : 06/01/2021

Lieu d'exécution : DIVERS GROUPES - LOIRE HABITAT
Acheteur : LOIRE HABITAT

Titulaire :
Assainissement Construction BOST (35054963000027)
02/03/2021 : Accord-cadre

Objet : DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN
Classification : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (45200000)

Numéro unique d’identification : 409898715000192021051813444100
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 424 €
Date de notification : 06/01/2021

Lieu d'exécution : DIVERS GROUPES - LOIRE HABITAT
Acheteur : LOIRE HABITAT

Titulaire :
Assainissement Construction BOST (35054963000027)
02/03/2021 : Accord-cadre

Objet : DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN
Classification : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (45200000)

Numéro unique d’identification : 409898715000192021051813444200
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 424 €
Date de notification : 06/01/2021

Lieu d'exécution : DIVERS GROUPES - LOIRE HABITAT
Acheteur : LOIRE HABITAT

Titulaire :
Assainissement Construction BOST (35054963000027)
02/03/2021 : Accord-cadre

Objet : DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN
Classification : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (45200000)

Numéro unique d’identification : 409898715000192021051813444300
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 424 €
Date de notification : 06/01/2021

Lieu d'exécution : DIVERS GROUPES - LOIRE HABITAT
Acheteur : LOIRE HABITAT

Titulaire :
Assainissement Construction BOST (35054963000027)
13/10/2020 : Accord-cadre

Objet : 81/EP/LC-Lot 5 - Vidange Curage
Classification : Travaux d'équipement du bâtiment (45300000)

Numéro unique d’identification : 751024597000132020muQtS3kpNZ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 35 000 €
Date de notification : 16/07/2020

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : SPL CAP METROPOLE

Titulaire :
ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST (35054963000027)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Travaux de maçonnerie générale (NAFRev1 : 45.2V)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/05/1989
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3522
NOJO : 420200001686620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4138
NOJO : 420200001362620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2880
NOJO : 420200001163100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°958
NOJO : 042020000115968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FAURE Bruno nom d'usage : FAURE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4806
NOJO : 420200000896000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3671
NOJO : 420200000685590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6256
NOJO : 420200000373230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4049
NOJO : 214202399081865
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A. C. B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4433
NOJO : 214202374741945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A. C. B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1906
NOJO : BXB15280002015U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A. C. B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : FAURE Bruno en fonction le 05 Août 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE en fonction le 05 Août 2015 Directeur général : NUNES Chrystèle Rose Claude en fonction le 06 Octobre 2015 Président : BC2H en fonction le 06 Octobre 2015
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4560
NOJO : 214202350452756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A. C. B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°550
NOJO : BXB152180016219
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A. C. B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOST Christian Stéphane François Commissaire aux comptes titulaire : FAURE Bruno en fonction le 05 Août 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE en fonction le 05 Août 2015
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4448
NOJO : 214202329053428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A. C. B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°623
NOJO : BXB14255000575U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A. C. B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOST Christian Stéphane François
21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4146
NOJO : 214202307419295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A. C. B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6919
NOJO : BXC12278002045A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A. C. B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5381
NOJO : BXC11304013639S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A. C. B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4625
NOJO : BXC102230006554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10 rue du Puits Rochefort
42100 Saint-Etienne
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5559
NOJO : BXC082390289210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10 rue du Puits Rochefort
42100 Saint-Etienne
28/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3186
NOJO : BXC083240047192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10 rue du Puits Rochefort
42100 Saint-Etienne
10/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°439
NOJO : BXB08156000641Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 02/05/1989
Date d'effet : 2007-11-01
Descriptif : Changement objet + activité Apport partiel d'actif d'une branche d'activité

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 350 549 630
Dénomination : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BOST Christian Stéphane FrançoisCommissaire aux comptes titulaire : FAURE Bruno Jean Marie.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABL.

Montant du capital : 100000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue du Puits Rochefort
42100 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
10 rue du Puits Rochefort
42100 Saint-Etienne
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Travaux de maçonnerie générale (NAFRev1 : 45.2V)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Représentants légaux :
28/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Type : Personne Morale

Nom : BC2H
Siren : 508039302
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
10 Rue Puits Rochefort
42000 Saint-Étienne
France
28/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Type : Personne Physique

Nom : NUNES (BOST) Chrystèle Rose Claude
Né le 25/05/1971 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
5 Lotissement le dauphin
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
06/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Type : Personne Morale

Nom : BC2H
Siren : 508039302
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
10 Rue Puits Rochefort
42000 Saint-Étienne
FRANCE
06/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Type : Personne Physique

Nom : NUNES (BOST) Chrystèle Rose Claude
Né le 25/05/1971 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 Lotissement Le Dauphin
42530 Saint Genest Lerpt
FRANCE
06/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Bruno
Né le 27/01/1960 à Montbrison (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 A Rue de la Presse
42000 Saint-Étienne
FRANCE
06/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE
Siren : 704501592
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Rue de la Presse
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Dépôts des actes :
14/09/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°008113 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°009132 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°6039 déposé le 06/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/07/2015 : Procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°6039 déposé le 06/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
31/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°006039 déposé le 06/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de directeur général
31/07/2015 : Procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°006039 déposé le 06/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de directeur général
22/07/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°4935 déposé le 05/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/07/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°004935 déposé le 05/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2385 déposé le 10/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2385 déposé le 10/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2385 déposé le 10/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2385 déposé le 10/04/2015
Etat : Déposé
25/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°1377 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Dépôt préalable
25/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°001377 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
25/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°002385 déposé le 10/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
25/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°002385 déposé le 10/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
09/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°5418 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : DEPOT PREALABLE A LA REDUCTION DU CAPITAL
09/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°5914 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
09/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°5914 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°5914 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°5914 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
09/09/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°5349 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/09/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°005349 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°005418 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
09/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°005914 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
09/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°005914 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
07/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°3006856 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
Décision : annule et remplace les statuts déposés dans le dépot n° 3006672.du 19.11.2010
07/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°006856 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°3005806 déposé le 08/10/2010
Etat : Déposé
Décision : DEPOT PREALABLE REDUCTION CAPITAL
04/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°3006672 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
04/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°3006672 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°3006672 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/10/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°3006672 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
04/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°005806 déposé le 08/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°006672 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
04/10/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°006672 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°802130 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°802130 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°802130 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
31/03/2008 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°802130 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°802130 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
31/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°802130 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
31/03/2008 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°802130 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
19/02/2008 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°800883 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport de la société A.C.B à la société A.C.B Maçonnerie
19/02/2008 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°800883 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/01/2008 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°800432 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : a.c.b./ a.c.b. maconnerie
25/01/2008 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°800432 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/07/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2202690 déposé le 05/07/2002
Etat : Déposé
19/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2203740 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
19/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2203740 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
19/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2203740 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/07/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2203740 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
19/07/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°202690 déposé le 05/07/2002
Etat : Déposé
19/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°203740 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
19/07/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°203740 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
12/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2104807 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2104807 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2104807 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
12/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°104807 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
12/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°104807 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
14/02/1997 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
14/02/1997 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
14/02/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
14/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
14/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
14/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/02/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
14/02/1997 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
14/02/1997 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
14/02/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
14/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
14/02/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970675 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
27/01/1997 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970353 déposé le 04/02/1997
Etat : Déposé
27/01/1997 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°970353 déposé le 04/02/1997
Etat : Déposé
08/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°903539 déposé le 28/11/1990
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN SIEGE SOCIAL : 42000 SAINT-ETIENNE - 8, RUE AUGUSTE PONCETTON
08/11/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°903539 déposé le 28/11/1990
Etat : Déposé
08/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°903539 déposé le 28/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
08/11/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°903539 déposé le 28/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
18/04/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°891700 déposé le 02/05/1989
Etat : Déposé
18/04/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°891700 déposé le 02/05/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution
18/04/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°891700 déposé le 02/05/1989
Etat : Déposé
18/04/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°891700 déposé le 02/05/1989
Etat : Déposé
Etablissements :
28/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Type : Siège

Adresse :
10 Rue Du Puits Rochefort
42100 Saint-Étienne
France
28/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue Du Puits Rochefort
42100 Saint-Étienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1989
Activité : toutes activité ayant trait ou se rapportant au travaux d'assainissement, toutes opérations finan cières commerciales industrielles mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirec tement à l'objet ci dessus et susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/10/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Type : Siège

Adresse :
10 Rue du Puits Rochefort
42100 Saint-Etienne
FRANCE
06/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue du Puits Rochefort
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1989
Activité : toutes activité ayant trait ou se rapportant au travaux d'assainissement, toutes opérations finan cières commerciales industrielles mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirec tement à l'objet ci dessus et susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/09/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/05/1989
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 02/05/1989 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS DU 10.03.97 CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 14.02.97 ANCIENNE FORME : SARL Mention du 18/09/2002 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 19.7.02 ANCIENNE : STE ANONYME
28/09/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 20/05/2008
Texte de l'observation : : Apport partiel d'actif par ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST A.C.B. à A.C.B.MACONNERIE - RCS ST ETIENNE 499 844 603 d'une branche d'activité de Maçonnerie . A compter du 1.11.2007
06/10/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/05/1989
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 02/05/1989 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS DU 10.03.97 CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 14.02.97 ANCIENNE FORME : SARL Mention du 18/09/2002 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 19.7.02 ANCIENNE : STE ANONYME
06/10/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 20/05/2008
Texte de l'observation : : Apport partiel d'actif par ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST A.C.B. à A.C.B.MACONNERIE - RCS ST ETIENNE 499 844 603 d'une branche d'activité de Maçonnerie . A compter du 1.11.2007
Personnes morales :
28/09/2021 : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : toutes activité ayant trait ou se rapportant au travaux d'assainissement, toutes opérations finan cières commerciales industrielles mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirec tement à l'objet ci dessus et susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/10/2015 : ASSAINISSEMENT CONSTRUCTION BOST
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : A.C.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : toutes activité ayant trait ou se rapportant au travaux d'assainissement, toutes opérations finan cières commerciales industrielles mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirec tement à l'objet ci dessus et susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°012610 déposé le 28/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°010090 déposé le 15/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°013066 déposé le 29/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°008292 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°007726 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°7398 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°007398 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°7830 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°007830 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°8662 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°008662 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°8475 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°008475 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°7678 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°007678 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°8158 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°008158 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°5910 déposé le 26/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°005910 déposé le 26/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°6394 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°006394 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°5274 déposé le 01/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°005274 déposé le 01/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°4660 déposé le 13/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°004660 déposé le 13/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°1987 déposé le 12/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°001987 déposé le 12/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°3529 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°003529 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2319 déposé le 24/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°002319 déposé le 24/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°3937 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°003937 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°3374 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°003374 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°4085 déposé le 13/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°004085 déposé le 13/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°4194 déposé le 12/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°004194 déposé le 12/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°93324 déposé le 30/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°093324 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°83811 déposé le 09/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°083811 déposé le 09/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°73576 déposé le 29/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°073576 déposé le 29/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°62923 déposé le 24/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°062923 déposé le 24/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°52780 déposé le 21/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°052780 déposé le 21/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°43519 déposé le 23/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°043519 déposé le 23/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°33753 déposé le 13/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°033753 déposé le 13/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°22625 déposé le 24/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°022625 déposé le 24/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°12884 déposé le 06/08/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°012884 déposé le 06/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°2794 déposé le 02/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00278
Dépôt : N°002794 déposé le 02/08/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/006363 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 1989B00278
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 1001 100
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels184 231180 1654 0675 050
ATAutres immobilisations corporelles108 999101 5667 4332 612
BHAutres immobilisations financières838383
BJTOTAL (I)294 414282 83111 5837 746
BNEn cours de production de biens208
BXClients et comptes rattachés178 0811 050177 030135 565
BZAutres créances14 63114 63118 646
CDValeurs mobilières de placement205 000205 000140 000
CFDisponibilités124 222124 222108 190
CHCharges constatées d’avance7 9597 9597 959
CJTOTAL (II)529 8931 050528 842410 569
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 307283 881540 426418 314
CPParts à moins d’un an6
CRParts à plus d’un an1 219
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves105 81971 337
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)97 85479 482
DLTOTAL (I)313 673260 819
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)305291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés126 41569 245
DYDettes fiscales et sociales87 98879 305
EAAutres dettes12 0458 654
ECTOTAL (IV)226 753157 495
EETOTAL GENERAL (I à V)540 426418 314
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 753157 495
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services873 522873 522885 104
FJChiffres d’affaires nets873 522873 522885 104
FMProduction stockée-208-9 722
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 33615 599
FQAutres produits3779
FRTotal des produits d’exploitation (I)880 027890 990
FWAutres achats et charges externes518 727536 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0068 255
FYSalaires et traitements159 959170 587
FZCharges sociales57 26854 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2929 991
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 939
GEAutres charges1 0563 985
GFTotal des charges d’exploitation (II)747 306786 483
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)132 721104 507
GLAutres intérêts et produits assimilés588694
GPTotal des produits financiers (V)588694
GRIntérêts et charges assimilées599753
GUTotal des charges financières (VI)599753
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11-59
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)132 710104 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500948
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500948
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 970902
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 970947
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4701
HKImpôts sur les bénéfices (X)34 38624 967
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)882 115892 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)784 262813 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)97 85479 482
HPRenvois : Crédit-bail mobilier48 82048 820
A1Renvois : Transfert de charges4 20312 030
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1001 100
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles283 1393 2924 700281 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général284 2393 2924 700282 831
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 1832 1331 050
7BTotal Provisions pour dépréciation3 1832 1331 050
7CTOTAL GENERAL3 1832 1331 050
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 133
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières83
VAClients douteux ou litigieux1 219
UXAutres créances clients176 862
UYPersonnel et comptes rattachés75
VBT. V. A.11 454
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)626
VSCharges constatées d’avance7 959
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES200 754199 4521 302
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine305305
8BFournisseurs et comptes rattaché126 415126 415
8CPersonnel et comptes rattachés25 97225 972
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 65233 652
8EImpôts sur les bénéfices1 9661 966
VWT.V.A.25 60825 608
VQAutres impôts, taxes et assimilés791791
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 04512 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES226 753226 753
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/012610 du 28/09/2021
Numéro de gestion : 1989B00278
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 1001 100
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels184 231180 1654 0675 050
ATAutres immobilisations corporelles108 999101 5667 4332 612
BHAutres immobilisations financières838383
BJTOTAL (I)294 414282 83111 5837 746
BNEn cours de production de biens208
BXClients et comptes rattachés178 0811 050177 030135 565
BZAutres créances14 63114 63118 646
CDValeurs mobilières de placement205 000205 000140 000
CFDisponibilités124 222124 222108 190
CHCharges constatées d’avance7 9597 9597 959
CJTOTAL (II)529 8931 050528 842410 569
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 307283 881540 426418 314
CPParts à moins d’un an6
CRParts à plus d’un an1 219
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves105 81971 337
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)97 85479 482
DLTOTAL (I)313 673260 819
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)305291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés126 41569 245
DYDettes fiscales et sociales87 98879 305
EAAutres dettes12 0458 654
ECTOTAL (IV)226 753157 495
EETOTAL GENERAL (I à V)540 426418 314
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 753157 495
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services873 522873 522885 104
FJChiffres d’affaires nets873 522873 522885 104
FMProduction stockée-208-9 722
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 33615 599
FQAutres produits3779
FRTotal des produits d’exploitation (I)880 027890 990
FWAutres achats et charges externes518 727536 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0068 255
FYSalaires et traitements159 959170 587
FZCharges sociales57 26854 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2929 991
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 939
GEAutres charges1 0563 985
GFTotal des charges d’exploitation (II)747 306786 483
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)132 721104 507
GLAutres intérêts et produits assimilés588694
GPTotal des produits financiers (V)588694
GRIntérêts et charges assimilées599753
GUTotal des charges financières (VI)599753
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11-59
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)132 710104 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500948
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500948
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 970902
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 970947
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4701
HKImpôts sur les bénéfices (X)34 38624 967
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)882 115892 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)784 262813 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)97 85479 482
HPRenvois : Crédit-bail mobilier48 82048 820
A1Renvois : Transfert de charges4 20312 030
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1001 100
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles283 1393 2924 700281 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général284 2393 2924 700282 831
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 1832 1331 050
7BTotal Provisions pour dépréciation3 1832 1331 050
7CTOTAL GENERAL3 1832 1331 050
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 133
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières83
VAClients douteux ou litigieux1 219
UXAutres créances clients176 862
UYPersonnel et comptes rattachés75
VBT. V. A.11 454
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)626
VSCharges constatées d’avance7 959
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES200 754199 4521 302
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine305305
8BFournisseurs et comptes rattaché126 415126 415
8CPersonnel et comptes rattachés25 97225 972
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 65233 652
8EImpôts sur les bénéfices1 9661 966
VWT.V.A.25 60825 608
VQAutres impôts, taxes et assimilés791791
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 04512 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES226 753226 753
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/010090 du 15/10/2020
Numéro de gestion : 1989B00278
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 1001 100
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels184 231180 1654 0675 050
ATAutres immobilisations corporelles108 999101 5667 4332 612
BHAutres immobilisations financières838383
BJTOTAL (I)294 414282 83111 5837 746
BNEn cours de production de biens208
BXClients et comptes rattachés178 0811 050177 030135 565
BZAutres créances14 63114 63118 646
CDValeurs mobilières de placement205 000205 000140 000
CFDisponibilités124 222124 222108 190
CHCharges constatées d’avance7 9597 9597 959
CJTOTAL (II)529 8931 050528 842410 569
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 307283 881540 426418 314
CPParts à moins d’un an6
CRParts à plus d’un an1 219
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves105 81971 337
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)97 85479 482
DLTOTAL (I)313 673260 819
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)305291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés126 41569 245
DYDettes fiscales et sociales87 98879 305
EAAutres dettes12 0458 654
ECTOTAL (IV)226 753157 495
EETOTAL GENERAL (I à V)540 426418 314
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 753157 495
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services873 522873 522885 104
FJChiffres d’affaires nets873 522873 522885 104
FMProduction stockée-208-9 722
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 33615 599
FQAutres produits3779
FRTotal des produits d’exploitation (I)880 027890 990
FWAutres achats et charges externes518 727536 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0068 255
FYSalaires et traitements159 959170 587
FZCharges sociales57 26854 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2929 991
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 939
GEAutres charges1 0563 985
GFTotal des charges d’exploitation (II)747 306786 483
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)132 721104 507
GLAutres intérêts et produits assimilés588694
GPTotal des produits financiers (V)588694
GRIntérêts et charges assimilées599753
GUTotal des charges financières (VI)599753
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11-59
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)132 710104 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500948
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500948
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 970902
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 970947
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4701
HKImpôts sur les bénéfices (X)34 38624 967
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)882 115892 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)784 262813 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)97 85479 482
HPRenvois : Crédit-bail mobilier48 82048 820
A1Renvois : Transfert de charges4 20312 030
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1001 100
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles283 1393 2924 700281 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général284 2393 2924 700282 831
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 1832 1331 050
7BTotal Provisions pour dépréciation3 1832 1331 050
7CTOTAL GENERAL3 1832 1331 050
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 133
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières83
VAClients douteux ou litigieux1 219
UXAutres créances clients176 862
UYPersonnel et comptes rattachés75
VBT. V. A.11 454
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)626
VSCharges constatées d’avance7 959
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES200 754199 4521 302
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine305305
8BFournisseurs et comptes rattaché126 415126 415
8CPersonnel et comptes rattachés25 97225 972
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 65233 652
8EImpôts sur les bénéfices1 9661 966
VWT.V.A.25 60825 608
VQAutres impôts, taxes et assimilés791791
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 04512 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES226 753226 753
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/013066 du 29/10/2019
Numéro de gestion : 1989B00278
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 1001 100
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels184 231180 1654 0675 050
ATAutres immobilisations corporelles108 999101 5667 4332 612
BHAutres immobilisations financières838383
BJTOTAL (I)294 414282 83111 5837 746
BNEn cours de production de biens208
BXClients et comptes rattachés178 0811 050177 030135 565
BZAutres créances14 63114 63118 646
CDValeurs mobilières de placement205 000205 000140 000
CFDisponibilités124 222124 222108 190
CHCharges constatées d’avance7 9597 9597 959
CJTOTAL (II)529 8931 050528 842410 569
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 307283 881540 426418 314
CPParts à moins d’un an6
CRParts à plus d’un an1 219
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves105 81971 337
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)97 85479 482
DLTOTAL (I)313 673260 819
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)305291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés126 41569 245
DYDettes fiscales et sociales87 98879 305
EAAutres dettes12 0458 654
ECTOTAL (IV)226 753157 495
EETOTAL GENERAL (I à V)540 426418 314
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 753157 495
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services873 522873 522885 104
FJChiffres d’affaires nets873 522873 522885 104
FMProduction stockée-208-9 722
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 33615 599
FQAutres produits3779
FRTotal des produits d’exploitation (I)880 027890 990
FWAutres achats et charges externes518 727536 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0068 255
FYSalaires et traitements159 959170 587
FZCharges sociales57 26854 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2929 991
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 939
GEAutres charges1 0563 985
GFTotal des charges d’exploitation (II)747 306786 483
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)132 721104 507
GLAutres intérêts et produits assimilés588694
GPTotal des produits financiers (V)588694
GRIntérêts et charges assimilées599753
GUTotal des charges financières (VI)599753
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11-59
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)132 710104 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500948
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500948
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 970902
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 970947
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4701
HKImpôts sur les bénéfices (X)34 38624 967
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)882 115892 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)784 262813 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)97 85479 482
HPRenvois : Crédit-bail mobilier48 82048 820
A1Renvois : Transfert de charges4 20312 030
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1001 100
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles283 1393 2924 700281 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général284 2393 2924 700282 831
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 1832 1331 050
7BTotal Provisions pour dépréciation3 1832 1331 050
7CTOTAL GENERAL3 1832 1331 050
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 133
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières83
VAClients douteux ou litigieux1 219
UXAutres créances clients176 862
UYPersonnel et comptes rattachés75
VBT. V. A.11 454
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)626
VSCharges constatées d’avance7 959
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES200 754199 4521 302
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine305305
8BFournisseurs et comptes rattaché126 415126 415
8CPersonnel et comptes rattachés25 97225 972
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 65233 652
8EImpôts sur les bénéfices1 9661 966
VWT.V.A.25 60825 608
VQAutres impôts, taxes et assimilés791791
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 04512 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES226 753226 753
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/008292 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 1989B00278
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 1001 100
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels184 231180 1654 0675 050
ATAutres immobilisations corporelles108 999101 5667 4332 612
BHAutres immobilisations financières838383
BJTOTAL (I)294 414282 83111 5837 746
BNEn cours de production de biens208
BXClients et comptes rattachés178 0811 050177 030135 565
BZAutres créances14 63114 63118 646
CDValeurs mobilières de placement205 000205 000140 000
CFDisponibilités124 222124 222108 190
CHCharges constatées d’avance7 9597 9597 959
CJTOTAL (II)529 8931 050528 842410 569
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 307283 881540 426418 314
CPParts à moins d’un an6
CRParts à plus d’un an1 219
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves105 81971 337
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)97 85479 482
DLTOTAL (I)313 673260 819
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)305291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés126 41569 245
DYDettes fiscales et sociales87 98879 305
EAAutres dettes12 0458 654
ECTOTAL (IV)226 753157 495
EETOTAL GENERAL (I à V)540 426418 314
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 753157 495
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services873 522873 522885 104
FJChiffres d’affaires nets873 522873 522885 104
FMProduction stockée-208-9 722
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 33615 599
FQAutres produits3779
FRTotal des produits d’exploitation (I)880 027890 990
FWAutres achats et charges externes518 727536 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0068 255
FYSalaires et traitements159 959170 587
FZCharges sociales57 26854 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2929 991
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 939
GEAutres charges1 0563 985
GFTotal des charges d’exploitation (II)747 306786 483
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)132 721104 507
GLAutres intérêts et produits assimilés588694
GPTotal des produits financiers (V)588694
GRIntérêts et charges assimilées599753
GUTotal des charges financières (VI)599753
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11-59
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)132 710104 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500948
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500948
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 970902
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 970947
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4701
HKImpôts sur les bénéfices (X)34 38624 967
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)882 115892 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)784 262813 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)97 85479 482
HPRenvois : Crédit-bail mobilier48 82048 820
A1Renvois : Transfert de charges4 20312 030
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1001 100
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles283 1393 2924 700281 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général284 2393 2924 700282 831
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 1832 1331 050
7BTotal Provisions pour dépréciation3 1832 1331 050
7CTOTAL GENERAL3 1832 1331 050
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 133
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières83
VAClients douteux ou litigieux1 219
UXAutres créances clients176 862
UYPersonnel et comptes rattachés75
VBT. V. A.11 454
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)626
VSCharges constatées d’avance7 959
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES200 754199 4521 302
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine305305
8BFournisseurs et comptes rattaché126 415126 415
8CPersonnel et comptes rattachés25 97225 972
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 65233 652
8EImpôts sur les bénéfices1 9661 966
VWT.V.A.25 60825 608
VQAutres impôts, taxes et assimilés791791
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 04512 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES226 753226 753
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 7726 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 1989B00278
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 1001 100
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels184 231180 1654 0675 050
ATAutres immobilisations corporelles108 999101 5667 4332 612
BHAutres immobilisations financières838383
BJTOTAL (I)294 414282 83111 5837 746
BNEn cours de production de biens208
BXClients et comptes rattachés178 0811 050177 030135 565
BZAutres créances14 63114 63118 646
CDValeurs mobilières de placement205 000205 000140 000
CFDisponibilités124 222124 222108 190
CHCharges constatées d’avance7 9597 9597 959
CJTOTAL (II)529 8931 050528 842410 569
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 307283 881540 426418 314
CPParts à moins d’un an6
CRParts à plus d’un an1 219
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves105 81971 337
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)97 85479 482
DLTOTAL (I)313 673260 819
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)305291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés126 41569 245
DYDettes fiscales et sociales87 98879 305
EAAutres dettes12 0458 654
ECTOTAL (IV)226 753157 495
EETOTAL GENERAL (I à V)540 426418 314
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 753157 495
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services873 522873 522885 104
FJChiffres d’affaires nets873 522873 522885 104
FMProduction stockée-208-9 722
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 33615 599
FQAutres produits3779
FRTotal des produits d’exploitation (I)880 027890 990
FWAutres achats et charges externes518 727536 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0068 255
FYSalaires et traitements159 959170 587
FZCharges sociales57 26854 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2929 991
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 939
GEAutres charges1 0563 985
GFTotal des charges d’exploitation (II)747 306786 483
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)132 721104 507
GLAutres intérêts et produits assimilés588694
GPTotal des produits financiers (V)588694
GRIntérêts et charges assimilées599753
GUTotal des charges financières (VI)599753
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11-59
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)132 710104 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500948
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500948
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 970902
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 970947
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4701
HKImpôts sur les bénéfices (X)34 38624 967
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)882 115892 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)784 262813 150
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)97 85479 482
HPRenvois : Crédit-bail mobilier48 82048 820
A1Renvois : Transfert de charges4 20312 030
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1001 100
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles283 1393 2924 700281 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général284 2393 2924 700282 831
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 1832 1331 050
7BTotal Provisions pour dépréciation3 1832 1331 050
7CTOTAL GENERAL3 1832 1331 050
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 133
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières83
VAClients douteux ou litigieux1 219
UXAutres créances clients176 862
UYPersonnel et comptes rattachés75
VBT. V. A.11 454
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)626
VSCharges constatées d’avance7 959
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES200 754199 4521 302
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine305305
8BFournisseurs et comptes rattaché126 415126 415
8CPersonnel et comptes rattachés25 97225 972
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 65233 652
8EImpôts sur les bénéfices1 9661 966
VWT.V.A.25 60825 608
VQAutres impôts, taxes et assimilés791791
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 04512 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES226 753226 753

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