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de Saint-Ondras

ARVALIA

grande entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2009
Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51898584100015 / Siren : 518985841 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 59 518985841
Effectif en 2018 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/08/2021
   
Publications au Bodacc :
15/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°2693
NOJO : 074010000274239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DURY Guillaume nom d'usage : DURY devient directeur général.
RIVAT Ivan Martin Pierre nom d'usage : RIVAT n'est plus directeur général
03/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3988
NOJO : 074010000242655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PENEAU Hervé nom d'usage : PENEAU devient président.
MADELIN Frédéric nom d'usage : MADELIN n'est plus président
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8480
NOJO : 740100002388900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°2677
NOJO : 074010000233371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MADELIN Frédéric nom d'usage : MADELIN devient président.
JOYEN Fabrice nom d'usage : JOYEN n'est plus président
15/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6621
NOJO : 740100002146030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7724
NOJO : 740100001871390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4573
NOJO : 740100001589560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°2281
NOJO : BXB16118001890Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT ID n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.

17/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8756
NOJO : 740100001389540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°4233
NOJO : BXB15140005053B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RIVAT Ivan Martin Pierre nom d'usage : RIVAT devient directeur général.

15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6589
NOJO : 740100001172640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°3419
NOJO : BXB14078004882H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
NATALI Robert nom d'usage : NATALI n'est plus président.
JOYEN Fabrice nom d'usage : JOYEN devient président.

28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11204
NOJO : 740100000931860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10376
NOJO : BXC122340134455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8435
NOJO : BXC11244005110I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
164 impasse des Gravières
74970 Marignier
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7613
NOJO : BXC10218010372T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
164 impasse des Gravières
74970 Marignier
28/01/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°559
NOJO : BXA10022001458H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 985 841
Dénomination : ARVALIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : NATALI Robert nom d'usage : NATALI Robert.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
.
Commissaire aux comptes suppléant : sté par actions simplifiée KPMG AUDIT ID.

Montant du capital : 15000.00 EUR
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.
38.2 : Traitement et élimination des déchets
Ce groupe comprend l’élimination et le traitement avant élimination de diverses formes de déchets par différentes méthodes, telles que le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer, le traitement et l’élimination d’animaux toxiques vivants ou morts et d’autres déchets contaminés, le traitement et l’élimination des déchets radioactifs nucléaires, le déversement, l’immersion et l’enfouissement des déchets, la destruction de biens usagés tels que les réfrigérateurs pour en éliminer les déchets dangereux, l’élimination des déchets par incinération ou par combustion. La récupération d’énergie produite lors du processus d’incinération des déchets est également comprise. Ce groupe ne comprend pas :
- le traitement et l’élimination des eaux usées (cf. 37.00Z)
- la récupération des matériaux (cf. 38.3)
38.21 : Traitement et élimination des déchets non dangereux
38.21Z : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Cette sous-classe comprend :
- l’élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres : • l’exploitation de décharges pour l’élimination de déchets non dangereux • l’élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d’autres méthodes, avec ou sans production d’électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d’autres co-produits destinés à un usage ultérieur, etc. • le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z)
- l’exploitation d’installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
- la décontamination, le nettoyage des terres, de l’eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z) Produits associés : 38.21.10, 38.21.21, 38.21.22, 38.21.23, 38.21.29, 38.21.30, 38.21.40, 38.21.50
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2009
Dénomination : ARVALIA
Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2018 : grande entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2018 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
08/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
17/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : PENEAU Hervé
Né le 21/09/1963 à Annecy-le-Vieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
51 Rue de Sully
69006 Lyon
France
17/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : DURY Guillaume
Né le 02/07/1985 à Auxerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
10 Rue des Alouettes
69890 La Tour-de-Salvagny
France
17/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble le Palatin
92939 La Defense Cedex
France
17/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
LA DFENSE
92939 Puteaux
France
17/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : PENEAU Hervé
Né le 21/09/1963 à Annecy-le-Vieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
51 Rue de Sully
69006 Lyon
France
17/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : DURY Guillaume
Né le 02/07/1985 à Auxerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
10 Rue des Alouettes
69890 La Tour-de-Salvagny
France
17/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble le Palatin
92939 La Defense Cedex
France
17/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
LA DFENSE
92939 Puteaux
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : MADELIN Frédéric
Né le 23/10/1959 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Impasse des Faisans
Fourqueux
78100 Saint-Germain-en-Laye
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : RIVAT Ivan Martin Pierre
Né le 27/02/1971 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Chemin Saint-Marin
20 Des Jonquilles
38300 Saint-Savin
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble le Palatin
92939 La Defense Cedex
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
LA DFENSE
92939 Puteaux
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : PENEAU Hervé
Né le 21/09/1963 à Annecy-le-Vieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
51 Rue de Sully
69006 Lyon
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : RIVAT Ivan Martin Pierre
Né le 27/02/1971 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Chemin Saint-Marin
20 Des Jonquilles
38300 Saint-Savin
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble le Palatin
92939 La Defense Cedex
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
LA DFENSE
92939 Puteaux
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : MADELIN Frédéric
Né le 23/10/1959 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Impasse des Faisans
Fourqueux
78100 Saint-Germain-en-Laye
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : RIVAT Ivan Martin Pierre
Né le 27/02/1971 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Chemin Saint-Marin
20 Des Jonquilles
38300 Saint-Savin
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble le Palatin
92939 La Defense Cedex
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
LA DFENSE
92939 Puteaux
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : PENEAU Hervé
Né le 21/09/1963 à Annecy-le-Vieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
51 Rue de Sully
69006 Lyon
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : RIVAT Ivan Martin Pierre
Né le 27/02/1971 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Chemin Saint-Marin
20 Des Jonquilles
38300 Saint-Savin
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble le Palatin
92939 La Defense Cedex
France
13/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
LA DFENSE
92939 Puteaux
France
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : JOYEN Fabrice
Né le 08/12/1972 à Gonesse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
356 Route de la Roussière
38480 Saint-Martin-de-Vaulserre
France
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : RIVAT Ivan Martin Pierre
Né le 27/02/1971 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Chemin Saint-Marin
20 Des Jonquilles
38300 Saint-Savin
France
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble le Palatin
92939 La Defense Cedex
France
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
LA DFENSE
92939 Puteaux
France
Dépôts des actes :
08/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°001614 déposé le 19/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009547 déposé le 30/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009547 déposé le 30/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009277 déposé le 30/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009277 déposé le 30/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
28/05/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°005863 déposé le 08/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/05/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°005863 déposé le 08/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/05/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°005863 déposé le 08/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°011790 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°011790 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°011790 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°001886 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°001886 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°001886 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°001886 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/11/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°002659 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/11/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°002659 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/11/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°002659 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/11/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°002659 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°001721 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°001721 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°001721 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°001721 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006913 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
27/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006913 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
27/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006913 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
27/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006913 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Liste des souscripteurs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006913 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006913 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Liste des souscripteurs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006913 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006913 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Liste des souscripteurs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006913 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006913 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Liste des souscripteurs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006913 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006913 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007059 déposé le 17/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°011881 déposé le 13/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°011881 déposé le 13/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°011881 déposé le 13/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°012278 déposé le 17/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°012278 déposé le 17/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°012278 déposé le 17/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009963 déposé le 08/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009963 déposé le 08/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009963 déposé le 08/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007338 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007338 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007338 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007338 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009711 déposé le 25/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009711 déposé le 25/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009711 déposé le 25/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009711 déposé le 25/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°008940 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°008940 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°008940 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°008940 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007528 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007528 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007528 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007528 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009338 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009338 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009338 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°009338 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007282 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007282 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007282 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°007282 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006281 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006281 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006281 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°006281 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Etablissements :
17/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Siège

Adresse :
164 Impasse des Gravières
74970 Marignier
France
17/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Etablissement principal

Adresse :
164 Impasse des Gravières
74970 Marignier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Exploitation de l'usine de valorisation énergétique des déchets du SIVOM de la région de Cluses.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Siège

Adresse :
164 Impasse des Gravières
74970 Marignier
France
13/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Etablissement principal

Adresse :
164 Impasse des Gravières
74970 Marignier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Exploitation de l'usine de valorisation énergétique des déchets du SIVOM de la région de Cluses.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Siège

Adresse :
164 Impasse des Gravières
74970 Marignier
France
13/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Etablissement principal

Adresse :
164 Impasse des Gravières
74970 Marignier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Exploitation de l'usine de valorisation énergétique des déchets du SIVOM de la région de Cluses.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Siège

Adresse :
164 Impasse des Gravières
74970 Marignier
France
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Etablissement principal

Adresse :
164 Impasse des Gravières
74970 Marignier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Exploitation de l'usine de valorisation énergétique des déchets du SIVOM de la région de Cluses.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/06/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B02910
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
105 Avenue DU 8 MAI 1945
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2010
Activité : Traitement et élimination de déchets
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/07/2020 : ARVALIA
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de l'usine de valorisation énergétique des déchets du SIVOM de la région de Cluses.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 19/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/09/2019 : ARVALIA
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de l'usine de valorisation énergétique des déchets du SIVOM de la région de Cluses.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 19/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/09/2019 : ARVALIA
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de l'usine de valorisation énergétique des déchets du SIVOM de la région de Cluses.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 19/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/07/2016 : ARVALIA
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de l'usine de valorisation énergétique des déchets du SIVOM de la région de Cluses.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 19/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/06/2010 : ARVALIA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non
Coordonnées de l'établissement :
ARVALIA
Adresse :
164 Impasse DES GRAVIERES
74970 MARIGNIER

Liste des établissements :
Entreprises similaires :
Collecte, gestion déchets ; récupération
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