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de Tence

ASCOTEC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31205494300062 / Siren : 312054943 / NIC : 00062
N° de TVA : FR 90 312054943
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.3 : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens
77.39 : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
77.39Z : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d’équipement par les entreprises : • moteurs et turbines • machines-outils • équipement pour exploitation minière et pétrolière • matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel • équipement pour la production cinématographique • matériels de mesure et de contrôle • autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
- la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles), sans chauffeur : • motocycles, caravanes et autos-caravanes («camping-cars»), etc. • véhicules de chemin de fer

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
- la location d’animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
- la location de conteneurs
- la location de palettes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de cycles (cf. 77.21Z)
- la location de machines et équipements pour l’agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
- la location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z)
- la location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z) Produits associés : 77.39.11, 77.39.12, 77.39.13, 77.39.14, 77.39.19
Coordonnées de l'établissement :
ASCOTEC
Adresse :
12 Rue HIPPOLYTE SAUZEA
42230 ROCHE-LA-MOLIERE
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2013 : Succession
Prédécesseur : ASCOTEC
Continuité économique
01/01/2013 : Succession
Prédécesseur : ASCOTEC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1978
Dénomination : ASCOTEC
Activité principale : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (NAFRev2 : 77.39Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6353
NOJO : 420200001716880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6084
NOJO : 420200001386620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1238
NOJO : 042020000127840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BALBOA Hervé Antoine nom d'usage : BALBOA n'est plus gérant.
BONTEMPS Valérie devient gérant
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5449
NOJO : 420200001112360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3828
NOJO : 420200000866130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3013
NOJO : 420200000591010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°493
NOJO : 420200000366230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3421
NOJO : 214202406015693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4059
NOJO : 214202399465072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3924
NOJO : 214202374377555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4493
NOJO : 214202350659964
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4473
NOJO : 214202326967185
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2828
NOJO : BXC13169007112M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1532
NOJO : BXB13044001990D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°471
NOJO : BXB12354001242W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/01/1992
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3651
NOJO : BXC121930091229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5958
NOJO : BXC11192023935J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du 8 Maï 1945
42160 Andrézieux-Bouthéon
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5048
NOJO : BXC10347010546P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du 8 Maï 1945
42160 Andrézieux-Bouthéon
15/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°635
NOJO : BXB10343000099L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date d'effet : 2010-11-08
Descriptif : Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BALBOA Hervé Antoine
Montant du capital : 8000.00 EUR
10/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2681
NOJO : BXC09320003097Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Sigle : ASCOTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du 8 Maï 1945
42160 Andrézieux-Bouthéon
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°338
NOJO : BDC08008702789I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montbrison 312 054 943
Dénomination : ASCOTEC
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
3, rue du 8-Mai-1945
42160 Andrézieux-Bouthéon
Historique de l'unité légale :
07/02/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2013 : code NIC
Code NIC : 00062
01/10/2012 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (NAFRev2 : 77.39Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev1 : 51.8M)
31/12/1994 : dénomination
Dénomination : ASCOTEC
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (NAF1993 : 51.6K)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : ASCOTEC ASSIST COMMERCIALE ET TECHNIQUE
Représentants légaux :
19/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Type : Personne Physique

Nom : BONTEMPS Valérie
Né le 18/12/1978 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
7 Rue du Pré de l'Etang
42230 Roche-la-Molière
France
21/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Type : Personne Physique

Nom : BONTEMPS Valérie
Né le 18/12/1978 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
7 Rue du Pré de l'Etang
42230 Roche-la-Molière
France
14/02/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Type : Personne Physique

Nom : BALBOA Hervé Antoine
Né le 19/05/1965 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
170 Rue des Luttons
42330 Cuzieu
FRANCE
Dépôts des actes :
07/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°002332 déposé le 14/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
07/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°002332 déposé le 14/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
15/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°012469 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°012469 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°959 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
21/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°959 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°959 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
21/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°000959 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
21/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°000959 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
21/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°000959 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
21/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°000959 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°7673 déposé le 17/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°7673 déposé le 17/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°7673 déposé le 17/12/2012
Etat : Déposé
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°007673 déposé le 17/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
01/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°007673 déposé le 17/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°007673 déposé le 17/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
01/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°007673 déposé le 17/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
08/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°3006975 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
08/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°3006975 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
08/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°3006975 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°3006975 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé
08/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°006975 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
08/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°006975 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
08/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°006975 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
08/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°006975 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
18/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°1113512 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
18/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°1113512 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
18/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°113512 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation
18/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°113512 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation
18/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°113512 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation
18/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°113512 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation
05/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°1113511 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 05/03/2001 Numéro de dépôt d'origine : 463 / MONTBRISON TGI
05/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°113511 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Divers Divers
05/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°113511 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°1113511 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 463 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°1113511 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 463 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°1113511 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A ANDREZIEUX BOUTHEON AU LIEU Numéro de dépôt d'origine : 463 / MONTBRISON TGI DE 19 RUE DES C ORDES A FIRMINY 42700 Numéro de dépôt d'origine : 463 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°1113511 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 463 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°1113511 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS Numéro de dépôt d'origine : 463 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°113511 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°113511 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Divers Divers
Etablissements :
19/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Type : Siège

Adresse :
12 Rue Hippolyte Sauzea
Allée B
42230 Roche-la-Molière
France
19/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue Hippolyte Sauzea
Allée B
42230 Roche-la-Molière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Toute activité de location sans opérateur ou fourniture de moyens opérationnels de machines, équipement, matériels, véhicules , mobilier techniques ou domestiques, ainsi qu'accessoirement la maintenance, le commerce et le négoce de ces mêmes biens. L'étude, la représentation, l'achat, la vente et la distribution de tous produits ou composants destinés à l'industrie.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Type : Siège

Adresse :
12 Rue Hippolyte Sauzea
Allée B
42230 Roche-la-Molière
France
21/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue Hippolyte Sauzea
Allée B
42230 Roche-la-Molière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Toute activité de location sans opérateur ou fourniture de moyens opérationnels de machines, équipement, matériels, véhicules , mobilier techniques ou domestiques, ainsi qu'accessoirement la maintenance, le commerce et le négoce de ces mêmes biens. L'étude, la représentation, l'achat, la vente et la distribution de tous produits ou composants destinés à l'industrie.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2013 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Type : Siège

Adresse :
12 Rue Hippolyte Sauzéa
Allée B
42230 Roche-la-Molière
FRANCE
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue Hippolyte Sauzéa
Allée B
42230 Roche-la-Molière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Toute activité de location sans opérateur ou fourniture de moyens opérationnels de machines, équipement, matériels, véhicules , mobilier techniques ou domestiques, ainsi qu'accessoirement la maintenance, le commerce et le négoce de ces mêmes biens. L'étude, la représentation, l'achat, la vente et la distribution de tous produits ou composants destinés à l'industrie.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/07/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/04/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/04/2001 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 463 le 26/04/2001 --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 06/04/2001
19/07/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/04/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/04/2001 : --- SIRET 312 054 943 00054 APE 516K
19/07/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
21/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/04/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/04/2001 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 463 le 26/04/2001 --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 06/04/2001
21/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/04/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/04/2001 : --- SIRET 312 054 943 00054 APE 516K
21/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
14/02/2013 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/04/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/04/2001 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 463 le 26/04/2001 --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 06/04/2001
14/02/2013 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/04/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/04/2001 : --- SIRET 312 054 943 00054 APE 516K
14/02/2013 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
19/07/2022 : ASCOTEC
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toute activité de location sans opérateur ou fourniture de moyens opérationnels de machines, équipement, matériels, véhicules , mobilier techniques ou domestiques, ainsi qu'accessoirement la maintenance, le commerce et le négoce de ces mêmes biens. L'étude, la représentation, l'achat, la vente et la distribution de tous produits ou composants destinés à l'industrie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 27 années
21/07/2021 : ASCOTEC
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toute activité de location sans opérateur ou fourniture de moyens opérationnels de machines, équipement, matériels, véhicules , mobilier techniques ou domestiques, ainsi qu'accessoirement la maintenance, le commerce et le négoce de ces mêmes biens. L'étude, la représentation, l'achat, la vente et la distribution de tous produits ou composants destinés à l'industrie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 27 années
14/02/2013 : ASCOTEC
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 27 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°008000 déposé le 19/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°009169 déposé le 21/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°009169 déposé le 21/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°008246 déposé le 09/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°008246 déposé le 09/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°006832 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°006832 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°007742 déposé le 25/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°007742 déposé le 25/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°008131 déposé le 31/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°008131 déposé le 31/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°7009 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°007009 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°007009 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°8019 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°008019 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°008019 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°7539 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°007539 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°007539 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°3682 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°003682 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°003682 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°4535 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°004535 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°004535 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°4492 déposé le 29/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°004492 déposé le 29/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°004492 déposé le 29/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°8799 déposé le 02/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°008799 déposé le 02/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°008799 déposé le 02/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°8620 déposé le 22/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°008620 déposé le 22/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°008620 déposé le 22/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°14698 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014698 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014698 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°14697 déposé le 24/04/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014697 déposé le 24/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014697 déposé le 24/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°14696 déposé le 16/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014696 déposé le 16/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014696 déposé le 16/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°14695 déposé le 20/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014695 déposé le 20/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014695 déposé le 20/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°14694 déposé le 06/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014694 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014694 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°14693 déposé le 18/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014693 déposé le 18/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014693 déposé le 18/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°14692 déposé le 14/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014692 déposé le 14/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50090
Dépôt : N°014692 déposé le 14/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/008000 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 2001B50090
Code activité : 7739Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/009169 du 21/07/2021
Numéro de gestion : 2001B50090
Code activité : 7739Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/008246 du 09/09/2020
Numéro de gestion : 2001B50090
Code activité : 7739Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/006832 du 04/07/2019
Numéro de gestion : 2001B50090
Code activité : 7739Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/007742 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 2001B50090
Code activité : 7739Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 8131 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2001B50090
Code activité : 7739Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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