ART'PLAN (fermée)

Entreprise

ART'PLAN
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/10/2010
Dénomination usuelle : ART'PLAN
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52798764800013 / Siren : 527987648 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 1 527987648
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/01/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ART'PLAN
Adresse :
24 Route DE GIVONNE
08140 DAIGNY
Historique de l'établissement :
31/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/10/2010
Dénomination : ART'PLAN
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ART'PLAN - Daigny (fermé)ART'PLAN - Daigny (fermé)
Publications au Bodacc :
28/01/2021 : Radiation

Annonce N°276
NOJO : 0802BP2010B0040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Sedan 527 987 648
Dénomination : ART'PLAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
21/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°551
NOJO : 08022015S003383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Sedan 527 987 648
Dénomination : ART'PLAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°705
NOJO : 08022015S002957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Sedan 527 987 648
Dénomination : ART'PLAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°900
NOJO : 08022013S002189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Sedan 527 987 648
Dénomination : ART'PLAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1147
NOJO : BXC13065001294M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Sedan 527 987 648
Dénomination : ART'PLAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
21/11/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°61
NOJO : BXA10316002536L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 29/10/2010
Date de commencement d'activité : 16/10/2010

Numéro d'identification : RCS Sedan 527 987 648
Dénomination : ART'PLAN
Nom commercial : ART'PLAN
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Administration :
Gérant : SCHONER Christian
Montant du capital : 500.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Réalisation et suivi de plans et études techniques dans le domaine de la construction, rénovation et décoration

Adresse :
24 route de Givonne
08140 Daigny
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Représentants légaux :
29/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2010B00404
Type : Personne Physique

Nom : SCHONER Christian
Né le 01/05/1945 à Charleville-Mézières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
24 route de Givonne
08140 Daigny
France
Dépôts des actes :
30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2010B00404
Dépôt : N°2071 déposé le 29/10/2013
Etat : Déposé
30/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2010B00404
Dépôt : N°2071 déposé le 29/10/2013
Etat : Déposé
16/10/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2010B00404
Dépôt : N°3002077 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
16/10/2010 : Procès-verbal
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2010B00404
Dépôt : N°3002077 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
29/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2010B00404
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
24 route de Givonne
08140 Daigny
France
Nom commercial : ART'PLAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2010
Activité : Réalisation et suivi de plans et études techniques dans le domaine de la construction, rénovation et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/10/2013 : ART'PLAN
Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/10/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/10/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2010B00404
Dépôt : N°3383 déposé le 18/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2010B00404
Dépôt : N°2957 déposé le 13/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2010B00404
Dépôt : N°2189 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2010B00404
Dépôt : N°170 déposé le 23/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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