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de Besançon

ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 31/03/2022
Dénomination usuelle : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50442556200049 / Siren : 504425562 / NIC : 00049
N° de TVA : FR 68 504425562
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/06/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Adresse :
5 Route DE LYON
25720 BEURE
Liens de succession de l'établissement :
31/03/2022 : Succession
Prédécesseur : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/05/2008
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Dénomination usuelle: ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
Catégorie juridique : SARL coopérative artisanale
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1651
NOJO : 002501MYG269817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DIDIER Patrick, Robert, Yves ; Gérant : ROBEIN David, Yves, Jose ; Gérant : LAURENT Ludovic, Christophe, Jean
28/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1969
NOJO : 2501MYG25615300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
05/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1143
NOJO : 002501MYG252773
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1115
NOJO : 2501MYG24383800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2950
NOJO : 2501MYG22969900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
25/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°1467
NOJO : 002501MYG225328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Nom commercial : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DIDIER Patrick, Robert, Yves ; Gérant : LIEVREMONT Arnaud ; Gérant : BRULE Philippe
05/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°351
NOJO : 002501MYG216598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Nom commercial : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DIDIER Patrick, Robert, Yves ; Gérant : SUTY Sylvain, Noël, Jacques ; Gérant : LIEVREMONT Arnaud
02/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1845
NOJO : 2501MYG21648300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4940
NOJO : 250120413700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2778
NOJO : 250119103600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
07/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1082
NOJO : 000002501186475
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2551
NOJO : 250117774400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
22/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°668
NOJO : BXB161720008912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DIDIER Jean-Pierre, Michel, Denis Gérant : DIDIER Patrick, Robert, Yves Gérant : SUTY Sylvain, Noël, Jacques
08/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°503
NOJO : BXB16096000869H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : BAULIEU Michel, Marie, Antoine Gérant : DIDIER Jean-Pierre, Michel, Denis Gérant : DIDIER Patrick, Robert, Yves
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4074
NOJO : 250116703700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
24/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2269
NOJO : 250116140200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
10/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°409
NOJO : BXB142160005491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2908
NOJO : 250114743500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5366
NOJO : BXC12279003377C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3411
NOJO : BXC11326011662B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : SARL coopérative artisanale

Adresse :
6 rue du Muguet
25000 Besançon
15/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3184
NOJO : BXC10302002968F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : SARL coopérative artisanale

Adresse :
6 rue du Muguet
25000 Besançon
15/06/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°344
NOJO : BXA08162000207T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 28/05/2008
Date de commencement d'activité : 15/05/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 504 425 562
Dénomination : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Nom commercial : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Forme juridique : SARL coopérative artisanale

Administration :
Gérant associé : BAULIEU Michel Marie Antoine.

Montant du capital : variable

Etablissement principal :
Activité : Prestations et tous services à la personne
Origine des fonds : Création

Adresse :
6 rue du Muguet
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
31/03/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00049
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
15/05/2016 : code NIC
Code NIC : 00031
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2014 : code NIC
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
24/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Type : Personne Physique

Nom : DIDIER Jean-Pierre, Michel, Denis
Né le 16/03/1965 à Audincourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
85B rue des Barres
25700 Valentigney
FRANCE
24/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Type : Personne Physique

Nom : DIDIER Patrick, Robert, Yves
Né le 15/09/1961 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 chemin des Bevalots
25720 Pugey
FRANCE
24/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Type : Personne Physique

Nom : SUTY Sylvain, Noël, Jacques
Né le 24/12/1970 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 rue de Marnay
70150 Brussey
FRANCE
Dépôts des actes :
14/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°347 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : BESANCON 7A RUE XAVIER MARMIER
27/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°2339 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°1286 déposé le 24/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
10/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°2615 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : A BESANCON 8 C RUE JACQUARD
03/07/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°2431 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
10/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°1704 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°2615 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°2339 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°347 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
24/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 rue Xavier Marmier
Entrée A
25000 Besançon
FRANCE
Nom commercial : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2008
Activité : Prestations et tous services à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/01/2017 : ARTISANS A DOMICILE DU DOUBS
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
Activité principale : Prestations et tous services à la personne

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/2008

Type de capital : Variable
Capital maximum : 900.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°2399 déposé le 03/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°4179 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°905 déposé le 02/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°6262 déposé le 13/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°4980 déposé le 18/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°6180 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00398
Dépôt : N°5257 déposé le 08/10/2010
Durée de l'exercice : 20
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3471 du 24/06/2022
Numéro de gestion : 2008B00398
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 7534 4273 3262 201
BDAutres titres immobilisés7 440
BHAutres immobilisations financières2 2002 200
BJTOTAL (I)9 9534 4275 5269 641
BXClients et comptes rattachés28 64428 64436 317
BZAutres créances90 14490 14423 874
CFDisponibilités631 227631 227216 848
CHCharges constatées d’avance8758755 438
CJTOTAL (II)750 890750 890282 476
COTOTAL GENERAL (0 à V)760 8434 427756 416292 117
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel63 99865 003
DERéserves statutaires ou contractuelles61 36710 176
DHReport à nouveau-8 00060 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 64540 199
DLTOTAL (I)134 010175 617
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)662550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 909107 239
DYDettes fiscales et sociales112 8367 156
EAAutres dettes1 555
ECTOTAL (IV)622 406116 500
EETOTAL GENERAL (I à V)756 416292 117
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an622 406
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.662550
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 975 9561 862 664
FJChiffres d’affaires nets1 975 9561 862 664
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 08926 862
FQAutres produits3482
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 987 3921 889 528
FWAutres achats et charges externes1 927 2591 847 569
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 4112 502
FYSalaires et traitements33 411
FZCharges sociales9 160
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 126750
GEAutres charges148
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 972 3671 850 869
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 02538 660
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6201 539
GPTotal des produits financiers (V)1 6201 539
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 6201 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 64540 199
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 989 0121 891 067
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 972 3671 850 869
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 64540 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 3011 1264 427
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 3011 1264 427
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4528 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2008B00398
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 7534 4273 3262 201
BDAutres titres immobilisés7 440
BHAutres immobilisations financières2 2002 200
BJTOTAL (I)9 9534 4275 5269 641
BXClients et comptes rattachés28 64428 64436 317
BZAutres créances90 14490 14423 874
CFDisponibilités631 227631 227216 848
CHCharges constatées d’avance8758755 438
CJTOTAL (II)750 890750 890282 476
COTOTAL GENERAL (0 à V)760 8434 427756 416292 117
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel63 99865 003
DERéserves statutaires ou contractuelles61 36710 176
DHReport à nouveau-8 00060 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 64540 199
DLTOTAL (I)134 010175 617
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)662550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 909107 239
DYDettes fiscales et sociales112 8367 156
EAAutres dettes1 555
ECTOTAL (IV)622 406116 500
EETOTAL GENERAL (I à V)756 416292 117
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an622 406
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.662550
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 975 9561 862 664
FJChiffres d’affaires nets1 975 9561 862 664
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 08926 862
FQAutres produits3482
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 987 3921 889 528
FWAutres achats et charges externes1 927 2591 847 569
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 4112 502
FYSalaires et traitements33 411
FZCharges sociales9 160
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 126750
GEAutres charges148
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 972 3671 850 869
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 02538 660
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6201 539
GPTotal des produits financiers (V)1 6201 539
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 6201 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 64540 199
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 989 0121 891 067
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 972 3671 850 869
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 64540 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 3011 1264 427
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 3011 1264 427
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3816 du 05/08/2020
Numéro de gestion : 2008B00398
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 7534 4273 3262 201
BDAutres titres immobilisés7 440
BHAutres immobilisations financières2 2002 200
BJTOTAL (I)9 9534 4275 5269 641
BXClients et comptes rattachés28 64428 64436 317
BZAutres créances90 14490 14423 874
CFDisponibilités631 227631 227216 848
CHCharges constatées d’avance8758755 438
CJTOTAL (II)750 890750 890282 476
COTOTAL GENERAL (0 à V)760 8434 427756 416292 117
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel63 99865 003
DERéserves statutaires ou contractuelles61 36710 176
DHReport à nouveau-8 00060 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 64540 199
DLTOTAL (I)134 010175 617
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)662550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 909107 239
DYDettes fiscales et sociales112 8367 156
EAAutres dettes1 555
ECTOTAL (IV)622 406116 500
EETOTAL GENERAL (I à V)756 416292 117
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an622 406
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.662550
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 975 9561 862 664
FJChiffres d’affaires nets1 975 9561 862 664
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 08926 862
FQAutres produits3482
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 987 3921 889 528
FWAutres achats et charges externes1 927 2591 847 569
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 4112 502
FYSalaires et traitements33 411
FZCharges sociales9 160
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 126750
GEAutres charges148
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 972 3671 850 869
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 02538 660
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6201 539
GPTotal des produits financiers (V)1 6201 539
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 6201 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 64540 199
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 989 0121 891 067
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 972 3671 850 869
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 64540 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 3011 1264 427
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 3011 1264 427
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4318 du 28/06/2019
Numéro de gestion : 2008B00398
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 7534 4273 3262 201
BDAutres titres immobilisés7 440
BHAutres immobilisations financières2 2002 200
BJTOTAL (I)9 9534 4275 5269 641
BXClients et comptes rattachés28 64428 64436 317
BZAutres créances90 14490 14423 874
CFDisponibilités631 227631 227216 848
CHCharges constatées d’avance8758755 438
CJTOTAL (II)750 890750 890282 476
COTOTAL GENERAL (0 à V)760 8434 427756 416292 117
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel63 99865 003
DERéserves statutaires ou contractuelles61 36710 176
DHReport à nouveau-8 00060 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 64540 199
DLTOTAL (I)134 010175 617
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)662550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 909107 239
DYDettes fiscales et sociales112 8367 156
EAAutres dettes1 555
ECTOTAL (IV)622 406116 500
EETOTAL GENERAL (I à V)756 416292 117
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an622 406
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.662550
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 975 9561 862 664
FJChiffres d’affaires nets1 975 9561 862 664
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 08926 862
FQAutres produits3482
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 987 3921 889 528
FWAutres achats et charges externes1 927 2591 847 569
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 4112 502
FYSalaires et traitements33 411
FZCharges sociales9 160
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 126750
GEAutres charges148
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 972 3671 850 869
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 02538 660
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6201 539
GPTotal des produits financiers (V)1 6201 539
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 6201 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 64540 199
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 989 0121 891 067
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 972 3671 850 869
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 64540 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 3011 1264 427
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 3011 1264 427
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3286 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 2008B00398
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 7534 4273 3262 201
BDAutres titres immobilisés7 440
BHAutres immobilisations financières2 2002 200
BJTOTAL (I)9 9534 4275 5269 641
BXClients et comptes rattachés28 64428 64436 317
BZAutres créances90 14490 14423 874
CFDisponibilités631 227631 227216 848
CHCharges constatées d’avance8758755 438
CJTOTAL (II)750 890750 890282 476
COTOTAL GENERAL (0 à V)760 8434 427756 416292 117
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel63 99865 003
DERéserves statutaires ou contractuelles61 36710 176
DHReport à nouveau-8 00060 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 64540 199
DLTOTAL (I)134 010175 617
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)662550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 909107 239
DYDettes fiscales et sociales112 8367 156
EAAutres dettes1 555
ECTOTAL (IV)622 406116 500
EETOTAL GENERAL (I à V)756 416292 117
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an622 406
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.662550
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 975 9561 862 664
FJChiffres d’affaires nets1 975 9561 862 664
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 08926 862
FQAutres produits3482
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 987 3921 889 528
FWAutres achats et charges externes1 927 2591 847 569
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 4112 502
FYSalaires et traitements33 411
FZCharges sociales9 160
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 126750
GEAutres charges148
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 972 3671 850 869
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 02538 660
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6201 539
GPTotal des produits financiers (V)1 6201 539
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 6201 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 64540 199
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 989 0121 891 067
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 972 3671 850 869
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 64540 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 3011 1264 427
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 3011 1264 427
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2621 du 30/06/2017
Numéro de gestion : 2008B00398
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles7 7534 4273 3262 201
BDAutres titres immobilisés7 440
BHAutres immobilisations financières2 2002 200
BJTOTAL (I)9 9534 4275 5269 641
BXClients et comptes rattachés28 64428 64436 317
BZAutres créances90 14490 14423 874
CFDisponibilités631 227631 227216 848
CHCharges constatées d’avance8758755 438
CJTOTAL (II)750 890750 890282 476
COTOTAL GENERAL (0 à V)760 8434 427756 416292 117
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel63 99865 003
DERéserves statutaires ou contractuelles61 36710 176
DHReport à nouveau-8 00060 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 64540 199
DLTOTAL (I)134 010175 617
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)662550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 909107 239
DYDettes fiscales et sociales112 8367 156
EAAutres dettes1 555
ECTOTAL (IV)622 406116 500
EETOTAL GENERAL (I à V)756 416292 117
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an622 406
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.662550
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 975 9561 862 664
FJChiffres d’affaires nets1 975 9561 862 664
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 08926 862
FQAutres produits3482
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 987 3921 889 528
FWAutres achats et charges externes1 927 2591 847 569
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 4112 502
FYSalaires et traitements33 411
FZCharges sociales9 160
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 126750
GEAutres charges148
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 972 3671 850 869
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 02538 660
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6201 539
GPTotal des produits financiers (V)1 6201 539
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 6201 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 64540 199
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 989 0121 891 067
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 972 3671 850 869
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 64540 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 3011 1264 427
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 3011 1264 427
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